Règlement du jeu-concours Magasins-U n°197762 Lot principal gagné : 855 machines à café à dosettes Tassimo "T20" (80 €).

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REGLEMENT DU JEU
«Train de la Gourmandise»
ARTICLE 1 : PRESENTATION DE LA SOCIETE ORGANISATRICE
La société SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme à capital variable, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro B 304 602 956, dont le siège social est situé 24 rue d'arcueil- 94533 CEDEX
ci-après la « Société Organisatrice »
organise du 29/10/2013 au 09/11/2013 sur le site internet www.magasins-u.com un jeu gratuit sans obligation d'achat intitulé « Train de la Gourmandise» (ci-après « le Jeu »).
ARTICLE 2: DUREE DU JEU ET ACCESSIBILITE
Le Jeu « Train de la Gourmandise » débute le 29/10/2013 à 0h00 et se termine le 09/11/2013 à 23h59 inclus. La Société Organisatrice se réserve le droit de reporter, de modifier, d’annuler ou de renouveler le Jeu si les circonstances l’exigent. En tout état de cause, sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.
Le Jeu est accessible via la zone City U du site Internet national www.magasins-u.com.
. « Les Jeux ».
Le Jeu pourra également être annoncé sur d’autres supports publicitaires tels que le tract publicitaire " Chute des prix" du 29/10/2013 au 9/11/2013, newsletter des Magasins U ainsi que des affichettes en magasins.
Ce Jeu est ouvert à toute personne physique majeure, résidant en France métropolitaine (Corse inclus) (ci-après « le Participant »).
Dans l'hypothèse où un Participant serait une personne physique mineure, il déclare et reconnaît qu'il a recueilli l'autorisation de participer auprès du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale le concernant et que le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect par le Participant de l'ensemble des dispositions des présentes. Toute participation par une personne mineure est effectuée sous l'entière responsabilité des titulaires de l'autorité parentale sur les personnes concernées.
Sont exclues les personnes ayant directement participé à l'élaboration directe ou indirecte du Jeu de même que leurs familles, les membres permanents ou occasionnels de la Société Organisatrice ainsi que leurs familles (même nom, même adresse postale) et les membres du personnel de justice associés de l’Étude SCP BRISSE – BOUVET - LLOPIS, Huissiers de Justice Associés à PARIS 1er – 354, rue Saint - Honoré ainsi que leurs familles.
ARTICLE 3: PARTICIPATION AU JEU
La participation au Jeu implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent règlement (ci-après « le Règlement ») dans son intégralité, des règles déontologiques en vigueur sur Internet (nétiquette, charte de bonne conduite,…) ainsi que les lois et règlements applicables aux jeux en France.
Le non respect des conditions de participation énoncées dans le Règlement entraînera la nullité de la participation.
N’est autorisée qu’une participation par foyer (même nom, même adresse, même adresse e-mail).
Tout Participant inscrit avec plusieurs e-mails différents sera disqualifié. Toute tentative de fraude de la part d’un Participant entraînera la nullité de tous les bulletins de participation du foyer déposés.
Pour jouer, le Participant doit, remplir les étapes suivantes :
3.1 Première étape : Inscription au Jeu
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- soit le Participant doit remplir correctement le formulaire d'inscription accessible sur la page « Authentification » dans la rubrique « les Jeux » en cliquant sur le lien « Devenir membre » et ainsi accéder à l’espace jeu « City U » ;
- soit, si le Participant dispose déjà de ses identifiants lui permettant d’accéder à l’espace jeu « City U », s’identifier à l’aide de son « pseudo » et de son « mot de passe ».
Le Participant est seul responsable de l’utilisation qu’il fait de ses identifiants et s’engage à ne pas les communiquer. La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable en cas d’utilisation frauduleuse de ces identifiants.
3.2 Deuxième étape : Principe du Jeu et modalités de participation :
Le Participant, après son inscription au Jeu, a accès à une représentation d'un train composé de nombreux produits alimentaires dans lequel est présent une machine à Café Tassimo.
Le Participant doit tenter de retrouver dans la nuée des produits du Train de la gourmandise la Machine à café Tassimo qui est la seule pouvant être identifiée par un "clic" sur la page de Jeu. Le Participant à l'aide de sa souris d'ordinateur a la possibilité de pouvoir zoomer sur les visuels composant le train de la Gourmandise.
Une fois la machine à café Tassimo identifiée par le Participant, le Participant reçoit un message de félicitations lui indiquant qu'il est sélectionné pour participer au tirage au sort qui est effectué sous contrôle d'huissier à l'issue du Jeu.
Le Participant qui indique son numéro de carte U et/ou invite un ami à participer au Jeu par e-mail gagnera une ou plusieurs chance(s) supplémentaire(s) au tirage au sort (une en plus avec le renseignement du numéro de Carte U et une en plus par parrainage).
ARTICLE 4 : DESIGNATION DES GAGNANTS
Les gagnants seront désignés par tirage au sort.
Il sera procéder au tirage au sort de:
- 2 gagnants par Magasin U à enseigne Hyper U participant au Jeu
- 1 gagnant par Magasins U à enseigne Super U participant au Jeu
Aucune liste des gagnants ne sera communiquée par téléphone ou par écrit. Une liste des gagnants sera accessible sur la zone City U le 20 novembre 2013: avec l’initiale du nom, le prénom et le département.
Les gagnants seront prévenus individuellement par courrier ou par e-mail.
Du seul fait de la participation au Jeu, les gagnants autorisent la Société Organisatrice à reproduire et utiliser à titre publicitaire (opération promotionnelle et publi-promotionnelle) leurs noms, prénoms, adresses (postale et/ou Internet) sans que cette utilisation leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que le lot gagné. Cependant si les gagnants ne souhaitent aucune utilisation de leurs noms, adresses, ils peuvent en demander l’interdiction par courrier, adressé à :
Jeu « Train de la Gourmandise »,
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Département Internet
20 rue d'Arcueil (Parc tertiaire Silic)
CS 10043
94533 RUNGIS cedex.
.
Les Participants font élection de domicile à l’adresse indiquée sur le formulaire du Jeu pour l’envoi des lots. Les gagnants autorisent toute vérification concernant leur identité et leur domicile. Toutes indications d'identité ou d'adresse falsifiées, frauduleuses, fausses, mensongères, incorrectes, inexactes entraîneront l'élimination de la participation et du gain.
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La Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler un gain si le gagnant n’a pas saisi correctement ses coordonnées, si il a visiblement, et par n’importe quel moyen, réussi à truquer le résultat d’une partie ou ne s’est pas conformé au présent règlement.
En cas de déménagement, les Participants doivent impérativement communiquer leurs nouvelles coordonnées sur le site www.magasins-u.com en accédant à leurs données personnelles. A défaut, la responsabilité de la société Organisatrice ne pourra être recherchée en cas de non réception par les Participants Gagnants de leur dotation.
ARTICLE 5 : DOTATIONS ET ATTRIBUTION DES LOTS
5.1 Dotations
Ce Jeu est doté de 855 machines à Café de marque TASSIMO, modèle T20 d'une valeur unitaire de 80 € TTC, soit une valeur globale de 68 400 € TTC.
5.2 Remise des lots
Une fois prévenus par courrier ou e-mail, les gagnants recevront leur cadeau par la poste dans les 6 semaines à compter de la fin du Jeu à l’adresse indiquée lors de leur inscription au Jeu.
Les lots non délivrés et retournés en cas d’adresse incomplète ou inexacte seront perdus pour le Participant et demeureront acquis à la Société Organisatrice, sans que la responsabilité de celle-ci ne puisse être recherchée.
Egalement, en cas de renonciation expresse d’un gagnant de bénéficier de son lot, celui-ci sera conservé par la Société Organisatrice, et pourra être utilisé dans le cadre d’une opération ultérieure si la nature du lot le permet et sans que la responsabilité de celle-ci ne puisse être engagée.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de toute avarie, vol, manque de lisibilité du fait des services postaux et perte intervenu lors de la livraison.
La Société Organisatrice ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de tout incident/accident pouvant subvenir lors de l’utilisation des lots.
Les dotations offertes aux gagnants sont nominatives et ne peuvent en aucun cas être attribuées à une autre personne. Elles ne pourront en aucun cas être échangées contre leur valeur en espèces ou contre toute autre dotation de quelque nature que ce soit. La Société Organisatrice se réserve toutefois le droit de remplacer le lot gagné par un lot de nature et de valeur équivalentes, notamment et sans que cette liste ne soit limitative en cas de rupture de stock des lots initialement prévu ou tout autre événement imprévisible, irrésistible et extérieur qui rendrait impossible la délivrance des dotations prévues dans les délais raisonnables.
La valeur indiquée sur les lots correspond au prix public TTC couramment pratiqué ou estimé à la date de rédaction du Règlement. Elle est donnée à titre de simple indication et est susceptible de variation. Les photographies ou autres illustrations utilisées dans tout support de présentation du Jeu n’ont pas de valeur contractuelle quant aux caractéristiques du lot finalement attribué.
ARTICLE 6 : CONNEXION ET UTILISATION
La participation implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet et notamment l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou des piratages, ou les risques de contamination par d'éventuels virus présents sur le réseau.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect issu d’un dysfonctionnement quel qu’il soit et en cas de dommage qui en résulterait, et sans que cette liste ne soit limitative, en cas de :
- dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du Jeu
- défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication pouvant entraîner des problèmes d’acheminement
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- mauvaise utilisation ou d'incident liés à l'utilisation de l'ordinateur ainsi que tout dommage causé à l’ordinateur d’un Participant,
- défaillances liés à virus, bogue informatique, anomalie technique, etc...
Il appartient au Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site développé dans le cadre de ce Jeu et la participation des Participants au Jeu se fait sous leur entière responsabilité.
La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination des gagnants. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait des fraudes éventuellement commises. Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s'inscrire puis de participer au Jeu sous un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Participant devant s'inscrire et participer au Jeu sous son propre et unique nom. Toute fraude entraîne l'élimination du Participant.
ARTICLE 7: INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les Participants sont informés que les données à caractère personnel les concernant enregistrées dans le cadre du présent Jeu sont nécessaires à la prise en compte de leur participation.
En application de la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, art L.27, les Participants disposent d'un droit d'accès et de rectification aux données les concernant. Les Participants peuvent exercer ce droit, ou s'opposer à ce que les dites données soient cédées à des tiers, par demande écrite adressée à :
Jeu « Train de la Gourmandise »,
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Département Internet
20 rue d'Arcueil (Parc tertiaire Silic)
CS 10043
94533 RUNGIS cedex.
Par conséquent, les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant la fin du Jeu seront réputées renoncer à leur participation.
Certaines données fournies par les internautes seront conservées et transmises à des tiers choisis parla Société Organisatrice. Ces données ne seront en aucun cas nominatives et ne seront fournies qu'à titre de statistiques marketing.
ARTICLE 8: CONVENTION DE PREUVE
La Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non participation d'un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d'information de la Société Organisatrice ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un traitement informatique relatif au Jeu.
Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, la Société Organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par la Société Organisatrice, notamment dans ses systèmes d'information.
Les Participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.
Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par la Société Organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et
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opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
ARTICLE 9: REMBOURSEMENT DES FRAIS
Tout Participant au Jeu peut obtenir sur simple demande écrite le remboursement de ses frais de connexion correspondant au temps de Jeu sur la base d'une connexion de 3 min au tarif réduit, soit 0,15 euros.
La demande de remboursement doit être adressée par courrier et indiquer les nom, prénom, adresse postale et adresse email du Participant (identiques à ceux figurant dans le formulaire d’inscription) à :
Jeu « Train de la Gourmandise »,
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Département Internet
20 rue d'Arcueil (Parc tertiaire Silic)
CS 10043
94533 RUNGIS cedex.
accompagnée d'un RIB et d'un justificatif France Télécom ou du fournisseur d'accès Internet indiquant les date et heure de connexion en les surlignant, au plus tard 30 jours après la date de clôture du Jeu, cachet de la poste faisant foi. Les frais engagés par le Participant pour le timbre nécessaire à cette demande seront remboursés sur simple demande sur la base courrier au tarif lent en vigueur (20g).
Nonobstant ce qui précède et étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Portail U s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l’internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Portail U et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire
Le remboursement sera effectué par chèque, virement ou tout autre moyen, dans les 60 jours de la réception de la demande, après vérification du bien fondé de la demande.
Une seule demande de remboursement par Participant ayant rempli le formulaire en ligne (même nom, même adresse) sera prise en compte. Toute demande de remboursement parvenue par courrier électronique ne sera pas prise en compte.
ARTICLE 10 : DEPOT LEGAL ET CONSULTATION DU REGLEMENT
Le Règlement complet est déposé en l’Étude SCP BRISSE – BOUVET - LLOPIS, Huissiers de Justice Associés à PARIS 1er – 354, rue Saint - Honoré. Le règlement complet peut être également consulté en ligne sur le Portail U.
Le Règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite avant le 31/05/2006 à minuit (cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante :
Jeu « Train de la Gourmandise »,
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Département Internet
20 rue d'Arcueil (Parc tertiaire Silic)
CS 10043
94533 RUNGIS cedex.
(Timbre remboursé sur demande sur la base du tarif lent ‘lettre’ en vigueur, sur simple demande accompagnant la demande de règlement).
Le Règlement peut être modifié à tout moment sous la forme d'un avenant parla Société Organisatrice, dans le respect des conditions énoncées, et publié par annonce en ligne sur le site. L'avenant est déposée en l’Étude SCP BRISSE – BOUVET - LLOPIS, Huissiers de Justice Associés à PARIS 1er – 354, rue Saint – Honoré dépositaire du Règlement avant sa publication.
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Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant le Jeu, et notamment l’interprétation ou l’application du présent Règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu ainsi que la liste des gagnants.
ARTICLE 11: LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE
Le Règlement est soumis à la loi française.
Toute difficulté née ou à naître, liée à l'interprétation, l’application du présent Jeu ou de son Règlement sera soumise à la Société organisatrice et ses décisions seront sans appel.
Les contestations ou réclamations relatives au Jeu et/ou à son Règlement devront être formulées par écrit et ne pourront être prises en considération au-delà d’1 mois à compter de la clôture du Jeu.