Règlement du jeu-concours Europe 2 n°152544 Lot principal gagné : (Jeu Facebook) 2 lots de 2 places pour le concert de Sean Paul le 11 avril à Paris (79 euros).

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REGLEMENT DU JEU - « FACEBOOK Virgin Radio »
ARTICLE 1 ORGANISATION
La SNC Europe 2 Communication dont le siège social est 26 bis rue François 1er 75008 Paris, ci
après dénommée « Virgin Radio » ou « la société organisatrice » ou « l’organisateur » organise un
jeu internet gratuit et sans obligation d'achat.
Le présent règlement définit les règles applicables à ce jeu.
Pour chaque session de jeu, le présent règlement est complété en temps utile par un additif.
ARTICLE 2 EXCLUSIONS ET RESTRICTIONS A LA PARTICIPATION
Ce jeu est ouvert à toute personne majeure ou mineure avec autorisation parentale résidant en
France métropolitaine Corse et DOM TOM compris, à l’exclusion des membres du personnel de la
société organisatrice et des sociétés filiales du même groupe, et d’une façon générale des
sociétés participant à la mise en oeuvre de ce jeu.
Cette exclusion s’étend également aux familles des membres du personnel des sociétés susvisées.
Sauf disposition expresse contraire, une même personne ne peut gagner à un ou plusieurs jeux ou
jeux-concours Virgin Radio quels qu'ils soient à moins d’un mois d'intervalle. De la même façon, un
joueur ne peut gagner plus d’une fois à une même session de jeu.
Il est précisé qu'une personne est identifiée par ses nom, prénom, adresse, numéro(s) de
téléphone indiqués par elle-même ou enregistrés automatiquement sur son compte facebook. La
société se réservant le droit de procéder à toutes les vérifications nécessaires concernant
l’identité, l’adresse postale et / ou électronique des participants.
Les personnes n’ayant pas justifié de leurs coordonnées et identités complètes ou qui les auront
fournies de façon inexacte ou mensongère seront disqualifiées, tout comme les personnes
refusant les collectes, enregistrements et utilisations des informations à caractère nominatif les
concernant et strictement nécessaires pour les besoins de la gestion du jeu.
Le foyer étant défini comme l'ensemble des personnes vivant sous le même toit, sauf disposition
expresse contraire, il ne peut y avoir plus d'un gagnant par foyer par période de un mois à un ou
plusieurs jeux ou jeux-concours Virgin Radio quels qu'ils soient.
La société organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification pour l’application du
présent article.
La participation au jeu implique l’acceptation sans aucune réserve du joueur au présent règlement
et au principe du jeu.
ARTICLE 3 DUREE ET PRINCIPE
Ce jeu se déroule pendant toute la saison radiophonique 2011-2012.
Il se déroule en plusieurs périodes, chaque période étant définie en temps voulu, par additif au
présent règlement.
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Pour participer à une session du jeu, il faut successivement :
 Se connecter au site Internet facebook sur la page VIRGIN RADIO, et cliquer sur l’onglet
précisé dans chaque additif
 Cliquer sur la case « Participez »
 Répondre aux questions posées pour la session du jeu sur le bulletin de participation
électronique ;
 Remplir le formulaire d’inscription c'est-à-dire les champs «
Nom/prénom/adresse/téléphone »
 Valider la participation.
La participation doit être envoyée avant la fin du dernier jour de la session de jeu, date et heure
de connexion faisant foi.
Toute participation incomplète ou erronée sera rejetée, sans que la responsabilité de Virgin
Radio puisse être engagée.
Toute déclaration mensongère d’un participant entraîne son exclusion du jeu et la non attribution
des lots qu’il aurait éventuellement gagnés, sans que la responsabilité de VIRGIN RADIO puisse
être engagée.
ARTICLE 4 : DETERMINATION DES GAGNANTS
A chaque session, sont déclarés gagnants les joueurs tirés au sort parmi les participants inscrits
à concurrence du nombre de lots à attribuer pour la session en cause.
ARTICLE 5 : LOTS
Pour chaque session les lots en jeu sont précisés par l'additif correspondant.
Toutes précisions complémentaires et tous renseignements pratiques pour la remise du lot sont
donnés en temps utile au gagnant.
Du seul fait de l’acceptation de son prix, le gagnant autorise l’Organisateur à utiliser ses nom,
prénom, ainsi que l’indication de sa ville et de son département de résidence dans toute
manifestation publi-promotionnelle, sur le site Internet de l’Organisateur et sur tout site ou
support affilié, sans que cette utilisation puisse ouvrir de droit et rémunération autres que le
prix gagné.
Il est précisé que le lot est fourni sous la responsabilité de la société organisatrice du jeu, qui
est seule habilitée à gérer toutes réclamations et tout éventuel litige.
Le lot est déterminé par la société organisatrice. Sauf précision expresse contraire, il est
incessible et intransmissible.
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Strictement limité à sa désignation, il ne comprend pas les frais et prestations supplémentaires
éventuellement liés à sa jouissance ou à son utilisation, qui sont à la charge du gagnant. Il ne peut
donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de sa contre-valeur en argent
liquide ni sous quelque forme que ce soit, ni à son remplacement ou échange pour quelque cause
que ce soit.
L'empêchement du gagnant de bénéficier, en tout ou partie, du lot attribué et déterminé dans
les conditions qui lui auront été explicitées, de son fait, pour quelque raison que ce soit, lui en
fait perdre le bénéfice sans aucune possibilité de remboursement ou de contrepartie d'aucune
sorte.
En cas de force majeure ou si les circonstances l'exigent, la société organisatrice se réserve le
droit de remplacer le lot attribué par des lots de valeur équivalente ou supérieure.
ARTICLE 5 : INFORMATION DU GAGNANT ET DELIVRANCE DU LOT
Chaque gagnant sera informé par courrier électronique de ses gains et des modalités de remise
des lots, à l’adresse électronique saisie lors de sa participation, dans le mois suivant la fin du jeu.
La délivrance des lots est subordonnée à la validité de la participation.
Lorsque les lots sont expédiés aux gagnants par VIRGIN RADIO, les lots de type CD ou DVD le
sont par colissimo suivi, les lots de type courrier ou d'un volume plus important le sont par
courrier avec accusé de réception et ceux d'un volume très important sont confiés à un
transporteur.
VIRGIN RADIO n’est pas responsable de la perte des lots par la Poste ou le transporteur, ni des
délais d’acheminement, ni de leur état au moment où ils sont délivrés aux gagnants.
Le cas échéant, il appartient à un gagnant de refuser un colis visiblement abîmé ou de mentionner
toute réserve utile sur le bon de livraison qui doit lui être remis par le transporteur et
d'effectuer seul toute démarche auprès dudit transporteur ou de La Poste lorsque le lot lui a été
remis par celle-ci.
En règle générale, les lots non réclamés ou n’ayant pu être remis à leur destinataire (en dehors
des cas de refus express et motivé du pli ou du colis) pendant un délai de 3 mois, reviennent
définitivement à VIRGIN RADIO. Il est précisé que ce délai de 3 mois court à compter de la fin
de la session du jeu ou de la réception du retour du pli ou du colis par VIRGIN RADIO. Le cas
échéant, ce délai de 3 mois pourra être réduit quand la nature du lot gagné le requiert.
ARTICLE 6 RECLAMATIONS
Aucune réclamation d’aucune sorte ne peut intervenir concernant tout ou partie du jeu au-delà
d’un délai de trois mois à compter de la fin du jeu.
Notamment, si un joueur ne transmet pas les informations correctes permettant de lui délivrer
le lot gagné ou si les données indiquées sur son compte Facebook sont erronées ou si son profil ne
lui permet pas de recevoir des messages privés l’informant de son gain, il perd la qualité de
gagnant et ne peut effectuer aucune réclamation à aucun moment.
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Pour être prises en compte, les éventuelles contestations au jeu doivent être adressées par écrit
à l’adresse suivante Virgin Radio Service des jeux 28, rue François 1er - 75008 Paris, et au plus
tard 90 jours après la date limite de participation au jeu telle qu’indiqué au présent règlement.
La société organisatrice est seule souveraine pour trancher toute question d’application ou
d’interprétation du règlement ou en cas de lacune de celui-ci à l’occasion du déroulement du
présent jeu.
La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes sont
intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique ou de la
détermination des gagnants. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer
les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs
de ces fraudes. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis
des Participants du fait des fraudes éventuellement commises. Sera notamment considérée
comme fraude le fait pour un Participant d’utiliser un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à
une ou plusieurs tierces personnes, chaque Participant devant participer au Jeu sous son propre
et unique nom, ou le fait d’utiliser ces prête-noms pour augmenter le nombre de votes en sa
faveur. Toute fraude entraîne l'élimination du Participant.
Le jeu concours n'est pas géré ou parrainé par la société Facebook. La société Facebook ne
pourra donc en aucun cas être tenue comme responsable de tout litige lié aux jeux concours. Pour
toute question, commentaire ou plainte concernant le Jeu concours s'adresser aux organisateurs
du jeux et non à Facebook.
ARTICLE 7 RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Les données personnelles communiquées par le gagnant (nom, prénom, adresse, numéros de
téléphone, âge, profession) sont enregistrées, de même que le lot qui lui a été attribué. Dans le
respect de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le
traitement de ces données est déclaré à la CNIL et toute personne bénéficie d'un droit d'accès
de rectification et de suppression des données la concernant, qui s'exerce auprès de Virgin
Radio, à l'adresse mentionnée à l'article 1.
La société organisatrice se réserve le droit de publier les renseignements d’identité du gagnant,
sans que ceci ne leur ouvre d’autres droits que le lot attribué.
ARTICLE 8 COUTS ET REMBOURSEMENTS
Le remboursement des frais de participation peut être obtenu sur demande écrite auprès de la
société organisatrice.
Il est limité à cinq fois le temps raisonnable de connexion devant permettre de participer au Jeu.
Ce temps est fixé, sauf disposition contraire, à 5 minutes en connexion haut débit et à 10
minutes en bas débit. La demande de remboursement doit être formulée dans les trois mois
suivant la fin de la période en cause (le cachet de la poste faisant foi), préciser le jeu concerné,
les nom, prénom et adresse complète du participant, le cas échéant le n° de téléphone d'où il a
appelé pour la validation de l'inscription, la date et l'heure de la ou des participations et être
accompagnée d'un RIB/RIP et de la copie du contrat et de la facture détaillée de son opérateur,
au même nom que le RIB/RIP. Il n'est donné aucune suite aux demandes incomplètes ou tardives.
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Les demandes de remboursement visant une participation par le biais d'une ligne mise à
disposition dans un cadre professionnel ne sont pas prises en compte.
Les frais d'affranchissement de la demande de remboursement de la participation sont
remboursés dans la limite d'un timbre tarif national lent moins de 20 grammes, sur demande
expresse formulée dans le même courrier.
ARTICLE 9 : GARANTIES – RESPONSABILITE- FORCE MAJEURE
La responsabilité de la société organisatrice ne saurait être encourue si une personne :
- subissait une panne technique quelconque (état de la ligne, panne EDF, incident serveur,
déconnexion accidentelle…),
- fournissait des coordonnées inexactes ou incomplètes ne permettant pas de l'informer de
son gain ou de lui faire parvenir le lot éventuellement attribué.
La participation au jeu par Internet implique la connaissance et l'acceptation des
caractéristiques et des limites des technologies utilisées par l'Internet et les technologies qui y
sont liées, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour
consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus
généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission, l'absence de protection
de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par
des éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, l’organisateur ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable, sans que
cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le site et, de manière générale, de toutes informations
et/ou données diffusées sur les services consultés sur le site ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon
déroulement/fonctionnement du jeu ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute
donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou
limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d'un participant.
Il est précisé que l’organisateur ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou
indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la
fin du jeu, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect
qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site Internet. Il appartient à tout
participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données
et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte.
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La connexion au site et la participation au jeu de toute personne se fait sous son entière
responsabilité.
L’organisateur peut se prévaloir, notamment aux fins de preuve, de tout acte, fait ou omission,
des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tel que des
rapports de suivi ou autres états) établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par
l’organisateur, notamment dans ses systèmes d'information, en rapport avec l’utilisation de son
site Internet.
Les participants s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante
des éléments précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui
spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer
une preuve.
Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves utiles sont recevables, valables et
opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même
force probante que tout document établi, reçu ou conservé par écrit.
Enfin, il est expressément convenu que la loi ayant vocation à s’appliquer est la loi française.
La société organisatrice ne peut être tenue pour responsable si, pour des raisons indépendantes
de sa volonté, le jeu est partiellement ou totalement modifié, reporté ou annulé. Aucune
indemnisation ne pourra être réclamée à ce titre.
La société organisatrice ne peut être tenue pour responsable en cas d’interruption du service
provoqué par un incident de réseau Internet ou par un incident technique indépendant de sa
volonté.
La société organisatrice ne peut être tenue pour responsable si, par suite d’incidents dans
l’acheminement du courrier électronique, des participations ne lui sont pas parvenues.
ARTICLE 10 ACCEPTATION DU REGLEMENT / DEPOT
Le fait de participer à ce jeu implique l’acceptation pure et simple du présent règlement dans son
intégralité y compris, au fur et à mesure de leur intervention, ses avenants éventuels.
Le présent règlement est déposé à l'étude de Maître Fabrice Reynaud, SCP Leroi Wald Reynaud
Ayache, huissiers de justice associés, 12 avenue du Général Gallieni, 92002 Nanterre-La
Défense.
Il peut être obtenu gratuitement sur demande formulée auprès de VIRGIN RADIO, 26 bis rue
François 1er, 75008 Paris. Les frais d'affranchissement liés à la demande de règlement sont
remboursés (dans la limite du tarif national lent moins de 20 grammes) sur demande expresse
formulée dans le même courrier.
ARTICLE 11 AVENANTS/ADDITIFS
Pour chaque période de jeu, le présent règlement est complété en temps utile par un additif
précisant :
- modalités de participation, support et coût
- modalité de désignation des appels gagnants
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- lots
Et autres informations utiles.
Les modifications au présent règlement font l'objet d'avenants.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE – DIFFERENDS
Le présent règlement est soumis à la loi française. En cas de désaccord persistant sur
l’application ou l’interprétation du présent règlement, et à défaut d’accord amiable, tout litige
sera soumis au tribunal compétent de Paris, auquel compétence exclusive est attribuée.
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REGLEMENT DU JEU
« JEU INTERNET VIRGIN RADIO FACEBOOK »
2011/2012
ADDITIF N°2
La SNC Europe 2 Communication dite la société organisatrice, organise un jeu gratuit intitulé
« Jeu INTERNET VIRGIN RADIO FACEBOOK » dont le règlement doit être complété par
additif.
Le présent additif complète ledit règlement pour la période de jeu du 2 avril 2012 à 10h00
au 8 avril 2012 à 23h45.
 pour l'application de l'article 2 :
- critère supplémentaire de sélection :
Néant
 pour l'application de l'article 3 :
Pour participer à la session de jeu, il faut cliquer sur l’onglet « Sean Paul »
 pour l'application de l'article 4 :
2 participants seront tirés au sort parmi les inscrits ayant répondu correctement à l’ensemble
des questions (cf annexe non disponible par le pulic avant la fin du jeu) et seront déclarés
gagnants.
 pour l'application de l'article 5 :
- détail de chaque lot :
 2 lots « 2 places pour assister au concert de Sean Paul le Mercredi 11 avril 2012
au Zénith à Paris à 19h30 » d’une valeur unitaire de 79 euros
Les gagnants seront sur une liste d’invités et devront récupérer leur place à la billetterie
du Zénith.