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TROIS
REGLEMENT GENERAL JEUX-CONCOURS
REGLEMENT GENERAL JEUX-CONCOURS
Article 1 – Société Organisatrice
Société MK2 AGENCY, société anonyme au capital social de 52.915,05€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 410 796 387, sise au 55, Rue Traversière – 75012 Paris et représentée par Elisha Karmitz, Directeur Général (ci-après dénommée la « Société Organisatrice »)
Article 2 – Généralités
La Société Organisatrice organise une série de jeux gratuits et sans obligation d’achat (ci-après « jeu(x)-concours ») visant à faire gagner des lots aux participants.
Les jeux-concours sont régis par le présent règlement général qui en fixe les règles communes, ainsi que par les conditions particulières (voir section « Additifs ») qui fixent notamment les dates de début et fin, nombre d’inscriptions gagnantes et dotations de chaque jeu-concours
Des additifs ou des modifications pourront éventuellement être publiés pendant les jeux-concours. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement et seront réputés en faire partie intégrante.
Le présent règlement général est applicable du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013, à tous les jeux-concours organisés par la Société Organisatrice, relevant de ces modalités d’applications.
Toutes les informations concernant les jeux-concours sont disponibles sur le site www.mk2.com (ci-après le « Site »). A partir du Site, la section « Additifs » est visible à la suite de l’article 11 du présent règlement général.
Article 3 – Modalités de participation
Les jeux-concours sont ouverts à toute personne physique majeure domiciliée en région Île-de-France (départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95), et à l'exception du personnel de la Société Organisatrice et des sociétés ayant collaboré à son organisation ou à sa réalisation, et des membres de leurs familles.
3.1 Pour participer à chaque jeu-concours, il suffit :
- de se connecter sur le Site;
- de remplir le formulaire d’inscription prévu à cet effet qui apparaîtra sur l'écran en indiquant : ses civilité, nom, prénom, date de naissance, adresse email, code postal ;
- de lire et accepter le présent règlement et les conditions particulières du jeu-concours concerné (voir section « Additifs ») ;
3.2 Seuls les premiers internautes inscrits aux jeux-concours seront désignés gagnants et recevront leurs lots.
Le nombre d’inscriptions gagnantes admissibles est précisé pour chaque jeu-concours aux conditions particulières (voir section « Additifs »).
Le rang des inscriptions sera déterminé automatiquement grâce à la date et à l‘heure d’inscription sur le Site.
3.3 Il ne sera accepté qu’une seule participation par foyer et par jeu-concours.
3.4 Toute inscription par téléphone, télécopie, dépôt en mains propres ou courrier électronique ne pourra être prise en compte. De même, toute participation notamment incomplète, illisible, avec des coordonnées inexactes ou envoyée après la date limite d’inscription fixée pour chaque jeu-concours aux conditions particulières (voir section « Additifs »), sera considérée comme nulle.
3.5 La volonté de fraude avérée ou la tentative de tricherie démontrée d’un participant, notamment, par la création de fausses identités permettant de s’inscrire plusieurs fois, pourra être sanctionnée par l’interdiction formelle et définitive de participer au jeu-concours.
Article 4 – Lots
Les lots mis en jeu ainsi que leur valeur sont précisés pour chaque jeu-concours aux conditions particulières (voir section « Additifs »).
Les lots sont strictement personnels et ne sont pas cessibles. Ils ne pourront pas donner lieu, de la part des gagnants, à une quelconque contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en espèces, ni à leur remplacement ou échange pour quelque raison que ce soit.
La Société Organisatrice se réserve néanmoins le droit de remplacer les lots par des lots de nature et de valeur équivalente, si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y contraignaient, sans engager sa responsabilité de ce fait.
Les lots peuvent être soumis à des conditions d'utilisation particulières imposées par le prestataire ou le vendeur/distributeur du/des lot(s), qu'il appartient aux participants et aux gagnants d'accepter.
Article 5 - Information des gagnants
Les gagnants seront informés par e-mail et recevront à cette occasion toutes les informations pratiques quant aux modalités de récupération et d’utilisation de leur lot.
La date d’information des gagnants est précisée pour chaque jeu-concours aux conditions particulières (voir section « Additifs »)
Article 6 - Vérification de l’identité
Les participants autorisent toute vérification concernant leur identité et leur domicile. Toute indication d’identité ou d’adresse falsifiée, frauduleuse, fausse, mensongère, incorrecte, inexacte entraîne l’élimination du participant.
La Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas d’usurpation d’identité ou de tout autre acte de tromperie de l’un des participants sur son identité.
Article 7 – Traitement des données personnelles
Les participants sont informés que leurs données personnelles (civilité, nom, prénom, date de naissance, adresse email, code postal, etc.) collectées à l’occasion des jeux-concours objets des présentes, sont nécessaires à la prise en compte de leur participation, à la détermination des gagnants et à l’acheminement des lots.
Les données personnelles collectées sont par ailleurs destinées à la constitution d'un fichier informatique clientèle de la Société Organisatrice.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la loi du 6 janvier 1978, dite "Informatique et Libertés", modifiée par la loi « pour la Confiance en l’économie numérique » du 6 août 2004. Tous les participants aux jeux-concours disposent en application de cette loi d'un droit d'accès, d’information complémentaire, de rectification et de suppression des données les concernant. Chaque participant peut également s’opposer à ce que les données personnelles le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour exercer ces droits, il leur suffit d'en faire la demande (en indiquant leur nom, prénom, adresse) en écrivant à l’adresse suivante :
MK2 AGENCY
55 rue Traversière
75012 PARIS
Article 8 – Responsabilité
La Société Organisatrice ne sera pas responsable en cas d'intervention malveillante, de problèmes de connexion, de problèmes de matériel ou logiciel, de perturbations extérieures à la Société Organisatrice qui pourraient affecter le bon déroulement des jeux-concours. La participation à ces jeux-concours implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites d'internet, l'absence de protection de certaines données contre d'éventuels détournements ou piratages et contre les risques de contamination par d'éventuels virus circulants sur le réseau.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'interrompre, de reporter, de modifier, d'écourter, de prolonger ou d'annuler les jeux-concours si les circonstances l'exigent (notamment si le bon déroulement administratif et technique des jeux-concours est perturbé par un virus, bug informatique, intervention humaine non-autorisée ou toute autre cause échappant à la Société Organisatrice.). Sa responsabilité ne pourra être engagée de ce fait.
En cas d’envoi des lots par voie postale ou électronique, la Société Organisatrice ne fournit aucune garantie et ne prend aucune responsabilité ni obligation quant aux lots autre que celle de les adresser aux gagnants. A ce titre, la Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de perte et/ou de détérioration du(des) lot(s) par La Poste ou par toute société de transport postal ou en cas de fonctionnement défectueux des services de La Poste ou de toute société de transport postal, de même qu’en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon acheminement de courriers électroniques.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents et accidents qui pourraient arriver aux gagnants pendant la jouissance de leurs lots ou qui pourraient affecter lesdits lots.
Article 9 – Application du règlement
La participation à ces jeux-concours implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement général et des conditions particulières (voir section « Additifs »).
Il ne sera répondu à aucune demande orale ou téléphonique concernant l’interprétation ou l’application du règlement général et des conditions particulières.
Toute contestation ou réclamation relative à ces jeux-concours devra être formulée par écrit et ne pourra être prise en considération au-delà du délai d’1 (un) mois à compter de la date de clôture de chaque jeu-concours.
Toute interprétation litigieuse du présent règlement général et des conditions particulières, ainsi que tous les cas non prévus seront tranchés souverainement par la Société Organisatrice.
Le déroulement des jeux-concours et l’interprétation du présent règlement général et des conditions particulières sont soumis au droit français.
Toute fraude ou non-respect du règlement général et/ou des conditions particulières pourra donner lieu à l’exclusion des jeux-concours de son auteur, la Société Organisatrice se réservant, le cas échéant, le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Article 10 – Remboursements de la demande de règlement et des frais de participations
Adresse de la demande :
Demande par lettre simple exclusivement à l’adresse suivante et en précisant le nom du jeu-concours concerné :
« Jeux-concours »
MK2 AGENCY
55 rue Traversière
75012 PARIS
Modalités :
Le remboursement des frais d'affranchissement relatifs à la demande de règlement s’effectuera sur la base d’une lettre simple de moins de 20 grammes affranchie au tarif économique ; il peut être obtenu sur simple demande écrite jointe à la demande de règlement, pendant toute la durée du jeu-concours concerné, en envoyant un RIB à l'adresse susmentionnée.
Le remboursement des frais de connexion engagés pour la participation aux présents jeux-concours seront remboursés sur simple demande écrite à l’adresse ci-dessus indiquée et accompagnée d'une copie de la ou des facture(s) justificative(s) ainsi que des informations suivantes : dates, heures et durées de connexion sur le Site. Le remboursement sera effectué sur la base d'une communication locale à tarif réduit, pour une durée qui ne saurait être supérieure à dix (10) minutes. Ce remboursement ne concerne que les participants qui ne disposent pas d’un abonnement à internet d’une durée illimitée. La demande de remboursement devra être adressée par courrier simple à l'adresse susmentionnée accompagné du RIB du titulaire de l’abonnement Internet et d’un justificatif de l’abonnement Internet du participant.
Toute demande de remboursement notamment infondée, incomplète, illisible, avec des coordonnées inexactes ou insuffisamment affranchie ne sera pas acceptée.
Toute demande de remboursement parvenue par courrier électronique ne sera pas prise en compte.
Une seule demande de remboursement par foyer sera prise en compte.
Aucune demande de remboursement ne sera honorée passé un délai de 15 (quinze) jours calendaires à compter de la date de clôture de chaque jeu-concours.
Article 11 – Dépôt et mise à disposition du règlement
Le présent règlement général ainsi que les conditions particulières (voir section « Additifs ») sont déposés en l’étude de Maîtres Jourdain et Dubois, huissiers de justice associés, à la résidence du 121, rue de la Pompe, 75116 – Paris.
Le règlement des opérations est gratuitement (voir conditions de remboursement : article 10) adressé à toute personne qui en fait la demande en écrivant à l’adresse suivante:
« Jeux-concours»
MK2 AGENCY
55 rue Traversière
75012 PARIS
ADDITIFS
(Renvoient au, et complètent le Règlement Général, dont ils font partie intégrante.)
ADDITIF N° 1 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Avant-première Saison 2 Borgia »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 21 février 2013 au 25 février 2013
Date limite d’inscription : 24 février 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 23 (vingt-trois) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 25 février 2013
Dotation : chaque gagnant se verra attribuer 2 places pour l’avant-première de la saison 2 de la série Borgia, qui aura lieu le 26 février 2013 au MK2 Bibliothèque 128/162 av. de France 75013 Paris, dans la limite de 46 places disponibles.
Les gagnants seront inscrits sur une liste de réservation pour pouvoir assister à l’évènement.
Valeur de la dotation: sans valeur commerciale
ADDITIF N° 2 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour la collection permanente de la cité de l’architecture »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 21 février 2013 au 16 mai 2013
Date limite d’inscription : 15 mai 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 40 (quarante) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 16 mai 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour l’exposition « collection permanente de la cité de l’architecture» qui se déroule du 21 février 2013 au 31 juillet 2013 au 1 Place du Trocadéro et du 11 Novembre 75016 Paris, dans la limite de 80 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 8 EUROS
ADDITIF N° 3 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour - JACQUES DEMY A LA CINEMATHEQUE »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 10 avril 2013 au 3 juin 2013
Date limite d’inscription : 2 juin 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 40 (quarante) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 3 juin 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour l’exposition « JACQUES DEMY A LA CINEMATHEQUE » qui se déroule du 10 avril 2013 au 4 août 2013 au 77, rue de Bercy (Hôtel All Seasons) ou 8, boulevard de Bercy, 75012 Paris, dans la limite de 80 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 10 EUROS
ADDITIF N° 4 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour - 48 HEURES DE LA BD »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 27 février 2013 au 2 avril 2013
Date limite d’inscription : 1er avril 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 2 avril 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour l’exposition « 48 HEURES DE LA BD du 4 avril 2013 » qui aura lieu le 4 avril 2013 au MK2 Bibliothèque - 128/162 av. de France 75013 Paris, dans la limite de 20 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 10,70 EUROS
ADDITIF N° 5 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour CARTE BLANCHE ARNO »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 1er mars 2013 au 12 mars 2013
Date limite d’inscription : 11 mars 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 12 mars 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour le concert « CARTE BLANCHE ARNO » qui aura lieu le 19 mars 2013, au MK2 Quai de Seine – 14, quai de la Seine 75019 Paris, dans la limite de 20 places disponibles
Valeur de la dotation: 1PLACE = 10,70 EUROS
ADDITIF N° 6 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour - CARTE BLANCHE COLINE »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 1er mars 2013 au 5 avril 2013
Date limite d’inscription : 4 avril 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 5 (cinq) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 5 avril 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour le concert « CARTE BLANCHE COLINE» qui aura lieu le 8 avril 2013 au MK2 Quai de Seine – 14, quai de la Seine 75019 Paris, dans la limite de 10 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 10,70 EUROS
ADDITIFS DU 08/03/2013
(Renvoient au, et complètent le Règlement Général, dont ils font partie intégrante.)
ADDITIF N° 7 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ «Jeu Mon petit MK2»
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 11 mars 2013 au 27 mars 2013
Date limite d’inscription : 27 avril 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 28 avril 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places : 1 place pour « mon petit MK2 » (pour les enfants) et 1 place pour la séance de son choix le même matin qui se déroulera aux choix : samedi 30 mars, dimanche 31 mars, samedi 6 avril ou dimanche 7 avril 2013 au MK2 Bibliothèque 128/162 av. de France 75013 Paris, dans la limite de 20 places « mon petit mk2 » + 20 places de cinéma disponibles
Valeur de la dotation: 1 lot = 30 EUROS
ADDITIF N° 8 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ «Gagnez des places pour la Carte Blanche Christophe »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 9 avril 2013 au 19 avril 2013
Date limite d’inscription : 18 avril 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 19 avril 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour le concert « Carte Blanche Christophe » qui se déroule le 19 mars 2013 au MK2 Quai de Seine 14 quai de la Seine 75019 PARIS
Paris, dans la limite de 20 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 10.70 EUROS
ADDITIF N° 9 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour avant-première Snoop Dog »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 19 mars 2013 au 1 avril 2013
Date limite d’inscription : 1er avril 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 1 avril 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour l’avant-première « Snoop Dog » qui aura lieu le 4 avril 2013 au MK2 Bibliothèque - 128/162 av. de France 75013 Paris, dans la limite de 20 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 10,70 EUROS
ADDITIF N° 10 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour l’avant-première Défiance »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 19 mars 2013 au 9 avril 2013
Date limite d’inscription : 8 avril 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 9 avril 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour l’avant-première « Défiance » qui aura lieu le 11 avril 2013, au MK2 Bibliothèque 128/162 av. de France 75013 Paris, dans la limite de 20 places disponibles
Valeur de la dotation: 1PLACE = 10,70 EUROS
ADDITIF N° 11 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ « Gagnez des places pour le festival Hautes tensions au Parc de la Villette »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 19 mars 2013 au 16 mai 2013
Date limite d’inscription : 15 mai 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 10 (dix) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 16 mai 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 2 places pour le concert « festival Hautes tensions au Parc de la Villette» qui aura lieu le 18 mai au Parc de la Villette – 211 Avenue Jean Jaurès, 75019 Paris, dans la limite de 20 places disponibles
Valeur de la dotation: 1 PLACE = 16 EUROS
ADDITIF N° 12 – CONDITIONS PARTICULIERES AU JEU-CONCOURS INTITULÉ «Jeu concours Professeur Cyclope »
Durée : Ce jeu-concours est organisé sur la période allant du 13 mars 2013 au 25 mars 2013
Date limite d’inscription : 24 mars 2013 à minuit
Nombre d’inscriptions gagnantes : seuls les 20 (vingt) premiers internautes inscrits seront déclarés gagnants et recevront leurs lots
Date d’envoi de l’email d’information aux gagnants : 24 mars 2013
Dotation : chaque gagnant recevra 1 abonnement à la revue pour 3, dans la limite de 20 revues disponibles
Valeur de la dotation: 1 revue = 12 EUROS
