Règlement
Jeu SFR –Printemps de Bourges-
ARTICLE 1 – ORGANISATEUR
LA SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE, SFR, Société Anonyme au capital de 1.345.144.260,15€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 403 106 537 RCS Paris, dont le siège administratif est situé 1, Place Carpeaux – 92915 PARIS LA DEFENSE et dont le siège social est situé 42, avenue de Friedland – 75008 Paris, ci-après désignée " l’Organisateur ", organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé "Jeu SFR – Tournée M" ci-après désigné " le Jeu ".
L'Organisateur met en œuvre le Jeu avec l'assistance de la société 1000mercis (ci-après l'"Opérateur"), établie 28 rue de Châteaudun 75009 Paris et agissant pour le compte de l'Organisateur.
Les modalités de participation du Jeu et les modalités de désignation de ses gagnants sont décrites dans le présent règlement (ci-après " le Règlement ").
ARTICLE 2 – DATES DE L’OPERATION
Le Jeu se déroule du 19 mars 2010 au 02 avril 2010 inclus sur le site Internet http://musique20.jeu-sfr.com (ci-après le "Site").
ARTICLE 3 – PARTICIPANTS
Le Jeu est ouvert à toutes personnes physiques, clientes SFR mobiles résidant en France métropolitaine, dont le contrat est en cours de validité à la date de début du Jeu, et ayant accès au site web de SFR (et disposant dans ce cas d’une adresse mail) ci-après désigné " le(s) Joueur(s) " ou "le(s) Participant(s)", à l'exclusion des membres du personnel de la société organisatrice, à savoir SFR ; des membres du personnel de l'Opérateur, à savoir 1000 Mercis ; et des membres de leur famille proche (parents, frères et sœurs ou toute autre personne résidant dans le même foyer).
La participation est limitée à une (1) seule participation par personne (même nom, même prénom, même adresse email).
Tout Participant âgé de moins de 18 ans doit obtenir l’autorisation préalable d’un parent ou tuteur pour participer au Jeu et accepter le règlement. L’Organisateur pourra demander à tout Participant mineur de justifier de cette autorisation et, le cas échéant, disqualifier un Participant ne pouvant justifier de cette autorisation.
ARTICLE 4 – MODALITES DE PARTICIPATION
Le Jeu est accessible sur le Site http://musique20.jeu-sfr.com
Pour participer au Jeu, le Joueur doit dans l’ordre :
1) se rendre sur le Site ;
2) remplir le formulaire d’inscription en complétant les champs demandés (civilité, prénom, nom, date de naissance, adresse email), indiquer s’il est client de téléphonie mobile, client neufbox de SFR ou fixe (si oui, indiquer le numéro de téléphone mobile pour les clients mobile et le numéro de téléphone fixe pour les clients neufbox de SFR et/ou téléphonie fixe), indiquer s'il accepte de recevoir par voie électronique des informations sur les offres et les services de SFR, indiquer s'il accepte de recevoir par voie électronique des informations sur les offres et les services des partenaires de SFR et indiquer s'il accepte que SFR étudie ses données de consommations pour lui proposer des offres ;
3) cliquer sur " je joue ".
Une fois le formulaire rempli, ou après identification dans l'hypothèse où le Participant est déjà inscrit, ce dernier accède à une page de jeu.
Toutes informations et coordonnées incomplètes, inexactes, ou en violation au Règlement entraîneront la nullité de la participation et le Participant concerné ne pourra donc pas être éligible au gain d'une des dotations mises en jeu dans le cadre du Jeu.
Toute participation devra être loyale : il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de Jeu proposés, notamment afin d'en modifier les résultats.
L’Organisateur se réserve la possibilité d'annuler à tout moment et sans préavis la participation de tout Participant qui n'aurait pas respecté le Règlement.
Toute inscription enregistrée par SFR après 23h59 le 02 avril 2010 ne sera pas prise en compte.
Une fois inscrit, le Participant accède à la page de Jeu. Le Jeu fonctionne selon une mécanique d’instants gagnants, qui permettra l'attribution des gains. Les instants gagnants, au nombre de 101 (cent un) pour ce Jeu sont répartis aléatoirement pendant toute la durée du Jeu. Ils sont établis sous le contrôle de l’huissier dépositaire du Règlement du Jeu visé à l’article 6 du Règlement.
On appelle "Instant Gagnant", la minute exacte déterminée préalablement au Jeu par l'Opérateur (ou moment le plus proche suivant celle-ci), à laquelle les Joueurs sont considérés comme gagnants.
Le premier Joueur participant à compter de l’ouverture d’un Instant Gagnant sera déclaré gagnant du lot associé. Si un Instant Gagnant s'ouvre alors que le précédent lot n'a pas été attribué le premier (1er) Joueur qui participe sera déclaré gagnant du lot associé à ce précédent instant gagnant. Le Participant suivant sera déclaré gagnant du lot prévu par l'Instant Gagnant pendant lequel il participe, et ainsi de suite jusqu'à remise complète des lots.
Pour tenter de gagner, le Joueur devra donc renseigner les champs demandés puis sélectionner une note de musique au choix.
Plusieurs cas de figure sont possibles :
- le choix de la note correspond à un Instant Gagnant. Le Joueur a gagné et il ne pourra plus rejouer durant le Jeu et sera invité à renseigner ses coordonnées pour l'envoi de son gain, sous réserve de vérification de la régularité de sa participation au Jeu.
- le choix de la note ne correspond pas à un Instant Gagnant. Dans ce cas, le Participant est invité à répondre à des questions relatives à sa situation. Il obtient alors un essai supplémentaire pour tenter de remporter un lot.
En fonction du nombre de questions auxquelles le Participant aura répondu, il pourra avoir jusqu’à 10 essais maximum pour tenter de gagner.
S’il a terminé de répondre au questionnaire dans son intégralité avant d’avoir consommé ses 10 essais, il pourra, s’il le souhaite, inviter un de ses proches qui est client SFR, (ci-après " l’Invité SFR ") à jouer afin d’obtenir un essai supplémentaire pour tenter de remporter un lot. Dans ce cas, le Participant s'engage à avoir obtenu l'accord des titulaires des adresses e-mail qu'il fournit à l'Organisateur pour leur traitement par ce dernier aux fins d'envoi d'un e-mail, au nom et pour le compte du participant, invitant ses proches à participer au Jeu. Le Participant dégage l'Organisateur de toute responsabilité du fait des e-mails de proches qu'il fournit à l'Organisateur.
SFR se réserve le droit de vérifier que l’Invité SFR est client SFR.
ARTICLE 5 – LOTS
Les 101 (cent un) gagnants des Instant Gagnant se verront attribuer l’une des 101 dotations suivantes, sous réserve de la régularité et de la conformité de leur participation :
• 100 (cent) lots de 2 (deux) places pour assister aux concerts de la " Rock & Beat Party II " qui se dérouleront au Phénix le samedi 17 avril 2010 de 20h00 à 05h00 dans le cadre du festival Printemps de Bourges. Chaque place a une valeur commerciale unitaire de 28€ TTC (vingt huit euros), soit une valeur commerciale totale de 56€ TTC (cinquante six euros).
Les lots ne comprennent que les places gagnées, à l'exclusion de tout autre chose. Toutes les autres dépenses seront à la charge des bénéficiaires des places, en particulier les frais de transport ou d'hébergement pour se rendre de leur domicile au lieu du concert et du lieu du concert à leur domicile. Les conditions d'accès au concert sont régies par l'organisme en charge de la sécurité de la salle de concert et n'engagent pas la responsabilité de l’Organisateur.
Dans l'hypothèse où le Participant ne peut pas se rendre, à ses frais, au concert pour lequel il a gagné les deux (2) places, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot.
Si le gagnant est mineur, il devra nécessairement être accompagné d’une autorisation parentale précisant le nom de la personne majeure autorisée à l’accompagner et être muni d’une photocopie de la carte d’identité du titulaire de l’autorité parentale. A défaut, le mineur et son accompagnateur majeur se verront refuser le lot
L’Organisateur se réserve la possibilité de remplacer les lots annoncés par des lots équivalents de même valeur.
• 1 (un) téléphone mobile Sony Ericsson VIVAZTM d’une valeur commerciale de 300€ TTC (trois cent euros), utilisable exclusivement sur le réseau GSM/GPRS/3G/3G+ de SFR. Ce lot ne comprend pas l’abonnement à SFR, dont la souscription est obligatoire pour utiliser les fonctionnalités internes de l’appareil : stockage de données, de musique, PDA, appareil photographique, etc.
L’Organisateur se réserve la possibilité de remplacer les lots annoncés par des lots équivalents de même valeur.
Les dotations sont strictement nominatives et, à ce titre, ne seront ni transmissible, ni échangeable. Si le gagnant ne voulait ou ne pouvait prendre possession de son lot, il n'aurait droit à aucune compensation
ARTICLE 6 – DESIGNATION DES GAGNANTS ET ATTRIBUTION DES LOTS
En cas de gain, les Participants seront immédiatement avertis dès la validation de leur choix sur la page du jeu, par une page Web mentionnant un code associé à l'Instant Gagnant ayant déterminé le gain concerné. Ce code, permettant de vérifier l’éligibilité du gagnant, devra impérativement être noté et conservé par le Participant. Il sera exigé lors de toute réclamation et pourra être demandé pour toute question se rapportant à son lot.
Pour bénéficier de son lot et sous réserve de la régularité de sa participation, le gagnant devra indiquer immédiatement toutes ses coordonnées requises dans le formulaire. A défaut, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot.
Le téléphone mobile Sony Ericsson VIVAZTM sera alors envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse indiquée par le gagnant.
Pour bénéficier des 2 places pour les concerts de la " Rock & Beat Party II " et sous réserve de la régularité de sa participation, le gagnant devra se présenter, le jour du concert, à l’entrée du de la salle où a lieu le concert muni d’une pièce d’identité à son nom afin de justifier de son identité, avec la personne qui l’accompagnera.
Pour les Participants mineurs, une autorisation parentale ou du représentant légal signée les autorisant à recevoir leur gain devra être remis à l’Organisateur.
Les dotations sont limitées à un (1) seul gagnant par personne (même nom, prénom et adresse e-mail), pendant toute la période du Jeu.
Si les lots ne sont pas attribués, ou réclamés le jour du concert pour des motifs tels que " absence du gagnant " ou " absence d’autorisation parentale ", l’Organisateur pourra en disposer librement et les lots concernés ne seront pas remis en Jeu.
La liste des gagnants sera disponible sur la page de présentation du Site
ARTICLE 7 – FORCE MAJEURE
L’Organisateur ne pourra être tenu responsable si, pour une raison indépendante de leur volonté et/ou en cas de force majeure, le Jeu venait à être écourté, modifié, reporté ou annulé ; et ce sans qu’une quelconque indemnisation ne soit due aux Participants.
ARTICLE 8 – PUBLICITE
Du seul fait de sa participation, chaque gagnant autorise l’Organisateur à utiliser ses nom, prénom, ville de résidence et, éventuellement, photographie dans toute manifestation publi-promotionnelle liée au Jeu sans que cette utilisation ne puisse conférer au gagnant un droit à rémunération ou un avantage quelconque autre que la remise du lot gagné. En tout état de cause, l’utilisation de ces données personnelles dans ce type de manifestation liée au Jeu ne pourra excéder 12 mois après la fin du Jeu.
Si un gagnant s’oppose à l’utilisation de ses coordonnées, il doit le faire connaître à l’Organisateur en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
SFR Service Clients, Rectification, Opposition - TSA 91121 - 57757 METZ CEDEX 9
ARTICLE 9 – RESPONSABILITE
Il est expressément rappelé que l’Internet n’est pas un réseau sécurisé. L’Organisateur ne saurait donc être tenu pour responsable de la contamination par d’éventuels virus ou de l’intrusion d’un tiers dans le système du terminal des participants au Jeu et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des participants au réseau via le Site.
L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable en cas de dysfonctionnements du réseau Internet, notamment dus à des actes de malveillance externe, qui empêcheraient le bon déroulement du Jeu.
Plus particulièrement, l’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque dommage causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ainsi que des conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle ou professionnelle.
En outre, la responsabilité de l’Organisateur ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes d'acheminement ou de perte de courrier postal ou électronique.
L’Organisateur ne saurait davantage être tenu pour responsable au cas où un ou plusieurs Participants ne pourraient parvenir à se connecter au Site ou à y jouer du fait de tout problème ou défaut technique lié notamment à l'encombrement du réseau où dû à des actes de malveillances.
Les lots attribués aux gagnants ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte et ne pourront en aucun cas être échangés à la demande des gagnants contre leur valeur en espèces ou contre toute autre dotation pour quelle que raison que ce soit.
Dans ces hypothèses, des lots de nature et/ou de valeur équivalente, au choix de l’Organisateur, seront attribués aux gagnants sans que cette substitution puisse donner lieu à un échange ou un remboursement quelconque à la demande des gagnants.
La responsabilité de l’Organisateur ne pourrait être recherchée en cas d’incidents qui pourraient survenir du fait de l’utilisation ou de l'absence d'utilisation du lot attribué, qui se peuvent être remplacés par un autre lot ou versé sous forme d'argent, sauf sur décision de l'Organisateur.
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable des retards et/ou pertes du fait des services postaux ou de leur destruction totale ou partielle pour tout autre cas fortuit.
ARTICLE 10 – ACCEPTATION DU REGLEMENT
La participation au Jeu implique l’acceptation pleine et entière du Règlement.
ARTICLE 11 – REGLEMENT
Le Règlement complet du Jeu est accessible sur le Site pendant tout la durée du Jeu et est déposé chez Maître Jean-Louis Hauguel, Huissier de Justice, 14 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris, France.
Ce Règlement peut être adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande écrite à l’adresse suivante :
1000mercis
Jeu SFR "Jeu SFR – Printemps de Bourges"
28 rue de Châteaudun
75009 Paris,
ARTICLE 12 – REMBOURSEMENT
Les frais engagés par les Participants au Jeu peuvent être remboursés dans les conditions suivantes :
- Sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
1000mercis
Jeu SFR "Jeu SFR –Printemps de Bourges"
28 rue de Châteaudun
75009 Paris
- Avant le 02 mai 2010 inclus (cachet de la poste faisant foi)
- En précisant son nom, son prénom, son adresse postale et son adresse électronique avec laquelle il a joué;
- En accompagnant d’un RIB ou un RIP
Le montant du remboursement correspondant aux éventuels frais de connexion à Internet, y participer et pour consulter les résultats depuis le territoire de résidence visé au règlement devra être justifié sur présentation de la facture de l'opérateur et en tout étant de cause, pour une durée effective qui ne peut dépasser une durée maximale totale de l'ordre de 15 minutes.
Le cas échéant, toute demande de remboursement devra être envoyée dans les 15 (quinze) jours suivant la participation et comporter dès la demande de remboursement ou dès leur disponibilité, les documents et informations suivantes relatifs au participant :
- son nom, son prénom, son adresse postale et son adresse électronique avec laquelle il a joué ;
- une photocopie de sa carte d'identité ;
- dès sa disponibilité, une photocopie de la facture de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès détaillant le coût et la durée de connexion résultant de sa participation au jeu. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile.
Aucune demande de remboursement adressée par courrier électronique ne pourra être prise en compte.
Le timbre de la demande de communication du règlement pourra être remboursé sur demande par virement bancaire au tarif lent en vigueur (base 20 grammes). Il sera alors procédé à un seul remboursement de timbre par Participant (même nom, même adresse) pour toute la durée du Jeu.
Le timbre de la demande de remboursement pourra être remboursé sur demande par virement bancaire au tarif lent en vigueur (base 20 grammes). Il sera alors procédé à un seul remboursement de timbre par participant (même nom, même adresse) pour toute la durée du Jeu.
Aucune demande de remboursement adressée par courrier électronique ne pourra être prise en compte.
ARTICLE 13 – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les données collectées font l’objet d’un traitement informatique.
Elles sont utilisées par l’Organisateur ou l’Opérateur aux fins de gestion du Jeu et, le cas échéant, pour toute opération de marketing direct, quel que soit le média utilisé, réalisée par SFR pour informer ses clients de ses offres et services.
SFR est susceptible, sous réserve du consentement explicite du Participant, d’exploiter et de communiquer lesdites informations à des partenaires dans le cadre d’opérations commerciales conjointes ou non, notamment pour des opérations de marketing direct.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le participant au Jeu dispose d’un droit d’accès, d’un droit d’information complémentaire, de rectification et le cas échéant d’opposition au traitement de ses données ou à leur transmission par SFR à des tiers
Il peut exercer ses droits en envoyant un courrier mentionnant ses nom, prénom et numéro d'appel et en y joignant une copie de sa pièce d'identité à l’adresse suivante :
Pour les Clients Abonnés SFR :
SFR Service Clients - Accès, Rectification, Opposition – TSA 91121 - 57757 METZ CEDEX 9
Pour les Clients SFR La Carte :
SFR La Carte - Accès, Rectification, Opposition - TSA 11122 - 57757 METZ CEDEX 9
Pour les Clients Forfait Bloqué SFR:
Service Clients SFR Forfait Bloqué - Accès, Rectification, Opposition – TSA 21123 - 57757 METZ CEDEX 9
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ARTICLE 14 – LOI APPLICABLE
Le Jeu, le Site, le règlement et son interprétation sont soumis à la loi française.
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