REGLEMENT DE JEU "LONGBOARD Rugby Club"
Article 1 - Présentation
La Société NORPROTEX S.A.S., inscrite au RCS Avignon B 552 620 700, 675 Chemin du Périgord – CS 30022 LE PONTET – 84275 VEDENE Cedex organise auprès des consommateurs un jeu « LONGBOARD – Rugby Club » avec instants gagnants et tirage au sort final sur la période du 5/08/2015 au 31/10/2015. Ce jeu offre aux consommateurs la possibilité de participer et peut-être de gagner les lots ci-après définis en flashant un QR code sur les étiquettes carton des produits ou en se rendant sur le Facebook LONGBOARD www.facebook.com/longboard.fr, ou en se rendant directement sur le site internet www.yourlongboard.com.
Article 2 – Conditions de participation
La participation au jeu est entièrement gratuite et sans obligation d’achat. Chaque participant déclare avoir pris connaissance du règlement complet et des principes du Jeu et les accepte sans réserve. La participation au Jeu se fait exclusivement par voie électronique. A ce titre, toute inscription ou toute information transmise par tout autre moyen (télécopie ou courrier postal) ne pourra être prise en compte. Pour jouer, les participants doivent :
Se rendre sur le site internet ou le Facebook cités ci-dessus avant le 31/10/2015 (minuit),
Cliquer sur le lien « Inscription / Connexion »
Compléter le formulaire d’inscription au Jeu (le participant crée ainsi son compte)
Cliquer sur « Je tente ma chance » afin de participer à la phase Instants gagnants
Les participants au jeu sont automatiquement inscrits pour participer à la phase le Grand Tirage.
Le participant doit obligatoirement saisir tous les champs du formulaire d’inscription signalés par un astérisque (*) (prénom, nom, adresse postale, téléphone, adresse e-mail valide, date de naissance, et s’il souhaite ou non recevoir par courrier électronique des offres des partenaires de l’Organisateur). Pour retenter leur chance à la phase Instants Gagnants, les participants doivent :
Se rendre sur le site internet ou le Facebook cités ci-dessus avant le 31/10/2015 (minuit),
Cliquer sur « se connecter » : inscrire son email et son mot de passe (tels qu’indiqués dans le formulaire d’inscription)
Cliquer ensuite sur le lien « Je tente ma chance » afin de participer de nouveau à la phase Instants Gagnants
Les participants ne seront pas une nouvelle fois inscrits à l’étape du Grand tirage.
Le Jeu est composé de deux étapes
1ère étape : Instants Gagnants
Avant le début du jeu, la Société Organisatrice a prédéterminé 88 instants gagnants ouverts, 1 par jour, pendant la période du jeu. Les dates et heures de ces instants gagnants ont été déposés chez Maître Tarbouriech Huissier de Justice à Avignon, 4 rue Jean Althen 84000. Chaque Instant gagnant correspond au lot prédéfini également déposé. Le gagnant est celui qui participe le premier pendant la durée d’ouverture de l’instant gagnant qui est affecté à la dotation (Date et Heure de la participation telles qu’enregistrées par les systèmes informatiques de la Société Organisatrice) (Voir article 4). Le participant est immédiatement averti s’il a gagné le lot mis en jeu. Une seule participation par jour et par foyer, un seul gain par foyer, pendant toute la durée de la 1ère étape (même nom, même adresse postale).
2ème étape : le Grand Tirage
Le tirage au sort aura lieu le 4 novembre 2015. Les participants au jeu « instants gagnants » seront automatiquement inscrits pour participer au grand tirage final qui aura lieu le 4 novembre 2015 par Maître Tarbouriech ou l’un de ses associés, dont les coordonnées figurent à l’article 7. Une seule participation par foyer pendant toute la durée du jeu, seront exclues les participations présentant le même nom et la même adresse postale. Toute inscription avec des coordonnées inexactes ou incomplètes ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité de la participation au jeu. Les informations saisies par le participant l’engagent dès leur validation. La même sanction s’appliquera en cas de multi enregistrements ou d’enregistrements multiples par foyer. La société organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l’ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participants. Toute mention fausse ou incohérente entraînera l’élimination immédiate de leur participation. Le Jeu étant gratuit et sans obligation d'achat, le remboursement des frais de connexion se fera sur simple demande sur la base d’une communication locale de trois (3) minutes (forfait de 0.24€). La demande de remboursement devra en être faite de façon écrite à l'adresse suivante: NORPROTEX 675 Chemin du Périgord – CS 30022 LE PONTET – 84275 VEDENE avant le 10 du mois suivant la date de fin du Jeu, cachet de la poste faisant foi.
1/
Cette demande de remboursement devra préciser :
le nom, le prénom, l’adresse postale et l’adresse électronique
la photocopie de la carte d'identité
la date et l'heure de la participation
dès sa disponibilité, une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile
un relevé d’identité bancaire
2/
En outre, les participants ne payant pas de frais liés au volume de leurs communications (titulaires d’un abonnement forfaitaire, utilisateurs de cybercâble…) ne pourront pas obtenir de remboursement, la participation au Jeu n'ayant pas eu dans ce cas d'influence sur la facturation.
3/
Aucune demande de remboursement de la connexion ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci-dessus ne sont pas remplies, et aucune demande ne pourra être effectuée par téléphone.
4/
Par ailleurs, la demande doit indiquer le souhait ou pas de se voir rembourser les frais d’affranchissement sur la base du tarif lent en vigueur. Ces remboursements sont limités à un seul par foyer (même nom, même adresse). Si la demande n’est pas complète, celle-ci ne sera pas prise en compte par l’Organisateur. Le jeu est ouvert à toute personne dans la limite des conditions exprimées ci-dessus, et disposant d’une adresse email. Dans le cas où le gagnant est mineur, il devra désigner une personne majeure qui réceptionnera le lot. Le personnel de la société NORPROTEX ne pourra participer au jeu qui est organisé.
Article 3 – Enumération des lots
Les lots mis en jeu sont les suivants :
Tous les jours du 5/08/2015 au 31/10//2015, 1 ballon de rugby LONGBOARD d’une valeur moyenne de 29 Euros
En fin de période, un tirage au sort sera effectué sur l’ensemble des participants pour désigner le gagnant du séjour pour 2 personnes à Londres, entre le 8 janvier 2016 et le 7 février 2016. Ce séjour comprend les billets de train aller/retour pour 2 personnes au départ de Paris, l’hébergement 2 nuits en chambre double dans un hôtel 3 étoiles, petits déjeuners compris. Il est d’une valeur indicative de 600€.
La dotation offerte est strictement nominative et ne peut donc pas être cédée à une autre personne. Si le gagnant ne veut pas ou ne peut pas, pour quelque raison que ce soit, bénéficier de tout ou partie de la dotation gagnée, dans les conditions décrites dans le présent règlement, il perd le bénéfice complet de ladite dotation et ne peut prétendre à une quelconque indemnisation ou contrepartie. La dotation sera quant à elle non remise en Jeu et l’Organisateur pourra en disposer librement. De même, la dotation, quelle qu’elle soit, non réclamée ne sera pas remise en jeu. Le gagnant n’ayant pas réclamé sa dotation dans les délais impartis sera considéré y avoir définitivement renoncé.
Article 4 – Désignation des gagnants
Le Jeu se déroule sous forme d’instants gagnants et d’un grand tirage au sort final. Les Instants gagnants correspondent à la date, l'heure, la minute et la seconde de connexion déterminant le moment où un participant peut être déclaré gagnant du lot décrit à l'article 3 ci-dessus. La sélection des gagnants se déroulera comme suit : Si l’instant précis (date, heure, minute, seconde) où le Participant valide sa participation sur le Site correspond à un Instant Gagnant, le participant sera déclaré gagnant. Le gagnant sera alors immédiatement informé de la nature du lot gagné sur le site. Si l’Instant où le participant joue ne correspond pas à un Instant Gagnant, un message lui annoncera alors qu’il a perdu. Le participant sera alors invité à retenter sa chance ultérieurement dans la limite de 1 participation maximum par jour et par foyer. Si aucun participant ne valide sa participation au moment d'un Instant Gagnant, le gagnant sera alors le premier participant à valider sa participation. Il y a 1 (une) dotation à gagner par jour. Le tirage au sort du jeu « grand tirage » sera effectué le 4 novembre 2015 par Maître Tarbouriech ou l’un de ses associés, dont les coordonnées figurent à l’article 7. LA PARTICIPATION PEUT ETRE INVALIDEE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Si l’adresse email du Participant est invalide, erronée ou incomplète ; Si les coordonnées du Participant ne sont pas remplies dans les délais impartis ou sont erronées (cf. article 5 ci-dessous).
Article 5 – Attribution des lots
Les gagnants seront désignés après vérification de leur éligibilité au gain de la dotation les concernant. Ils seront contactés par l’Organisateur par e-mail pour vérification des informations données lors du questionnaire d’inscription. S’ils ne se manifestent pas dans les 15 jours suivant ce contact, ou si les informations données sont divergentes, ils seront considérés comme ayant renoncé à leur lot et le lot restera la propriété de l’Organisateur. Le lot gagné n’est ni échangeable ni remboursable contre sa valeur en espèces. L’Organisateur se réserve le droit, si les circonstances l’exigent, de remplacer le lot par un autre d’une valeur équivalente, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait. L’Organisateur se réserve le droit de vérifier dans les bases du Jeu si les gagnants n’ont pas utilisé de méthode frauduleuse pour participer. Si cela est avéré, leur participation au Jeu sera annulée et leurs gains retirés. L’Organisateur ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un retard dans l'expédition des gains et lots lorsque ce retard ne lui est pas imputable, mais est le fait du prestataire de services auquel il recourt pour réaliser cette expédition. Il ne saurait encourir aucune responsabilité contractuelle ou légale au titre des opérations relatives au transport des lots et gains attribués. De même, l’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si le lot ou gain est endommagé en raison des opérations de transport. Il décline toute responsabilité quant à la qualité et/ou à l'état du lot à la livraison.
Article 6 – Retrait des lots
Les lots des « instants gagnants » seront envoyés aux gagnants dans un délai de 8 semaines après son tirage au sort. En cas de non retrait éventuel du lot auprès de l’organisme d’acheminement et de retour du lot, il restera acquis à la société organisatrice.
Article 7 – Dépôt légal et droit de consultation du règlement
Le présent règlement est tenu à disposition, sur le site internet www.yourlongboard.com d’une part, et d’autre part, au siège de la société NORPROTEX, 675 Chemin du Périgord – CS 30022 LE PONTET – 84275 VEDENE Cedex. Il peut être communiqué à quiconque en fera la demande en écrivant au siège social de la société NORPROTEX, les frais d’envoi étant remboursés sur simple demande sur la base d’un timbre au tarif éco. Le règlement complet de ce jeu est déposé chez Maître Tarbouriech Huissier de Justice à Avignon, 4 rue Jean Althen 84000.
Article 8 - Contractualisation
La participation au jeu emporte acceptation pure et simple du règlement. L’organisateur du jeu se réserve la possibilité de modifier le jeu, sous la forme d’un Avenant au Règlement qui fera à son tour l’objet d’un P.V de dépôt d’Avenant; tout joueur ayant la possibilité de refuser l’avenant ce qui entrainera sa renonciation au jeu.
Article 9 – Principe de gratuité
Les joueurs ne pourront obtenir de contrepartie financière en échange de leur participation.
Article 10 – Litiges et Responsabilité
La participation au Jeu par Internet implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites des technologies utilisées par l'Internet et les technologies qui y sont liées, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. Il est expressément rappelé que l'Internet n'est pas un réseau sécurisé. L’Organisateur précise que l'usage de liens hypertextes peut conduire le participant vers d'autres sites web, indépendants de l’Organisateur. Dans ce cas, l’Organisateur ne saurait assumer la responsabilité des activités des sites tiers. L’Organisateur ne peut être tenu pour responsable du mauvais fonctionnement du ou des site(s) et/ou du Jeu pour un navigateur donné. L’Organisateur ne garantit pas que les sites et/ou le Jeu fonctionnent sans interruption ou qu'ils ne contiennent pas d'erreurs informatiques quelconques, ni que les défauts constatés seront corrigés. En cas de dysfonctionnement technique du Jeu, l’Organisateur se réserve le droit, s'il y a lieu, d'invalider et/ou d'annuler la session de Jeu au cours de laquelle ledit dysfonctionnement a eu lieu. Aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait. L’Organisateur ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un participant ne lui parvenaient pas pour une quelconque raison dont il ne pourrait être tenu responsable (par exemple, un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez l'utilisateur, une défaillance momentanée des serveurs de l’Organisateur pour une raison quelconque, etc…) ou lui arriveraient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple, si le participant possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, etc…). Toute information communiquée par le gagnant, notamment les coordonnées de celui-ci, sera considérée comme nulle et ne sera pas prise en considération si elle comporte une inexactitude. L’Organisateur ne pourrait être tenu responsable d'un préjudice d'aucune nature (personnelle, physique, matérielle, financière ou autre) survenu à l'occasion de la participation d'un participant au Jeu. En conséquence, l'Organisateur ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable, sans que cette liste soit limitative :
Du contenu des services consultés sur le site et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site
De la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet
De défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication
De perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée
Des problèmes d'acheminement
Du fonctionnement de tout logiciel
De tout dommage causé à l'ordinateur d'un participant
De toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un participant.
Il est précisé que l'Organisateur ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la fin du Jeu, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site Internet. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation des participants au Jeu se fait sous leur entière responsabilité. La responsabilité de l’Organisateur ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant de sa volonté, le présent Jeu devait être modifié, écourté ou annulé. Il se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation. Des additifs, ou, en cas de force majeure, des modifications à ce règlement peuvent éventuellement intervenir pendant le Jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement et déposés à l'Etude dépositaire du présent règlement. Il est convenu que l'Organisateur pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par l'Organisateur, notamment dans ses systèmes d'information, en rapport avec l'utilisation de son site Internet. Les participants s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous format ou supports informatiques ou électroniques précités. Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par l'Organisateur dans toute procédure contentieuse ou autre, seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. L’Organisateur se réserve le droit d'exclure de la participation au présent Jeu toute personne troublant le déroulement du Jeu. L’Organisateur se réserve la faculté d'utiliser tout recours et notamment de poursuivre en justice quiconque aurait triché, fraudé, truqué ou troublé les opérations décrites dans le présent règlement, ou, aurait tenté de le faire. Tout participant au Jeu qui serait considéré par l’Organisateur comme ayant troublé le Jeu d’une quelconque des manières précitées, sera de plein droit déchu de tout droit à obtenir un quelconque lot gagnant, aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait. L’Organisateur se réserve le droit, notamment en cas de raison impérieuse, d'écourter, de prolonger ou d'annuler le présent Jeu et/ou session du Jeu, en partie ou dans son ensemble, si les circonstances l'exigeaient. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait. Ces changements pourront faire toutefois l'objet d'une information préalable par tous les moyens appropriés, notamment via le site Internet de l’Organisateur.
Article 11
Les informations nominatives recueillies sur le bulletin de participation pourront faire l’objet d’un traitement informatisé. Les gagnants au jeu donnent leur accord à l’utilisation de leur droit à l’image et à la parution de leurs coordonnées sur les organes de presse. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants bénéficient d’un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression aux données qui les concernent. Ce droit s’exerce de la manière suivante, par courrier à l'attention de : info@longboard.fr.
Article 12
Les participants élisent domicile à l’adresse figurant sur le bulletin de participation.
