Règlement du jeu-concours Scotch n°254912 Lot principal gagné : 2 × 2 pass pour voir tous les films distribués par Twentieth Century Fox (150 €).

Règlement du jeu
SCOTCH®‚ et SCOTCHBLUE™ LES 4 FANTASTIQUES
www.adhesifs-4fantastiques.com
ARTICLE 1 – ORGANISATEUR SOCIÉTÉ ORGANISATRICE
3M Bricolage et Bâtiment, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 379 312€,
dont le siège social est situé 65 rue de Chambourg – Parc Industriel Ouest – 01110
OYONNAX, immatriculée au RCS de Bourg en Bresse sous le numéro 379 622 160,
(ci-après dénommée l’ « Organisateur »), organise un jeu-concours gratuit sans
obligation d’achat s’intitulant « Les 4 Fantastiques » (ci-après le « Jeu »).
Le Jeu se déroulera du 01/05/2015 à 8h00 au 31/08/2015 à 23h59. et sera relayé
dans certaines enseignes de bricolage, à la radio et sur Internet.
Le présent règlement (ci-après le « Règlement »), définit les conditions de
déroulement du Jeu.
ARTICLE 2 – ACCEPTATION DU RÈGLEMENT / PRÉ-REQUIS
La participation au Jeu implique l’acceptation sans restriction ni réserve du
Règlement dans son intégralité.
ARTICLE 3 – MODALITÉS DU JEU
Ce Jeu gratuit est ouvert à toutes personnes physiques âgées de plus de 18 ans
disposant d’un accès à internet ainsi que d’une adresse électronique valide et
résidant en France Métropolitaine (Corse comprise) et DROM-TCOM, à l’exception
des personnels de l’Organisateur la société Organisatrice et de leurs familles
(conjoint, ascendants et descendants en ligne directe) ainsi que de toutes personnes
ayant participé à l’élaboration du Jeu (« Participant »).
Tout Participant mineur doit néanmoins obtenir l'autorisation préalable de l’un de ses
deux parents ou de son tuteur légal pour participer au Jeu. L’Organisateur pourra
demander à tout Participant mineur de justifier de cette autorisation et, le cas
échéant, disqualifier un Participant ne pouvant justifier de cette autorisation.
L’Organisateur pourra demander à tout gagnant mineur de justifier de ladite
autorisation relative à sa participation au Jeu. L’Organisateur se réserve le droit de
tirer au sort un autre gagnant dès lors qu’un gagnant initial, s’il est mineur, n’est pas
en mesure d’apporter de preuve suffisante de ladite autorisation.
Le Jeu se déroule exclusivement sur internet aux dates indiquées dans l’article 1 et
est accessible depuis différents sites partenaires et réseaux sociaux.
Il est également accessible sur mobile et tablette.
Le Jeu est limité à une participation pour toute la durée de l’opération (même nom,
prénom, adresse, email et adresse IP).
La participation au Jeu s’effectue en remplissant le formulaire de participation sur le
Site (coordonnées complètes, adresse email etc.). Cette participation donne accès à
un quizz. En répondant correctement aux 3 questions qui sont posées le participant
accède à l’instant gagnant qui est défini par une date et une heure ; à ce moment
précis, une dotation est mise en jeu. L’instant gagnant est considéré « ouvert » à
partir de la date et heure de mise en jeu de la dotation jusqu’à ce qu’une personne
participe au Jeu et remporte la dotation.
Toute information ou coordonnée incomplète, invalide, et/ou présentant une
anomalie, ne sera pas prise en considération et les gagnants ne pourront prétendre
à la dotation mise en jeu.
ARTICLE 4 – DÉSIGNATION DES GAGNANTS
Est déclaré gagnant un Participant qui joue au moment de l'instant gagnant (date,
heure, minute, seconde du serveur du Jeu) ou, si personne ne joue à ce moment,
qui joue le premier après cet instant gagnant. Ces instants gagnants sont enregistrés
sur des bases informatiques sécurisées, dont une est déposée auprès de l'étude
d'huissier Michel Jacq situé au 11 bis rue Thiers 29392 Quimperlé.
Le gagnant sera alors avisé immédiatement de la nature de son lot. Toutefois, cette
réponse est donnée à titre informatif et ne saurait engager l’Organisateur la Société
Organisatrice, la confirmation réelle de l’obtention du gain étant validée par
l’Organisateur la Société Organisatrice après vérification dans le cadre de la
procédure de remise des lots.
Seules les dates, heures, minutes et secondes du serveur du Jeu feront foi.
Le gagnant recevra sous 24h une confirmation par courrier électronique de la nature
de son lot et des modalités pour en bénéficier. Tout gagnant ne confirmant pas son
lot dans un délai de 7 jours à compter de l’envoi d’avis de son gain sera réputé
renoncer à celui-ci et le lot sera attribué à un nouveau gagnant.
L’Organisateur se réserve le droit de procéder à la vérification de l’identité, du
domicile, de l’âge de tout gagnant avant remise de son lot.
En cas de découverte de fraude ou de tentative de fraude de la part de ce gagnant,
celui-ci perd le bénéfice de sa dotation, sans préjudice de toute possibilité d’action
de la part de l’Organisateur.
ARTICLE 5 – DOTATIONS
Dans le cadre du Jeu, 503 (cinq cent trois) "Instants Gagnants" ont été mis en place
de façon totalement aléatoire sur toute la période de validité du Jeu.
La valeur totale des dotations mises en jeu dans le cadre du Jeu est de 4669 € TTC
(quatre mille six cents soixante neuf euros TTC) composée comme suit :
• 1 Drone Parrot (d’une valeur commerciale indicative de 99€ TTC)
• 2 x2 places exonérées valables pour une personne hors week-end et jours
fériés, pour chaque sortie de film distribué par Twentieth Century Fox – hors
films DreamWorks Animation – sortant sur plus de 300 copies et ce à partir de
la date de réception du nom des gagnants (valeur unitaire de 150€ TTC par
lot).
• 200 places de cinéma pour aller voir le film « Les 4 Fantastiques » (d’une
valeur individuelle commerciale de 10€ TTC) valables pour 1 personne dans
toutes les salles de France à l’exception de celles listées dans l’annexe 1 cidessous,
du lundi au vendredi inclus, hors fêtes et veilles de fête, dès lors que
le film est programmé.
• 230 portes clés d’une valeur commerciale unitaire de 6€ TTC
• 230 supports pour téléphone d’une valeur commerciale unitaire de 7€ TTC
• 20 carnets de note d’une valeur commerciale unitaire de 21€ TTC
• 20 clés USB d’une valeur commerciale unitaire de 44€ TTC
Les dotations ne pourront en aucun cas être remboursées ou échangées contre leur
valeur en espèces ou contre toute autre dotation. L’Organisateur ne saurait être
tenue pour responsable de l’utilisation ou de la non utilisation, voire du négoce, des
lots par les gagnants. En cas de force majeure, l’Organisateur se réserve le droit de
remplacer le lot gagné par un lot de nature et de valeur équivalente. Les lots qui
n’auraient pas été attribués pour quelque raison que ce soit, indépendante de la
volonté de l’Organisateur seront purement et simplement annulés. Les lots non
réclamés dans un délai de 2 mois à compter de la fin du Jeu seront considérés
comme restant la propriété de l’Organisateur.
Les gagnants recevront leurs dotations dans un délai de 6 à 8 semaines après la fin
du jeu sauf les places de cinéma qui seront envoyées entre le 29 juillet et le 6 août
2015 à l’adresse indiquée dans le formulaire de participation de l’article 3.
ARTICLE 6 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
Les frais d’accès au Site et correspondant au temps de connexion et de participation
au Jeu, pourront être remboursés à tout Participant en faisant la demande écrite à
l’Organisateur à l’adresse mentionnée à l’article 11 avant la date de clôture du Jeu
(le cachet de la Poste faisant foi) et en indiquant ses coordonnées complètes, le
nom de l’opération, la date et l'heure de la participation au Jeu, en joignant un relevé
d’identité bancaire (RIB) et en adressant une copie d’un justificatif d’un abonnement
pour le mois considéré à un accès à internet facturé au prorata de la durée de
communication.
Les frais d’affranchissement de la demande de remboursement des frais de
connexion (base d’un envoi de lettre simple national-tarif lent 20g par La Poste)
pourront également être remboursés sur demande écrite à l’adresse de
l’Organisateur mentionnée à l’article 10 avant la date de clôture du Jeu (cachet de la
Poste faisant foi) dans les mêmes conditions que ce qui précède.
Le remboursement sera effectué par virement bancaire dans un délai moyen de 6 à
8 semaines environ à partir de la date de réception de la demande écrite des
Participants.
Le remboursement de la connexion Internet est calculé sur la base forfaitaire de 30
centimes par Participant. Toutefois les Participants utilisant une connexion Internet
illimitée de type forfaitaire (ADSL, câble, liaisons spécialisées…) ne pourront obtenir
le remboursement de leur temps de connexion Internet selon les modalités précitées
dès lors que la connexion au site du Jeu pour y participer ne génère aucun
versement financier à leur charge.
Toute demande de remboursement incomplète, illisible ou parvenue par courrier
électronique ne sera pas prise en compte.
Un seul remboursement de frais par personne et par foyer pourra être effectué
(même prénom, même nom, même adresse, même RIB).
ARTICLE 7 –RESPONSABILITÉ DE L’ORGANISATEUR
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable si pour cause de force majeure
ou d’événement indépendant de sa volonté, ce Jeu devait être annulé, prolongé,
écourté, modifié ou reporté. Tout changement fera l’objet d’informations préalables
par tout moyen approprié. Des additifs et modifications de Règlement peuvent alors
éventuellement être publiés pendant le Jeu. Ils seront considérés comme des
annexes au présent Règlement.
L’Organisateur ne saurait davantage être tenu pour responsable du mauvais
acheminement des courriers électroniques par les opérateurs.
Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à
protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement
(ordinateur, téléphone portable…) contre toute atteinte. L’Organisateur ne saurait
ainsi être tenu responsable de dommages matériels ou immatériels causés à un
Participant, à ses équipements informatiques et/ou téléphoniques et aux données
qui y sont stockées, ou de toutes conséquences directes ou indirectes pouvant en
découler, notamment sur leur activité personnelle ou professionnelle.
Les modalités du Jeu de même que les prix offerts aux gagnants ne peuvent donner
lieu à aucune contestation d’aucune sorte.
L’Organisateur se réserve le droit d'écourter, de prolonger, de suspendre ou
d'annuler le Jeu, et de modifier le présent Règlement sans indemnité pour les
Participants si des circonstances indépendantes de sa volonté l'y contraignent.
Cela pourra notamment être le cas s’il apparaît :
- que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit (mise en place
d’un système de réponse automatisé, rythme de gain inhabituel…)
- que le bon déroulement administratif et/ou technique du Jeu est perturbé par un
virus, bug informatique ou téléphonique, intervention humaine non autorisée ou toute
autre cause échappant à l’Organisateur.
Ces modifications feront toutefois l'objet, dans la mesure du possible, d'une
information préalable par tous les moyens appropriés. Dans de tels cas, les
Participants inscrits antérieurement à la modification pourront annuler leur
participation au Jeu sur simple notification envoyée à l’Organisateur.
Toute modification du Règlement fera l’objet d’un nouveau dépôt auprès de l’huissier
de justice précité.
Enfin, l’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable pour les désagréments
rencontrés par le Participant dans le cadre du Jeu et dont l’Organisateur n’aurait pas
le contrôle. L’Organisateur ne saurait notamment être tenu pour responsable
d’éventuels préjudices liés à l'utilisation de l'ordinateur, de la ligne téléphonique, d’un
fournisseur d’accès à Internet, et de tout problème concernant la dotation (problème
d’acheminement, dotation endommagée, impossibilité de profiter de son lot…).
ARTICLE 8 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les Participants garantissent la transmission d’informations exactes et s’engagent à
transmettre dans les plus brefs délais toute modification les concernant.
Les données personnelles des Participants collectées dans le cadre du Jeu sont
nécessaires pour y participer. Elles seront utilisées dans le cadre des finalités
suivantes :
- assurer la bonne gestion du Jeu, conformément au présent Règlement
- satisfaire aux obligations légales et réglementaires
- proposer aux Participants, par voie d’email, de participer à d’autres jeuxconcours
proposés par l’Organisateur.
Dans le cadre des finalités précitées, les données peuvent faire l’objet d’un stockage
dans la base clients/prospects de 3M située aux Etats-Unis.
Sauf manifestation d’opposition à l’adresse mentionnée ci-dessous, les données des
gagnants pourront aussi utilisées dans le cadre de la publication des résultats sans
que cette utilisation ne puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que
la dotation.
Les données des Participants ne seront pas cédées à des tiers ou utilisées dans un
autre cadre sauf à ce que l’Organisateur obtienne une autorisation expresse du
Participant à cette fin.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les
Participants disposent d’un droit d’accès, de radiation et de rectification des données
les concernant. Les Participants peuvent également s'opposer, pour des motifs
légitimes, à ce que les données personnelles le concernant fassent l’objet d’un
traitement, ou, sans motif, à ce qu’elles soient utilisées à des fins de prospection
notamment commerciale. Pour toute demande : 3M France Service Marketing
Opération 4 Fantastiques - 3 Boulevard de Beauregard, 21600 Longvic. Les
timbres liés à la demande de radiation ou de rectification seront remboursés
au tarif lent en vigueur.
Afin de protéger la sécurité des Participants et leur vie privée et de vérifier leur
identité, les Participants joindront à leur demande d'accès une copie de leur pièce
d'identité.
Pour plus d’informations sur la politique de 3M en matière de gestion des données
personnelles :
http://solutions.3mfrance.fr/wps/portal/3M/fr_FR/EU2/Country/Corp/Privacy/
ARTICLE 9 – DÉPOT LÉGAL
Le présent Règlement et le fichier « instants gagnants » sont déposés auprès de
l'étude d'huissier Michel Jacq situé au 11 bis rue Thiers 29392 Quimperlé.
Il est adressé à titre gratuit à toute personne en faisant la demande.
Toute demande de règlement de jeu doit être adressée à l’Organisateur à l'adresse
suivante : 3M France Service Marketing Opération 4 Fantastique - 3 Boulevard de
Beauregard, 21600 Longvic.
Les timbres liés à la demande de règlement seront remboursés au tarif lent en
vigueur.
Le Règlement peut être consulté directement sur le Site.
En cas de différence entre la version du Règlement déposée chez l’huissier et la
version du Règlement accessible en ligne, seule la version déposée chez l’huissier
prévaudra dans tous les cas de figure.
L’Organisateur se réserve le droit d'écourter, de prolonger, de suspendre ou
d'annuler le Jeu, et de modifier le présent règlement (notamment la nature des
dotations), sans indemnité pour les participants, si des circonstances indépendantes
de sa volonté l'y contraignent.
Ces modifications feront toutefois l'objet, dans la mesure du possible, d'une
information préalable par tous les moyens appropriés. Dans de tels cas, les
participants inscrits antérieurement à la modification pourront annuler leur
participation au Jeu sur simple notification envoyée à l’Organisateur à l’adresse
mentionnée ci-dessus.
Toute modification du règlement fera l’objet d’un nouveau dépôt auprès de l’huissier
de justice précité.
En outre, l’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable pour les
désagréments rencontrés par le participant dans le cadre du Jeu et dont
l’Organisateur n’aurait pas le contrôle. L’Organisateur ne saurait notamment être
tenu pour responsable d’éventuels préjudices liés à l'utilisation de l'ordinateur, de la
ligne téléphonique, d’un fournisseur d’accès à Internet, et de tout problème
concernant la dotation (problème d’acheminement, dotation endommagée…).
ARTICLE 10 – CONVENTION DE PREUVE
Sauf preuve d’une erreur, il est convenu que les informations résultant des systèmes
de l’Organisateur ont force probante dans tout litige quant aux éléments de
connexion et au traitement informatique desdites informations relatives au Jeu.
ARTICLE 11 – LOI APPLICABLE ET LITIGES
Le Règlement est exclusivement régit par la loi française.
Toute question relative au Règlement et notamment à sa validité, à son application
ou à son interprétation, devra être transmise à l’Organisateur. A défaut de résolution
amiable du conflit, les tribunaux compétents pourront être saisis.
ANNEXE 1
Ces places sont valables dans toutes les salles de cinéma en France, du lundi au vendredi inclus,
hors fêtes et veilles de fête, dès lors que le film est programmé, à l’exception des salles suivantes :
Cinéma Code Postal Ville
SAVOY 73700 BOURG ST MAURICE
CINEARC 1 & 2 73700 ARCS 1600
CINEARC 3 & 4 73700 ARCS 1800
CINEARC 5 73700 ARCS 2000
STUDIO 1 & 2 73120 VALMOREL
TAVAILLON 73210 MONTCHAVIN
STUDIO 73550 MOTTARET
RUITOR 1 & 2 73700 LA ROSIERE
ROYAL 73200 ALBERTVILLE
L'ETERLOU 73210 VALLANDRY
LE PARC 73710 PRALOGNAN
VILLAGE 92 73260 LA LECHERE
VAL 1 & 2 73150 VAL D'ISERE
LORES 73550 MERIBEL
LE MELEZE 1 & 2 5600 VARS LES CLAUX
CONCORDE 1 & 2 05240 VILLENEUVE LA SALLE
SERRE D'AIGLE 1 & 2 05330 SAINT-CHAFFREY
LUMIERE 1 & 2 05220 MONETIER LES BAINS
VAUBAN 05100 BRIANCON
LE TREMPLIN 73120 COURCHEVEL 1850
LE TERMINAL 73120 COURCHEVEL 1850
LE VILLARD 73120 COURCHEVEL 1650
LE RHODO 73350 CHAMPAGNY VANOISE
STUDIO 1 & 2 73210 PLAGNE-BELLECOTE
LES ECRINS 73210 PLAGNE CENTRE
STUDIO 2000 73210 AIME 2000 LA PLAGNE
LE SLALOM 1 & 2 38860 LES DEUX ALPES
ROCHEBRUNE 1 & 2 74120 MEGEVE
PANORAMIC 74120 MEGEVE
LE LAC BLANC 73440 VAL-THORENS
LE DORON 1&2 73600 BRIDES LES BAINS
LE REX 1&2 73600 MOUTIERS
BRUYERES 1 & 2 73440 LES MENUIRES
LE REX 1 & 2 38250 VILLARD DE LANS
LE CLOS 38700 AUTRANS
MIAGE 74170 LES CONTAMINES
LE DANNAY 74220 LA CLUSAZ
STRADA 3 salles 06370 MOUANS SARTOUX
MAZARIN 8 salles 58000 NEVERS
DEVOSGES 5 salles 21000 DIJON
JAUDE 7 salles 63000 CLERMONT FERRAND
CAPITOLE 5 salles 63000 CLERMONT FERRAND
PALACE 3 salles 39000 LONS LE SAUNIER
REGENT 39000 LONS LE SAUNIER
PLESSIS 3 salles 71300 MONTCEAU LES MINES
MORVAN 4 salles 71200 LE CREUSOT
NORMANDY 5 salles 15000 AURILLAC
MARIVAUX 3 salles 71000 MACON
CORDELIERS 3 salles 71000 MACON
J.PERRIN 2 salles 69170 TARARE
MODERN 2 salles 63500 ISSOIRE
CINE CAP VERT 12 salles 21800 QUETIGNY
CINE DOME 15 salles 63170 AUBIERE
CINE LIBERTE 15 salles 29200 BREST