Règlement du jeu-concours Sequoia maroquinerie n°179779 Lot principal gagné : (jeu Facebook) 3 sacs Bi-lasso de Sequoia (179 à 195 euros).

A
L
7
L
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2
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h
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p
2
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p
2
rè
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A
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s
A
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Article 1 : S
a SARL SEQU
75OO8 PARIS,
’opération e
Cette opérati
Article 2 :
2.1 Ce Jeu es
auprès de la S
https://www
a société se
postale et / o
2.2 Sont exclu
ndirectemen
mariage, P.A
2.3 Les person
açon inexac
enregistremen
pour les beso
2.4 La particip
èglement. Le
éventuelle de
Article 3 : M
e Jeu se déro
e joueur se c
ur l’onglet « T
Après avoir cl
modalités de
a) Le jou
b) Le jou
c) Le jeu
d) Les tir
l‘ense
ayan
gagn
e jeu est acc
https://www
Société o
UOIA RCS Bob
, organise un
est intitulée : «
ion est acce
Condition
t ouvert à to
SARL SEQUO
w.facebook.
réservant le
ou électroniqu
us de toute p
t l’ensemble
A.C.S. ou vie m
nnes n’ayant
te ou menso
nts et utilisati
ins de la ges
pation au Jeu
e non-respec
e gratification
Modalité
oule comme
connecte sur
Tirage au sort
liqué sur « J’a
participation
ueur ne peut
ueur peut pa
u sera organi
rages au sort
emble des « F
nt validé leur
né précédem
cessible 24h s
w.facebook.
R
TIRAG
rganisatri
bigny B 482 6
n jeu gratuit s
Tirage au so
ssible via la p
ns de parti
ute personne
IA, qui désire
.com/Sequo
droit de proc
ue des partic
articipation a
du personne
maritale reco
t pas justifié d
ongère seront
ons des infor
tion du jeu.
u implique po
ct dudit règle
ns.
de partic
e suit :
l’adresse : h
t Bi-lasso - SEQ
aime » sur la p
n :
t jouer qu’un
arrainer ses a
isé du 18/03/
t se déroulen
Fans » de la p
participation
mment.
sur 24 sur Inte
.com/Sequo
REGLEMEN
GE AU SO
ce
645 629 don
ans obligatio
ort Bi-lasso - S
page : https:
icipation
e physique ré
e s’inscrire gra
oia/app_36
céder à toute
cipants.
au présent Je
el de la Socié
onnue ou no
de leurs coord
t disqualifiées
rmations à ca
our tout part
ment entraîn
ipation
ttps://www
QUOIA ».
page « Tirage
e seule fois m
mis.
/2013 au 29/0
nt comme sui
page « https
n au jeu nom
ernet à l’adre
oia/app_36
NT DU JEU
ORT BI-LA
nt le siège soc
on d’achat d
SEQUOIA ».
://www.fac
ésidant en Fra
atuitement d
67787726634
es les vérifica
eu et du bén
été et des Pa
on), ainsi que
données et id
s, tout comm
aractère nom
icipant l'acc
ne l’annulatio
w.facebook.
e au sort Bi-la
mais peut rev
03/2013.
it : Chaque lo
s://www.fac
mmé « Tirage a
esse :
67787726634
CONCOU
ASSO - SE
cial est situé a
du 18/03/2013
cebook.com
ance métrop
depuis la pag
4036
ations nécess
néfice de tou
artenaires, y c
les personne
dentités com
me les person
minatif les co
eptation ent
on automatiq
.com/Sequo
asso - SEQUO
venir pour pa
ot mis en jeu
cebook.com
au sort Bi-lass
4036
URS
EQUOIA
au SEQUOIA
3 au 29/03/20
m/Sequoia/a
politaine (Co
ge web :
saires concer
ute dotation,
compris leur f
es mineures.
mplètes ou qu
nes refusant
ncernant et s
tière et sans r
que de la pa
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IA » et avoir
rrainer et pa
fera l’objet d
m/Sequoia/
so - SEQUOIA
– 422 Rue Sa
013.
app_367787
rse incluse), c
rnant l’identi
que ce soit d
famille et co
ui les auront f
les collectes
strictement n
réserve du pr
articipation et
67787726634
pris connaiss
rtager.
d’un tirage a
/app_36778
A » et n'ayant
aint-Honoré
7726634036
cliente ou no
té, l’adresse
directement
njoints
fournies de
s,
nécessaires
résent
t de l'attribut
4036 et cliqu
sance des
au sort sur
87726634036
t pas déjà
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m
lo
Article 4 : S
Un seul lot ser
es gagnants
participants d
manifeste pas
on lot et le lo
Du seul fait de
indication de
ite Internet d
émunération
es gagnants
èglement, le
dentité, leur â
ce titre, l’O
envoi de la d
mmédiate du
Article 5 :
e Jeu est com
coloris de la s
e cas où le G
même valeur
Article 6 : A
uite à leur pa
nformations n
hors week-en
postale.
'organisateu
négligence d
ndépendam
etc…), ils reste
es lots ne son
un rembourse
trictement in
a valeur indiq
édaction du
Organisatrice
des lots. Toute
Article 7 : J
e rembourse
minutes de co
ors de la réda
Sélection
ra attribué pa
seront désig
désignés sero
s dans le mo
ot restera la p
e l’acceptat
e sa ville et d
de l’Organisa
n autres que l
devront se c
urs lots ne leu
âge, leurs co
rganisateur s
dotation. Tou
u participant
Dotations
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saison Printem
Gagnant souh
r ou inférieure
Achemine
articipation e
nécessaires à
nd et jours fé
r ne pourra ê
du gagnant. S
ment de la v
eront définitiv
nt pas interch
ement partiel
terdits.
quée pour le
règlement, e
e ne peut être
es les marque
Jeu sans o
ement des fra
onnexion, sur
action du pré
des gagn
ar gagnant (
gnés après vé
ont contactés
is suivant l'en
propriété de
ion de son p
de son dépar
teur et sur to
le prix gagné
conformer au
ur seraient pa
oordonnées p
se réserve le d
ute fausse dé
t et le cas éc
dotations suiv
mps/Eté 2013
haiterait un a
e (selon dispo
ement de
en cas de ga
l’achemine
riés), à partir
être tenu pou
Si les lots n'on
volonté de L'o
vement la pr
hangeables c
l ou total. Les
e(s) lot(s) corr
elle est donn
e tenue pour
es ou noms d
obligation
ais de connex
r la base du c
ésent règlem
nants
même nom,
érification de
s par courrier
nvoi de ce co
l'Organisateu
rix, le gagna
rtement de ré
ut site ou sup
é.
u règlement.
as attribués.
postales ou la
droit de dem
éclaration, ind
héant le rem
vantes : 3 sac
3 au choix (va
autre lot, la so
onibilités).
es lots
ain comme d
ement des lot
de l’annonc
ur responsab
nt pu être livré
organisateur
ropriété de L'
contre une q
s Participants
respond au p
ée à titre de
r responsable
de produits ci
n d'achat
xion engagé
coût de com
ment (soit 0.16
même adre
e leur éligibilit
r électroniqu
ourrier électro
ur.
nt autorise l’O
ésidence da
pport affilié, s
S'il s'avérait q
Les participa
a loyauté et l
mander une c
dication d'id
mboursement
cs (ligne Bi-las
aleurs : 179€ e
ociété propo
décrit aux pré
ts via un ema
ce des gagna
le de l'envoi
rés à leur des
(le gagnant
'organisateu
quelconque v
s sont informé
prix public TTC
simple indic
e de tout inci
ités sont des
és pour la par
mmunication
6 euros la min
sse).
é au gain de
ue par l'Orga
onique, il sera
Organisateur
ns toute man
sans que cet
qu'ils ne répo
ants autorisen
la sincérité d
copie de la p
entité ou d'a
t des lots déjà
sso, de référe
et 195€) – da
ose la dotatio
ésentes, les g
ail ou messag
ants. Les lots
des dotation
tinataire pou
ayant démé
r.
valeur moné
és que la ven
C couramme
ation et est s
ident/accide
marques dé
rticipation au
locale au ta
nute).
e la dotation
nisateur. Si un
a considéré c
r à utiliser ses
nifestation pu
te utilisation
ondent pas a
nt toutes les v
e leur partici
pièce d’ident
adresse fausse
à envoyés.
ences S51-05
ans la limite d
on suivante :
agnants rece
ge privé sur Fa
seront envoy
ns à une adre
ur quelque ra
énagé sans m
taire et ne p
nte ou l’écha
ent pratiqué
usceptible d
ent pouvant
posées de le
u Concours se
rif Orange/Fr
le concerna
n participant
comme aya
s nom, préno
ubli-promotio
puisse ouvrir
aux critères d
vérifications c
ipation.
tité du gagn
e entraîne l'é
50 et S51-051)
des stocks dis
tout autre sa
evront toutes
acebook da
yés aux gagn
esse inexacte
aison que ce
mettre à jour
ourront pas d
ange de lots
ou estimé à
de variation. L
subvenir dan
eurs propriéta
e fera dans l
rance Teleco
ant. Les
t ne se
nt renoncé à
m, ainsi que
onnelle, sur le
de droit et
u présent
concernant l
ant avant
élimination
) dans un des
ponibles. Da
ac SEQUOIA d
s les
ans les 15 jour
nants par voi
e du fait de la
soit,
son adresse,
donner lieu à
sont
la date de
La Société
ns l’utilisation
aires respecti
a limite de 3
om en vigueu
e
eur
s
ns
de
rs
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fs…
ur
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P
u
P
P
L
a
o
es participan
abonnement
e rembourse
EQUOIA, ZI d
es participan
demande un
connexion cla
e rembourse
grammes affr
Article 8 :
a participatio
caractéristiqu
de réponse p
es risques inh
contre des dé
En conséquen
cette liste soit
1. de la
2. de to
3. de dé
4. de pe
5. des p
6. du fo
7. des c
8. de to
9. de to
possib
10. du dy
indire
est précisé q
d’une interrup
dommage di
ce jeu. Il appa
données et/o
personne à h
au Jeu se fait
au sort Bi-lasso
notamment d
e droit de ne
auteurs de ce
Participants d
un Participan
Participant de
Participant.
e jeu concou
aucun cas êt
ou plainte co
nts ne payan
« illimité », ut
ement se fera
du parc, 95 ru
nts doivent in
R.I.B (ou un
airement sou
ement des fra
ranchie au ta
Limitation
on au Jeu « T
ues et des lim
pour consulte
érents à tout
étournement
nce, la Socié
t limitative :
transmission
out dysfonctio
éfaillance de
erte de tout c
problèmes d'a
onctionneme
conséquence
out dommag
oute défaillan
bilité de part
ysfonctionne
ects qu'ils pou
que la Sociét
ption, d’un d
rect qui résul
artient à tout
ou logiciels sto
ttps://www
sous leur ent
o - SEQUOIA
de manière in
pas attribue
es fraudes. El
du fait des fra
t d’utiliser un
evant partici
urs n'est pas
re tenue com
oncernant le J
nt pas de frais
tilisateurs de
a sur simple d
ue du Parc, 9
ndiquer lisible
R.I.P.) ainsi qu
ulignées.
ais de deman
arif économiq
n de respo
Tirage au sort
mites de l'Inter
r, interroger o
te connexion
ts éventuels e
été Organisat
n et/ou de la
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e tout matéri
courrier papi
achemineme
nt de tout lo
es de tout vir
e causé à l'o
nce techniqu
ticiper au Jeu
ement des lot
urraient caus
té Organisatr
ysfonctionne
lterait, d’une
t Participant
ockés sur son
w.facebook.
tière respons
» s'il apparaî
nformatique
er les dotation
le ne saurait
audes éventu
ou des prête
per au Jeu so
géré ou parr
mme respons
Jeu concour
s de connexi
câble ADSL…
demande écr
93130 Noisy le
ement leur no
ue la photoc
nde de remb
que.
onsabilité
t Bi-lasso - SEQ
rnet, notamm
ou transférer
n et transmiss
et les risques
trice ne saura
réception de
u réseau Inte
el de récept
ier ou électro
ent ;
giciel ;
us, bogue inf
ordinateur d'u
ue, matérielle
u ou ayant e
ts distribués d
ser.
rice ne peut
ement quel q
e façon quelc
de prendre t
n équipemen
com/Sequo
abilité. La So
ît que des fra
ou de la dét
ns aux fraude
toutefois enc
uellement co
e-noms fictifs
ous son prop
rainé par la s
sable de tout
rs s'adresser a
ion liés à l’im
…) ne pourro
rite à l'adress
e Sec.
om, prénom,
copie de la fa
boursement s
QUOIA » imp
ment en ce q
r des informa
ion sur Intern
de contamin
ait en aucun
e toute donn
ernet empêc
tion ou des lig
onique et, plu
formatique, a
un Participan
e et logicielle
ndommagé
dans le cadre
être tenue re
qu’il soit et ce
conque, d’un
toutes les me
nt informatiqu
oia/app_36
ociété Organ
audes sont int
termination d
eurs et/ou de
courir aucun
ommises. Sera
s ou emprunt
pre et unique
société Face
t litige lié aux
aux organisa
portance de
nt pas obten
se suivante :
adresse com
acture justific
e fera sur la
plique la conn
qui concerne
tions, les risqu
net, l'absence
nation par de
e circonstan
née et/ou info
hant le bon d
gnes de com
us généralem
anomalie, dé
nt ;
e de quelque
le système d
e du jeu, et d
esponsable d
e pour quelq
ne connexion
esures approp
ue contre tou
7787726634
nisatrice pour
tervenues so
des gagnants
e poursuivre d
e responsab
a notammen
tés à une ou
nom. Toute
book. La soc
x jeux conco
teurs du jeux
e leurs comm
nir de rembou
mplète, et join
cative, avec
base d’une le
naissance et
e les performa
ues d'interrup
e de protecti
es éventuels
ce être tenu
ormation sur
déroulement
mmunication
ment, de pert
éfaillance tec
e nature, aya
'un Participa
es éventuels
de tout domm
ue raison que
n au site dév
priées de faç
ute atteinte.
4036 et la pa
ra annuler to
us quelque fo
s. Elle se réser
devant les ju
ilité d'aucune
t considéré c
plusieurs tierc
fraude entra
ciété Facebo
urs. Pour tout
x et non à Fac
munications (t
ursement.
ndre impérat
les dates et h
ettre simple d
l'acceptatio
ances techni
ption, et plus
ion de certai
virus circulan
ue responsab
Internet ;
t/fonctionnem
;
te de toute d
chnique ;
ant empêché
ant ;
s dommages
mage direct
e ce soit, ou
veloppé dans
çon à protég
La connexio
articipation d
out ou partie
orme que ce
rve, dans ce
ridictions com
e sorte vis-àcomme
fraud
ces personne
aîne l'éliminat
ook ne pourra
te question, c
cebook.
titulaires d’un
tivement à le
heures de
de moins de
on des
iques, les tem
généraleme
ines données
nt sur le résea
ble, sans que
ment du Jeu
donnée ;
é ou limité la
directs et/ou
ou indirect is
encore de to
s le cadre de
ger ses propre
on de toute
es Participan
du Jeu « Tira
e soit,
tte hypothès
mpétentes le
vis des
de le fait pou
es, chaque
tion du
a donc en
commentaire
n
eur
20
mps
ent,
s
au.
;
u
ssu
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se,
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d
d
N
A
P
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S
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E
a
out contenu
discrétionnair
avoir à se just
’organisateu
ou de modifie
i, par suite d'
ne saurait être
’organisateu
comporteme
entraînera l’é
non modifiée
du jeu, l’utilisa
présent règle
mmédiate et
Article 9 :
e règlement
adresse suiva
EQUOIA, ZI d
es timbres lié
Article 10
est rappelé
personnelles l
nformatique
attribution et
ransmises à s
En participan
de l’Organisa
En applicatio
disposent des
droits, les joue
Noisy le Sec.
Article 11
Pour être prise
écrite à l’adre
EQUOIA, serv
Et au plus tard
èglement.
En cas de dés
amiable, tout
soumis est su
re à accepte
tifier.
ur se réserve l
er tout ou pa
'un événeme
e engagée.
ur se réserve l
nt frauduleux
élimination im
mis en place
ation de scrip
ment sera co
t sans recours
Dépôt du
est disponib
ante :
du parc, 95 ru
és à la dema
: Données
que pour pa
es concerna
et sont néce
t à l’achemin
ses prestatair
t au Jeu, le jo
ateur. Les don
n de la loi n°
s droits d'acc
eurs devront
: Litiges
es en compte
esse suivante
vice marketin
d quatre-ving
saccord pers
t litige sera so
ujet à modér
er, refuser ou
e droit pour
artie des mod
ent indépend
e droit d’exc
x, nuirait au b
mmédiate du
e sur le site se
pt personnel o
onsidérée ég
s du joueur.
règlemen
le à titre grat
ue du Parc, 9
nde écrite d
s personn
articiper au Je
ant (nom, adr
essaires à la p
nement des p
res technique
oueur pourra
nnées ainsi re
78-17 du 6 ja
cès, de rectifi
envoyer un c
e, les éventu
e :
ng, ZI du parc
gt-dix (90) jou
sistant sur l'ap
oumis au tribu
ration. La soc
supprimer n'
quelque raiso
dalités du pré
dant de sa vo
clure définitiv
bon déroulem
joueur. De m
era considéré
ou tout autre
galement com
nt
tuit à toute p
93130 Noisy le
'une copie d
elles
eu, les joueur
resse …). Ces
prise en comp
prix. Ces info
es et à un pre
a également
ecueillies pou
anvier 1978 re
cation et de
courrier à l’ad
elles contest
c, 95 rue du P
urs après la d
pplication ou
unal compét
ciété organisa
importe que
on que ce so
ésent règleme
olonté, elle é
vement des d
ment des jeu
même, toute
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personne qui
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du règlement
rs doivent né
s information
pte de leur p
rmations son
estataire assu
solliciter son
urront être uti
elative à l'info
e suppression
dresse suivan
tations relativ
Parc, 93130 N
date limite de
u l'interprétat
tent de Paris,
atrice s’auto
l contenu y c
oit, d'annuler
ent, dans le r
était contrain
différents jeux
ux. En outre, le
tentative d’u
une tentative
isant à conto
ntative de fra
en fait la de
t seront remb
écessairemen
ns sont enreg
participation,
t destinées à
urant l’envoi
inscription à
ilisées dans le
ormatique, a
des donnée
nte : SEQUOIA
ves au Jeu do
Noisy le Sec.
e participatio
tion du prése
, auquel com
rise de maniè
compris ceux
, reporter, int
respect de c
te d'applique
x toute perso
e parrainage
utilisation du j
de fraude. E
ourner l’utilisa
aude et entra
mande à l’O
boursés au tar
nt fournir cert
istrées et sau
à la détermi
l’Organisate
des prix.
un courrier é
e cadre léga
aux fichiers et
es les concern
A - Z.I. du Par
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mpétence exc
ère totaleme
x déjà téléch
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elui-ci.
er ce droit, sa
onne qui, par
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jeu en deho
En outre, la d
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ainera l’élimi
Organisateur
rif lent sur sim
taines inform
uvegardées d
ination des g
eur, et pourro
électronique
al.
t aux libertés
nant. Pour ex
rc - 95, rue d
ormulées sur
qu’indiqué a
t, et à défau
xclusive est at
ent
hargés sans
u proroger le
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du jeu dans
nation
du Jeu à
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ations
dans un fichie
gagnants et à
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, les joueurs
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u Parc 93130
demande
au présent
t d'accord
ttribuée.
jeu
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0