Règlement du jeu-concours Spontex n°381512 Lot principal gagné : 9 robots multifonction Companion XL de Moulinex (699 €).

4que ce soit.Les dotations ne pourront être attribuées sous une autre forme que celle prévue par le présent règlement.La Société Organisatrice se réserve la possibilité, si les circonstances l'exigent, de substituer, à tout moment, à la dotation, une dotation d'une valeur unitaire commerciale et de caractéristiques équivalentes. Les dotations ne peuvent donner lieu à aucune contestation ou réclamation d'aucune sorte. Article 7: Désignation des gagnants et obtention du gainAprès leur participation, les gagnants découvriront immédiatement leur cadeau et recevront un e-mail de confirmation leur indiquant les modalités d'obtention du gain. Après vérification de sa participation(délai de 6 à 8 semaines), le gagnant recevra par e-mail à l’adresse renseignée lors de la participation, l’état de son dossier.Si sa participation est valide,il recevra dans un délai de 6 à 8 semaines la dotation gagnée.L'acheminement des lots, bien que réalisé au mieux de l'intérêt des gagnants s'effectue aux risques et périls des destinataires. Article 8: Non validité de la participation Les gestionnaires du jeu se réservent le droit de refuser le lot notamment si :▪L’achatn'a pas été effectué entre le 01/03/2020et le 31/12/2020▪3(trois)participationsontdéjà été enregistréeset/ou validé(es) au sein d'un même foyer(même nom et prénom, et/ou même domicile et/ou même adresse e-mail)▪L’adressepostale saisie est fausse,▪Lenom et le prénomdu gagnant sont inconnus des services postaux à l'adresse communiquée lors de l'ouverture du compte de jeu,▪Lemagasin n'existe pas ; ne commercialise pas le produit saisi ou n'est pas partenaire de l'opération,▪Lalocalisation du magasin est fausse (code postal et/ou ville),▪Ladate et l'heure de l'achatindiquées sur le ticket de caisse, sont postérieures à la date et à l'heure de la participationgagnante,▪Leprix d'achat du produit Spontex éligiblene correspond pas au prix habituellement pratiqué par le magasin où l'achat a été effectué, ▪Laqualité des pièces justificatives (ticket de caisse) empêche la vérification de l'acte d'achat (tâché, déchiré, découpé, raturé, illisible),▪Leticket de caisse a été dupliqué pour une autre participation,▪Leticket de caisse ne mentionne pas de manière claireet non équivoque, l'achat d’un ou des produit(s)Spontex éligible(s),▪La participation a eu lieu dans une zone géographique non prévu au présent règlement
5Dans le cadre de l’article 11du présent règlement :▪Les pièces justificatives (ticket de caisse) envoyéessont non conformes, manquantes, inexploitables et/ou non originales;▪Les pièces justificatives éventuellement requises dans le cadre de l’article11ci-après et envoyées ont été envoyées après 10 jours ouvrables. ▪Les 2 pièces justificatives de domicile différentes éventuellement requises dans le cadre de l’article 11ci-après, envoyées par voie postale, ne correspondent pas aux éléments demandés par les gestionnaires du jeu(facture gaz et/ou électricité et/ou facture d’eau et/ou facture de ligne téléphonique fixe (pas de mobile) et/ou facture Internet et/ou quittance de loyer avec les coordonnées du bailleur indiquées et/ou taxe d’habitation) et/ou comportent des ratures et/ou des surcharges et/ou des ajouts et/ou datent de plus de 3 mois.Dans l’un de ces cas, le participant sera averti de la perte de son lot.Toute fraude ou tentative de fraude invalidera systématiquementla participation quine sera pas traitée notamment en cas de : ▪Faux domicile▪Utilisationdu même nom, prénom, adresse avec des orthographes différentes▪Lamultiplication des e-mails au sein d’un même foyer▪Ticketde caisse dupliquéLes participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité, leur âge et leur lieu de domicile. Ces vérifications seront effectuées dans le strict respect de l’article 9 du code civil. Toutes indications d’identité ou d’adresse falsifiées, frauduleuses, fausses, mensongères, incorrectes, inexactes entraînent l’élimination de la participation. Toutes indications d’identité ou d’adresse falsifiées, frauduleuses, fausses, mensongères, incorrectes, inexactes entraînent l’élimination de la participation. Article 9: RéclamationLes réclamations se font uniquementpar e-mail à l'adresse :https://contact-consommateurs.qwamplify.com/fr_FR/?op_num=48548Aucune réponse ne sera donnée par courrier, fax, téléphoneou autre adresse que celle-ci. Aucune réclamation ne pourra être traitée après le 31/03/2021.Dans un souci de confidentialité, il ne sera effectué aucun envoi ni communication téléphonique ou électronique sur l’identité des gagnants.Article 10: Non remboursement des frais de participation
6Les frais de participation au jeu quels qu’ils soient ne sont pas remboursés par la Société Organisatrice.Article 11: Limite de responsabilitéLa Société Organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure, d'événements indépendants de leur volonté ou de nécessité justifiée, elle était amenée à annuler, écourter, ou proroger le présent jeu ou à en modifier les conditions.La Société Organisatrice ne sera pas responsable de tout dysfonctionnement du réseau "Internet" empêchant le bon déroulement du jeu notamment dû à des actes de malveillances externes. La Société Organisatrice ne pourra pas davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs participants ne parviendraient à se connecter au site du jeu du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment à l'encombrement du réseau. La Société Organisatrice met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment d’affichage sur les sites du jeu, d’envoi d’e-mails erronés aux participants), d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur leur site, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du téléphone, du modem, de la ligne téléphonique du joueur, des serveurs, des fournisseurs d’accès internet, des opérateurs de téléphonie, des équipements informatiques, des logiciels; de la perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, de tout dommage causé à l’ordinateur d’un participant, de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d’un joueur. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre tout atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous son entière responsabilité.La Société Organisatrice se réserve le droit d'arrêter ou de suspendre le jeu en cas de fraude ou dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, le système informatique attribuerait des dotations non prévues au présent règlement. Dans ces cas les messages ayant informé les participants d'un gain seraient considérés comme nuls et non avenus. En aucun cas, le nombre de dotations ne pourra excéder celui prévu au présent règlement.S’il était constaté un éventuel retard, des grèves ou faits perturbant l'acheminement des courriers postaux ou électroniques, ainsi qu'une perte desdits courriers, la société organisatrice ne sera pas tenue responsable desdites conséquences. Les éventuelles réclamations devront être formulées par les destinataires directement auprès des entreprises ayant assuré l’acheminement.La Société Organisatrice n'est pas responsable en cas :
7-D'accident lié à la jouissance des dotations,-D'intervention malveillante,-De problèmes de liaison téléphonique, internet ou d'acheminement du courrier,-De problèmes de matériel ou logiciel, -De problèmes d’accès au serveur du jeu,-De destruction des informations fournies par des participants pour une raison non imputable à la Société Organisatrice,-De dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,-D'erreurs humaines ou d'origine électrique,-De perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement du jeu.Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du jeu est perturbé par un virus, bogue informatique, intervention humaine non-autorisée ou tout autre cause échappant à la Société Organisatrice, celle-ci se réserve le droit d'interrompre le jeu. De même, la participation à ce jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l’internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. Si les coordonnées d’un gagnant sont inexploitables ou si le gagnant ne peut être identifié ni par son nom, ni par son adresse postale, ni par son adresse électronique, il n’appartient pas à la Société Organisatrice de faire des recherches complémentaires afin de retrouver le gagnant indisponible, qui ne recevra donc ni son lot, ni aucun dédommagement ou indemnité.Article 12: DisqualificationLes participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité, leur âge et leur domicile dans le cadre du jeu. Toute participation non conforme au présent règlement, incomplète ou avec des coordonnées erronées sera considérée comme nulle.Toute fraude ou tentative de fraude, utilisation de robots ou de tout autre procédé similaire permettant de jouer au jeu de façon mécanique et/ou d’augmenter ses chances de gain par tous moyens ou autre est proscrite.La Société Organisatrice pourra ainsi exclure, suspendre et/ou annuler définitivement la participation d’un ou plusieurs participant(s) en cas de constatation d’un comportement suspect consistant notamment en lamise en place d’un système de réponses automatisées, la connexion de plusieurs personnes et de postes informatiques différents à partir du même profil de participation, un rythme de gains inhabituels, une tentative de forcer les serveurs des organisateurs, une multiplication des comptes, etc. Elle pourra alors ne pas attribuer les lotsaux gagnantsconcernés, au regard des informations en sa possession, et/ou poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.La Société Organisatrice pourra également annuler tout ou partie du jeu s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le
8cadre de la participation au jeu et/ou de la détermination des participants.En cas desanction ou de réclamation, il convient aux participants d’apporter la preuve qu’ils ont adopté un comportement conforme au présent règlement. La responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra être engagée à ce titre.Article 13: Force majeure et modificationsLa Société Organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure ou d’évènements indépendants de sa volonté ou si les circonstances l’exigent, elle était amenée à annuler le présent jeu, à l’écourter, le proroger, le reporter, le suspendre ou à en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait.Elle se réserve, dans tous les cas, la possibilité de prolonger la période de participation.Article 14: Exonération de responsabilitéLa Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout défaut ou dysfonctionnement des dotations.La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir aux gagnants pendant l’utilisation et/ou la jouissance des dotations.Article 15: Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteurConformément aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle et le droit d’auteur, l’utilisation de tout ou partie des éléments faisant l’objet d’un droit de propriété intellectuelle ou protégé par le droit d’auteur reproduits dans le cadre de ce jeu est strictement interdite, sauf autorisation écrite et préalable de la Société Organisatrice.Article 16: Règlement du jeuLa participation au jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.Il ne sera répondu à aucune demande (par e-mail et/ou par téléphone) concernant l’interprétation ou l’application du règlement, concernant les modalités et mécanismes du jeu.Le présent règlement est déposé au sein de laSCP SYNERGIE HUISSIERS à Marseilleet consultable auprès de cette même société. Le présent règlementest disponible sur le site du jeu accessible depuis le site www.spontex.frdans la rubrique«PROMOS &NOUVEAUTES», jeu«La Spontex’périence»,pendant toute la durée du jeu.Article 17: Droit applicable et LitigesLe règlement est soumis au droit français.
9Tout litige concernant l’interprétation du règlement et/ou les cas non prévus par le présent règlement feront l’objet d’un règlement amiable. A défaut, il sera soumis aux juridictions du ressort de la Cour d’appel de Paris.Article 18: Protection des données à caractère personnelLes informations nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu sont traitées conformément à la règlementation applicable relative au transfert, à la collecte, la conservation et la sécurité des données personnelles, et en particulier, la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite « informatique et libertés» modifiée et le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018. Les participants sont informés que les données nominatives les concernant enregistrées dans le cadre de ce jeu sont nécessairesà la prise en compte de leur participation. Ces informations nominatives peuvent également être transmises à des tiers pour la gestion de la présente promotion. Toute personne, justifiant de son identité, peut exercer ses droits d'accès, de rectification,d’effacement et d’opposition, ainsi que ses droits à la limitation du traitement, droit à la portabilité de ses données, et droit de ne pas faire l’objet d’un profilage et d’une décision individuelle automatisée, en adressant une demande par e-mail à l’adresse suivante: data.privacy@newellco.com. Elles sont destinées à MAPASAS et à son prestataire des gestions de l’offre : QWAMPLIFY ACTIVATION SAS -135 avenue victoire 13790 ROUSSET France –RCS 832 225 122Vos données sont susceptibles d’être consultées en dehors de l’Espace Economique Européen. Le transfert de vos données personnelles en dehors de l’Espace Economique Européen est encadré par les clauses contractuelles-types de la Commission Européenne afin de vous garantir un niveau de protection suffisant.
10Annexe: liste des produits Spontex éligiblesDésignationEANLots standards EPONGES:2 Flash Eponge 33841203180072 Gratte-Eponge Stop-Bactéries33841230967352 Salsa Power 33841230552203 Gratte-Eponge Microfibre 33841231070113 Gratte-Eponge Performance33841230960013 Tiponge 30112610251043 Trio Colors3011261011183Lots promotionnels EPONGES2 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 1 Gratuite 33841230926072 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 1 Gratuite 33841230967732 Flash Eponge + 1 Gratuite 33841231800143 Trio Colors + 1 Gratuite 33841211180643 Tradition n°2 + 1 Gratuite33841200007353 Gratte-Eponge + 1 Gratuite 33841203096163 Gratte-Eponge Performance + 1 Gratuite 33841230969643 Gratte-Eponge Microfibre + 1 Gratuite33841231070353 Gratte-Eponge Mosaik + 1 Gratuite33841266061394 Gratte-Eponge Stop-Graisse 33841292019284 Gratte-Eponge Secret d’Antan33841292017514 Gratte-Eponge Stop-Bactéries33841296032104 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 2 Gratuites33841230922634 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 2 Gratuite33841239613614 Gratte-Eponge Secret d’Antan + 2 Gratuites3384123001371
114 Gratte-Eponge Eclats Minéraux + 2 Gratuites33841260021914 Gratte-Eponge Fibres de lin + 2 Gratuites33841260021604 Gratte-Eponge Gratte-Eponge Mosaik33841260019654 Gratounett’ + 2 Gratuites 33841260031744 GRATOUNETT'+ + 2 GRATUITES 33841260030754 ICONIQUE + 2 GRATUITES33841260031674 GRATTE-PARTOUT + 2 GRATUITES33841260030824 ZERO SD + 2 GRATUITES 33841260031506 Gratte-Eponge Stop-Graisse33841230921196 Gratte-Eponge Stop-Bactéries33841230967666 Gratte-Eponge Secret d’Antan33841230929666 Gratte-Eponge Performance33841230960186 Gratte-Eponge Microfibre33841231072266 1,2,3 Grattez 33841260005246 Gratte-Eponge Mosaik3384126606092ZERO SURFACES ENCRASSEES X633841260031436 Gratte-Eponge Stop-Graisse +2 Gratuites 33841230921336 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 2 Gratuites33841230968036 Gratte-Eponge Secret d’Antan + 2 Gratuites33841230911436 Gratte-Eponge Mosaik + 2 Gratuites 33841260018976 Gratte-Eponge Mosaik + 2 Gratuites33841260019726 Fini les rayures 6+233841260020098 Gratte-Eponge Stop-Graisse33841219600528 Gratte-Eponge Stop-Bactéries3384121960038
128 Gratte-Eponge Secret d’Antan33841219600458 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 3 Gratte-Eponge Stop-Graisse33841296020158 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 3 Gratte-Eponge Gratuites33841230924548 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 3 Gratte-Eponge Stop-Bactéries Gratuites33841292013318 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 3 Gratte-Eponge Performance Gratuites33841262005598 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 3 Gratte-Eponge Stop-Graisse Gratuites 33841262011508 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 3 Gratte-Eponge Mosaik Gratuites33841266061228 L’Iconique + 4 L’Iconique Gratuites33841202790878 L’Iconique + Gratte-Eponge Stop-Graisse Gratuites33841202790568 L’Iconique + Gratte-Eponge Secret d’Antan Gratuites33841202790258 L’Iconique + Gratte-Eponge Stop-Bactéries Gratuites 33841202791179 Tradition n°4 + 3 Gratuites33841200003609 Gratte-Eponge microfibres + 3 Zero Surfaces Encrassées 33841260031369 Gratte-Eponge performance + 3 Zero Surfaces Encrassées 33841260031129+3 Zero Sufaces Encrassées 33841260030999 Zero SufacesEncrassées +3 Gratte-Eponge Longue Durée 33841260031059 Gratte-Eponge mosaik + 3 Zero Surfaces Encrassées 338412600342610 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 4 Gratte-Eponge Stop-Graisse Gratuites3384129602305
0 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 4 Gratte-Eponge Stop-Bactéries Gratuites338412309223210 Gratte-Eponge Secret d’Antan + 4 Gratte-Eponge Stop-Graisse Gratuites 338412309272010 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 4 Gratte-Eponge Secret d’Antan Gratuites 338412196000710Gratte-Eponge Stop-Graisse + 4 Gratte-Eponge Secret d’Antan Gratuites338412309274412 Trio Colors338412190004112 Tradition n°2338412000035312 Trio Colors + 3 Gratuites338412000037715 Trio Colors + 3 Gratuites 338412000034614 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 6 Gratuites338412600201614 Gratte-Eponge Stop-Bactéries + 6 Gratuites 338412660207014 Gratte-Eponge Secret d’Antan + 6 Gratuites 338412720037414 Gratte-Eponge Stop-Graisse + 6 Gratte-Eponge Stop-Bactéries Gratuites 3384126200740Lots promotionnels MICROFIBRES 8 Microfibres Multi usages + 2 Gratuites33841223001786 Microfibres XXL +2 Gratuites338412700169820 microfibres Multi usages33841260018358 Microfibres Mosaik + 4 Gratuites 33841219706319 Microfibres Mosaik + 3 Gratuites3384127000776