Règlement complet
ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE
La société NOCIBE FRANCE DISTRIBUTION, Société par Actions simplifiée au capital de 76.022.544€, dont le siège social est 2 rue de Ticléni 59493 VILLENEUVE D'ASCQ immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 384 970 786 organise les Nocidays du 13 septembre au 10 octobre 2011 inclus, selon les modalités décrites dans le présent règlement situés en France métropolitaine (Corse et Réunion Compris)
ARTICLE 2 : LES PARTICIPANTS
Ce jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France (Corse et Réunion compris), à l’exception des membres du personnel de la société organisatrice et de leur famille (même nom, même adresse postale et/ou électronique pendant toute la durée du jeu). La société organisatrice attire l’attention des participants sur le fait que toute personne mineure participant au jeu est réputée participer sous le contrôle et avec le consentement de ses parents ou du(es) titulaire(s) de l’autorité parentale, ou à défaut, de son/ses tuteur(s) légaux. Toute participation incomplète, inexacte, falsifiée, comportant de fausses indications, non conforme au règlement ou reçue après la date du jeu sera considérée comme nulle et entraînera l’élimination du participant. Il ne sera accepté qu’une seule participation par foyer (même nom, même adresse postale et/ou électronique pendant toute la durée du jeu)
ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PARTICIPATION
Comme toute loterie commerciale, les Nocidays sont régies par le hasard. L’attention des participants est attirée sur l’aléa et la nécessité de se conformer au présent règlement. La participation au jeu est ouverte du 13 septembre au 10 octobre 2011 inclus. Le jeu se compose de deux niveaux :
3.1 En magasin ou sur internet : Pour participer, il suffit de se procurer une carte dite « carte gagnante». Le participant est alors invité à gratter la case prévue à cet effet sur le ticket gagnant pour découvrir la nature de son gain. Le jeu est accessible en magasin et sur le site internet www.nocibe.fr : - Pour 25€ d’achat = le participant se voit remettre 1 carte à gratter gagnantes - Pour 50€ d’achat = le participant se voit remettre 2 cartes à gratter gagnantes - Pour 75€ d’achat = le participant se voit remettre 3 cartes à gratter gagnantes - Pour100€ d’achat =le participant se voit remettre 4 cartes à gratter gagnantes
3.2 Participation par courrier: Pour participer sans obligation d’achat, il suffit de faire enregistrer sa participation sur papier libre à l’adresse suivante : Nocidays - 2 rue de Ticléni – 59493 Villeneuve d’Ascq, en y portant lisiblement ses noms, prénoms, date de naissance et adresse complète. Les papiers libres de participation doivent être envoyés avant le 1er Octobre 2011 inclus, le cachet postal faisant foi. Un RIB devra être joint à cet envoi pour toute demande de remboursement simultané des frais de participation. Les envois recommandés ne seront pas acceptés, le remboursement du timbre de transmission est effectué au tarif lent en vigueur sur simple demande à l'adresse du jeu. Toute demande incomplète, illisible ou non conforme ne pourra être traitée. A réception de cette demande, une carte dite «carte gagnante» sera adressée en retour au participant. Le gain éventuel sera à retirer dans le magasin Nocibé de son choix jusqu’au 11 octobre.
ARTICLE 4 : RESULTATS
Tous les participants découvrent la dotation dès la carte grattée. 4.1 Pour la remise du lot, en magasin les gagnants doivent s’adresser au magasin dans lequel ils ont retiré leur carte jusqu’au 11 octobre. Les lots seront disponibles en magasin entre le 02 et le 20 Novembre 2011 à l’exception des coupons de réductions et/ou des coupons maquillage flash et/ou des coupons achats 100% gagnants qui seront remis immédiatement. A défaut de retrait des lots avant le 20 Novembre 2011 les lots non réclamés seront considérés comme perdus et la société organisatrice pourra en disposer à sa convenance.
4.2 Pour la remise du lot, par internet Le client doit envoyer avant le 15 novembre 2011, au service Client Nocibé, 2 rue de Ticléni-59493 Villeneuve d’Ascq, un courrier comprenant la carte à gratter gagnante, les coordonnées postal ou le lot devra être envoyé et un RIB pour les frais de remboursement de timbre. Toute demande incomplète ne pourra être traitée. Le remboursement forfaitaire des frais de participation sera effectué sur la base d’un timbre tarif lent. Le lot sera envoyé sous 30 jours à réception du courrier.
ARTICLE 5 : DOTATIONS (1 gain = 1 unité)
- 1 Lancia Ypsilon "funk white" 1.2 69 ch Gold, dotée d'un pack Look d'une valeur de 15.600 € TTC.
- 1 séjour pour 2 personnes dans un Club Marmara 4* dans le bassin Méditérranéen (selon disponibilités de Marmara lors de la réservation). La destination sera proposée par Marmara lors de l’appel du gagant parmi les destinations suivantes : Maroc, Turquie, Tunisie, Grèce, Égypte. Le séjour comprend les vols A/R, les transferts, sept nuits en chambre double, la formule « tout compris », les taxes d’aéroport et frais de dossier. Le séjour ne comprend pas : boissons et dépenses personnelles, pré-post acheminement (domicile/aéroport). Ce lot ne pourra faire l’objet d’aucune contestation d’aucune sorte et ne pourra être ni repris, ni échangé, ni cédé (ni même pour un membre de la même famille), ni faire l’objet de sa contre-valeur en espèces. Le séjour est à prendre avant le 30 octobre 2012, hors périodes de vacances scolaires, hors périodes de ponts et selon les disponibilités de Marmara. Lorsqu’une date aura été choisie par le gagnant et confirmée par Marmara, celle-ci sera ferme et définitive. Aucune modification de date ou de personne ne pourra être faite ultérieurement. Séjour offert par Marmara d’une valeur unitaire de 3000 €
- 1 Week-end shopping à Londres pour 2 personnes comprenant 1 Billet A/R en Eurostar pour 2 personnes (les billets de train ne sont ni échangeables ni remboursables en tout ou partie), 1 nuit à l’hôtel pour 2 personnes et 1 bon d’achat de 500€ à valoir dans la boutique Juicy Couture de Londres (offre valable jusqu’à fin juin 2012) offert par JUICY COUTURE d’une valeur de 2000 €
- 2 unités de 1 Flacon Baccarat Dahlia Noir offertes par GIVENCHY d’une valeur unitaire de 1610 €
- 1 Week-end luxe à Paris pour 2 personnes comprenant le trajet pour Paris pour 2 personnes au départ d’une grande ville de province (les billets de train ne sont ni échangeables ni remboursables en tout ou partie), 1 nuit pour 2 personnes dans un palace parisien et 1 dîner pour 2 personnes à bord d’un bateau mouche pour découvrir toute la magie des bords de Seine et admirer tous les plus beaux monuments de Paris illuminés (offre valable jusqu’à fin juin 2012) offert par GIORGIO BEVERLY HILLS d’une valeur de 1500 €
- 1 week-end découverte à Grasse pour 2 personnes avec visite de Molinard et création de parfum "atelier de tarinologie", hors période scolaire offert par MOLINARD d’une valeur unitaire de 1000 €
- 3 unités de 1 Montre Dior Femme White offerte par DIOR d’une valeur unitaire de 900 €
- 2 unités de 1 Montre Dior d’une valeur unitaire de 800 €
- 1 Flacon prestige extrait de parfum Lolita Lempicka 50ml signé Daum "le pêché sublimé" offert par LOLITA LEMPICKA d’une valeur unitaire de 800 €
- 1 unité de 1 flacon DAUM « Prmeier Parfum » offerte par LOLITA LEMPICKA d’une valeur unitaire de 700 €
- 1 unité de 1 Géant Le Mâle 1000ml offerte par JEAN PAUL GAULTIER d’une valeur unitaire de 625 €
- 1 unité de 1 Géant Classique 1000ml offerte par JEAN PAUL GAULTIER d’une valeur unitaire de 625 €
- 1 unité de 1 Sac Gucci offerte par GUCCI d’une valeur unitaire de 600 €
- 2 unités de 1 Montre Mauboussin offerte par MAUBOUSSIN d’une valeur unitaire de 600 €
- 2 unités de 1 Sac Dolce&Gabbana offertes par DOLCE&GABBANA d’une valeur unitaire de 550 €
- 2 unités de 1 Sac Boston Burberry offert par BURBERRY d’une valeur unitaire de 550 €
- 1 unité de 1 Flacon Lalique numéroté Black Orchid offert par TOM FORD d’une valeur unitaire de 525 €
- 5 unités de 1 Bijou fantaisie Collection offertes par REMINISCENCE d’une valeur unitaire de 500 €
- 31 unités de 1 année de produits de soin Clarins offertes par CLARINS d’une valeur unitaire de 450 €
- 2 unités de 1 sac Dolce&Gabbana offertes par DOLCE&GABBANA d’une valeur unitaire de 450 €
- 3 unités de 1 Sac Gourmet Lanvin offertes par LANVIN d’une valeur unitaire de 420 €
- 1 unité de 1 sac Gucci offerte par GUCCI d’une valeur unitaire de 400 €
- 1 unité de 1 Coffret Etoile Mystique Extrait de Parfum 30ml « Édition Limitée » offerte par MUGLER d’une valeur unitaire de 350 €
- 37 unités de 1 Abeille Blanche Shalimar Eau de Toilette 500ml offertes par GUERLAIN d’une valeur unitaire de 345 €
- 4 unités de 1 Sacs Thierry Mugler offertes par CLARINS d’une valeur unitaire de 300 €
- 2 unités de 1 Géant Nina Ricci offertes par NINA RICCI d’une valeur unitaire de 300 €
- 2 unités de 1 Géant Ricci Ricci offertes par NINA RICCI d’une valeur unitaire de 300 €
- 2 unités de 1 Paire de Lunette Homme offertes par PRADA d’une valeur unitaire de 300 €
- 2 unités de 1 Paire de Lunette Femme offertes par PRADA d’une valeur unitaire de 300 €
- 5 unités de 1 Montre Armani offertes par ARMANI d’une valeur unitaire de 280 €
- 7 unités de 1 Montre siglée Agnès b. (de marque SEIKO) offertes par AGNES B. d’une valeur unitaire de 270 €
- 5 unités de 1 Montre offertes par Agnès.b d’une valeur un unitaire de 270 €
- 6 unités de 1 Collection Lifting Suprême Correction Anti-Âge offertes par ESTÉE LAUDER d’une valeur unitaire de 265 €
- 2 unités de 1 Ceinture siglée Versace offertes par VERSACE d’une valeur unitaire de 255 €
- 1 unité de 1 Paire de lunettes de soleil Boss offerte par BOSS d’une valeur unitaire de 250 €
- 4 Ecrins à bijoux en velours noir offert par CARITA d’une valeur unitaire de 250 €
- 5 unités de 1 Coffret de soin Re-Nutriv offertes par ESTEE LAUDER d’une valeur unitaire de 250 €
- 2 unités de 1 Porte Cartes offertes par PRADA d’une valeur unitaire de 250 €
- 2 unités de 1 Flacon Géant Grey Flannel 950ml offertes par FREY FLANNEL d’une valeur unitaire de 250 €
- 5 unités de 1 paire de Lunettes Mauboussin offertes par MAUBOUSSIN d’une valeur unitaire de 240 €
- 3 unités de 1 écharpe en laine mérinos et cashmire offertes par BURBERRY d’une valeur unitaire de 225 €
- 15 unités de 1 Mise en beauté (6 produits Clinique) offertes par CLINIQUE d’une valeur unitaire de 200 €
- 1 unité de 1 Montre Boss offerte par HUGO BOSS d’une valeur unitaire de 200 €
- 5 unités de 1 vanity rempli de produits offertes par Agnès.b d’une valeur unitaire de 200 €
- 2 unités de 1 Montre Homme offertes par PACO RABANNE d’une valeur unitaire de 200 €
- 3 unités de 1 Montre Femme offertes par PACO RABANNE d’une valeur unitaire de 200 €
- 3 unités de 1 Paire de Lunettes Dolce&Gabbana offertes par DOLCE&GABBANA d’une valeur unitaire de 200 €
- 12 unités de 1 SMARTBOX Bien Être offertes par L’ORÉAL d’une valeur unitaire de 199 €
- 3 unités de 1 Parure boucles d'oreilles et pendentif avec lien argent Thierry Mugler offertes par THIERRY MUGLER d’une valeur unitaire de 188 €
- 3 unités de 1 Dragonne de téléphone portable CARTIER d’une valeur unitaire de 185 €
- 6 unités de 1 Edition limitée Eau du Soir 100ml offertes par SISLEY d’une valeur unitaire de 182 €
- 7 unités de 1 Collier de la marque « Tiffany’s and Co » offertes par BIOTHERM d’une valeur unitaire de 180 €
- 12 unités de 1 Flacon Édition Prestige Eau de Sport 750ml offertes par EDEN PARK d’une valeur unitaire de 169 €
- 5 unités de 1 Sac en cuir ciglé Thierry Mugler offertes par THIERRY MUGLER d’une valeur unitaire de 160 €
- 1 unité de 1 Console Nintendo DS offerte par PUCCA d’une valeur unitaire de 160 €
- 1 unité de 1 Polo taille XL offerte par EDEN PARK d’une valeur unitaire de 155 €
- 2 unités de 1 Bracelet Boss Orange offertes par HUGO BOSS d’une valeur unitaire de 150 €
- 15 unités de 1 Montre offertes par GEMEY d’une valeur unitaire de 150 €
- 1 unité de 1 Stylo Mont Blanc offerte par GEMEY d’une valeur unitaire de 150 €
- 1 unité de 1 Montre Paco Rabanne offerte par PACO RABANNE d’une valeur unitaire de 150 €
- 20 unités de 1 Routines Skin Ergetic offertes par BIOTHERM d’une valeur unitaire de 150 €
- 30 unités de 1 Sac Weekend Yves Saint Laurent avec produits offertes par YVES SAINT LAURENT d’une valeur unitaire de 150 €
- 5 unités de 1 Paire de Lunettes Azzaro offertes par AZZARO d’une valeur unitaire de 150 €
- 2 unités de 1 Étole Kenzo Mode offertes par KENZO d’une valeur unitaire de 150 €
- 5 unités de 1 Édition Cuir Prestige - Eau de Parfum offertes par FENDI d’une valeur unitaire de 150 €
- 8 unités de 1 Paire de Lunettes de soleil Emanuel Ungaro offertes par UNGARO d’une valeur unitaire de 150 €
- 4 unités de 1 Stylo Mont Blanc offertes par GEMEY d’une valeur unitaire de 147,50 €
- 10 unités de 1 Dragonne de téléphone Happy Birthday offertes par Cartier d’une valeur unitaire de 145 €
- 3 unités de 1 Pochette Gourmet Lanvin offertes par LANVIN d’une valeur unitaire de 145 €
- 1 unité de 1 Parapluie Burberry offert par BURBERRY d’une valeur unitaire de 140 €
- 3 unités de 1 Paire de lunettes Dolce&Gabbana d’une valeur unitaire de 140 € - 10 unités de 1 Parure Flèche Thierry Mugler offertes par MUGLER d’une valeur unitaire de 140 € - 5 unités de 1 Sac à main Thierry Mugler offertes par MUGLER d’une valeur unitaire de 139 € - 10 unités de 1 Montre Lacoste offertes par LACOSTE d’une valeur unitaire de 135 € - 4 unités de 1 Sac façon croco Thierry Mugler offertes par THIERRY MUGLER d’une valeur unitaire de 129 € - 2 unités de 1 Montre Pulsar offertes par VELD’S d’une valeur unitaire 125 € - 20 unités de 1 produit de soin La Prairie Complexe raffermissant aux extraits de caviar 30ml offertes par LA PRAIRIE d’une valeur unitaire de 114 €
- 1 unité de 1 Portefeuille en cuir Kenzo offert par KENZO d’une valeur unitaire de 113 € - 1 Etole Kenzo offerte par KENZO d’une valeur unitaire de 110 €
- 11 unités de 1 trousse Découverte Sisley 7 Miniatures offertes par SISLEY d’une valeur unitaire de 105 € - 10 unités de 1 Sac Week end Bleu marine Versace offertes par VERSACE d’une valeur unitaire de 100€ - 2 unités de 1 Coffret Duo offertes par Clinique d’une valeur de 95 €
- 6 unités de 1 Polo Lacoste T4 offertes par LACOSTE d’une valeur unitaire de 90 €
- 4 unités de 1 Maxi patapouf Kaloo offertes par KALOO d’une valeur unitaire de 90 €
- 13 unités de 1 Valise cabine et son vanity Lulu Castagnette offertes par LORIENCE d’une valeur unitaire de 90 €
- 5 unités de 1 sac de voyage Azzaro offertes par AZZARO d’une valeur unitaire de 90 €
- 29 unités de 1 pendentif Swarovski offertes par NOCIBÉ d’une valeur unitaire de 85 €
- 7 unités de 1 Parure Swaroski offertes par L'OREAL d’une valeur unitaire de 80 €
- 4 unités de 1 Pochette en cuir IKKS « revolver » offertes par IKKS GROUPE BERDOUES d’une valeur unitaire de 80 €
- 2 unités de 1 Bracelet GAS offertes par DECLEOR d’une valeur unitaire de 80 €
- 6 unités de 1 Coffret de parfum Soir de Lune 50ml offertes par SISLEY d’une valeur unitaire de 80 €
- 1 unités de 1 Vanity de marque Yves Saint Laurent et son kit de pinceaux de maquillage(un touche éclat n°2, un mascara volume effet faux cils et un Rouge Pur couture n°9) offerts par YVES SAINT LAURENT d’une valeur unitaire de 80 €
- 20 unités de 1 Portefeuille Longchamps offertes par LANCÔME d’une valeur unitaire de 80 €
- 5 unités de 1 Pochette d’ordinateur Azzaro offertes par AZZARO d’une valeur unitaire de 79 €
- 10 unités de 1 vaporisateurs nouvelle Eau de Toilette « Premier Parfum » Lolita Lempicka offertes par LEMPICKA d’une valeur unitaire de 78 €
- 5 unités de 1 Pochette portefeuille Thierry Mugler offertes par MUGLER d’une valeur unitaire de 69,90 €
- 4 unités de 1 IPOD shuffle Apple offertes par VELDS d’une valeur unitaire de 69 €
- 150 unités de 1 ceinture CK One offertes par CALVIN KLEIN d’une valeur unitaire de 65 €
- 22 unités de 1 Coffret Debby offertes par DEBBY d’une valeur unitaire de 61,70 €
- 20 unités de 1 Marmotte de vernis à ongle Debby offertes par DEBBY d’une valeur unitaire de 60 €
- 10 unités de 1 Appareil photo Numérique offertes par IKKS d’une valeur unitaire de 60 €
- 10 unités de 1 IPOD shuffle Apple offertes par GEMEY d’une valeur unitaire de 59 €
- 10 unités d’1 lot de produits contenants 1 Healthy Glow + 1 ombre à paupière Sfumato + 1 gloss scintillant Une offertes par UNE d’une valeur unitaire de 51,70 €
- 12 unités de 1 Boîte prestige cadeau Kaloo offertes par KALOO d’une valeur unitaire de 50 €
- 1 999 unités de 1 coupon achat 100% gagnant (carte cadeau Nocibé d’une valeur de 50€ valable 1 an)
- 5 unités de 1 sac URBAN BAG en coton biologique offertes par UNE d’une valeur unitaire de 49,95 €
- 39 unités de 1 concentré de parfum Eau de minuit de Lolita Lempicka offertes par LOLITA LEMPICKA d’une valeur unitaire de 47 €
- 10 unités de 1 bougie parfumée Black Tubérose offertes par SISLEY d’une valeur unitaire de 46 €
- 10 unités de 1 bougie parfumée Eau de Campagne offertes par SISLEY d’une valeur unitaire de 46 €
- 10 unités de 1 foulard Azzaro offertes par AZZARO d’une valeur unitaire de 45 € - 2 unités de 1 Peignoir Hello Kitty offertes par KOTO d’une valeur unitaire de 40 € - 5 unités de 1 collier papillon Swarovski offertes par SWAROVSKI d’une valeur de 39 €
- 30 unités d’1 lot de produits : 1 vernis à ongles So Laque Ultra Shine + 1 mascara Volume Glamour + 1 gloss Effet 3D Bourjois offertes par BOURJOIS d’une valeur unitaire de 34,85 €
- 49 unités de 1 Tee-Shirts Calvin Klein en coton biologique offertes par CALVIN KLEIN d’une valeur unitaire de 30 €
- 1 unité de 1 fer à lisser offertes par NACARA d’une valeur unitaire de 30 €
- 5 unités de 1 kit de pinceaux offertes par NACARA d’une valeur unitaire de 30 €
- 99 unités de 1 sac à main offertes par SHISEIDO d’une valeur unitaire de 25 €
- 130 unités de 1 sac à main trendy offertes par SHISEIDO d’une valeur unitaire de 25 €
- 170 unités de 1 sac beige & vinyl offertes par SHISEIDO d’une valeur unitaire de 25 €
- 10 unités de 1 Doudou Candy offertes par KALOO d’une valeur de 25 €
- 50 unités de 1 Bougie relaxante Decléor offerte par DECLEOR d’une valeur de 25 €
- 50 unités de 1 Mascara Estée Lauder offerts par ESTEE LAUDER d’une valeur unitaire de 24,50 €
- 21 unités de 1 CD de Marc Lavoine avec un poster de Marc Lavoine offertes par CERRUTI d’une valeur unitaire de 22 €
- 98 unités de 1 Serviette de bain Clinique offertes par CLINIQUE d’une valeur unitaire de 20 €
- 1265 unités de 1 Bonbonnière siglées Agnès b. offertes par AGNES B d’une valeur unitaire de 20 €
- 660 unités de 1 Sac solaire en vinyle transparent offertes par LANCASTER d’une valeur unitaire de 20 €
- 150 unités de 1 Sac solaire Lancaster offertes par LANCASTER d’une valeur unitaire de 20 €
- 50 unités de 1 Coffret Marylin offertes par BIGUINE d’une valeur unitaire de 18,90 €
- 30 unités de 1 Drap de bain Caron offertes par CARON d’une valeur unitaire de 18 €
- 200 unités de 1 Trousse blanche paillettée offertes par COSMENCE d’une valeur unitaire de 15 €
- 80 unités de 1 Gommage Visage Novexpert offertes par NOVEXPERT d’une valeur unitaire de 15 €
- 53 unités de 1 Coffret Debby contenant le Look maquillage Rock&Fashion offertes par DEBBY d’une valeur unitaire de 10,90 €
- 239 unités de 1 Carnet personnalisé Agnès b. offertes par AGNES B d’une valeur unitaire de 10 €
- 7134 unités de 1 coupon 10€ de réduction
- 35670 unités de 1 coupon 5€ de réduction
- 16134 unités de 1 coupon - 25% produit de soin
- 18512 unités de 1 coupon -25% produit maquillage
- 53993 unités de 1 coupon -25% sur une prestation institut ou coffret institut
- 13767 unités de 1 coupon -25% sur un produit préféré
- 325667 unités de 1 coupon 5 points de fidélité
- 266455 unités de 1 coupon 10 points de fidélités
- 197374 unités de 1 coupon 15 points de fidélités
- 212374 unités de 1 coupon 20 points de fidélités
- 177637 unités de 1 coupon 25 points de fidélités
- 136735 unités de 1 coupon maquillage flash (prestation maquillage en magasin)
La liste complète des lots est également disponible sur le site internet www.nocibe.fr ou en magasin. Les lots offerts ne peuvent donner lieu, de la part des gagnants, à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent en tout ou partie, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit. Toutefois, en cas d’événement indépendant de sa volonté, la société NOCIBE France se réserve la possibilité de substituer aux lots proposés d’autres lots de valeur équivalente.
ARTICLE 6 : RESPONSABILITE :
NOCIBE France ne pourra être tenue pour responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté ou si les circonstances l'exigent, l'opération devait être écourtée, prolongée, reportée, modifiée ou annulée. La société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de tout fait qui ne lui serait pas imputable, notamment en cas de mauvais acheminement du courrier, de mauvais fonctionnement ou d'interruption des communications ou des lignes téléphoniques, de l'indisponibilité du site Internet, de défaillance technique, des dysfonctionnements du réseau Internet, des interruptions, des délais de transmission des données, de toutes défaillances techniques, matérielles ou logicielles, de quelque nature que ce soit ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d'un participant, d'erreur d'acheminement des lots, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, de leur non-réception ou de leur détérioration, de leur livraison avec retard. Il appartient à chaque participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous l'entière responsabilité des participants. Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeux, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue du jeu et ses gagnants. La société organisatrice se réserve le droit d'exclure du jeu et de poursuivre en justice toute personne qui aurait triché ou troublé le bon déroulement du jeu.
ARTICLE 7 : AUTORISATION / CESSION DE DROITS :
En contrepartie de la remise des lots, les gagnants autorisent la société NOCIBE France à utiliser à titre publicitaire dans une limite de 24 mois après la fin de l’année civile de réalisation du jeu, en tant que tel, leur nom, prénom, adresse (département), sans restriction ni réserve et sans que cela leur confère une rémunération, un droit, ou un avantage quelconque, autre que l’attribution de leur dotation. Cependant, si les gagnants ne souhaitent aucune utilisation de leur nom, prénom, adresse (département), ils peuvent en demander l’interdiction par courrier à l’adresse du jeu jusqu’au 11 Octobre 2011
ARTICLE 8 : INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, les participants ainsi que leur représentant légal s’ils sont mineurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des informations nominatives les concernant qu’ils peuvent exercer sur simple demande à l’adresse du jeu.
ARTICLE 9 : COPIE DU PRESENT REGLEMENT
Le présent règlement est déposé chez Maître Lefebvre, Huissier de justice à Lille – 58, avenue du Peuple Belge – 59800 LILLE Ce règlement peut être consulté en ligne et imprimé à tout moment sur le site Internet www.nocibe.fr. Il peut également être adressé à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande auprès de la société Nocibé à l’adresse suivante 2 rue de Ticléni 59493 VILLENEUVE D’ASCQ. Les huissiers de justice se sont assurés du respect des dispositions légales régissant les opérations, de la régularité formelle du règlement et de la présence des éléments prévus par les articles L121-36 et suivants du code de la consommation.
ARTICLE 10 : DROIT APPLICABLE
Le présent règlement est soumis à la loi française. Toute difficulté relative à l’application, l’interprétation, ou les suites du présent règlement sera tranchée par la société organisatrice.
ARTICLE 11 : INTERPRETATION DU PRESENT REGLEMENT
La participation au jeu implique l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement. Les organisateurs ne sauraient être tenues responsables si par suite de force majeure ou toute autre cause indépendante de leur volonté, le jeu venait à être reporté, modifié ou annulé ou la remise des lots ou la dotation modifiée ou reportée. Toute fraude ou non-respect du présent règlement pourra donner lieu à l’exclusion du jeu de son auteur, la société organisatrice se réservant, le cas échéant, le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires. Pour tout litige éventuel, élection de domicile est faite au lieu du siège de la société NOCIBE France. Toute contestation ou réclamation relative à ce jeu devra être formulée par écrit et envoyée à l’adresse du jeu et ne pourra être prise en considération au delà d’un délai d’un mois à compter de la clôture du jeu.
EXTRAIT DE REGLEMENT :
*Jeu gratuit sans obligation d’achat du 13 septembre au 10 octobre 2011, réservé aux personnes majeures résidant en France Métropolitaine (Corse et DOM TOM compris). Le jeu est accessible en magasin ou sur le site Internet www.nocibe.fr : pour 25€ d’achat = une carte à gratter gagnante offerte, pour 50€ d’achat = 2 cartes à gratter gagnantes offertes, pour 75€ d’achat = 3 cartes à gratter gagnantes offertes, au dessus de 100€ = 4 cartes à gratter gagnantes offertes. Pour participer sans obligation d’achat, il suffit d’écrire à l’adresse suivante : Grand jeu « Nocidays » 2 rue de Ticléni - 59493 Villeneuve d’ascq avant le 10 octobre 2010 (cachet de la Poste faisant foi) et joindre un RIB pour le remboursement simultané des frais de participation. Toute demande incomplète ne pourra être traitée. Le remboursement forfaitaire des frais de participation sera effectué sur la base d’un timbre tarif lent en cas de participation par courrier. Le règlement complet et la liste des lots mis en jeu sont disponibles sur Internet ou en magasin. Dotation : 1 467 476 lots d’une valeur totale de 1 553 776€. Le détail de la liste des lots mis en jeu est disponible sur internet. Un exemplaire des documents et du règlement est déposée à l’étude de Maître Lefebvre, huissier à Lille, 58, avenue du peuple belge 59800 LILLE. La remise des lots (hors bons d’achat et points fidélités qui sont remis immédiatement) sera faite entre le 02 et le 20 Novembre 2011 les gagnants devant s’être fait connaître avant le 10 octobre. Conformément à la loi informatique et liberté (06/01/1978), les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des informations nominatives les concernant qu’ils peuvent exercer sur simple demande à l’adresse du jeu ;
