Règlement du jeu-concours Transpole n°205601 Lot principal gagné : 5 × 2 places pour le match LOSC/Lyon le 22 février (20 €).

Voir le descriptif et les réponses du jeu

RÈGLEMENT DU JEU
DE LA NEWSLETTER DU MOIS DE
FEVRIER

TRANSPOLE
«
Jeu de la newsletter du mois
de
Février

Gagnez
des places de match de football au Stade Pierre
Mauroy
»
Jeu
concours
sans obligation d’achat
ARTICLE 1
-
SOCIETES ORGANISATRICES
La Société Transpole

BP 1009

59701
Marcq
-
en
-
Barœul
Cedex, organise, du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
, un jeu
concours
gratuit et sans obligation d’acha
t
,
deux
tirage
s
au sort aur
ont
lieu entre
les personnes ayant répondu
correctement
aux différent
es questions
, selon les modalités décrites
dans le présent règlement
, en fonction des dates de rencontre des deux matchs de football
.
ARTICLE 2
-
ACCEPTATION DU REGLEMENT
Préalablement à toute participation au Jeu
Concours
, chaque joueur doit prendre con
naissance et
accepter sans aucune réserve le présent règlement et le principe du Jeu
Concours
. Tout contrevenant
à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu
Concours
, mais également du prix qu'il
aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3
-
CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au Jeu
Concours
est ouverte du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
inclus, la date et
l'heure des connexions des joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques de la
Société Organisatrice et/ou de ses prestat
aires techniques, faisant foi.
Le Jeu est accessible 24h sur 24 sur le site Internet édité par Tr
anspole et situé à l’adresse URL
suivante :
http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=22&idlangue=1
La participation au Jeu
Concours
est ouverte à tou
te personne physique majeure, résidant en France
Métropolitaine, disposant d’un accès à Internet
et inscrite à la newsletter Transpole
-
à l'exclusion
des membres du personnel de la Société Organisatrice du Jeu
Concours
.
ARTICLE 4
-
PRINCIPE ET MODALITES D
U JEU
La participation au Jeu
Concours
est limitée à une (1) participation par joueur (même nom, même
prénom, même adresse
, même adresse e
-
mail
). Dans le cas où un joueur effectue plusieurs
participations, il ne sera tenu compte que de la participa
tion éta
nt parvenue en premier à la Société
Organisatrice
.
Pour participer au Jeu
Concours
, le joueur doit se rendre à l’adresse URL indiquée à l’article 3 ci
-
dessus, et répondre aux questions suivantes :
1/
Quel est le joueur du Losc ayant remporté le trophée du meilleur joueur de Ligue 1 du mois de
novembre 2013
?
Rio Mavuba
,
Franck Beria
,
Vincent Enyeama
2/
Avec quelle équipe, René Girard
-
actuel entraîneur du Losc a t
-
il été sacré Champion de France en
2012 ?
Montpellier HSC
,
Paris S
G
,
AS Monaco
3
/
Quelle est la nationalité de Simon Kjaer
?
Suédoi
s
,
Belg
e
,
Danoi
s
S’il le souhaite, le joueur pourra inviter des ami(e)s à participer au Jeu
Concours
, en inscrivant leur
adresse électronique. Les adr
esses électroniques doivent être valides. Un courrier électronique
informant ses amis de l'existence du Jeu
Concours
leur sera automatiquement envoyé. Les ami(e)s
sont alors clairement informé(e)s du prénom et du nom, ainsi que de l’adresse électronique de
la
personne qui leur fait b
énéficier de cette invitation.
Pour valider sa participation au Jeu
Concours
, le joueur devra également remplir le formulaire de
participation.
Tous les champs
du formulaire
de pa
rticipation
marqués par
une étoile (

  • )
  • sont ob
    ligatoires
    .
    (Civilité,
    nom, prénom, email).
    Toute inscription inexacte ou incomplète ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité de la
    participation. Ne seront notamment pas prises en considération les inscriptions dont les
    c
    oordonnées
    obligato
    ires
    so
    nt inexactes ou incomplètes ou
    celles qui ne seraient pas conformes aux
    dispositions du présent règlement, celles adressées en nombre, celles adressées après la fin du Jeu
    Concours
    .
    ARTICLE 5
    -
    RESULTATS
    Afin de désigner les gagnants du Jeu
    Concour
    s
    ,
    deux
    tirage
    s
    au sort ser
    ont
    organisé
    s
    entre les
    personnes ayant donné de bonnes répo
    nses aux questions posées selon l
    es dates des matchs de
    football, soit les
    :
    -
    31 janvier pour le match Losc

    Sochaux
    -
    14 février
    pour le match Losc
    -
    Lyon
    Un seul lot sera attribué par gagnant (même nom, même prénom, même adresse
    , même email
    ). La
    liste des gagnants sera accessible sur
    la page Facebook
    Transpole
    (
    https://www.facebook.com/pages/Transpole/115868071759830
    )
    à la date de fin du jeu
    concours
    .
    Aucun message ne sera adressé aux perdants.
    Les données nominatives obligatoirem
    ent enregistrées pour la validation de la participation au
    présent jeu
    concours
    ne seront utilisées que dans le cadre de ce jeu
    concours
    sauf s
    i la personne a
    coché la case
    :
    «
    Je souhaite recevoir par email des informations comme
    rciales de la part de
    Transpole
    »
    .
    Ces données peuvent faire l’objet conformément à la loi du 6 janvier 1978 donner lieu à un droit
    d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition. Ce droit peut être exercé
    en écrivant à Transpole BP 51009
    -
    59701 Ma
    rcq
    -
    en
    -
    Barœul cedex
    .
    ARTICLE 6
    -
    DOTATIONS
    Les
    gagnant
    s
    désignés se verr
    ont attribuer
    un d
    e
    s prix dans le lot suivant
    selon son âge
    :
    -
    5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
    -
    Sochaux prévu le 08
    février 2014*(soit 10 places au pri
    x unitaire de 20€)
RÈGLEMENT DU JEU
DE LA NEWSLETTER DU MOIS DE
FEVRIER

TRANSPOLE
«
Jeu de la newsletter du mois
de
Février

Gagnez
des places de match de football au Stade Pierre
Mauroy
»
Jeu
concours
sans obligation d’achat
ARTICLE 1
-
SOCIETES ORGANISATRICES
La Société Transpole

BP 1009

59701
Marcq
-
en
-
Barœul
Cedex, organise, du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
, un jeu
concours
gratuit et sans obligation d’acha
t
,
deux
tirage
s
au sort aur
ont
lieu entre
les personnes ayant répondu
correctement
aux différent
es questions
, selon les modalités décrites
dans le présent règlement
, en fonction des dates de rencontre des deux matchs de football
.
ARTICLE 2
-
ACCEPTATION DU REGLEMENT
Préalablement à toute participation au Jeu
Concours
, chaque joueur doit prendre con
naissance et
accepter sans aucune réserve le présent règlement et le principe du Jeu
Concours
. Tout contrevenant
à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu
Concours
, mais également du prix qu'il
aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3
-
CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au Jeu
Concours
est ouverte du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
inclus, la date et
l'heure des connexions des joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques de la
Société Organisatrice et/ou de ses prestat
aires techniques, faisant foi.
Le Jeu est accessible 24h sur 24 sur le site Internet édité par Tr
anspole et situé à l’adresse URL
suivante :
http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=22&idlangue=1
La participation au Jeu
Concours
est ouverte à tou
te personne physique majeure, résidant en France
Métropolitaine, disposant d’un accès à Internet
et inscrite à la newsletter Transpole
-
à l'exclusion
des membres du personnel de la Société Organisatrice du Jeu
Concours
.
ARTICLE 4
-
PRINCIPE ET MODALITES D
U JEU
La participation au Jeu
Concours
est limitée à une (1) participation par joueur (même nom, même
prénom, même adresse
, même adresse e
-
mail
). Dans le cas où un joueur effectue plusieurs
participations, il ne sera tenu compte que de la participa
tion éta
nt parvenue en premier à la Société
Organisatrice
.
Pour participer au Jeu
Concours
, le joueur doit se rendre à l’adresse URL indiquée à l’article 3 ci
-
dessus, et répondre aux questions suivantes :
1/
Quel est le joueur du Losc ayant remporté le trophée du meilleur joueur de Ligue 1 du mois de
novembre 2013
?
Rio Mavuba
,
Franck Beria
,
Vincent Enyeama
2/
Avec quelle équipe, René Girard
-
actuel entraîneur du Losc a t
-
il été sacré Champion de France en
2012 ?
Montpellier HSC
,
Paris S
G
,
AS Monaco
3
/
Quelle est la nationalité de Simon Kjaer
?
Suédoi
s
,
Belg
e
,
Danoi
s
S’il le souhaite, le joueur pourra inviter des ami(e)s à participer au Jeu
Concours
, en inscrivant leur
adresse électronique. Les adr
esses électroniques doivent être valides. Un courrier électronique
informant ses amis de l'existence du Jeu
Concours
leur sera automatiquement envoyé. Les ami(e)s
sont alors clairement informé(e)s du prénom et du nom, ainsi que de l’adresse électronique de
la
personne qui leur fait b
énéficier de cette invitation.
Pour valider sa participation au Jeu
Concours
, le joueur devra également remplir le formulaire de
participation.
Tous les champs
du formulaire
de pa
rticipation
marqués par
une étoile (
  • )
  • sont ob
    ligatoires
    .
    (Civilité,
    nom, prénom, email).
    Toute inscription inexacte ou incomplète ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité de la
    participation. Ne seront notamment pas prises en considération les inscriptions dont les
    c
    oordonnées
    obligato
    ires
    so
    nt inexactes ou incomplètes ou
    celles qui ne seraient pas conformes aux
    dispositions du présent règlement, celles adressées en nombre, celles adressées après la fin du Jeu
    Concours
    .
    ARTICLE 5
    -
    RESULTATS
    Afin de désigner les gagnants du Jeu
    Concour
    s
    ,
    deux
    tirage
    s
    au sort ser
    ont
    organisé
    s
    entre les
    personnes ayant donné de bonnes répo
    nses aux questions posées selon l
    es dates des matchs de
    football, soit les
    :
    -
    31 janvier pour le match Losc

    Sochaux
    -
    14 février
    pour le match Losc
    -
    Lyon
    Un seul lot sera attribué par gagnant (même nom, même prénom, même adresse
    , même email
    ). La
    liste des gagnants sera accessible sur
    la page Facebook
    Transpole
    (
    https://www.facebook.com/pages/Transpole/115868071759830
    )
    à la date de fin du jeu
    concours
    .
    Aucun message ne sera adressé aux perdants.
    Les données nominatives obligatoirem
    ent enregistrées pour la validation de la participation au
    présent jeu
    concours
    ne seront utilisées que dans le cadre de ce jeu
    concours
    sauf s
    i la personne a
    coché la case
    :
    «
    Je souhaite recevoir par email des informations comme
    rciales de la part de
    Transpole
    »
    .
    Ces données peuvent faire l’objet conformément à la loi du 6 janvier 1978 donner lieu à un droit
    d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition. Ce droit peut être exercé
    en écrivant à Transpole BP 51009
    -
    59701 Ma
    rcq
    -
    en
    -
    Barœul cedex
    .
    ARTICLE 6
    -
    DOTATIONS
    Les
    gagnant
    s
    désignés se verr
    ont attribuer
    un d
    e
    s prix dans le lot suivant
    selon son âge
    :
    -
    5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
    -
    Sochaux prévu le 08
    février 2014*(soit 10 places au pri
    x unitaire de 20€)
    -
    5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
    -
    Lyon prévu le 22 février
    2014* (soit 10 places au prix unitaire de 20€)
    Dates et heures susceptibles d'évoluer en fonction de la programmation de l'organisateur
    Les prix
    seront mis à disposition
    directement
    à l’accueil de Transpole, au 276 avenue de la Marne,
    59701 Marcq
    -
    en
    -
    Baroeul, aux
    gagnant
    s
    uniquement suivant les informations fournies sur une base
    déclarative dans le formulaire de participation au
    Jeu
    Concours
    . En to
    ut état de cause, la
    mise à
    disposition des dotations se fera selon les modalités communiquées par
    Transpole
    , dans le courrier
    électronique confirmant le gain ou par tout autre moyen à la convenance
    de la Société Organisatrice
    .
    S’il advenait que, contacté(
    s) par
    Transpole
    , le(s) gagnant(s) n’arrive(nt) pas à entrer en possession
    de la dotation, pour des raisons hors contrôle de
    la
    Société
    Organisatrice et ce dans un délai
    d’une
    (
    1
    )
    semaine
    suivant la date de prise de contact, l
    a
    Société Organisatrice se rés
    erve la possibilité
    d’attribuer ladite dotation à un autre participant tiré au sort.
    Le
    s
    prix seront accepté
    s
    tel
    s
    qu’il
    s sont mentionnés
    ci
    -
    dessus. Les lots gagnés ne pourront être ni
    échangé
    s
    , ni repris, ni faire l’objet d’un équivalent financier.
    Transpole
    se réserve la possibilité, en cas d’événements indépendants de sa volonté et si les
    circonstances l’exigent, de remplacer les
    prix par
    des
    lots
    d'une valeur équivalente et de
    caractéristiques proches
    .
    ARTICLE 8

    DEPÔT DU REGLEMENT
    Le présent rè
    glement est déposé auprès de SCP Arnaud MARTIN
    -
    Olivier GRAVELINE
    -
    Huissiers de
    Justice Associés

    1 rue Bayard

    B.P. 531

    59 022 LILLE Cedex

    NORD (59).
    Le règlement du jeu ser
    a
    consultable pendant toute la durée du jeu à l’adresse suivante :
    http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=2
    2
    &idlangue=1
    Le règlement est disponible à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande par écrit à
    l’ad
    resse suivante
    :
    Transpole BP 51009
    -
    59701 Marcq
    -
    en
    -
    Barœul cedex.
    Les frais d’affranchissement
    engagés par le participant pour obtenir ce règlement seront remboursés sur simple demande écrite
    accompagnée d’un RIB et sur la base du tarif postal lent en vig
    ueur.
    Ce règlement peut être modifié au cours de la durée du jeu. Toute modification donnera lieu à un
    nouveau dépôt auprès de l’Huissier de Justice dépositaire et entrera en vigueur à la date de ce dépôt.
    Cette modification sera opposable à tous les parti
    cipants.
    ARTICLE 9

    DECISIONS DES ORGANISATEURS
    Les Sociétés Organisatrices se réservent la possibilité de modifier, à tout moment, le présent
    règlement et à prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application du
    règlement.
    Les So
    ciétés Organisatrices pourront en informer les joueurs par tout moyen de son choix. L
    a
    Société
    Organisatrice
    se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le
    Jeu
    Concours
    , sans préavis, en raison de tout événement ind
    épendant de sa volonté et notamment
    en cas d’événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit.
    Les Sociétés Organisatrices se réserveront en particulier le droit s’il y a lieu d’annuler tout ou partie
    du Jeu
    Concours
    s'il apparaît que des f
    raudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous
    quelque forme que ce soit, et notamment de nature technique, dans le cadre de la participation au
    Jeu
    Concours
    ou de la détermination du(des) gagnant(s).
    Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit
    de ne pas attribuer le(les) prix(s) aux fraudeurs et/ou
    de poursuivre devant les juridictions compétent
    es les auteurs de ces fraudes.
    ARTICLE 10

    REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
    Conformément aux dispositions de l'article L. 121
    -
    3
    6 du Code de
    la consommation, l'accès au site et
    la
    participation aux jeux qui y sont proposés sont entièrement libres et gratuits, en sorte que les frais
    de connexion au site, exposés par le participant, lui seront remboursés selon les
    modalités ci
    -
    dessous.
    Un seul
    remboursement par participant (même nom, prénom et même adresse email) est admis, à la
    condition que le participant soit résidant en France et dans les conditions
    d'utilisation normales du
    Site.
    Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et d
    e la technique, certains fournisseurs
    d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément
    convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment
    connexion par c
    âble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement,
    dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par
    l'internaute pour son usage de l'Internet en général
    et que le fait pour le par
    ticipant de se connecter
    au Site et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
    En cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication, les frais de
    connexion sur le Site pour la participation au Je
    u seront remboursés uniquement par virement
    bancaire, sur demande du participant adressée dans le mois du débours de ces frais, le cachet de la
    poste faisant foi, dans les deux mois de la réception de la demande du participant (remboursement
    sur la base jo
    urnalière de 0,15 € correspondant au temps moyen de 7 minutes de connexion au site).
    Dans l'hypothèse d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une durée
    déterminée et, au
    -
    delà de cette durée, facturée au prorata de la durée de commu
    nication, les frais
    de connexion au Site seront remboursés au participant dès lors qu'il est établi que le participant a
    excédé le forfait dont il disposait et que ce forfait a été dépassé du fait de la connexion au Site.
    Pour obtenir le remboursement de
    ses frais de connexion, ainsi que les
    frais d'affranchissement de sa
    demande de remboursement, le participant doit adresser à
    Transpole
    une demande écrite, établie
    sur papier libre, contenant les éléments suivants, étant précisé que les demandes incomplèt
    es ou
    erronées ne seront pas prises en compte :
    -
    l'indication de son nom, prénom, email et adresse
    postale personnelle ;
    -
    l'indication des dates, des heures et des durées de ses connexions au site ;
    -
    la copie de la facture détaillée de l'opérateur t
    éléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il
    est abonné, faisant apparaître clairement les dates et heures de ses connexions au site;
    -
    un RIB pour le remboursement
3
/
Quelle est la nationalité de Simon Kjaer
?
Suédoi
s
,
Belg
e
,
Danoi
s
S’il le souhaite, le joueur pourra inviter des ami(e)s à participer au Jeu
Concours
, en inscrivant leur
adresse électronique. Les adr
esses électroniques doivent être valides. Un courrier électronique
informant ses amis de l'existence du Jeu
Concours
leur sera automatiquement envoyé. Les ami(e)s
sont alors clairement informé(e)s du prénom et du nom, ainsi que de l’adresse électronique de
la
personne qui leur fait b
énéficier de cette invitation.
Pour valider sa participation au Jeu
Concours
, le joueur devra également remplir le formulaire de
participation.
Tous les champs
du formulaire
de pa
rticipation
marqués par
une étoile (
  • )
  • sont ob
    ligatoires
    .
    (Civilité,
    nom, prénom, email).
    Toute inscription inexacte ou incomplète ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité de la
    participation. Ne seront notamment pas prises en considération les inscriptions dont les
    c
    oordonnées
    obligato
    ires
    so
    nt inexactes ou incomplètes ou
    celles qui ne seraient pas conformes aux
    dispositions du présent règlement, celles adressées en nombre, celles adressées après la fin du Jeu
    Concours
    .
    ARTICLE 5
    -
    RESULTATS
    Afin de désigner les gagnants du Jeu
    Concour
    s
    ,
    deux
    tirage
    s
    au sort ser
    ont
    organisé
    s
    entre les
    personnes ayant donné de bonnes répo
    nses aux questions posées selon l
    es dates des matchs de
    football, soit les
    :
    -
    31 janvier pour le match Losc

    Sochaux
    -
    14 février
    pour le match Losc
    -
    Lyon
    Un seul lot sera attribué par gagnant (même nom, même prénom, même adresse
    , même email
    ). La
    liste des gagnants sera accessible sur
    la page Facebook
    Transpole
    (
    https://www.facebook.com/pages/Transpole/115868071759830
    )
    à la date de fin du jeu
    concours
    .
    Aucun message ne sera adressé aux perdants.
    Les données nominatives obligatoirem
    ent enregistrées pour la validation de la participation au
    présent jeu
    concours
    ne seront utilisées que dans le cadre de ce jeu
    concours
    sauf s
    i la personne a
    coché la case
    :
    «
    Je souhaite recevoir par email des informations comme
    rciales de la part de
    Transpole
    »
    .
    Ces données peuvent faire l’objet conformément à la loi du 6 janvier 1978 donner lieu à un droit
    d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition. Ce droit peut être exercé
    en écrivant à Transpole BP 51009
    -
    59701 Ma
    rcq
    -
    en
    -
    Barœul cedex
    .
    ARTICLE 6
    -
    DOTATIONS
    Les
    gagnant
    s
    désignés se verr
    ont attribuer
    un d
    e
    s prix dans le lot suivant
    selon son âge
    :
    -
    5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
    -
    Sochaux prévu le 08
    février 2014*(soit 10 places au pri
    x unitaire de 20€)
    -
    5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
    -
    Lyon prévu le 22 février
    2014* (soit 10 places au prix unitaire de 20€)
    Dates et heures susceptibles d'évoluer en fonction de la programmation de l'organisateur
    Les prix
    seront mis à disposition
    directement
    à l’accueil de Transpole, au 276 avenue de la Marne,
    59701 Marcq
    -
    en
    -
    Baroeul, aux
    gagnant
    s
    uniquement suivant les informations fournies sur une base
    déclarative dans le formulaire de participation au
    Jeu
    Concours
    . En to
    ut état de cause, la
    mise à
    disposition des dotations se fera selon les modalités communiquées par
    Transpole
    , dans le courrier
    électronique confirmant le gain ou par tout autre moyen à la convenance
    de la Société Organisatrice
    .
    S’il advenait que, contacté(
    s) par
    Transpole
    , le(s) gagnant(s) n’arrive(nt) pas à entrer en possession
    de la dotation, pour des raisons hors contrôle de
    la
    Société
    Organisatrice et ce dans un délai
    d’une
    (
    1
    )
    semaine
    suivant la date de prise de contact, l
    a
    Société Organisatrice se rés
    erve la possibilité
    d’attribuer ladite dotation à un autre participant tiré au sort.
    Le
    s
    prix seront accepté
    s
    tel
    s
    qu’il
    s sont mentionnés
    ci
    -
    dessus. Les lots gagnés ne pourront être ni
    échangé
    s
    , ni repris, ni faire l’objet d’un équivalent financier.
    Transpole
    se réserve la possibilité, en cas d’événements indépendants de sa volonté et si les
    circonstances l’exigent, de remplacer les
    prix par
    des
    lots
    d'une valeur équivalente et de
    caractéristiques proches
    .
    ARTICLE 8

    DEPÔT DU REGLEMENT
    Le présent rè
    glement est déposé auprès de SCP Arnaud MARTIN
    -
    Olivier GRAVELINE
    -
    Huissiers de
    Justice Associés

    1 rue Bayard

    B.P. 531

    59 022 LILLE Cedex

    NORD (59).
    Le règlement du jeu ser
    a
    consultable pendant toute la durée du jeu à l’adresse suivante :
    http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=2
    2
    &idlangue=1
    Le règlement est disponible à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande par écrit à
    l’ad
    resse suivante
    :
    Transpole BP 51009
    -
    59701 Marcq
    -
    en
    -
    Barœul cedex.
    Les frais d’affranchissement
    engagés par le participant pour obtenir ce règlement seront remboursés sur simple demande écrite
    accompagnée d’un RIB et sur la base du tarif postal lent en vig
    ueur.
    Ce règlement peut être modifié au cours de la durée du jeu. Toute modification donnera lieu à un
    nouveau dépôt auprès de l’Huissier de Justice dépositaire et entrera en vigueur à la date de ce dépôt.
    Cette modification sera opposable à tous les parti
    cipants.
    ARTICLE 9

    DECISIONS DES ORGANISATEURS
    Les Sociétés Organisatrices se réservent la possibilité de modifier, à tout moment, le présent
    règlement et à prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application du
    règlement.
    Les So
    ciétés Organisatrices pourront en informer les joueurs par tout moyen de son choix. L
    a
    Société
    Organisatrice
    se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le
    Jeu
    Concours
    , sans préavis, en raison de tout événement ind
    épendant de sa volonté et notamment
    en cas d’événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit.
    Les Sociétés Organisatrices se réserveront en particulier le droit s’il y a lieu d’annuler tout ou partie
    du Jeu
    Concours
    s'il apparaît que des f
    raudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous
    quelque forme que ce soit, et notamment de nature technique, dans le cadre de la participation au
    Jeu
    Concours
    ou de la détermination du(des) gagnant(s).
    Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit
    de ne pas attribuer le(les) prix(s) aux fraudeurs et/ou
    de poursuivre devant les juridictions compétent
    es les auteurs de ces fraudes.
    ARTICLE 10

    REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
    Conformément aux dispositions de l'article L. 121
    -
    3
    6 du Code de
    la consommation, l'accès au site et
    la
    participation aux jeux qui y sont proposés sont entièrement libres et gratuits, en sorte que les frais
    de connexion au site, exposés par le participant, lui seront remboursés selon les
    modalités ci
    -
    dessous.
    Un seul
    remboursement par participant (même nom, prénom et même adresse email) est admis, à la
    condition que le participant soit résidant en France et dans les conditions
    d'utilisation normales du
    Site.
    Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et d
    e la technique, certains fournisseurs
    d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément
    convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment
    connexion par c
    âble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement,
    dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par
    l'internaute pour son usage de l'Internet en général
    et que le fait pour le par
    ticipant de se connecter
    au Site et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
    En cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication, les frais de
    connexion sur le Site pour la participation au Je
    u seront remboursés uniquement par virement
    bancaire, sur demande du participant adressée dans le mois du débours de ces frais, le cachet de la
    poste faisant foi, dans les deux mois de la réception de la demande du participant (remboursement
    sur la base jo
    urnalière de 0,15 € correspondant au temps moyen de 7 minutes de connexion au site).
    Dans l'hypothèse d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une durée
    déterminée et, au
    -
    delà de cette durée, facturée au prorata de la durée de commu
    nication, les frais
    de connexion au Site seront remboursés au participant dès lors qu'il est établi que le participant a
    excédé le forfait dont il disposait et que ce forfait a été dépassé du fait de la connexion au Site.
    Pour obtenir le remboursement de
    ses frais de connexion, ainsi que les
    frais d'affranchissement de sa
    demande de remboursement, le participant doit adresser à
    Transpole
    une demande écrite, établie
    sur papier libre, contenant les éléments suivants, étant précisé que les demandes incomplèt
    es ou
    erronées ne seront pas prises en compte :
    -
    l'indication de son nom, prénom, email et adresse
    postale personnelle ;
    -
    l'indication des dates, des heures et des durées de ses connexions au site ;
    -
    la copie de la facture détaillée de l'opérateur t
    éléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il
    est abonné, faisant apparaître clairement les dates et heures de ses connexions au site;
    -
    un RIB pour le remboursement
    Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais d
    e connexion
    seront remboursés, sur demande, sur la base du tarif postal lent en vigueur.
    Cette demande de remboursement doit être adressée à
    l’adresse :
    Transpole
    ,
    «
    Jeu
    du Mois de la newsletter de
    Février
    »,
    BP 51009
    -
    59701 Marcq
    -
    en
    -
    Barœul cedex .

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Les réponses :
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