REGLEMENT DU JEU-CONCOURS
«GRATTE SKYROCK »
Article 1 : Qui organise ?
La société TELEFUN, société par actions simplifiée au capital de 37 000 €, inscrite au RCS de Paris sous le n° 332 276 880, dont le siège social est situé au 37 bis rue Greneta - 75002 PARIS (ci-après « TELEFUN ») organise à compter du 15 décembre 2011, 00:00 heures un jeu-concours intitulé «Gratte Skyrock» dont la participation est entièrement gratuite et sans obligation d'achat accessible sur le site « www.skyrock.com » (ci-après « le Site »).
Cette Société sera ci-après dénommée la « Société organisatrice ».
Toute participation au jeu-concours implique l'acceptation entière et irrévocable du présent règlement et des conditions générales d'utilisation du Site, sans aucune réserve ni condition préalable du participant, le non respect dudit règlement par l'internaute, entraînant la nullité pure et simple de sa participation et de l'attribution des gratifications.
Article 2 : Qui peut jouer ?
Ce jeu-concours est ouvert à toute personne physique de plus de 12 (douze) ans résidant en France métropolitaine, y compris la Corse.
Pour participer les mineurs devront être munis d'une autorisation écrite des parents/tuteur légal communicable à première demande de la Société organisatrice.
La Société organisatrice pourra demander à tout participant mineur de justifier de cette autorisation et, le cas échéant, disqualifier un participant ne pouvant justifier de cette autorisation.
Sont exclus de toute participation au jeu-concours et du bénéfice de toute gratification, que ce soit directement ou indirectement et sous quelque forme que ce soit :
- les membres de la Société organisatrice, ses sociétés sœurs, ses salariés, ses prestataires, ainsi que ceux du groupe NAKAMA dont TELEFUN fait partie intégrante, y compris leur famille et conjoints (mariage, P.A.C.S. ou vie maritale reconnue ou non),
- les personnes qui auront fraudé pour participer au jeu-concours en violation du règlement,
- les personnes qui n'auront aucunement justifié de leur nom, prénom, adresse légale et état civil complet sur demande de la Société organisatrice ou qui les auront fournis de façon inexacte,
- les personnes qui refusent les collectes, enregistrement & conservation des informations nominatives les concernant et strictement nécessaires pour les besoins de la bonne gestion du jeu-concours.
En cas d'attribution indue des gratifications aux personnes exclues, la Société organisatrice se réserve le droit d'en réclamer la restitution ou le remboursement intégral, sans préjudice de dommages et intérêts.
Article 3 : Comment participer au jeu-concours ?
Pour participer, il convient au préalable de remplir les trois conditions suivantes:
- Être inscrit sur le Site pour créer son compte skyrock.com, - avoir une adresse e-mail valide, - avoir créé un blog et/ou un profil sur le Site.
Lorsque ces trois conditions sont remplies, quatre conditions supplémentaires doivent être remplies cumulativement pour que le jeu s'affiche sur le compte du participant, à savoir:
- le participant a consulté au minimum 4 (quatre) pages depuis sa connexion, - le participant n'a pas participé au jeu dans la journée, - le participant n'a pas bloqué l'affichage de ce jeu, - le participant n'a pas d'ores et déjà participé au jeu avec un compte utilisant la même adresse email dans la journée.
Les internautes peuvent participer 24 heures sur 24, en se connectant sur le Site via un navigateur Internet standard
La responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'éventuel dysfonctionnement du mode de participation au présent jeu, lié aux caractéristiques même de l'Internet, dans ces cas les participants ne pourront prétendre à aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.
La participation est limitée à une seule participation par jour et par foyer (notamment, même nom, même adresse, même numéro de téléphone portable, même e-mail, même compte utilisateur sur le Site…).
Article 4 : Comment gagner ?
Pour gagner, le participant doit remplir les sept conditions cumulatives mentionnées dans l'article 3 :
Des instants gagnants au nombre de 5 (cinq) par jour sont déterminés de façon aléatoire par un logiciel. Le gagnant sera celui s'étant connecté :
- soit au moment même de l'instant gagnant, - soit au moment le plus proche postérieurement à l'instant gagnant.
Tous les jours, cinq instants gagnants d'une valeur de 50€ (cinquante euros) ou 1000€ (mille euros) seront mis en place. La valeur de chaque instant gagnant étant elle-même déterminée de manière aléatoire par le logiciel.
En conséquence le présent jeu-concours n'est en aucun cas une loterie.
Article 5 : Ai-je autant de chances de gagner qu'un autre ?
TELEFUN s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que l'égalité de traitement entre les participants soit maintenue.
Ainsi, TELEFUN pourra suspendre et annuler la participation d'un ou plusieurs participant(s), en cas de constatation d'un comportement suspect qui peut être, sans que cela soit exhaustif : la mise en place d'un système de réponses automatisé, la connexion de plusieurs personnes et de postes informatiques différents à partir du même identifiant c'est à dire du même profil enregistré sur la base de données d'inscription au Site, un rythme de gains inhabituel, une tentative de forcer les serveurs des organisateurs, une multiplication de comptes…
TELEFUN est seule décisionnaire de l'exclusion ou de la réintégration des participants concernés au regard des informations en sa possession. En cas de réclamation, il convient aux participants d'apporter la preuve qu'ils ont adopté un comportement conforme au présent règlement. La responsabilité de TELEFUN ne pourra être engagée à ce titre.
Afin de sauvegarder les mêmes chances à tous les participants au présent jeu-concours, TELEFUN se réserve, le droit de ne pas attribuer les gratifications aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes, conformément à l'article 323-2 Code Pénal (modifié par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 art. 45 II Journal Officiel du 2 juin 2004) qui prévoit que : « le fait d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75.000 € d'amende ».
TELEFUN pourra annuler tout ou partie du jeu-concours, s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique.
Article 6 : Que puis-je gagner ?
Les gagnants déterminés selon les conditions de l'article 4 remporteront :
- soit la somme de 50€ (cinquante euros),
- soit la somme de 1000€ (mille euros).
Outre les dispositions du présent règlement le précisant et accessible en ligne, les gagnants seront informés de leur gain par e-mail via l'adresse suivante gratteskyrock@skyrock.com et/ou par téléphone dans les 2 (deux) mois suivant le gain. Une fois contacté, le gagnant devra faire un retour dans les 15 (quinze) jours suivant la notification du gain. Si aucun retour, de quelque manière que ce soit, n'est effectué dans les 15 (quinze) jours, le gagnant perdra le bénéfice de son gain.
Les gratifications leur seront envoyées par voie postale dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la date de notification du gain, sauf cas de force majeure.
Les gratifications offertes ne peuvent donner lieu à aucune contestation sur leur nature ou sur leur montant.
Si les circonstances l'exigent, la Société organisatrice se réserve le droit de remplacer cette gratification par tout autre gratification. Dans ce cas les gagnants ne pourront prétendre à aucune contrepartie de quelque nature que ce soit autre que la gratification nouvellement déterminée.
Par utilisateur (même nom, même adresse, même numéro de téléphone, même e-mail et même compte utilisateur sur le Site conformes aux coordonnées communiquées par le participant lors de son inscription au présent jeu-concours nonobstant le fait qu'il soit ou non titulaire de son compte utilisateur sur le Site ou de l'adresse e-mail , source de sa participation il ne sera attribué qu'une seule gratification :
- d'une valeur de 50€ (cinquante euros) par mois,
- et/ou d'une valeur de 1000€ (mille euros) par année à compter du début du jeu à savoir le 15 décembre 2011.
Article 7 : Comment puis-je obtenir mon gain ?
Dès que l'utilisateur sera déclaré comme gagnant, il recevra un e-mail lui confirmant le montant de son gain et l'invitant à se rendre sur son compte utilisateur sur le Site pour qu'il puisse vérifier l'exactitude de ses informations personnelles (prénom, nom, adresse, code postal, ville et téléphone). Il devra ensuite indiquer par e-mail à l'adresse suivante gratteskyrock@skyrock.com, le NOM et le PRENOM qui figureront sur le chèque. Ces informations sont indispensables à la société organisatrice pour l'émission et l'envoi du gain à chacun des gagnants sous forme de chèque bancaire.
Après une période de 15 (quinze) jours à compter du premier contact avec le gagnant, si ce dernier n'a toujours pas communiqué ses coordonnées (par téléphone ou par e-mail à l'adresse suivante gratteskyrock@skyrock.com) ou s'il a communiqué des informations erronées, sa participation ne sera plus considérée comme gagnante et il ne pourra plus prétendre à sa gratification.
Les gains étant envoyés sous forme de chèque bancaire le gagnant devra nécessairement être titulaire d'un compte bancaire pour pouvoir encaisser le chèque en question.
Dans le cas où le gagnant est un mineur disposant d'ores et déjà d'un compte bancaire le chèque sera émis au nom et prénom du gagnant. Dans le cas où le gagnant est un mineur ne disposant pas de compte bancaire propre, la société organisatrice se verra dans l'obligation d'émettre le chèque à l'ordre de l'un de ses parents. Dans ce dernier cas, le gagnant mineur devra fournir le nom et le prénom de l'un de ses parents.
La qualité de mineur ou de majeur est déterminée par l'utilisateur lors de son inscription sur le Site.
Les gains seront expédiés aux gagnants sous forme de chèque bancaire et par voie postale dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la date de confirmation des informations personnelles par le gagnant, sauf cas de force majeure.
La société organisatrice n'assume aucune responsabilité quant aux délais d'acheminement des gratifications ou à leur état de livraison.
Article 8 : Suis-je obligé de fournir des informations me concernant ?
Les informations nominatives concernant les participants et gagnants du présent jeu-concours font l'objet d'un traitement informatisé qui reprend les données personnelles du compte skyrock.com des participants et gagnants. Ce fichier informatique intitulé « fichier internautes » est déclaré auprès de la CNIL.
Ces informations concernent particulièrement : nom, prénom, téléphones fixe et portable, adresse (bâtiment, escalier, etc.), e-mail du participant.
Il est expressément stipulé que la communication de ces informations est nécessaire pour participer au jeu-concours, tout refus entraînant la renonciation au jeu-concours ou à l'attribution de la gratification ou à son bénéfice.
TELEFUN, et les sociétés du Groupe NAKAMA, dont TELEFUN fait partie intégrante, sont destinataires des informations nominatives.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 06 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants au présent jeu-concours disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant en allant dans la rubrique « Mon compte » du Site.
Par ailleurs, les participants autorisent TELEFUN, s'ils deviennent gagnants, à publier pendant la durée du présent jeu-concours, leurs éléments suivants (pseudo, avatar du blog, avatar du profil), éventuellement toute photographie d'eux, pour toute campagne promotionnelle liée au présent jeu-concours, sauf opposition écrite de leur part, sans que ceci ne leur ouvre d'autres droits que la remise des gratifications attribuées. Les participants, s'ils deviennent gagnants, autorisent également TELEFUN, pendant la durée du présent jeu-concours à publier le montant de la somme gagnée dans le cadre du présent jeu-concours, pour la durée de ce jeu-concours, sauf opposition écrite de leur part, sans que ceci ne leur ouvre d'autres droits que la remise des gratifications attribuées. Les autorisations ci-dessus étant données pour une durée indéterminée, les personnes concernées pourront faire connaître à la société TELEFUN, via l'adresse mail gratteskyrock@skyrock.com, leur volonté d'y mettre fin.
Enfin, il est rappelé, relativement aux éléments concernées par les autorisations de publication, que les participants au présent jeu-concours ont accepté les conditions générales d'utilisation du site skyrok.com et notamment toutes les dispositions relatives aux aspects légaux présentés au point 6 et plus particulièrement aux points « 6.1 Limitation de responsabilité » et « 6.3 Responsabilité de l'Utilisateur sur les Contenus et comportement à adopter de l'Utilisateur ».
Il est expressément indiqué que la participation d'un internaute au jeu-concours et l'acceptation directe ou indirecte d'une gratification implique l'acceptation sans réserve des collecte, enregistrement et conservation des informations nominatives les concernant et strictement nécessaires pour les besoins de la bonne gestion des jeux-concours.
Article 9 : Comment obtenir le règlement du jeu-concours ?
A compter du 15 décembre 2011, ce jeu-concours, gratuit et sans obligation d'achat, fait l'objet du présent règlement déposé auprès de Maître Olivier MONTANE et Dominique PICHON-MONTANE, Huissiers de Justice en résidence à Toulouse (31000) 2bis, rue Bayard.
Le règlement de ce jeu-concours est adressé à titre gratuit dans la limite d'un seul envoi par foyer (même nom/même adresse) sur simple demande adressée par lettre pendant la durée du jeu-concours (cachet de la poste faisant foi) à TELEFUN / Jeu-concours « Gratte Skyrock» 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS. Les frais d'affranchissement de cette demande sont remboursables dans la limite d'un seul remboursement par foyer (même nom/même adresse) sur a base d'un timbre postal au tarif lent en vigueur sur simple demande précisée dans la demande d'envoi du présent règlement.
Ce règlement peut également être consulté sur le Site.
Article 10 : Modification, annulation
La Société organisatrice se réserve la faculté d'annuler, d'écourter, de proroger, de modifier ou de reporter le jeu-concours à tout moment et sans préavis si les circonstances l'exigent, sans que leur responsabilité ne puisse être engagée. Dans la mesure du possible, ces modifications ou changements feront l'objet d'une information préalable par tous moyens appropriés.
Article 11 : Responsabilité de la société organisatrice
La responsabilité de la Société organisatrice ne pourra en aucun cas être engagée en cas d'éventuel dysfonctionnement du mode de participation au présent jeu-concours, lié aux caractéristiques même de l'Internet, dans ces cas les participants ne pourront prétendre à aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.
La Société organisatrice ne saurait être tenue responsable dans le cas où le gagnant ne pouvait être joint pour une raison indépendante de leur volonté ou si le gagnant ne consulterait pas sa messagerie téléphonique et/ou sa boite e-mail.
La Société organisatrice ne saurait être tenue responsable dans le cas d'éventuelles grèves, retards des services d'expédition des gratifications ne permettant pas au gagnant de profiter pleinement de sa gratification.
La Société organisatrice ne peut être tenue pour responsable si, pour des raisons de force majeures indépendantes de leur volonté, le présent jeu-concours était partiellement ou totalement modifié, reporté ou annulé. Aucune contre-valeur des gratifications mises en jeu ne sera offerte en compensation.
La Société organisatrice n‘est ni fournisseur, ni vendeur, ni distributeur des lots et n'endosse aucune responsabilité contractuelle relative à l'emploi auxquelles ils sont éventuellement soumis
Les gagnants s'engagent de ce fait à dégager de toute responsabilité la Société organisatrice, ses agences de publicité et de promotion, les partenaires de la promotion, et leurs employés ou représentants de tout dommage qu'ils pourraient subir en relation directe ou indirecte avec l'acceptation du lot gagné.
Ainsi, les gagnants déclarent être informés et accepter expressément que la Société organisatrice ne pourra être tenue responsable d'un préjudice d'aucune nature (personnelle, physique, matérielle, financière ou autre), de tout incident survenu à l'occasion de la participation au Jeu et de ses suites. La Société organisatrice décline toute responsabilité en cas de dommage qui pourrait être causé au gagnant à l'occasion de l'utilisation ou de la jouissance du gain.
S'agissant d'un jeu-concours gratuit et sans aucune obligation d'achat, il est expressément convenu, en application de l'article 1152 du code civil, que la responsabilité de la Société organisatrice serait limitée - si elle venait à être recherchée - à une somme forfaitaire comprise entre un euro et la valeur commerciale moyenne de la plus haute gratification mise en jeu lors du présent jeu-concours.
Article 12 : Remboursement des frais- Jeu-concours gratuit sans obligation d'achat
Le remboursement de la participation par Internet se fera sur la base forfaitaire d'une communication de 5 (cinq) minutes au tarif national en heure pleine France Télécom y compris coût de mise en relation (tarif au en vigueur au 21 octobre 2010) soit 0,22 € TTC (le remboursement se fera par l'envoi d'un timbre poste de ce montant) pour la durée du présent jeu-concours et par foyer (même nom/même adresse). Par ailleurs, les frais d'affranchissement de cette demande sont également remboursables, sur la base d'un timbre postal (au tarif lent en vigueur), sur simple demande précisée dans la demande de remboursement des frais de connexion.
Pour obtenir le remboursement, le participant doit adresser un courrier au plus tard 1 (un) mois après la date de participation du présent jeu-concours (cachet de la poste faisant foi) à TELEFUN / Jeu-concours «Gratte Skyrock» - 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS, en précisant ses noms, prénoms, adresse postale, le jour et l'heure de sa participation et prendre soin de joindre la facture détaillée du fournisseur d'accès à Internet à son nom (ou au nom des parents/tuteurs légaux pour les mineurs) pour la période concernée indiquant la connexion passée pour sa participation.
Article 13: Dispositions générales
La participation au jeu-concours et l'acceptation du bénéfice indirect d'une gratification impliquent l'acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement ainsi que des résultats.
Toute contestation sur le jeu-concours devra être faite par lettre recommandée avec A.R. à TELEFUN dans un délai d'1 (un) mois à compter du terme du présent jeu-concours (cachet de la poste faisant foi). Elle est à adresser à : TELEFUN / Jeu-concours «Gratte Skyrock» 37 bis rue Greneta, 75002 PARIS. Passé ce délai toute réclamation sera nulle et non avenue.
Tout litige qui ne pourra être réglé à l'amiable par la société organisatrice sera porté devant les Tribunaux compétents désignés selon le Code de Procédure Civile.
Toute annulation d'une clause ou partie de clause n'entraînerait pas la caducité du présent règlement et les autres clauses ou partie de clause demeureraient en vigueur, applicables et opposables aux participants.
