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Règlement jeu-concours
Grand Jeu Destination Impressionnisme
Article 1 : Organisation du Jeu
Comité Régional du Tourisme Paris Ile-de-France, Association immatriculée au Répertoire SIREN sous le
numéro 301 072880 et dont le siège social se trouve 11, rue du Faubourg Poissonnière – 75009 Paris
Organise un jeu-concours gratuit sans obligation d ́achat, ci-après l ́Organisateur
Article 2 : Objet du jeu
- Mécanique de la participation :
Pour participer au Grand Jeu Destination Impressionnisme et tenter de gagner, le participant doit «aimer »
la page Facebook Paris Tourisme et doit « autoriser » l ́application.
Il doit ensuite cliquer sur les vignettes des questions de son choix et répondre à la question posée. S ́il
trouve la bonne réponse, il doit ensuite remplir le formulaire de participation pour valider sa participation
au tirage au sort. À la fin du jeu, un tirage au sort sera réalisé parmi les participants ayant rempli leur
formulaire sur l ́application.
L ́utilisateur gagnera une chance supplémentaire par bonne réponse donnée aux questions.
- Parrainage :
Les Participants peuvent augmenter leurs chances de gagner en parrainant des amis. Un ami parrainé
provoque une chance supplémentaire pour le participant d ́être tiré au sort.
Pour envoyer une proposition de parrainage, le joueur doit cliquer sur « Inviter mes amis » ou « Publier le
jeu ».
Tout filleul inscrit, se rendant sur l ́application pour la première fois et acceptant celle-ci, via le parrainage
(via le lien des publications du participant ou via le lien des invitations envoyées par le Participant)
augmentera les chances du parrain d ́être tiré au sort.
Les participants sont invités à remplir un formulaire pour participer au jeu-concours.
Un tirage au sort désignera le(s) gagnant(s) parmi les participants, ci-après « les participants ».
La participation au Jeu implique l ́acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité,
ci-après « le Règlement ».
Les participants sont invités à remplir un formulaire pour participer au jeu-concours.
Un tirage au sort désignera le(s) gagnant(s) parmi les participants, ci après « les participants ».
La participation au Jeu implique l ́acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité,
ci-après « le Règlement ».
Article 2-1 : Accès au jeu
Le Jeu est accessible à l ́adresse URL:
λ
https://www.facebook.com/paristourisme/app_439512382803357
Ce jeu-concours n ́est pas géré ou parrainé par Facebook que l ́organisateur décharge de toute
responsabilité.
Article 3 : Date et durée
Le Jeu se déroule du 25/04/2013 au 22/05/2013 jusqu ́à 12h00.
L ́organisateur se réserve la possibilité de prolonger la période de participation et de reporter toute date
annoncée.
Article 4 : Conditions de participation & validité de la participation
4-1 Conditions de participation
Le Jeu est ouvert à toutes les personnes majeures résidant en France métropolitaine.
Ne sont pas autorisés à participer au Jeu, toute personne ayant collaboré à l ́organisation du Jeu ainsi que
les membres de leurs familles directes respectives, les salariés de l ́organisateur ou sous-traitants de
l ́organisateur.
La participation est limitée à 1 fois par joueur par tirage.
4-2 Validité de la participation
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Les champs du bulletin de participation doivent être intégralement complétés et validés.
Les informations d ́identité, d ́adresses ou de qualité, ou d ́autres champs mentionnés au formulaire qui se
révéleraient inexactes entraînent la nullité de la participation.
L ́organisateur se réserve le droit d ́éliminer du tirage au sort et/ou Jeu tout bulletin de participation qui ne
respecterait pas le règlement, notamment tout bulletin incomplet ou illisible.
Article 5 : Désignation des gagnants
Tirage au sort unique
À l ́issue du jeu, le tirage au sort sera effectué le 22/05/2013 à 15h00.
Tout bulletin contenant une fausse déclaration ou une déclaration erronée et/ou incomplète et/ou ne
respectant pas le présent règlement, tiré au sort sera considéré comme nul et entraînera la désignation d ́un
autre participant par un nouveau tirage au sort.
Article 6 : Désignation des Lots
La dotation est la suivante :
λ
1er prix: 1 invitation pour 2 personnes pour une croisière impressionniste sur l ́Oise du 23/06/13 au
25/08/13 d ́une valeur de 26.00 €
λ
2ème prix: 1 invitation pour deux personnes pour une croisière sur l ́Oise valable le 22/06/13 d ́une
valeur de 30.00 €
λ
Du 3ème au 4ème prix: 1 invitation pour une croisière fluviale sur le thème de l ́impressionnisme
pour 2 personnes valable du 01/05/2013 au 13/10/2013 d ́une valeur de 13.00 €
λ
Du 5ème au 14ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite de la maison atelier de
Charles-François Daubigny à Auvers-sur-Oise valable du 26/05/2013 au 27/10/2013 d ́une valeur de
6.00 €
λ
Du 15ème au 24ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite guidée de la Maison de Van
Gogh à Auvers-Sur-Oise valable du 26/05/2013 au 27/10/2013 d ́une valeur de 6.00 €
λ
25ème prix: 1 déjeuner pour 2 personnes à l ́Auberge Ravoux (menu du Père Ravoux avec entrée,
plat, dessert – hors boissons) à Auvers-Sur-Oise valable du 26/05/2013 au 24/11/2013 d ́une valeur de
76.00 €
λ
Du 26ème au 40ème prix: 1 laissez-passer pour 2 personnes pour le musée de l ́Orangerie valable du
01/04/2013 au 01/04/2014 d ́une valeur de 8.00 €
λ
41ème prix: 1 déjeuner pour 2 personnes au restaurant la clé d ́or à Barbizon comprenant l ́entrée, le
plat, le dessert, le café et un verre de vin par personne valable du 24/05/2013 au 24/05/2014 d ́une
valeur de 80.00 €
λ
42ème prix: 1 séjour « Comme un peintre impressionniste » de 2 jours / 1 nuit pour 2 personnes en
Seine-et-Marne valable les week-ends avec la nuit du vendredi ou du samedi du 03/05/2013 au
30/09/2013 d ́une valeur de 348.00 €
λ
43ème prix: 1 invitation pour 1 famille (2 adultes et 2 enfants) pour la visite du parcours multimédia «
le voyage au temps des impressionnistes » au Château d ́Auvers valable du 09/04/2013 au 30/11/2013
d ́une valeur de 45.00 €
λ
Du 44ème au 45ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite du parcours multimédia « Le
voyage au temps des Impressionnistes » et déjeuner à l ́Impressionnist ́ Café (hors boissons) au
Château d ́Auvers valable du mercredi au dimanche du 10/04/2013 au 30/11/2013 d ́une valeur de
71.00 €
λ
Du 46ème au 65ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite du parcours multimédia « Le
voyage au temps des Impressionnistes » au Château d ́Auvers valable du 09/04/2013 au 30/11/2013
d ́une valeur de 27.00 €
λ
Du 66ème au 85ème prix: 1 laissez-passer pour 2 personnes pour le musée de Montmartre valable du
15/04/2013 au 02/06/2013 d ́une valeur de 16.00 €
λ
86ème prix: 1 excursion Cityvision « Journée Monet » pour 2 personnes : Musée de l ́Orangerie &
Giverny valable du 01/04/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 92.00 €
λ
87ème prix: 1 excursion Cityvision « Montmartre et Auvers sur Oise » pour 2 personnes valable du
01/04/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 165.00 €
λ
88ème prix: 1 excursion Cityvision « Musée d ́Orsay et Barbizon » pour 2 personnes valable du
02/05/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 175.00 €
λ
89ème prix: 1 excursion Cityvision « Giverny, Chatou, Orangerie et Croisière » pour 2 personnes
valable du 01/04/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 215.00 €
λ
Du 90ème au 99ème prix: 1 croisière Vedettes de Paris « Impressions de Paris » pour 2 personnes
valable les lundis et mercredis à 17h du 05/04/2013 au 30/09/2013 d ́une valeur de 50.00 €
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λ
100ème prix: 1 invitation pour un groupe (20 personnes maximum) pour une visite guidée privée «
Sur les pas de Sisley » à Moret sur Loing valable du 01/07/2013 au 30/09/2013 d ́une valeur de
110.00 €
λ
Du 101ème au 120ème prix: 1 laissez-passer pour 2 personnes pour l ́exposition L ́ange du bizarre au
musée d ́Orsay valable du 05/03/2013 au 09/06/2013 d ́une valeur de 12.00 €
λ
121ème prix: 1 invitation pour deux personnes pour 1 dîner 3 plats (entrée, plat, dessert, café, eau
minérale et vin) au restaurant du musée d ́Orsay à Paris avec la visite du musée à partir de 18h30
valable les jeudis soirs du 25/04/2013 au 31/12/2013 d ́une valeur de 110.00 €
λ
122ème prix: 1 séjour pour deux personnes en chambre double avec petits déjeuners à la Villa des
Impressionnistes 4 étoiles à Bougival (sur réservation) valable du 01/04/2013 au 31/08/2013 d ́une
valeur de 202.00 €
λ
123ème prix: 1 nuitée pour deux personnes en chambre vue sur Seine avec petits déjeuners au
Domaine de la Corniche à Rolleboise valable un vendredi soir du 01/04/2013 au 31/12/2013 d ́une
valeur de 242.00 €
λ
Du 124ème au 143ème prix: 2 audioguides « Sur les pas de Van Gogh » pour la visite du vieux
village d ́Auvers sur Oise valable du 30/03/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 6.00 €
λ
144ème prix: 1 package pour 2 personnes pour une escapade en 2 CV 4 roues sous 1 parapluie sur la
route des impressionnistes avec déjeuner et visite au Château d ́Auvers et visite du musée du Vexin
valable du 01/06/2013 au 30/11/2013 d ́une valeur de 310.00 €
Article 7 : Information ou Publication du nom des gagnants
λ
Les gagnants seront informés par courriel à l ́adresse communiquée dans le formulaire de
participation.
Article 8 : Remise ou retrait des Lots
À l ́adresse postale communiquée par les participants
Si le formulaire de participation ne comporte pas de champs permettant de renseigner l ́adresse postale, le
gagnant sera invité par courriel à fournir ces renseignements pour permettre à l ́organisateur d ́expédier le
lot.
A l ́issue d ́un délai de 7 jours, sans réponse au courriel invitant le gagnant à communiquer son adresse, le
lot sera perdu. Il pourra être attribué à un autre participant tiré au sort ou désigné par le jury.
Adresse électronique incorrecte, adresse postale incorrecte :
(information par courriel)
Si l ́adresse électronique est incorrecte ou ne correspond pas à celle du gagnant, ou si pour tout autres
raisons liées à des problèmes techniques ne permettant pas d ́acheminer correctement le courriel
d ́information, l ́organisateur ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable. De même, il n ́appartient
pas à l ́organisateur de faire des recherches de coordonnées de gagnants ne pouvant être joints en raison
d ́une adresse électronique invalide ou illisible, ou d ́une adresse postale erronée.
Lots non retirés :
Les gagnants injoignables, ou ne répondant pas dans un délai de 7 jours pour fournir leur adresse, ne
pourront prétendre à aucun lot, dédommagement ou indemnité de quelque nature que ce soit.
Les lots attribués sont personnels et non transmissibles. En outre, les lots ne peuvent en aucun cas faire
l ́objet d ́une quelconque contestation de la part des gagnants, ni d ́un échange ou de toute autre
contrepartie de quelque nature que ce soit.
Article 9 : Opérations promotionnelles
Du fait de l ́acceptation de leurs lots, les gagnants autorisent l ́organisateur à utiliser leurs noms, marques,
dénominations sociales et adresses e-mail et ce à des fins promotionnelles sur tout support de son choix,
sans que cette reproduction n ́ouvre droit à une quelconque rémunération ou indemnisation autre que le prix
gagné.
Article 10 : Données nominatives
Les données nominatives recueillies dans le cadre de la participation au jeu sont enregistrées et utilisées par
l ́organisateur pour les nécessités de leur participation et à l ́attribution de leurs gains.
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Règlement jeu-concours
Grand Jeu Destination Impressionnisme
Article 1 : Organisation du Jeu
Comité Régional du Tourisme Paris Ile-de-France, Association immatriculée au Répertoire SIREN sous le
numéro 301 072880 et dont le siège social se trouve 11, rue du Faubourg Poissonnière – 75009 Paris
Organise un jeu-concours gratuit sans obligation d ́achat, ci-après l ́Organisateur
Article 2 : Objet du jeu
- Mécanique de la participation :
Pour participer au Grand Jeu Destination Impressionnisme et tenter de gagner, le participant doit «aimer »
la page Facebook Paris Tourisme et doit « autoriser » l ́application.
Il doit ensuite cliquer sur les vignettes des questions de son choix et répondre à la question posée. S ́il
trouve la bonne réponse, il doit ensuite remplir le formulaire de participation pour valider sa participation
au tirage au sort. À la fin du jeu, un tirage au sort sera réalisé parmi les participants ayant rempli leur
formulaire sur l ́application.
L ́utilisateur gagnera une chance supplémentaire par bonne réponse donnée aux questions.
- Parrainage :
Les Participants peuvent augmenter leurs chances de gagner en parrainant des amis. Un ami parrainé
provoque une chance supplémentaire pour le participant d ́être tiré au sort.
Pour envoyer une proposition de parrainage, le joueur doit cliquer sur « Inviter mes amis » ou « Publier le
jeu ».
Tout filleul inscrit, se rendant sur l ́application pour la première fois et acceptant celle-ci, via le parrainage
(via le lien des publications du participant ou via le lien des invitations envoyées par le Participant)
augmentera les chances du parrain d ́être tiré au sort.
Les participants sont invités à remplir un formulaire pour participer au jeu-concours.
Un tirage au sort désignera le(s) gagnant(s) parmi les participants, ci-après « les participants ».
La participation au Jeu implique l ́acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité,
ci-après « le Règlement ».
Les participants sont invités à remplir un formulaire pour participer au jeu-concours.
Un tirage au sort désignera le(s) gagnant(s) parmi les participants, ci après « les participants ».
La participation au Jeu implique l ́acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité,
ci-après « le Règlement ».
Article 2-1 : Accès au jeu
Le Jeu est accessible à l ́adresse URL:
λ
https://www.facebook.com/paristourisme/app_439512382803357
Ce jeu-concours n ́est pas géré ou parrainé par Facebook que l ́organisateur décharge de toute
responsabilité.
Article 3 : Date et durée
Le Jeu se déroule du 25/04/2013 au 22/05/2013 jusqu ́à 12h00.
L ́organisateur se réserve la possibilité de prolonger la période de participation et de reporter toute date
annoncée.
Article 4 : Conditions de participation & validité de la participation
4-1 Conditions de participation
Le Jeu est ouvert à toutes les personnes majeures résidant en France métropolitaine.
Ne sont pas autorisés à participer au Jeu, toute personne ayant collaboré à l ́organisation du Jeu ainsi que
les membres de leurs familles directes respectives, les salariés de l ́organisateur ou sous-traitants de
l ́organisateur.
La participation est limitée à 1 fois par joueur par tirage.
4-2 Validité de la participation
page 2/4
Les champs du bulletin de participation doivent être intégralement complétés et validés.
Les informations d ́identité, d ́adresses ou de qualité, ou d ́autres champs mentionnés au formulaire qui se
révéleraient inexactes entraînent la nullité de la participation.
L ́organisateur se réserve le droit d ́éliminer du tirage au sort et/ou Jeu tout bulletin de participation qui ne
respecterait pas le règlement, notamment tout bulletin incomplet ou illisible.
Article 5 : Désignation des gagnants
Tirage au sort unique
À l ́issue du jeu, le tirage au sort sera effectué le 22/05/2013 à 15h00.
Tout bulletin contenant une fausse déclaration ou une déclaration erronée et/ou incomplète et/ou ne
respectant pas le présent règlement, tiré au sort sera considéré comme nul et entraînera la désignation d ́un
autre participant par un nouveau tirage au sort.
Article 6 : Désignation des Lots
La dotation est la suivante :
λ
1er prix: 1 invitation pour 2 personnes pour une croisière impressionniste sur l ́Oise du 23/06/13 au
25/08/13 d ́une valeur de 26.00 €
λ
2ème prix: 1 invitation pour deux personnes pour une croisière sur l ́Oise valable le 22/06/13 d ́une
valeur de 30.00 €
λ
Du 3ème au 4ème prix: 1 invitation pour une croisière fluviale sur le thème de l ́impressionnisme
pour 2 personnes valable du 01/05/2013 au 13/10/2013 d ́une valeur de 13.00 €
λ
Du 5ème au 14ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite de la maison atelier de
Charles-François Daubigny à Auvers-sur-Oise valable du 26/05/2013 au 27/10/2013 d ́une valeur de
6.00 €
λ
Du 15ème au 24ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite guidée de la Maison de Van
Gogh à Auvers-Sur-Oise valable du 26/05/2013 au 27/10/2013 d ́une valeur de 6.00 €
λ
25ème prix: 1 déjeuner pour 2 personnes à l ́Auberge Ravoux (menu du Père Ravoux avec entrée,
plat, dessert – hors boissons) à Auvers-Sur-Oise valable du 26/05/2013 au 24/11/2013 d ́une valeur de
76.00 €
λ
Du 26ème au 40ème prix: 1 laissez-passer pour 2 personnes pour le musée de l ́Orangerie valable du
01/04/2013 au 01/04/2014 d ́une valeur de 8.00 €
λ
41ème prix: 1 déjeuner pour 2 personnes au restaurant la clé d ́or à Barbizon comprenant l ́entrée, le
plat, le dessert, le café et un verre de vin par personne valable du 24/05/2013 au 24/05/2014 d ́une
valeur de 80.00 €
λ
42ème prix: 1 séjour « Comme un peintre impressionniste » de 2 jours / 1 nuit pour 2 personnes en
Seine-et-Marne valable les week-ends avec la nuit du vendredi ou du samedi du 03/05/2013 au
30/09/2013 d ́une valeur de 348.00 €
λ
43ème prix: 1 invitation pour 1 famille (2 adultes et 2 enfants) pour la visite du parcours multimédia «
le voyage au temps des impressionnistes » au Château d ́Auvers valable du 09/04/2013 au 30/11/2013
d ́une valeur de 45.00 €
λ
Du 44ème au 45ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite du parcours multimédia « Le
voyage au temps des Impressionnistes » et déjeuner à l ́Impressionnist ́ Café (hors boissons) au
Château d ́Auvers valable du mercredi au dimanche du 10/04/2013 au 30/11/2013 d ́une valeur de
71.00 €
λ
Du 46ème au 65ème prix: 1 invitation pour 2 personnes pour la visite du parcours multimédia « Le
voyage au temps des Impressionnistes » au Château d ́Auvers valable du 09/04/2013 au 30/11/2013
d ́une valeur de 27.00 €
λ
Du 66ème au 85ème prix: 1 laissez-passer pour 2 personnes pour le musée de Montmartre valable du
15/04/2013 au 02/06/2013 d ́une valeur de 16.00 €
λ
86ème prix: 1 excursion Cityvision « Journée Monet » pour 2 personnes : Musée de l ́Orangerie &
Giverny valable du 01/04/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 92.00 €
λ
87ème prix: 1 excursion Cityvision « Montmartre et Auvers sur Oise » pour 2 personnes valable du
01/04/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 165.00 €
λ
88ème prix: 1 excursion Cityvision « Musée d ́Orsay et Barbizon » pour 2 personnes valable du
02/05/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 175.00 €
λ
89ème prix: 1 excursion Cityvision « Giverny, Chatou, Orangerie et Croisière » pour 2 personnes
valable du 01/04/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 215.00 €
λ
Du 90ème au 99ème prix: 1 croisière Vedettes de Paris « Impressions de Paris » pour 2 personnes
valable les lundis et mercredis à 17h du 05/04/2013 au 30/09/2013 d ́une valeur de 50.00 €
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λ
100ème prix: 1 invitation pour un groupe (20 personnes maximum) pour une visite guidée privée «
Sur les pas de Sisley » à Moret sur Loing valable du 01/07/2013 au 30/09/2013 d ́une valeur de
110.00 €
λ
Du 101ème au 120ème prix: 1 laissez-passer pour 2 personnes pour l ́exposition L ́ange du bizarre au
musée d ́Orsay valable du 05/03/2013 au 09/06/2013 d ́une valeur de 12.00 €
λ
121ème prix: 1 invitation pour deux personnes pour 1 dîner 3 plats (entrée, plat, dessert, café, eau
minérale et vin) au restaurant du musée d ́Orsay à Paris avec la visite du musée à partir de 18h30
valable les jeudis soirs du 25/04/2013 au 31/12/2013 d ́une valeur de 110.00 €
λ
122ème prix: 1 séjour pour deux personnes en chambre double avec petits déjeuners à la Villa des
Impressionnistes 4 étoiles à Bougival (sur réservation) valable du 01/04/2013 au 31/08/2013 d ́une
valeur de 202.00 €
λ
123ème prix: 1 nuitée pour deux personnes en chambre vue sur Seine avec petits déjeuners au
Domaine de la Corniche à Rolleboise valable un vendredi soir du 01/04/2013 au 31/12/2013 d ́une
valeur de 242.00 €
λ
Du 124ème au 143ème prix: 2 audioguides « Sur les pas de Van Gogh » pour la visite du vieux
village d ́Auvers sur Oise valable du 30/03/2013 au 31/10/2013 d ́une valeur de 6.00 €
λ
144ème prix: 1 package pour 2 personnes pour une escapade en 2 CV 4 roues sous 1 parapluie sur la
route des impressionnistes avec déjeuner et visite au Château d ́Auvers et visite du musée du Vexin
valable du 01/06/2013 au 30/11/2013 d ́une valeur de 310.00 €
Article 7 : Information ou Publication du nom des gagnants
λ
Les gagnants seront informés par courriel à l ́adresse communiquée dans le formulaire de
participation.
Article 8 : Remise ou retrait des Lots
À l ́adresse postale communiquée par les participants
Si le formulaire de participation ne comporte pas de champs permettant de renseigner l ́adresse postale, le
gagnant sera invité par courriel à fournir ces renseignements pour permettre à l ́organisateur d ́expédier le
lot.
A l ́issue d ́un délai de 7 jours, sans réponse au courriel invitant le gagnant à communiquer son adresse, le
lot sera perdu. Il pourra être attribué à un autre participant tiré au sort ou désigné par le jury.
Adresse électronique incorrecte, adresse postale incorrecte :
(information par courriel)
Si l ́adresse électronique est incorrecte ou ne correspond pas à celle du gagnant, ou si pour tout autres
raisons liées à des problèmes techniques ne permettant pas d ́acheminer correctement le courriel
d ́information, l ́organisateur ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable. De même, il n ́appartient
pas à l ́organisateur de faire des recherches de coordonnées de gagnants ne pouvant être joints en raison
d ́une adresse électronique invalide ou illisible, ou d ́une adresse postale erronée.
Lots non retirés :
Les gagnants injoignables, ou ne répondant pas dans un délai de 7 jours pour fournir leur adresse, ne
pourront prétendre à aucun lot, dédommagement ou indemnité de quelque nature que ce soit.
Les lots attribués sont personnels et non transmissibles. En outre, les lots ne peuvent en aucun cas faire
l ́objet d ́une quelconque contestation de la part des gagnants, ni d ́un échange ou de toute autre
contrepartie de quelque nature que ce soit.
Article 9 : Opérations promotionnelles
Du fait de l ́acceptation de leurs lots, les gagnants autorisent l ́organisateur à utiliser leurs noms, marques,
dénominations sociales et adresses e-mail et ce à des fins promotionnelles sur tout support de son choix,
sans que cette reproduction n ́ouvre droit à une quelconque rémunération ou indemnisation autre que le prix
gagné.
Article 10 : Données nominatives
Les données nominatives recueillies dans le cadre de la participation au jeu sont enregistrées et utilisées par
l ́organisateur pour les nécessités de leur participation et à l ́attribution de leurs gains.
page 4/4
Conformément à la « loi informatique et libertés » du 6 janvier 1978, les Participants bénéficient d ́un droit
d ́accès, de rectification ou de radiation des informations les concernant. Toute demande devra être
adressée par courrier à l ́adresse de l ́organisateur mentionnée à l ́article 1.
Article 11 : Responsabilité
Le Participant reconnaît et accepte que la seule obligation de l ́organisateur au titre du Jeu est de soumettre
au tirage au sort et/ou au jury les bulletins de participation recueillis, sous réserve que sa participation soit
conforme aux termes et conditions du Règlement, et remettre les lots aux gagnants, selon les critères et
modalités définis dans le présent Règlement.
L ́organisateur ne saurait être tenu responsable, sans que cette liste soit limitative de toute défaillance
technique, matérielle ou logicielle de quelque nature que ce soit, les risques de contamination par des
éventuels virus circulant sur le réseau et l ́absence de protection de certaines données contre des
détournements éventuels.
La participation au Jeu implique la connaissance et l ́acceptation des caractéristiques et des limites
d ́Internet tant en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, que
pour interroger ou transférer des informations.
Article 12 : Cas de force majeure / réserves
La responsabilité de l ́organisateur ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant
de sa volonté, le jeu devait être modifié, écourté ou annulé.
L ́organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification qu ́il jugera utile, relative au respect du
règlement, notamment pour écarter tout participant ayant effectué une déclaration inexacte ou mensongère
ou fraudée.
Article 13 : Litiges
Le Règlement est régi par la loi française. Toute difficulté d ́application ou d ́interprétation du Règlement
sera tranchée exclusivement par l ́organisateur.
Il ne sera répondu à aucune demande ou réclamation téléphonique concernant l ́application ou
l ́interprétation du présent règlement. Toute contestation ou réclamation relative au Jeu et/ou au tirage au
sort devra être formulée par écrit à l ́adresse de l ́organisateur.
Aucune contestation ne sera prise en compte huit jours après la clôture du Jeu.
Article 14 : Dépôt et consultation du Règlement
Le règlement du jeu est déposé auprès de Maître Didier GATIMEL, Membre de la SCP Didier GATIMEL
– Isabelle ARMENGAUD GATIMEL – Arnaud de MONTALEMBERT d ́Essé, Huissiers de Justice
Associés, 40, rue de Monceau, 75008 Paris.
