ARTICLE 1 : Société organisatrice
MDT, Maison Départementale du Tourisme de la Haute-Marne, dont le siège est 4 cours Marcel Baron, BP 2048 52902 CHAUMONT cedex 9
Ci-après dénommées, « MDT » et/ou « Société organisatrice » organise du 19/05/2011 au 30/06/2011, un grand jeu concours sur internet « Mon passeport pour la Haute-Marne ».
ARTICLE 2 : Conditions de participation et déroulement du jeu concours
Ce jeu-concours est ouvert à toute personne possédant un ordinateur et une connexion internet à l’exception du personnel de la société organisatrice et de la société VELOCE, ainsi que de leurs familles.
Le jeu-concours consiste à répondre plusieurs questions en parcourant une carte de la Haute-Marne. Chaque bonne réponse permet d’acquérir 1 point et pour pouvoir participer au tirage au sort, l’internaute doit marquer 6 points minimum. S’il obtient 10 points, il apparaît 2 fois dans la liste du tirage au sort. En cas de parrainage, il apparaît 2 fois dans la liste du tirage au sort ou 4 fois selon la règle précédente.
Pour participer au tirage au sort, il suffit au candidat :
• De se rendre sur la page du site disponible à l’adresse suivante : www.tourismehautemarne.com ou sur l’adresse dédiée www.passeport-hautemarne.com.
• De remplir intégralement le formulaire d’inscription proposé et de soumettre ce formulaire via le bouton « validez ».
Les données collectées sont nécessaires pour le traitement des tirages au sort des participants, et le bon acheminement des lots gagnés. Ces données ne seront utilisées que pour la durée du jeu et non exploitées par la suite par la MDT et ses prestataires associés au déroulement et à la mise en place du jeu concours, sauf demande express formulée par le participant via la case à cocher du formulaire « Je souhaite recevoir l’actualité de la Maison Départementale du Tourisme ».
Une personne ne peut s’inscrire qu’une fois au tirage au sort (même nom, même adressemail).
ARTICLE 3 : Validité du jeu concours
Il ne sera accepté qu’une seule participation par foyer (même nom, même adresse, même adresse email) pour le tirage au sort. En cas d’envois multiples, un seul sera pris en compte.
Un participant ne pourra gagner qu’un seul lot pendant la durée du jeu-concours. Les participations qui ne respecteraient pas les points visés à l’article 2 du présent règlement ne seront pas prises en compte ; de même, les participations dont les coordonnées seraient,incomplètes ou illisibles, enregistrées après la date de clôture du jeu-concours seront considérées comme nulles. La MDT se réserve le droit de procéder à la vérification des informations qui lui auront été communiquées.
ARTICLE 4 : Description des lots
La dotation globale est la suivante pour l’ensemble du jeu concours : 4 dotations pour l’ensemble du jeu concours sous forme de 4 week-ends à gagner d’une valeur totale de :
Séjours valables et à réserver du 1er septembre 2011 au 31 mai 2012 (selon disponibilité, dates d’ouverture et validité de chaque séjour).
Week-end GASTRONOMIE pour 2 personnes, d’une valeur de 198€ :
« Charme et Fortifications à Langres »
Une des 50 plus belles villes de France, labellisée 'Ville d'Art et d'Histoire'. 2 jours/1nuit en demi-pension à l’ Hôtel-Restaurant * Logis 'Le Cheval Blanc', ancienne chapelle situé au centre du quartier historique.
Jour 1 : Visite guidée de Langres en train touristique (deux tickets compris) et découverte en liberté de la cité fortifiée ou du Pays des 4 lacs.
Jour 2 : visites au choix en liberté de l’Abbaye Cistercienne d'Auberive, dégustation de vin de Pays du Montsaugeonnais à Vaux-sous-Aubigny, de Fayl-Billot, Capitale de la Vannerie...
Ce séjour comprend : le dîner, la nuitée en chambre double supérieure, le petit déjeuner et la visite de Langres en train touristique.
Ce séjour ne comprend pas : les visites en liberté, les boissons, le transport, la taxe de séjour et les dépenses personnelles.
Week-end HISTOIRE ET CHAMPAGNE pour 2 personnes, d’une valeur de 174€ :
« Sur les pas du Général de Gaulle à Colombey les deux églises »
Plonger dans une page importante de l’histoire de France, une gastronomie raffinée et des vins champenois
2 jours / 1 nuit en demi-pension à l’Hôtel-Restaurant Logis 'La Grange du Relais'
Jour 1 : visites du Mémorial Charles de Gaulle, de la maison familiale du Général et du cellier Saint-Vincent pour une dégustation de Champagne.
Jour 2 : visites au choix en liberté : du Château de Cirey sur Blaise, du moulin de la Fleuristerie, de Metallurgic Park...
Ce séjour comprend : le dîner, la nuitée en chambre double, le petit déjeuner et les visites du jour 1.
Ce séjour ne comprend pas : les visites en liberté, les boissons, le transport, la taxe de séjour et les dépenses personnelles.
Week-end GRAND LAC pour 2 personnes, d’une valeur de 198 €
« Le lac du Der à vélo », label « la Champagne à Vélo »
Le plus grand lac artificiel d’Europe, réserve ornithologique, propice à la pratique du vélo et aux activités nautiques
2 jours/1nuit en demi-pension en chambres d’hôtes Clévacances 3 clés, dans une maison à l’architecture traditionnelle à pans de bois.
Jours 1 et 2 : découverte à vélo du lac du Der avec mise à disposition des road-books. Visites en liberté : musée du pays du Der, Haras national, route du vitrail...
Ce séjour comprend : le dîner, la nuitée en chambre double, le petit déjeuner, la location de deux vélos « VTC » avec deux casques et les road-books des circuits cyclotourisme et les pique-niques.
Ce séjour ne comprend pas : les visites en liberté, les boissons, le transport, la taxe de séjour et les dépenses personnelles.
Week-end BIEN ETRE pour 2 personnes, d’une valeur de 196€
« Bien-être et relaxation à Bourbonne les Bains »
2 jours/1nuit en demi-pension à l’Hôtel-Restaurant ** Logis « Orfeuil », avec jardin et piscine extérieure, situé à proximité des Thermes. Soirée et dîner au restaurant du casino Emeraude, « les Capucins ».
Escale thermale au centre Valvital, 4 soins thermaux au choix sur une matinée :
1. Bain hydromassant ou bouillonnant aux huiles essentielles ou sels parfumés
2. Application de boue thermale,
3. Douche au jet ou douche pénétrante
4. Accès au hammam thermal
PASS Animations & Loisirs de l’Office de Tourisme, pour découvrir en liberté la station thermale.
Ce séjour comprend : la nuitée en chambre double supérieure, le petit déjeuner à l’hôtel Orfeuil, le dîner au casino Emeraude, l’escale thermale Valvital (avec peignoir et une serviette), le PASS Animations & Loisirs de l’Office de Tourisme et la taxe de séjour.
Ce séjour ne comprend pas : les visites en liberté, les boissons, le transport, et les dépenses personnelles, maillot de bain et claquettes en plastique (à prévoir).
ARTICLE 5 : Obtention des lots
Module Tirage au sort : Un tirage au sort aura lieu le entre le 1er et le 15 juillet 2011 parl’organisateur du jeu pour désigner les gagnants des quatre week-ends.
Seuls les joueurs du jeu-concours ayant rempli correctement tous les critères précisés à l’article 2, pourront participer au tirage au sort.
Les quatre gagnants des week-ends seront les joueurs ayant obtenu le plus de points. En cas d’égalité, le gagnant sera désigné par tirage au sort parmi les joueurs ayant obtenu les mêmes meilleurs scores, et ce pour chaque week-end.
Un gagnant ne peut recevoir qu’un lot et ce pour la durée totale de l’opération. Dans le cas où une inscription serait considérée comme nulle, il sera immédiatement procédé à un autre tirage au sort et ainsi de suite jusqu’à la désignation des gagnants.
L’opération n’est pas cumulable avec d’autres opérations promotionnelles en cours. Les lots ne peuvent en aucun cas être échangés contre des espèces ou une quelconque contrepartie financière. Les lots proposés peuvent faire l’objet de remplacement sans que la responsabilité des organisateurs puisse être engagée.
La MDT ne saurait être tenue pour responsable si un ou plusieurs des lots proposés étaient indisponibles temporairement ou définitivement. Il serait alors proposé aux gagnants des lots de valeur équivalente.
ARTICLE 6 : Utilisation des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’organisation d’un jeu concours mis en oeuvre par la MDT et son prestataire Veloce destinataires des données. Elles ne pourront pas être réutilisées par les sociétés liées contractuellement aux sociétés organisatrices à des fins de prospection commerciale, d'analyse et de recherche marketing.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, et en justifiant de leur identité, les participants disposent d’un droit d’accès aux données à caractère personnel les concernant.
Les données personnelles les concernant ne seront conservées que pendant la durée du jeu,et pendant le temps nécessaire à leur traitement : soit du 19/05/2011 au 30/062011. Pendant cette période, les participants pourront exercer ces droits en adressant une lettre par voie postale, accompagnée d’une copie de pièce d’identité à l’adresse suivante : MDT, Maison Départementale du Tourisme de la Haute-Marne, dont le siège est à 4 cours Marcel Baron, BP 2048 52902 CHAUMONT cedex 9 - Jeu concours jouez et gagnez quatre weekends.
Le participant pourra demander le remboursement du timbre sur simple demande écrite à cette même adresse.
ARTICLE 7 : Autorisation d’utilisation des coordonnées et photographies des gagnants
Du seul fait de sa participation au présent jeu-concours, chaque gagnant autorise par avance et gracieusement la MDT à la prise de photographies, diapositives, la fixation sur support électronique, film, papier, vidéogrammes ou sur tout autre support, de leur image, noms, prénoms, allocutions, en intégralité ou par extrait à les reproduire sur tout type de support, numériser, représenter par tout mode de représentation publique, notamment télévisuel ou tous services de télécommunications, câblo-distribution, sur tous réseaux notamment Internet et sur tous territoires. Cette autorisation vaut à toutes fins promotionnelles, publicitaires ou de relations publiques en relation avec le Concours et/ou les activités de la Société Organisatrice
– pour le monde entier et pendant toute une durée de trois (3) ans à compter de la fin du Concours.
ARTICLE 8 : Responsabilité de la société organisatrice/ Cas de force majeure / Réserve de prolongation
La responsabilité des Sociétés organisatrices ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure, le présent jeu-concours devait être modifié, écourté ou annulé. Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation.
Des additifs, ou en cas de force majeure des modifications à ce règlement peuvent éventuellement intervenir pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement et déposés à l'Etude dépositaire du présent règlement.
La responsabilité de la MDT ne saurait être encourue :
- si un participant était déconnecté accidentellement par l’opérateur téléphonique ou son fournisseur d’accès Internet,
- si un participant oubliait de saisir ses coordonnées,
- si un participant subissait une panne technique quelconque (mauvais état de la ligne, du combiné),
- si une défaillance technique du serveur télématique ou du poste téléphonique du standard jeu empêchait un participant d’accéder au concours,
- en cas de panne EDF ou d’incident du serveur
La participation au jeu-concours par Internet implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites des technologies utilisées par l'Internet et les technologies qui y sont liées, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, la MDT ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- en cas de défaut d’acheminement des envois postaux
- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement du Jeu
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication
- de perte de tout courrier électronique et/ou de toute donnée
- des problèmes d'acheminement
- du fonctionnement de tout logiciel
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Joueur
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un Joueur. Il est précisé que la MDT ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la fin du Jeu, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site Internet. Il appartient à tout joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte.
La connexion de toute personne au Site et la participation des joueurs au jeu-concours se fait sous leur entière responsabilité.
Il est convenu que l’organisateur pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tel que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par l’organisateur, notamment dans ses systèmes d'information, en rapport avec l’utilisation de son site Internet.
Les joueurs s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.
Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par la MDT dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. la MDT ne saurait être tenue pour responsable de tout fait qui ne lui serait pas imputable, notamment un éventuel retard dans la livraison des lots, ou en cas de force majeure, susceptible de perturber, modifier ou annuler le jeu.
ARTICLE 9 : Remboursement des frais de participation et communication du règlement
Le remboursement des frais de participation par l’Internet se fera sur la base de deux minutes de communication au tarif d'une communication locale, ce tarif étant défini par FRANCE TELECOM et dans la limite d'un remboursement par participant titulaire de l’abonnement pour les personnes majeures ou au nom du représentant légal pour les mineurs dans les conditions ci-après définies, en écrivant à l’adresse suivante :
MDT - Maison Départementale du Tourisme de la Haute-Marne, 4 cours Marcel Baron, BP 2048 52902 CHAUMONT cedex 9
Les abonnements aux fournisseurs d'accès à Internet ainsi que le matériel informatique ou électronique ne sont pas remboursés. Les participants au jeu déclarent et reconnaissent en avoir déjà la disposition pour leur usage.
Conditions au remboursement des frais de participation par l’Internet :
Toute demande de remboursement devra être formulée par écrit et transmis par voie postale à l’exclusion de tout autre moyen, quinze jours au plus tard suivant la clôture du jeu, le cachet de la poste faisant foi, à l’adresse suivante : MDT Maison Départementale du Tourisme de la Haute-Marne, 4 cours Marcel Baron, BP 2048 52902 CHAUMONT cedex 9
Le participant pourra demander le remboursement du timbre sur simple demande écrite à cette même adresse. Afin de bénéficier du remboursement de sa participation, le joueur devra joindre impérativement à sa demande :
- son nom, son prénom, son adresse postale et son adresse électronique
- la date et l'heure de sa participation
- une photocopie de sa carte d'identité
- une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile.
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Site et de participer aux jeux ne lui occasionnent aucun frais ou débours supplémentaire.
IMPORTANT : La demande de remboursement des frais de connexion Internet est limitée aux seuls participants titulaires de l’abonnement souscrit auprès du fournisseur d’accès, et dans la limite d’une seule demande par foyer et par titulaire de l’abonnement, sur toute la durée du jeu.
ARTICLE 10 : Application du règlement
La participation à ce jeu-concours implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement.
Il ne sera répondu à aucune demande orale ou téléphonique concernant l’interprétation ou l’application du règlement.
Toute contestation ou réclamation litigieuse relative à ce jeu-concours devra être formulée par écrit et ne pourra être prise en considération au-delà du délai d’un mois à compter de la date de clôture du jeu concours.
Toute interprétation litigieuse du présent règlement, ainsi que tous les cas non prévus seront tranchés souverainement par la MDT dont les décisions seront sans appel.
La MDT prendra toutes les mesures nécessaires au respect du présent règlement.
Toute fraude ou non respect de celui-ci pourra donner lieu à l’exclusion du jeu-concours de son auteur, la MDT se réservant, le cas échéant, le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Enfin, il est expressément convenu que la loi ayant vocation à s'appliquer est la loi française.
ARTICLE 11 : Dépôt du règlement
Le fait de participer à ce jeu implique l'acceptation pure et simple du présent règlement dans son intégralité qui a valeur de contrat. Le règlement complet est déposé via SELARL Xavier PELLEZ et Sophie PELLEZ-COURIVAUD, Société titulaire d'un office d'huissier de justice, 7 avenue du Général Leclerc, BP 33, 52001 CHAUMONT cedex. Il est disponible gratuitement sur demande (timbre remboursé au tarif lettre lent 20g).
