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REGLEMENT COMPLET DU JEU GRATUIT ET SANS OBLIGATION D’ACHAT
« Grand Jeu Roquefort 1863 »
Article 1 : Société organisatrice
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort désignée ci-après « Société des Caves » SAS au capital social de 4 880 048 €, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Rodez sous le numéro 925 480 030, dont le siège social est situé 2 avenue François Galtier – 12 250 Roquefort Sur Soulzon (France), organise en France Métropolitaine (Corse incluse) du 01/04/2012 AU 31/10/2012 minuit un jeu national gratuit sans obligation d’achat intitulé "Grand Jeu Roquefort 1863" accessible uniquement sur le site Internet grandjeu.roquefort-societe.com
Article 2 : Participants
Ce jeu est annoncé dans les magasins participants à l’opération via des promotions au rayon fromages à la coupe.
La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique, majeure domiciliée en France Métropolitaine (Corse incluse), à l’exclusion du personnel de la société organisatrice, des membres du personnel des sociétés appartenant au groupe de la Société organisatrice, ainsi que les membres de leur famille en ligne directe (même nom et/ou même adresse). En cas de litige, un justificatif d’identité pourra être demandé.
Article 3 : Annonce du jeu
Pour participer à ce jeu, chaque personne doit se connecter entre le 1 avril 2012 00h00 et le 31 octobre 2012 23h59 (date et heure française de connexion faisant foi) sur le site grandjeu.roquefort-societe.com et suivre les instructions.
Le participant doit inscrire ses noms, prénoms adresse complète et e-mail, et répondre de manière exacte aux 3 (trois) questions figurant sur le bulletin de jeu intégré au site.
L'inscription ouvre deux possibilités de gains :
- par un mécanisme d'instants gagnants ouverts,
- par tirage au sort.
Il ne sera accepté qu’une seule inscription par participant (même nom, même adresse et/ ou adresse e-mail).
Toute tentative de fraude entraînera la nullité de la participation. Toute participation avec des coordonnées incomplètes, erronées ou manifestement frauduleuses sera considérée comme nulle et ne sera pas prise en compte : le formulaire étant dans ces cas considéré comme nul.
Article 4 : Modalités de participation
Le déroulement du jeu s’effectue en deux phases :
- les instants gagnants directement sur le site internet grandjeu.roquefort-societe.com
- le tirage au sort par huissier de justice
4.1 Les instants gagnants
Une série de dotations sera attribuée dans le cadre d'un système d'instants gagnants ouverts.
Ces instants gagnants ont été préalablement tirés au sort de façon aléatoire par une application dédiée et sont répartis sur toute la durée des deux temps forts de l’opération (du 1 avril 2012 au 31 mai 2012 et du 15 août 2012 au 31 octobre 2012).
Leur liste fait l'objet d'un dépôt auprès du même huissier de justice que le présent règlement (voir article 14 ci-après).
La première personne à jouer validant sa participation pendant un instant gagnant gagnera la dotation correspondante.
Au cas où plusieurs participants valideraient leur participation au cours d'un même instant gagnant, seul le premier à être enregistré par le serveur de l'opération gagnera la dotation correspondante.
Au cas où aucun participant ne se connecterait pendant un instant gagnant, le premier joueur dont la participation sera enregistrée postérieurement à cet instant gagnant, se verra attribuer la dotation correspondante.
4.2 Le tirage au sort
Le tirage au sort est relayé sur un dépliant d’informations distribué dans les 750 magasins, soit au total 82500 dépliants qui sont mis à disposition au rayon fromages à la coupe de chaque magasin, selon les dispositions de l’article 1.
Le tirage au sort sera effectué le 15 novembre 2012 par la Selarl SYNERGIE HUISSIERS 13, 21 rue Bonnefoy, 13006 Marseille pour désigner une dotation supplémentaire parmi l'ensemble des participants inscrits sur le site du jeu.
La participation au tirage au sort sera ouverte à tous les participants à un instant gagnant.
Les participants aux instants gagnants ayant fourni les adresses électroniques de cinq filleuls participeront cinq fois supplémentaires au tirage au sort.
La société organisatrice se réserve le droit de demander aux cinq filleuls dont les coordonnées auront été fournies par le gagnant du tirage au sort tout justificatif permettant de vérifier leur identité et la conformité de leur adresse e-mail. A défaut de justification le gagnant perdra son droit à sa dotation qui sera attribuée à un gagnant tiré au sort à titre subsidiaire.
Il ne sera accepté qu’une seule inscription par participant (même nom, même adresse, mêmes coordonnées).
Toute tentative de fraude entraînera la nullité de la participation. Toute participation avec des coordonnées incomplètes, erronées ou manifestement frauduleuses sera considérée comme nulle et ne sera pas prise en compte : le bulletin étant dans ces cas considéré comme nul.
Article 5 : Présentation des lots
Les lots mis en jeu sont les suivants :
5.1
Pour les instants gagnants :
- du 2ème au 9ème PRIX : 1 livre de cuisine
Titre : « Mes 100 recettes de fromages » - Auteur : Jean Charles Karmann Editeur : Minerva
Contenu : Jean Charles Karmann propose des recettes à partir de plus de 100 variétés de fromages, des recettes ludiques pour les enfants, des conseils pour l’accompagnement et la boisson, des anecdotes…
Valeur unitaire : 32 euros HT
- du 10ème au 72ème PRIX : 1 affiche publicitaire ancienne Roquefort Société d’un format 115 x 169 cm d’une valeur unitaire de 3 euros HT
- du 73ème au 135ème PRIX : 1 calendrier Roquefort Société 150 ans d’une valeur unitaire de 19 euros HT
Les gagnants recevront un e-mail de confirmation de leur gain dans un délai de 2 (deux) à 4 (quatre) semaines environ à compter de la date de l’instant gagnant / tirage au sort.
La société organisatrice se réserve le droit de remplacer les lots par d'autres lots de valeur égale ou supérieure dans le cas où les lots prévus seraient indisponibles pour une raison indépendante de sa volonté (notamment rupture même momentanée de prestation).
La société organisatrice décline toute responsabilité en cas d’erreur dans l’attribution des lots ou la désignation des gagnants et se réserve le droit de retirer le lot à un participant qui aurait été désigné gagnant à tort, suite à une erreur de traitement.
Les prix offerts aux gagnants ne peuvent donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre valeur en argent (totale ou partielle), ni à leur échange ou remplacement pour quelque cause que ce soit. En conséquence, il ne sera répondu à aucune réclamation d’aucune sorte.
5.2
Pour le tirage au sort :
- le 1er PRIX : Un séjour de 2 jours au « Pays de Roquefort » avec vol en hélicoptère pour 4 personnes
Ce séjour comprend :
1/. Un circuit vol en hélicoptère. Durée du vol : 1h30
Seront survolés les sites suivants:
- Le Viaduc de Millau ;
- Les caves (à fromages) Société ;
- Les Gorges du Tarn ;
- Les sites des Templiers ;
- Parc Naturel Régional des Grands Causses et Parc National des Cévennes
Il s’agit là du parcours prévu, qui peut toutefois être modifié compte tenu des conditions climatiques et des contraintes juridiques liées la préservation de l’environnement naturel.
2/. Une pause déjeuner à la Ferme de Jassenove à Millau (repas compris - hors boissons) pour 4 personnes.
2/. Une nuit d’hôtel à l’écart de Rodez, à L’hostellerie de Fontange, hôtel 3 étoiles (Route de Conques - 12850 Onet-le-Château), dîner sur place compris.
Transport :
- Prise en charge pré et post acheminement en train + location voiture depuis la gare SNCF la plus proche du domicile des gagnants jusqu’à Rodez selon faisabilité ou prise en charge des frais engagés avec le véhicule personnel pour le pré et post acheminement depuis le domicile des gagnants jusqu’à Rodez (dans la limite de 350 euros pour 2 adultes pour l’aller et retour).
- Si véhicule personnel, prise en charge des transports pendant les visites organisées (selon programme transmis). Indemnisation des frais engagés avec le véhicule personnel (dans la limite de 350 euros pour 2 adultes pour l’aller et retour) pour les trajets de pré et post acheminement depuis le domicile des gagnants jusqu’à Rodez.
Le gagnant recevra un courrier de confirmation. Il aura ensuite 6 mois, à partir de la date d’envoi du courrier pour utiliser son lot.
Article 6 : Détermination des gagnants
Le règlement du jeu, disponible sur le site Internet grandjeu.roquefort-societe.com est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande sur simple demande écrite sur papier libre envoyé à l'adresse suivante : DATA GEST Opération Société 2012 BP02 93 210 La Plaine saint Denis.
Article 7
Les prix offerts aux gagnants ne peuvent donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en argent (totale ou partielle), ni à leur échange ou remplacement pour quelque cause que ce soit. En conséquence, il ne sera répondu à aucune demande (écrite, téléphonique ou orale) concernant l’interprétation ou l’application du règlement, concernant les modalités et mécanismes du jeu, ou concernant la liste des gagnants.
La participation à ce jeu implique de la part du participant l’acceptation pleine et entière du présent règlement et des modalités de déroulement du jeu.
Article 8
Il ne sera répondu à aucune demande (écrite, téléphonique ou orale) concernant l’interprétation ou l’application du règlement, concernant les modalités et mécanismes du Jeu.
Article 9
Les gagnants cèdent gracieusement à la Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort le droit d’utiliser et de diffuser leur voix, leur nom, leur prénom, leur adresse, leur adresse mail, leur téléphone et leur image ou photographie dans toute manifestation publi-promotionnelle liée au présent jeu ou à ses produits, sur tous supports papiers, affichages, publicités radio et télévisés… sauf s'ils renoncent à leur lot, sans que cette utilisation puisse ouvrir d'autres droits que le prix à gagner pour une durée de 1 an.
Article 10
Les participants autorisent toutes vérifications utiles concernant leur identité et leur domicile. Toutes indications d’identité ou d’adresses fausses entraînent l’élimination de la participation.
Article 11
La Société organisatrice se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier, de reporter ou d’annuler le Jeu si les circonstances indépendantes de sa volonté l’exigeaient. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait, ainsi qu’en cas de retard d’acheminement ou de perte de lots. (notamment un éventuel retard dans la livraison du lot). Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait et aucun dédommagement ne pourra être demandé par les participants.
En cas de force majeure, des modifications de ce règlement peuvent éventuellement être publiées. Elles seront considérées comme des annexes au présent règlement. Toutes les difficultés pratiques d’application ou d’interprétation seront tranchées par la société organisatrice.
La société organisatrice ne pourrait être tenue responsable d'un préjudice d'aucune nature (personnelle, physique, matérielle, financière ou autre) survenu à l'occasion de la jouissance du lot.
La responsabilité de la société organisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant de sa volonté, le présent Jeu devait être modifié, écourté ou annulé.
La société organisatrice se réserve la faculté d'utiliser tout recours et notamment de poursuivre en justice quiconque aurait triché, fraudé, truqué ou troublé les opérations décrites dans le présent règlement, ou, aurait tenté de le faire.
Article 12
L’interprétation du présent règlement et tous les cas non prévus par celui-ci seront tranchés par la Société organisatrice dont les décisions sont sans appel.
En cas de divergence accidentelle entre ce règlement complet et les supports de l’opération, il est expressément prévu que ce sont les termes du règlement complet qui primeront.
Article 13
Les coordonnées de participants, étant destinées à constituer un fichier, seront traitées conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifié par la loi n°2004 – 801 du 6 Aout 2004.
Chaque participant dispose d'un droit d'accès, de rectification ou même de radiation des informations le concernant qu'il peut exercer sur simple demande écrite sur papier libre à la Société organisatrice, seule destinataire de ces informations.
Article 14
Le règlement complet de ce jeu est déposé chez Selarl SYNERGIE HUISSIERS 13, 21 rue Bonnefoy, 13006 Marseille, lequel sera également dépositaire de la liste des gagnants.
Article 15
Les frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement seront remboursés, par virement bancaire, au tarif lent en vigueur sur simple demande écrite sur papier libre envoyé à l'adresse suivante : DATA GEST Opération Société 2012 BP02 93 210 La Plaine saint Denis.
Pour obtenir ces remboursements, le participant devra adresser à l'adresse du jeu :
Ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville)
Joindre un RIB (Relevé d'Identité Bancaire) ou un RIP (Relevé d'Identité Postal).
Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci-dessus ne sont pas remplies.
Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra être effectuée par téléphone.
Les demandes de remboursement de timbre seront honorées dans un délai de 4 semaines à partir de la réception de la demande écrite.
Le remboursement des frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement est limité à un seul par foyer (même nom, même adresse) et au tarif lettre lent.
Toute demande de remboursement devra être envoyée dans les 10 jours suivant la participation.
Article 16
Pour recevoir le remboursement des frais de participation au jeu, il suffit d’en faire la demande écrite, avant le 31/10/2012 minuit (cachet de la poste faisant foi), à l’adresse du jeu en précisant lisiblement vos coordonnées complètes (nom, prénom et adresse postale complète) et en joignant un RIB original et nominatif ainsi qu’une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès indiquant la date, l'heure et la minute précise de la connexion en la soulignant. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile.
Adresse du jeu :
DATA GEST Opération Société 2012 BP02 93 210 La Plaine saint Denis.
- Le remboursement s'effectue sur la base d'un forfait correspondant au coût de la connexion de 3 minutes de communication téléphonique locale T.T.C. depuis un poste fixe, selon les tarifs France Telecom en vigueur (soit 0,15 euros TTC au total équivalent à 3 minutes de connexion au prix de 0,11 euros TTC la première minute et 0,02 euros TTC/min pour les 2 minutes suivantes pour la France Métropolitaine).
Si le participant accède à l’opération à partir d'un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication ou à l'appel, et uniquement dans ce cas, il peut obtenir le remboursement de ses communications.
Il ne sera effectué qu’un seul remboursement par foyer (même nom et/ou même adresse et/ou même RIB) pendant toute la durée du jeu.
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au jeu Roquefort Société s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au jeu Roquefort Société et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
- Timbre de la demande de remboursement des frais de connexion remboursé sur simple demande conjointe (tarif lent en vigueur base 20 g).
Toute demande de remboursement incomplète ou effectuée après le 31/10/2012 (cachet de la poste faisant foi) sera considérée comme nulle.
Les remboursements seront effectués par virement bancaire dans un délai d’environ 8 (huit) semaines à compter de la réception de la demande. La participation au jeu implique la connaissance et l'acceptation par tout participant des caractéristiques et des limites du réseau Internet, et notamment des caractéristiques fonctionnelles et des performances techniques du réseau Internet ; des problèmes liés à la connexion et/ou d'accès au réseau Internet, aux sites web ; des problèmes liés à la disponibilité et à l'encombrement des réseaux ; des problèmes liés à la défaillance ou à la saturation des réseaux ; des problèmes liés au temps de transit, à l’accès aux informations mises en ligne, aux temps de réponse pour afficher, consulter, interroger ou autrement transférer des données ; des risques d’interruption ; de l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et des risques de contamination par des éventuels virus circulants sur les dits réseaux ; pour lesquels la responsabilité de la Société organisatrice ne saurait être engagée.
La Société organisatrice ne peut être tenue pour responsable :
- des défauts, des retards ou erreurs de transmission de données qui sont indépendants de sa volonté,
- de l'envoi de messages, de données et/ou de contenu à une adresse erronée ou incomplète,
- si les données relatives à l'inscription et/ou la participation au jeu ne lui parvenaient pas, pour quelque raison que ce soit, ou si les données qu’elle reçoit étaient illisibles ou impossibles à traiter,
- en cas d'incapacité d'un participant à participer au jeu ou d'y avoir accès,
- au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à accéder au Site du jeu pour quelque raison que ce soit,
- si, pour quelque raison que ce soit, la connexion du participant au Site du jeu devait être interrompue ou si sa participation n'a pas été prise en compte,
- de la maintenance ou du dysfonctionnement du serveur du jeu, du réseau téléphonique ou de toute autre connexion technique.
Par ailleurs, la Société organisatrice décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de l'ordinateur et/ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur lors de la participation au jeu et plus particulièrement, la Société organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé aux participants, à leurs équipements informatiques et/ou leur téléphone mobile et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
La Société organisatrice met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et /ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site du jeu.
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