ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE
La société MARATHON MEDIA - Société par Actions Simplifiée au capital de 45 920 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 434 990 073 - dont le siège social est situé 115-123, Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly sur Seine, (ci-après la « Société Organisatrice »), organise du 7 décembre 2012 au 7 janvier 2013 inclus, un jeu concours gratuit sans obligation d'achat intitulé «Jeu Concours OU EST CHARLIE ?» (ci-après le « Jeu») selon les modalités décrites dans le présent règlement.
ARTICLE 2 - ACCEPTATION DU REGLEMENT
La participation au Jeu implique l'acceptation sans aucune réserve du joueur du présent règlement, et du principe du Jeu. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également du prix qu'il aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3 - CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation à ce Jeu est ouverte à toute personne physique mineure à partir de l'âge de treize (13) ans, sous le contrôle et avec le consentement de ses parents ou du(es) titulaire(s) de l'autorité parentale, ou à défaut de son/ses tuteur(s) légaux, et à toute personne physique majeure, résidant en France Métropolitaine (Corse comprise), disposant d'un accès à Internet, à l'exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice du Jeu, ou des sociétés ayant participé à sa promotion et/ou à sa réalisation ainsi qu'aux membres de leur famille (conjoints, ascendants, descendants, frères et soeurs).
Le simple fait de participer au Jeu implique que le mineur ait obtenu l'autorisation préalable de la ou l'une des personnes exerçant sur lui l'autorité parentale, après une lecture par elle des termes du présent règlement. Cette autorisation devra faire l'objet d'une mention spécifique de la part de ladite personne à l'endroit prévu à cet effet dans le formulaire de participation. La Société Organisatrice se réserve en outre le droit de demander à tout moment la justification écrite sur support papier de cette autorisation préalable, et de disqualifier tout participant qui ne justifierait pas de cette autorisation.
Toute participation ne répondant pas aux critères définis ci-dessus sera considérée comme nulle.
ARTICLE 4 - PRINCIPE ET MODALITES DU JEU
La participation au Jeu est ouverte du 7 décembre 2012 au 7 janvier 2013 à minuit (la date et l'heure des connexions des joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques de la Société Organisatrice, faisant foi).
L'ouverture du Jeu sera annoncée sur le site internet accessible à l'adresse suivante : www.facebook.com/ouestcharlie, le 5 décembre 2012.
Le Jeu est accessible 24h sur 24 sur Internet à l'adresse suivante : www.facebook.com/ouestcharlie, sous réserve notamment d'éventuelles opérations de maintenance sur les serveurs du Jeu.
Pour participer au Jeu, le joueur doit se rendre à l'adresse internet ci-dessus et cliquer sur le bouton « J'aime ». Le joueur doit ensuite cliquer sur l'onglet de participation au concours : « Concours ». Si le joueur est déjà fan de la page et a déjà cliqué sur « J'aime » auparavant, il devra uniquement se rendre à l'adresse précitée et cliquer sur l'onglet « Concours ». La page de l'application Facebook réservée au Jeu s'ouvrira ensuite sur l'écran du joueur.
Il s'agit ensuite de cliquer sur le bouton « Jouer », de répondre à la question posée dans le cadre prévu à cet effet, et de cliquer sur le bouton « Valider ». Tant que la réponse du joueur ne sera pas correcte, il ne pourra pas passer à l'étape suivante du Jeu. Pour s'aider, le joueur pourra cliquer sur le bouton «Besoin d'un indice ?».
La page suivante permettra de remplir le formulaire d'inscription et d'accepter le règlement du Jeu concours en cochant la case prévue à cet effet au sein dudit formulaire, en finissant par cliquer sur le bouton « Valider ».
Le règlement du Jeu sera consultable en cliquant sur un lien prévu à cet effet.
Le joueur aura la possibilité de cocher également une case permettant de recevoir des informations de la part de Marathon Média, et une case permettant de recevoir des informations de la part des partenaires de Marathon Média.
Une dernière page s'ouvrira en remerciant le joueur pour sa participation et en lui proposant de doubler ses chances de gagner en cliquant sur le bouton « Partager ».
En cliquant sur le bouton « Partager », le joueur doublera ses chances de gagner le Jeu.
Tous les champs du formulaire de participation sont obligatoires sauf les champs « adresse », « code postal » et « ville ». Un seul mode de participation est proposé.
Un même joueur ne peut participer qu'une seule fois sur toute la durée du Jeu.
Toute participation ne comportant pas les noms, prénom, âge, adresse mail du joueur sera considérée comme nulle et, de ce fait, écartée de la participation au présent Jeu. Il en va de même de toute participation adressée après la date limite, ou par un autre mode que celui détaillé ci-dessus.
ARTICLE 5 - RESULTATS
Afin de désigner le gagnant du Jeu, un tirage au sort sera organisé informatiquement, via un script php exécuté automatiquement à la fin du Jeu. Ce script sélectionne aléatoirement le gagnant grâce à la fonction de sélection au hasard « Random », dans la base des joueurs inscrits. Ce tirage au sort sera effectué au plus tard le 8 janvier 2013, à minuit.
Un courrier électronique sera envoyé au gagnant qui devra alors communiquer son adresse postale complète (s'il ne l'a pas fournie dans le formulaire d'inscription) afin que son lot lui soit envoyé.
Un seul lot sera attribué par gagnant ou par foyer (même nom, même adresse).
Les prénom et nom du gagnant du Jeu pourront figurer sur le site internet www.facebook.com/ouestcharlie ainsi que dans la newsletter de la Société Organisatrice, ce que les participants acceptent sans réserve. Aucun message ne sera adressé aux perdants.
Le gagnant autorise toutes vérifications concernant son identité et son domicile.
Il est expressément convenu que les données contenues dans les systèmes d'information en possession de la Société Organisatrice ou de ses prestataires techniques ont force probante quant aux éléments de connexion et à la détermination du gagnant.
Du seul fait de l'acceptation de son prix, le gagnant autorise la Société Organisatrice à utiliser ses nom, prénom, ainsi que l'indication de sa ville et/ou de son département de résidence dans toute manifestation publi-promotionnelle, sur la page Facebook www.facebook.com/ouestcharlie, sur le site Internet de la Société Organisatrice consultable à l'adresse www.totalyoo.fr et sur tout site ou support affilié, sans que cette utilisation puisse ouvrir de droit et rémunération autres que le prix gagné.
ARTICLE 6 - DOTATIONS
Le gagnant désigné par le tirage au sort se verra attribué le prix suivant :
1 figurine « Où est Charlie ? », numérotée 25 (d'une valeur totale de 250 Euros)
Le lot sera remis au gagnant, par voie postale, à l'adresse de son domicile. Pour un gagnant mineur, le lot sera remis à la personne en ayant la garde juridique.
Tout retour de lot suite à une faute ou à une négligence de la part du gagnant entraînera immédiatement la disqualification de celui-ci.
Le lot sera accepté tels qu'il est annoncé sur le site du Jeu. Il ne pourra faire l'objet d'aucune contestation, ni être échangé, repris, ni faire l'objet d'une contrepartie financière ou d'un équivalent financier du lot. Aucun changement (de date, de prix…) pour quelque raison que ce soit ne pourra être demandé à la Société Organisatrice. Il est précisé que la Société Organisatrice ne fournira aucune prestation de garantie ou d'assistance, le prix consistant uniquement en la remise du lot prévu pour le Jeu.
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de remplacer le lot par un lot similaire d'une valeur équivalente, sans qu'aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.
En aucun cas, la Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable du délai de mise à disposition du lot ou en cas d'impossibilité pour le gagnant de bénéficier du lot pour des circonstances hors du contrôle de la Société Organisatrice. Notamment, la Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de perte et/ou détérioration du lot par la Poste ou tout prestataire de service similaire tiers, et plus généralement si le gagnant ne reçoit pas son lot. Dans le cas où le lot ne pourrait être adressé par voie postale, les modalités de retrait seront précisées au gagnant dans le courrier électronique confirmant le prix ou par tout autre moyen à la convenance de la Société Organisatrice.
Dans le cas où le gagnant ne recevrait pas de courrier électronique de la Société Organisatrice mais verrait son nom apparaître en tant que gagnant du Jeu, au sein d'une publication officielle sur la page Facebook www.facebook.com/ouestcharlie, il lui sera alors possible de se manifester en utilisant la fonction « Commenter » afin de signaler sa situation.
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de lui répondre directement sur la page Facebook précitée et lui enverra un dernier courrier électronique auquel le gagnant devra impérativement répondre dans un délai d'un mois maximum à compter du jour de l'envoi dudit courrier afin de fournier ses coordonnées complètes pour l'information de sa victoire et recevoir son lot.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents ou préjudice de toute nature qui pourraient survenir en raison de la jouissance du prix attribué et/ou du fait de son utilisation, ce que le gagnant reconnaît expressément.
ARTICLE 7 - JEU SANS OBLIGATION D'ACHAT
Les joueurs pourront demander à la Société Organisatrice le remboursement des frais de connexion Internet occasionnés par leur participation au Jeu ainsi que les frais d'affranchissement afférents à leur demande de remboursement.
Pour les joueurs, dûment inscrits, accédant au Jeu à partir de la France métropolitaine via un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée selon le temps passé - c'est à dire hors abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication - les coûts de connexion engagés pour la participation au Jeu seront remboursés forfaitairement sur la base de 3 (trois) minutes, soit 0,10 € TTC (dix centimes d'euro toutes taxes comprises). Ces frais de participation seront remboursés aux joueurs sur présentation ou indication cumulativement :
(1) de leur nom, prénom, adresse postale,
(2) du nom du Jeu ainsi que le site sur lequel il est accessible,
(3) de la date de début et de fin du Jeu,
(4) d'une copie de leur contrat ou facture d'accès à Internet, indiquant notamment leur identité, le nom de leur fournisseur d'accès et la description de l'offre d'accès,
(5) d'un RIB (Relevé d'Identité Bancaire) ou d'un RIP (Relevé d'Identité Postal),
(6) La date et l'heure de sa connexion en vue de sa participation au Jeu.
Les joueurs sont informés que, étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément précisé que tout accès au Jeu s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le joueur de se connecter au site de la Société Organisatrice ou de ses partenaires et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
La demande de remboursement doit être effectuée au plus tard 15 (quinze) jours après la participation au Jeu.
Toute demande de remboursement de la participation au Jeu sera adressée par courrier postal exclusivement, à l'adresse suivante :
Marathon Media– Jeu Concours «OU EST CHARLIE ?»
1 rue des Déchargeurs – 75001 Paris
En tout état de cause, il ne sera effectué qu'un seul remboursement par joueur (même nom, même adresse) et pour toute la durée du Jeu (le Jeu étant limité à une participation par joueur).
Les frais postaux engagés pour la demande de remboursement seront remboursés au tarif lent en vigueur sur simple demande écrite figurant dans la demande de remboursement.
La demande de remboursement sera traitée en moyenne sous 3 (trois) mois, par virement bancaire.
Toute demande n'incluant pas l'ensemble des éléments visés ci-dessus, transmise au delà de la date mentionnée ci-dessus (cachet de la poste faisant foi), illisible, avec des coordonnées erronées ou ne respectant pas les conditions ci-dessus, sera automatiquement rejetée et ne recevra pas de réponse.
ARTICLE 8 – DEPÔT DU REGLEMENT
Le présent règlement est déposé à l'étude de Maître GENNA, Huissier de Justice, sis au 28 rue de Richelieu - 75001 Paris. Une copie de ce règlement est adressée à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande. Cette demande doit être adressée par courrier postal uniquement à l'adresse suivante :
Marathon Media– Jeu Concours «OU EST CHARLIE ?»
1 rue des Déchargeurs – 75001 Paris
Le timbre concernant l'envoi postal pour obtenir ce règlement, sera remboursé forfaitairement sur la base du tarif lent en vigueur sur simple demande écrite accompagnée d'un RIB ou d'un RIP jointe à la demande de règlement. Une seule demande de copie de ce règlement et de remboursement des frais engagés pour obtenir cette copie sera prise en considération par joueur (même nom, même adresse).
En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l'huissier et la version du règlement accessible en ligne, la version déposée chez l'huissier prévaudra. De même la version déposée fait foi face aux informations divulguées sur le site du Jeu et en contrariété avec le présent règlement.
ARTICLE 9 - RESPONSABILITE
La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites du réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, les risques liés à la connexion, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. La Société Organisatrice ne pourra être tenue pour responsable notamment des dysfonctionnements pouvant affecter le réseau Internet, pour tout problème de configuration ou lié à un navigateur donné.
La Société Organisatrice ne garantit pas que le site Internet et/ou le Jeu fonctionne sans interruption, qu'ils ne contiennent pas d'erreurs informatiques ni que les défauts constatés seront corrigés.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnement technique du Jeu, si les joueurs ne parviennent pas à se connecter au site du Jeu ou à jouer, si les données relatives à l'inscription d'un joueur ne lui parvenait pas pour une quelconque raison dont elle ne pourrait être tenue responsable (par exemple, un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez l'utilisateur) ou lui arriveraient illisibles ou impossible à traiter (par exemple, si le joueur possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription) ou en cas de problèmes d'acheminement des courriers électroniques. Les joueurs ne pourront prétendre à aucun dédommagement à ce titre.
La Société Organisatrice ne saurait de la même manière être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux joueurs, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ou de toutes conséquences directes ou indirectes pouvant en découler, notamment sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
ARTICLE 10 - DONNEES PERSONNELLES
Il est rappelé que pour participer au Jeu, les joueurs doivent nécessairement fournir certaines informations personnelles les concernant (nom, prénom, âge, adresse mail…). Ces informations sont enregistrées et sauvegardées dans un fichier informatique et sont nécessaires à la prise en compte de leur participation, à la détermination du gagnant et à l'attribution et à l'acheminement du prix. Ces informations sont destinées à la Société Organisatrice, et pourront être transmises à ses prestataires techniques et à un prestataire assurant l'envoi du prix.
Les données ainsi recueillies feront l'objet d'un traitement conforme à la Loi «Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et pourront être utilisées dans le cadre légal.
En application de la loi «Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les joueurs disposent des droits d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ces droits, les joueurs devront envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Marathon Media – Jeu Concours «OU EST CHARLIE ?»
1 rue des Déchargeurs – 75001 Paris
ARTICLE 11 – DECISIONS DES ORGANISATEURS
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, le présent règlement et à prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application et l'interprétation du règlement. La Société Organisatrice pourra en informer les joueurs par tout moyen de son choix. La Société Organisatrice se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le Jeu, sans préavis, en raison de tout événement indépendant de sa volonté et notamment en cas d'événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit. La Société Organisatrice se réservera en particulier le droit s'il y a lieu d'invalider et/ou d'annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnement sont intervenues sous quelque forme que ce soit, et notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination du gagnant. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les prix aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur.
La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée au titre de ce qui précède et les joueurs ne pourront donc prétendre à aucun dédommagement ou indemnité de quelle que nature que se soit.
ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE - DIFFERENDS
Le présent règlement est soumis à la loi française.
Pour être prises en compte, les éventuelles contestations relatives au Jeu doivent être formulées sur demande écrite à l'adresse suivante :
Marathon Media – Jeu Concours «OU EST CHARLIE ?»
1 rue des Déchargeurs – 75001 Paris
et au plus tard 90 (quatre vingt dix) jours après la date limite de participation au Jeu tel qu'indiqué au présent règlement.
En cas de désaccord persistant sur l'application ou l'interprétation du présent règlement, et à défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis au tribunal compétent de Paris, auquel compétence exclusive est attribuée.
