REGLEMENT DE L’OPERATION
Les clichés de la Fonction Publique
ARTICLE 1 – PRESENTATION DE LA SOCIETE ORGANISATRICE
La société GROUPE MONITEUR SAS au capital 333 900 euros, immatriculée au RCS PARIS 403 080 823, dont le siège social se trouve 17 rue d’Uzès, 75 002 Paris, organise du 20 novembre 2012 au 8 mars 2013, une opération promotionnelle intitulée " Les Clichés de la Fonction Publique ".
ARTICLE 2 – L’OPERATION ET LES PARTICIPANTS
L’Opération est composée simultanément :
A) d’un Concours photo réservé aux agents de la fonction publique,
B) d’un Concours photo réservé aux institutions des trois fonctions publiques (Etat, Territoriale et Hospitalière) dont les gagnants seront désignés par un Jury. Une institution peut être une collectivité territoriale, un établissement public, un ministère, des Services Déconcentrés, un hôpital.
C) d’un Jeu gratuit sans obligation d’achat « Roue de la Chance » ouvert aux agents de la Fonction Publique ayant participé au Concours Photo Agents de la Fonction Publique ainsi qu’à toute personne majeure résidant en République Française qui a participé au vote du Concours Photo Agents de la Fonction Publique.
ARTICLE 3 - PARTICIPATION ET REGLES DU JEU
3.1L’Opération est accessible sur internet aux adresses suivantes : http://www.concours-photo.emploipublic.fr/ou www.concours-photo-institutions.emploipublic.fr(ci-après désignés collectivement (le Site ») du 20 novembre 2012 à l’ouverture du jeu au 8 mars 2013 à 23h59.
3.2Peuvent participer les agents de la Fonction Publique, les institutions des 3 Fonctions Publiques françaises et toute personne majeure résidant en République Française, à l’exception des personnels de GROUPE MONITEUR et de son agence de communication VIRALGAMES et de leurs familles.
3.3Pour jouer, chaque participant doit créer un Compte sur le Site en complétant les informations obligatoires suivantes :
agents de la Fonction Publique et toute personne majeure : Nom, Prénom, Email, Mot de passe. En plus, les agents de la Fonction Publique indiqueront : Domaine d’activité, Fonction et les personnes non membres de la Fonction Publique cocheront la case « je ne suis pas membre de la Fonction Publique »,
Institutions de la Fonction Publique : le Nom de la personne physique représentant, les Nom, Prénom, Fonction, Email, Mot de passe, Téléphone, Type d’établissement, Raison sociale, Adresse établissement, Code postal et Ville du Représentant et/ou de l’institution à laquelle il est rattaché.
Un seul compte par agent, personne physique et institution (nom, prénom, email) est autorisé. Ce compte sera accessible à l’aide de l’email et du mot de passe indiqué par le participant.
Chaque participant devra ensuite suivre les indications qui lui seront données pour les différentes parties de l’Opération.
Pour être valable, la validation électronique de la participation devra impérativement avoir lieu pendant la période d’organisation de l’Opération jeu soit entre le 20 novembre 2012 et le 8 mars 2013 à 23h59.
3.4 - Concours Photo Agents de la Fonction Publique
Modalités du Concours
Ce concours permet à tout agent de la Fonction publique de déposer via le Compte qu’il a créé sur le Site de une à vingt photographies dont il est l’auteur, illustrant un ou plusieurs métiers de la Fonction Publique (à l’exclusion de tout autre sujet). Le participant peut déposer ses photos en une ou plusieurs fois.
Les photos déposées doivent correspondre à l’un des formats suivants :.jpeg, gif, bmp, tiff ou png d’un poids maximal de 3 Mo par photo.
Un seul compte par agent (même nom, même prénom, même email) est autorisé. Toute tentative de création de comptes multiples par la même personne entraînera la disqualification de sa participation.
Les photos déposées feront l’objet d’une validation par GROUPE MONITEUR avant leur mise en ligne sur le Site et seront ensuite consultables par tous les internautes jusqu’au 30 avril 2013.
Tout participant disposant d’un Compte sur le Site (agent de la Fonction Publique et toute personne majeure telle que définie à l’article 2 ci-avant) pourra voter pour sa photo préférée, une fois par jour uniquement, en cliquant sur la photo et en la choisissant. A l’issue de son vote il lui sera proposé d’inviter par email ou par Facebook des amis à participer à l’Opération (les emails des amis ne seront pas conservés par GROUPE MONITEUR).
Un état des votes sera affiché en temps réel sur le Site pendant toute la durée de l’Opération.
Désignation des gagnants
A l’issue de la durée du jeu, les cinquante (50) photos ayant obtenu le plus grand nombre de votes des internautes seront présentées à un jury composé de personnels de GROUPE MONITEUR qui désigneront parmi elles six (6) photos lauréates dont un Premier prix et Cinq lauréats. L’annonce des résultats sera publiée sur le Site le 5 avril 2013 sous le format « Prénom et Initiale du Nom du gagnant ».
Dotations
Sont mis en jeu six (6) lots d’une valeur totale de 2.695 € TTC, répartis comme suit :
Premier Prix:
un (1) lot d’une valeur totale de 1.000 € TTC composé d’un (1) séjour pour deux (2) personnes à Rome (ITALIE) comprenant les vol aller- retour au départ de Paris en classe éco (taxes aériennes, redevances, frais de dossiers) et deux nuits d’hôtel (situé dans la ville).
Séjour nominatif non échangeable, non cessible, non remboursable contre-valeur monétaire.
Le séjour devra impérativement être réservé par le gagnant deux mois à l’avance et se dérouler entre le 4 avril 2013 et le 08 septembre 2013, y compris pendant les vacances scolaires, sous réserve de disponiblité. Le gagnant et son invité doivent disposer d’un passeport ou d’une carte d’identité valable 6 mois après la date de retour du séjour. Les dates de séjour ne seront pas modifiables.
Toute prestation complémentaire (frais d’acheminement domicile - Paris, assurance voyage, frais de restauration…) sont à la charge exclusive du gagnant.
Les modalités de l’organisation du séjour seront convenues directement par le gagnant avec la société VIRALGAMES et l’agence de voyages.
Deuxième au sixième Prix :
1 (un) Ipad mini 16 Go sans abonnement internet, d’une valeur unitaire de 339€ TTC.
Les lauréats seront informés par VIRALGAMES par courrier électronique à l'adresse indiquée lors de leur inscription à l’Opération dans un délai de 15 (quinze) jours au plus tard après les délibérations du Jury. Ils devront alors justifier de leur appartenance à la fonction publique.
Ils recevront leurs lots dans un délai de 12 semaines après la clôture de l’Opération.
Le Prénom et l’initiale du Nom du gagnant seront publiés sur le Site pendant une durée de 15 jours à compter de la délibération du Jury.
3.5 - Concours Photo Institutions de la Fonction Publique :
Modalités de participation et Désignation de l’Album Lauréat
Pour participer au Concours, chaque Institution désigne un Représentant, personne physique.
Ce Représentant crée un Compte sur le Site comme indiqué à l’article 3.3 ci-avant afin de déposer un Album photos composé de 25 photos maximum illustrant les métiers de la Fonction Publique exercés dans son Institution.
Les photos déposées doivent correspondre à l’un des formats suivants :.jpeg, gif, bmp, tiff ou png d’un poids maximal de 3 Mo pour chaque photo.
Le Représentant ne pourra pas modifier son Album, une fois les photos déposées.
Les photos seront validées par GROUPE MONITEUR avant mise en ligne sur le Site où elles pourront être consultées par les internautes jusqu’au 30 avril 2013.
Un jury de professionnels de la Fonction Publique et de la Presse se réunira afin de désigner l’Album Lauréat. Le résultat des délibérations sera publié sur le Site le 5 avril 2013 et le gagnant sera contacté à l’adresse email indiquée dans le Compte dans un délai de 15 jours après publication des résultats.
Dotation
Le gagnant se verra offrir une œuvre d’art d’une valeur de 3.000 € TTC destiné à la décoration de l’Institution qui lui sera livrée aux frais de GROUPE MONITEUR.
3.6 – La Roue de la Chance
Modalités du Jeu – Désignation des Gagnants
Peuvent participer à ce jeu, exclusivement, les Agents ayant déposé des photos et les votants du Concours défini à l’article 2 A) ci-avant,
Pour tenter de gagner, le participant clique sur le bouton indiquer pour faire tourner la Roue de la Chance qui s’arrête sur une case indiquant soit « Perdu » soit le lot gagné parmi ceux indiqués ci-après.
Ils peuvent jouer une ou plusieurs fois en fonction des « essais » acquis lors de leur participation ou de leur vote au Concours Photo Agents de la Fonction Publique:
Dépôt d’une (1) photo par un agent donne droit à 3 essais à la Roue de la Chance,
Un (1) vote journalier donne droit à 1 essai à la Roue de la Chance,
Une (1) invitation par email donne droit à 1 essai à la Roue de la Chance,
Un (1) partage sur Facebook donne droit à 1 essai à la Roue de la Chance.
Les essais sont cumulables.
Dotations
Sont mis en jeu 110 lots d’une valeur totale de 1.469,37 € TTC, répartis comme suit :
Lot n°1 : un (1) iPod Nano 16Go, d’une valeur unitaire de 179 € TTC
Lot n°2 à 3 : une (1) Smart Box Week End de Charme d’une valeur unitaire de 59.90€ TTC
Lot n°4 à 5 : un (1) appareil photo étanche Coolpix S30, d’une valeur unitaire de 79,89€ TTC
Lot n°6 à 8 : un (1) jeu de société « Time’s Up » d’une valeur unitaire de 22,98€ TTC
Lot n°9 à 11 : une (1) Machine à Pop-Corn d’une valeur unitaire de 24,90€ TTC
Lot n°12 à 41 : une (1) Montre bracelet « Emploipublic.fr » d’une valeur unitaire de 12€ TTC
Lot n°42 à 80 : une (1) Clé USB capacité de 2Go d’une valeur unitaire de 6.85€TTC
Lot n°81 à 110 : un (1) parapluie d’une valeur unitaire de 8€ TTC
Le gagnant est informé immédiatement de son gain et doit compléter le formulaire de ses coordonnées postales et email afin de permettre l’envoi de son lot dans les 12 semaines à compter de la clôture de l’Opération.
La liste des gagnants sera publiée en temps réel sous le format « Prénom + Initiale du Nom du Gagnant ».
ARTICLE 4 - DROITS DES PERSONNES ET DES BIENS PHOTOGRAPHIES – DROITS D’AUTEURS
4.1a) Les participants au Concours Photo Agents de la Fonction Publique autorisent à titre non exclusif, par le seul envoi de leurs clichés en vue de la participation audit concours, GROUPE MONITEUR à reproduire et représenter de tout ou partie de leurs clichés, que ceux-ci aient été ou non primés, sur tous supports de communication papier ou électronique (publication presse et sites internet notamment), ce sans contrepartie financière, sans limitation de durée et pour le monde entier.
Les participants sont également tenus d’obtenir préalablement à l’envoi de leurs clichés, toutes les autorisations nécessaires à la reproduction et à la représentation à titre non exclusif de tout ou partie des photos envoyées (notamment autorisation de reproduction de la photographie d’une personne, d’un bâtiment public ou privé) dans les mêmes conditions que celles indiquées ci-avant.
b) Les participants au Concours Photo Institutions de la Fonction Publique sont tenus d’obtenir préalablement à l’envoi de leur Album toutes les autorisations nécessaires à la reproduction et à la représentation à titre non exclusif de tout ou partie des photos envoyées (notamment autorisation de reproduction de la photographie d’une personne, d’un bâtiment public ou privé) que celles-ci aient été ou non primées, sur tous supports papier ou électronique, par GROUPE MONITEUR, dans le cadre de toutes opérations de communication relatives à la présente Opération, pour la promotion des éventuelles éditions ultérieures de l’Opération ainsi que pour une mise en ligne sur le site internet www.emploipublic.fr, ce sans contrepartie financière, sans limitation de durée et pour le monde entier.
c) Dans le cadre des utilisations visées aux paragraphes a) et b) ci-dessus, GROUPE MONITEUR sera autorisée à apporter toute modification aux photos (ajout, suppression, recadrage) qu’il jugera utile. En outre, les photographies pourront être accompagnées de toute légende, commentaire ou illustration différente de celle proposée par le participant.
Ces utilisations devront pouvoir intervenir sans obligation d’aucune sorte à la charge de GROUPE MONITEUR, le participant, par la validation de sa participation, la garantissant de tout recours à cet égard.
Les photographies fournies par le participant devront mentionner le nom de leur auteur (nom du photographe).
4.2Avant d’être mise en ligne sur le Site, les photographies seront contrôlées par GROUPE MONITEUR qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser les photos qu’il souhaite.
Seront notamment refusées tous clichés :
en contradiction avec les lois en vigueur ;
représentant un élément soumis à des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, telle qu’une œuvre originale, une œuvre architecturale, une marque, un modèle déposé, etc.
Il appartient également aux Participants de s’assurer que toute personne figurant sur leur photo soit majeure. Dans le cas où un enfant mineur figurerait sur la photo, le participant atteste avoir obtenu préalablement à la reproduction et à la représentation de la photo l’autorisation écrite des parents de l’enfant ou de ses tuteurs légaux. GROUPE MONITEUR se réserve le droit de bloquer temporairement ou définitivement sa participation au concours.
ARTICLE 5 – INFORMATIONS GENERALES SUR LES DOTATIONS
En aucun cas GROUPE MONITEUR ne sera tenue responsable d’une erreur d’acheminement d’un lot, de la perte de celui-ci lors de son expédition ou de tout autre incident pouvant survenir dans les services de la Poste.
La société VIRALGAMES est seule responsable de l’organisation et du déroulement du voyage attribué en lot n°1 du Concours Photo Agent de la Fonction Publique et toute réclamation concernant ce voyage devra être directement et exclusivement lui être adressée.
GROUPE MONITEUR ne sera en aucun cas tenue pour responsable des défauts de fabrication, panne ou autre dysfonctionnement des lots proposés. Toute réclamation à ce sujet devra être adressée directement par le participant au fabricant de l’objet concerné.
En aucun cas, il ne pourra être exigé de contrepartie financière en substitution des lots offerts qui ne seront ni repris, ni échangés. Dans les cas où les lots mis en jeu ne seraient plus disponibles pour des raisons indépendantes de la volonté de GROUPE MONITEUR, cette dernière s’engage à offrir des lots de nature et valeur équivalentes.
ARTICLE 6
6.1 Toute participation et/ou Compte comportant une anomalie, incomplètement rempli, ou qui n'aura pas été validé électroniquement par le participant dans les délais impartis sera considéré comme nulle et ne sera pas prise en considération pour les différentes parties de l’Opération.
6.2 GROUPE MONITEUR se réserve, notamment en cas de force majeure, le droit d'écourter, prolonger, suspendre, modifier ou annuler son Opération.
6.3 Les gagnants autorisent par avance et sans contrepartie financière GROUPE MONITEUR à utiliser à des fins promotionnelles ou publicitaires leurs nom et image ainsi que ceux de l’institution de rattachement sans que cette faculté puisse être source d'une obligation à l'égard de GROUPE MONITEUR.
6.4 Les informations contenues sur les Comptes créés afin de participer à l’Opération sont destinées à GROUPE MONITEUR et à ses sociétés partenaires.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout participant peut accéder aux informations le concernant, les rectifier et s’opposer à leur traitement ou à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant GROUPE MONITEUR « Clichés de la Fonction Publique » Nadia Zimmer – 17 rue d’Uzès – 75002 PARIS.
6.5 La responsabilité de GROUPE MONITEUR ne saurait être engagée du fait d'un dysfonctionnement total ou partiel du réseau Internet auquel elle est étrangère et qui empêcherait l'organisation de à l’Opération ou la validation électronique des participations. L'utilisation de robots ou de tous autres procédés similaires permettant de participer à l’Opération de façon mécanique ou autre est proscrite, la violation de cette règle entraîne l'élimination définitive de son réalisateur et / ou utilisateur.
GROUPE MONITEUR pourra annuler tout ou partie de l’Opération s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation à l’Opération. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer la dotation aux fraudeurs et / ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
6.6 La participation à la présente Opération implique l'acceptation par les participants, sans restriction ni réserve, du présent règlement.
ARTICLE 7 - DEPOT DU REGLEMENT
7.1 Le présent règlement est déposé en l'étude de :
Maîtres Montane – Pichon Montane – Iacono di Cacito, Huissiers de Justice ;
2 bis rue Bayard, 31000 Toulouse.
à laquelle est confié le bon déroulement de sa mise en œuvre.
7.2 Il est disponible en intégralité sur le site http://www.concours-photo.emploipublic.fr/ou www.concours-photo-institutions.emploipublic.frpendant toute la durée du jeu.
ARTICLE 8 – REMBOURSEMENT DES FRAIS
Le remboursement des frais de connexion limités à la durée du jeu et forfaitairement évalués par GROUPE MONITEUR à 0,75 euros TTC par participation (correspondant à 10 minutes de connexion Internet en tarification locale pour une participation) s'effectue sur simple demande écrite accompagnée d'un RIB et d'un justificatif de France Telecom ou d'un fournisseur d'accès (autre que la souscription d'un forfait illimité), au plus tard 7 jours après la date de clôture du jeu, cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : au GROUPE MONITEUR Grand Jeu des Appels d’Offres 10 ans marchesonline.com – 17 rue d’Uzès – 75002 PARIS.
Les participants utilisant des fournisseurs d'accès intégrant gratuitement les connexions téléphoniques ne seront pas remboursés.
Les remboursements se feront par courrier, la valeur du timbre étant celle du tarif lent en vigueur. Un seul remboursement des frais énoncés ci-dessus est autorisé par foyer (même nom, même adresse).
ARTICLE 9 – LITIGES
Toute contestation ou réclamation relative au jeu-concours ne pourra être prise en considération au-delà du 8 avril 2013, minuit (heure métropolitaine).
Tout litige pouvant intervenir sur l'interprétation ou obligation du présent règlement sera expressément soumis à l'appréciation des Tribunaux compétents de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie ou de référé.
Fait à Paris, le 20 novembre 2012
