Règlement du jeu-concours Fly n°187706 Lot principal gagné : 1 lot de mobilier Fly (500 €).

REGLEMENT DU JEU 35 ANS FLY - FACEBOOK FLY
Article 1er:
La société MOBILIER EUROPEEN, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital
de 13.719.600 euros, ayant son siège social à 68260 KINGERSHEIM, 90 rue de Guebwiller (adresse
postale : BP 52458, 68944 MULHOUSE CEDEX 9), immatriculée au RCS de MULHOUSE sous le
n° 338 477 342, concessionnaire exclusif de la marque FLY, organise un jeu gratuit et sans obligation
d'achat de produits ou de services, intitulé «Jeu spécial 35 ans » (ci-après désigné « le Jeu »),
accessible exclusivement sur la page Facebook FLY, à l'adresse url
http://www.facebook.com/fly.france du 24 juin 2013 à 00h00 au 28 juillet 2013 à 23h59 inclus.
Article 2:
Ce jeu, organisé sous forme de loterie, sera annoncé sur le site internet www.fly.fr , sur la page
Facebook FLY, sur Twitter et sur l'application mobile.
Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure âgée de plus de 18 ans au moment de sa
participation domiciliée en France métropolitaine à l'exclusion des personnes morales ou physiques
organisatrices, à savoir les Dirigeants, Salariés et proches familles des sociétés du Groupe MOBILIER
EUROPEEN et celles exploitant des magasins FLY, des Cabinets de Maître Gérard LARAIZE, Avocat
à la Cour d'Appel de PARIS et de l'Etude de Maître Valérie GUEDJ, Huissier de Justice à
MULHOUSE.
Chaque participant doit jouer en personne et s'interdit en conséquence de recourir directement ou
indirectement, à tout mode d'interrogation ou de requête automatisée du site.
Le règlement complet du jeu est déposé à l'Etude de Maître Valérie GUEDJ, Huissier de Justice, 21
rue Victor Schoelcher, BP 52051, 68059 Mulhouse Cedex 02. Il peut être obtenu sur simple demande
écrite adressée à MOBILIER EUROPEEN FLY – Jeu Facebook - BP 52458 – 68944 MULHOUSE
CEDEX 9 – France, les frais de timbre étant remboursés au tarif postal lent en vigueur (une seule
demande par famille, celle-ci s'entendant de l'ensemble des personnes domiciliées au même foyer
fiscal pendant toute la période de jeu et au plus tard 10 jours après la fin de celui-ci).
Le règlement du Jeu peut également être consulté sur la page Facebook FLY et imprimé pendant la
durée du jeu.
La participation au Jeu implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité
ainsi que de la politique de confidentialité.
Article 3:
Pour participer au jeu, le participant doit obligatoirement disposer d'un compte Facebook (voir les
conditions d'inscription sur www.facebook.com) et avoir le statut de FAN de FLY, acquis en
cliquant sur l'onglet « Like » ou « J'aime » qui s'affiche sur la FAN Page de FLY sur Facebook à
l'adresse url http://www.facebook.com/fly.france ou sur tout autre support où l'onglet « like » ou
« J'aime » de FLY apparaît. Puis, le participant doit cliquer sur l'onglet « jeu-concours spécial 35 ans »
et s'inscrire en remplissant un bulletin de participation qui, pour être valable, devra être complètement
rempli (nom, prénom, adresse électronique valide, confirmation de l'adresse électronique valide, date
de naissance, ville, code postal, pays, une case facultative à cocher relative à l'inscription à la
newsletter FLY, la réponse à la question de la semaine, une case à cocher relative à l'acceptation du
présent règlement et de la politique de confidentialité, une case facultative à cocher relative au
partage sur le mur Facebook). Après la validation par le participant des informations relatives à son
identité, l'acceptation du présent règlement et de la politique de confidentialité, l'éventuelle inscription
à la newsletter FLY et l'éventuelle acceptation de partage sur le mur Facebook, il lui sera attribué
électroniquement un numéro lui permettant de participer au Jeu, au tirage au sort du jour ainsi qu'au
tirage au sort hebdomadaire.
Une même personne ne peut utiliser qu'un seul identifiant pour participer au présent jeu. Le nonrespect
de cette disposition entraînera la disqualification du participant.
Une même personne pourra jouer une fois par jour durant toute la période du jeu, mais ne pourra
gagner qu'une seule fois.
Une page internet apparaîtra et confirmera à chaque participant sa participation et précisera que les
gagnants seront contactés par courrier électronique.
40 lots seront mis en jeu (voir article 4 ci-dessous), soit un par jour du 24 juin au 28 juillet 2013 (soit
35 lots) ainsi qu'un lot par semaine (soit cinq lots pour les cinq semaines que dure le jeu).
Les lots seront attribués par tirages au sort effectués informatiquement, d'une façon aléatoire et
totalement impartiale, à partir d'une base de donnée informatique créée par l'organisateur et
réunissant les noms et prénoms de chaque participant.
Les tirages au sort auront lieu :
- quotidiennement, du 25 juin au 29 juillet, pour le lot à gagner chaque jour, selon les modalités
décrites ci-dessous
- hebdomadairement, chaque lundi à compter du 1er juillet, pour le lot à gagner chaque semaine.
Chaque lundi, trois tirages au sort auront lieu pour déterminer un gagnant parmi les personnes ayant
participé le vendredi précédent, un gagnant parmi les personnes ayant participé le samedi précédent
et un gagnant parmi les personnes ayant participé le dimanche précédent (soit la veille).
En outre, le gagnant de la semaine sera déterminé chaque lundi parmi les personnes ayant participé
la semaine précédente, soit le lundi 1er juillet 2013 pour les participants de la semaine 26, le lundi 8
juillet 2013 pour les participants de la semaine 27, le lundi 15 juillet 2013 pour les participants de la
semaine 28, le lundi 22 juillet 2013 pour les participants de la semaine 29 et le lundi 29 juillet 2013
pour les participants de la semaine 30.
Chaque mardi, un tirage au sort aura lieu pour déterminer le gagnant parmi les personnes ayant
participé le lundi précédent (la veille).
Chaque mercredi, un tirage au sort aura lieu pour déterminer le gagnant parmi les personnes ayant
participé le mardi précédent (la veille).
Chaque jeudi, un tirage au sort aura lieu pour déterminer le gagnant parmi les personnes ayant
participé le mercredi précédent (la veille).
Chaque vendredi, un tirage au sort aura lieu pour déterminer le gagnant parmi les personnes ayant
participé le jeudi précédent (la veille).
La Société Organisatrice communiquera la liste des gagnants au plus tard le 9 août 2013 à Maître
GUEDJ, Huissier de justice, qui consignera le nom des gagnants dans un procès-verbal.
La base de données permettant le déroulement du Jeu préalablement installée par la Société
Organisatrice pour gérer ce Jeu fait seule foi et les solutions ou arbitrages qu'elle pourrait engendrer
ne peuvent être remis en cause.
Article 4:
Le jeu permettra de gagner les 40 lots listés en annexe 1. La liste des lots sera reproduite sur
Facebook et Pinterest avec mention du calendrier d'attribution desdits lots.
Pour les 35 premiers lots attribués lors des tirages au sort quotidiens : chaque gagnant aura la
possibilité de retirer son lot en nature ou de demander un bon d'achat (*) de la valeur du lot.
Pour les 5 lots attribués lors des tirages au sort hebdomadaires : il s'agit de 5 cartes cadeau FLY
d'une valeur unitaire de 40 €, valables jusqu'au 31 décembre 2014 à utiliser pour un nouvel achat et
ne permettant pas de solder une commande en cours. La carte cadeau FLY ne donne lieu à aucune
contrepartie monétaire, y compris le rendu de monnaie. Elle est utilisable dans les magasins FLY de
France métropolitaine.
Soit une dotation totale pour l'ensemble du jeu d’un montant de 15.419 €.
(*) Les bons d'achat sont valables trois mois dans le magasin FLY de France métropolitaine au choix
du gagnant. Les bons d'achats ne peuvent être échangés contre des espèces et ne permettent pas de
solder une commande en cours. Ils doivent être utilisés en une seule fois pour un nouvel achat et ne
peuvent donner lieu au rendu de monnaie. Ils ne sont pas cumulables avec les autres offres
promotionnelles, les soldes, les chèques de fidélité et d'autres bons d'achat et ne peuvent être utilisés
pour l'achat de cartes cadeau FLY.
Article 5:
La publication des résultats du jeu aura lieu après chaque tirage au sort sur la page Facebook FLY, à
l'adresse url http://www.facebook.com/fly.fr et sur Twitter.
Chaque gagnant sera contacté par courriel par FLY, pour une confirmation de son gain à son adresse
électronique, telle que communiquée lors de son inscription au présent jeu. Chaque gagnant devra
par retour de courriel , dans les 15 (quinze) jours après réception du courriel d’annonce de son gain,
confirmer son gain, indiquer sous quelle forme il souhaite le recevoir s'agissant des 35 premiers lots
(bon d'achat ou en nature) et renseigner ses coordonnées postales. A défaut d’une acceptation et
d’une confirmation expresse de son gain, de la forme sous laquelle il souhaite le recevoir et de ses
coordonnées au plus tard dans les 15 (quinze) jours à compter de la prise de contact par FLY, le
silence de l'un des gagnants vaudra renonciation pure et simple de son lot, lequel pourra être attribué
à la dotation d'autres jeux ou, le cas échéant, au choix de la société MOBILIER EUROPEEN, à une
oeuvre de bienfaisance. Il en va de même, dans le cas où le gagnant n'aurait pas respecté les
dispositions du présent règlement de jeu. Les bons d'achat et les cartes cadeau Fly seront adressés à
l’adresse postale de chaque gagnant telle que communiquée lors de la confirmation de son gain, dans
un délai d’environ huit jours après la réception de la confirmation de l'acceptation expresse du gain.
La société MOBILIER EUROPEEN ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de
perte et/ou de détérioration du lot par le prestataire assurant le transport des bons d'achat et/ou en
cas de fonctionnement défectueux des services de ce prestataire. De même, elle ne pourra en aucun
cas être tenue pour responsable si les coordonnées postales renseignées par les gagnants au
moment de leur participation au jeu s’avèrent inexactes, incomplètes ou erronées.
Les gagnants de lots en nature devront se rendre au plus tard le 15 septembre 2013 au magasin FLY
participant le plus proche de leur domicile qui leur sera indiqué par la société MOBILIER EUROPEEN
afin de retirer leur lot avec présentation d'une pièce d'identité, les lots n'étant pas portables mais
quérables. Le lot est nominatif et ne peut être remise à une autre personne que le gagnant.
Les Sociétés Organisatrices ne peuvent être tenues pour responsables de tout incident / accident
pouvant survenir lors de l'utilisation des lots.
Le lot offert ne comprend que ce qui est indiqué, à l'exclusion de toute autre chose. Il ne peut donner
lieu, de la part du gagnant, à aucune contestation d'aucune sorte.
Les lots ne peuvent être échangés contre d'autres marchandises (sauf en ce qui concerne les bons
d'achat), ou des espèces, ou venir en compensation de sommes dues aux sociétés organisatrices.
Dans les cas où l'un des lots mis en jeu ne serait plus disponible pour des raisons indépendantes de
la volonté des Sociétés Organisatrices, celles-ci s'engagent à le remplacer par un lot de nature et de
valeur équivalente.
Les éventuelles photographies ou représentations graphiques présentant le lot ont exclusivement une
fonction d'illustration et ne sont pas contractuelles.
Aucun message ne sera adressé aux perdants.
Aucune contestation ne sera admise sur les résultats de ce jeu après le 31 août 2013.
Tous renseignements sur les résultats de ce jeu pourront être demandés à la société MOBILIER
EUROPEEN, au plus tard sous le même délai par courrier, les frais de timbre étant à la charge des
demandeurs.
Article 6:
En cas de survenance d'évènements totalement étrangers à leur volonté, notamment en cas de force
majeure ou encore du fait de grèves, les Sociétés Organisatrices, dont la responsabilité ne saurait être
engagée, se réservent le droit d'interrompre, de différer, de prolonger ou de cesser définitivement le
jeu.
De même s'il apparaissait nécessaire pour l'une des mêmes causes de modifier le présent règlement
en tout ou partie.
Dans ces hypothèses, une information sera communiquée par tous moyens au choix des
organisateurs.
Article 7:
La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites
d'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour
consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement,
les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de
certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des
éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, les Sociétés Organisatrices ne sauraient en aucune circonstance être tenues
responsables, sans que cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations
et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement
du Jeu ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute
donnée;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou
limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un Participant.
Il est précisé que les Sociétés Organisatrices ne peuvent être tenues responsables de tout dommage
direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit et ce pour quelque
raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon
quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures
appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement
informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site et la participation au Jeu se
fait sous son entière responsabilité.
Les Sociétés organisatrices pourront annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes sont
intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la
participation au Jeu ou de la détermination des gagnants. Elles se réservent, dans cette hypothèse, le
droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions
compétentes les auteurs de ces fraudes.
Article 8:
Le jeu étant gratuit et sans obligation d'achat de produits ou de services, les frais engagés pour la
participation au Jeu, sur la base d'un temps de connexion moyen de 2 minutes (forfait de 0,11 euro
TTC/min), peuvent être remboursés sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
MOBILIER EUROPEEN FLY – Jeu Facebook – BP 52458 – 68944 MULHOUSE CEDEX 9 – France
et sur présentation d'un RIB/RIP, du nom du fournisseur d'accès, d'une copie de la facture justificative
avec les dates et heures de connexion clairement soulignées, d'une photocopie d'une pièce d'identité
et d’une photocopie d'un justificatif de domicile.
Toutefois, étant donné que certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou
forfaitaire aux internautes, tout accès au jeu s'effectuant sur une base gratuite et forfaitaire (tels que
notamment connexion par câble, ADSL …) ne pourra donner lieu à aucun remboursement au motif
que l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans cette hypothèse contracté par
l'internaute pour un usage global de l'Internet et que le fait pour le Participant de se connecter sur le
site Internet de la MOBILIER EUROPEEN et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais
supplémentaire.
Les demandes de remboursement doivent être adressées par courrier, impérativement avant le 10
août 2013, cachet de la poste faisant foi, en précisant obligatoirement l'adresse électronique
enregistrée sur le site du Jeu. Les frais engagés par le Participant pour cette demande seront
remboursés sur simple demande. Une seule demande par Participant (même nom, même adresse,
même RIB/RIP) sera prise en compte sur l'ensemble du Jeu. Les frais postaux et de copie liés à
l'envoi de la demande de remboursement seront remboursés sur simple demande écrite concomitante
à la demande de remboursement des frais de participation, sur la base du tarif postal lent en vigueur
au moment de la demande et sur la base d'un forfait de 0,07 euros la photocopie, dans la limite de
trois photocopies.
Article 9 :
Le fait de participer implique l'accord sans réserve des participants aux clauses de ce règlement, de
ses annexes et de ses éventuels avenants, celui-ci formant la Loi contractuelle entre les parties.
Les données collectées sont destinées à l'organisation du jeu et pourront être utilisées à des fins de
prospection commerciale par la société MOBILIER EUROPEEN, chaque Participant pouvant s'y
opposer en écrivant à l'adresse ci-dessous.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, la Participant dispose d’un
droit d’accès, de rectification, et d’opposition relatif aux données personnelles le concernant en
s'adressant au MOBILIER EUROPEEN – Direction du Développement – BP 52458 – 68944
MULHOUSE CEDEX 9 – France. Aucun frais ne sera demandé.
Article 10 :
En cas de contestations, les parties s'efforceront de régler leur litige à l'amiable.
Edition liste produits
Date de
mise en
jeu
Libellé Prix Total par lot Photo
lundi
24/06/2013
Bahut ROKK 185,00 185,00
mardi
25/06/2013
Chaises SIXTEEN 65,00
Chaise SIXTEEN 65,00
Chaise SIXTEEN 65,00
Chaise SIXTEEN 65,00
mercredi
26/06/2013
Bureau CORTO 389,00 389,00
jeudi
27/06/2013
Canapé LINK 1 026,00 1 026,00
vendredi
28/06/2013
Echelle à suspendre ECHELLE 70,00 70,00
samedi
29/06/2013
Lit mezzanine ZAC 329,00 329,00
260,00
Lot de
4
Page 1
Edition liste produits
Date de
mise en
jeu
Libellé Prix Total par lot Photo
dimanche
30 juin
Bibliothèque MIXI 699,00 699,00
lundi 01
juillet
Pouf NEEDLE 69,00 276,00
Lot de
4
02-juil Bahut JEROMY 395,00 395,00
03-juil OEuf suspendu TIARE 259,00 259,00
04-juil Canapé FREE 199,00 199,00
05-juil LIT COOL 121,00 121,00
06-juil Lit TRANKIL 392,00
Chevet TRANKIL 100,00
492,00
Page 2
Edition liste produits
Date de
mise en
jeu
Libellé Prix Total par lot Photo
07-juil Lampe à poser METALIGHT 69,00 69,00
08-juil Bahut SPACY 355,00 355,00
09-juil Canapé ULANI 690,00 690,00
10-juil Chaise SODA 65,00
Chaise SODA 65,00
Chaise SODA 65,00
Chaise SODA 65,00
260,00
Lot de 4
Page 3
Edition liste produits
Date de
mise en
jeu
Libellé Prix Total par lot Photo
11-juil Etagère ENOA 69,00 69,00
12-juil Table UFO 599,00 599,00
13-juil Fauteuil à bascule BROOK 230,00 230,00
14-juil Canapé KALAO 560,00 560,00
15-juil Horloge VECCHIA 299,00 299,00
Chaises MANHATTAN 75,00
949,00
Page 4
Edition liste produits
Date de
mise en
jeu
Libellé Prix Total par lot Photo
16-juil Table MANHATTAN 649,00
17-juil Gueridon TROC 69,00 69,00
18-juil Programme de séjour composable 921,00 921,00
19-juil Porte manteau ITA 60,00 60,00
20-juil Tapis MELTING 269,00 269,00
21-juil Canapé BRIGHTON 1 295,00 1 295,00
22-juil Table basse CODE 349,00 349,00
23-juil Bahut COLORE 399,00 399,00
24-juil
Chauffeuse PILO 301,00 301,00
4
chaises
Page 5
Edition liste produits
Date de
mise en
jeu
Libellé Prix Total par lot Photo
25-juil
Etagère SOFT 639,00 639,00
26-juil
Lit BACC 299,00 299,00
27-juil
Miroir ARGENT 449,00 449,00
28-juil
Canapé d'angle LINK 1 389,00 1 389,00
36
37
38
39
40
200,00
Page 6