Date de dépôt : 02.08.2022
RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS
« GAGNEZ UN VOYAGE EN ANDALOUSIE A L’OCCASION DE LA SORTIE DU FILM « RUMBA LA VIE » »
ARTICLE 1 - SOCIETES ORGANISATRICES
La société TELEVISION FRANCAISE 1, Société Anonyme au capital de 42 097 127 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 326 300 159, dont le siège social est situé 1 Quai du Point du Jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, France (ci-après la « TF1 »), et
La société GAUMONT, Société Anonyme à conseil d'administration au capital de 24 959 384€, dont le siège social est situé au 30 Avenue Charles de Gaulle - 92200 Neuilly-sur-Seine, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 562 018 002 (ci-après GAUMONT »),
ci-après ensemble les « Sociétés Organisatrices »
Organisent un jeu gratuit intitulé « GAGNEZ UN VOYAGE EN ANDALOUSIE A L’OCCASION DE LA SORTIE DU FILM « RUMBA LA VIE » » (ci-après le « Jeu ») selon les modalités décrites dans le présent règlement.
ARTICLE 2 - ACCEPTATION DU REGLEMENT
Préalablement à toute participation au Jeu, chaque joueur doit prendre connaissance et accepter sans aucune réserve le présent Règlement du Jeu organisé sur TF1 & Vous et le principe du Jeu. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également de recevoir, le cas échéant, le(s) prix qu'il aurait pu éventuellement remporter.
ARTICLE 3 - CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au Jeu est ouverte du 24 août au 1er septembre 2022 inclus, la date et l'heure des connexions des joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques des Sociétés Organisatrices et/ou de leurs prestataires techniques, faisant foi (ci-après la « Durée du Jeu »).
Le Jeu est accessible 24h sur 24 sur le site de TF1 & Vous, édité par les Sociétés Organisatrices et disponible à l’adresse URL suivante : https://tf1-et-vous.tf1.fr/ (ci-après le « Site Internet »), sous réserve notamment d’éventuelles opérations de maintenance sur les serveurs du Jeu.
Pour participer au Jeu, le joueur doit préalablement remplir un formulaire de contact avec ses coordonnées.
La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique, majeure, résidant en France Métropolitaine, disposant d’un accès à Internet, à l'exclusion des membres du personnel des Sociétés Organisatrices du Jeu, ou des sociétés ayant participé à sa réalisation et/ou à sa promotion ainsi qu'aux membres de leur famille (conjoints, ascendants, descendants, frères et sœurs).
La participation au jeu est ouverte gratuitement sans obligation d’achat.
ARTICLE 4 - PRINCIPE ET MODALITES DU JEU
La participation au Jeu est limitée à 1 (une) participation par joueur (même nom, même prénom, même adresse, même adresse email). Dans le cas où un joueur effectue plusieurs participations, il ne sera tenu compte que de la participation étant parvenue en premier aux Sociétés Organisatrices.
Pour participer au Jeu, le joueur devra se rendre sur le Site Internet en suivant les modalités indiquées à l’article 3 ci-dessus, afin d’accéder à la roue de la fortune (ci-après « La Roue ») virtuelle qui sera déployée par l’outil de marketing interactif QUALIFIO.
Les participations ne sont prises en compte que pendant la durée du jeu-concours. Toute inscription inexacte ou incomplète ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité de la participation. Ne seront notamment pas prises en considération les inscriptions dont les coordonnées sont inexactes ou incomplètes ou celles qui ne seraient pas conformes aux dispositions du présent règlement, celles adressées en nombre multiples, celles adressées après la fin du Jeu.
ARTICLE 5 - RESULTATS
L’outil de marketing interactif QUALIFIO désignera aléatoirement le gagnant parmi les joueurs correctement inscrits dans les conditions décrites à l’Article 4.
Un seul segment de La Roue comportant le voyage en Andalousie sera paramétré avant le début de la campagne dans l’outil de marketing interactif QUALIFIO. Le joueur dont la Roue s’arrêtera sur ledit segment remportera le voyage.
Le prénom du gagnant sera accessible sur le Site Internet et le gagnant sera contacté par email par les Sociétés Organisatrices au plus tard la semaine du 5 septembre 2022.
Un seul lot sera attribué au gagnant (même nom, même prénom, même adresse).
Aucun message ne sera adressé aux perdants. Le gagnant autorise toutes vérifications par les Sociétés Organisatrices concernant son identité, son adresse de domicile et sa participation depuis une seule adresse email. Il est expressément convenu que les données contenues dans les systèmes d'information en possession des Sociétés Organisatrices et/ou de leurs prestataires techniques ont force probante quant à la détermination du gagnant.
En contrepartie du bénéfice de la dotation, le gagnant autorise les Sociétés Organisatrices à utiliser ses nom(s), prénom(s), photo éventuelle ainsi que l’indication de la ville et du département de résidence du gagnant dans toute manifestation publi-promotionnelle, sur le Site Internet, le site MYTF1.fr et tout site ou support affilié, sans que cette utilisation puisse ouvrir de droit à une quelconque rémunération autre que le prix gagné.
ARTICLE 6 - DOTATIONS
Le gagnant se verra attribuer le prix suivant :
Prix unique :
Un séjour d’1 (une) semaine soit 7 (sept) nuits pour un couple de 2 (deux) personnes ou une famille de 4 (quatre) personnes dont 2 (deux) enfants de moins de 12 ans dans l’un des 31 (trente et un) sites listés en Annexe 1 du présent Règlement du Jeu.
Le prix :
Comprend les billets d’avions aller-retour depuis Paris ;
Comprend le petit déjeuner inclus dans l’hôtel ;
Ne comprend pas tous les frais relatifs au moyen de transport utilisé par le gagnant une fois arrivé sur place en Andalousie.
Dans le cas où le gagnant ne résiderait pas à Paris, le coût du transport jusqu’à Paris sera à sa seule charge.
Ce séjour est valable 1 (un) an à compter de la date de réception du mail par le gagnant, hors vacances scolaires et jours fériés en Espagne toutes zones confondues et sous réserve de disponibilités.
Valeur totale indicative du lot : 2500 € TTC (deux mille cinq-cents euros toutes taxes comprises).
Les prix seront mis à disposition par les Sociétés Organisatrices auprès du gagnant uniquement, suivant les informations fournies sur une base déclarative dans le formulaire de participation au Jeu.
Les Sociétés Organisatrices ne sont pas tenues de faire parvenir un quelconque lot au participant si celui-ci a manifestement, et par n'importe quel moyen, réussi à fausser le résultat de l’opération ou ne s'est pas conformé au présent règlement. Dans cette hypothèse, le lot prévu restera la propriété des Sociétés Organisatrices qui seront libres de le réattribuer, ou non, à toute personne de leur choix.
En tout état de cause, la mise à disposition des dotations se fera selon les modalités communiquées par les Sociétés Organisatrices dans le courrier électronique confirmant le gain ou par tout autre moyen à la convenance des Sociétés Organisatrices.
ARTICLE 7 – DEPÔT DU REGLEMENT
Le présent Règlement est déposé en l’étude de Maîtres Simonin - Le Marec - Guerrier, Huissiers de Justice, sis au 54 rue Taitbout, 75009 Paris.
Le timbre concernant l'envoi postal pour obtenir le règlement, sera remboursé forfaitairement sur la base du tarif lent en vigueur sur simple demande écrite accompagnée d’un RIB ou d’un RIP jointe à la demande de règlement. Une seule demande de copie de ce règlement et de remboursement des frais engagés pour obtenir cette copie sera prise en considération par joueur (même nom, même adresse).
Ce Règlement peut également être consulté sur le Site Internet.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites du réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, les risques liés à la connexion, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. Les Sociétés Organisatrices ne pourront être tenues pour responsables notamment des dysfonctionnements pouvant affecter le réseau Internet, pour tout problème de configuration ou lié à un navigateur donné.
Les Sociétés Organisatrices ne garantissent pas que le Site Internet et/ou le Jeu fonctionnent sans interruption, qu’ils ne contiennent pas d’erreurs informatiques ni que les défauts constatés seront corrigés.
Les Sociétés Organisatrices ne pourront être tenue responsables en cas de dysfonctionnements, intervenus sous quelque forme que ce soit, et notamment de nature technique, dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination du (des) gagnant(s), si les joueurs ne parviennent pas à se connecter au Site Internet ou à jouer, si les données relatives à l'inscription d'un joueur ne leur parvenaient pas pour une quelconque raison dont elles ne pourraient être tenues responsables (par exemple, un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez l'utilisateur) ou lui arriveraient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple, si le joueur possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription) ou en cas de problèmes d'acheminement des courriers électroniques.
En aucun cas, les Sociétés Organisatrices ne peuvent être tenues responsables du délai d’envoi du (des) prix ou en cas d’impossibilité pour le(s) gagnant(s) de bénéficier du (des) prix pour des circonstances hors du contrôle des Sociétés Organisatrices. Notamment, les Sociétés Organisatrices ne pourront en aucun cas être tenues responsables en cas de perte et/ou détérioration du (des) prix par la Poste ou tout prestataire de service similaire tiers, et plus généralement si les gagnants ne reçoivent pas leur prix.
S’il advenait que, contacté par les Sociétés Organisatrices, le gagnant n’arrive pas à entrer en possession de la dotation, pour des raisons hors contrôle des Sociétés Organisatrices, et ce dans un délai de quarante-huit (48) heures suivant la date de prise de contact, les Sociétés Organisatrices se réservent la possibilité d’attribuer ladite dotation à un autre participant tiré au sort dans les mêmes conditions que celles décrites à l’article 5 du présent règlement. Le prix sera accepté tel qu’il est mentionné ci-dessus. Le lot gagné ne pourra être ni échangé, ni repris, ni faire l’objet d’un équivalent financier. Aucun changement de date ne sera accepté dans le cas où il y aurait une date pour l’utilisation du (des) prix (exemple : places de concert, de cinéma, de festival…). Les Sociétés Organisatrices se réservent la possibilité, en cas d’événements indépendants de leur volonté et si les circonstances l’exigent, de remplacer le prix par un (des) lot(s) d'une valeur équivalente et de caractéristiques proches. En outre, si une (des) dotation(s) consiste(nt) en un voyage et/ou séjour hors de France, le(s) gagnant(s) doit(doivent) remplir toutes les conditions douanières, sanitaires et réglementaires de sortie du territoire français et d’entrée sur le territoire étranger et, à ce titre, disposer notamment d’un passeport ou d’une pièce d’identité, selon les cas, et d’un pass sanitaire valable, le cas échéant, tous en cours de validité et ce pendant toute la durée dudit séjour/voyage. Il est rappelé que l’obligation des Sociétés Organisatrices consiste uniquement en la mise à disposition des lots. Par conséquent, et sauf si cela est expressément prévu dans le descriptif des dotations, tous les frais accessoires relatifs à ces dotations ou les frais généraux liés à l’entrée en possession des dotations - notamment les frais de déplacement jusqu’à destination, frais de restauration, hébergement, etc. -, resteront à la charge des gagnants. Aucune prise en charge ou remboursement ne seront dus à ce titre.
Les Sociétés Organisatrices déclinent toute responsabilité pour tous les incidents ou préjudices de toute nature qui pourraient survenir en raison de la jouissance du prix attribué et/ou du fait de son utilisation, ce que le gagnant (ses parents ou autres représentants légaux si le gagnant est mineur) reconnaît/reconnaissent expressément.
ARTICLE 9 - DECISIONS DES ORGANISATEURS
Les Sociétés Organisatrices se réservent la possibilité de modifier, à tout moment, le présent règlement et à prendre toutes décisions qu'elles pourraient estimer utiles pour son application. Les Sociétés Organisatrices pourront en informer les participants par tout moyen de leur choix. Les Sociétés Organisatrices se réservent également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le Jeu, sans préavis, en raison de tout événement indépendant de leur volonté et notamment en cas d’événement constituant un cas de force majeure (selon la définition du Code Civil français) ou un cas fortuit. Les Sociétés Organisatrices se réserveront en particulier le droit, s’il y a lieu, d’annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous quelque forme que ce soit, et notamment de nature technique, dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination du gagnant. Elles se réservent, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer le (les) prix aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
ARTICLE 10 – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Il est rappelé que pour participer au Jeu, les joueurs doivent nécessairement fournir un certain nombre de données. TF1 s’engage à respecter l’ensemble des principes et obligations applicables au responsable de traitement, tels que prévus par le règlement 2016/679/UE du 27 avril 2016 relatif à la protection des données (« RGPD ») et la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dans sa version en vigueur (« LIL »).
En participant à ce vote, le participant pourra également solliciter son inscription à un courrier électronique d’information des Sociétés Organisatrices. Les données ainsi recueillies pourront être utilisées dans le cadre légal.
Les données à caractère personnel sont conservées pendant toute la durée nécessaire à l’organisation du Jeu et jusqu’à la fin de la durée de la prescription légale de droit commun. Seuls certains collaborateurs des Sociétés Organisatrices ont accès aux données à caractère personnel du participant, uniquement dans le cadre du bon déroulement du Jeu, ces derniers étant par ailleurs soumis à une stricte obligation de confidentialité. Le participant est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement des données qui le concernent auprès de TF1 en écrivant à l’adresse électronique suivante : dpo@tf1.fr ou à l’adresse postale suivante : 1 quai du Point du Jour – 92100 Boulogne Billancourt.
Le participant est également en droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente telle que la Commission Nationale de l’Informatique et de Libertés en France.
Enfin, et à toutes fins utiles, tous les détails relatifs à la politique de TF1 en matière de collecte et de traitement des données sont accessibles à l’adresse suivante : https://www.groupe-tf1.fr/rgpd.
Le participant s’engage également à respecter l’ensemble des principes et obligations qui lui sont applicables au titre du RGPD et de la LIL. A ce titre, toute collecte et toute(s) autre(s) opération(s) de traitement de données personnelles concernant TF1 effectuées dans le cadre du présent Règlement devront respecter ces dispositions.
ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - DIFFERENDS
Le présent règlement est soumis à la loi française.
Pour être prises en compte, les éventuelles réclamations relatives au vote doivent être formulées sur demande écrite à l’adresse suivante :
Société TF1
Direction de la Communication Externe
1 Quai du Point du Jour – 92100 BOULOGNE
et au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours après la date limite de participation au vote tel qu’indiquée au présent règlement.
En cas de désaccord persistant sur l'application ou l'interprétation du présent règlement, et à défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis au tribunal compétent, selon les règles légales de compétence territoriale ou d’attribution.
ARTICLE 12 – ETHIQUE ET CONFORMITE
Le respect d’une démarche socialement responsable et la conduite éthique des affaires dans le respect des lois et règlementations applicables (et notamment les principes du Pacte Mondial de l’ONU), le respect des droits de l’Homme, les normes internationales du travail, de l’environnement et la lutte contre la corruption) sont des principes fondamentaux du Groupe TF1.
Dans le cadre de sa participation au présent Jeu, le participant doit veiller au respect des règles applicables à la lutte contre la fraude, la corruption, le trafic d’influence et les ententes illicites, visées notamment par la Loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 (Loi Sapin II) et les conventions internationales de lutte contre la corruption et le blanchiment d’argent ; il certifie que ni lui ni une personne agissant pour son compte, n’a, directement ou indirectement, offert (ou n’offrira), sollicité ou accepté, de paiement, ou tout autre avantage au bénéfice ou provenant d’une personne (publique ou privée), dès lors qu’un tel paiement ou avantage a - ou aurait - pour but d’influencer un acte ou une décision.
Le participant reconnait avoir pris connaissance des valeurs et engagements du Groupe TF1 consultables sur le site du Groupe TF1 et qui devront guider l’exécution du Règlement.
ANNEXE 1 : LISTE DES ETABLISSEMENTS
Iles
Resort Fuerteventura Origo Mare
Apartamentos Mallorca Cecilia
Apartamentos Mallorca Deya
Apartamentos Mallorca Portofino
Hotel Vistamar **
Resort Menorca Cala Blanes
Menorca Binibeca Premium
Costa Blanca
Hotel Bahía Calpe
Apartamentos Benidorm Poniente
Apartamentos Benidorm Levante
Apartamentos Benidorm Horizon
Hotel Benidorm East
Hotel Roquetas el Palmeral*
Costa del Sol
Hotel El Puerto *
Resort Terrazas Costa del Sol
Apartamentos Almería Roquetas de Mar
Apartamentos Benalmadena Principe
Apartamentos Mojacar Playa
Costa Dorada y Brava
Resort Bonavista de Bonmont
Apartamentos Comarruga
Apartamentos Torredembarra
Hotel Salou Beach
Hotel Salou Sunset*
Apartamentos Salou
Apartamentos Blanes Playa
Hotel Monterrey Roses **
Apartamentos Estartit Playa
Apartamentos Villa Romana
Hotel Lloret Santa Rosa**
Ciudades
Apartamentos Madrid Eurobuilding 2
Apartamentos Barcelona Sants
