REGLEMENT DU JEU
« Opération Coffret Apéro » de Montagne Noire
ARTICLE 1 - Société Organisatrice
La société par actions simplifiée Compagnie Montagne Noire (ci-après dénommée « Société Organisatrice »), au capital de 1 000 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SAINT BRIEUC sous le n°SIRET 829 323 856, ayant son siège social au 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE 22400 LAMBALLE, organise un jeu avec obligation d’achat intitulé « Opération Coffret Apéro » (ci-après dénommé "le Jeu"), du 15.04.2018 au 30.06.2018 inclus.
ARTICLE 2 - Conditions de participation
Jeu avec obligation d’achat valable en France métropolitaine, Corse comprise. Le Jeu se déroule du 15.04.2018 au 30.06.2018 inclus (date et heure française de connexion telles qu’enregistrées par les systèmes informatiques du site web www.montagnenoire-coffretapero.com ). Pour jouer, le participant doit disposer d’un accès ou d’une connexion internet et d’une adresse électronique valide.
La participation au Jeu se fait exclusivement par Internet sur le Site du Jeu www.montagnenoire-coffretapero.com. Toute participation sur papier libre, ou toute autre forme, est exclue. Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France métropolitaine, Corse comprise à l'exclusion des membres du personnel des sociétés ayant collaboré à son organisation, à sa promotion et/ou à sa réalisation, ainsi qu'aux membres de leur famille (conjoints, ascendants, descendants, frères et sœurs).
Une fois que les participants auront créé leur profil conformément au processus décrit à l’article 4.1 du présent règlement, ils pourront ensuite tenter leur chance une seule fois.
Une deuxième tentative sera autorisée s’ils partagent le lien du jeu concours sur leur compte Facebook.
La participation au Jeu est autorisée une fois par jour et par foyer (même nom et/ou même adresse électronique avec une même adresse postale).
Une nouvelle participation est autorisée si, au minimum, deux produits de la marque Montagne Noire sont achetés et que le processus d’identification électronique pour participer au Jeu est accompli une nouvelle fois.
L’offre est limitée à un seul gagnant du coffret « La boîte à saucisson» par foyer pendant toute la durée du Jeu.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'annuler les participations de quiconque se serait enregistré plusieurs fois sous différentes identités ou en fournissant des renseignements inexacts, incomplets ou contrefaits, ou en remplissant plusieurs bulletins d'inscription. Toute participation contrevenante au présent règlement entraînera la disqualification du participant.
Les participants autorisent la Société Organisatrice à procéder à toutes vérifications nécessaires concernant leur identité, domicile et numéros de téléphone (mobile y compris). Pour ce faire, la Société Organisatrice se réserve le droit, ce que tout participant accepte, de requérir la communication d'une copie des documents attestant de ces éléments.
Toute inscription incomplète, illisible ou reçue après la date et l'heure limite de participation (date et heure de réception de l'inscription sur le site faisant foi), ou ne remplissant pas les conditions du présent règlement, sera considérée comme nulle. Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs du Jeu proposés, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant les gagnants et les dotations qui leur sont attribuées.
ARTICLE 3 - Le Jeu est porté à la connaissance du public par :
Les éléments de Publicité sur le Lieu de Vente (Frontons de box), les stickers on-pack, présents dans les magasins participants.
Le site Internet http://www.montagnenoire-coffretapero.com
Le site Internet http://montagnenoire.net
ARTICLE 4 - Modalités du Jeu
4.1 Modalités de participation au Jeu
Pour participer aux instants gagnants, le participant doit suivre les étapes suivantes :
Acheter simultanément, entre le 15 avril 2018 et le 30 juin 2018 inclus, deux produits de la gamme MONTAGNE NOIRE
Se connecter au site internet www.montagnenoire-coffretapero.com du 15.04.2018 (minuit) au 30.06.2018 (23h59) inclus, date et heure françaises de connexion faisant foi, et suivre les instructions.
Remplir le formulaire d’inscription en renseignant, tous les champs, obligatoires, listés ci-après :
Ses coordonnées complètes : Nom + Prénom + Date de naissance + Adresse + Code Postal + Ville + Adresse électronique + Confirmation adresse électronique + Numéro de téléphone. Tous les champs sont obligatoires.
Les codes-barres à 13 chiffres d’au moins deux produits Montagne Noire achetés simultanément.
Le participant doit également télécharger la photo de son ticket de caisse original en entourant les produits de la marque Montagne Noire, au format .jpeg ou .pdf d’une taille maximale de 10Mo.
La Société Organisatrice conseille fortement a tout participant de conserver ses preuves d’achat originales, en cas de gain car ces éléments pourront lui être réclamés ultérieurement.
Le participant devra avoir lu et accepté le règlement
Une fois les informations complétées le participant pourra tenter sa chance 1 (une) fois pour gagner.
Il pourra obtenir une chance supplémentaire de gagner en partageant le lien du Jeu sur son compte Facebook.
Pour toute nouvelle participation, le participant devra acheter de nouveaux produits et suivre à nouveau la procédure.
Une fois l’ensemble de ces étapes réalisées, le participant doit valider son formulaire pour pouvoir découvrir s’il a gagné, ou non, l’une des dotations mises en Jeu par « instant gagnant ».
Tout autre mode de participation est exclu.
Le participant ne pourra s’inscrire qu’une seule fois : toute utilisation d'adresses différentes ou d’éléments d’identification différents pour un même participant serait considérée comme une tentative de fraude entraînant l'élimination définitive du participant.
La Société Organisatrice se réserve le droit de demander à tout participant la preuve d’achat du ou des produit(s) porteur(s) de l’offre lui ayant permis de participer au présent Jeu
4.2 Déroulement du Jeu et mode de désignation des gagnants
4.2.1. Attribution des dotations « instants gagnants »
Si le participant remporte un « instant gagnant », il ne pourra plus rejouer.
Le Jeu fonctionne sur le principe d’instants gagnants ouverts
L’ « instant-gagnant » ouvert fonctionne selon le principe suivant :
L’ « instant gagnant » correspond à un jour et une heure précise. Dès que cette date et cette heure sont atteintes, l'instant est dit « ouvert » .
C'est l'heure du serveur du Jeu qui fait foi pour déterminer l'ouverture d'un « instant gagnant » .
A partir du moment où l' « instant gagnant » est ouvert, le premier participant qui clique sur « JOUER » remporte la dotation. Pour cliquer sur « JOUER » le participant doit au préalable se connecter au site du Jeu et compléter les informations demandées sur la page.
L'ordre d'arrivée des connexions internet sur le serveur du Jeu départage les participants. Le mécanisme des connexions internet garantit l'absence d'ex-aequo.
La dotation reste en jeu tant que personne n’a cliqué sur « JOUER » après l'ouverture de l' « instant gagnant ».
La dotation reste en jeu tant que personne n’a cliqué au moment précis de l’ « instant gagnant ».
Seule l’horloge du Jeu et la base de données de la programmation des instants gagnants feront foi. Tant que la dotation n’est pas gagnée, elle reste en Jeu jusqu’à ce qu’un participant la remporte. Les instants gagnants sont prédéfinis de manière aléatoire, la liste des instants gagnants est déposée auprès de Maître Romy GONIN, huissier de justice, 94 rue Servient à Lyon 3ème
4.2.2. Attribution de la dotation principale
Un tirage au sort final sera également réalisé pour déterminer le gagnant de la dotation principale : une television LED 4 K.
Le tirage au sort sera effectué, au plus tard, le 10/07/18, par la Société Organisatrice pour déterminer le gagnant de la télévision, parmi l’ensemble des participants, y compris les participants ayant déjà remporté un lot dans le cadre des instants gagnants. La Société Organisatrice s’engage à contacter par courrier électronique, dans les 7 jours ouvrés, le gagnant désigné suite au tirage au sort.
ARTICLE 5 – Dotations et attribution des dotations
Pendant toute la période du Jeu soit 77 jours, le Jeu comprend 1000 instants gagnants, correspondant chacun à une dotation Coffret « la boîte à saucisson ».
Les dotations secondaires, mises en jeu par instants gagnants ouverts, sont les suivantes :
1000 coffrets « La boîte à saucisson » – composés de :
5 saucissons Montagne Noire :
1 Saucisson sec Label rouge 225g,
1 Saucisse sèche courbe Label Rouge 225g,
1 Saucisse sèche droite Label Rouge 225g,
1 Saucisses sèche courbe 250g Occitane,
1 Saucisson sec 250g Occitane,
1 planche à découper
1 pochon en coton pour conserver les saucissons
1 couteau
1 leaflet de présentation de la gamme de produits Montagne Noire
Les Coffrets « La boîte à saucisson » ont une valeur commerciale unitaire approximative, toutes taxes comprises, de 32,00 €.
La dotation principale, mise en jeu par tirage au sort, est la suivante :
Une télévision LED 4K, d’une valeur commerciale unitaire approximative, toutes taxes comprises, de 2 000,00 €
Les valeurs des dotations sont données à titre indicatif et sont susceptibles de fluctuation.
Sur toute la durée du Jeu, il ne sera attribué qu’une seule dotation mise en jeu par « instant gagnant », par personne et par foyer (même nom et/ou même adresse électronique et même adresse postale).
Toute connexion interrompue sera considérée comme nulle.
Les dotations ne pourront donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en numéraire, ni à leur échange ou remplacement
Dans l’hypothèse où pour une raison indépendante de la volonté de la Société Organisatrice, les gagnants ne pouvaient bénéficier de leur dotation, cette dernière sera définitivement perdue et ne sera pas réattribuée. Dans cette hypothèse, aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne sera due aux gagnants.
S’agissant des dotations, la responsabilité de la Société Organisatrice est strictement limitée à la délivrance des dotations effectivement et valablement gagnées. La Société Organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction des gagnants concernant leurs dotations.
S’agissant des dotations, la Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable des défauts de fabrication et autres dysfonctionnements, des difficultés d’emploi, d’un (ou plusieurs) défaut de conformité, d’un (ou plusieurs) défaut de sécurité, ni de tout accident pouvant survenir à l’occasion de l’utilisation des dotations.
La Société Organisatrice invite les gagnants à prendre connaissance de la composition des produits gagnés afin de s’assurer qu’ils ne sont pas allergiques ou intolérants à l’un de leurs composants.
Si les circonstances l’exigent, la Société Organisatrice se réserve le droit de modifier la nature de la dotation et de proposer une dotation de même valeur ou de mêmes caractéristiques.
La Société Organisatrice se réserve le droit de ne pas attribuer de dotation au gagnant, s’il apparaît que ce dernier a fraudé ou n’a pas respecté les conditions du présent règlement. La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée de ce fait.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'arrêter ou de suspendre le Jeu en cas de fraude ou dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, le système informatique attribuerait des dotations non prévues au présent règlement. Dans ces cas les messages ayant informé les participants d'un gain seraient considérés comme nuls et non avenus. En aucun cas, le nombre de dotations ne pourra excéder celui prévu au présent règlement.
ARTICLE 6 - Remise des lots
6.1. Les gagnants du coffret « La boîte à saucisson » :
Chaque gagnant recevra son lot dans un délai de 6 à 8 semaines, après réception du courrier électronique de confirmation de gain. Le lot sera expédié par courrier ou par transporteur à l’adresse postale indiquée lors de sa participation.
Tout envoi non réceptionné par le destinataire, refusé ou retourné pour adresse inexacte ou incomplète ou toute autre raison reviendra à la Société Organisatrice, qui pourra en disposer librement.
6.2. Le gagnant du tirage au sort
Une fois le tirage au sort effectué, le gagnant désigné sera informé de son gain par courrier électronique dans les 7 jours ouvrés suivant la date du tirage au sort.
Ce courrier électronique précisera au gagnant la procédure à suivre pour bénéficier de son gain. Il devra également confirmer la réception de ce courrier électronique sous 7 jours ouvrés (date et heure françaises de connexion faisant foi). Si le gagnant ne répond pas dans les 7 jours ouvrés suivant la réception de courrier électronique, son lot sera définitivement perdu et attribué à un suppléant préalablement tiré au sort.
La Société Organisatrice ne sera pas tenue d’attribuer le lot, si le gagnant n'a pas saisi correctement ses coordonnées dans le courrier électronique ou s’il ne s’est pas conformé au présent règlement ou à toute autre modalité à respecter.
ARTICLE 7 – Problèmes de communication - Incidents de connexion
La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et limites du réseau de communication des opérateurs internet et de téléphonie, concernant notamment les risques d’interruption, performances techniques, temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations ou documents, l’absence de protection de certaines données contre des détournements
éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit des dysfonctionnements liés aux connexions et réseaux internet et/ou téléphonique, ou de tout autre problème pouvant intervenir pendant la durée du Jeu, ni du report et/ou annulation et/ou modification du Jeu pour des raisons indépendantes de sa volonté, notamment dans le cas où un participant ne pourrait parvenir à se connecter au site www.montagnenoire-coffretapero.com du fait de tout problème technique lié notamment à l'encombrement du réseau. Toute connexion interrompue sera considérée comme nulle.
La Société Organisatrice met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des informations.
La Société Organisatrice ne peut être tenue pour responsable des retards ou erreurs de transmission de courrier électronique ou postal indépendants de sa volonté et décline toute responsabilité en cas d'incident ou de mauvaise utilisation de l'ordinateur et/ou du réseau de communication.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel, causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler quelles qu’elles soient.
ARTICLE 8 - Adresse du Jeu – Consultation du règlement
Le règlement peut être consulté librement sur le site internet www.montagnenoire-coffretapero.com
Le présent règlement du Jeu est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande auprès de la Société Organisatrice :
Compagnie Montagne Noire
Service Consommateurs
40 RUE HENI MOISSAN
81000 ALBI
ARTICLE 9 - Frais de connexion
Les frais de participation au Jeu ne sont pas remboursés.
ARTICLE 10 - Dépôt du règlement
Le présent règlement général est déposé auprès de Maître Romy GONIN, huissier de justice, 94 rue Servient à Lyon 3ème
ARTICLE 11 - Force majeure
La Société Organisatrice se réserve le droit d'écourter, différer, modifier, proroger, interrompre ou annuler purement et simplement le Jeu, sans préavis, en raison de tout événement indépendant de sa volonté et notamment en cas de force majeure, sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre.
ARTICLE 12 - Données personnelles
Pour participer au Jeu, le participant doit nécessairement fournir certaines informations personnelles le concernant (nom, adresse, etc.). Ces informations, sauvegardées dans un fichier informatique, sont destinées à la Société Organisatrice et seront uniquement transmises aux prestataires responsables de l’organisation du Jeu, et notamment de l'envoi des dotations, qui ne les utiliseront qu'à cette seule fin.
Ces informations sont nécessaires à la détermination du/des gagnant(s) et à l'attribution et l'acheminement des dotations.
Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion du Jeu à l’exception des données dont la durée de conservation minimum résulte d’une obligation légale ou règlementaire ou de l’extinction d’un délai de prescription.
Le participant peut faire valoir ses droits de demander l'accès aux données, la rectification ou l'effacement des données, la portabilité des données à un tiers, la transmission des données en cas de décès, la limitation du traitement ainsi que de s'opposer au traitement en en faisant la demande par courrier à l’adresse suivante :
Compagnie Montagne Noire
Service Consommateurs
40 RUE HENI MOISSAN
81000 ALBI
Toute demande doit être claire, précise, justifiée et accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité et réalisée conformément au cadre légal applicable.
Service réclamation auprès de la CNIL
3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22 /Fax : 01 53 73 22 00
En cas d’opposition au traitement des données ou si les données s’avèrent erronées ou fantaisistes, les services liés à la collecte des données ne pourront pas être rendus, la Société Organisatrice ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.
ARTICLE 13 - Acceptation du règlement
Toute participation au Jeu implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve, du présent règlement ainsi que des modalités de déroulement du Jeu.
Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement, sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également de la dotation qu'il aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 14 - Différends
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique relative aux modalités du Jeu ou à l’interprétation du présent règlement.
Tout différend concernant l’interprétation et/ou les cas non prévus par le présent règlement sera tranché par la Société Organisatrice, dont les décisions seront souveraines et sans appel. Aucune contestation ou réclamation ne sera prise en considération après un délai d’un (1) mois suivant la date de clôture du Jeu.
ARTICLE 15 - Loi applicable et juridiction compétente
Le présent règlement est soumis exclusivement à la loi Française.
Toute question relative à l'application et/ou à l'interprétation du Jeu et du présent règlement sera tranchée souverainement par la Société Organisatrice.
Toute contestation relative au Jeu devra être formulée dans un délai maximal de deux mois à compter de la date limite de participation. En cas de litige relatif à l'application et/ou à l'interprétation du présent règlement, et à défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents.
CONTACT - RÈGLEMENT
- contenant 1 planche à découper, 1 couteau Laguiole, 1 sac à saucisson et 5 saucissons. Jeu avec obligation d'achat, valable en France Métropolitaine, Corse incluse, du 15.04.2018 au 30.06.2018 inclus, pour l'achat simultané de 2 produits Montagne Noire dans la limite des stocks disponibles. Conservez l'emballage des produits, la facture d'achat et connectez-vous au site du jeu www.montagnenoire-coffretapero.com pour vous enregistrer. Dans la limite d'une participation par foyer et par jour. Modalités et règlement complet disponibles sur le site du jeu www.montagnenoire-coffretapero.com - Visuels non contractuels. RCS 829 323 856 SAINT-BRIEUC
