Règlement du jeu-concours RATP n°151968 Lot principal gagné : Un week end à Lisbonne (Portugal) pour 2 personnes (1000 euros), 1 chèque cadeau Kadéos de 200 euros, 8 livres de la collection "La Pléiade" (59 euros), 90 compilations CD "A Nous Paris 2012" avec 1 lot de livres Gallimard (30 euros).

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REGLEMENT DU CONCOURS POESIE 2012
Article préliminaire
La RATP, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 775 663 438, dont le siège social est situé 54 Quai de la Râpée, 75599 Paris Cedex 12, dénommé ci-après « la RATP », organise un jeu gratuit et sans obligation d’achat, du 12/03/2012 à 08h00 (heure française Métropolitaine) au 15/04/2012 à 24h00 (heure française Métropolitaine), date et heure de connexion faisant foi, désigné ci-après par «concours Poésie ».
Le présent règlement définit les règles juridiques applicables pour ce concours Poésie.
Article 1 : Accessibilité au concours Poésie
Ce concours Poésie gratuit et sans obligation d’achat est ouvert :
- à toute personne physique demeurant en France Métropolitaine ou dans les territoires et départements d’Outre Mer à l’exception des membres des structures organisatrices et gestionnaires participants aux jurys de sélection ainsi que de toute personne ayant directement participé à la conception, à la réalisation ou à la gestion du jeu concours, ainsi que des membres de leur famille et celle de leur conjoint.
Il est précisé que les personnes mineures gagnantes devront obligatoirement fournir une autorisation écrite signée d’une personne disposant de l’autorité parentale et autorisées par elle pour participer au concours Poésie et retirer leur lot.
Article 2 : Conditions de participation
Le concours Poésie sera accessible du 12/03/2012 à 08h00 (heure française Métropolitaine) au 15/04/2012 à 24h00 (heure française Métropolitaine), date et heure de connexion faisant foi.
Pour participer, les participants devront se rendre sur le site dédié au concours Poésie dont l'adresse Internet est : www.ratp.fr/concourspoesie. Les participants pourront également y accéder via le site mobile http://www.concourspoesieratp.com/mobile ou via les bannières diffusées dans des sites relais.
Afin de participer au concours Poésie, les participants devront valider leurs coordonnées personnelles : Nom, prénom, adresse courriel, numéro de téléphone, âge, département.
Il est précisé qu’un même participant ne pourra participer qu’une seule foi et avec un seul texte.
Ainsi, il ne pourra être retenu qu’un seul poème par participant pour toute la durée du concours Poésie.
Les poèmes, écrits en langue française, ne devront pas dépasser 12 lignes et 600 signes.
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Article 3 : Organisation des Sélections
Un premier jury, composé de personnel de la RATP et de représentants des partenaires médias se tiendra du 16 avril au 25 mai 2012 présélectionnera 100 poèmes.
Un jury final composé de personnel de la RATP et des représentants des partenaires médias délibérera entre le 1er et le 15 juin 2012 et désignera les 9 meilleurs poèmes classés de 1 à 9 ainsi qu’un poème « prix jeunes » pour les participants âgés de moins de 12 ans à la date du 15 avril 2012, parmi les 100 poèmes présélectionnés.
Article 4 : Nombre de gagnants – Dotations
La dotation globale du jeu se compose des lots suivants :
Le gagnant N°1 se verra offrir un week end pour 2 personnes – vol A/R et hôtel (du vendredi au dimanche, au départ de Paris) d’une valeur estimée de 1 000 euros à Lisbonne, au 2eme semestre 2012 (hors vacances scolaires, hôtel 3 étoiles minimum, petit déjeuner inclus) ; ainsi qu’un volume de la Pléiade.
Les gagnants N°2 à 9 recevront chacun un volume de la collection La Pléiade d’une valeur estimée à 59,90€ chaque.
Le gagnant n° 10 sera le « prix Jeune » et recevra un chèque cadeau culture Kadeos d’un montant de 200 euros ainsi qu’un volume de la Pléiade.
Les gagnants N°11 à 100 recevront une compilation A Nous Paris 2012 ainsi qu’une sélection d’ouvrages de chez Gallimard et un exemplaire de France Culture Papier pour une valeur estimée à 30 euros.
Les 9 meilleurs poèmes (gagnants de 1 à 9) ainsi que le « prix Jeune » seront affichés pendant le mois de juillet 2012 dans le réseau ferré RATP et sur le site internet de la RATP.
Les gagnants dont les textes seront affichés recevront chacun trois exemplaires de l’affiche comportant leur texte.
Tous les montants de ces dotations sont indiqués en TTC
Article 5 : Désignation des gagnants
Information par SMS, appel ou courriel
Les gagnants seront informés par téléphone (SMS ou appel direct) ou par courriel, au numéro mentionné comme téléphone sur le formulaire de participation ainsi que sur l’adresse courriel renseignée sur ce même formulaire dans les 5 jours après la réunion du jury final.
Retrait des lots lors d’une remise des lots officielle
Tout gagnant recevra un mail d’information, un appel ou un sms l’invitant à se rendre à la remise des lots officielle. Le gagnant devra répondre à cette invitation, en confirmant, ou non, sa venue à la réception par téléphone ou par sms ou par courriel dans les 15 jours après avoir été informé.
Si un gagnant N° 1 à 10 décline l'invitation à la remise des lots, ou ne répond pas dans le délai imparti, son poème sera affiché comme prévu dans le présent règlement.
Il est précisé que les frais de déplacement pour se rendre au lieu de retrait des lots (Maison de la RATP, 75012 Paris resteront à la charge du gagnant.
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Non retrait du lot
Si un gagnant ne se manifeste pas dans les 30 jours après l'envoi du courrier électronique, de l’appel téléphonique ou du sms l’avertissant de son gain, il sera considéré comme ayant renoncé aux lots.
Au-delà de cette période, les lots non réclamés seront remis à la disposition de la RATP et aucune réclamation ne sera acceptée.
Article 6 : Modalités diverses
Les lots ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement, ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit.
La RATP se réserve le droit de remplacer ces lots par des lots de même valeur et de caractéristiques proches si les circonstances l'exigent, et ce sans que sa responsabilité soit engagée.
Il est précisé que la valeur des lots mentionnés ci-dessus est uniquement fournie à titre indicatif. Toute variation ou écart de prix avec le prix public de quelque nature que ce soit, au jour du présent règlement ou au jour de la remise des lots, ne pourrait être imputable à la RATP.
Article 7 : Dépôt et acceptation du règlement
Le règlement du jeu est déposé en l’Etude Moya et Krikorian, Huissiers de Justice, sise 10, rue Gambetta, 93583 Saint Ouen.
La participation au concours Poésie entraîne l'acceptation du présent règlement dans son intégralité et sans réserve.
Le présent règlement pourra être adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande par écrit.
Cette demande devra mentionner « concours poésie RATP», les nom(s), prénom(s) et adresse du demandeur, et être accompagnée d’un RIB. Elle devra être adressée au plus tard le 15/04/2012 (cachet de la poste faisant foi) à l’attention de : Façon de penser ; 1 rue de Provence 75009 Paris
Les frais postaux engagés à ce titre par le participant lui seront remboursés au tarif lent en vigueur. La demande de remboursement sera traitée sous trois mois, par virement bancaire.
Ce règlement est consultable gratuitement et en version imprimable pendant la durée du concours Poésie sur Internet à l’adresse suivante : www.ratp.fr/concourspoesie
Article 8 : Jeu-concours sans obligation d’achat - Remboursements
Remboursement des frais de connexion
Les participants pourront demander le remboursement des frais de connexion Internet occasionnés par leur participation au Jeu-concours dans les conditions visées ci-après ainsi que les frais d’affranchissement afférents à leur demande de remboursement.
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Pour les participants, dûment inscrits, accédant au Jeu-concours via un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée selon le temps passé – c’est à dire hors abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication – les coûts de connexion engagés pour la participation au concours Poésie seront remboursés forfaitairement sur la base du tarif France Télécom en vigueur « heures creuses » lors de la rédaction du présent règlement, incluant la minute indivisible crédit temps et la minute supplémentaire. Les frais de participation seront remboursés aux participants sur présentation ou indication cumulativement :
(1) de leur nom, prénom, adresse postale ;
(2) du nom du concours Poésie ainsi que le site sur lequel il est accessible ;
(3) de la date de début et de fin du concours Poésie ;
(4) d’une copie de la première page de leur contrat d’accès à Internet, indiquant notamment leur identité, le nom de leur fournisseur d’accès et la description du forfait ;
(5) d’un RIB (relevé d’identité bancaire) ou d’un RIP (relevé d’identité postal) ;
(6) de la date et l’heure des communications sur le site, et plus particulièrement les heures d’entrée et de sortie du concours Poésie.
Les participants sont informés qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux participants, il est néanmoins expressément précisé que tout accès au concours Poésie s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par le participant pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site de l’Organisateur et de participer au Jeu-concours ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
La demande de remboursement doit être effectuée au plus tard quinze jours après la participation au concours Poésie, à l’adresse suivante : Façon de penser ; 1 rue de Provence 75009 Paris
En tout état de cause, il ne sera effectué qu’un seul remboursement par participant (même nom, même adresse) et pour toute la durée du concours Poésie.
Les frais postaux engagés pour la demande de remboursement seront remboursés au tarif lent en vigueur sur simple demande écrite figurant dans la demande de remboursement.
Toute demande n’incluant pas l'ensemble des éléments visés ci-dessus, transmise au-delà de la date mentionnée ci-dessus (cachet de la poste faisant foi), illisible, avec des coordonnées erronées ou ne respectant pas les conditions ci-dessus, sera automatiquement rejetée et ne recevra pas de réponse.
Les frais postaux engagés pour la demande d’envoi du présent règlement ainsi que ceux relatifs à l’envoi par les gagnants du formulaire d’autorisation de l’utilisation de leur image seront remboursés sur demande écrite au tarif lent en vigueur.
La demande de remboursement sera traitée sous trois mois, par virement bancaire.
Article 9 : Décision de la RATP
La RATP se réserve la possibilité de prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour
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l'application et/ou l'interprétation du règlement. La RATP pourra en informer les participants par tout moyen de son choix.
La RATP se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le concours Poésie, sans préavis, en raison de tout événement indépendant de sa volonté et notamment en cas d’événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit.
La RATP se réservera en particulier le droit s’il y a lieu d’invalider et/ou d’annuler tout ou partie du concours Poésie s'il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la participation au concours Poésie.
La RATP se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer le(s) lot(s) aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur.
Article 10 : Charte de bonne conduite
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs du concours Poésie proposés, notamment afin d'en modifier les résultats.
Il est rigoureusement interdit pour une même personne physique de jouer avec plusieurs adresses e-mail ainsi que de jouer à partir d'un compte de participant ouvert au bénéfice d'une autre personne qu'elle-même. Un seul et unique compte de participant sera ouvert par une même personne possédant les mêmes nom, prénom, adresse e-mail et domicile.
Article 11 : Responsabilité
La responsabilité de la RATP ne saurait être engagée au titre des modalités décrites à l’article 9 ci-dessus, et les participants ne pourront donc prétendre à aucun dédommagement ou indemnité de quelle que nature que se soit.
La RATP ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque vice caché ou dysfonctionnement des dotations, quels qu’ils soient.
L'Organisateur ne saurait être tenu pour responsable en cas de non délivrance de l'e-mail annonçant le gain et l’invitation s’y afférent par suite d'une erreur dans l'adresse e-mail (courriel) indiquée par le participant lors de son inscription au présent concours Poésie, en cas de défaillance du fournisseur d'accès, en cas de défaillance du réseau Internet ou pour tout autre cas.
Également, il est expressément rappelé qu’Internet n’étant pas un réseau sécurisé, la RATP ne saurait être tenu pour responsable de la contamination par un éventuel virus ou de l’intrusion d’un tiers dans le système du terminal des participants au concours Poésie et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des participants sur le site. La RATP ne saurait non plus être tenu pour responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet qui empêcherait le bon déroulement du concours Poésie et l’information des participants. La RATP ne saurait enfin être tenu pour responsable d’un quelconque dommage causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ainsi que de toutes conséquences pouvant en découler, notamment sur leur activité personnelle ou professionnelle.
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Article 12 : Droits à l’image des gagnants du concours Poésie
Les participants acceptent par avance que, s’ils font partie des gagnants, leur poèmes, leurs nom(s), prénom(s), photo(s) soient utilisés à des fins publi-promotionnelles ou rédactionnelles par la RATP ou ses partenaires médias lors de tout reportage écrit, photographique ou audiovisuel sur le Concours poésie sans qu’en aucune manière ils ne puissent prétendre à une quelconque rémunération, ou à quelques droits que ce soient. Ils autorisent la RATP à diffuser leur texte, photographie (droit de reproduction), collectivement ou individuellement, ou les images les représentant, collectivement ou individuellement, pour publications ou tout support visant à assurer la publi-promotion du présent concours Poésie.
A défaut, leur participation au présent concours Poésie n’est pas admise.
Par conséquent, les gagnants s’engagent à remplir et signer un formulaire d'autorisation d'utilisation à titre gracieux des textes, photographies et/ou reportages les représentant individuellement et/ou collectivement et à le retourner sous 10 jours à compter de l’envoi de l’autorisation à l'adresse suivante : Façon de penser, 1 rue de Provence 75009 Paris
La présente autorisation est accordée pour une durée de 10 ans et maintenue même en cas de modification de la situation personnelle ou professionnelle.
Ce formulaire leur sera envoyé par voie postale par l’Agence Façon de penser.
Modèle de formulaire d’autorisation
Je soussigné(e) Madame, Mademoiselle, Monsieur * (nom, prénoms) ---------------------- ,
demeurant --------------------------- , né(e) le ---------- , profession -------------- , autorise l’Organisateur du concours Poésie 2012 en la personne publique de la RATP (RCS de Paris - n° B 775 663 438), sise 54 Quai de la Rapée - 75599 Paris Cedex 12,
à utiliser mon image à titre gracieux, pour une durée de 10 ans à compter de la signature de la présente autorisation.
*rayer les mentions inutiles
Ce ce fait, il est précisé que :
1 – Le gagnant nommé ci-dessus accepte que ses nom et prénoms, textes, photos ou reportages sur le Concours Poésie susvisé soient utilisés à des fins publi-promotionnelles ou rédactionnelles par l’Organisateur dudit concours Poésie et ses partenaires medias, sans qu’en aucune manière il ne puisse prétendre à une quelconque rémunération, ou à quelques droits que ce soient.
Il autorise ainsi l’Organisateur à diffuser les textes, photographies (droit de reproduction), collectivement ou individuellement, ou les images le représentant, collectivement ou individuellement, pour publications ou tout support visant à assurer la publi-promotion dudit jeu-concours ou des activités de la RATP.
2 - La présente autorisation est accordée par le gagnant susnommé pour une durée de 10 ans et maintenue même en cas de modification de sa situation personnelle ou professionnelle.
Fait à Paris le ------, en deux (2) exemplaires originaux, dont un pour le gagnant et un pour la RATP.
Le gagnant
(Signature)
(Nom, prénoms)
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Article 13 : Données personnelles
Les participants sont informés que les données nominatives les concernant sont nécessaires à la prise en compte de leur participation.
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent concours Poésie sur le bulletin de participation ne serviront qu’à la gestion de ce dernier et seront détruites à la fin de l’opération.
Tout participant à ce jeu-concours dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant en écrivant à : RATP/Correspondant Informatique et Libertés/LAC JV 27 – 13, rue Jules Vallès – 75 547 Paris cedex 11.
Article 14 : Droit applicable – litiges
Le présent concours Poésie est soumis à l’application de la loi française.
Pour être prises en compte, les éventuelles contestations relatives au concours Poésie doivent être formulées sur demande écrite, avec mentions des nom(s), prénom(s) et coordonnées personnelles, à l’adresse suivante : Façon de penser, 1 rue de Provence 75009 Paris, et au plus tard 1 mois après la date limite de participation au jeu-concours, soit le 15 mai 2012.
En cas de désaccord sur l'application ou l'interprétation du présent règlement, et à défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis au tribunal compétent de Paris, auquel compétence exclusive est attribuée, nonobstant tout appel en garantie et toute pluralité de parties