Du 22/10/2009 au 31/01/2009 inclus
« La Grande Roue Belambra »
Règlement
ARTICLE 1 : ORGANISATEUR
La société Belambra Clubs (ci-après « l’Organisateur ») dont le siège social est situé 21-23 rue de la Vanne – 92541 Montrouge Cedex - France, organise du 22 octobre 2009 au 31 janvier 2010 minuit inclus, une grande opération composée de deux jeux gratuits et sans obligation d’achat, intitulée « La Grande Roue Belambra », sur le site www.lagranderouebelambra.com (ci-après « le Site »).
ARTICLE 2 : ACCES ET PERIODE DE L'OPÉRATION
Cette opération est accessible en se connectant sur le Site et se déroule du 22 octobre 2009 au 31 janvier 2010 minuit inclus, date et heure françaises de connexion faisant foi, de manière continue ;
L’opération se compose de 2 jeux :
- Un jeu avec rangs gagnants
- Un jeu avec tirage au sort
Il est expressément rappelé que la participation n’est conditionnée à aucune obligation d’achat.
ARTICLE 3 : COMMUNICATION DE L’OPERATION
La communication de l’opération s’effectue sur les supports suivants :
- le Site
- les bannières publicitaires ,
- le mailing envoyé à la base de données Belambra au mois d’octobre 2009
ARTICLE 4 : INSCRIPTION ET PARTICIPATION
4.1 La participation à l’opération implique l'acceptation expresse et sans réserve du présent règlement, en toutes ses stipulations, des règles de déontologie en vigueur sur Internet (nétiquette, charte de bonne conduite,…) ainsi que des lois et règlements applicables aux jeux en vigueur en France. Tout litige concernant son interprétation sera tranché souverainement et sans appel par l’Organisateur.
4.2 Cette opération est ouverte à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine à l'exclusion de toutes les personnes ayant participé à l'élaboration directe ou indirecte de l’opération de même que leur famille. Il s'agit notamment du personnel de la société Rapp dont le siège social est situé 55 rue d’Amsterdam 75008 Paris, et du personnel de l’Organisateur.
4.3 Le Participant sera amené à s'inscrire. L’enregistrement des inscriptions s’effectue de façon continue pendant toute la période de l’opération, l’heure de la réception de l’enregistrement de son inscription sur le serveur informatique dédié à l’opération et hébergé chez le prestataire choisi par l’Organisateur, faisant foi.
4.4 Pour s’inscrire à l’opération, il suffit (au plus tard, le 31 janvier 2010 minuit inclus, date et heure françaises de connexion faisant foi) :
- De se connecter sur le Site ou de cliquer sur le lien de l’opération dans l’emailing ou encore sur le lien de l’opération dans une des bannières publicitaires de l’Organisateur dédiée à l’opération,
- D’enregistrer sa participation inscrivant son adresse mail dans la case prévue à cet effet,
- Pour enregistrer son inscription, le participant devra accepter le contenu du règlement et cliquer sur l’onglet « je participe ».
4.5. Pour jouer au jeu avec rangs gagnants :
Pour jouer au jeu avec rangs gagnants, le participant régulièrement inscrit doit tourner « la Grande Roue Belambra », composée de 13 cases (12 cases gagnantes et 1 case perdante).
Le participant a trois tentatives pour tourner la roue, les chiffres 1, 2 et 3 correspondant aux trois tentatives étant situés au dessus de la roue. Chaque tentative utilisée est matérialisée par la coloration en vert des chiffres 1, 2 et 3.
Pour tourner la roue et tenter sa chance de gagner un lot parmi les 12 lots figurant sur « la Grande Roue Belambra », le participant doit cliquer sur le milieu de la roue sur l’onglet « cliquez ici ».
Le participant est informé instantanément s’il a gagné ou non. Il y a deux possibilités : soit le participant a gagné et le message « gagné » s’affiche, ainsi que le détail de son lot, soit il a perdu et le message « perdu » s’affiche.
Une fois ses trois tentatives utilisées, le gagnant devra cliquer sur « valider mes gains ». Le participant recevra alors immédiatement un courrier électronique l’informant du détail de ses gains à l’adresse électronique qu’il aura communiqué dans la page d’inscription.
Le jeu est basé sur le principe du rang gagnant. Ces rangs gagnants sont préalablement déterminés pour toute la durée de l’opération, la validation du rang étant prise en compte à l’instant où le participant clique sur le milieu de la roue.
Il y 120 010 rangs gagnants pendant toute la durée de l’opération.
Aucun autre moyen de participation (notamment par courrier) ne sera pris en compte dans le cadre du jeu avec instants gagnants.
4.6 Pour jouer au jeu avec tirage au sort :
Pour participer au jeu avec tirage au sort, le participant doit préalablement participer au jeu avec rangs gagnants.
Il devra ensuite remplir un formulaire d’identification. Le participant devra notamment saisir sa civilité, son nom, son prénom, son adresse postale et sa date de naissance.
Pour enregistrer sa participation au jeu avec tirage au sort, le participant devra cliquer sur l’onglet « je valide ma participation ».
Apres avoir participé jeu avec tirage au sort, il est proposé au participant d’augmenter ses chances de gagner. Pour cela, le participant doit renseigner l’adresse email de 1 à 5 amis pour les inviter à jouer. Chaque adresse email différente valide donnée donnera au participant une chance supplémentaire de gagner au tirage au sort c’est-à-dire que cela aura pour effet de le faire participer une fois de plus au tirage au sort.. Un email sera envoyé aux amis désignés afin de les inviter à participer à l’opération. Ces adresses email ne seront pas conservées.
Aucun autre moyen de participation (notamment par courrier) ne sera pris en compte.
4.7 Une seule participation est autorisée, par personne et par foyer (même nom , même adresse postale et/ou même adresse email) sur toute la durée de l’opération. S'il est constaté qu'un participant a envoyé, pour une même personne ou un même foyer, plusieurs formulaires d’inscription, le premier sera validé, les autres seront considérés comme nul.
4.8 Le participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire d’inscription vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le participant l'engagent dès leur validation. L’Organisateur se réserve le droit de vérifier l’exactitude des données fournies par les participants.
Le participant s'engage à compléter de bonne foi le formulaire d’inscription mis à sa disposition et à transmettre à l’Organisateur des informations exactes. Le joueur doit renseigner l'ensemble des zones de saisie, exceptées celles mentionnées comme n'étant pas obligatoires.
Les participations à l’opération seront annulées si elles sont incorrectes, incomplètes, contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement.
ARTICLE 5 : RESPECT DE L’INTEGRITE DE L’OPÉRATION
La participation à l’opération implique l'acceptation pure et simple du présent règlement. Les participants s'interdisent de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes de l’opération et de ce présent règlement.
L’Organisateur se réserve également le droit de disqualifier tout participant qui altère le fonctionnement de l’opération ou du Site ou encore qui viole les règles officielles de l’opération. L‘Organisateur se réserve le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement de cette opération.
L’Organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l'ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu'il ait l'obligation de procéder à une vérification systématique de l'ensemble des formulaires d’inscription reçus, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux formulaires des gagnants potentiels.
L’Organisateur se réserve le droit de proroger, d'écourter, de modifier ou d'annuler la présente opération en raison d'événements indépendants de sa volonté. Si pour quelque raison que ce soit, cette opération ne devait pas se dérouler comme prévu par suite par exemple d’un virus informatique, d’un bogue, d’une intervention, ou d’une intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude y compris l’utilisation d’un robot permettant de multiplier le nombre d’inscriptions à l’opération, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de l’Organisateur et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne tenue de l’opération, l’Organisateur se réserve alors le droit discrétionnaire d’annuler, de modifier ou suspendre l’opération ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait.
L’Organisateur pourra décider d'annuler l’opération s'il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation à l’opération ou de la détermination des gagnants.
ARTICLE 6 : CONVENTION DE PREUVES
Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d'information de l’Organisateur ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un traitement informatique relatif à l’opération organisé par l’Organisateur.
ARTICLE 7 : DESIGATION DES GAGNANTS
7.1. Pour le jeu avec rangs gagnants
Est déclaré gagnant d’un rang gagnant le participant régulièrement inscrit qui tourne la « la Grande Roue Belambra » en cliquant sur l’onglet « cliquez ici » et se voit désigné gagnant par l’affichage du message « gagné » accompagné du détail de son lot.
Si les 120 010 lots mis en jeu n’ont pas été gagnés à la date de clôture du jeu avec rangs gagnants, les dotations restantes seront remises en jeu par tirage au sort, parmi les participants ayant enregistré leur participation conformément à l’article 4.4 avant les date et heure limites de participation et n’ayant pas encore gagné au jeu avec instants gagnants.
Un participant peut être désigné gagnant trois fois au maximum (trois chances de gagner en tournant la roue) dans le cadre du jeu avec instants gagnants.
7.2. Pour le jeu avec tirage au sort
Le tirage au sort permettant de désigner le gagnant de jeu avec tirage au sort aura lieu dans les 10 jours suivant la date de fin de l’opération, et sera effectué par l’huissier dépositaire du règlement, parmi l'ensemble des participations conformes aux dispositions du présent règlement enregistrées avant le 31 janvier 2010 minuit (date et heure française de connexion faisant foi) sur le Site.
L'identité du gagnant sera connue et validée à la date du tirage au sort.
Un participant peut être désigné gagnant à la fois pour le jeu avec tirage au sort et au jeu avec instants gagnants.
ARTICLE 8 : DOTATIONS
8.1 Pour le jeu avec rangs gagnants :
Les dotations mises en jeu sont les suivantes :
- « 1 an de vacances chez Belambra » soit 5 semaines de vacances pour 4 personnes dans les Clubs Belambra, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 4 500 € TTC, valable sur les catalogues « hiver 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires.
La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 4500€.
Le gagnant peut utiliser le bon d’achat en une seule fois ou en plusieurs fois (5 fois maximum), dans un ou plusieurs clubs Belambra différents.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Une semaine de vacances à la neige pour 4 personnes dans un Club Belambra Neige, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 1 500 € TTC, valable sur le catalogue « hiver Neige 2009/2010» à choisir parmi les 6 Clubs en demi-pension Montagne Belambra.
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires de février. La valeur de ce lot est une valeur maximale. Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 1500€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Dix semaines de vacances sur le littoral pour 4 personnes dans un Club Belambra Littoral en location, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 199 € TTC, valable sur le catalogue « hiver Littoral 2009/2010 », à choisir parmi les 9 Clubs Littoral Belambra .
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires. La valeur de ce lot est une valeur maximale. Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 1 500€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Une semaine de vacances à la neige pour 4 personnes dans un Club Belambra Neige en location, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 1 500 € TTC, valable sur le catalogue « hiver Neige 2009/2010» à choisir parmi les 8 Clubs en location Montagne Belambra.
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires de février. La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 1500€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Une semaine de vacances sur le littoral pour 4 personnes dans un Club Belambra Littoral, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 1 500 € TTC valable sur le catalogue « hiver Littoral 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 », à choisir parmi nos 5 Clubs Littoral Belambra.
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires.
La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 1500€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Un « Break Ski » de 3 jours et 2 nuits pour 2 personnes dans un Club Belambra , sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 200 € TTC, valable sur le catalogue « hiver 2009/2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires
La valeur de ce lot est une valeur maximale. Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 200€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Un « Break thématique » de 3 jours et 2 nuits pour 2 personnes dans un Club Belambra , à choisir parmi le « Break Golf », le « Break Zen » et le « Break Ski », sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 200 € TTC sur les catalogues « hiver 2009/2010 » et « printemps/été/automne 2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires
La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 200€ ..
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Un « Break » de 3 jours et 2 nuits pour 2 personnes dans un Club Belambra, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 150 € TTC valable sur les catalogues hiver 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires.
La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 150€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Un « Break Golf » de 3 jours et 2 nuits pour 2 personnes dans un Club Belambra sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 150 € TTC, valable sur les catalogues « hiver 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires
La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 150€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- Un « Break Zen » de 3 jours et 2 nuits pour 2 personnes dans un Club Belambra avec soins en thalassothérapie, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 150 € TTC, valable sur les catalogues « hiver 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires
La valeur de ce lot est une valeur maximale. Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 150€.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
- 120 000 bons de réduction de 100€ à valoir sur l’achat d’un séjour d’une semaine minimum dans l’un des clubs Belambra, sur les catalogues « hiver 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 »
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, hors vacances scolaires de février à la neige, hors destinations mer et campagne du 17/07/10 au 21/08/10, mais valable sur les sites montagne à ces dates, hors club en location littoral hiver.
Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 100€.
8.2 Pour le jeu avec tirage au sort
- « 1 an de vacances chez Belambra » soit 5 semaines de vacances pour 4 personnes dans les Clubs Belambra, sous la forme d’un bon d’achat d’une valeur de 4 500 € TTC, valable sur les catalogues « hiver 2009/2010 », « printemps/été/automne 2010 ».
Période de validité : du 31/01/2010 au 31/10/2010, valable hors vacances scolaires.
La valeur de ce lot est une valeur maximale . Aucun remboursement ne sera effectué si le coût du séjour choisi par le gagnant est inférieur à 4500€.
Le gagnant peut utiliser le bon d’achat en une seule fois ou en plusieurs fois (5 fois maximum), dans un ou plusieurs clubs Belambra différents.
Le séjour choisi ne comprend pas toutes les dépenses non expressément prévues dans le descriptif sur catalogue pour le séjour choisi et notamment les frais de transport du lieu de résidence du gagnant sur le lieu du séjour.
Les dates de réservation sont soumises à la disponibilité de l’hébergement. L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable si les dates choisies par le gagnant étaient impossibles pour cause d’indisponibilité de l’hébergement. Après réservation, le séjour ne pourra faire l’objet d’aucun échange ou remboursement.
Le gagnant et les personnes l’accompagnant doivent voyager ensemble.
ARTICLE 9: MISE EN POSSESSION DES LOTS
9.1. Pour le jeu avec instants gagnants
Les gagnants seront informés immédiatement de la nature de leur dotation dans un e-mail au moment de leur participation. Cet e-mail de confirmation devra être conservé par le gagnant. Il pourra lui être demandé par l’Organisateur pour bénéficier de sa dotation. Seul cet e-mail aura force probante quant à la détermination des gagnants.
Pour toutes les dotations (hors bon de réduction de 100 €), le participant devra renvoyer ses coordonnées complètes pour bénéficier de son lot.
Dans les 15 jours suivant la date de clôture de l’opération, chaque gagnant se verra avisé par courrier électronique à l'adresse e-mail qu’il a indiqué sur le formulaire d’inscription. Les gagnants seront informés des modalités pour entrer en possession de leur dotation dans cet e-mail.
Si le gagnant ne répond pas dans un délai d’un mois après la réception de cet e-mail ou si les coordonnées sont non valides, fausses ou erronées, la dotation sera attribuée à un gagnant suppléant.
Pour bénéficier de son lot, le gagnant devra fournir à l’Organisateur, à sa demande, toute pièce justificative de son identité et de son adresse
9.2. Pour le jeu avec tirage au sort
Dans les 15 jours suivant la date du tirage au sort, le gagnant se verra avisé par courrier électronique à l'adresse e-mail qu’il a indiqué sur le formulaire d’inscription.
Le gagnant sera informé des modalités pour entrer en possession de sa dotation dans cet e-mail.
Si le gagnant ne répond pas dans un délai d’un mois après la réception de cet e-mail ou si les coordonnées sont non valides, fausses ou erronées, la dotation sera attribuée à un gagnant suppléant.
9.3. Dispositions communes
Chaque lot offert est nominatif et non-cessible. Chaque lot ne peut faire à la demande d’un gagnant l'objet d'un remboursement en espèces ou d'une contrepartie de quelque nature que ce soit, ni être remplacé par un lot de nature équivalente. L'Organisateur pourra, si des circonstances indépendantes de sa volonté constitutives de cas de force majeure l'y obligent, remplacer chaque lot par un lot de nature et de valeur équivalente.
L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable en cas de problèmes et/ou de détériorations intervenues pendant le transport ou l’expédition de la dotation. Dans ce cas, la responsabilité du transporteur devra être recherchée directement par le gagnant qui en fera son affaire sans recours contre l’Organisateur.
ARTICLE 10 : LITIGES
Le fait de participer à ce jeu et d’avoir coché la case d’acceptation du présent règlement lors de l’inscription entraîne l'acceptation pure et simple du présent règlement.
Toute interprétation litigieuse du présent règlement ainsi que tous les cas non prévus seront tranchés par un jury de 3 membres désignés par l'Organisateur. Toute demande concernant l’interprétation du règlement doit parvenir par écrit. Il ne sera répondu à aucune demande concernant l'interprétation du présent règlement qui parviendra chez l’Organisateur plus de 15 jours après la fin de l’opération.
Le présent règlement est soumis à la loi française. Toutes difficultés d'interprétation du présent règlement et tout cas litigieux seront tranchés en dernier ressort par l’Organisateur ou par les tribunaux de Paris (France) au regard des lois françaises, seules compétentes.
ARTICLE 11 : COMMUNICATION IDENTITE GAGNANTS
Les gagnants autorisent, sauf avis contraire, l’Organisateur à utiliser leurs noms, prénoms, villes et département de résidence dans les messages publicitaires, médias, presse, radio, T.V., supports multimédias, et dans toute manifestation publi-promotionelle de l’Organisateur liés à l’opération, sans que cette utilisation puisse ouvrir d'autres droits que le prix gagné.
ARTICLE 12 : INFORMATIQUE ET LIBERTES
Pour participer à l’opération, les participants doivent fournir certaines informations les concernant. Ces informations seront sauvegardées et feront l’objet d’un traitement automatisé en conformité avec la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les participants disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Les participants peuvent exercer ce droit en écrivant à: Belambra Clubs – Service Information – 21-23 rue de la Vanne – 92541 Montrouge Cedex..
Ces données seront utilisées par l’Organisateur à des fins commerciales sous réserve de l’acceptation expresse des participants.
ARTICLE 13 : RESPONSABILITE
La responsabilité de l’Organisateur est strictement limitée à la délivrance des lots effectivement et valablement gagnés.
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels dysfonctionnements liés au réseau Internet lui-même ou liés à toute intrusion, tentative d’intrusion ou fraude ayant entraîné des défaillances dans l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité ou la gestion de l’opération. L’Organisateur ne saurait notamment être déclaré responsable pour toutes erreurs, omissions, interruptions, effacement, perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée de ce fait.
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable de l'encombrement du réseau Internet, de la qualité de l'équipement des internautes, ni de la qualité de leur mode d'accès qui pourraient avoir des répercussions sur le délai d'acheminement des réponses ou sur le temps de connexion nécessaire à la participation. Ainsi, la responsabilité de l’Organisateur ne pourra être engagée si les formulaires électroniques d’inscription ne sont pas enregistrés, sont incomplets, ou impossibles à vérifier.
En participant à cette opération, chaque participant accepte et s’engage à supporter seul, et garantir totalement l’Organisateur, leurs filiales et sociétés mères, employés ainsi que leurs agences conseils en communication de ce fait, tous dommages ou pertes occasionnées ou subies par le participant du fait de la participation à cette opération ou du fait de la mise en possession du lot et de son utilisation, excepté les cas prévus par la loi applicable.
ARTICLE 14 : REMBOURSEMENT
Toute personne qui participe à la présente opération à partir d’un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication, pourra obtenir le remboursement des frais de connexion liés à sa participation à l’opération, sur justificatifs, selon les tarifs de France Télécom en vigueur pour une communication locale depuis un poste fixe pour la France Métropolitaine (dans la limite de 14 heures de communication pour toute la durée du Opération), sur simple demande écrite adressée par écrit à : Belambra Clubs – Jeu « La Grande Roue Belambra » – 21-23 rue de la Vanne – 92541 Montrouge Cedex - France
Chaque envoi ne doit comprendre qu'une seule demande de remboursement, pour un seul et unique participant (une enveloppe : une demande de remboursement) soit 0.16 €. Le timbre correspondant sera également remboursé (sur la base de 0.49 € correspondant au tarif lent en vigueur, pour un pli de moins de 20 grammes) sur demande expresse faite en même temps que la demande de remboursement des frais de connexion. Toute demande de remboursement des frais de connexion devra obligatoirement être accompagnée du nom, prénom et adresse du participant, de l'intitulé de l’opération, d’un Relevé d'Identité Bancaire (ou RIP, ou RICE), de la date et l’heure de ses participations, et d’une copie de la facture détaillée du fournisseur d'accès Internet auquel il est abonné à son nom. Toute demande, pour être prise en compte, devra impérativement parvenir par écrit au plus tard 30 jours après la clôture de l’opération, cachet de la poste faisant foi.
Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de 0,15 centimes d'euro le feuillet, sur simple demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.
Le remboursement sera effectué par chèque, adressé dans les 60 jours de la réception de la demande, après vérification du bien fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues à la lettre de demande de remboursement aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription saisi sur le Site.
Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à l'importance de leurs communications (titulaires d'un forfait, utilisateurs du câble, ADSL …) ne pourront pas obtenir de remboursement.
ARTICLE 15 : DEPOT ET COPIE DU PRESENT REGLEMENT
Le règlement complet de l’opération est déposé chez Maître Ottogalli Huissier de Justice - 10, rue Poirel - Immeuble Fnac-Printemps – BP 32 – 54004 Nancy Cedex - France et est disponible sur le Site.
Une copie écrite du règlement est adressée à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande avant la clôture de l’opération. Cette demande doit être adressée, par courrier uniquement, à : Belambra Clubs – Jeu « La Grande Roue Belambra » – 21-23 rue de la Vanne – 92541 Montrouge Cedex - France
Timbre de la demande de règlement remboursé sur simple demande écrite conjointe au tarif lent en vigueur (obligatoirement accompagnée du nom, prénom et adresse du participant, de l'intitulé de l’opération, et en joignant un Relevé d'Identité Bancaire (ou RIP, ou RICE).
