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REGLEMENT DU JEU
« Grand jeu Cartes LCL »
Article 1 – Objet
Le Crédit Lyonnais, Société Anonyme au capital de 1 847 860 375 Euros, dont le siège social est situé 18, rue de la République 69002 Lyon (France) et le siège central, 20 avenue Paris, 94811 VILLEJUIF CEDEX immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro SIREN B 954 509 741, inscrit sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS : 07 001878, ci-après dénommée « société organisatrice », organise, un jeu gratuit et sans obligation d’achat sur internet. Le jeu débute le 05 novembre 2012 et se termine le 10 décembre 2012.
Article 2 – Modalités de participation
Du 05 novembre 2012 au 10 décembre 2012, Le Crédit Lyonnais propose un jeu ouvert à toute personne physique majeure capable ou mineure de plus de 16 ans, porteuse d’une carte LCL à la date d’ouverture du jeu, dont le domicile est situé en France métropolitaine (Corse comprise) et disposant d'une adresse postale en France métropolitaine (Corse comprise), à l’exclusion des personnels (dirigeants, salariés, administrateurs et collaborateurs permanents et occasionnels salariés ou non) du Crédit Lyonnais et des membres de leur famille (conjoint, concubin, ascendants, descendants) vivant au foyer familial et de manière générale de toute personne impliquée directement ou indirectement dans l'organisation, la réalisation, la mise en oeuvre, la promotion et l'animation de l'opération.
Dans l’hypothèse où le participant serait une personne physique mineure, il déclare et reconnaît qu’il a recueilli l’autorisation du (ou des) titulaire(s) de l’autorité parentale le concernant pour participer au jeu et que le (ou les) titulaire(s) de l’autorité parentale a (ont) accepté d’être garant(s) du respect par le participant de l’ensemble des dispositions des présentes. Toute participation d’une personne mineure est effectuée sous l’entière responsabilité des titulaires de l’autorité parentale sur les personnes concernées. Le Crédit Lyonnais se réserve le droit de demander la justification écrite de l'autorisation de participer au jeu à tout moment, a fortiori lors de l’éventuelle attribution des lots. Celle-ci devra alors être envoyée à l'adresse suivante : Affinion International - Paris Nord 2 Immeuble Exelmans - 33, rue des Vanesses Villepinte – 95916 Roissy-Charles-de-Gaulle cedex / France. Le Crédit Lyonnais serait contraint de disqualifier tout mineur qui serait dans l’incapacité de fournir le justificatif précité dans les délais qui lui seraient impartis.
Pour être éligible aux tirages au sort, toute personne physique majeure ou mineure de plus de 16 ans, répondant aux conditions de participation précédemment décrites, devra avoir effectué avec sa carte LCL un minimum de 3 transactions dans les 30 jours précédant la fin de la dernière session du jeu.
La participation de toute personne résidant hors de France métropolitaine ne pourra être prise en compte.
Une seule participation par personne physique (même nom, même prénom, même adresse postale et même adresse e-mail) est autorisée pendant toute la durée du jeu pour le tirage au sort final.
Une participation par jour et par personne physique est autorisée pour le tirage au sort hebdomadaire.
Seule une personne physique disposant d’une adresse électronique peut participer au jeu : toute utilisation d’adresses différentes pour un même participant serait considérée comme une tentative de fraude entraînant l’élimination définitive du participant.
La participation est strictement nominative et le participant ne peut en aucun cas jouer sous plusieurs pseudonymes ou pour le compte d’autres participants. La société organisatrice se réserve le droit de demander à tout participant de justifier de ces conditions. Toute personne ne remplissant pas ces conditions ou refusant de les justifier sera exclue du jeu et ne pourra, en cas de gain, se voir attribuer le lot correspondant.
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Il est nécessaire d’avoir un accès Internet et de disposer d’une adresse électronique valide pour participer. Les participants accèdent au jeu à l’adresse Internet officielle de l’opération soit : https://cartes.secure.lcl.fr/jeu-lcl/
Des liens annonçant le jeu, pourront être présents sur des sites partenaires de la société organisatrice.
LCL se réserve le droit de prolonger, écourter ou annuler le jeu, notamment en cas de force majeure, sans qu’il puisse être prétendu à aucune indemnité par les participants.
Article 3 – Principe du jeu
Chaque participant déclare avoir pris connaissance du règlement complet et des principes du jeu.
Le jeu est basé sur le principe d’un quiz avec tirage au sort final et de quatre sessions de jeu sportifs identiques de type « snowboard » avec tirage au sort hebdomadaire.
Les quatre sessions de jeu sont organisées comme suit :
 1ère session de jeu : du 05 novembre 2012 au 19 novembre 2012 (Période n°1 session 1)
 2ème session de jeu : du 20 novembre 2012 au 26 novembre 2012 (Période n°2 session 2)
 3ème session de jeu : du 27 novembre 2012 au 3 décembre 2012 (Période n°3 session 3)
 4ème session de jeu : du 4 décembre 2012 au 10 décembre 2012 (Période n°4 session 4)
Chaque session est basée sur le principe d’un jeu sportif de snowboard permettant au participant d’augmenter ses chances au tirage au sort hebdomadaire.
A l’issue des quatre sessions de jeu, un grand tirage au sort final sera réalisé.
Pour participer au jeu, l'internaute doit se rendre sur le site internet indiqué et remplir un bulletin de participation en ligne (voir article 4 : Modalités d’inscription).
Principe du quiz avec tirage au sort final
Une fois l'étape d'inscription au jeu achevée, le participant doit répondre correctement aux 2 questions d’un quiz. Dans le cas où il ne répondrait pas correctement à l'une ou l'autre des questions, il sera invité à rejouer jusqu’à ce qu’il réponde correctement à l’intégralité des questions du quiz, afin d’être sélectionné pour participer au tirage au sort final.
Il recevra alors un e-mail de confirmation de son inscription au tirage au sort final, à l’adresse électronique qu’il aura indiquée lors de son inscription au jeu.
Principe du jeu sportif avec tirage au sort hebdomadaire
Dès lors qu’il est inscrit au tirage au sort final, le participant accède à l’écran d’instructions du jeu sportif de snowboard.
Il est invité à lire attentivement les instructions de jeu avant de démarrer et peut commencer à s’entraîner une seule fois avant de tenter sa chance lors de la compétition en cliquant sur le bouton « Jouer en mode entraînement ».
Il doit au préalable choisir sa planche de snowboard puis cliquer sur « valider ».
Dès qu’il se sent prêt à jouer et participer à la compétition, il doit cliquer sur le bouton « Jouer en mode compétition » pour démarrer le jeu.
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Le jeu sportif de snowboard permet au participant d’obtenir jusqu’à 3 chances supplémentaires de gagner au tirage au sort hebdomadaire.
Le participant doit à l’aide des flèches de son clavier d’ordinateur déplacer son snowboard et « surfer » sur une piste en passant entre toutes les portes pour gagner un maximum de points durant le délai imparti. Tout au long du parcours, des bonus sous forme de logos « LCL » apparaîtront permettant de gagner 15 points supplémentaires par bonus. Chaque passage de porte permettra de gagner 10 points supplémentaires.
Le score sera présent sur l’écran du jeu pour permettre au joueur de connaître sa situation en temps réel.
En fonction de la qualité du parcours de glisse réalisé, le joueur cumule des points qui lui permettront d’augmenter ses chances au tirage au sort comme suit :
 moins de 200 points réalisés = pas de chance supplémentaire
 de 200 à 399 points réalisés = + 1 chances supplémentaires
 de 400 à 599 points réalisés =+ 2 chances supplémentaires
 au-delà de 599 points réalisés =+ 3 chances supplémentaires
Dès que le parcours est terminé, le participant découvre son score et peut tenter de l’améliorer pour augmenter ses chances au tirage au sort hebdomadaire en rejouant (dans la limite d’une participation par jour).
Il doit pour cela se rendre sur la page d’accueil du jeu, et indiquer dans la zone « déjà inscrit » l’adresse électronique telle que renseignée au préalable sur le bulletin de participation puis cliquer sur le bouton « rejouer ».
Chaque score réalisé par le participant sur une même semaine sera additionné au score initial et lui permettra d’augmenter ses chances de gain au tirage au sort.
A l’issue de la semaine de jeu, le score sera remis à zéro.
Le participant peut s’il le souhaite informer une personne de son entourage (un(e) ami(e)) de l'existence du jeu pour lui proposer de jouer (phase dite de "parrainage"). A cette fin, le participant doit remplir un formulaire en indiquant l'adresse e-mail d'un(e) ami(e). Un e-mail sera alors automatiquement adressé à ce dernier dans le cadre d'une correspondance personnelle.
L’invitation d'une personne de l’entourage est facultative et n’est pas une condition pour être enregistré pour participer au tirage au sort.
Le parrain devra avoir obtenu au préalable l’accord du titulaire de l'adresse e-mail qu’il transmet dans le cadre de cette opération.
"Il est entendu que l'adresse e-mail du filleul indiquée par le parrain sera utilisée une seule fois et uniquement afin de lui proposer la participation au jeu. Cette adresse n'est en aucun cas conservée par la suite si le destinataire ne souhaite pas s’inscrire au jeu. Elle n'est en aucun cas destinée à des fins commerciales".
Il ne sera fait aucun cadeau au parrain pour avoir fourni cette adresse.
Par ailleurs, la société organisatrice se réserve le droit de vérifier, quand elle le souhaite, la validité de l'adresse e-mail de la personne parrainée. Dans le cas où cette adresse serait fausse, le joueur serait disqualifié et tout gain potentiellement obtenu serait annulé.
Dans le cas où il ne souhaite pas inviter d’ami(e)s à participer au jeu, le participant peut terminer la session du jeu en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.
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Lors de chaque nouvelle session de jeu, le participant déjà inscrit au tirage au sort final, peut à nouveau jouer et participer au tirage au sort hebdomadaire de la semaine en cours en passant par le module « déjà inscrit »
Tout nouveau participant qui accède au jeu pour la première fois devra compléter le bulletin de participation puis répondre aux questions du quiz pour pouvoir s’inscrire au tirage au sort final.
Il peut s’il le souhaite poursuivre ensuite le jeu et jouer pour participer au tirage au sort hebdomadaire de la semaine en cours suivant le même principe que décrit précédemment.
Le tirage au sort de chaque session de jeu ainsi que le tirage au sort final se dérouleront sous contrôle d'huissier le 13 décembre 2012. Les gagnants seront désignés par tirage au sort pour chaque session de jeu parmi l'ensemble des participants au jeu dont le formulaire de participation aura été correctement complété, qui auront répondu correctement à l'intégralité des questions du quiz et auront participé au jeu sportif jusqu’à l’étape de sélection au tirage au sort de ladite session de jeu. Un gagnant sera également désigné par tirage au sort final parmi l’ensemble des participants dont le formulaire de participation aura été correctement complété, qui auront répondu correctement à l'intégralité des questions du quiz jusqu’à l’étape de sélection au tirage au sort.
Pour chaque tirage au sort, le premier participant tiré au sort se verra attribuer le premier prix mis en jeu dans le cadre de la dotation du jeu
La date des tirages au sort est donnée à titre indicatif. Elle est susceptible de modification si les circonstances l’exigent, sans préavis et sans qu'aucune réclamation ne puisse être faite à la société organisatrice.
Article 4 - Modalités d'inscription
Avant de pouvoir jouer, chaque participant doit remplir le bulletin de participation électronique avec les champs obligatoires suivants : civilité, prénom, nom, adresse postale complète, adresse e-mail valide et date de naissance. Le participant doit également signaler s'il souhaite recevoir par e-mail les offres commerciales de LCL puis celles de ses partenaires en cochant la case appropriée prévue à cet effet. Afin de valider son inscription, il doit obligatoirement certifier avoir pris connaissance du règlement du jeu et déclarer être majeur ou dans le cas contraire avoir obtenu l’autorisation de son représentant légal pour participer au jeu
Champs facultatifs : Bât, Esc.
Les participants seront informés sur le site que leurs données personnelles pourront être utilisées par la société organisatrice à des fins de propositions commerciales. Ils devront manifester leur accord pour l’utilisation de leurs coordonnées en cochant la case prévue à cet effet sur le bulletin de participation.
Tout formulaire d'inscription, rempli de façon incomplète ou incompréhensible, ne pourra être pris en compte et entraînera la nullité de la participation.
La participation au jeu se fait exclusivement par Internet. A ce titre, toute inscription par téléphone, télécopie, courrier postal ou courrier électronique ne pourra être prise en compte.
Article 5 - Dotations
La dotation globale de l'opération est de 17 prix :
Tirage au sort (Période n°1, session 1)
 1er prix : un équipement de skis sous la forme d’un bon d’achat Skimium d’une valeur commerciale unitaire de 400 € TTC.
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Ce chèque bon d’achat est valable un (1) an à compter de sa date d’édition dans les 220 magasins Skimium en France.
 2ème prix : une tablette Samsung Tab 2 blanche, 16 GO, écran 10,1 pouces d’une valeur commerciale unitaire indicative de 337 € TTC.
 3ème prix : un appareil photo « sport » Panasonic Lumix DMC FT 20 d’une valeur commerciale unitaire indicative de 170 € TTC. Appareil photo compact numérique, 16 Mpix, zoom optique 4, étanche 5 M.
 4ème prix : un coffret cadeau Dakotabox « sensation aventure » d’une valeur commerciale unitaire indicative de 50 € TTC valable jusqu’au 1 décembre 2013.
Tirage au sort (Période n°2, session 2)
 1er prix : un équipement de skis sous la forme d’un bon d’achat Skimium d’une valeur commerciale unitaire de 400 € TTC.
Ce chèque bon d’achat est valable un (1) an à compter de sa date d’édition dans les 220 magasins Skimium en France.
 2ème prix : une tablette Samsung Tab 2 blanche, 16 GO, écran 10,1 pouces d’une valeur commerciale unitaire indicative de 337 € TTC.
 3ème prix : un appareil photo « sport » Panasonic Lumix DMC FT 20 d’une valeur commerciale unitaire indicative de 170 € TTC. Appareil photo compact numérique, 16 Mpix, zoom optique 4, étanche 5 M.
 4ème prix : un coffret cadeau Dakotabox « sensation aventure » d’une valeur commerciale unitaire indicative de 50 € TTC valable jusqu’au 1 décembre 2013.
Tirage au sort (Période n°3, session 3)
 1er prix : un équipement de skis sous la forme d’un bon d’achat Skimium d’une valeur commerciale unitaire de 400 € TTC.
Ce chèque bon d’achat est valable un (1) an à compter de sa date d’édition dans les 220 magasins Skimium en France.
 2ème prix : une tablette Samsung Tab 2 blanche, 16 GO, écran 10,1 pouces d’une valeur commerciale unitaire indicative de 337 € TTC.
 3ème prix : un appareil photo « sport » Panasonic Lumix DMC FT 20 d’une valeur commerciale unitaire indicative de 170 € TTC. Appareil photo compact numérique, 16 Mpix, zoom optique 4, étanche 5 M.
 4ème prix : un coffret cadeau Dakotabox « sensation aventure » d’une valeur commerciale unitaire indicative de 50 € TTC valable jusqu’au 1 décembre 2013.
Tirage au sort (Période n°4, session 4)
 1er prix : un équipement de skis sous la forme d’un bon d’achat Skimium d’une valeur commerciale unitaire de 400 € TTC.
Ce chèque bon d’achat est valable un (1) an à compter de sa date d’édition dans les 220 magasins Skimium en France.
 2ème prix : une tablette Samsung Tab 2 blanche, 16 GO, écran 10,1 pouces d’une valeur commerciale unitaire indicative de 337 € TTC.
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 3ème prix : une console de jeu Xbox 360 d’une valeur commerciale unitaire indicative de 294 € TTC, 4 GO Microsoft + capteur Kinect blanc contenant 2 jeux (Kinect Sports et Kinect Adventures).
 4ème prix : un coffret cadeau Dakotabox « sensation aventure » d’une valeur commerciale unitaire indicative de 50 € TTC valable jusqu’au 1 décembre 2013.
Tirage au sort final
 Prix mis en jeu : Un séjour aux sports d’hiver via Pierre et Vacances d’une valeur commerciale unitaire maximale de 3500 € TTC. Il s’agit de chèques cadeaux groupe Pierre & Vacances et Center Parcs valables dans certaines résidences (voir liste en annexe). Ces chèques cadeaux pourront être utilisés en plusieurs fois pour payer l’hébergement ainsi que des prestations annexes (exemples : remontées mécaniques, locations de matériel de ski). Les prestations annexes ne sont pas disponibles dans toutes les résidences.
La valeur du prix est déterminée au moment de la rédaction du présent règlement et ne saurait faire l'objet d'une contestation. Le présent prix ne peut faire l'objet d'une demande de contrepartie financière, d'échange, de reprise ou de remplacement, pour quelque raison que ce soit.
Aucun document ni photographie relatif aux prix n’est contractuel. La société organisatrice se réserve le droit de substituer, à tout moment, au prix proposé, un prix d’une valeur équivalente ou supérieure ou de caractéristiques proches.
Les modalités définitives d’attribution du prix et des prestations liées seront indiquées par courrier au gagnant par la société organisatrice ou l’un de ses partenaires. Si le gagnant souhaite des prestations supplémentaires non comprises dans le descriptif du prix, celles-ci seront alors à sa charge personnelle et exclusive.
En cas de non respect des modalités d’attribution du prix indiquées au gagnant, la société organisatrice se réserve le droit de refuser la remise du prix au gagnant, sans que la responsabilité de cette-dernière ne puisse être mise en cause.
Un gagnant peut céder son lot en communiquant par écrit dans un délai de 10 jours suivant la réception de l’email l'informant de son gain, les noms et adresse postale complète de la personne de son choix à laquelle il souhaite céder son lot, à l'adresse suivante : Affinion International – Grand jeu Cartes LCL- Paris Nord 2 Immeuble Exelmans - 33, rue des Vanesses Villepinte – 95916 Roissy-Charles-de-Gaulle cedex / France
Les prix seront expédiés aux gagnants dans un délai de trois (3) mois, suivant la réception de l’email les informant de leur gain au tirage au sort.
Le nom des gagnants sera indiqué sur le site internet du jeu à l’issue du tirage au sort dans un délai de deux (2) mois.
Les gagnants feront élection de domicile à l’adresse qu’ils auront indiquée et confirmée lors de l’inscription au jeu.
Tout prix ne pouvant être distribué par suite d’une erreur ou omission dans les coordonnées du participant, d’une modification de ses coordonnées, ou pour toute autre raison, sera conservé par la société organisatrice.
La société organisatrice ne saurait être tenue responsable des retards et/ou des pertes en cours d’acheminement du fait des services postaux ou des transporteurs, ni de destruction totale ou partielle des prix par ce type de transport ou en cas de dysfonctionnement de ces services, ou pour toute autre circonstance similaire.
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Article 6 - Remboursement des frais de participation
La participation au jeu est gratuite et sans obligation d’achat.
Peuvent faire l'objet d'une demande de remboursement les frais suivants :
 frais de connexion à internet, dans la limite d'une demande par participant au jeu (même nom et même adresse)
 timbre utilisé pour la demande du règlement du jeu auprès de la société organisatrice ;
 timbre utilisé pour les demandes de remboursement ;
 frais éventuels de photocopie.
La demande de remboursement devra être adressée par écrit, à l'adresse du jeu : Affinion International – « Grand jeu Cartes LCL »- Paris Nord 2 Immeuble Exelmans - 33, rue des Vanesses Villepinte – 95916 Roissy-Charles-de-Gaulle cedex / France
Le remboursement des timbres sera effectué sur la base du tarif lent en vigueur, à raison d'un timbre par enveloppe.
Les demandes de remboursement de frais de connexion préciseront obligatoirement le jour et l'heure exacte de la connexion.
Le remboursement des frais de connexion à internet est fait sur la base d'une connexion de 6 minutes à 0,12 euros TTC par minute soit 0,36 euros TTC. Ce montant correspond à 6 minutes de connexion en communication téléphonique locale, temps qui est supérieur au temps suffisant pour l'inscription,
l'impression du règlement général, la prise de connaissance des conditions particulières du jeu et la participation au jeu.
Pour obtenir ce remboursement, il suffit d'en faire la demande écrite par courrier postal à l'adresse du jeu : Affinion International – « Grand jeu Cartes LCL »- - Paris Nord 2 Immeuble Exelmans - 33, rue des Vanesses Villepinte – 95916 Roissy-Charles-de-Gaulle cedex / France, en joignant obligatoirement l'ensemble des pièces suivantes :
 la photocopie d'un justificatif d'identité ;
 un justificatif de domicile en France ;
 une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique faisant apparaître la date, l'heure et la durée de la communication ;
 un relevé d'identité bancaire ou postal (RIB ou RIP).
Les photocopies seront remboursées sur simple demande jointe à la demande de remboursement des frais de connexion à internet, sur la base de 0,05 € par photocopie.
Aucune demande de remboursement ne sera prise en compte si elle est formulée plus de 30 jours après la date de clôture du jeu, cachet de la poste faisant foi.
Les abonnements aux fournisseurs d'accès à Internet ainsi que le matériel informatique (ordinateur, modem, câbles, etc.) ne sont pas remboursés, les participants au jeu déclarant en avoir déjà la disposition pour leur usage.
Les remboursements seront effectués dans la première quinzaine du mois suivant le mois de réception de la demande (cachet de la poste faisant foi).
Une seule demande de remboursement par foyer (même nom, même adresse postale) peut être accordée.
Article 7 – Informatique et liberté
Les données à caractère personnel des participants recueillies, dans le cadre du jeu, par le Crédit Lyonnais, en sa qualité de responsable du traitement, seront utilisées pour les finalités suivantes : l’organisation du jeu, l’établissement de statistiques et la réalisation d’actions de prospection en cas d’acceptation par le participant.
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La communication des données indiquées par un astérisque est obligatoire pour la prise en compte de la participation au jeu. Le défaut de communication de ces données aura pour seule conséquence d’entraîner la nullité de la participation.
En complétant les formulaires, le participant pourra accepter, sous réserve de l’exercice de son droit d’opposition dans les conditions définies ci-après, que ses données soient communiquées aux sociétés organisatrices et à leurs partenaires, à des fins de prospection commerciale le cas échéant.
La liste des destinataires susceptibles d'être bénéficiaires d'informations concernant le participant pourra lui être communiquée sur simple demande à l'adresse suivante :
Affinion International – « Grand jeu Cartes LCL »- - Paris Nord 2 Immeuble Exelmans - 33, rue des Vanesses Villepinte – 95916 Roissy-Charles-de-Gaulle cedex / France.
Les participants pourront, à tout moment, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, s’opposer au traitement des informations les concernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrier électronique à partenairescarteslcl@affinioninternational.com. Les participants pourront s’opposer à la communication de leurs données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées.
Article 8 - Correspondance
Aucune correspondance présentant une anomalie (incomplète, illisible, insuffisamment affranchie, expédiée en recommandé) ne sera prise en compte. La société organisatrice ne répondra à aucune demande (écrite, téléphonique ou verbale) concernant l'interprétation ou l'application du règlement ou concernant les modalités et mécanismes du jeu.
Article 9 - Limite de responsabilité
Les participants s’interdisent de mettre en oeuvre ou de chercher à mettre en oeuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du jeu et de ce présent règlement.
La société organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté ou de nécessité justifiée, elle était amenée à annuler le présent jeu, à l'écourter, le proroger, le reporter ou en modifier les conditions.
La société organisatrice décline toute responsabilité pour le cas où le site serait indisponible pendant la durée du jeu ou pour le cas où les adresses communiquées par des participants viendraient à être détruites pour une raison qui ne lui serait pas imputable. La société organisatrice décline toute responsabilité en cas d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la ligne téléphonique ou encore de tout autre incident technique qui surviendrait lors ou après la connexion au site du jeu.
La société organisatrice n’est pas responsable des erreurs, omissions, interruptions, effacements, défauts, retards de fonctionnement ou de transmission, pannes de communication, vol, destruction, accès non autorisé ou modification des inscriptions. La participation au jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau.
Il est précisé que la société organisatrice ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la fin du jeu, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte ou attaque d’origine exogène. La connexion de toute personne au site et la participation des joueurs au jeu se fait sous leur entière responsabilité.
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Toute tentative de participations multiples d'une personne physique ou de personnes d'un même foyer avec des adresses mails différentes ou toute autre tentative de fraude entraînera l'exclusion définitive de tous les participants identifiés et l'annulation immédiate de tout gain potentiellement obtenu durant le jeu.
Toute déclaration mensongère d´un participant entraîne son exclusion du jeu et la non attribution du lot qu´il aurait pu éventuellement gagner sans que la responsabilité de la société organisatrice puisse être engagée.
Tout formulaire sur lequel les coordonnées du participant seraient illisibles, incorrectes ou incomplètes sera considéré comme nul.
Tout participant qui tenterait de falsifier le bon déroulement du jeu, soit par intervention humaine, soit par intervention d'un automate serait immédiatement disqualifié et sa participation annulée.
La société organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnements du réseau Internet, notamment dus à des actes de malveillance externe, qui empêcheraient le bon déroulement du jeu. La société organisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs participants ne parviendraient pas à se connecter sur le site du jeu ou à y jouer du fait de tout problème ou défaut technique lié notamment à l'encombrement du réseau.
L´utilisation de robots ou de tout autre procédé similaire permettant de jouer au jeu de façon mécanique ou autre est proscrite, la violation de cette règle entraînant l´élimination définitive de son réalisateur et/ou utilisateur.
La société organisatrice pourra annuler tout ou partie du jeu s´il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au jeu et/ou de la détermination du gagnant. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
La société organisatrice se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des joueurs du fait des fraudes éventuellement commises.
En aucun cas, la responsabilité de la société organisatrice ne pourra être engagée au titre du (des) lot(s) attribué(s) au(x) gagnant(s) du jeu, qu’il s’agisse de la qualité du (des) lot(s) par rapport à celle annoncée ou attendue par le(s) participant(s) au(x) jeu(x), ou des dommages éventuels de toute nature que pourraient subir les participants du fait du (des) lot(s), que ces dommages leur soient directement ou indirectement imputables.
Article 10 - Convention de preuve
Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, la société organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par la société organisatrice, notamment dans ses systèmes d'information.
Les participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.
Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par la société organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
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Article 11 - Dépôt et acceptation du règlement
La participation à l'opération entraîne l'acceptation du présent règlement dans son intégralité. Le règlement est déposé auprès de Maître LEFEBVRE - Huissier de Justice – 2 rue du Colombier, BP 11 553, 45005 ORLEANS, Cedex 1.
Le règlement est disponible sur le site hébergeant le jeu. Il est disponible gratuitement sur demande écrite auprès de la société organisatrice à l'adresse suivante : Affinion International – « Grand jeu Cartes LCL »- - Paris Nord 2 Immeuble Exelmans - 33, rue des Vanesses Villepinte – 95916 Roissy-Charles-de-Gaulle cedex / France
Article 12 – Modification du règlement
La société organisatrice se réserve le droit de modifier tout ou partie du présent règlement moyennant un préavis de cinq jours calendaires sans qu’il puisse être prétendu à aucune indemnité par les participants. Toute modification du règlement fera l'objet d'un dépôt auprès de Maître LEFEBVRE - Huissier de Justice – 2 rue du Colombier, BP 11 553, 45005 ORLEANS, Cedex 1 et d’une publication en ligne. Le participant sera réputé l’avoir accepté, à compter de la date d’entrée en vigueur de la modification, du simple fait de sa participation au jeu.
Article 13 - Exclusion
La société organisatrice peut annuler la ou les participations de tout joueur n'ayant pas respecté le présent règlement. Cette annulation peut se faire à tout moment et sans préavis. La société organisatrice s'autorise également le droit de supprimer tout formulaire de participation présentant des erreurs manifestes quant à l'identité du joueur. Cette suppression peut se faire à tout moment et sans préavis.
Article 14 - Propriété industrielle et intellectuelle
La reproduction, la représentation ou l'exploitation de tout ou partie des éléments composant le jeu est strictement interdite. Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques ou noms de produits déposés de leur propriétaire respectif.
Article 15 - Litiges
Si une ou plusieurs dispositions du présent règlement étaient déclarées nulles ou inapplicables, les autres clauses garderaient toute leur force et leur portée.
La loi applicable au présent règlement est la loi française. Tout différend né à l'occasion du jeu fera l'objet d'une tentative de règlement amiable. A défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Paris.
Aucune contestation ne sera plus recevable deux mois après la clôture du jeu.
La liste des résidences groupe Pierre et Vacances figure en annexe.
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Annexe au règlement de jeu
Liste des résidences Groupe Pierre et Vacances acceptant les bons d’achat
DESTINATION SITE RESIDENCE MONTAGNE Alpe d'Huez Les Bergers Alpe d'Huez L'Ours Blanc Alpe d'Huez Les horizons d'Huez Arc 1800 Le Belmont Arc 1800 Le Thuria Avoriaz 1800 Atria Crozats Avoriaz 1800 Electra Avoriaz 1800 Antares Avoriaz 1800 Saskia Falaise Avoriaz 1800 Epicéa Avoriaz 1800 Sépia Avoriaz 1800 Les Fontaines blanches Avoriaz 1800 Tilia Avoriaz 1800 Douchka Ax-Trois Domaines Les Trois Domaines Belle Plagne Les Constellations Belle Plagne Les Gémeaux Belle Plagne Les Néreïdes Belle Plagne Les chalets des Arolles Belle Plagne Le Quartz Chamonix La Rivière Flaine La Forêt Font Romeu Le Pédrou Isola 2000 Les Terrasses d'Azur La Tania Le Britania La Tania Le Cristania Les Coches La Marelle & Le Rami Les Coches Le Rami Les Menuires Les Valmonts Méribel Les Ravines Méribel Mottaret Les Sentiers du Tueda Plagne Soleil Le Mont Soleil Plagne Plagne Lauze Serre Chevalier 1400 L'Alpaga Saint-Lary-Soulan Les Rives de l'Aure Val d'Isère Les Balcons de Bellevarde Val d'Isère La Daille Val d'Isère Les Chalets de Solaise Val Thorens Machu Pichu Val Thorens Le Tikal Valloire Les Chalets de Valoria Valmeinier Le Thabor
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Vars L'Albane Vars Le Pic de Chabrières CAMPAGNE Le Rouret en Ardèche Le Rouret Loches Le Moulin des Cordeliers Marciac Le Hameau du Lac Monflanquin Résidence du Lac Pont-Royal en Provence Pont-Royal en Provence MER Arcangues Les Terrasses d'Arcangues Audierne Le Phare de Trescadec Belle Dune Belle Dune Belle Ile Marie Galante Bénodet Cap Glénan Biarritz Haguna Biscarrosse Le Domaine de Gascogne Bordaberry Le Domaine de Bordaberry Branville Normandy Garden Cannes Cannes Villa Francia Cannes Cannes Beach Cap Coz Cap Azur Cap Esterel Cap Esterel Cap-d'Agde Les Rivages de Rochelongue Cap-d'Ail Costa Plana Ciboure La Villa Maldagora Douarnenez Les Sables Blancs Guadeloupe Sainte-Luce Grimaud Les Parcs de Grimaud Hyères-Presqu'île de Giens La Pinède Hyères-Presqu'île de Giens Le Hameau de la Pinède Ile de Ré Le Palais des Gouverneurs La Baule Royal Parc Le Guilvinec Cap Marine Le Touquet Les Jardins de la Côte d'Opaline Les Issambres Les Rivages des Issambres Les Issambres Le Hameau des Issambres Les Restanques du Golfe de Saint-Tropez Les Restanques du Golfe de Saint-Tropez Mandelieu Cannes-Mandelieu Martinique Sainte-Luce Menton Les Rivages du Parc Moliets Moliets Morgat Cap Morgat Perros Guirec L'Archipel Pornichet Le Domaine du Bois de la Grée Port d'Albret Le Domaine du Golf de Pinsolle Port du Crouesty Port du Crouesty Port en Bessin Le Green Beach La Rochelle-Centre Ile d'Aix-Fort de la Rade
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Benidorm-Benidorm La Manga Mojacar-Mojacar Playa Almeria-Roquetas de Mar Torremolinos-Stella Polaris Benalmadena-Principe Benalmadena-Playa Estepona-Caledonia Golf Port-Bourgenay Port-Bourgenay Port-Fréjus Cap Hermès Pramousquier L'Anse de Pramousquier Saint-Jean-Pied-de-Port Le Parc d'Arrodoy Saint-Laurent du Var Heliotel Marine Six-Fours les Plages Les Rivages de Coudoulière Soulac Sur Mer Les Dunes du Médoc Manilva Terrazas costa del sol Trouville Le Beach Villefranche-sur-Mer L'Ange Gardien
- Sous réserve de modifications éventuelles en cours d'année
