Règlement du Jeu
La Belle Adresse - « TIRAGE AU SORT LE CERCLE DES CHAUSSETTES DISPARUES INDE »
Article 1 : Société organisatrice
La société Henkel France SAS au capital de 115 138 508€, ayant son siège social au 161 rue de Silly – 92100
Boulogne-Billancourt, et inscrite sous le Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 552 117 590,
organise du 14/09/2015 à 11h au 28/09/2015 à 23h30 en France métropolitaine (Corse comprise) un jeu gratuit sans
obligation d’achat intitulé «Tirage au sort LE CERCLE DES CHAUSSETTES DISPARUES » (pour les produits de sa
marque Super Croix), ci-après le « Jeu ».
Article 2 : Participants
Le Jeu est réservé à toutes personnes physiques majeures résidant en France métropolitaine (Corse et DOM-TOM compris)
disposant d’un accès Facebook, à l’exclusion du personnel de la Société Organisatrice, des personnes ayant participé à la
conception du Jeu et des personnes assurant sa mise en place, ainsi que des membres de leur famille en ligne directe,
ci-après le «Participant » et/ou les « Participants ».
La participation au Jeu est limitée à une seule participation par personne et par foyer (mêmes nom et prénom et adresse
postale, ou même adresse électronique).
Nul ne peut participer au Jeu pour le compte d’une autre personne.
Toute personne ne remplissant pas les conditions de participation au Jeu sera exclue du Jeu sans pouvoir prétendre au
bénéfice du lot mis en jeu. A cet égard, tout Participant autorise la Société Organisatrice à faire toute vérification
concernant son identité et son adresse postale.
La Société Organisatrice pourra suspendre ou annuler la participation d’un ou plusieurs joueur(s), en cas de constatation
d’un comportement suspect.
La Société Organisatrice est seule décisionnaire de l’exclusion ou de la réintégration des joueurs concernés au regard des
informations en sa possession. En cas de sanction ou de réclamation, il convient aux Participants d’apporter la preuve
qu’ils ont adopté un comportement conforme au Règlement. La responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra être
engagée à ce titre.
Article 3 : Durée
Le jeu « Tirage au sort LE CERCLE DES CHAUSSETTES DISPARUES » se déroulera du 14/09/2015 à 11h
au 28/09/2015 à 23h30 inclus (horaires et date de connexion faisant foi).
La société organisatrice se réserve le droit d’écourter, de proroger, de reporter, de modifier ou d’annuler le jeu ainsi qu
d’annuler ou différer la date du tirage au sort en cas de force majeure ou d’évènements indépendants de sa volonté. En tout
état de cause, sa responsabilité ne saurait être engagée et aucune indemnité ne saurait lui être réclamée à ce titre.
Dans de telles circonstances, la société organisatrice fera ses meilleurs efforts pour en informer les Participants sur le site
www.labelleadresse.com.
Article 4 : Support du jeu
Le Jeu est annoncé sur le site internet http://www.labelleadresse.com via un habillage spécifique, une bannière et une page
dédiée sur laquelle le consommateur peut directement participer.
Article 5 : Dotations
Le jeu « Tirage au sort LE CERCLE DES CHAUSSETTES DISPARUES » est doté au plan national, au choix du gagnant,
d’un chèque d’un montant de 3 900 euros (Trois mille neuf cent euros) ou d’un séjour à New Delhi (Inde) d’une valeur
commerciale moyenne de 3 900 TTC (trois mille neuf cent euros TTC) pour 2 personnes, de 5 nuits dans un hôtel 5 étoiles
(normes locales, base chambre double), comprenant exclusivement :
• le transport aérien Paris/ New Delhi A/R au départ de Paris sur compagnie régulière/charter en classe économique
pour deux personnes,
• les taxes d’aéroport,
• les transferts aéroport / hôtel / aéroport;
• 5 nuits en base chambre double dans un hôtel 5* (normes locales)
• les petits déjeuners
Le séjour en Inde ne comprend pas :
• les frais de déplacement (transfert) entre le lieu du domicile du gagnant et de la personne l’accompagnant/ aéroport
de Paris/ domicile du gagnant et de la personne l’accompagnant
• les excursions,
• les repas
• les dépenses personnelles,
• l’assurance annulation,
• tous les autres frais engagés dans le cadre du séjour.
Le voyage est organisé par l’Agence de voyage Ailleurs Communication (n° Licence N°LI 064 97 0003) et est valable
pendant 1 an à réception des coupons sur l’année 2015/2016, hors vacances scolaires, et sous réserve de disponibilité au
moment de la réservation. La réservation devra se faire au minimum un mois avant la date de départ choisie.
Dans le cas où le gagnant et la personne qui l’accompagne souhaiteraient allonger la durée de leur séjour, ils devront le
signaler à l’occasion de la réservation de leur voyage. Dans cette hypothèse, l’intégralité des frais (hôtels, réservation,
taxes de séjour, etc.) occasionnés par les journées de séjour supplémentaires seront à la charge du gagnant et de la personne
qui l’accompagne.
Le gagnant du séjour et la personne qui l’accompagne doivent remplir toutes les conditions douanières d’entrée et de sortie
du territoire et être munis d’une carte d’identité et d’un passeport à lecture optique ou biométrique, en cours de validité, et
ce pour la durée du séjour à l’étranger et jusqu’à six mois après celui-ci. A cet égard, il est précisé que le gagnant et la
personne qui l’accompagne devront vérifier la validité de leur passeport pour l’entrée sur les territoires visités et devront, le
cas échéant, effectuer à leurs frais, les démarches d’obtention de visa. La Société Organisatrice ne saurait être tenue
responsable dans l’hypothèse où le gagnant et/ou la personne qui l’accompagne ne pourrai(en)t, du fait de problèmes
administratifs (tels que notamment refus et/ou retard dans l’obtention de visas) entrer sur le territoire de la destination.
Le gagnant et la personne qui l’accompagne doivent remplir toutes les conditions médicales leur permettant de voyager par
avion, ainsi que les conditions de vaccination requises pour le séjour dans le pays de destination.
Il est précisé que la Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable des dommages, sinistres et accidents que
pourraient subir le gagnant et/ou la personne qui l’accompagne à l’occasion de leur voyage.
A cet égard, le gagnant et la personne qui l’accompagne doivent être titulaire d’une responsabilité civile (couvrant tous
dommages corporels dont ils pourraient être responsables ou victimes – à savoir toute atteinte corporelle subie par une
personne physique et les préjudices qui en résultent – et tous dommages matériels dont ils pourraient être responsables ou
victimes – à savoir toute atteinte, destruction, altération, perte ou disparition d’une chose ou substance ainsi que toute
atteinte physique à un animal) en cours de validité, et ce, pour toute la durée de ce séjour.
Un seul gagnant sera tiré au sort.
Dans l’hypothèse où, pour une raison indépendante de la volonté de la Société Organisatrice, le gagnant ne pourrait
bénéficier de sa dotation, cette dernière sera définitivement perdue et ne sera pas réattribuée.
En cas de force majeure ou de toute autre circonstance indépendante de sa volonté, la Société Organisatrice se réserve le
droit de remplacer le lot gagné par un lot de nature et de valeur équivalente. Les photographies ou représentations
graphiques présentant le lot sont communiquées à titre d´illustration uniquement et ne peuvent en aucun cas être
considérées comme étant contractuelles.
La dotation ne peut donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de sa contre-valeur sous quelque forme
que ce soit, ni à son remplacement ou son échange contre d’autres biens ou services pour quelque cause que ce soit.
La dotation constituée du voyage à New Delhi (Inde) telle que ci-dessus décrit n’est ni cessible, ni transmissible, ni
échangeable contre tout autre lot sous quelque forme que ce soit de la part du gagnant.
Toute annulation du séjour par le gagnant entraînera la perte définitive du séjour sans possibilité de remboursement ou de
report du séjour, et sans octroi d’aucune indemnité et quelque nature que ce soit.
Article 6 : Modalités de participation – Désignation du gagnant
La participation au Jeu s’effectue exclusivement par voie électronique selon les modalités décrites dans le présent article.
Toute participation sur papier libre ou toute autre forme de participation est exclue. Elle nécessite que le participant
dispose d’une connexion Internet et dispose d’une adresse électronique valide.
Principe du Jeu :
Pour participer au Jeu, il suffit au participant de se rendre sur le site internet http://www.labelleadresse.com sur la page du
Jeu, remplir dûment en ligne une fiche d’inscription s’il n’est pas encore inscrit et valider sa participation au Jeu en
cochant la case prévue à cet effet.
Les informations demandées lors de l’inscription sont les nom et prénom du Participant, son adresse électronique, son
adresse postale, et un identifiant et son mot de passe. Certains Participants disposent également déjà d’un compte La Belle
Adresse et pourront s’inscrire plus facilement sur le site http://www.labelleadresse.com.
Dans le cas où le Participant serait déjà adhérent du site internet http://www.labelleadresse.com , il lui sera demandé de
confirmer ses coordonnées personnelles déjà enregistrées sur le site http://www.labelleadresse.com
Le Participant devra accepter le contenu du Règlement en cochant la case prévue à cet effet avant de cliquer sur le bouton
« Je Participe » pour poursuivre son inscription au jeu.
Le fait de cocher la case « Je Participe » implique l’acceptation pure et simple du Règlement, lequel a valeur de contrat
entre la Société Organisatrice et les Participants (gagnant ou non).
Un tirage au sort national parmi l’ensemble des participations régulières au regard des dispositions du Règlement, sera
effectué au plus tard le 28/10/2015 en l’étude Maître Didier GATIMEL, Membre de la SCP Didier GATIMEL – Isabelle
ARMENGAUD GATIMEL – Arnaud de MONTALEMBERT d’Essé, Huissiers de Justice Associés, 40, rue de Monceau,
75008 Paris.
Il est donc interdit à tout Participant de participer sous plusieurs pseudos, avec plusieurs adresses électroniques ou pour le
compte d’autres personnes. La violation de cette interdiction sera sanctionnée par la disqualification de plein droit et sans
préavis du Participant pour l’ensemble de ses participations et pour toute la durée du Jeu.
Le gagnant sera contacté par téléphone ou par email aux coordonnées indiquées par la Société Organisatrice dans un délai
de 6 semaines après le tirage au sort et sera pris en charge par l’Agence de voyage qui lui adressera un dossier d’inscription
sous 6 à 8 semaines suivant le tirage au sort.
Les perdants ne seront pas contactés.
Article 7 : Validité de la participation – Vérifications
Ne seront pas prises en considération les participations sans adresse, ou incomplètes, illisibles, raturées, surchargées,
photocopiées, insuffisamment affranchies ou reçues après la date limite de participation.
La Société organisatrice se réserve le droit d’annuler les participations de quiconque aurait envoyé plusieurs participations.
Toutes informations inexactes ou mensongères entraînent la disqualification du participant.
Les participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité et domicile, et pour ce faire, la Société organisatrice
se réserve le droit, ce que tout participant accepte, de demander la communication d’une copie des documents attestant de
ces informations.
Article 8 : Fraudes
La Société organisatrice pourra suspendre ou annuler la participation d’un ou plusieurs joueur(s), en cas de constatation
d’un comportement suspect qui peut être, sans que cela soit exhaustif : la mise en place d’un système de réponses
automatisé, la connexion de plusieurs personnes et de postes informatiques différents à partir du même identifiant –
c’est-à-dire du même profil enregistré sur la base de données du jeu, un rythme de gains inhabituels, une tentative de forcer
les serveurs des organisateurs, une multiplication des comptes, etc.
La Société organisatrice est seule décisionnaire de l’exclusion ou de la réintégration des joueurs concernés au regard des
informations en sa possession. En cas de sanction ou de réclamation, il convient aux participants d’apporter la preuve
qu’ils ont adopté un comportement conforme au présent règlement. La responsabilité de la Société organisatrice ne pourra
être engagée à ce titre.
Afin de sauvegarder les mêmes chances à tous les participants au présent jeu, la Société organisatrice se réserve le droit de
ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces
fraudes.
La Société organisatrice pourra annuler tout ou partie du jeu s’il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque
forme que ce soit, notamment en matière informatique.
Article 9 : Echange de lots
Les lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent,
ni à leur échange ou remplacement pour quelque cause que ce soit. Si les circonstances l’exigent, la Société organisatrice
se réserve le droit de remplacer les lots par d’autres dotations de valeur équivalente.
Article 10 : Dépôt et consultation du règlement
Le règlement complet du jeu « Tirage au sort LE CERCLE DES CHAUSSETTES DISPARUES» est déposé chez Maître
Didier GATIMEL, Membre de la SCP Didier GATIMEL – Isabelle ARMENGAUD GATIMEL – Arnaud de
MONTALEMBERT d’Essé, Huissiers de Justice Associés, 40, rue de Monceau, 75008 Paris
Le règlement complet sera adressé gratuitement à tout participant, sur simple demande, à l’adresse du jeu /ou/ Henkel
France SA – 161 rue de Silly – 92100 Boulogne-Billancourt.
Le Règlement est disponible gratuitement sur le site internet http://www.labelleadresse.com .
Article 11 : Conditions de remboursement
Les frais de participation et les frais de demande de règlement sont remboursés au tarif lent en vigueur (base 20g) dans la
limite d’un seul remboursement par foyer (même nom, même adresse) sur simple demande écrite accompagnée d’un RIB
ou d’un RIP et adressée avant le 28/10/2015 minuit (le cachet de la poste faisant foi) à l’adresse du jeu.
Article 12 : Responsabilité
La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tout incident ou accident qui pourrait survenir pendant la durée
de jouissance du lot attribué. Les participants au voyage en Floride à Orlando reconnaissent et acceptent que le ce voyage
s’effectue sous leur seule responsabilité. La société Organisatrice se réserve d’ailleurs le droit de leur faire signer une
décharge de responsabilité. Ils garantissent en outre qu’ils seront en possession d’un passeport valable et à jour. En aucun
cas la responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra être engagée si le gagnant ou les personnes l’accompagnant ne
peuvent pas voyager parce qu’il/elle n’a/ont pas de passeport à jour et valable. De manière plus générale, la responsabilité
de la Société Organisatrice ne saurait être engagée en cas de difficultés de quelque nature que ce soit, liées aux prestations
fournies dans le cadre du voyage, toute réclamation devant être adressée aux organisateurs et aux prestataires.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable du retard éventuel dans l’acheminement du courrier (dossier
d’inscription ou documents nécessaires au voyage), ou d’une erreur d’acheminement ou de la perte de celui-ci lors de son
expédition.
Les Participants ne pourront prétendre à aucune indemnité ni contrepartie, quelle qu’elle soit, en cas d’annulation du
voyage.
La Société Organisatrice ne sera en aucun cas tenue responsable de l’appréciation qualitative du lot. Toute réclamation à ce
sujet devra être adressée à l’agence de voyage Ailleurs Communication.
La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet,
notamment en ce qui concerne les performances techniques, les risques de d’interruption, et plus généralement les risques
inhérents à toute connexion et transmission sur Internet. La Société Organisatrice informe que, compte-tenu des
caractéristiques du réseau Internet comme la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité
de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque
mauvaise utilisation de ces informations.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un
dysfonctionnement quel qu’il soit et ce pour quelle que raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect
qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site http://www.labelleadresse.com.
Il est de la responsabilité de tout participant de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger les données stockées
sur son propre ordinateur. La connexion à l’adresse www.labelleadresse.com et la participation au Jeu se fait aux risques et
périls du Participant.
La Société Organisatrice fera ses meilleurs efforts pour permettre un accès au Jeu sur le site internet
http://www.labelleadresse.com à tout moment pendant la durée du Jeu, sans pour autant être tenue à une obligation de
résultat. La Société Organisatrice pourra, à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de mise à jour, de
maintenance, interrompre l’accès au site internet www.labelleadresse.com et au Jeu qu’il contient. En tout état de cause, sa
responsabilité ne saurait être engagée et aucune indemnité ne saurait lui être réclamée à ce titre.
Article 13 : Publicité et promotion des gagnants
Les gagnants autorisent la Société organisatrice à citer leur nom, prénom, coordonnées et à diffuser éventuellement leur
photographie à l’occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle liée au présent jeu, sur tout support, cette
possibilité restant subordonnée à l’autorisation expresse des gagnants et sans que les gagnants puissent prétendre à une
rémunération ou avantage quelconque autre que le lot remporté.
Article 14 : Protection des données à caractère personnel
Les coordonnées des participants pourront éventuellement être saisies sur informatique pour permettre la création d’un
fichier commercial, sauf mention contraire. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée,
les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des informations nominatives les concernant, en
écrivant à l’adresse du jeu /ou/ Henkel France SA – 161 rue de Silly – 92100 Boulogne-Billancourt.
Article 15 : Questions
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite relative aux modalités du jeu, à l’interprétation du règlement,
au tirage au sort ayant désigné les gagnants, à la liste des gagnants.
Article 16 : Contestations
Toute difficulté née ou à naître, liée à l’interprétation du présent jeu ou de son règlement, sera soumise à la Société
organisatrice. Ses décisions seront réputées souveraines et sans appel. Aucune contestation ou réclamation ne sera prise en
considération après un délai de 1 mois après la clôture du jeu.
Article 17 : Acceptation du règlement
La participation à ce jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
