Règlement du jeu-concours Fly n°132668 Lot principal gagné : 5 produits Fly (les 5 ayant remporté le plus de suffrages).

REGLEMENT DU JEU INTERNET FACEBOOK – «ATELIER FLY 2011»

Article 1er:

La société MOBILIER EUROPEEN , Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au
capital de 13.719.600 euros, ayant son siège social à 68260 KINGERSHEIM, 90 rue de Guebwiller
(adresse postale : BP 52458, 68944 MULHOUSE CEDEX 9), immatriculée au RCS de MULHOUSE
sous le n° 338 477 342, (ci-après « la Société Organisatrice »), concessionnaire exclusif de la marque
FLY, organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat de produits ou de services, intitulé «ATELIER
FLY 2011» (ci-après désigné « le Jeu »), accessible exclusivement par le réseau Internet à l'adresse
Internet http://fly.fr et sur la page Facebook FLY, à l'adresse url
http://www.facebook.com/fly.france et sur l'url du jeu http://atelierfly.fly.fr du 6 juillet 2011 à
00h00 au 6 août 2011 à 23h59 inclus.

Article 2:

Ce jeu, organisé sous forme de loterie, sera annoncé dans la newsletter FLY ainsi que sur les sites
internet www.fly.fr et atelierfly.fly.fr et sur la page Facebook FLY.
Le Jeu est ouvert à toute personne majeure au moment de sa participation domiciliée en France
métropolitaine à l'exclusion des personnes morales ou physiques organisatrices, à savoir les
Dirigeants, Salariés et proches familles des sociétés du Groupe MOBILIER EUROPEEN et celles
exploitant des magasins FLY, des Cabinets de Maître Gérard LARAIZE, Avocat à la Cour d'Appel de
PARIS et de l'Etude de Maître Valérie GUEDJ, Huissier de Justice à MULHOUSE.
Une seule participation est admise par famille (celle-ci s'entendant de l'ensemble des personnes
domiciliées au même foyer fiscal) pendant la durée du jeu.
Le règlement complet du jeu est déposé à l'Etude de Maître Valérie GUEDJ, Huissier de Justice, 19
avenue Robert Schuman, BP 43229, 68064 MULHOUSE CEDEX 3. Il peut être obtenu sur simple
demande écrite adressée à ME FLY – ATELIER FLY 2011 – BP 52458 – 68944 MULHOUSE CEDEX
9 – France, les frais de timbre étant remboursés au tarif postal lent en vigueur (une seule demande
par famille, celle-ci s'entendant de l'ensemble des personnes domiciliées au même foyer fiscal
pendant toute la période de jeu et au plus tard 10 jours après la fin de celui-ci).
Le règlement du jeu peut également être consulté sur les sites internet http://fly.fr et atelierfly.fly.fr
et imprimé pendant la durée du jeu.
La participation au Jeu implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité .

Article 3:

Pour participer, il suffira de se connecter sur les sites internet http://fly.fr et atelierfly.fly.fr ou tout
site qui y est rattaché ou sur la page Facebook FLY à l'adresse url
http://www.facebook.com/fly.france entre le 6 juillet 2011 à 00h00 et le 6 août 2011 à 23h59
inclus.
Après avoir sélectionné 5 produits parmi les 30 produits NOUVEAUTES FLY 2011 présentés sur le
site internet et la page Facebook FLY et dont la liste est annexée au présent règlement, le Participant
devra cliquer sur l'icône du jeu et un bulletin de participation apparaîtra à l'écran.
Pour être valable, le bulletin devra être complètement rempli (nom, prénom, code postal, adresse
électronique valide, une case à cocher relative à l'acceptation du présent règlement et une case
facultative à cocher relative à l'inscription à la newsletter FLY).
Le Participant aura également la possibilité, lors de son unique participation au jeu, d'inviter des amis
à participer au jeu et à s'abonner, s'ils le souhaitent, à la newsletter FLY.
Après la validation par le participant des informations relatives à son identité, l'acceptation du présent
règlement, le choix des 5 produits Nouveautés FLY et l'éventuelle inscription à la newsletter FLY, il lui
sera attribué électroniquement un numéro.
Tout bulletin incomplet ou prouvant une participation multiple ou contraire aux dispositions qui
précèdent, sera considéré comme nul et en conséquence éliminé du jeu. Il en va de même en cas
d'informations personnelles figurant sur le bulletin de participation manifestement incohérentes et/ou
fantaisistes.

Article 4:
Le jeu permettra de désigner les 5 produits Nouveautés FLY 2011 ayant remporté le plus de suffrages
à l'occasion du vote de l'ensemble des participants.
La détermination de ces 5 produits sera effectuée le 24 août 2011 par Maître Valérie GUEDJ,
Huissier de justice à MULHOUSE à laquelle l'écran internet créé spécifiquement pour le jeu sera
transmis électroniquement et de manière sécurisée.
Sur cet écran se trouveront 5 boutons, le bouton n°1 désignant le meuble ayant remporté le plus de
votes, le bouton n°2 le meuble arrivé en 2ème position et ainsi de suite, le bouton n°5 désignant le
meuble arrivé en 5ème position.
Le clic effectué par Maître GUEDJ sur chacun des 5 boutons générera informatiquement la liste des 5
produits Nouveautés FLY 2011 qui auront totalisé le plus grand nombre de votes.
La base de données permettant le déroulement du Jeu préalablement installée par la Société
Organisatrice pour gérer ce Jeu fait seule foi et les solutions ou arbitrages qu'elle pourrait engendrer
ne peuvent être remis en cause.
Article 5:

Le tirage au sort qui sera effectué selon les modalités qui suivent, le 24 août 2011, par Maître Valérie
GUEDJ, permettra de désigner 5 gagnants. Chacun des 5 gagnants remportera un des 5 produits
ayant remporté le plus de suffrages.
L'écran internet transmis électroniquement et de manière sécurisée à Maître GUEDJ (cf article 4)
comprendra également tous les numéros attribués à chaque participant.
Sur cet écran se trouveront 5 boutons, le bouton n°1 désignant le gagnant du produit Nouveauté FLY
2011 ayant remporté le plus de suffrages, le bouton n°2 désignant le gagnant du produit Nouveauté
FLY 2011 arrivé en 2ème position, et ainsi de suite, le bouton n°5 désignant le gagnant du produit
Nouveauté FLY 2011 arrivé en 5ème position.
Le clic effectué par Maître GUEDJ sur chacun des 5 boutons générera informatiquement et au hasard
un numéro parmi les numéros attribués à chaque participant, avec visualisation des coordonnées
complètes du gagnant.
Après s'être assurée que les bulletins ne sont pas nuls, Maître GUEDJ dressera la liste des 5
gagnants et la communiquera à la société MOBILIER EUROPEEN susvisée qui la publiera sur les
sites internet http://fly.fr et atelierfly.fly.fr et sur la page Facebook FLY, à l'adresse url
http://www.facebook.com/fly.france .

Article 6:
Dans un délai de 15 jours suivant le tirage au sort et à l'adresse électronique mentionnée sur le
bulletin de participation, chaque gagnant recevra un mail l'informant de son gain, lui demandant
d'accuser réception du mail et de s'adresser au magasin FLY qui lui sera indiqué par la Société
organisatrice pour retirer son lot et sous quel délai (avant le 30 septembre 2011), les lots n'étant pas
portables mais quérables. Toutefois, la livraison du lot au domicile du gagnant pourra être effectuée à
sa demande et à ses frais, selon tarifs affichés en magasin.
Les lots sont nominatifs et ne peuvent être remis à une autre personne que le gagnant.
Dans le cas où l'un des gagnants n'accuserait pas réception du mail ci-dessus avant le 15 septembre
2011, il perdra son droit au lot, celui-ci pouvant être attribué à la dotation d'autres jeux ou, le cas
échéant, au choix de la Société Organisatrice, à une oeuvre de bienfaisance. Il en va de même, dans
le cas où l'un des gagnants ne retirerait pas son lot avant le 30 septembre 2011 et également dans le
cas où les informations mentionnées sur le bulletin de participation s'avèreraient incomplètes ou
erronées.
Aucune contestation ne sera admise sur les résultats de ce jeu après le 8 septembre 2011.
Tous renseignements sur les résultats de ce jeu pourront être demandés à l'Etude de Maître Valérie
GUEDJ, Huissier de justice à MULHOUSE, au plus tard sous le même délai par courrier, les frais de
timbre étant à la charge des demandeurs.
La Société Organisatrice ne peut être tenue pour responsable de tout incident/accident pouvant
subvenir lors de l'utilisation des lots.
Les lots ne peuvent être échangés contre d'autres lots, ni contre des espèces, ni contre tout autre bien
ou service ou venir en compensation de sommes éventuellement dues à FLY. Les lots offerts ne comprennent que ce qui est indiqué, à l'exclusion de toute autre chose. Ils ne peuvent donner lieu, de
la part du gagnant, à aucune contestation d'aucune sorte.
Article 7:

En cas de survenance d'évènements totalement étrangers à sa volonté, notamment en cas de force
majeure ou encore du fait de grèves, la Société Organisatrice, dont la responsabilité ne saurait être
engagée, se réserve le droit d'interrompre, de différer, de prolonger ou de cesser définitivement le jeu.
De même s'il apparaissait nécessaire pour l'une des mêmes causes de modifier le présent règlement
en tout ou partie.
Dans ces hypothèses, une information sera communiquée par tous moyens au choix des
organisateurs.

Article 8:

La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites
d'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour
consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement,
les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de
certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des
éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, la Société Organisatrice ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable,
sans que cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations
et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement
du Jeu ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute
donnée;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou
limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un Participant.
Il est précisé que la Société Organisatrice ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou
indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit et ce pour quelque raison que ce
soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d'une
connexion au Site. Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon
à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute
atteinte. La connexion de toute personne au Site et la participation au Jeu se fait sous son entière
responsabilité.
La Société organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes sont
intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la
participation au Jeu ou de la détermination des gagnants. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le
droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions
compétentes les auteurs de ces fraudes.

Article 9:

Le jeu étant gratuit et sans obligation d'achat de produits ou de services, les frais engagés pour la
participation au Jeu, sur la base d'un temps de connexion moyen de 5 minutes (forfait de 0,11 euro
TTC/min), peuvent être remboursés sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
ME FLY - Jeu Nouveautés FLY 2011 – BP 52458 – 68944 MULHOUSE CEDEX 9 – France et sur
présentation d'un RIB/RIP, du nom du fournisseur d'accès, d'une copie de la facture justificative avec
les dates et heures de connexion clairement soulignées, d'une photocopie d'une pièce d'identité et
d’une photocopie d'un justificatif de domicile. Toutefois, étant donné que certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou
forfaitaire aux internautes, tout accès au jeu s'effectuant sur une base gratuite et forfaitaire (tels que
notamment connexion par câble, ADSL …) ne pourra donner lieu à aucun remboursement au motif
que l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans cette hypothèse contracté par
l'internaute pour un usage global de l'Internet et que le fait pour le Participant de se connecter sur le
site Internet de la Société organisatrice du jeu et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais
supplémentaire.
Les demandes de remboursement doivent être adressées par courrier, impérativement avant le 7 août
2011, cachet de la poste faisant foi, en précisant obligatoirement l'adresse email enregistrée sur le site
du Jeu. Les frais engagés par le Participant pour cette demande seront remboursés sur simple
demande. Une seule demande par Participant (même nom, même adresse, même RIB/RIP) sera
prise en compte sur l'ensemble du Jeu. Les frais postaux et de copie liés à l'envoi de la demande de
remboursement seront remboursés sur simple demande écrite concomitante à la demande de
remboursement des frais de participation, sur la base du tarif postal lent en vigueur au moment de la
demande et sur la base d'un forfait de 0,07 euros la photocopie, dans la limite de trois photocopies.

Article 10 :

Le fait de participer implique l'accord sans réserve des participants aux clauses de ce règlement, de
ses annexes et de ses éventuels avenants, celui-ci formant la Loi contractuelle entre les parties.
Les données collectées sont destinées à l'organisation du jeu et pourront être utilisées à des fins de
prospection commerciale, chaque Participant pouvant s'y opposer en écrivant à l'adresse ci-dessous.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, la Participant dispose d’un
droit d’accès, de rectification, et d’opposition relatif aux données personnelles le concernant en
s'adressant au MOBILIER EUROPEEN FLY - Jeu Nouveautés FLY 2011 – BP 52458 – 68944
MULHOUSE CEDEX 9 – France. Aucun frais ne sera demandé.

Article 11 :

En cas de contestations, les parties s'efforceront de régler leur litige à l'amiable.
ANNEXE
Liste des NOUVEAUTES FLY 2011

- LEEDS : canapé 3 places. Garnissage mousse bultex : assise: mousse bultex (d. 37 kg/m3),
mousse à mémoire sensus visco élastique (épaisseur 5 cm, d. 45 kg/m3), fibres creuses
polyester sawaflor 150 gr/m2. Dossier 17 kg/m3, accoudoirs 40 kg/m3 en mousse polyéther. 4
coussins dossiers + 2 d'accoudoirs: flocons mousse à mémoire sensus visco élastique
(d45Kg/m3). 23 cuirs D au choix, pieds en aluminium brossé. L 243 x H 87 x P 98 cm.
(référence 77718290). 1790€
- BUZZ : canapé 3 places. Garnissage mousse polyéther (assise et accoudoirs : 25 kg/m3,
dossier et structure: 16 kg/m3), ouatinage polyester (assise et accoudoirs: 160 g/m3, dossier
:240 g/m2). Tissu 100% polyester, coloris violet. Structure en pin, panneaux de particules et
panneaux de fibres. Pieds en polypropylène noir. L 198 x h 72 x P 90 cm. (référence
77717947). 379€
- FREE : canapé 2.5 places. Garnissage mousse polyéther (assise : 30Kg/m3, dossier : 23
Kg/m3, accoudoirs : 21 Kg/m3). Ouatinage polyester (140 g/m2). Tissu 70% polyester, 30%
coton, rayé. Structure en hêtre et panneaux de particules. Suspension à ressort type zigzag.
Pieds en acier chromé. L 172 x h 69 x P 84 cm. (référence 77719471). 179€
- CHESTY : canapé 3 places. Garnissage mousse polyéther (assise et accoudoirs: 28Kg/m3,
dossier 20 kg/m3 et accoudoirs 24 kg/m3). Ouatinage polyester 200g/m2. Revêtement tissu
lin (80% polyester, 20% lin). Structure en panneaux de particules, panneaux de fibres et pin.
Pieds en hêtre massif, teinte noire. L 200 x h 72 x P 91 cm. (référence 77722010). 890€
- MANCHESTER : bahut 3 portes équipé de 2 tablettes + 3 tiroirs sur glissières métalliques. En
chêne massif, vernis cellulosique naturel. Les piètements et les poignées sont en fer laqué
noir. L 200 x h 78 x P 48 cm. (référence 77720051). 895€
- DARYO : meuble TV/Hifi en fibre de verre. Piètement en acier, finition laquée orange brillant.
Poids maxi TV : 80 kg. L 120 x h 40 x P 41.5 cm. (référence 77719631). 295€.
- ROKK : bahut 2 portes équipé de 2 tablettes + 2 tiroirs sur glissières métalliques. Structure en
panneaux de fibres de moyenne densité, poignées en frêne. Finition laquée orange brillant,
chants en PVC. Piètements en acier laqué époxy orange. L 145.2 x h 66.6 x P 45 cm.
(référence 77720750). 179€
- REFLECT : lampadaire trépied en acier laqué époxy noir avec pieds réglables en hauteur de
128 à 202 cm. Abat-jour orientable (Diam. 39.2 cm) en aluminium peint, satiné intérieur coloris
blanc extérieur noir, cache-ampoule en aluminium satiné noir. Livré avec électrification
recouvert de coton orange, sans ampoule. Puissance maximum conseillée : éco 20W (100W),
classe de protection 2. H 202 cm. (référence 77718714). 119€.
- BOUTONS : vaisselle en porcelaine émaillée, motifs boutons. Set de 6 assiettes à dessert
colois assortis. Diam. 19 cm. (référence 7771881). 6.90€
- BOHEME : plaid crocheté 100% coton. Coloris multicolore. Lavable à la main à froid. Dim.
130 x 170 cm. (référence 77719558). 49.90€
- IZO : vase en céramique peint. Coloris blanc/orange. L 15 x h 15 cm. (référence 7719496).
9.90€
- OSAKA : table basse ronde, structure et piètement en chêne massif, vernis naturel. Plateau
en panneaux de fibre de moyenne densité, finition laquée blanc. L 90 x h 40 cm. (référence
77719999). 175€
- OLDY : lampadaire articulé gris béton, pied en acier laqué époxy gris. Abat-jour en acier laqué
époxy, gris. Livré avec électrification, sans ampoule, sans variateur, sans transformateur. H.
155 cm. Puissance maximum conseillé 40 W, classe de protection 2. (référence 77718735).
89€.
- LYDIE : coussin, revêtement 45% coton et 55% polyester, garnissage 100% polyester. Coloris
gris, motif fleur en relief. Housse lavable à 30 degrés. Dim. 43 x 43 cm. (référence 77720685).
14.90€
- SPYD : fauteuil pivotant, piètement en acier chromé. Coque en ABS noir. Garnissage mousse
polyuréthane (densité 25 kg/m3), revêtement 100% polyuréthane noir. L 63.60 x h 82.50 x P
77 cm. (référence 7719671). 199€
- BLIZZ : table ronde avec piètement en acier laqué époxy blanc. Plateau en anneaux
contreplaqués bouleau. Face visible : mélamine haute pression, face intérieure et chants
vernis naturel. Diam. 110 x h 75 cm. (référence 77719657). 445€. - BESS : chaise, piètement en chêne massif, finition huilée. Coque en polypropylène noir.
Assise garnie de mousse polyéther (densité 24 kg/m3), revêtement coloris noir 100%
polyuréthane. (référence 77719666). 119€
- PLECTOR : table basse, piètement en acier nickelé brosse. Plateaux en panneau de fibre
moyenne densité, stratifié blanc. Chants laqués noir. L 77 x h 35 x P 84 cm. (référence
77720006). 295€
- ATOMIA : suspension en polypropylène teinte (fleurs à clipper sur structure), armature en
polyéthylène, polypropylène et PVC blanc. Livrée avec électrification, sans ampoule.
Puissance maximum conseillée éco 11 watt (60watt), classe de protection 2. Diam. 47 cm.
(référence 77720388). 39.90€
- MATEO : lampe à poser, abat-jour (Diam. 15 x h 8 cm) en aluminium peint, pied en acier
chromé, socle en aluminium peint. Coloris chrome/blanc. Livrée avec électrification et
ampoule (gx53), puissance maximum conseillée éco 9 watt (45 watt), classe de protection 2.
(référence 77721828). 59€
- TOUFFU : pouf en fausse fourrure, pieds en chêne vernis, assise revêtement 100% polyester,
garnissage mousse polyéther, coloris blanc. L 30 x h 45 cm. (référence 77720635). 49.90€
- COTILLON : tapis 100% laine, coloris multicolore, densité 3.80 kg/m2. Nettoyage par un
professionnel recommandé. Diam. 140 x ép. 2 cm. (référence 7721389). 299€
- PUPPY : bureau composé d'un pupitre tiroir coloris vert et de pieds coloris noir hauteur 76 cm.
Pupitre disponible en 4 autres coloris. (référence 77721737). 131€
- BIBOX : meuble TV/Hifi en panneaux de particules recouverts d'un décor papier blanc et
rose. Sangles noires 100% polyester. Poids TV maxi : 32 kg. L 150 x h 40 x P 40 cm.
(référence 77722401). 99€
- BLOOMY : table basse extensible (de 60 à 100 cm) en acier laqué époxy, gris anthracite et
orange. L 100 x h 30 x P 60 cm. (référence 77722409). 59€
- BALADEUSE : lampe forme baladeuse de chantier, en polypropylène teinte coloris violet/noir,
livrée avec électrification sans ampoule. Puissance max éco conseillée 7 watt (35/40 watt),
classe de protection 2. Livrée avec une fixation aimantée. Usage intérieur uniquement. L 10 x
h 39 x P 13 cm. (référence 77718724). 14.90€
- CRAZY : bibliothèque composée de 5 cubes (l55xh50xp40 cm, l39xh45xp40 cm, l40xh30xp40
cm, l35xh25xp40 cm, l30xh20xp40 cm), en paulownia massif (bois exotique), finition teintée
gris, vernis cellulosique. (référence 7721732). 149€
- NOTE : commode 6 tiroirs sur glissières métalliques en panneaux de fibres de moyenne
densité, faces intérieures plaquées frêne. Piètement en chêne lamellé. Finition vernis
cellulosique naturel. L 117 x h 80.50 x P 45 cm. (référence 77720784). 499€
- VALLEY: structure et piètement en acier époxy laqué noir. Garnissage mousse polyéther
(densités : assise 28 kg/m3, dossier 22.4 kg/m3, accoudoirs 19.8 kg/m3), revêtement 100%
laine coloris anthracite résistant au feu. L 58.5 x h 82 x P 59 cm. (référence 77720776). 115€
- MELO : chaise, piètement et barres dossier en bouleau massif. Assise et lattes du dos en
panneaux contreplaqués bouleau. Finition laquée bleu. (référence 77720091). 55€