Règlement – Le Calendrier de l’Avent de la Ligue 1 Conforama
*The terms and conditions (T&C) of this free Prize Contest are drawn up in French and governed by French law. For the sake of clarity, the participants are invited to contact sebastien.rigaud@lfp.fr in order to receive an English translation of these T&C
ARTICLE 1 – ORGANISATION DU JEU
La Ligue de Football Professionnel - LFP (ci-après l’ « Organisateur ») immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 784 714 222 00022 dont le siège social est situé au 6 rue Léo Delibes 75116 Paris, organise une série de jeux-concours (ensemble les « Jeux » et individuellement un « Jeu »), qui se déroulera à compter du 2 décembre 2019 jusqu’au 27 décembre 2019 (en 5 phases : la 1ère du 2 décembre au 9 décembre, la 2ème du 10 décembre au 14 décembre, la 3ème du 15 décembre au 18 décembre, la 4ème du 19 décembre au 23 décembre et la 5ème, du 24 décembre au 27 décembre).
Jeu gratuit sans obligation d’achat, selon les modalités décrites dans le présent règlement.
Ce Jeu sera accessible à partir de plusieurs site web partenaires, sur différents réseaux sociaux et accessible sur mobile. Cette opération n’est ni organisée, ni parrainée par Facebook, Twitter, ou Instagram, Google, Apple ou Microsoft.
Les données personnelles collectées sont destinées à l’Organisateur et non à Facebook, Twitter, Instagram, Google, Apple ou Microsoft.
ARTICLE 2 – CONDITIONS DE PARTICIPATION, LOI APPLICABLE
La participation au Jeu est ouverte aux majeurs et aux mineurs émancipés. Toutefois, les mineurs âgés de plus de 13 ans peuvent participer sous réserve d’obtenir l’autorisation de leurs représentants légaux. L’Organisateur pourra demander à tout participant mineur de justifier de cette autorisation et, le cas échéant, disqualifier un participant ne pouvant justifier de cette autorisation.
Ce Jeu est ouvert à toute personne disposant d’un accès à internet ainsi que d’une adresse électronique valide à l’exception des personnels de la société organisatrice et de leurs familles, ainsi que de toutes personnes ayant participé à l’élaboration du Jeu. Le Jeu est limité à une seule participation par personne durant toute la durée du Jeu.
L’Organisateur se réserve le droit d’annuler les participations de quiconque se serait enregistré plusieurs fois sous différentes identités et/ou comptes ou en fournissant des renseignements inexacts.
Le participant autorise toutes vérifications concernant ses identité, adresse e-mail et numéro de téléphone. A ce titre, l’Organisateur se réserve le droit de requérir auprès du participant la communication d’une copie des documents attestant de ces éléments.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de Jeu proposés, notamment afin d’en modifier les résultats ou d’influencer par un moyen automatisé ou déloyal la validité du tirage au sort ou de la désignation d’un gagnant. S’il s’avère qu’un participant a été tiré au sort ou a apparemment gagné une dotation en contravention avec le présent règlement, par des moyens frauduleux, tels qu’une recherche automatisée ou l’emploi d’un algorithme, ou par des moyens autres que ceux résultant du processus décrit par l’Organisateur via le présent règlement, la dotation concernée ne lui serait pas attribuée et resterait propriété de
l’Organisateur, sans préjudice des éventuelles poursuites susceptibles d’être intentées à l’encontre du Participant par l’Organisateur ou par des tiers.
Le Jeu est soumis à la réglementation de la loi française applicable aux jeux et concours.
Le Jeu est accessible dans l’ensemble de l’Union Européenne.
L’Organisateur se réserve le droit de tirer au sort un autre gagnant dès lors qu’un gagnant initial est disqualifié du fait du non-respect de ce règlement.
Le seul fait de participer à ce Jeu implique l'acceptation pure et simple, sans réserve, du présent règlement.
ARTICLE 3 – MODALITÉS DE PARTICIPATION
Ce Jeu se déroule exclusivement sur Internet aux dates indiquées dans l’Article 1 et est accessible depuis différents sites partenaires et réseaux sociaux. Il est également accessible sur mobile. La participation au Jeu s’effectue en remplissant le formulaire de participation mis à disposition des participants.
ARTICLE 4 – DESIGNATION DES GAGNANTS
La désignation du ou des gagnant(s) s’effectuera par tirage au sort à partir du 28 décembre 2019 dans les 7 jours suivant la fin du Jeu.
Les gagnants recevront un courrier électronique, à l’adresse électronique qu’il aura fournie dans le formulaire de participation, dans les 7 jours suivant le tirage au sort, lui (leur) confirmant la nature du lot gagné et les modalités pour en bénéficier. Tout gagnant ne donnant pas de réponse dans un délai de 7 jours à compter de l’envoi d’avis de son gain sera réputé renoncer à celui-ci et le lot sera attribué à un nouveau gagnant.
Le gagnant sera désigné après vérification de son éligibilité au gain de la dotation le concernant.
Les participants au jeu autorisent par avance l’Organisateur à publier leur nom/identifiant de compte dans le cadre de leur participation au Jeu, pour l’utilisation de la façon suivante :
• La parution dans les documents promotionnels diffusés pour l’activité de l’Organisateur ; et
• Toute publication dans les médias, plateformes digitales et réseaux sociaux, dans le cadre de la promotion des résultats du Jeu.
Les participants reconnaissent que les utilisations éventuelles de leur nom ne peuvent pas porter atteinte à leur vie privée et, plus généralement, aux droits de tous tiers.
ARTICLE 5 – DOTATION
1ère phase du 2 décembre au 9 décembre : 1 ballon de Ligue 1 Conforama
2ème phase du 10 décembre au 14 décembre : 2 places pour un match au choix en Ligue 1 Conforama
3ème phase du 15 décembre au 18 décembre : 1 maillot au choix de Ligue 1 Conforama
4ème du 19 décembre au 23 décembre : 1 Jeu au choix entre PES 2020 ou FIFA 20 (PS4 ou XBOX ONE)
5ème du 24 décembre au 27 décembre : 1 pack incluant 1 ballon de Ligue 1 Conforama, 2 places pour un match au choix de Ligue 1 Conforama, 1 jeu au choix entre PES 2020 ou FIFA 20 sur XBOX ONE et 1 ballon de Ligue 1 Conforama.
La nature des lots varie en fonction du jeu concerné. La valeur du lot varie entre vingt-cinq (25) et cinq cents (500) euros. Un seul lot attribué par gagnant et par Jeu.
L’Organisateur se réserve le droit de remplacer toute dotation par une dotation de valeur équivalente, notamment en cas d'indisponibilité de la dotation initialement prévue.
Les dotations ne pourront en aucun cas être échangées contre leur valeur en espèces ou contre toute autre dotation. L’Organisateur ne saurait être tenue pour responsable de l’utilisation ou de la non utilisation, voire du négoce, des lots par les gagnants. En cas de force majeure, l’Organisateur se réserve le droit de remplacer le lot gagné par un lot de nature et de valeur équivalente.
ARTICLE 6 – IDENTIFICATION DES GAGNANTS ET ELIMINATION DE LA PARTICIPATION
Les participants autorisent la vérification de leur identité et de toutes les informations figurant sur le formulaire de participation. Lorsque la participation requiert de remplir un formulaire et que celui-ci n’est pas rempli entièrement et/ou comporte des coordonnées incomplètes ou fausses, alors la participation ne sera pas prise en considération et entrainera l’élimination du participant au Jeu. De même, le non-respect du présent règlement, l’emploi d’insultes ou de termes non respectueux et/ou inappropriés envers l’Organisateur ou d’autres participants, ainsi que toute fraude ou tentative de tricherie, quelles que soient ses modalités, entraînera l’élimination pure et simple du participant.
ARTICLE 7 – MODIFICATION DES DATES DU JEU ET ELARGISSEMENT DU NOMBRE DE DOTATIONS
L’Organisateur ne saurait encourir une quelconque responsabilité, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté s’il était amené à annuler le présent Jeu. Elle se réserve par ailleurs la possibilité de prolonger ou de limiter la période de participation, de le reporter ou en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait.
Des ajouts et modifications à ce règlement peuvent éventuellement être publiés pendant le Jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.
ARTICLE 8 – UTILISATION DE L'IDENTITE DES GAGNANTS
S’ils sont déclarés gagnants, il est expressément convenu que les participants au Jeu autorisent l’Organisateur à utiliser, à titre communicatif, promotionnel et/ou publicitaire, leurs nom et prénom et/ou identifiant de compte, ainsi que leur ville de résidence, le cas échéant, sans restriction ni réserve, et sans que cela ne leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur lot.
ARTICLE 9 – LITIGES ET RESPONSABILITES
L’Organisateur du Jeu ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, y compris en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté ou de nécessité justifiée, il était amené à annuler le Jeu, à l'écourter, le proroger, le reporter ou en modifier les conditions. La responsabilité de l’Organisateur ne pouvant être engagée de ce fait. En particulier, l’Organisateur, ses prestataires et/ou sous-traitants déclinent toute responsabilité pour le cas où l’accès aux sites Internet, plateformes digitales et/ou réseaux sociaux serait indisponible au cours de la durée du Jeu, ou en cas de dysfonctionnement qui ne lui serait pas imputable ou pour le cas où les informations fournies par des Participants venaient à être détruites pour une raison qui ne lui serait pas imputable.
La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou
piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. L’Organisateur décline toute responsabilité directe ou indirecte en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, à l’accès à Internet, à la maintenance ou à un dysfonctionnement des serveurs du Jeu ou de toute autre connexion technique, à l’envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne aux sites Internet ou via les réseaux sociaux et la participation des personnes au Jeu se fait sous leur entière responsabilité. L’Organisateur ne pourra être tenue responsable de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d’attribution de lots d’un participant, sauf à démontrer l’existence d’une faute lourde de la part de l’Organisateur. L’Organisateur se réserve le droit de disqualifier tout participant qui altérerait le déroulement de l’inscription au Jeu et d’annuler, écourter, modifier, reporter, proroger ou suspendre le Jeu, dans le cas où les serveurs informatiques du Jeu présenteraient des dysfonctionnements résultant notamment de bogues, d’une altération, d’une intervention non autorisée, d’une fraude, d’anomalies techniques ou de tout autre cause due au fait de ce participant et qui affecteraient l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité ou le bon déroulement du Jeu. L’Organisateur fera ses meilleurs efforts pour permettre un accès au Jeu. L’Organisateur pourra, à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de mise à jour, de maintenance, interrompre l’accès aux sites ou aux plateformes digitales et au Jeu. L’Organisateur ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences. Aucune indemnité ne pourra être réclamée à ce titre. Les participants sont informés qu’en accédant au Jeu, un cookie pourra le cas échéant être stocké sur le disque dur de leur ordinateur. Il s'agit d'un petit fichier informatique permettant d'enregistrer leur navigation sur le site internet du Jeu. Les cookies servent à identifier chaque participant afin de lui permettre d'accéder plus rapidement aux informations, en lui évitant de les ressaisir. Ils ne peuvent en aucun cas endommager les données présentes dans son ordinateur. Un Participant peut s’opposer à l'enregistrement de ce cookie, ou choisir d'être averti de l'enregistrement de ce cookie sur son disque dur, en configurant son logiciel de navigation (le participant est invité à se reporter aux conditions d'utilisation de son navigateur concernant cette fonctionnalité). Lorsque ce paramétrage est effectué, le participant garde néanmoins la possibilité d'accéder au Jeu et de participer à ce dernier.
En outre, la responsabilité de l’Organisateur ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes d'acheminement ou de perte de courrier postal ou électronique (notamment en ce qui concerne l’acheminement des dotations). Tout lot envoyé par l’Organisateur à un gagnant qui serait non réclamé ou retourné pour toute autre raison par les services postaux serait perdu pour le gagnant et demeurerait acquis à l’Organisateur.
De manière générale, l’Organisateur ne saurait être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du réseau Internet, ni de retard, perte ou avaries résultant des services postaux et de gestion.
Les images utilisées sur les applications ou plateformes digitales / réseaux sociaux, les objets représentés, les marques et dénominations commerciales mentionnées, les éléments graphiques, informatiques et les bases de données composant ceux-ci, sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sauraient être extraits, reproduits ou utilisés sans l’autorisation écrite de ces derniers, sous peine de poursuites civiles et/ou pénales.
Toute ressemblance de personnages ou d’éléments du Jeu avec d’autres personnages fictifs ou d’autres éléments déjà existants, serait purement fortuite et ne pourrait conduire à engager la responsabilité de l’Organisateur ou de ses prestataires agissant pour le compte de l'Organisateur.
Plus généralement, le participant s’interdit de publier tout contenu présentant un caractère obscène ou violent ou dangereux ou raciste ou discriminatoire ou contraire à l'ordre public ou susceptible de nuire à l'épanouissement des mineurs ou de porter atteinte à la dignité des personnes, ni faire l'apologie des crimes contre l'humanité.
Il assume l’entière responsabilité du contenu qu’il publie à titre personnel et en lien avec ce Jeu et s’engage à garantir l’Organisateur du Jeu contre toute action en justice relative au contenu qu’il a posté.
ARTICLE 10 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
Les images utilisées sur le site du Jeu, les objets représentés, les marques et dénominations commerciales mentionnées, les éléments graphiques, informatiques et les bases de données composant le site du Jeu, sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sauraient être extraits, reproduits ou utilisés sans l’autorisation écrite de ces derniers.
ARTICLE 11 – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La LFP, responsable du traitement, met en oeuvre un traitement de données à caractère personnel des participants aux fins de gérer leur participation au Jeu et le tirage au sort du/des gagnant(s).
Si le Participant a, par ailleurs, indiqué souhaiter recevoir des offres commerciales LFP et partenaires, la LFP, en sa qualité de responsable du traitement, met en oeuvre un traitement de données à caractère personnel afin de gérer son programme de fidélité.
Les données collectées à l’occasion de la participation au Jeu et/ou de la demande de recevoir des offres commerciales sont indispensables à ce(s)traitement(s) et sont destinées aux services concernés de la LFP, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants ou prestataires.
Les données collectées sont conservées :
- jusqu’à la date de tirage au sort, pour les Participants n’ayant pas remporté de dotation, et jusqu’à la date de remise de la dotation, pour chacun des gagnants ; étant précisé que ces participants n’ont pas indiqué souhaiter recevoir des offres commerciales.
- au maximum pendant 3 ans à compter du dernier contact actif avec la LFP ayant indiqué souhaiter recevoir des offres commerciales de la LFP.
La LFP et ses partenaires s’engagent au titre du présent règlement à respecter les dispositions de la règlementation applicable en matière de traitement et de protection des données à caractère personnel et en particulier la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés » modifiée et le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.
En application de la législation en vigueur, tout Participant ou Votant dispose d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement, de limitation du traitement de ses données, d’un droit d’opposition, d’un droit à la portabilité de ses données ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès, qui s’exercent par courrier électronique auprès du DPO de la LFP à
cil-lfp@lfp.fr ou par courrier postal à l’attention du DPO LFP, à l’adresse suivante 6 rue Léo Delibes, 75116 Paris (France), accompagné d’une copie d’un titre d’identité.
Le Participant ou le Votant dispose enfin du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.
ARTICLE 12 – ATTRIBUTION DE COMPETENCE ET INTERPRETATION DU REGLEMENT
Toute contestation éventuelle sur l’interprétation du règlement sera tranchée par l’Organisateur.
La participation à ce Jeu implique l'acceptation sans réserve (i) du présent règlement en toutes ses stipulations, (ii) des règles déontologiques en vigueur sur Internet (nétiquette, charte de bonne conduite, etc..) ainsi que (iii) des lois et règlements en vigueur sur le territoire français et notamment des dispositions applicables aux jeux et loteries en vigueur. Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du Jeu ainsi que sur la liste des gagnants. En cas de contestation, seul sera recevable un courrier en recommandé avec accusé de réception envoyé dans un délai de 30 jours maximum après la date de fin du Jeu. Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultant des systèmes de Jeu de l’Organisateur ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique desdites informations relatifs au Jeu.
Préalablement à toute action en justice liée ou en rapport avec le présent règlement (en particulier son application ou son interprétation), les participants s’engagent à former un recours amiable et gracieux auprès de l’Organisateur.
Les participants sont soumis au droit français. Tout litige qui ne pourrait être réglé à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de l’Organisateur, sauf dispositions d'ordre public contraires.
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