Règlement du jeu-concours La Banque Postale n°165436 Lot principal gagné : Une voiture PGO personnalisée (49 215 euros), 10 stages de pilotage (500 euros).

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REGLEMENT DU JEU
« IMAGINER MA VOITURE »
Article 1 – Organisation
La Banque Postale Assurances IARD, Société Anonyme au capital de 2.640.000 euros,
dont le Siège Social est situé au 34, rue de la Fédération 75015 PARIS, immatriculée au
Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 493 253 652,
Et son prestataire, M&C Saatchi GAD, Société par Actions Simplifiée au capital de 54.000
euros, dont le Siège Social est situé 32, rue Notre Dame des Victoires 75002 Paris,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro
481 915 585, (les « Sociétés Organisatrices »),
organisent, du 1er Octobre 2012 (0 heure) au 14 Octobre 2012 (minuit), un jeu gratuit et sans
obligation d’achat, intitulé « Imaginer ma voiture » (le «Jeu »).
Pour les besoins des présentes et dans l’ensemble du règlement, les dates et heures seront
celles de Paris, France.
Article 2 – Participation
La participation à ce jeu gratuit et sans obligation d’achat est ouverte à toute personne
physique majeure à la date de participation, résidant en France métropolitaine (Corse
incluse) à l’exclusion du personnel des Sociétés Organisatrices, de La Banque Postale et de
ses filiales, de ses prestataires, de toute personne ayant participé à l’élaboration de ce jeu
(Agence, PGO et leurs prestataires), ainsi qu’aux membres de leur famille en ligne directe.
Pour participer au Jeu, il suffit (i) de se rendre sur le site www.imaginermavoiture.fr pendant
les dates et heures du Jeu, (ii) de choisir l’un des 3 modèles de voitures proposés puis (iii)
de remplir le formulaire de renseignements prévu à cet effet avant de participer au tirage au
sort qui aura lieu le 22 octobre 2012.
2.1 Choix du modèle de voiture :
Après s’être rendu sur le site www.imaginermavoiture.fr le participant choisit l’un des 3
modèles de voitures proposés par PGO puis personnalise sa voiture sur la base des critères
suivants :
• l’intérieur de sa voiture : garnissage cuir « couleur nuancier étendu », cuir « nappa », cuir
perforé, cuir alcantara, tissu moussé ;
• la teinte de sa carrosserie et pour le modèle Héméra la teinte du toit, des baies et
entourages de vitres;
• la teinte de la capote (pour les modèles Cévennes et Speedster II) ;
• le choix des jantes : Cévennes, Classic, Héméra, Sport, Speedster II.
Le participant doit ensuite enregistrer sa voiture PGO personnalisée.
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2.2 Formulaire de renseignements :
Après avoir enregistré sa voiture personnalisée, le participant doit remplir un formulaire avec
ses coordonnées. Le participant recevra un courriel de confirmation de participation
contenant le visuel de la voiture choisie.
Pour être valable, chaque formulaire de renseignements devra, sous peine de nullité,
comporter : les nom, prénom, civilité, coordonnée téléphonique, date de naissance et
adresse électronique du participant. Le joueur participant doit saisir tous les champs
obligatoires du formulaire pour participer au tirage au sort, puis cliquer sur le bouton « valider
».
Toute identification ou participation incomplète ou erronée, volontairement ou non, réalisée
sous une autre forme que celle prévue sera considérée comme nulle.
Les informations et coordonnées fournies par le participant doivent être valides et sincères,
sous peine d’exclusion du Jeu et, le cas échéant, de perte de la qualité de gagnant.
Toute participation ayant été effectuée en dehors des dates du Jeu ne sera pas prise en
compte pour le tirage au sort.
Il ne sera accepté qu'une seule participation par personne (même nom, même adresse
électronique et même date de naissance) pendant toute la durée du jeu.
Il est rigoureusement interdit de jouer avec plusieurs adresses électroniques.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de
modifier les dispositifs de Jeu proposé, notamment afin d’en modifier les résultats ou
d’influencer par un moyen automatisé ou déloyal la validité du tirage au sort ou de la
désignation d’un gagnant.
S’il s’avère qu’un participant a été tiré au sort ou a apparemment gagné un lot en
contravention avec le présent règlement, par des moyens frauduleux, tels qu’une recherche
automatisée ou l’emploi d’un algorithme, ou par des moyens autres que ceux résultant du
processus décrit par les Sociétés Organisatrices sur le site du Jeu ou par le présent
règlement, son lot ne lui serait pas attribué et resterait la propriété de La Banque Postale
Assurances IARD, sans préjudice des éventuelles poursuites susceptibles d’être intentées à
l’encontre du participant par les Sociétés Organisatrices ou par des tiers.
Article 3 : Désignation des gagnants
Les gagnants seront désignés par tirage au sort réalisé le 22 Octobre 2012 par la SCP
Hauguel et Schambourg, Huissiers de Justice à Paris domiciliée au 14 Rue Faubourg Saint
Honoré 75008 Paris, parmi les personnes ayant (i) fait le choix d’un modèle de véhicule
proposé par PGO et (ii) dûment complété les informations requises au titre du formulaire de
renseignement avant les date et heure limites de participation.
La liste des gagnants sera affichée le 25 octobre 2012 sur le site www.imaginermavoiture.fr .
Les gagnants seront informés par téléphone et par courrier électronique aux coordonnées
qu’ils auront indiquées dans le formulaire de renseignements, par les Sociétés
Organisatrices de leur gain et des modalités de remise de leur lot au plus tard dans les deux
jours suivant la date du tirage au sort.
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PGO personnalisée :
Le gagnant de la voiture PGO personnalisée se verra offrir la voiture telle qu’il a configurée
dans le cadre du jeu. Après le tirage au sort, il sera contacté par téléphone et recevra un
courrier électronique lui proposant divers options et accessoires afin de finaliser la
personnalisation de sa voiture PGO.
Le détail des options et accessoires possibles et leurs valeurs sont précisés en Annexe 1 du
présent Règlement de jeu.
Article 4: Dotations
Ce Jeu est doté de 11 lots d’une valeur commerciale totale maximale de 57 190 euros TTC
(prix publics maximum estimés au 06/09/2012) se répartissant comme suit :
1er lot : Une voiture PGO personnalisée d’une valeur commerciale unitaire maximale de 49
465 euros TTC (prix public maximum constaté au 06/09/2012) choisie parmi les modèles
suivants :
• Modèle HEMERA d’une valeur commerciale unitaire minimum de 43 900 euros TTC
(sans option) et maximum de 49 465 euros TTC (options comprises) ;
• Modèle SPEEDSTER II d’une valeur commerciale unitaire minimum de 43 900 euros
TTC (sans option) et maximum de 49 215 euros TTC options comprises) ;
• le modèle CEVENNES d’une valeur commerciale unitaire minimum de 43 900 euros
TTC (sans option) et maximum de 49 215 euros TTC (options comprises)
Les frais de mise en circulation du véhicule (immatriculation et carte grise, premier plein de
carburant, acheminement du véhicule jusqu'au lieu de remise du véhicule, bonus/malus
écologique) seront pris en charge par La Banque Postale Assurances IARD pour un montant
estimé au 06/09/2012 à 1725 euros (sous réserve de l'évolution des prix du carburant, du
lieu de transport et de la situation géographique de l'immatriculation).
La Banque Postale Assurances IARD proposera au gagnant d'assurer le véhicule, en
fonction des conditions d'éligibilité, et sous réserve pour le gagnant de fournir les pièces
nécessaires à l’établissement d’une proposition d’assurance avant la livraison de la voiture.
Dans l'éventualité où une proposition d’assurance ne pourrait lui être faite, le gagnant devra
prendre ses dispositions pour assurer lui-même la voiture gagnée. Une somme destinée à
couvrir la cotisation d’une première année d’assurance Auto lui sera alors versée dans la
limite de 1000 euros TTC.
Du 2e au 11e lots : 10 Stages de pilotage, sous forme de chèques cadeaux d’une valeur
commerciale unitaire maximale de 500 € TTC (prix public constaté au 06/09/2012).
Les chèques cadeaux sont valables sur des stages de pilotage référencés sur le site d’Elite-
Auto à l’adresse suivante : www.elite-auto.fr. A la date d’émission du chèque cadeau, le
gagnant aura 6 mois pour contacter elite-auto.fr et 12 mois pour effectuer son stage de
pilotage.
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Il revient au gagnant de choisir une date de rendez-vous, le type de stage de pilotage et le
lieu du circuit, sous réserve de disponibilité et après confirmation de la part du site eliteauto.
fr.
Les frais de transports pour se rendre sur le lieu du circuit sont à la charge des gagnants.
Une seule participation gagnante par personne.
Article 5 : Attribution des lots
Voiture PGO personnalisée
La voiture PGO personnalisée sera mise à la disposition du gagnant dans un délai d’environ
6 mois après l’annonce des résultats, lors d’un événement de remise du prix, qui sera
annoncé sur le site internet www.imaginermavoiture.fr .
Si le gagnant n’est pas titulaire du permis B, il devra se faire accompagner d’une personne
titulaire du permis B pour récupérer la voiture gagnée.
Le gagnant devra venir récupérer le véhicule dans un lieu déterminé par les organisateurs
après le tirage au sort. Le remise du véhicule entrainera le transfert de propriété du véhicule
et le transfert des risques.
Le gagnant aura jusqu’à la date limite du 26 Avril 2013 pour venir récupérer la voiture PGO
personnalisée. A défaut, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot et le lot restera la
propriété de La Banque Postale Assurances IARD.
Les frais de déplacement du gagnant pour se rendre sur le lieu de remise de prix s'il ne
réside pas dans la même ville lui seront remboursés sur simple demande effectuée auprès
de La Banque Postale Assurances IARD.
Stages de Pilotages
Les chèques cadeaux pour des stages de pilotages seront envoyés à chaque gagnant à
l’adresse indiquée sur le formulaire de renseignements par lettre recommandée avec accusé
de réception dans le délai d’un mois suivant le tirage au sort.
Il ne sera attribué qu’un seul lot par participant tiré au sort (même nom et/ou même adresse
postale et électronique) qui sera mis en Jeu parmi tous les participants éligibles. Le lot devra
être accepté tel quel.
Les lots ne pourront donner lieu à aucune contestation ou réclamation d’aucune sorte. Ils ne
pourront faire l’objet d’aucun remboursement en espèces, ni d’aucune contrepartie de
quelque nature que ce soit et sont non cessibles. Toutefois, en cas de force majeure, les
Sociétés Organisatrices se réservent le droit de remplacer les lots annoncés par des lots de
nature et de valeur équivalente, si des circonstances indépendantes de leur volonté l’y
contraignaient, sans que leur responsabilité ne puissent être engagées de ce fait.
Les participants autorisent les Sociétés Organisatrices à procéder à toute vérification utile
concernant leur identité. Toutes informations fausses entraînent la nullité irrévocable de la
participation concernée.
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Article 6 : Règlement
Le règlement complet du Jeu est déposé auprès de la SCP Hauguel et Schambourg,
Huissiers de Justice à Paris, 14 Rue Faubourg Saint Honoré 75008 Paris.
Le règlement du Jeu est adressé à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande
écrite pendant la durée du Jeu à l’adresse suivante : La Banque Postale Assurances IARD,
Jeu « Imaginer Ma voiture », 34, rue de la Fédération, 75015 Paris .
Les Sociétés Organisatrices se réservent, en outre, le droit d’annuler, de modifier, écourter
ou proroger le présent Jeu si des circonstances indépendantes de leur volonté l’y
contraignaient et ne saurait encourir aucune responsabilité de ce fait.
Toute modification éventuelle du présent règlement devra faire l’objet d’un avenant déposé
auprès de la SCP Hauguel et Schambourg, avenant qui devra être communiqué
conjointement au règlement à toute personne ayant fait la demande dudit règlement.
Les frais d’affranchissement liés à la demande de règlement et/ou d’avenant(s) seront
remboursés au tarif lent en vigueur. Une seule demande de remboursement par participant
inscrit au Jeu sera prise en compte. Toute demande incomplète ou erronée ne sera pas
prise en compte.
Le règlement complet du Jeu peut être également consulté en ligne sur le site
www.imaginermavoiture.fr .
Article 7 : Connexion et Utilisation
Les Sociétés Organisatrices déclinent toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou
d’incident lié à l’accès Internet, de la ligne téléphonique, ou de toute autre connexion
technique.
La participation par Internet au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des
caractéristiques et des limites de l’Internet par les participants, notamment en ce qui
concerne les performances techniques, le temps de réponse pour consulter, interroger, ou
transférer des informations.
L’absence de protection de certaines données contre les détournements éventuels et les
risques de contamination par les éventuels virus circulant sur le réseau, n’est pas de nature
à engager la responsabilité des Sociétés Organisatrices.
Article 8 : Remboursement des frais de connexion
Tout participant peut obtenir sur demande écrite le remboursement des frais correspondant
au temps de connexion pour participer au Jeu sur la base d’une connexion de 5 minutes soit
une somme de 0,37€ TTC étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la
technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou
forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant
sur une base gratuite ou forfaitaire ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la
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mesure où dans ces hypothèses, le fait pour le participant de se connecter au site et de
participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaires.
Pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, le participant doit envoyer à
l’adresse suivante, La Banque Postale Assurances IARD, Jeu « Imaginer Ma voiture », 34,
rue de la Fédération, 75015 Paris, une demande écrite, établie sur papier libre avant le
31/12/12 (cachet de la Poste faisant foi) contenant les éléments suivants :
- l'indication de ses nom, prénom et adresse postale personnelle ;
- l'indication de la date et de l'heure de sa connexion au Site ;
- la copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès
auquel il est abonné sur laquelle la connexion au site apparaît ;
- un R.I.B/R.I.P.
Il est entendu que les frais de timbre pour la demande de remboursement seront remboursés
au tarif lettre lent en vigueur (base 20gr)
Le remboursement s'effectuera par virement bancaire dans un délai de 8 semaines environ à
compter de la fin du Jeu.
Le remboursement des frais de connexion s’effectuera dans la limite d’une connexion par
personne pendant toute la durée du Jeu.
Toute demande incomplète ou erronée ne sera pas prise en compte.
Article 9 – Litiges et Responsabilités
La responsabilité des Sociétés Organisatrices ne saurait être engagée si par suite de cas de
force majeure ou d'événement imprévu, le Jeu devait être annulé, reporté, modifié ou
écourtée.
Les Sociétés Organisatrices se réservent dans tous les cas la possibilité de prolonger la
période de participation et de reporter toute date annoncée ou d'annuler le Jeu. Les Sociétés
Organisatrices dégagent toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau
Internet empêchant le bon déroulement du jeu, notamment dû à des actes de malveillances
externes.
Les Sociétés Organisatrices pourront modifier ou annuler tout ou partie du jeu s'il apparaît
que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière
informatique dans le cadre de la participation au Jeu. Elles se réservent, dans cette
hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant
les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou
l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu et sur la liste des
gagnants.
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Article 10 : Convention de preuve
Sauf en cas d’erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultant des systèmes
de jeu de M&C Saatchi GAD ont force probante dans tout litige quant aux éléments de
connexion et au traitement informatiques desdites informations.
Article 11 : Protection des données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés, il est précisé que les données à caractère personnel recueillies
auprès des participants dans le cadre du présent Jeu sont obligatoires pour valider la
participation au Jeu et, qu’à ce titre, elles feront l’objet d’un traitement dont le responsable
est La Banque Postale Assurances IARD. Ces données pourront être utilisées pour les
besoins de la gestion du Jeu, par La Banque Postale Assurances IARD, ses prestataires et
partenaires; elles pourront être également utilisées pour les actions commerciales de La
Banque Postale, des sociétés du groupe auquel elle appartient ainsi que par ces prestataires
et partenaires. Les participants acceptent que celles-ci soient exploitées et/ou
communiquées selon les modalités précisées ci-avant. Les personnes sur lesquelles portent
les données auront le droit d’en obtenir communication auprès de La Banque Postale
Assurances IARD 34, rue de la Fédération 75015 PARIS, d’en exiger, le cas échéant, la
rectification, de s’opposer à leur utilisation à des fins de prospection, notamment,
commerciale.
Sous réserve d’avoir obtenu le consentement exprès, préalable et écrit du gagnant, les
Sociétés Organisatrices pourront utiliser et diffuser ses nom et prénom, sur le site Internet
www.imaginermavoiture.fr sur la période du 1er octobre 2012 au 26 avril 2013 inclus, pour les
communications concernant le Jeu sans que cette utilisation puisse ouvrir d’autres droits que
le prix gagné et ceux qui sont expressément évoqués dans le cadre du présent règlement.
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Annexe 1
Tarifs au 06/09/2012 (Equipement standard/options/accessoires)
TARIFS au 06/09/2012
Prix TTC
client
Prix TTC
client
Prix TTC
client
Désignation Speedster II Cévennes Hemera
prix de base 43900 43900 43900
Equipement standard
Moteur 1600 turbo BMW Group - 135Kw (184ch) série série série
boite mécanique 6 vitesses série série série
Direction assistée et colonne de direction réglable en hauteur série série série
Garnissage intérieur cuir noir surpiqures gris clair série série série
moquette intérieure noire avec sur-tapis assortis série série série
Console centrale couleur carrosserie série série série
Autoradio GPS, CD/MP3/I-pod - Double DIN écran 16/9 - 2 HP FOCAL série série série
climatisation manuelle série série série
pare-brise chauffant série série série
vitres électriques série série série
rétroviseurs réglable et rabattable électriquement série série série
condamnation centralisée avec commande à distance
et fermeture automatique à partir de 20km/h série série série
peinture vernie (blanc, noir, rouge) série série série
baie aluminium et grille arrière gris argent série X X
baie aluminium et grille arrière et écopes gris anthracite mat X série X
tour de vitre et écopes noir brillant X X série
capote alpaga noire série série X
jantes aluminium 17 pouces série série série
Options
Garnissage intérieur cuir "couleur nuancier étendu" 720 720 720
Garnissage intérieur cuir bicolore 880 880 880
Garnissage intérieur cuir "Nappa" 950 950 950
Garnissage intérieur cuir perforé 410 410 410
Garnissage intérieur cuir / alcantara 850 850 850
Plateau de siège matelassé 1250 1250 1250
Plateau de siège à oeuillets 750 750 750
sièges à passe-poil couleur 450 450 450
Surpiqures de sellerie "couleur" 235 235 235
moquette intérieure gris clair/beige/bordeaux avec sur-tapis assortis 350 350 350
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Broderie de sur-tapis 160 160 160
Teinte de console différenciée (noir, blanc, gris argent) 150 150 150
Régulateur de vitesse 350 350 350
Capote alpaga bicolore 320 320 X
Peinture métalisée vernie 540 540 540
Teinte de carrosserie spéciale 1100 1100 1100
Teinte de toit différenciée (noir, blanc, gris argent) X X 310
Toit finition carbone X X 980
Teinte de baie et/ou d'écope et d'entourage de vitre spéciale
(gris argent, noir, gris anthracite mat) 250 250 310
jantes aluminium 17 pouces "sport" ou "classique" 450 450 450
Accessoires
Double bande décorative 350 350 350
Housse de protection 250 250 250
Kit amortisseurs "performance" 1490 1490 1490
PRIX TOTAL MAX
Prix total avec le maximum d'option (hors frais mise à la route, Carte
Grise) 49215 49215 49465
Frais de mise à la route + Carte grise + bonus/malus ecolo 1375 1375 1375
Transport 350 350 350
TOTAL 50940 50940 51190