1. Présentation de la société organisatrice
1.1 La société France Télécom, Société Anonyme au capital de 10 412 239 188 euros, ayant son siège social 6, place d’Alleray – 75505 Paris Cedex 15, immatriculée au RCS de Paris sous le n° B 380 129 866 (ci-après « la Société Organisatrice »), organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat, intitulé «jeu Challenge mobile », accessible exclusivement par le réseau Internet à l'adresse Internet http://game-event.orange-business.com/
1.2 Le Jeu Challenge mobile est ouvert à toute personne majeure, résidant en France métropolitaine (y compris la Corse), ci-après désignée le « Participant ». Le Participant doit disposer d'une adresse email valide. Sont exclues les personnes ayant participé à l'élaboration directe ou indirecte du Jeu, de même que leur famille, ainsi que le personnel de l'Etude GATIMEL – ARMENGAUD GATIMEL – de MONTALEMBERT d'ESSE, Huissiers de Justice Associés à 75008 Paris, 40 Rue de Monceau. Une seule inscription par personne (même prénom, même nom, même adresse email) est acceptée.
1.3 La participation au Jeu Challenge mobile implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité (le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet ainsi que des lois et règlements applicables aux loteries en vigueur en France.
1.4 La Société Organisatrice ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la participation d'une personne domiciliée dans un pays autre que la France.
2. Durée
Le Jeu Challenge mobile durera du jeudi 15 avril 2010 à 10h00 au lundi 28 juin 2010 à 23H59.
3. Modalités d'inscription et de participation
La participation à ce Jeu est gratuite et sans obligation d'achat dans les conditions définies aux présentes.
Le Participant devra procéder à son inscription au Jeu. A cet effet, le Participant remplira, selon les indications fournies en ligne, le formulaire d'inscription où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse électronique valide.
Le Participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire d'inscription valent preuve de son identité. Les informations saisies par le Participant l'engagent dès leur validation. Seules les participations par voie d'Internet seront autorisées. Toute inscription inexacte, incomplète, réalisée après la date limite ou sous une autre forme que celle prévue dans le Règlement ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité de la participation. La même sanction s'appliquera en cas de multi-enregistrements ou d'enregistrements multiples par personne (même prénom, même nom, même adresse email).
Toute information personnelle indispensable pour participer au Jeu Challenge mobile et communiquée par le Participant sur le site du jeu au moment de son inscription et dont il apparaîtrait qu'elle serait manifestement incohérente et/ou fantaisiste, ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité de la participation dudit Participant.
Une seule inscription par personne (même prénom, même nom, même adresse email) sera prise en compte sur la durée totale du Jeu. Toute inscription additionnelle sera considérée comme nulle.
Le Jeu Challenge mobile utilise des « cookies » pour authentifier le joueur. Un « cookie » est un fichier électronique localisé sur le disque dur de l'ordinateur avec lequel l'internaute se connecte au Site, destiné à faciliter la connexion de l'internaute et à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.
Dans le cas où, avant une connexion au Site, le Participant a déjà participé au Jeu Challenge mobile proposé sur le Site et a accepté la présence d'un « cookie », il ne lui sera pas nécessaire de compléter, à chaque connexion, son Identifiant (adresse électronique).
Dans le cas où, le Participant a déjà participé au Jeu mais a refusé la présence d'un « cookie », ou dans le cas où le Participant se connecte d'un ordinateur différent de celui sur lequel il s'est inscrit pour participer au Jeu Challenge mobile, il lui sera demandé de s'identifier sur la page spécifique prévue à cet effet, le Participant ayant ensuite normalement accès au Jeu.
4. Principes du Jeu concours
4.1 Description générale
Ce Jeu est organisé sur le site : http://game-event.orange-business.com/
Le Participant a la possibilité de jouer et de gagner :
■en participant à l'instant gagnant
■en participant au tirage au sort
4.2 Modalités du Jeu Le Jeu Challenge mobile proposé par la société organisatrice est un jeu de hasard. La base de données permettant le déroulement du Jeu Challenge mobile préalablement installée par la Société Organisatrice pour gérer ce Jeu fait seule foi et les solutions ou arbitrages qu'elle pourrait engendrer ne peuvent être remis en cause.
4.2.1 Instants gagnants
Chaque semaine (le jeudi), le Participant doit répondre à une nouvelle question. La réponse à cette question, qu'elle soit juste ou non lui permet de participer à un instant gagnant. Le Participant est libre de tenter sa chance à quand il le souhaite jusqu'au jeudi suivant.
71 instants gagnants sont prédéterminés sur la durée du jeu. Sera désigné comme gagnant le Participant qui se sera connecté en premier lors de l'instant gagnant déterminé de façon aléatoire.
Les gagnants recevront automatiquement un message électronique envoyé à l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription, pour les informer de leur gain.
4.2.1 Tirage au sort
Un tirage au sort final aura lieu en fin du Jeu Challenge mobile. Ce tirage au sort sera effectué par la société organisatrice, parmi tous les joueurs inscrits au jeu Challenge mobile.
Pour être éligible au tirage au sort, le Participant devra avoir :
■rempli les renseignements lors de l'inscription au Jeu Challenge mobile ;
■accepté le règlement au moyen d'une case à cocher prévue à cet effet ;
Le tirage au sort aura lieu le 29 juin 2010.
Il permettra de déterminer 5 gagnants. Chaque gagnant gagnera un Smartphone Samsung C6625. La liste des gagnants sera publiée sur le Site du Jeu le lendemain du tirage au sort, soit le 30 juin 2010. Les gagnants recevront un message électronique envoyé à l'adresse électronique utilisée comme boite de messagerie et comme adresse de participation pour les informer de leur gain.
5. Lots
Pour toute la durée du Jeu, 76 lots seront mis en jeu pour une valeur totale d'au minimum 2 929,20€ TTC. Ils se répartissent de la façon suivante :
71 lots pour les instants gagnants :
■1 carte cadeau SESAMEA d'une valeur de 150€ TTC
■5 cartes cadeau SESAMEA d'une valeur de 50€ TTC
■5 cartes cadeau SESAMEA d'une valeur de 40€ TTC
■10 cartes cadeau SESAMEA d'une valeur de 30€ TTC
■10 cartes cadeau SESAMEA d'une valeur de 20€ TTC
■40 cartes cadeau SESAMEA d'une valeur de 10€ TTC
Les cartes cadeau SESAMEA donnent accès à plus de 250 sites marchands.
5 lots pour le tirage au sort :
- 5 Smartphones Samsung C6625 d'une valeur unitaire de 285,84€ TTC (sans abonnement)
6. Remise des lots
Les lots offerts aux gagnants sont nominatifs et ne peuvent être attribués à une autre personne.
Les gagnants aux Instants gagnants seront contactés par email directement par la société SESAMEA dans un délai de 48 heures après avoir gagné. Ils recevront leur carte cadeau par courrier électronique à l'adresse email renseignée lors de l'inscription au Jeu Challenge mobile et pourront l'utiliser immédiatement sur le site SESAMEA.
Les gagnants du tirage au sort seront avertis de leur gain par email dans un délai de 15 jours suivant le tirage au sort à l'adresse email renseignée lors de l'inscription au Jeu Challenge mobile et ils disposeront d'un délai de 15 jours à compter de la réception de ce message pour répondre par voie électronique en confirmant leur acceptation du lot et en communiquant à cet effet leur adresse postale. Leur lot leur sera alors adressé par voie postale. Tout gagnant qui n'aura pas répondu dans un délai de 15 jours sera considéré comme ayant renoncé purement et simplement à son gain. Le gagnant sera disqualifié et son prix perdu, sans que la responsabilité de la Société Organisatrice ne puisse être recherchée.
Les lots non délivrés et retournés en cas d'adresse incomplète ou inexacte, seront perdus pour les gagnants et seront conservés par la Société Organisatrice, sans que la responsabilité de celle-ci ne puisse être recherchée.
Les lots non acceptés, ou expressément refusés et les lots non retirés seront conservés par la Société Organisatrice et pourront être utilisés dans le cadre d'une opération ultérieure, si la nature du lot le permet, et sans que la responsabilité de la Société Organisatrice ne puisse être engagée.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, avaries, détériorations, manque de lisibilité des cachets du fait des services postaux, intervenus lors de la livraison.
La Société Organisatrice ne peut être tenue pour responsable de tout incident/accident pouvant subvenir lors de l'utilisation des lots.
Les prix ne peuvent être échangés contre d'autres prix, ni contre des espèces, ni contre tout autre bien ou service. La Société Organisatrice se réserve toutefois la possibilité de remplacer un des prix offerts par un prix de valeur équivalente ou supérieure, notamment mais sans que cela ne soit exhaustif, en cas de rupture de stock des lots initialement prévus ou de tout autre événement imprévisible, irrésistible et extérieur qui rendrait impossible la délivrance des prix prévus dans des délais raisonnables. Les lots offerts ne comprennent que ce qui est indiqué, à l'exclusion de tout autre chose. Ils ne peuvent donner lieu, de la part du gagnant, à aucune contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.
Les photographies ou autres illustrations utilisées dans tout support de présentation du Jeu Challenge mobile n'ont pas de valeur contractuelle quant aux caractéristiques du lot finalement attribué.
Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Il ne sera attribué qu'un seul lot par personne (même prénom, même nom, même adresse email).
7. Limitation de responsabilité
La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites d'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, la Société Organisatrice ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
■du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site ;
■de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
■de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du Jeu Challenge mobile ;
■de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
■de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
■des problèmes d'acheminement ;
■du fonctionnement de tout logiciel ;
■des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
■de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;
■de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu Challenge mobile ou ayant endommagé le système d'un Participant.
Il est précisé que la Société Organisatrice ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site et la participation au Jeu Challenge mobile se fait sous leur entière responsabilité.
La Société organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu Challenge mobile s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination des gagnants. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
8. Convention de preuve
Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, la Société organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par la Société Organisatrice, notamment dans ses systèmes d'information.
Les Participants s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.
Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par la Société organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
9. Cas de force majeure – réserves de Prolongation
La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant de sa volonté, le Jeu devait être modifié, écourté ou annulé. Aucune indemnité ne pourra alors être demandée à la Société organisatrice.
Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation, et de reporter toute date annoncée.
Le règlement peut être modifié à tout moment sous la forme d'un avenant par la société organisatrice Dans cette hypothèse, l'avenant sera déposé en l'étude GATIMEL – ARMENGAUD GATIMEL – de MONTALEMBERT d'ESSE, Huissiers de Justice associés, 40 rue Monceau 75008 PARIS et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne. Tout Participant sera réputé l'avoir accepté du simple fait de sa participation au jeu Challenge mobile, à compter de la date d'entrée en vigueur de la modification. Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au jeu Challenge mobile.
La Société Organisatrice se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait des fraudes éventuellement commises.
Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s'inscrire puis de participer au jeu Challenge mobile sous un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Participant devant s'inscrire et participer au jeu Challenge mobile sous son propre et unique nom. Toute fraude entraîne l'élimination du Participant.
En cas de manquement de la part d'un Participant, la Société organisatrice se réserve la faculté d'écarter de plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.
10. Informatique et Libertés
Les données nominatives enregistrées obligatoirement dans le cadre du présent jeu Challenge mobile sont nécessaires à la prise en compte de la participation audit jeu et ne seront utilisées par la Société Organisatrice, le cas échéant que pour l'attribution des lots.
Les données nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu Challenge mobile sont traitées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Ces données peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition. Tous les Participants au jeu Challenge mobile, ainsi que leur représentant légal s'ils sont mineurs, peuvent exercer ce droit, ou s'opposer à ce que lesdites données soient cédées à des tiers, par demande écrite adressée à France Télécom - 6, place d’Alleray – 75505 Paris Cedex 15
11. Loi applicable et interprétation
Le Règlement est exclusivement régi par la loi française notamment pour tout litige qui viendrait à naître du fait du Jeu Challenge mobile objet des présentes ou qui serait directement ou indirectement lié à celui-ci, ce sans préjudice des éventuelles règles de conflits de lois pouvant exister. Pour tout litige entre les parties, les règles de compétence légale s'appliqueront. Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par la société organisatrice ou par l'étude GATIMEL – ARMENGAUD GATIMEL – de MONTALEMBERT d'ESSE, Huissiers de Justice associés, dans le respect de la législation française. Les contestations ne sont recevables que dans un délai d'une semaine après la clôture du tirage au sort.
12. Dépôt et consultation du règlement
Le Règlement complet est déposé en l'étude GATIMEL – ARMENGAUD GATIMEL – de MONTALEMBERT d'ESSE, Huissiers de Justice associés, 40 rue Monceau 75008 Paris.
Il est possible de consulter et d'imprimer le Règlement sur le Site.
Le Règlement complet sera également adressé par courrier postal, à titre gratuit, à toute personne, sur simple demande pendant toute la durée du jeu adressée à : France Télécom - 6, place d’Alleray – 75505 Paris Cedex 15
Timbre remboursé sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur, sur simple demande accompagnant la demande du règlement.
Il ne sera répondu à aucune demande orale concernant le jeu Challenge mobile.
13 : Remboursement
Les frais engagés pour la participation au jeu Challenge mobile, sur la base d'un temps de connexion moyen de 5 minutes (forfait de 0,11 euro TTC/min), peuvent être remboursés sur simple demande écrite à l'adresse suivante : France Télécom - 6, place d’Alleray – 75505 Paris Cedex 15
et sur présentation d'un justificatif (copie de la facture justificative, avec les dates et heures de connexion clairement soulignées). Cette demande doit être adressée par courrier, impérativement avant le 30/07/2010 (cachet de la poste faisant foi), en précisant obligatoirement l'adresse email enregistrée sur le site du jeu Challenge mobile et accompagnée obligatoirement d'un RIB/RIP. Les frais engagés par le Participant pour cette demande seront remboursés sur simple demande.
Une seule demande par Participant (même nom, même adresse, même RIB/RIP) sera prise en compte sur l'ensemble du jeu Challenge mobile.
