Règlement du jeu-concours Département de la Vienne (86) n°363834 Lot principal gagné : 200 lots parmi des places pour le Futuroscope, des invitations pour des concerts dans la Vienne (86), des paniers gourmands, des livres, etc. (≈10 €).

Page 1 sur 7
RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS
« 200 LOTS A GAGNER POUR LE 200e CONCERT
LES HEURES VAGABONDES »
1. SOCIÉTÉ ORGANISATRICE
Le Département de la Vienne dont le siège social est situé Place Aristide Briand 86000 Poitiers
(ci- après dénommée « Le Département de la Vienne »),
2. OBJET
Le Département de la Vienne organise un jeu (ci-après dénommé « 200 lots à gagner pour le
200ème concert les Heures Vagabondes ») qui se déroulera du 27 juillet 2019 à 21H00 au 31
juillet 2019 à 23h59 inclus, fuseau horaire de Paris, France, UTC +1 heure d’hiver, UTC +2
heure d’été, (ci-après dénommée la « Date de clôture »).
Le Jeu consiste en un tirage au sort, après inscription sur le site internet du Département de
la Vienne (www.lavienne86.fr) pour gagner 1 lot parmi les 200 lots mis en jeu, à venir retirer
exclusivement le 3 août à Montmorillon lors du concert Les Heures Vagabondes « Jive me ».
Le tirage au sort aura lieu le jeudi 1er août 2019.
Les règles et principes régissant le fonctionnement du Jeu sont précisés au présent règlement
(ci-après dénommé le « Règlement »).
3. ACCEPTATION
Avant toute participation au Jeu, le candidat (ci-après dénommé le « Candidat ») déclare
avoir pris connaissance du présent Règlement. Il reconnaît expressément que sa
participation au Jeu emporte l’acceptation pleine et entière de l’intégralité du présent
Règlement. De manière générale, dans le cadre de sa participation au Jeu, le Candidat
s’engage à respecter les règles relatives à l’ordre public et aux bonnes moeurs ainsi que les
lois, règlements et autres textes applicables en France.
Par conséquent, tout Candidat qui contreviendrait à l’un ou plusieurs des articles du présent
Règlement et/ou aux règles relatives à l’ordre public et aux bonnes moeurs, aux lois, aux
règlements et aux autres textes applicables en France pourra être privé de la possibilité de
participer au Jeu mais également de recevoir le prix qu’il aurait éventuellement pu gagner.
4. PARTICIPATION
Pour concourir valablement, chaque Candidat doit respecter l’ensemble des conditions
prévues.
Seule une participation au Jeu respectant l’ensemble des conditions définies au présent article
sera prise en compte dans le cadre du Jeu.
Les inscriptions sont limitées à une seule participation par personne et adresse mail.
Page 2 sur 7
Tout envoi incomplet et/ou contenant des informations erronées ne sera pas examiné et le
Candidat concerné ne sera pas admis à concourir.
La participation au Jeu est gratuite et sans obligation d’achat, les frais occasionnés par celle-ci
pourront faire l’objet d’un remboursement dans les conditions définies à l’article 10 du
présent Règlement.
4.1. CONDITIONS DE PARTICIPATION
Les Candidats admis à concourir sont les personnes physiques majeures. Sont exclus de la
participation au Jeu les mandataires sociaux et le personnel du Département de la Vienne
ainsi que les membres de leur famille et toute personne ayant collaboré à l’organisation du
Jeu.
L’utilisation de robots ou de tout autre procédé similaire permettant de participer au Jeu de
façon mécanique ou autre est proscrite, la violation de cette règle entraîne l’élimination
définitive de son réalisateur et/ou utilisateur et la possibilité pour le Département de la
Vienne de choisir un autre Candidat par le biais d’un nouveau tirage au sort.
Le Département de la Vienne pourra annuler tout ou partie du Jeu s’il apparaît que des
tentatives de fraude ou de dissimulation (concernant notamment l’identité, la résidence et/ou
tout élément d’identification des Candidats) sont intervenues sous quelque forme que ce soit,
notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la
détermination du ou des Gagnant(s). Le Département de la Vienne se réserve, dans cette
hypothèse, le droit de ne pas attribuer les lots aux fraudeurs, de les exclure définitivement de
tout jeu organisé par le Département de la Vienne et/ou de poursuivre devant les juridictions
compétentes les auteurs de ces fraudes.
Du fait de leur participation au Jeu, les Candidats autorisent le Département de la Vienne à
utiliser, s’il le souhaite, leurs noms et prénoms, leur(s) éventuelle(s) photographie(s) prise(s)
dans le cadre du Jeu et leur éventuel passage à l’antenne lors de toute manifestation publipromotionnelle
et, sans que cela ne leur confère un droit à rémunération ou un droit à un
avantage quelconque. Ainsi, le Département de la Vienne pourra notamment publier et
diffuser librement par tous moyens (antenne, sites Internet, réseaux sociaux, applications
mobiles et connectées présentes et à venir, intranet, podcast, etc.) leurs noms et prénoms,
leur éventuel passage à l’antenne et leur(s) photographie(s) pendant 1 an à compter du 1er
août 2019 et au plus tard jusqu’au 1er août 2020.
4.2. MODE DE PARTICIPATION
La participation au Jeu prend la forme d’un formulaire de participation en ligne disponible à
l’adresse suivante : www.lavienne86.fr
Le Candidat garantit au Département de la Vienne que toutes les informations ainsi fournies
sont complètes et exactes.
Chaque Candidat devra impérativement renseigner les informations suivantes au sein du
formulaire précité :
- nom et prénom,
- adresse email valide.
Le Candidat devra également cocher la case en dessous du formulaire de participation afin
d’attester avoir pris connaissance et accepté les dispositions du présent Règlement. Dans le
cas contraire, le Département de la Vienne ne prendra pas en compte la participation du
Candidat au Jeu.
Page 3 sur 7
5. RÉSULTATS ET GAGNANT(S)
5.1. DÉSIGNATION DU OU DES GAGNANT(S)
Les Gagnants seront désignés par un tirage au sort qui aura lieu le 1er août 2019.
5.2. INFORMATION DU OU DES GAGNANT(S)
Il est précisé qu’aucune information, quelle qu’elle soit, ne sera adressée aux Candidats
n’ayant pas été désignés comme Gagnants.
Les Gagnants recevront un mail le 1er août sur leur messagerie électronique.
6. LOT
6.1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Il est rappelé que tous les frais accessoires relatifs au Lot (ci-après désigné le « Lot ») ou les
frais généraux liés à la prise de possession du Lot, notamment les frais de déplacement
jusqu’à destination, les frais de restauration, les frais d’hébergement, resteront à la charge
des Gagnants sauf stipulation expresse contraire du présent Règlement.
Le Lot est attribué à titre personnel aux Gagnants et il est non cessible. En conséquence, le
Lot ne pourra en aucun cas faire l’objet d’un échange, d’un remboursement partiel ou total ou
d’un transfert, sous quelque forme ou pour quelque motif que ce soit, au bénéfice d’un tiers à
la demande des Gagnants concernés.
En cas de désistement ou de renonciation des Gagnants (pour quelque raison que ce soit) à
bénéficier du Lot offert, le Département de la Vienne se réserve le droit d’annuler l’attribution
du Lot et de procéder à une réattribution du Lot par le biais d’un nouveau tirage au sort.
Le Département de la Vienne se réserve la possibilité de remplacer tout ou partie du Lot par
un autre prix de même nature et de valeur au moins équivalente notamment en cas
d’indisponibilité du Lot initialement prévu, sans indemnité pour les Gagnants et sans que la
responsabilité du Département de la Vienne ne puisse être engagée à ce titre.
Page 4 sur 7
6.2. DESCRIPTION DES LOTS
Chaque Gagnant remportera un seul Lot.
Les 200 lots à gagner par tirage au sort sont :
􀁸 10 paniers gourmands
􀁸 10 sacs avec produits dégustation, Poitou
􀁸 5 x2 places "soirées lyriques Sanxay" pour le 8 août : AÏDA de Giuseppe Verdi
􀁸 5x2 places festival "Monsieur Haydn" à la Roche Posay - le Département de la
Vienne se réserve le droit de choisir la date
􀁸 5x2 places festival des lumières 2019 à Montmorillon - le Département de la Vienne
se réserve le droit de choisir la date
􀁸 6 x 2 places "La Vallée des singes"
􀁸 6x2 places " Le Cormenier"
􀁸 6x2 places "Le Futuroscope"
􀁸 6x2places "La Planète des crocodiles"
􀁸 6x2 places "Les Géants du ciel"
􀁸 5 t-shirts Poitou
􀁸 30 t-shirts Département de la Vienne
􀁸 20 coupe-vent Département de la Vienne
􀁸 18 sweats Département de la Vienne
􀁸 2 livres "la Vienne à parcourir "
􀁸 10 sacoches Poitou
􀁸 10x2 places de match pour le Stade Poitevin Volley Beach
􀁸 10x2 places de match pour le Poitiers Basket 86
􀁸 10x2 places de match pour le Motoball Club de Neuville
􀁸 20 X 2 places de match pour la 30ème édition des Internationaux Féminins de la
Vienne (IFV) en octobre 2019 - le Département de la Vienne se réserve le droit de
choisir la date
6.3. MODALITÉS DE REMISE DU LOT
Les Gagnants recevront 1 mail sur leur messagerie électronique pour les informer qu’ils ont
gagné le jeudi 1er août. Ce mail sera à présenter le 3 août (en version papier ou numérique).
Une pièce d’identité sera demandée pour retirer le lot qui sera remis exclusivement le 3 août
à Montmorillon à l’occasion du concert les Heures Vagabondes « Jive me ». Aucun lot ne
sera expédié ni donné au représentant du gagnant.
Page 5 sur 7
7. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Tout Candidat est informé que les données à caractère personnel le concernant sont
recueillies par le Département de la Vienne à l’occasion de sa participation au Jeu. Il s’agit
de ses nom(s), prénom(s), adresse email et éventuelle(s) photographie(s) ; ainsi que de la
carte d’identité, l’adresse postale, le relevé d’identité bancaire et le justificatif de paiement
pour les demandes de remboursement visés à l’article 10.
8. TRAITEMENT DES DONNÉES PAR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Le Candidat est informé que ses données sont collectées et traitées par le Département de
la Vienne, responsable de traitement, à partir du formulaire de jeu en ligne sur lavienne86.fr :
- gestion de la participation au jeu,
- suivi des Candidats et des Gagnants,
- information et identification des Gagnants,
- réalisation de statistiques.
Les données sont collectées par le Département de la Vienne, responsable du jeu et du
traitement. Les informations sont conservées par le Département de la Vienne pour une
durée de 2 mois après la remise des lots, puis traitées conformément aux prescriptions des
Archives Départementales dans le respect du code du patrimoine.
Conformément à la loi n°78-17 et au règlement (UE) 2016/679, les candidats disposent d’un
droit d’accès aux données les concernant ainsi qu’un droit de rectification, d’effacement, de
limitation et de portabilité dans les conditions prévues par ces textes. Ils peuvent également
définir le sort de leurs données après leur décès. Enfin ils disposent d’un droit de retrait de
consentement à tout moment.
Les candidats peuvent exercer leurs droits en contactant le Délégué à la protection des
données, par courrier (Département de la Vienne, Place Aristide Briand, CS 80319, 86008
Poitiers Cedex) ou via le formulaire de contact sur le site internet lavienne86.fr. Ils peuvent
également, pour des motifs légitimes, introduire une réclamation auprès de la CNIL.
9. RESPONSABILITÉ ET GARANTIES
La participation au Jeu implique de la part des Candidats la connaissance et l’acceptation
des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment s’agissant des performances
techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations,
les risques d’interruption et plus généralement les risques inhérents à toute connexion et
transmission sur Internet et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur
le réseau Internet.
Le Département de la Vienne ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable, sans
que cette liste soit limitative :
- De tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon
déroulement/fonctionnement du Jeu,
- De la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication,
,
- Des problèmes d'acheminement,
- Du fonctionnement de tout logiciel,
- Des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique,
- De tout dommage causé à l'ordinateur d'un Candidat au Jeu,
- De toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché
ou limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un
Candidat.
Le Département de la Vienne ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou
indirect issu d’erreur ou d’omission, d’interruption, de dysfonctionnement ou si le Candidat ne
parvient pas à accéder, participer au Jeu ou encore de tout dommage direct ou indirect qui
résulterait d’une connexion sur le site du Département de la Vienne. Il est précisé qu’il
appartient au Candidat de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres
données et/ou logiciels et/ou son matériel informatique contre toute atteinte.
Page 6 sur 7
En aucun cas la responsabilité du Département de la Vienne ne pourra être engagée au titre
des Prix remis au(x) Gagnant(s) du Jeu, qu’il s’agisse notamment des délais de remise des
Prix, de la qualité des Prix par rapport à celle annoncée ou attendue, des modalités de
remise ou des dommages éventuels de toute nature (économique, corporel, moral…) que
pourraient subir le(s) Gagnant(s) du fait des Prix ou de leur utilisation.
D’une manière générale, la responsabilité du Département de la Vienne ne saurait être
recherchée pour aucun préjudice (financier, matériel, moral, corporel ou autre) subi par le
Candidat à l’occasion de la participation au Jeu qui ne serait pas de son fait ou du fait de son
personnel.
10. REMBOURSEMENT
Tout Candidat peut, par demande écrite, obtenir le remboursement des frais suivants :
- les frais de connexion à Internet,
- les frais de communication téléphonique,
- les frais d’affranchissement nécessaires à toute demande de remboursement des frais de
participation.
Les frais de timbre seront remboursés sur la base du tarif lent en vigueur au jour de la
réception de la demande.
Les frais de connexion à Internet seront remboursés sur la base de trois (3) minutes au tarif
réduit de 0,15 euro TTC par minute et sur présentation d’un justificatif du fournisseur d’accès
Internet, étant précisé que le remboursement sera refusé si le Candidat dispose d’un
abonnement lui conférant un accès illimité à Internet.
Les frais de communication téléphonique seront remboursés sur la base de 2 minutes au
tarif réduit de 0,15 euro TTC par minute et sur présentation d’un justificatif du fournisseur de
la ligne téléphonique, étant précisé que le remboursement sera refusé si le Candidat dispose
d’un abonnement lui conférant des appels illimités.
Le Candidat doit adresser sa demande de remboursement sur papier libre et sous enveloppe
affranchie à l’adresse suivante :
Département de la Vienne
Jeu « 200 lots à gagner pour le 200ème concert les Heures Vagabondes »
Place Aristide BRIAND
CS 80319
86008 POITIERS CEDEX
Il doit impérativement y joindre :
- la photocopie d’une pièce d’identité,
- ses coordonnées postales,
- un relevé d’identité bancaire ou postal,
- tout justificatif d’un titre de paiement effectué pour participer au Jeu ou pour obtenir un
remboursement de ces frais. Le nom du Candidat doit être visible sur lesdits justificatifs.
Le remboursement s’effectue dans la limite d’un remboursement par Candidat ayant participé
au Jeu. Le remboursement pourra s’effectuer par virement bancaire ou pourra être adressé
par lettre-chèque, au choix du Département de la Vienne.
Les demandes de remboursement doivent être formulées dans un délai de quinze (15) jours
après la Date de clôture du Jeu ; faute de quoi elles ne seront pas examinées, de même que
les demandes incomplètes.
11. MODIFICATION
Le Département de la Vienne se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, de
proroger, d’écourter à tout moment le présent Règlement par voie d’avenant ou encore
d’annuler le Jeu. La responsabilité du Département de la Vienne ne pourra pas être
recherchée de ce fait. Il pourra notamment faire connaître ces modifications par tout moyen
aux Candidats.
Page 7 sur 7
12. FORCE MAJEURE
En cas de survenance d’un événement de force majeure tel que prévu par l’article 1218 du
code civil, la jurisprudence française et au présent article, le Département de la Vienne ne
sera notamment pas responsable de la suspension ou de l’annulation du Jeu, ou de la
suspension ou de l’annulation du concert, ou de l’impossibilité partielle ou totale pour les
Gagnants de bénéficier du Prix, et ne sera redevable d’aucune indemnité à ce titre.
Dans le cadre du présent Règlement, sont notamment assimilés à des cas de force majeure :
- l’indisponibilité du lieu du concert suite à un incendie, attentats, vandalisme, sabotage ou
acte de terrorisme, émeutes,
- les catastrophes atmosphériques, ouragan, tornade, tempête, gel, tremblement de terre,
- les épidémies,
- les menaces graves pesant sur la sécurité des biens et des personnes,
- la grève interne au Département de la Vienne et aux Partenaires.
13. CONVENTION DE PREUVE
Sauf erreur manifeste, les informations résultant des systèmes du Jeu et plus généralement
de tous les services électroniques du Département de la Vienne, auront force probante dans
tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des informations
relatives au Jeu.
A ce titre, le fait de cocher la case du formulaire de participation « En cochant cette case, je
déclare avoir préalablement pris connaissance et entièrement accepté les dispositions du
règlement de participation accessible en cliquant sur le lien suivant : www.lavienne86.fr et
ce, sans limitation, ni réserve. », vaut acceptation pleine et entière du Règlement.
14. CONTESTATIONS
Toute contestation concernant le Jeu devra faire l’objet d’un courrier par lettre recommandée
avec accusé de réception à l’adresse postale du Jeu mentionnée à l’article 10 ci-dessus et
devra être formulées dans un délai d’1 (un) mois à compter de la Date de clôture du Jeu, audelà
elle ne sera pas examinée.
15. LOI APPLICABLE
Le présent Règlement est régi par la loi française.
Tous les cas non prévus par le Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se
poser, seront tranchés souverainement selon la nature de la question par le Département de
la Vienne dans le respect de la législation française.