La Société GEOS, au capital de 568 023 €, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing, sous le numéro 527 684 971 dont le siège social est situé 310 bd. Clémenceau à MARCQ EN BAROEUL (59700) (Ci-après désignée "l’Organisateur"), organise du 20/11/2012 au 13/01/2013 inclus, exclusivement sur Internet (site Web et page Facebook), une loterie gratuite et sans obligation d’achat (Ci-après dénommée la "Loterie").
La Loterie est accessible sur le site Web dont l’adresse Internet est www.jeu.geophyle.com (Ci-après "le Site Web") et sur la page Facebook Geophyle www.facebook.com/geophyle dans l’onglet « Grand Jeu Geophyle ».
Toutes les marques, logos, images, photos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Tous les logiciels utilisés sur le site et ceux auxquels il permet l'accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l'accès l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Le présent règlement définit les règles juridiques applicables pour cette loterie.
ARTICLE 2 – PARTICIPATION
La Loterie est ouverte à toute personne de plus de 18 ans habitant la France métropolitaine et DOM-TOM à l’exclusion des salariés du groupe de l’Organisateur et des sociétés partenaires, qui s’interdisent d’y participer directement ou indirectement par l’intermédiaire notamment de leurs familles (ascendants, descendants, conjoints...). La participation au jeu se fait exclusivement par internet (se connecter au Site Web www.jeu.geophyle.com ou sur la Page Facebook www.facebook.com/geophyle). A ce titre, toute inscription par téléphone, télécopie, courrier postal ou courrier électronique ne pourra être prise en compte.
Chaque participant ne peut s'inscrire et valider sa participation qu’une seule fois à la Loterie pendant toute la durée de la Loterie et devra se conformer aux instructions données sur le site Internet www. jeu.geophyle.com.
L'organisateur de la loterie se réserve le droit de procéder à toute vérification pour l'application du présent article.
ARTICLE 3 – MODALITES ET PRINCIPE DE LA LOTERIE
Accès
La Loterie se déroule du 20/11/2012 au 13/01/2013 inclus. Au cours du délai précité, les internautes pourront se connecter au Site Web www.jeu.geophyle.com ou sur la Page Facebook www.facebook.com/geophyle qui leur donnera accès à la Loterie.
Inscription et participation
Les internautes devront remplir l’intégralité des champs obligatoires du formulaire d’inscription, préalablement à leur participation. Il sera impossible de participer à la Loterie si l’un des champs obligatoires du formulaire d’inscription n’est pas rempli. Lors de l’inscription, les participants certifieront que les données saisies sont exactes. Toute fausse déclaration ou déclaration erronée et/ou incomplète, tirée au sort sera considérée comme nulle et entraînera la désignation d’un autre participant par un nouveau tirage au sort.
Une fois l’inscription validée, les participants sont invités à choisir un voyage préféré parmi les 6 (six) proposées. Il s’agit du type de voyage qu’ils aimeraient gagner à l’issue de la Loterie.
A ce stade de participation, le lot mis en jeu est de 2 places pour le voyage choisi précédemment.
Le participant, pour augmenter la valeur du lot, a la possibilité d’inviter des amis à participer à la Loterie. Chaque ami qui y aura effectivement participé (via une invitation de la part du participant) par une inscription validée via le formulaire en ligne, offre au participant initial la possibilité d’ajouter une place pour le voyage choisi dans la limite de 4 places au total (soit 2 places additionnelles via le parrainage).
D'une manière générale, chaque participant doit participer à la Loterie d'une manière loyale et se conformer aux règles du présent règlement.
Les participants s'interdisent par ailleurs de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation automatisé ou plus généralement tout procédé qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes fondamentaux des Loteries, à savoir le hasard et la participation individuelle et unitaire.
ARTICLE 4 – GRATUITÉ
La présente Loterie est gratuite et sans obligation d'achat.
Les frais engagés pour la participation de la présente Loterie seront remboursés sur simple demande justifiée, adressée par courrier postal à l'adresse suivante : 310 bd. Clémenceau à MARCQ EN BAROEUL (59700). Pour les participants accédant à la Loterie via un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée selon le temps passé - c’est à dire hors abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication - les coûts de connexion engagés pour la participation à la Loterie, à savoir le coût de mise en relation et le prix de la communication par minute, seront remboursés au participant au tarif France Télécom internet bas débit en vigueur, et ce sur la base de cinq (5) minutes par participant. Néanmoins tout joueur justifiant de frais de connexion supérieurs à la limite précitée pourra se faire rembourser, sous réserve de justifier des coûts réels et sur la base des justificatifs listés ci dessous.
Les participants sont informés que, étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion forfaitaire aux internautes, tout accès à la Loterie s'effectuant sur une base forfaitaire (tel que notamment connexion par câble, box ou ADSL) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au Site Web et de participer à la Loterie ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Les frais d'affranchissement engagés pour une telle demande seront remboursés sur simple demande sur la base du tarif en vigueur de la Poste pour l'acheminement à vitesse réduite, base 20 g. Toute demande insuffisamment affranchie ne sera pas acceptée. Aucune demande de remboursement ne sera honorée passé un délai de sept (7) jours à compter de la date de clôture de la Loterie. Toute demande de remboursement parvenue par courrier électronique ne sera pas prise en compte.
ARTICLE 5 – DETERMINATION DU GAGNANT
Le gagnant de la Loterie sera déterminé le lundi 14/01/2013 à 15 (quinze) heures au 310 bd. Clémenceau à MARCQ EN BAROEUL (59700) selon un processus faisant appel au hasard (tirage au sort), au moyen d’un algorithme de sélection aléatoire et automatisée qui désignera le gagnant correspondant, après avoir préalablement vérifié que le formulaire a bien été complété.
Les inscriptions pour le tirage au sort seront closes le dimanche 13/01/2013 à minuit
L’Organisateur se chargera de la remise du lot au gagnant et des formalités administratives y afférant. Par ailleurs le nom du gagnant pourra être publié sur le Wall/Mur de la Page Facebook Geophyle : www.facebook.com/geophyle (sous la forme de la publication de son nom d’utilisateur)
Le gagnant sera informé par courrier électronique dans les 15 (quinze) jours suivant le tirage au sort, pour une confirmation de son gain. A défaut d’une acceptation expresse de son gain au plus tard 2 (deux) mois après le tirage au sort, la dotation sera réattribuée par un nouveau tirage au sort.En cas de non respect des dispositions qui précèdent, ceci entraînera l'annulation de la participation concernée. Le participant sera définitivement déchu de tout droit à obtenir une quelconque dotation, et aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait.En cas de non respect des dispositions qui précèdent, ceci entraînera l'annulation de la participation concernée. Le participant sera définitivement déchu de tout droit à obtenir une quelconque dotation, et aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait.
Lors de l’acceptation de son gain, le gagnant devra confirmer son nom et prénom accompagnés de la copie d’une pièce d’identité valide ainsi que son adresse e-mail valide à laquelle l’Organisateur lui fera parvenir son lot par voie électronique.
En cas de non respect des dispositions qui précèdent, ceci entraînera l'annulation de la participation concernée. Le participant sera définitivement déchu de tout droit à obtenir une quelconque dotation, et aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait.
En aucun cas l'Organisateur ne pourra être tenu responsable du délai de mise à disposition du lot.
La dotation sera adressée au gagnant par l’Organisateur. Ce dernier ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de non-réception et/ou perte de la dotation par le prestataire assurant le service web-mail et/ou en cas de dysfonctionnement des services web-mail.
En cas de retour de la dotation ou non réception pour quelque cause que ce soit, aucun renvoi ne sera effectué, la dotation sera considérée comme définitivement perdu.
ARTICLE 6 – DOTATIONS
La dotation offerte ne pourra donner lieu de la part du gagnant à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de sa contre valeur en argent, ni à son remplacement ou à son échange pour quelque raison que ce soit.
La dotation mise en jeu est la suivante :
Un voyage pour 2 (deux) à 4 (quatre) personnes vers la destination et selon la formule choisie parmi les 6 (six) proposés lors de l’inscription, le nombre de places total dépendant du nombre d’amis effectivement inscrit à la Loterie dans les conditions reprises à l’article 3.
Un seul voyage parmi les 6 (six) proposés sera attribué au gagnant désigné par le tirage au sort, choisi lors de l’inscription à la Loterie.
Descriptif commun à tous les voyages proposés en dotation :
Les valeurs indiquées pour les lots correspondent au prix public unitaire TTC par personne, couramment pratiqué ou estimé à la date de rédaction du règlement et comprennent le vol international aller/retour, les taxes aériennes, l’hébergement, les transferts sur place, l’encadrement (sauf indiqué), les repas (sauf indiqués), les excursions du programme correspondant (non-optionnelles) et les frais de dossier.
Les valeurs indiquées pour les lots ne comprennent pas toutes les prestations indiquées dans les rubriques « Notre prix ne comprend pas » ou dans la rubrique « Option» et/ou « A payer ou régler sur place » et seront à régler en supplément.
Toute modification au voyage de la part du gagnant pourra engager des surcoûts qui seront présentés dans un devis complémentaire et lui seront facturés.
La date limite d’inscription du gagnant et de ses accompagnateurs (maximum 3 personnes) pour le voyage remporté auprès du Tour Opérateur (en charge de ce dernier) est d’au moins 3 mois à l’avance et sous réserves de disponibilités. Le voyage remporté au tirage au sort doit impérativement s’effectuer avant le 31/12/2013. Il est incessible et indivisible. Au-delà de cette date, le gain sera perdu.
L'Organisateur se réserve la possibilité de remplacer le lot par un produit d’une valeur égale ou supérieure en cas d’indisponibilité dudit lot, sans qu’aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.
Descriptif spécifique à chaque voyage proposé en dotation :
Hypothèse gain 1
Catégorie de voyage : Partage
Intitulé : Vietnam - Trek au coeur des minorités du Haut Tonkin
Tour Opérateur en charge du voyage: Huwans clubaventure (www.huwans-clubaventure.fr)
Valeur commerciale: 1 995 € TTC / personne.
Nombre de participants : 5 à 15
Le prix du voyage comprend :
- Vols Paris/ Hanoï / Paris (vol régulier).
- Les taxes aériennes.
- Transferts sur place.
- Hébergement.
- Tous les repas sauf indiqués.
- Encadrement par un guide accompagnateur clubaventure vietnamien francophone
- Les frais de dossier
Le prix du voyage ne comprend pas :
- Les frais de visa (60 à 85 EUR)
A payer sur place :
- Les dépenses personnelles.
- Les boissons.
- Les entrées dans les sites et musées (~ 25 EUR)
- Les soins du corps à Pan Hou (~10 EUR/massage).
- Les repas à Hanoï (~ 5 et 25 EUR/ repas).
Options non comprises dans la valeur commerciale du voyage :
- L'assurance voyage : Assurance annulation (2.25 % du prix du voyage), ou Assurance Multirisque (3.8% du prix du voyage).
Hypothèse gain 2
Catégorie de voyage : Trek
Intitulé : Tanzanie – Ascension du Kilimanjaro par la voie Machame
Tour Opérateur en charge du voyage: Atalante Voyages (http://www.atalante.fr)
Valeur commerciale: 2 295 € TTC / personne.
Nombre de participants : 4 à 12
Le prix du voyage comprend :
- L’encadrement par un accompagnateur local francophone dès 3 participants, ayant déjà réalisé l'ascension de nombreuses fois. Un guide Atalante anglophone pour le groupe. Une équipe d'assistants guides = 1 encadrant pour 2 à 3 participants.
- L’équipe logistique : 2 cuisiniers dès 6 personnes, 1 ou 2 aide-cuisiniers selon la taille du groupe, en moyenne 3 porteurs par participant, transfert au Kili (1 véhicule tout terrain avec chauffeur pour 5 personnes)
- Transports internationaux : Vols réguliers aller/retour Paris Arusha, les taxes aériennes
- Transports intérieurs : Tous les transferts terrestres locaux (en minibus).
- Mode d'hébergement : Hôtel-lodge base 2 personnes par chambre. 3 personnes dans certains cas, les bungalows étant très spacieux. Campements/bivouacs : tentes 3 places pour 2 personnes et matelas en mousse condensé couvrant tout le sol de la tente. Grande tente pour prendre les repas. Une "tente toilette" qui permet de se mettre à l’abri pour effectuer une toilette sommaire. Une tente messe.
- Repas : Pension complète du dîner du J2 au petit déjeuner du J9, Dîner J1, petit-déjeuner J2, dîner J9 et petit déjeuner J10 à bord de l'avion, 3 litres d’eau purifiée par jour et par personne, et 1 litre d’eau chaude bouillie + 2 litres d’eau froide purifiée le soir de l’ascension finale.
- Matériel divers : Pharmacie collective et kit de premier secours, caisson hyperbare, oxygène de secours, radio longue portée, téléphones mobiles pour communiquer avec la base, brancard pliant
- Divers : Ethique - 150€ du prix du voyage sont dédiés au respect et à l'amélioration des bonnes conditions de travail des équipes locales (voir explications précises dans le document "Informations communes de Tanzanie")
- Les frais de dossier
Option :
- Hébergement : Supplément de prix par personne pour une tente individuelle : 150 €. Prix d’une nuit supplémentaire par personne à Arusha sur la base d’une chambre double + petit déjeuner : 70 €.
- Transport : Pré-acheminement pour les départs de province, de Genève ou Bruxelles. Prix par personne, sous réserve de disponibilité: 90 €. Prix par personne d'un transfert ALLER de votre hôtel à Arusha vers l'aéroport d'Arusha en véhicule privatif : 70 €.
- Divers : Extension séjour : prolonger votre trek par une extension balnéaire à Zanzibar ou par une extension safari dans les grands parcs.Possibilité de réaliser 1 journée de SAFARI dans le Parc National d’Arusha en véhicule tout terrain. Prix incluant les taxes d’entrée dans le parc et le déjeuner pique nique : 1 pers : 255 €, 2 pers : 175 € / pers, 3 pers et + = 155 € / pers. Supplément safari à pied (3h) 30 € / pers. Supplément pour balade en canoë (2h30) = 75 €. Départ à 9h30 le matin ou à 14h l’après midi. Possibilité de louer un duvet pour votre ascension du Kili. Prix par duvet: 50 €
- Logistique : Prix d’un porteur supplémentaire: 25 € / jour.
Le prix du voyage ne comprend pas :
- Repas : 2 déjeuners libres à Arusha, le J2 et le J9. Prévoir 5 à 10 USD par repas. Boissons et extras personnels (de l'eau purifiée est disponible tout au long de votre ascension). Vivres de course.
- Transports : Frais de visa kenyan : 1 visa entrée simple (40 €) qui s'obtient facilement à l'arrivée à Nairobi. Ce visa, malgré son appellation, permet après un déplacement dans un pays limitrophe de revenir au Kenya. Frais de visa tanzanien de 50 € (susceptibles de réajustement), à établir avant le départ ou sur place.
- Divers : Pourboires aux équipes locales (à votre discrétion): compter environ 140 USD, par participant, sur la base de 8 participants, pour l’ensemble du voyage. Pour plus de détails voir dans les Informations Communes. Les taxes de parc et d'ascension pour les 6 jours sur le Kili, de 630 USD par adulte et 130 USD pour les -16 ans à remettre à votre accompagnateur à l'arrivée en liquide (billets édités après 2002). Supplément de 60 USD par personne pendant la haute saison (de début juillet à fin décembre). Assurance Annulation Interruption et Rapatriement : 3,8% du prix de votre voyage. Assurance Annulation Interruption : 2,8% du prix de votre voyage. Assurance Complémentaire carte bancaire : 2,1% du prix de votre voyage
Hypothèse gain 3
Catégorie de voyage : Nordique
Intitulé : Finlande – La Piste des Loups
Tour Opérateur en charge du voyage: 66°Nord (http://www.66nord.com)
Valeur commerciale: 1 590 € TTC / personne.
Nombre de participants : 4 à 12
Inscription possible jusqu'à 30 jours avant le départ. Pour les dates de vacances scolaires, en demande à la réservation.
Le prix du voyage comprend :
- Le vol international aller/retour
- Les taxes aériennes
- Les transferts sur place
- Hébergement : nuits chalets et cabanes de trappeur
- Pension complète du diner du jour 1 au petit déjeuner du jour 8
- Transport des bagages
- Encadrement par un musher professionnel francophone et guide pour la motoneige
- Le prêt de l’équipement grand froid comprenant combinaison (pour les journées de motoneige) et chaussures (en demande à la réservation et versement d’une caution sur place)
- Le prêt du sac de couchage pour les nuits en cabanes de trappeurs (en demande à la réservation)
Le prix du voyage ne comprend pas :
- L'assurance voyage annulation (2.25% du prix du voyage) ou l'assurance voyage multirisque : annulation, assistance, bagage, rapatriement (3.8% du prix du voyage).
- Chalet privatisé pour deux : 120 euros/personne
- Chalet privatisé pour un : 230 euros/personne
- 1 personne par motoneige : 205 euros
A payer sur place :
- Les dépenses personnelles
- Les boissons
- La franchise assurance motoneige : 1500 € / motoneige / personne (caution en chèque)
- Location de la combinaison ou d'une veste grand froid pour la semaine 30€ (nb : la combinaison grand froid est mise à votre disposition pour les journées en motoneige, nous vous proposons ici de la louer pour la semaine)
- Caution pour le matériel : 50€ pour les bottes, 50€ pour la combinaison, 50€ pour la veste grand froid, 50€ pour le sac de couchage
Hypothèse gain 4
Catégorie de voyage : Plongée
Intitulé : Mer Rouge – Croisière snorkeling spéciale dauphins
Tour Opérateur en charge du voyage: AMV Voyages (http://www.amv-voyages.fr/)
Valeur commerciale: 1 149 € TTC / personne.
Le prix du voyage comprend :
Le vol international aller/retour, les taxes aériennes incluses, l'accueil, le visa, les transferts, 6-7 nuits à bord en cabine double à partager, pension complète et forfait boissons non alcoolisées (du dîner du 1er jour au petit déjeuner du dernier jour), es randonnées palmées guidées, le forfait exploration 1 plongée/jour pour les certifiés avec blocs, plombs, les taxes de plongée et d'environnement, les blocs Nitrox (sous réserve de certification). Les frais de dossier.
Le prix ne comprend pas :
Les assurances facultatives : L'assurance annulation avant départ à 2.25% ou l'assurance Multirisques Haut de Gamme à 3.8% du total voyage.
A payer sur place :
Les boissons alcoolisées, café expresso, les pourboires, la location de l'équipement (palmes, masque, tuba) 30€/pers/semaine ou formule Voyagez léger à 60€ (le matériel doit être demandé au moment de la réservation), les blocs double robinetterie, les blocs de 15L à 30€, frais de certification de 45€ si formation sur place. Les plongées supplémentaires. Possibilité de formation PADI à bord.
Hypothèse gain 5
Catégorie de voyage : Glisse
Intitulé : Antilles – Séjour multi-glisse à St Martin
Tour Opérateur en charge du voyage: Fun-and-Fly Glisse (http://www.fun-and-fly.com)
Valeur commerciale: 1475 € TTC / personne.
Le séjour comprend :
le vol régulier sur la compagnie Air France au départ de Paris (ou province), les transferts, 7 nuits en chambre standard garden - bâtiment CAPRI, les petits déjeuner, un pack initiation multi-glisse au centre Windy Reef du Galion.
Conditions de l’offre :
offre valable pour tous départs entre le 01/01/2013 et le 31/12/2013. Valable selon disponibilités terrestres et aériennes au moment de la réservation.
Valeur du lot par personne (en base single): 2060 €
Valeur du lot par personne (en base double): 1475 €
Hypothèse gain 6
Catégorie de voyage : Découverte
Intitulé : Inde - L'essentiel du Rajasthan
Tour Opérateur en charge du voyage: Continents Insolites (http://www.continents-insolites.com)
Valeur commerciale: 2 500 € TTC / personne.
Prix soumit à la réservation 3 mois avant la date de départ souhaitée et selon les disponibilités des différents services aérien et terrestre. Toute modification au voyage de la part du gagnant est possible (extension, choix hôtels, choix de compagnie aérienne, etc...) mais pourra engager des surcoûts qui seront présentés dans un devis complémentaire et facturé aux voyageurs.
Le prix du voyage comprend :
- Le transport international au départ de Paris ou Bruxelles aller-retour en classe économique
- Les taxes d'aéroport qui doivent être incluses lors de l'émission des tickets d'avion
- Les vols intérieurs tels que mentionnés dans le programme
- Le logement en chambre double dans les hébergements mentionnés ou de catégorie similaire
- Les repas selon le détail quotidien
- Toutes les excursions non optionnelles
- Les entrées dans les sites mentionnés et les transferts mentionnés au programme
- Les services de guides locaux francophones ou anglophones selon disponibilité au moment de la réservation
- Les frais d'organisation
- La préparation des voyageurs
- L'affiliation à un Fonds de Garantie
Le prix du voyage ne comprend pas :
- Les taxes d'aéroports locales ou taxes gouvernementales qui ne peuvent pas être incluses lors de l'émission des tickets d'avion
- Les excursions optionnelles
- Les repas non-repris au détail quotidien et les boissons (à titre indicatif 10 USD/jour par pers.)
- Les pourboires éventuels
- Les frais de visa le cas échéant
- L'assurance assistance et accidents obligatoire
- L'assurance annulation facultative mais vivement conseillée
ARTICLE 7 – PUBLICATION DES RESULTATS
Les renseignements fournis par les participants pourront être utilisés dans le cadre d’un traitement informatique.
Du fait de l'acceptation de leur prix, les gagnants autorisent la société organisatrice à utiliser leur nom, prénom, photographie, communes de résidence, à des fins publicitaires, promotionnelles liée à la présente loterie, et notamment sur les sites internet de la société organisatrice, sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le prix gagné, et ceci pour une durée de deux ans à partir de la publication des résultats.
Si le participant coche une ou des cases opt-in, il exprime son consentement préalable à la transmission de son adresse e-mail à la société Geophyle et/ou aux partenaires mentionnés dans l’étape 3 de l’inscription à la Loterie « Inscrivez-vous dès maintenant aux newsletters du réseau Geophyle ».
Dans tous les cas, il est rappelé que conformément à la Loi, le participant bénéficie auprès de l’Organisateur de la Loterie d’un droit d’accès et de rectification pour les données le concernant.
Les participants pourront demander à ne pas figurer ou être retirés du fichier à tout moment, ils bénéficieront d’un droit d’accès de rectification et de radiation des données les concernant sur simple demande à l’adresse de la loterie conformément à la Loi Informatique et Liberté du 06 Janvier 1978, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 Août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et du décret n°2005-1309 du 20 Octobre 2005.
Par conséquent, en application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la Loi), d'accès (art.34 à 38 de la Loi) et de rectification (art.36 de la Loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivalentes, équivoques ou périmées.
Les participants à cette Loterie sont informés à travers le présent règlement qu'ils sont susceptibles de recevoir des informations via des newsletters de la part des partenaires les auxquelles ils se sont inscrits volontairement au cours de la Loterie.
ARTICLE 8 – ACCES DU REGLEMENT
Le présent règlement est déposé chez Maître Dussart – 63 avenue du Peuple Belge – 59 000 Lille. Ce règlement peut être consulté sur le Site Web www.jeu.geophyle.com ou sera envoyé à titre gratuit par courrier sur simple demande écrite, adressée à : Geophyle, 310 bd. Clémenceau à MARCQ EN BAROEUL (59700) en précisant l’intitulé de la Loterie, le nom, le prénom et l’adresse du participant
ARTICLE 9 – RESPONSABILITE
La participation à la présente Loterie implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, l’Organisateur ne saurait en aucune circonstance être déclaré responsable, sans que cette liste soit limitative, d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant entraîné des défaillances dans l'administration, la sécurité, l'équité, l'intégrité ou la gestion de la Loterie. En outre, l’Organisateur ne saurait être déclaré responsable pour toutes erreurs, omissions, interruptions, effacements, délais de transmission, défaillances des circuits de communication, destruction, dégradation, accès non autorisé aux formulaires ou bulletins, non réception d'un formulaire ou bulletin n'ayant pas abouti pour des raisons de circulation sur Internet ou de défaillance technique de l'ordinateur d'un participant ou de toute personne liée à la participation de la présente Loterie, ou tout autre problème lié aux réseaux de télécommunications, aux ordinateurs en ligne, aux serveurs, aux fournisseurs d'accès Internet, aux équipements informatiques ou aux logiciels.
L'Organisateur disqualifiera systématiquement tout participant qui détournera l'esprit de la Loterie en tentant d'augmenter ses chances de gains, soit en utilisant des moyens techniques ou illégaux connus ou à ce jour inconnus soit en utilisant en captant ou en détournant à son profit des informations confidentielles. L'Organisateur se réserve le droit de procéder à des vérifications des méthodes utilisées par le participant et déterminer les conséquences qu'il juge utiles.
L'Organisateur se réserve le droit d'exercer des poursuites en cas de falsification avérée.
ARTICLE 10 –MODIFICATION DU REGLEMENT
L’Organisateur se réserve le droit, pour quelque raison que ce soit, de modifier, remplacer, prolonger, écourter, suspendre ou annuler cette Loterie sans préavis, sans que sa responsabilité ne soit engagée de ce fait. Aucun dédommagement ne pourra être demandé par les participants.
ARTICLE 11 – DONNEES PERSONNELLES
Le gagnant autorise, à titre gratuit, l’utilisation et la diffusion de son nom et prénom sur le Site Web ainsi qu’à l’occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle liée à la présente Loterie, pour une durée d’un an.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants inscrits à la Loterie disposent des droits d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour les exercer, les participants contacteront le service client à l'adresse postale ou électronique suivante :
310 bd. Clémenceau à MARCQ EN BAROEUL (59700)
contact@reseau.geophyle.com
Les participants sont informés que les données les concernant enregistrées dans le cadre de la Loterie sont nécessaires à la prise en compte de leur participation et à l'attribution de leurs gains.
ARTICLE 12 – INTERPRETATION DU REGLEMENT - RECLAMATION
En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l'Huissier de justice et la version du règlement accessible sur Internet, c'est la version déposée chez l'Huissier de justice qui prévaudra dans tous les cas de figure. Toutes questions d'application ou d'interprétation de celui-ci ou toutes questions imprévues qui viendraient à se poser seront traitées souverainement par l’Organisateur.
Toute contestation ou réclamation des participants au titre d'un tirage de la Loterie devra intervenir par mail ou courrier, dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de communication aux participants de la désignation du gagnant.
ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE - CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPETENCE
Le présent règlement est soumis au droit français.
Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tout litige qui surviendrait à l’occasion de l’exécution du présent règlement. En cas de désaccord définitif sur l'interprétation ou l'exécution des présentes et de leurs suites, seul les Tribunaux de LILLE seront compétents.
