JEU-CONCOURS MAISON AUBERTIN – JEU LA ROUE DE MAISON AUBERTIN
SEPTEMBRE 2022
Article 1 : ORGANISATEUR
La société MAISON AUBERTIN (ci-après dénommée « l’organisateur ») – RCS 831 037 312, représentée par son président Marine BULLY en exercice domicilié en cette qualité au siège social 40 rue Condorcet à Vaulx-Milieu 38090, organise du 29/082022 au 02/10/2022 inclus, un jeu internet par instant gagnant sans obligation d'achat accessible via le site internet www.maison-aubertin.com (ci-après le « Jeu »).
Article 2 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation à ce jeu est sans obligation d’achat et ouverte à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine, à l’exclusion de toute personne au service de l’organisateur, des personnes ayant participé à la conception du présent règlement et assurant sa mise en place ainsi que des membres de leur famille (conjoint et descendants vivant sous le même toit). La participation est limitée à une seule personne par foyer et par jour sur la même adresse e-mail sera autorisée (même nom, même adresse). La participation est strictement personnelle et ne peut avoir lieu sous un ou plusieurs pseudonymes, avec plusieurs adresses e-mail ou à partir d’un compte joueur ouvert au bénéfice d’une autre personne qu’elle-même.
La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toutes les vérifications nécessaires concernant l’identité et les coordonnées des participants. La Société Organisatrice se réserve le droit de vérifier l’identité des participants, en leur demandant une copie de leur pièce d’identité. Tout formulaire incomplet, illisible, envoyé après la date limite ou sous une autre forme que celle prévue sera considérée comme nul. Le fait de participer au jeu implique l’acceptation pure et simple du présent règlement dans son intégralité ainsi que toute annexe ou additif éventuel.
Les frais de participation au jeu ne sont pas remboursés.
Article 3 : MODALITES DE PARTICIPATION
La participation au Jeu implique l'acceptation expresse et sans réserve du présent règlement en toutes ses stipulations, des règles de déontologie en vigueur sur Internet (charte de bonne conduite…), ainsi que des lois et règlements applicables aux Jeux, loteries et concours en vigueur en France. Il est expressément rappelé que la participation n’est conditionnée par aucune obligation d’achat. La participation par tout autre moyen est exclue et ne sera pas prise en compte par la Société Organisatrice.
INSTANTS GAGNANTS :
Pour participer au Jeu, il convient de :
1/ Se rendre sur le site internet de Maison Aubertin : https://www.maison-aubertin.com/
2/ Remplir le formulaire de participation comprenant le nom, le prénom, date de naissance et l’adresse mail du participant.
3/ Faire tourner la roue
4/ Découvrir si c’est gagné ou perdu
=> Si le participant est connecté lors d’un « instant gagnant », il est immédiatement informé de la nature de la dotation.
=> Sinon, le participant est immédiatement informé qu’il a perdu
Le Participant certifie que ses coordonnées envoyées à la Société Organisatrice sont exactes. Les Participants sont informés que les informations qui leurs sont demandées lors du Jeu sont nécessaires à la prise en compte de leur participation et à l'attribution des dotations. Les Participants sont par conséquent invités à s'assurer de la validité de ces informations. Toute fausse déclaration ou déclaration erronée et/ou incomplète entraîne automatiquement l'annulation des participations et des lots.
Article 5 : MODALITES DE DESIGNATION DES GAGNANTS
Le Jeu fonctionne sur le principe des « instants gagnants » ouverts.
Les instants gagnants sont définis de manière aléatoire en précisant la dotation correspondante.
Un instant gagnant est défini par une date et une heure de début de validité. Pendant la période de validité de l’instant gagnant, une dotation est mise en jeu.
L’instant gagnant est dit « ouvert » lorsque la dotation est en jeu et n’a pas encore été remportée.
La première personne qui participe pendant un instant gagnant remporte la dotation. A ce moment, l’instant gagnant se « ferme » automatiquement. Ainsi, si la participation du joueur intervient après l’ouverture d’un instant gagnant et qu’il n’y a pas eu d’autres joueurs entre le moment où l’instant gagnant est ouvert et le moment de sa participation, ce joueur a gagné la dotation mise en jeu.
Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leur âge, leurs coordonnées postales ou la loyauté et la sincérité de leurs participations. A ce titre, l’Organisateur se réserve le droit de demander une copie de la pièce d’identité du gagnant avant l’envoi de la dotation. Toute fausse déclaration, indication d’identité ou d’adresse fausse entraîne l’élimination immédiate du participant et le cas échéant le remboursement des lots déjà envoyés. Les participants autorisent la vérification de leur identité. Le non-respect du présent règlement ainsi que toute fraude ou tentative de tricherie, quelles que soient ses modalités, entraînera l’élimination pure et simple de la participation de son auteur. Les gagnants renoncent à réclamer à la société organisatrice tout dédommagement résultant d’un préjudice occasionné par l’acceptation et/ou l’utilisation du lot, cela ne relevant en aucune façon de sa responsabilité. Tout problème lié aux gains reste de la responsabilité du fabricant et de son service après-vente, ou assimilé.
Article 6 : DOTATIONS
Sont offertes, pendant la période du Jeu, les dotations suivantes (Ci-après la/les « Dotation(s) ») :
10 bons d’achat Maison Aubertin d’une valeur commerciale de 100€ à valoir sur un panier d’achat minimum de 150€ jusqu’au 31/12/2022 sur www.maison-aubertin.com sous forme de code promo. Non compatible avec les prix barrés et offres en cours, hors livraison. Chaque bon est utilisable en 1 seule fois, soit sur une seule et même commande. Si l’intégralité du bon n’est pas utilisée, le gagnant ne pourra pas être remboursé de la différence
10 lots de « 2 oreillers Malva 40x60cm » d’une valeur de 119€.
1 petit pouf « Fiorenzo » velours ou tissu à la couleur de son choix d’une valeur de 379€
1 Canapé « Caruso – 2 places » velours ou tissu à la couleur de son choix d’une valeur de 749€ (hors laine bouclée)
1 matelas « Quintessence » en 140/160x190/200cm d’une valeur maximale de 719€
1 Matelas « Aubertin » en 140/160x190/200cm d’une valeur maximale de 579€
1 Matelas « Dolce Vita » en 140/160x190/200cm d’une valeur maximale de 769€
1 Wonderbox « 3 jours de rêve » d’une valeur de 119€.
20 « Pack Maison Aubertin » comprenant : un mug, une bougie et un tote bag Maison Aubertin.
Tout lot qui serait retourné à la Société Organisatrice du Jeu par la poste ou par le prestataire en charge du transport, pour quelle que raison que ce soit (par exemple : n'habite plus à l'adresse indiquée) sera considéré comme abandonné par le gagnant et ne sera pas remis en Jeu par la Société Organisatrice. La Société Organisatrice ne sera pas tenue de faire des recherches complémentaires. Tout lot non réclamé dans le délai de trois mois après la date de clôture du Jeu sera considéré comme abandonné par le(s) gagnant(s) et ne sera pas remis en Jeu par la Société Organisatrice. La Société Organisatrice pourra en disposer librement.
Par conséquent, la Société Organisatrice, ne pourra être tenue responsable :
- Dans le cas où l’identité et/ou l’adresse du gagnant s’avérerait erronée(s),
- En cas de retour d’un courrier/colis, si les coordonnées postales ou l’identité ne correspondent pas à celles du gagnant, sont erronées ou si le gagnant reste indisponible.
- Dans le cas d’erreur d’acheminement, de pertes, de détériorations, de retards et/ou de vols des dotations par les services de La Poste ou tout autre transporteur similaire.
Il ne lui appartiendra pas de faire des recherches complémentaires. Le gagnant ne recevra pas son lot ni aucun dédommagement ou indemnité.
La dotation offerte est strictement nominative et ne peut donc pas être cédée à une autre personne, même un membre de la même famille. Dans l’hypothèse où le gagnant ne voudrait pas ou ne pourrait pas, pour quelle que raison que ce soit, bénéficier de tout ou partie de la dotation gagnée, dans les conditions décrites dans le présent règlement, il perd le bénéfice complet de ladite dotation et ne peut prétendre à une quelconque indemnisation ou contrepartie.
Les lots ne peuvent pas être repris à la demande des gagnants contre leur valeur en espèce ni être remplacés par d’autres lots. La Société Organisatrice se réserve le droit de remplacer la dotation par une dotation de même valeur en cas de force majeure telle que définie par la règlementation et la jurisprudence et/ou d’évènement indépendant de sa volonté. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
Les dotations ne pourront donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en numéraire, ni à leur échange ou remplacement. Le cas échéant, les frais de mise en œuvre, mise en service, installation et utilisation des dotations sont à la charge des gagnants. De même, le cas échéant, les frais de déplacement, d’assurance, de transport, etc., inhérents à la jouissance des dotations mais non expressément prévus dans les dotations resteront à la charge des gagnants.
S’agissant des dotations la responsabilité de la Société organisatrice est strictement limitée à la délivrance des dotations effectivement et valablement gagnées.
La Société organisatrice n’endosse aucune responsabilité contractuelle relative au bon fonctionnement, à l’emploi, à la conformité des normes auxquelles les dotations sont éventuellement soumises ou à la sécurité des dotations attribuées. La Société organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction des gagnants concernant leurs dotations.
Par la simple acceptation du prix, le gagnant autorise l’Organisateur à utiliser leur nom, prénom, commune du domicile dans toute manifestation publi-promotionnelle liée au présent jeu et à toute fin publicitaire ou commerciale sans pouvoir prétendre à aucun autre droit et/ou contrepartie que le prix gagné.
Le lot ne peut en aucun cas faire l’objet d’un remboursement en espèces, ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit et sont non cessibles. La société organisatrice se réserve le droit de remplacer le lot, en tout ou en partie, par un lot de valeur au moins équivalente.
Article 7 : INFORMATION DES GAGNANTS
Les gagnants seront contactés par mail à l’adresse indiquée afin de pouvoir leur envoyer la dotation gagnée. Toutes les dotations seront envoyées à la fin du Jeu, soit à partir du 2 Octobre 2022. Il est rappelé qu’un participant est identifié par les coordonnées qu’il aura lui-même indiquées lors du formulaire du Jeu. En cas de contestation, seuls les messages feront foi.
Article 8 : RESPONSABILITES/ FORCE MAJEUR / PROLONGATION
La participation au Jeu par Internet implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites des technologies utilisées par l'Internet et les technologies qui y sont liées, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. Il est expressément rappelé que l'Internet n'est pas un réseau sécurisé.
La Société Organisatrice précise que l'usage de liens hypertextes peut conduire le participant vers d'autres sites web, indépendants de la Société Organisatrice. Dans ce cas, la Société Organisatrice ne saurait assumer la responsabilité des activités des sites tiers.
Sauf accord préalable exprès, aucun Participant n'est autorisé à créer un lien hypertexte entre le site et un autre site web, sauf à engager sa responsabilité. La Société Organisatrice ne peut être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du ou des site(s) et/ou du jeu pour un navigateur donné.
La Société Organisatrice ne garantit pas que les sites et/ou le jeu fonctionne sans interruption ou qu'il ne contienne pas d'erreurs informatiques quelconques. En cas de dysfonctionnement technique du Jeu, la Société
Organisatrice se réserve le droit, s'il y a lieu, d'invalider et/ou d'annuler la Session de Jeu au cours de laquelle le dit dysfonctionnement a eu lieu. Aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable si les données relatives à l'inscription d'un Participant ne lui parvenait pas pour une quelconque raison dont elle ne pourrait être tenue responsable (par exemple, un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez l'utilisateur, une défaillance momentanée de nos serveurs pour une raison quelconque, etc.…) ou lui arriveraient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple, si le participant possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, etc.…).
La responsabilité de la Société Organisatrice se limite au montant global maximum du ou des dotations mises en Jeu.
Toute connexion interrompue avant la validation de la participation sera considérée comme nulle. Toute inscription erronée ou incomplète sera considérée comme nulle. Les coordonnées incomplètes, contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement, entraînent la disqualification du joueur et l’annulation de sa participation et de ses gains. La Société organisatrice se réserve le droit de vérifier les coordonnées des participants et d’exercer des poursuites, le cas échéant.
Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site et la participation des participants au jeu se fait sous leur entière responsabilité.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'exclure de la participation au présent Jeu toute personne troublant le déroulement du jeu. La Société Organisatrice, se réserve dans cette hypothèse le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et d’exclure tout Participant qui aurait un comportement suspecté comme frauduleux sans avoir à le prévenir.
La Société Organisatrice se réserve le droit, à l’encontre de toute personne qui altérerait le déroulement de l’opération et affecterait l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité, ou le bon déroulement du jeu, de bloquer temporairement ou définitivement, totalement ou partiellement, la possibilité qui lui est donnée de participer au Jeu et le cas échéant, se réserve le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Ces changements feront toutefois l'objet d'une information préalable par tous les moyens appropriés, notamment via le site Internet de la Société Organisatrice.
La société organisatrice du jeu ne saurait être tenue responsable si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté, elle était amenée à annuler le présent jeu, à l’écourter, à le prolonger, à le différer ou à le modifier. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait. Les informations relatives à la suppression ou à la modification du jeu seront dans ce cas, indiquées directement sur le site d’Internet de la Société
Organisatrice et feront l’objet d’un avenant au présent règlement.
Article 9 : DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT
Le règlement complet est disponible sur simple demande adressée à l’organisateur à l’adresse 40 rue Antoine Condorcet VAULX-MILIEU 38090 mais également sur notre site internet www.maison-aubertin.com (une seule demande par foyer pendant la durée du jeu).
Acceptation du règlement : Préalablement à toute participation au Jeu, chaque participant doit prendre connaissance et accepter sans aucune réserve le présent règlement et les principes du Jeu. Le fait de participer à ce Jeu implique l’acceptation sans réserve du présent règlement complet ainsi que des modalités de déroulement du Jeu.
Modification du règlement : Toute modification apportée au Jeu et à son règlement fera l’objet d’un avenant au présent règlement. La Société Organisatrice en informera les participants par tout moyen de son choix.
Consultation du règlement : Le règlement est disponible gratuitement sur le site du jeu.
Article 10 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les informations personnelles recueillies font l’objet d’un traitement informatique par la Société Organisatrice, responsable de traitement, domicilié à 40 rue Antoine Concorde – 38090 VAULX-MILIEU, afin de gérer les participations au Jeu. Le DPO est contact@maison-aubertin.com.
La base légale du traitement est fondée sur le consentement des personnes concernées.
Des traitements de données à caractère personnel des participants sont mis en œuvre pour les finalités suivantes :
- organisation et gestion du jeu (participation au jeu, information et gestion des gagnants, attribution et remise des dotations, annonce des résultats, gestion des contestations ou réclamations, contrôles des fraudes et gestion des éliminations).
Les données à caractère personnel peuvent également être traitées, si le participant y a expressément consenti, à des fins de prospection commerciale par la société Maison Aubertin et par des partenaires commerciaux. Les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires. A défaut, la demande de participation au jeu concours ne pourra pas être traitée.
Les traitements mis en œuvre sont juridiquement fondés sur le consentement des participants et sur les intérêts légitimes de Maison Aubertin à faire respecter le Règlement du jeu et à limiter les risques de fraudes.
Le responsable de traitement est la société MAISON AUBERTIN, Société par Actions Simplifiée ayant son siège social 40 Rue Antoine Condorcet – 38090 VAULX-MILIEU
La base légale du traitement est le consentement des personnes. Ces données sont conservées pendant une durée de six (6) mois à compter de la fin du Jeu. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les participants disposent d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, d’effacement et à la limitation du traitement sur les informations les concernant, d’un droit d’opposition à la portabilité, à la prospection ou pour motif légitime, d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL et d’un droit de définir des directives relatives au sort des données à caractère personnel après leur mort en s’adressant à contact@maison-aubertin.com, accompagné de la copie d’un titre d’identité portant leur signature.
Lorsque le traitement de données à caractère personnel repose sur le consentement, le participant peut révoquer son consentement à tout moment. Si la révocation du consentement intervient avant un instant gagnant, le participant sera réputé renoncer à sa participation.
Article 11 : DROIT APPLICABLE – LITIGES
Le Règlement est soumis à la loi française.
Toute difficulté d’application, ou d’interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser dans le cadre de la participation au Jeu sera tranchée par la Société Organisatrice.
En cas de désaccord persistant relatif à l’application ou à l’interprétation du présent règlement et à défaut d’accord amiable, le litige relèvera des Tribunaux compétents.
Article 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Conformément aux lois régissant les droits de la propriété intellectuelle, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce Jeu sont strictement interdites. Toutes les marques ou noms de produits cités dans le Jeu sont des marques déposées appartenant à leur propriétaire respectif.
Fait à VAULX-MILIEU le 20/08/2022
