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Règlement
Jeu Instants Gagnants
Opération MaxWhite One – Jeu de l’Automne
Du 02/10/2012 au 02/12/2012
http://www.colgate.fr/maxwhiteone
Article 1 : Société organisatrice
La société Colgate-Palmolive, SAS Société par actions simplifiée au capital de 6 693 170 euros ayant
son siège social au 60 Avenue de l'Europe 92270 BOIS COLOMBES (ci après « la Société
organisatrice »), immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 478 991 649, organise un jeu
gratuit et sans obligation d'achat, sur Internet, intitulé " Opération MaxWhite One – Jeu de
l’Automne" du 02/10/2012 au 02/12/2012 inclus.
Article 2 : Participation
Ce jeu est ouvert aux personnes physiques majeures résidant en France Métropolitaine, Corse
comprise, à l'exclusion des personnes :
• Les collaborateurs actuels et passés de la Société organisatrice et les membres de leur famille.
• Les personnes ayant directement ou indirectement participé à l'élaboration du Jeu et les membres
de leur famille.
• Les collaborateurs des Sociétés hébergeant le Jeu et les membres de leur famille.
Article 3 : Accès
Le jeu est gratuit et sans obligation d'achat. Il est accessible par le réseau Internet en cliquant sur le
lien du jeu sur la home page du site www.colgate.fr/maxwhiteone. Le jeu se déroule du 02/10/2012 au
02/12/2012 minuit inclus, date et heure françaises de connexion faisant foi. Il permet de gagner des
lots selon le principe dit « d’instant gagnant ».
La participation à ce jeu implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement, en toutes ses
stipulations, des règles de déontologie en vigueur sur Internet ainsi que des lois et règlements
applicables aux jeux en vigueur en France.
L'organisateur informe les joueurs qu'il a mis en place tous les moyens techniques nécessaires à
l'application des règles énoncées ci-dessus. En cas de litige, un justificatif d'identité pourra être
demandé.
Article 4 : Principe du jeu
Pour participer au jeu, il suffit de :
- se connecter sur le site Internet www.colgate.fr/maxwhiteone du 02/10/2012 au 02/12/2012 jusqu’à
minuit.
- de remplir complètement le formulaire mis en place sur le site pour s'inscrire,
Le Participant saura tout de suite s’il a gagné le lot sélectionné.
Aucun autre moyen de participation (notamment par courrier) ne sera pris en compte.
Le Participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire d'inscription
vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Participant l'engagent dès leur
validation. La Société organisatrice se réserve le droit de vérifier l'exactitude des données fournies par
les participants en demandant des pièces justificatives d’identité et d’adresse. La Société
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organisatrice se réserve le droit d’annuler un gain dans l’hypothèse où il serait révélé une discordance
entre les informations déclarées lors du remplissage du formulaire et les pièces produites.
Les Participants s'engagent à compléter de bonne foi le formulaire d'inscription mis à leur disposition
et à transmettre à la Société organisatrice des informations exactes. Le joueur doit renseigner
l'ensemble des zones de saisie, exceptées celles mentionnées comme n'étant pas obligatoires.
Les Participants s'interdisent de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de
participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes des jeux et de ce présent
règlement.
La Société organisatrice se réserve le droit d'écarter toute personne ne respectant pas totalement le
présent règlement.
La Société organisatrice pourra décider d'annuler le jeu s'il apparaît que des fraudes manifestes sont
intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la
participation au jeu ou de la détermination des gagnants.
La Société organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent
article comme de l'ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un
abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu'elle ait l'obligation de procéder à une
vérification systématique de l'ensemble des formulaires de participation reçus, mais pouvant
éventuellement limiter cette vérification aux formulaires des gagnants potentiels.
Convention de preuves :
Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d' information de la Société organisatrice
ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un traitement
informatique relatif au jeu organisé par la Société organisatrice.
Article 5 : Modalités de participation
Une seule participation pendant toute la période du jeu est autorisée par inscrit.
Les Participations au jeu seront considérées comme nulles si elles sont illisibles, incomplètes,
contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement.
Article 6 : Désignation des gagnants et dotations
Pour gagner, le participant devra, une fois inscrit, participer aux instants gagnants prédéterminés par
tirage au sort informatique et répartis aléatoirement sur toute la durée du jeu. La liste de ces instants
gagnants est déposée chez huissier.
Les instants gagnants désigneront les 12 gagnants de l'opération (seule la table des instants gagnants
déposés chez l'huissier de justice fait foi).
Une fois le formulaire d'inscription validé, un message indique si le participant a gagné ou non.
Les dotations du jeu sont :
- 1er prix :
1 SEJOUR A NEW YORK
Séjour de 4 jours et 3 nuits pour 2 personnes
Prestation incluant :
Billet A-R pour 2 personnes au départ de Paris sur compagnie aérienne régulière
3 nuits d’hôtel en chambre double/twin dans le quartier de Manhattan (mini 2* ou équivalent)
300€ de budget shopping par personne
Séjour d’une valeur commerciale approximative de 3 990€ HT
- 2ème Prix :
2 PASS POUR LA FASHION WEEK ORGANISEE A PARIS
Offre valable du 15 janvier au 15 mai 2013
Défilé non défini et selon disponibilité à la réservation
D’une valeur commerciale unitaire approximative de 250€ HT
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- 3ème Prix :
10 IMPRIMANTES DE POCHES POLAROID POGO
D’une valeur commerciale unitaire approximative de 50,4€ HT
La valeur des lots indiquée correspond au prix public HT couramment pratiqué à la date de rédaction
du règlement ; cette valeur est donnée à titre de simple indication et est susceptible de variation.
Les prix ne pourront donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en
numéraire, ni à leur reprise, échange ou remplacement, notamment en cas de perte ou de
défectuosité. S'agissant des prix pour lesquels la société organisatrice n’est ni fabricant, ni
fournisseur, ni vendeur, ni distributeur, sa responsabilité est strictement limitée à leur délivrance.
Concernant ces prix, la Société Organisatrice n'assume aucune responsabilité contractuelle relative
au transport, au bon fonctionnement, à l'emploi, à la conformité aux normes auxquelles ils sont
éventuellement soumis ou à la sécurité d'utilisation et/ou d’usage et de jouissance des prix.
D’une manière générale, la Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents
et/ou accidents qui pourraient survenir à un gagnant pendant la jouissance du prix.
La Société Organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction
d’un gagnant concernant son prix.
Les photographies ou représentations graphiques présentant les prix ont exclusivement une fonction
d'illustration et ne peuvent en aucun cas être considérées comme étant contractuelles.
Jeu limité à un gagnant par foyer (même nom, même adresse postale ou e-mail) pendant toute la
durée du jeu.
La Société organisatrice se réserve le droit discrétionnaire de modifier les dotations mise en jeu en
cas d'événement indépendant de sa volonté comme une défaillance d'un partenaire ou d'un
fournisseur des dotations, et de proposer aux gagnants une autre dotation de nature et de valeur
identique ou supérieure.
Article 7 : Mise en possession des lots
Chaque lot offert est nominatif et ne peut pas être attribué à une autre personne. Chaque lot est non
échangeable et ne peut faire l'objet d'un remboursement en espèces, ni d'aucune contrepartie de
quelque nature que ce soit et est non cessible.
Après que chaque participant ait validé son inscription et reçu le message le désignant comme
gagnant, il recevra, dans un délai de 4 à 6 semaines environ, sa dotation à l'adresse indiquée sur le
formulaire de participation. Si les cordonnées sont incomplètes, illisibles ou inexploitables, le gagnant
perdra le bénéfice de son lot.
La Société organisatrice ne pourra être tenue pour responsable en cas de problèmes et/ou de
détériorations intervenus pendant le transport ou l'expédition de la dotation. Dans ce cas, la
responsabilité du transporteur devra être recherchée directement par le gagnant qui en fera son
affaire sans recours contre la Société organisatrice.
Article 8 : Remboursement des frais de connexion
Les frais de connexion liés à la participation au jeu sont remboursés sur la base forfaitaire de 1€ TTC,
(correspondant au temps de connexion suffisant dont le maximum est estimé à 5 minutes de
communication locale pour participer au Jeu) sur simple demande écrite à l'adresse du jeu : "Colgate
Max White One – Jeu de l’Automne CEDEX 3370 - 99337 Paris Concours", dans la limite d'une
participation et une seule par personne. Le timbre correspondant sera également remboursé (au tarif
lent en vigueur) sur demande expresse faite en même temps que la demande de remboursement des
frais de connexion (obligatoirement accompagnée du nom, prénom et adresse du participant, de
l'intitulé du jeu, et en joignant un RIB ou RIP et de la facture détaillée du fournisseur d'accès Internet
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auquel il est abonné). Toute demande pour être prise en compte devra impérativement être envoyée
par écrit au plus tard le 03/01/2012 cachet de la poste faisant foi.
Le remboursement sera effectué par virement bancaire, après vérification du bien fondé de la
demande et notamment de la conformité des informations contenues à la lettre de dem ande de
remboursement aux informations enregistrées sur le formulaire d'inscription saisi sur le Site. En tout
état de cause, les abonnements aux fournisseurs d'accès à Internet ainsi que le matériel informatique
(ordinateur, modem, câbles etc.) ne sont pas remboursés, les participants au Jeu déclarant et
reconnaissant en avoir déjà la disposition pour leur usage.
En outre, il est convenu que tout autre accès au site s'effectuant sur une base forfaitaire (câble, ADSL,
liaison spécialisée, abonnement tout compris,…) ne peut faire l'objet d'aucun remboursement puisque
l'abonnement est contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général, le confort qu'il
procure et le fait d'accéder au site www.colgate.fr/maxwhiteone n'occasionne aucun frais
supplémentaire.
Article 9 : Informatique et libertés
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu sont traitées conformément à la
loi du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Liberté ». Les participants sont informés que les données
nominatives les concernant enregistrées dans le cadre de ce jeu sont nécessaires à la prise en
compte de leur participation et seront utilisées exclusivement dans ce cadre. Tous les participants du
jeu disposent en application de l'article 27 de cette loi d'un droit d'accès et de rectification et de
suppression des données les concernant. Toute demande doit être adressée à : " Colgate Max White
One – Jeu de l’Automne CEDEX 3370 - 99337 Paris Concours ".
Article 10 : Responsabilité
La responsabilité de la Société organisatrice est strictement limitée à la délivrance des lots
effectivement et valablement gagnés. La société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable
de l'encombrement du réseau Internet, de la qualité de l'équipement des internautes, ni de la qualité
de leur mode d'accès qui pourraient avoir des répercussions sur le délai d'acheminement des
réponses ou sur le temps de connexion nécessaire à la participation. Ainsi, la responsabilité de la
société organisatrice ne pourra être engagée si les bulletins (formulaires électroniques de
participation) ne sont pas enregistrés, incomplets, ou impossibles à vérifier. La société organisatrice
se réserve le droit de proroger, d'écourter, de modifier ou d'annuler le présent jeu.
La Société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d'éventuels disfonctionnements liés
au réseau Internet lui-même ou liés à toute intrusion, tentative d'intrusion ou fraude ayant entraîné des
défaillances dans l'administration, la sécurité, l'équité, l'intégrité ou la gestion du jeu. La Société
organisatrice ne saurait notamment être déclarée responsable pour toutes erreurs, omissions,
interruptions, effacement, perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de
toute donnée de ce fait.
Si pour quelque raison que ce soit, ce jeu ne devait pas se dérouler comme prévu par suite par
exemple d'un virus informatique, d'un bogue, d'une intervention, intrusion non autorisée sur le
système informatique, d'une fraude, ou d'une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le
contrôle de la Société organisatrice et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l'équité, la bonne
tenue du jeu la Société organisatrice se réserve alors le droit discrétionnaire d'annuler, de modifier ou
suspendre le jeu ou encore d'y mettre fin. La Société organisatrice se réserve également le droit de
disqualifier tout participant qui altère le fonctionnement du jeu ou du site web ou encore qui viole les
règles officielles du jeu.
La Société organisatrice se réserve le droit d'interrompre, de modifier, d'écourter, d'annuler ou de
reporter ce jeu en cas d'événement de force majeure rendant impossible pour l'avenir sa réalisation.
Leur responsabilité ne pourrait être engagée de ce fait. Aucune contre-valeur de la dotation gagnée
ne sera offerte en compensation.
.La Société organisatrice se réserve le droit de prolonger le jeu.
Modification du présent Règlement
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La Société organisatrice se réserve la possibilité de modifier le présent Règlement en fonction des
modifications éventuelles du Site, du Service et de leurs exploitations. Le joueur doit vérifier les
éventuels changements de Règlement de Jeu.
Les Joueurs sont donc invités, à chaque participation, à prendre connaissance du Règlement de Jeu.
La participation d'un Joueur au Jeu vaut acceptation sans réserve du présent Règlement de Jeu.
Droit d'exclusion
La Société organisatrice pourra, de plein droit et sans préavis, exclure tout utilisateur n'ayant pas
respecté le présent Règlement, procéder à l'annulation pure et simple de tous gains auxquels le
Joueur pourrait prétendre.
Le Joueur confère également le droit à La Société organisatrice d'annuler tout gain provoqué par un
dysfonctionnement technique du Site www.colgate.fr/maxwhiteone ou du Serveur, qu'il s'agisse du
Site par lui-même, du Serveur par lui-même, des Jeux et algorithmes générant les résultats des Jeux,
des écritures dans la base de données. Cette annulation pourra se faire à tout moment et sans
préavis.
Le Joueur reconnaît également le droit à La Société organisatrice d'annuler tout gain d'un Joueur
ayant créé ou utilisé une méthode visant à acquérir de façon déloyale et/ou anormale des gains, quels
qu'ils soient, sur le Site www.colgate.fr/maxwhiteone et/ou le Serveur. Cette annulation de gain pourra
se faire à tout moment et sans préavis.
Aucune réclamation ne sera acceptée.
En participant à ce jeu, chaque participant accepte et s'engage à supporter seul, et à garantir
totalement à la Société organisatrice, ses filiales et sociétés mères, ses employés ainsi que ses
agences conseils en communication de ce fait, tous dommages ou pertes occasionnés ou subis par le
participant du fait de la participation à ce jeu ou du fait de la mise en possession du lot et de son
utilisation, excepté les cas prévus par la loi applicable.
Article 11 : Litiges
Le présent règlement est soumis à la Loi française.
La participation au jeu implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve du présent règlement.
Il ne sera répondu à aucune demande concernant l'interprétat ion du présent règlement qui parviendra
chez la Société organisatrice plus de 15 jours après la fin du jeu. Il ne sera répondu à aucune
demande téléphonique concernant l'interprétation du présent règlement pour des raisons de coût et
de logistique.
Toutes difficultés d'interprétation du présent règlement et tout cas litigieux seront tranchés par la
Société organisatrice ou en dernier ressort par les tribunaux de Paris (France) au regard des lois
françaises, seules compétentes.
Article 12 : Copie du présent règlement
Le présent règlement est déposé chez SELARL LSL LE HONSEC - SIMHON - LE ROY Huissiers de
Justice, 92 Rue d’Angiviller 78120 RAMBOUILLET– adresse ainsi que la liste des instants gagnants.
Ce règlement peut être consulté et imprimé sur le Site du jeu pendant toute la durée du jeu.
Une copie écrite du règlement est adressée à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande
avant la clôture du jeu. Cette demande doit être adressée, par courrier uniquement, à " Colgate Max
White One – Jeu de l’Automne CEDEX 3370 - 99337 Paris Concours ". Les frais engagés par le
participant pour obtenir ce règlement seront remboursés (timbre remboursé au tarif lent en vigueur)
sur simple demande écrite conjointe (obligatoirement accompagnée du nom, prénom et adresse du
participant, de l'intitulé du jeu, et en joignant un RIB ou RIP). Le règlement du jeu est également
disponible à l'adresse du jeu : www.colgate.fr/maxwhiteone
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Article 13 : maintenance des serveurs
Par souci de préservation de la qualité du service, la Société organisatrice ou ses prestataires se
réservent le droit d'effectuer sans préavis et dans le but d'améliorer le service une maintenance des
serveurs au moment où elle jugera opportun.
Lors de ces phases de maintenance des serveurs, le Site www.colgate.fr/maxwhiteone pourra ne pas
être accessible au public.
Article 14 : propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus diffusés sur le Site www.colgate.fr/maxwhiteone sont protégés par les droits
d'auteur de la société organisatrice et/ou de ses Fournisseurs et/ou Partenaires.
Ces contenus s'entendent, à titre principal et non limitatif : Les informations et données, de quelque
nature que ce soit et sous quelque forme que ce soit (structure informatique, pages HTML,PHP, fixes
ou générées automatiquement, fichiers sources, fichiers images, sons, vidéos, etc.…).
Les régimes de propriété intellectuelle y afférents interdisent toute reproduction, partielle ou totale,
diffusion, adaptation, utilisation des éléments appelés à être diffusés sur le Site
Les Joueurs s'interdisent en conséquence toute opération de cette nature.