Extrait de règlement
Jeu avec obligation d’achat valable du 01/09/2017 au 24/11/2017 en France métropolitaine (Corse incluse), limité à une participation par jour et par foyer (même nom, même adresse, même e-mail). Pour participer il suffit d’acheter 2 produits Spontex éligible à l’offre, de se connecter sur www.spontex.fr, compléter le formulaire et télécharger sa preuve d’achat avant le 24/11/2017 minuit. Un tirage au sort organisé tous les lundis désignera les gagnants de la semaine précédente : 1 gagnant par jour d’une carte cadeau de 150€ à valoir dans l’enseigne où a eu lieu l’achat, ou d’un virement de 150€ dans le cas où l’enseigne ne propose pas de telle carte cadeau.
Article 1 – Préambule
La société MAPA (ci-après dénommée la « Société Organisatrice »), société par actions simplifiée, au capital de 35 000 010 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 314 397 720 dont le siège social est au 420 rue d’Estienne d’Orves, 92705 Colombes Cedex, propose une opération en magasin, du 01/09/2017 au 24/11/2017, avec obligation d’achat intitulé « Anniversaire Spontex 85 ans » (ci-après désigné le « Jeu »).
Le Jeu fera l’objet du présent règlement (ci-après dénommé le « Règlement »).
Le Site spontex-anniversaire-85-ans.fr et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de la Société Organisatrice.
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le Site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Tous les logiciels utilisés sur le Site et ceux auxquels il permet l'accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le Site et sur ceux auxquels il permet l'accès font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Article 2 - Conditions de participation
Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure équipée d’un équipement informatique et disposant d’un accès à internet, résidant en France métropolitaine (Corse incluse), à l'exception des employés de la Société Organisatrice et des membres de leur famille, de même que les personnes ayant collaboré, à un titre quelconque, à l'organisation du Jeu.
La participation au Jeu s'effectue exclusivement par voie électronique sur le Site, toute participation sur papier libre ou sous toute autre forme ne sera pas prise en compte.
La participation au Jeu est limitée à une par jour et par personne. Seule la première inscription valide sera prise en compte, toute autre inscription sera automatiquement annulée.
Seront considérées comme invalides les adresses de courrier électronique temporaires et/ou anonymes (et notamment les terminaisons de type : youumail.com, youpymail.com, yopmail.com, brefmail.com, mailcatch.com, yopmail.fr, yopmail.net, cool.fr.nf, jetable.fr.nf, nospam.ze.tc, nomail.xl.cx, mega.zik.dj, speed.1s.fr, courriel.fr.nf, moncourrier.fr.nf, monemail.fr.nf, monmail.fr.nf, etc.), ainsi que les adresses de courrier électronique créées à l’occasion du Jeu.
Il est entendu qu’un participant est défini comme une personne physique unique. Par conséquent, toute utilisation d’adresses e-mail différentes pour un même participant sera considérée comme une tentative de fraude entraînant son élimination définitive. Par ailleurs toute fausse adresse ou adresse indiquée sans l’accord du destinataire pourrait entraîner une élimination définitive.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de Jeu proposés, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue du Jeu et les gagnants du Jeu.
La Société Organisatrice se réserve le droit de faire respecter l'égalité de chance entre tous les participants, notamment par voie de justice ou tout autre moyen à sa convenance. La Société Organisatrice se réserve également le droit d'écarter toute personne ne respectant pas le Règlement.
Les Participants garantissent être les auteurs du contenu qu'ils transmettent dans le cadre de leur participation et que ces contenus ne comportent aucun élément pouvant donner prise à des droits de tiers (droit d'auteur, droit à l'image…).
Article 3 - Déroulement du Jeu
3.1 Durée
Le Jeu, se déroulera du 01/09/2017 au 24/11/2017.
Le Jeu proposé par la Société Organisatrice sera annoncé par de la publicité sur lieu de vente (PLV) en magasin et sur le site internet de la marque Spontex.
3.2 Description du Jeu
Le jeu se déroule sous forme de tirage au sort. Un gagnant sera désigné chaque jour, pendant 85 jours consécutifs. Le tirage au sort sera effectué chaque lundi pour désigner les gagnants de la semaine précédente (du lundi au dimanche).
Pour participer au Jeu, le participant doit :
Être une personne physique et majeure
Acheter deux produits Spontex porteurs de l’offre et figurant sur un même ticket de caisse
Se connecter sur le site spontex.fr
Cliquer sur l’encart « Spontex 85 ans »
Accéder au Site « spontex-anniversaire-85-ans.fr »
Remplir le formulaire d’inscription/de participation, télécharger et joindre une photo de son ticket de caisse attestant de l’achat de deux produits Spontex et le valider pour tenter d’être tiré au sort.
3.3 Détermination du Gagnant
Les Gagnants sont tirés au sort chaque lundi pour désigner un (1) Gagnant pour chaque jour de la semaine précédente de la manière qui suit :
le Gagnant du lundi sera tiré au sort parmi les participants du lundi de la semaine précédente,
le Gagnant du mardi sera tiré au sort parmi les participants du mardi de la semaine précédente,
le Gagnant du mercredi sera tiré au sort parmi les participants du mercredi de le semaine précédente,
le Gagnant du jeudi sera tiré au sort parmi les participants du jeudi de la semaine précédente,
le Gagnant du vendredi sera tiré au sort parmi les participants du vendredi de la semaine précédente,
le Gagnant du samedi sera tiré au sort parmi les participants du samedi de la semaine précédente,
le Gagnant du dimanche sera tiré au sort parmi les participants du dimanche de la semaine précédente.
Les Gagnants seront informés le lundi, jour même du tirage au sort, par mail.
3.4 Modalités d’envoi des lots
Le gain est, selon l’enseigne participante, une carte cadeau ou un virement d’une valeur de cent-cinquante euros (150) euros (article 5).
Dans le cas où le gain se trouve être une carte cadeau, celle-ci sera envoyée au domicile du Gagnant en recommandé dans un délai de six (6) à huit (8) semaines après sa désignation, dans la mesure où ce dernier a renseigné l’ensemble des informations exactes et nécessaires à l’envoi du gain. La dotation sera adressée à l'adresse communiquée par les Gagnants.
Dans le cas où le gain se trouve être la somme de cent cinquante (150) euros, le Gagnant recevra cette somme par virement dans un délai de six (6) à huit (8) semaines après avoir fait parvenir son RIB par courrier à l’adresse de l’opération (art.12) ou bien par e-mail à l’adresse suivante : contact@spontexanniversaire85ans.fr.
Article 4 - Remboursement des frais de participation
L'accès au Site spontex-anniversaire-85-ans.fr, et la participation au Jeu qui y est proposé, sont entièrement libres et gratuits.
Les frais de connexion sur le Site spontex-anniversaire-85-ans.fr, exposés par le participant, lui seront donc remboursés à sa demande.
Cependant, étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site spontex-anniversaire-85-ans.fr s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au Site et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.
Par conséquent, le cas échéant, pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que les frais d'affranchissement de sa demande de remboursement sur la base du tarif postal en vigueur (courrier lent), le participant doit adresser à la Société Organisatrice une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants : la facture établissant les frais de connexion au Site spontex-anniversaire-85-ans.fr, un relevé d’identité bancaire (IBAN-BIC), l'indication de ses nom, prénom et adresse postale personnelle.
Dans le cadre du gain « Virement de cent cinquante (150) euros », et de l’envoi par courrier de l’IBAN-BIC par le Gagnant, aucun remboursement de timbre pourra être effectué.
Un seul remboursement par foyer est admis (même nom, même adresse, et/ou même IBAN-BIC).
Article 5 - Description des lots
La Société Organisatrice propose pour ce jeu de désigner par tirage au sort parmi tous les participants :
Un (1) Gagnant par jour pendant 85 jours remportant chacun :
Une carte cadeau d’une valeur de cent-cinquante (150) euros, valable dans tous les magasins de l’enseigne
Ou bien, dans le cas où le magasin dans lequel le lot a été remporté ne commercialise pas de carte cadeau valable dans l’enseigne, un virement d’une valeur de cent-cinquante (150) euros. Le Gagnant devra renvoyer un relevé d’identité bancaire (IBAN-BIC) à l’adresse jointe à l’Art.12 ou bien un e-mail à l’adresse suivante : contact@spontexanniversaire85ans.fr. Le Gagnant se verra, dans ce cas, recevoir la somme de cent cinquante (150) euros par virement.
A défaut d'indication contraire, les produits ou services décrits sont dépourvus de toute option ou accessoire.
Les frais de mise en œuvre, mise en service, installation, utilisation, formalités administratives, des produits ou services gagnés par le participant restent à la charge exclusive de celui-ci.
En cas de force majeure, la Société Organisatrice se réserve la faculté de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou une partie des lots offerts.
Si la Société Organisatrice se trouve, notamment en raison d'une rupture de stock du fournisseur de lots ou du redressement ou liquidation judiciaire de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot remporté par le participant, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de même nature, ayant les mêmes caractéristiques techniques, de valeur égale ou supérieure. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à la Société Organisatrice à ce titre. La Société Organisatrice n’encourt aucune responsabilité en cas d’incident ou d’accident survenu à l’occasion de l’utilisation et/ou de la jouissance du lot gagné.
Les lots gagnés ne sont pas échangeables contre d'autres lots, ni contre leur prix ou leur contre-valeur. Ils ne peuvent être attribués à une autre personne que le participant désignerait.
Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté d’annulation de l'inscription du participant, la Société Organisatrice se réserve le droit de ne pas faire parvenir un quelconque lot ou gain au Gagnant si celui-ci :
n’a pas fourni ses coordonnées dans le délai visé à l’article 3.4,
a fourni des coordonnées fausses ou erronées lors de l'inscription,
s'il a manifestement et par n'importe quel moyen, réussi à fausser le résultat du Jeu.
en cas de dysfonctionnement ou de fraude ;
pour une quelconque raison indépendante de la volonté de la Société Organisatrice ;
Article 6 – Acceptation et respect du Règlement
Le fait de participer au Jeu implique l’acceptation sans réserve du présent Règlement complet.
Participer au Jeu implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres participants.
Le participant s’interdit de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du présent Règlement.
La Société Organisatrice se réserve le droit d’écarter, de disqualifier ou d'invalider la dotation de toute personne ne respectant pas intégralement le règlement et notamment si les informations et coordonnées fournies par le participant sont invalides ou si le participant a violé l’un des principes énoncés à l’article 1 du présent Règlement.
Article 7 - Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui se sont connectées au Site spontex-anniversaire-85-ans.fr et ont répondu aux questions de l'inscription afin d'accéder au Jeu, disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données les concernant.
En conséquence, tout participant inscrit sur le Site spontex-anniversaire-85-ans.fr a le droit d'exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
La demande doit être adressée, par e-mail à l’adresse suivante : contact@spontexanniversaire85ans.fr ou par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l'adresse de la Société Organisatrice : « Jeu Anniversaire Spontex 85 Ans », Service consommateurs SPONTEX, 420 rue d’Estienne d’Orves, 92 705 COLOMBES CEDEX.
Article 8 – Responsabilité
8.1 Liée à l’accès Internet du participant
La connexion au Site spontex-anniversaire-85-ans.fr, implique la connaissance et l'acceptation par le participant des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de l'encombrement du réseau Internet ou de l’impossibilité de connexion des participants à Internet, de la qualité de l'équipement des internautes, ni de la qualité de leur mode d'accès qui pourraient avoir des répercussions sur le délai d'acheminement des réponses ou sur le temps de connexion nécessaire à la participation. Ainsi, sa responsabilité ne pourra être engagée si les formulaires électroniques de participation ne sont pas enregistrés, incomplets, ou impossibles à vérifier.
Toute évolution ou changement du programme du Site spontex-anniversaire-85-ans.fr pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire du Site, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité de la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice précise que l'usage de liens hypertextes peut conduire le participant vers d'autres sites web, indépendants de la Société Organisatrice.
8.2 Liée au déroulement du Jeu et à son organisation par la Société Organisatrice
La Société Organisatrice se réserve le droit d'écourter, de prolonger ou d'annuler le présent Jeu si les circonstances l'exigeaient, sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
Si pour quelque raison que ce soit, le Jeu ne devait pas se dérouler comme prévu par suite par exemple d’un virus informatique, d’un bogue, d’une intervention, ou d’une intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de la Société Organisatrice et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, l’intégrité, la bonne tenue du jeu, la Société Organisatrice se réserve alors le droit discrétionnaire d’annuler, de modifier ou suspendre le Jeu ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait. La Société Organisatrice ne saurait notamment être déclarée responsable pour toutes erreurs, omissions, interruptions, effacement, perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute données issues de ces dysfonctionnements.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable pour des dommages de quelque nature que ce soit, ayant pour origine un cas de force majeure ou tout autre élément extérieur.
La Société Organisatrice ne fait que délivrer les lots gagnés par un Gagnant et n'a pas la qualité de producteur, ni de fabricant, ni de fournisseur, ni de vendeur, ni de distributeur des lots, quels qu'ils soient, et ne saurait donc voir sa responsabilité engagée à aucun de ces titres.
Article 9 – Utilisation des données
En cochant la case indiquant [« J’accepte le règlement du jeu »], le Participant autorise la Société Organisatrice à utiliser ses coordonnées, nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone et/adresse mail à communiquer ses coordonnées à un tiers afin de lui faire parvenir son dû en cas de gain sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le prix gagné.
Toute personne n’ayant pas coché la case précitée, ne pourra participer au présent Jeu.
Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations détenues par la Société Organisatrice dans le cadre du déroulement du Jeu quant aux éléments de connexion et au traitement informatique desdites informations ont force probante dans tout litige.
Article 10 - Dépôt et consultation du règlement
Le Règlement complet est déposé chez Maître Patrick BIANCHI, Huissier de justice, Immeuble Le Grassi – Impasse Grassi – 13100 AIX EN PROVENCE.
L'ensemble des dispositions du Règlement peut être consulté gratuitement sur le Site spontex-anniversaire-85-ans.fr dans la rubrique « REGLEMENT » en bas de chaque page ou obtenu en écrivant à l’adresse de l’opération figurant à l’article 12 du Règlement.
La Société Organisatrice peut être amenée à modifier le présent règlement, notamment afin de respecter toute nouvelle législation et/ou règlementation applicable ou par application des présentes dispositions. Toute modification fera l'objet d'un avenant au présent règlement, fera l'objet d'une annonce sur le Site et sera déposée auprès de l'huissier visé au présent article.
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent Règlement serait déclarée nulle ou non avenue, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité du règlement lui-même.
Article 11 - Loi applicable et interprétation
Le Règlement est régi par le droit français.
Le cas échéant, sauf dispositions d'ordre public contraires, tout litige sera soumis au Tribunal compétent.
Article 12 – Adresse de l’opération
TERRES DE MARQUES – Jeu Anniversaire Spontex 85 ans
57 rue d’Amsterdam – 75008 Paris
