TOUS AVEC CITROËN RACING.COM
ARTICLE I : ORGANISATIONLa société AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme au capital de 159 000 000 euros, dont le siège social est : 6 rue Fructidor, 75835 PARIS cedex 17 – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 642 050 199, organise, exclusivement sur internet, un jeu concours, gratuit et sans obligation d’achat, intitulé « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM » du 16 septembre 2010 au 8 octobre 2010 permettant de gagner le lot désigné à l’article IV ci-dessous.
ARTICLE II : CONDITIONS DE PARTICIPATIONLe « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM » est ouvert à toute personne physique âgée de 18 ans ou plus, résidant en France métropolitaine (Corse comprise), à l’exclusion :
des membres du personnel des entreprises participant directement ou indirectement à la réalisation de ce jeu,
des membres du personnel du réseau commercial CITROËN,
des membres du personnel du groupe PSA,
des conjoints et membres de la famille du personnel des sociétés susvisées,
La participation au jeu « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM » est limitée à une inscription par foyer (même nom, même adresse postale) sur la durée totale du jeu.
ARTICLE III : PRINCIPE DU JEU, MODALITES DE PARTICIPATION ET DE SELECTION DU GAGNANTIII. Principe du Jeu
Le participant est invité à écrire un message d’encouragement aux équipes Citroën Racing.
Une fois son message écrit, le participant est invité à remplir le formulaire de participation au jeu afin de s’inscrire et participer à un tirage au sort.
III. Modalités de participation au Jeu
Pour participer au présent Jeu, il suffit :
1. de se rendre sur le site Internet www.citroen.fr et cliquer sur la vignette relayant le Jeu ou de se connecter directement sur le site www.tousaveccitroenracing.com.
2. de renseigner son nom, prénom et email d’écrire un message d’encouragement aux équipes Citroën Racing.
3. de cliquer sur le bouton JE M’INSCRIS POUR VALIDER MON MESSAGE.
4. de remplir le formulaire de participation dont il convient de remplir les champs obligatoires suivants : civilité, prénom, nom, e-mail, mot de passe, adresse postale complète, date de naissance, acceptation du règlement du Jeu en cochant la case «Je souhaite participer au tirage au sort et je déclare avoir pris connaissance du règlement du jeu». En cochant ladite case, le Participant accepte l’intégralité du présent règlement, les règles de déontologie en vigueur sur Internet, ainsi que les lois et règlements applicables aux jeux gratuits.
5. de cliquer sur le bouton « J’ENVOIE MON MESSAGE ».
Tout formulaire incomplet ou erroné, sera considéré comme nul. De la même manière, toute participation au présent jeu par une personne ne remplissant pas les conditions requises de participation sera considérée comme nulle.
III. Sélection du gagnant
Un tirage au sort sera effectué au plus tard le 15 octobre 2010 sous le contrôle de l’huissier de justice désigné à l’article VI afin de désigner le gagnant du lot défini à l’article IV.
Le 1er tiré au sort gagnera le lot. Le gagnant sera avisé par email uniquement avant le 18 octobre 2010, à l’adresse email fournie lors de son inscription.
Le nom du gagnant pourra être obtenu sur demande par courrier simple à l’adresse suivante : AUTOMOBILES CITROEN, DCFC/MKF, « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM », 6 rue Fructidor – 75835 PARIS CEDEX 17 (le coût de cet envoi vous sera remboursé sur la base du tarif lent en vigueur -un remboursement par participant-).
ARTICLE IV : DOTATIONLe gagnant désigné par le tirage au sort remportera le lot suivant :
un voyage pour deux personnes en Espagne pour assister au Rallye de Catalogne qui aura lieu du vendredi 22 octobre au dimanche 24 octobre, d’une valeur de 800,00 €.
Descriptif du voyage :
Jour 1 Vendredi 22 octobre 2010 Vol VUELING au départ d’Orly aéroport
08h15 Décollage du vol VUELING 8012 à destination de Barcelone
09h55 Arrivée du vol VUELING à l’aéroport de Barcelone
10h15 Accueil par un guide ESC
10h30 Transfert en véhicule vers le rallye
13h00 Déjeuner
14h00 Transfert vers l’épreuve spéciale N°4
14h45 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve spéciale N°4.
15h30 Transfert vers l’épreuve spéciale N°6
16h25 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve spéciale N°6.
17h00 Transfert en véhicule vers le service parc.
18h30 Arrivée au Service parc
18h35 Arrivée du 1er concurrent à l’assistance.
Diner au motor-home Redbull Station.
Transfert en véhicule vers l’hôtel **** Blaumar.
Arrivée à l’hôtel -Check in et installation.
Nuit à l’hôtel.
Jour 2 Samedi 23 octobre 201007h30 Petit déjeuner au restaurant de l’hôtel
08h15 Transfert en véhicule vers l’épreuve Spéciale N°7
09h45 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve Spéciale N°7
10h30 Transfert en véhicule vers l’épreuve Spéciale N°9
11h50 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve Spéciale N°9
12h30 Transfert en véhicule pour le déjeuner dans une auberge
Déjeuner en Auberge
13h30 Transfert en véhicule vers l’épreuve Spéciale N°10
13h55 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve Spéciale N°10
15h15 Transfert en véhicule vers l’épreuve Spéciale N°12
16h25 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve Spéciale N°12
17h15 Transfert en véhicule vers l’hôtel.
18h00 Arrivée à l’hôtel.
20h15 Transfert en véhicule vers un restaurant pour le diner
20h30 Diner
Transfert retour en véhicule vers l’hôtel
Jour 3 Dimanche 24 octobre 2010 Petit déjeuner au restaurant de l’hôtel et Check out.
8h30 Transfert en véhicule vers l’épreuve Spéciale N°14
10h00 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve Spéciale N°14
11h00 Transfert en véhicule vers l’épreuve Spéciale N°15
12h30 Départ du 1er concurrent dans l’épreuve Spéciale N°15
13h00 Transfert retour à Salou.
14h00 Déjeuner à Salou
15h00 Podium d’arrivée
15h30 Transfert en véhicule vers l’aéroport de Barcelone
17h00 Arrivée à l’aéroport de Barcelone
18h30 Décollage du vol VUELING 8091 à destination de Paris
20h10 Arrivée du vol VUELING à l’aéroport de Paris
Les programmes et timing sont indicatifs et seront précisés en fonction des horaires définitifs du Rallye et du choix des horaires du vol retour.
Le lot ne comprend pas, les frais liés au transport aller et retour du gagnant entre son domicile et l’aéroport d’Orly, ainsi que tous les autres frais qui ne sont pas listés dans la description du lot que le gagnant pourrait engager dans le cadre du voyage et de son séjour en Espagne.
L’organisation du voyage et les prestations sont assurées par la société EUROPEAN SPORT COMMUNICATION, 53, Gruuss Strooss, L-9991 WEISWAMPACH, Luxembourg
ARTICLE V: INFORMATION DU GAGNANTLe gagnant sera avisé de sa dotation par email uniquement à l’adresse fournie lors de son inscription au jeu avant le 18 octobre 2010.
AUTOMOBILES CITROËN ne pourra être tenue responsable si l’adresse email du gagnant saisie sur le formulaire d’inscription lors de sa participation au jeu n’est pas valide, ne fonctionne pas, ou si la boîte de réception dudit gagnant est pleine et empêche la réception de l’email l’informant qu’il a gagné un lot.
Le lot sera distribué/mis à disposition du gagnant selon les conditions précisées ci-dessous :
Le gagnant du lot sera contacté par l’agence de voyage en charge du lot par email avant le 18 octobre 2010, afin d’organiser le voyage. En cas de désistement de la part du gagnant, le lot sera considéré comme abandonné et ne sera pas remis en jeu.
Le lot ne peut donner lieu, de la part du gagnant, à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise d’une contrevaleur en argent, ni à sa modification, ni à son remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.
Le lot est nominatif et ne peut être cédé à une autre personne.
Si les circonstances l’exigent, AUTOMOBILES CITROËN se réserve le droit de remplacer le lot par un autre lot de nature et/ou de valeur équivalente.
ARTICLE VI : REGLEMENT DU JEULe présent règlement est déposé auprès de la SCP Eric CRUSSARD et Olivier BOUDOT, huissiers de justice associés, 16 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. Il est également disponible sur le site www.tousaveccitroenracing.com
Le règlement est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande par courrier simple adressé à AUTOMOBILES CITROEN, DCFC/MKF, « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM », 6, rue Fructidor, 75835 PARIS CEDEX 17. Le coût de cet envoi sera remboursé sur la base du tarif lent en vigueur (un remboursement par personne) selon les modalités décrites à l’article VIII ci-dessous.
AUTOMOBILES CITROËN se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler le jeu en cas de force majeure ou si des circonstances extérieures à AUTOMOBILES CITROËN l’exigent et ce, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Toute décision d’AUTOMOBILES CITROËN ainsi que toute modification du présent règlement résultant du précèdent alinéa, feront l’objet d’un avenant déposé auprès de la SCP Eric CRUSSARD et Olivier BOUDOT, huissiers de justice associés, 16 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS.
La participation au jeu objet du présent règlement vaut de plein droit et automatiquement acceptation sans réserve dudit règlement par le participant. Toute difficulté d’interprétation ou d’application de ce règlement sera tranchée par AUTOMOBILES CITROËN.
ARTICLE VII : RESPONSABILITESLa participation par Internet implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites d’Internet notamment en ce qui concerne l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratages et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau, les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet.
AUTOMOBILES CITROËN décline toute responsabilité, sans que cette liste soit limitative, en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de tout dysfonctionnement du réseau Internet, des serveurs du jeu, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique empêchant le bon déroulement du jeu.
De même, la responsabilité d’AUTOMOBILES CITROËN ne saurait être engagée dans l’hypothèse où l’accès au site Internet et/ou sa consultation s’avérerait difficile voire impossible pour les participants. En cas de dysfonctionnement technique du Jeu, AUTOMOBILES CITROËN se réserve le droit, s’il y a lieu, d’invalider et/ou d’annuler la session de Jeu au cours de laquelle ledit dysfonctionnement aura eu lieu. Aucune réclamation ne sera acceptée de ce fait.
AUTOMOBILES CITROËN ne pourra être tenue responsable si les données relatives à l’inscription d’un participant ne lui parvenaient pas pour une quelconque raison dont elle ne pourrait être tenue responsable (par exemple, un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez l’utilisateur, une défaillance momentanée de nos serveurs, etc.) ou lui arriveraient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple, si le participant possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, etc.).
En conséquence, AUTOMOBILES CITROËN ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
De la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet
De tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du Jeu.
D’une défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication
De perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée
Des problèmes d’acheminement
Du fonctionnement de tout logiciel
De toute défaillance technique et matérielle ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu
Plus généralement, la responsabilité d’AUTOMOBILES CITROËN ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de cas fortuit indépendant de sa volonté. Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable et aucun recours ne pourra être engagé contre elle en cas de survenance d’événements présentant les caractères de force majeure (grèves, intempéries…) privant partiellement ou totalement les participants de la possibilité de participer au jeu et/ou le/les gagnant(s) du bénéfice de son/leur(s) gain(s).
AUTOMOBILES CITROËN ainsi que ses prestataires et partenaires ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des éventuels incidents pouvant intervenir dans l’utilisation des dotations par les bénéficiaires ou leurs invités dès lors que les gagnants en auront pris possession.
ARTICLE VIII : REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AU JEULa participation au présent jeu est gratuite.
Il sera procédé au remboursement des frais dans les conditions décrites ci-dessous, étant précisé qu’une seule demande de remboursement par participant sera acceptée :
1) Les frais de communication téléphonique (connexion internet au site www.tousaveccitroenracing.com) engagés pour participer au jeu seront remboursés sur la base d’un forfait correspondant au coût d’une connexion de 3 (trois) minutes de communication téléphonique locale depuis un poste fixe selon les tarifs France Telecom en vigueur (soit 0.38 €, à ce jour) sur simple demande écrite adressée à : AUTOMOBILES CITROEN, DCFC/MKF, « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM », 6, rue Fructidor, 75835 PARIS CEDEX 17.
La demande de remboursement devra comporter les éléments suivants : le jour exact de la connexion lors de laquelle vous vous êtes inscrit au jeu « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM », votre nom et votre prénom, votre adresse électronique et postale (tous ces éléments devant être identiques à ceux saisis sur le formulaire d’inscription), un relevé d’identité bancaire ou postale (RIB ou RIP), une copie d’écran de la page de remerciement pour la participation au présent jeu et une copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès indiquant les dates et heures de connexion en les soulignant.
Il est précisé que seules les personnes utilisant un compte débité au temps de connexion seront remboursées. Tout autre accès internet au jeu s’effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (câble, ADSL, liaison spécialisée) ne peut faire l’objet d’aucun remboursement puisque l’abonnement est contracté par l’internaute pour son usage de l’internet en général et le confort qu’il procure et que le fait d’accéder au site n’occasionne aucun frais supplémentaire, s’agissant de forfaits.
2) Les frais d’affranchissement engagés par le participant pour effectuer une demande de remboursement des frais de connexion internet ou une demande de règlement du jeu, seront remboursés sur simple demande écrite (accompagné d’un RIB ou d’un RIP) adressée à : AUTOMOBILES CITROEN, DCFC/MKF, « TOUS AVEC CITROËN RACING.COM », 6, rue Fructidor, 75835 PARIS CEDEX 17. Le remboursement sera effectué sur la base du tarif lent en vigueur au moment de la demande.
ARTICLE IX : Utilisation des données personnelles dU gagnantPar sa participation, le gagnant autorise gracieusement AUTOMOBILES CITROËN à utiliser à des fins commerciales et/ou publicitaires son nom, prénom, coordonnées postales, adresse électronique et image dans le cadre de la communication faite autour du présent jeu par AUTOMOBILES CITROËN sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le lot gagné.
Article X : Convention de PreuveSauf en cas d’erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultant des systèmes de jeu d’AUTOMOBILES CITROËN ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des dites informations relatif au jeu.
Article XI : Droit ApplicableLe présent jeu et son règlement sont soumis au droit français.
Article XII : Informatique et LibertésEn application de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, chaque participant est informé que :
ses données personnelles transmises dans le cadre du présent jeu pourront être utilisées à des fins d’enquêtes, d’analyses ou dans le cadre d’opérations commerciales par AUTOMOBILES CITROËN, ses filiales, son réseau commercial et/ou toute société offrant un service pour le compte d’AUTOMOBILES CITROEN
il bénéficie, conformément à la loi précitée, d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données le concernant, sur simple demande auprès AUTOMOBILES CITROEN, DCFC/MKF, 6 rue Fructidor, 75835 PARIS CEDEX 17.
Article XIII : Droits de propriété littéraire et artistiqueConformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce jeu sont strictement interdites. Les marques citées sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.
Les participants autorisent AUTOMOBILES CITROËN à publier sur le site du jeu leur message d’encouragement aux équipes Citroën Racing pendant toute la durée du jeu.
Article XIV : PUBLICATION DES MESSAGESPar leur participation au jeu, les participants autorisent AUTOMOBILES CITROEN à publier de façon anonyme (mention seulement du pseudonyme et de la ville), leur message d’encouragement aux équipes Citroën Racing sur le site internet du jeu pendant la durée de celui-ci.
Une procédure de filtrage des messages sera mise en place. Cette procédure de filtrage s’entend de l’élimination des messages suivants :
ne présentant aucun rapport avec le message d’encouragement prévu,
étant en opposition avec la ligne éditoriale du site (discours positif),
comportant des propos violents ou à caractère pornographique et/ou de façon plus générale, tout message comportant des éléments prohibés ou contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs,
qui ont recours à des termes protégés,
qui intègrent la présence d’autres marques automobiles qu’AUTOMOBILES CITROËN.
Cette liste n’est pas exhaustive.
La mise en œuvre de la procédure de filtrage susvisée est réalisée par le biais du modérateur interne dit
« Webmaster » d’AUTOMOBILES CITROËN.
Dans un délai maximum de 48 (quarante huit) heures à compter du dépôt du message par l’internaute, un email confirmera la publication ou non de leur message au regard des conditions de participation.
Le fait qu’un témoignage ne soit pas publié sur le site par AUTOMOBILES CITROEN n’empêchera pas la participation de son auteur au jeu.