Règlement du jeu-concours Choice Hotels n°121983 Lot principal gagné : Au tirage au sort final : Un lot de 5 nuits d'hôtel pour 2 personnes à Prague (République tchèque) avec 2 tickets de transport de 3 jours (324 euros). Aux instants gagnants : 4 GPS TomTom "Go Live 1 000" (222 euros), 255 nuits d'hôtel pour 2 personnes avec petit-déjeuner dans l'1 des 121 établissements "Choice Hotels" d'Europe (50 à 250 euros), 3 lots de 50 000 points de fidélité "Choice Privileges", 2 lots de 25 000 points.

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REGLEMENT DU JEU-CONCOURS CHOICE HOTELS
« OUVREZ-VOUS LES PORTES DE L’EUROPE AVEC CHOICE HOTELS »
GRATUIT ET SANS OBLIGATION D’ACHAT

Article 1 : Société organisatrice
CHOICE HOTELS FRANCE, Société par actions simplifiée au capital de 473 600 € immatriculée au RCS d'EVRY n° B 492 992 805,
ayant son siège social au lieu-dit " Les Champcueils ", 91220 Brétigny-sur-Orge (ci-après désignée la " Société organisatrice ")
organise du 21 janvier au 31 mars 2011, un jeu gratuit sans obligation d'achat, sur le site Internet accessible à l'adresse suivante:
http://www.game-choicehotels.eu intitulé "Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec Choice Hotels ".

Article 2 : Définitions
Dans le présent règlement, chacune des expressions ci-dessous aura la signification précisée dans sa définition :

"Inscription" : opération par laquelle le visiteur qui souhaite participer au jeu gratuit "Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec
Choice Hotels", répond à un questionnaire et indique notamment ses coordonnées complètes et devient Participant.

"Participant" : personne qui participe au jeu proposé par la Société organisatrice sur son Site pour lesquels des lots sont
proposés.

" Site " : le site web édité par la Société organisatrice accessible à l'adresse URL http://www.game-choicehotels.eu directement
ou par tout autre URL, hyperlien, onglet ou bouton apposé sur un autre site et redirigeant vers le Site.

Article 3 : Conditions générales de participation
La participation au jeu implique l'acceptation expresse et sans réserve du présent règlement, en toutes ses stipulations, des
règles de déontologie en vigueur sur Internet (nétiquette, charte de bonne conduite,...) ainsi que des lois et règlements
applicables aux jeux-concours en vigueur en France. Tout litige concernant son interprétation sera tranché souverainement et
sans appel par la société organisatrice.

La participation est ouverte à toute personne physique, majeure dans son pays de résidence, domiciliée en Europe et à
l'exception des membres du personnel des sociétés ayant participé directement ou indirectement à l'organisation ou à la
réalisation du jeu ainsi que leurs parents directs.

La participation au présent jeu-concours s'effectue exclusivement sur le Site Internet de la Société Organisatrice.

Le Participant sera amené à s'inscrire. A cet effet, il remplira selon les indications fournies en ligne, le formulaire d'inscription
mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment sa civilité, nom, prénom,
adresse e-mail valide.

Toutefois, il est rigoureusement interdit de jouer avec plusieurs adresses email. Une seule et unique Inscription doit être opérée
par personne possédant les mêmes noms, prénom et adresse e-mail.

Une seule inscription est autorisée par personne et par foyer (même nom et même adresse). S'il est constaté qu'un participant a
envoyé, pour une même personne ou un même foyer, plus d'un formulaire de participation, un seul sera validé les autres seront
annulés.

Le Participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire d'inscription valent preuve de son identité.

Les informations saisies par le Participant l'engagent dès leur validation.

Le Participant s'engage à compléter de bonne foi le formulaire d'inscription mis à sa disposition et à transmettre à la Société
organisatrice des informations exactes. Le joueur doit renseigner l'ensemble des zones de saisie, excepté celles mentionnées
comme n'étant pas obligatoires.

Toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité de la participation. La même
sanction s'appliquera en cas de multi-enregistrement.

Le Participant accepte de recevoir des offres commerciales de la part de la société organisatrice s'il coche la case
correspondante sur le formulaire d'inscription. 2


L'accès au jeu implique la présence du plug-in Flash TM version 8.0 de Macromédia® dans le navigateur de l'utilisateur. Le
Participant ne possédant pas ce plug-in et ne désirant pas le télécharger ne pourra accéder à toutes les étapes du jeu. Il est
précisé que l'internaute ne disposant pas de ce plug-in pourra néanmoins le télécharger gratuitement depuis le Site. N'étant pas
éditrice de ce programme informatique, la Société organisatrice n'est pas responsable, ce que le Participant accepte, de tout
défaut de développement, mauvais fonctionnement, incompatibilité avec d'autres programmes informatiques installés dans le
disque dur du micro-ordinateur du Participant, ni en cas de perte ou d'altération des données du Participant.
Macromédia® et FlashTM sont des marques de commerce ou des marques déposées de Macromedia, Inc. aux Etats-Unis et/ou
dans d'autres pays.

Article 4 : Présentation du jeu gratuit sans obligation d’achat avec tirages au sort
Dans un premier temps l'internaute s'inscrit pour participer au jeu. Il doit saisir ses civilité, nom, prénom, adresse email. Après
avoir lu et accepté le règlement, il accède à l'écran suivant du jeu.

Le participant sera ensuite invité à découvrir 4 univers : France, Angleterre, Italie et Allemagne. Dans chacun des univers, le
participant est invité à choisir une des quatre cartes proposées en cliquant à l’aide du pointeur de sa souris. Si le message
‘Bravo’ s’affiche, le participant gagne le lot indiqué. Si le message ‘Dommage’ s’affiche, le participant est invité à découvrir
l’univers suivant.

Les lots à gagner dans chacun des 4 univers sont déterminés par des instants gagnants (jour / heure / minute / seconde).
L’ instant gagnant attribue un lot au premier participant validant sa participation au moment exact où à compter de cet instant
gagnant.
Ces instants gagnants ont été déterminés par Maitre COATMEUR Huissier de Justice et déposés en son étude : 19 Bis, rue de
Cotte 75012 Paris.

Le participant accède ensuite à un système de parrainage qui lui permet de collecter de nouvelles chances de gagner au tirage
au sort final. Pour parrainer, le participant indique les adresses email de filleuls ou les sollicite via les liens Facebook® ou
Twitter® proposés sur la page.

Si un ami participe au jeu, en s'inscrivant via l'email qu'il aura reçu ou via le lien proposé sur Facebook® ou Twitter®, le
participant obtient 10 (dix) chances supplémentaires pour le tirage au sort final.

Les coordonnées de l'ensemble des participants sont conservées en vue du tirage au sort final qui aura lieu le 15 avril 2011,
tirage effectué par Maitre COATMEUR Huissier de Justice, 19 Bis, rue de Cotte 75012 Paris.

Article 5 : Les lots

a) Les instants gagnants :

- Nuits d’hôtels :
255 nuits gratuites à gagner dans 121 établissements Choice Hotels en Europe.

Voici la liste complète des hôtels participants offrants une ou plusieurs nuit(s) gratuite(s)* :

France :
- Le Comfort Hotel de Bourg-en-Bresse offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel de Chartres offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Mâcon Sud de Chaintré offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Metz Woippy de Woippy offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Enzo Hotel de Montluçon - St Victor offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Enzo Hotel de Pont-à-Mousson offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Enzo Hotel de Vierzon offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Lille Tourcoing de Bondues offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel du Nord de Dijon offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Bordeaux Centre de Bordeaux offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Enzo Reims de Reims offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Toulouse Sud de Ramonville-Saint-Agne offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Abaca Paris 15 de Paris offre 1 nuit gratuite*. 3

- Le Quality Hotel Acanthe de Boulogne-Billancourt offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel de Brétigny-sur-Orge offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Kiotel de Lyon - Bron offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Opéra de Lille offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Toulouse Centre offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel de Toulon - La Farlède offre 4 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Galaxie de Saint-Laurent-du-Var offre 3 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Carlton de Beaulieu-sur-Mer offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Angers Beaucouzé de Angers - Beaucouzé offre 1 nuit gratuite*.
- Le Clarion Suites Sénart Paris Sud de Lieusaint offre 1 nuit gratuite*.
- Le Clarion Grand Hôtel Aston de Nice offre 2 nuits gratuites*.
- Le Clarion Suites Geneva Excellior de Veigy-Foncenext offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Menton Méditerranée de Menton offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Rouen Alba de Rouen offre 4 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel des Sources de Pougues-les-Eaux offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Reims Europe de Reims offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Parc de Geoffroy de Thiers offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Beaune de Beaune offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Bordeaux Gradignan de Gradignan offre 4 nuits gratuites*.
- Le Clarion Collection Opéra Pavillon de Paris offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Orly Draveil de Draveil offre 4 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Le Cardinal de Belle-Ile-en-Mer offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Sevran Villepinte de Sevran offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Aquamarina d’Arcachon offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Suites Epernay-Champagne d’Epernay offre 24 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Calais Centre de Calais offre 5 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel La Bertelière de Rouen offre 4 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel d’Angleterre du Havre offre 4 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Grenoble Saint Egrève offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Poissy Technoparc de Poissy offre 1 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Pau Centre Bosquet de Pau offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Mandarina de Grasse offre 6 nuits gratuites*.

Portugal :
- Le Comfort Inn Braga de Braga offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Inn Fafe de Braga offre 1 nuit gratuite*.
- Le Clarion Suites Lisbon de Lisbonne offre 1 nuit gratuite*.

Suisse :
- Le Comfort Hotel Post de Coire (Chur) offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Egerkingen de Egerkingen offre 5 nuits gratuites*.
- Le Comfort Inn Royal de Zurich offre 1 nuit gratuite*.

République Tchèque :
- Le Clarion Grandhotel Zlaty Lev de Liberec offre 2 nuits gratuites*.
- Le Clarion Congress Hotel Ostrava de Ostrava offre 2 nuits gratuites*.
- Le Clarion Hotel Prague Old Town de Prague offre 2 nuits gratuites*.
- Le Clarion Hotel Prague City de Prague offre 2 nuits gratuites*.
- Le Clarion Congress Hotel Prague de Prague offre 2 nuits gratuites*.

Italie :
- Le Clarion Hotel Admiral Palace de Rimini offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Park Siracusa Sicily de Siracuse (Sicile) offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Rouge et Noir de Rôme offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Michelino Bologna Fiera de Bologne offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel San Martino, Garbagnate Monastero de Lecco offre 2 nuits gratuites*. 4

- Le Quality Hotel Atlantic de Milan offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Atlantic Turin Airport de Borgaro Torinese offre 1 nuit gratuite*.

Allemagne :
- Le Comfort Hotel Bremerhaven de Bremerhaven offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Frankfurt-Airport de Mörfelden-Walldorf offre 3 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Bielefeld-Sennestadt de Bielefeld-Sennestadt offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Am Kurpark de Bad Homburg offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Auberge de Berlin offre 5 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Lichtenberg de Berlin offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel am Tierpark de Gotha offre 4 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Hof de Hof offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Ulm/Blaustein de Blaustein bei Ulm offre 5 nuits gratuites*.
- Le Quality Schwanen Stuttgart Airport/Messe de Filderstadt-Bernhausen offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Frankfurt City Centre de Francfort-sur-le-Main offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Weimar de Weimar offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Bavaria de Fürth offre 3 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Königshof de Garmisch-Partenkirchen offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Augsburg de Augsbourg offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Ambassador de Hambourg offre 3 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Berlin Tegel de Berlin offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Leipzig West de Leipzig-Dölzig offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel München Ost de Munich offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel an der Oper de Berlin offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel am Medienpark de Munich / Unterföhring offre 2 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel Lüneburg de Lunebourg offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Kieferneck de Bad Bevensen offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel München Messe de Munich offre 4 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Plaza Dresden de Dresde offre 3 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Country Park de Brehna offre 3 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Am Rosengarten de Bad Wimpfen offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Dresden West de Kesselsdorf offre 1 nuit gratuite*.
- Le Clarion Collection Burghotel Blomberg de Blomberg offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Vital zum Stern de Horn Bad-Meinberg offre 3 nuits gratuites*.
- Le Comfort Hotel tom Kyle de Kiel offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Princess de Timmendorfer Strand offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Atlantic Muenchen Sued de Ottobrunn offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Wiesbaden Ost de Wiesbaden offre 1 nuit gratuite*.

Angleterre :
- Le Comfort Inn & Suites Kings Cross St Pancras de Londres offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel St Albans de St Albans offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Dudley de Dudley offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Inn & Suites Kings Cross St Pancras de Londres offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Clacton-on-Sea de Clacton-on-Sea offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Andover de Andover (Hampshire) offre 2 nuits gratuites*.
- Le Quality Hotel Birmingham de Birmingham offre 1 nuit gratuite*.*
- Comfort Hotel Heathrow de Hayes (banlieue de Londres) offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Finchley de Finchley (banlieue de Londres) offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Harrow de Harrow (banlieue de Londres) offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Reading de Reading (Berkshire) offre 1 nuit gratuite*. 5

- Le Quality Hotel Plymouth de Plymouth offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Inn Chester de Chester offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Great Yarmouth de Yarmouth offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Enfield de Enfield (banlieue de Londres) offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel Reading West de Padworth - Reading (Berkshire) offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Inn Birmingham de Birmingham offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Inn Ramsgate de Ramsgate offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Inn Arundel d’Arundel offre 1 nuit gratuite*.
- Le Comfort Hotel St Albans de St Albans offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Crown Hotel Hyde Park de Londres offre 1 nuit gratuite*.
- Le Quality Hotel Stoke de Hanley - Stoke-on-Trent offre 1 nuit gratuite*.

Ecosse :
- Le Quality Hotel Edinburgh Airport de Édimbourg offre 1 nuit gratuite*.

Irlande :
- Le Clarion Hotel Carrickfergus de Carrickfergus (Irlande du Nord) offre 1 nuit gratuite*.

*La nuit gratuite est valable pour 2 personnes sur la base d’une chambre double, petits déjeuners inclus, hors taxes de séjour à
régler sur place à l’hôtel. Un enfant de moins de 12 ans peut séjourner dans la chambre de ses parents ou grands parents selon
la capacité des chambres de l’établissement. Dans ce cas, le gagnant devra le préciser lors de sa réservation.
La nuit gratuite devra être réservée au minimum 1 semaine avant la date d’arrivée et doit être consommée avant le 31/12/2011,
sous réserve de disponibilité de l’hôtel et hors période de salon ou autre activité économique importante. La valeur de la nuit
gratuite est comprise entre 50 euros et 250 euros pour chacun des établissements.
Le gagnant devra contacter directement l’hôtel pour effectuer la réservation de sa nuit gratuite en se faisant connaître lors de
son appel comme étant le gagnant d’une nuit gratuite dans le cadre du jeu-concours « Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec
Choice Hotels ! ».
Lors de sa venue dans l’établissement, le client devra se présenter avec le bon nominatif pour sa nuit gratuite envoyé par Choice
Hotels et avec une pièce d’identité en cours de validité.

- Points Choice Privileges, programme de fidélisation de Choice Hotels :
Choice Hotels offre au total 200 000 points Choice Privileges® dans la cadre du jeu-concours : « Ouvrez-vous les portes de
l’Europe avec Choice Hotels ! » à convertir en nuits gratuites dans tous les hôtels du réseau Choice Hotels dans le monde
réparties en 5 lots, à savoir : 3 lots de 50 000 points et 2 lots de 25 000 points.
Choice Privileges® est le programme de fidélisation de Choice Hotels qui permet, après inscription, de cumuler des points sur
une carte de membre Choice Privileges® en séjournant dans l’un des 5 500 hôtels du groupe dans le monde. Le cumul des points
permet de les convertir en nuits gratuites dans le monde entier ou en miles aériens, et de bénéficier d’avantages particuliers.
L’adhésion au programme est simple, rapide et gratuite !
Le gagnant de points Choice Privileges® offerts dans le cadre de ce jeu-concours sera contacté par e-mail par Choice Hotels. Le
gagnant devra s’inscrire au préalable au programme Choice Privileges® sur le site www.choiceprivileges.eu pour pouvoir
bénéficier des points Choice Privileges® gagnés ; et contacter ensuite le service Marketing de Choice Hotels avant le 30 juin 2011
à l’adresse e-mail suivante : infonews@choicehotels.fr en mentionnant son numéro de membre Choice Privileges® communiqué
lors de son inscription et en précisant qu’il est l’un des gagnants de points Choice Privileges® dans le cadre du jeu-concours
« Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec Choice Hotels ! ».
Les points Choice Privileges® gagnés seront crédités sur la carte du gagnant dans les 30 jours après avoir contacter le service
Marketing de Choice Hotels. Choice Hotels préviendra ensuite le gagnant lorsque les points auront été crédités sur sa carte de
membre Choice Privileges®. L e gagnant devra avoir une adresse postale en Europe pour pouvoir bénéficier de ces points. Pour
de plus amples détails, les tarifs éligibles et le règlement concernant les échanges de points, visitez le site
www.choiceprivileges.eu. Les points Choice Privileges® sont valables 2 ans. Le gagnant recevra sa carte de membre Choice
Privileges® dans un délai de 30 jours après son inscription.
Inscrivez-vous et retrouvez tous les détails et avantages du programme Choice Privileges® sur le site Internet
www.choiceprivileges.eu.
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- GPS :

4 GPS TomTom Go Live 1 000 à gagner dune valeur de 222 euros chacun.

b) Tirage au sort final :

Un lot final de 5 nuits consécutives pour 2 personnes au Clarion Hotel Prague Old Town comprenant les petits déjeuners et 2
tickets de transport valables 3 jours chacun dans la ville de Prague, d’une valeur de 324 euros.

Article 6 : Obtention des lots
Les gagnants seront prévenus personnellement par e-mail (à l'adresse indiquée par le participant lors de son inscription) dans un
délai d'un mois maximum après la date de fin de jeu. Ils recevront toutes les modalités nécessaires quant au bon usage de leur
lot.

Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté de résiliation de l'inscription du Participant, la Société organisatrice
n'est pas tenue de faire parvenir un quelconque lot au Participant bénéficiaire si celui-ci n'a pas saisi correctement ses
coordonnées lors de l'inscription, s'il a manifestement, et par n'importe quel moyen, réussi à fausser le résultat du jeu ou ne
s'est pas conformé au présent règlement.

Il ne sera attribué qu'un seul lot à un seul participant. Le lot est nominatif, non commercialisable et ne peut être attribué à
d'autres personnes. Ils ne pourront faire l'objet d'échange ou de compensations financières.

Le lot ne pourra donner lieu à aucune contestation, ni à la remise de leur contre-valeur en numéraire, ni à leur échange ou
remplacement (il est entendu toutefois que la Société organisatrice se réserve la possibilité de substituer à tout moment au lot
proposé, d'autres lots d'une valeur équivalente).

Les photographies représentant les produits ont exclusivement une fonction d'illustration et ne sont pas contractuelles.

La Société organisatrice se réserve la faculté de modifier, à tout moment et sans préavis, la liste des lots offerts. Toute
modification fera l’objet, dans la mesure du possible, d’une notification au Participant.

En aucun cas la société organisatrice ne peut être tenue responsable de retards de mise à disponibilité des prix ou
d’impossibilité pour les gagnants de profiter de leurs prix pour des circonstances qui échappent au contrôle de la société
organisatrice.

Article 7 : Publicité et promotion des gagnants
La société organisatrice se réserve le droit de demander aux gagnants d'utiliser leur nom, prénom et adresse complète dans
toute manifestation publi - promotionnelle liée au présent jeu, sans limitation d'espace ou de temps et sans que cette utilisation
puisse ouvrir d'autres droits que le prix gagné.

Article 8 : Droits d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, Loi Informatique et Liberté, relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne remplissant une Inscription présente sur le Site bénéficie d'un droit
d'accès, de rectification et de radiation des données les concernant auprès de la Société organisatrice.

Ces droits sont exercés sur simple demande écrite adressée à :
Choice Hotels France
Service Marketing
Jeu-concours « Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec Choice Hotels »
Lieu-dit « Les Champcueils »
91220 Brétigny-sur-Orge

Conformément à la réglementation en vigueur, les informations collectées dans le cadre du présent jeu sont destinées
exclusivement à la Société organisatrice, et elles ne seront ni vendues, ni cédées à des tiers, de quelque manière que ce soit.

Les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant la fin du Jeu seront réputées renoncer à
leur participation.
7

Article 9 : Responsabilité
La responsabilité de la Société organisatrice est strictement limitée à la délivrance des lots effectivement et valablement gagnés.

La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l'utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d'attribution
de lots d'un Participant.

La Société organisatrice informe que, compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, comme la libre captation des
informations diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, elle ne
saurait être tenue pour responsable d'une quelconque mauvaise utilisation de ces informations.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques,
du matériel de réception empêchant le bon déroulement du jeu. En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue
pour des problèmes d'acheminement ou de perte de courrier électronique ou postal.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle de
quelque nature (virus, bogue...) occasionnée sur le système du Participant.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement lié à une erreur humaine ou à un problème
d'origine électrique.

La Société organisatrice se réserve le droit d'écourter, de proroger, de reporter, de modifier ou d'annuler ce concours si les
circonstances l'exigent. En tout état de cause, sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.

La Société organisatrice fera ses efforts pour permettre un accès au jeu présent dans le Site à tout moment, sans pour autant
être tenue à aucune obligation d'y parvenir. La Société organisatrice pourra, à tout moment, notamment pour des raisons
techniques, de mise à jour ou de maintenance interrompre l'accès au Site et au jeu qu'il contient. La Société organisatrice ne
sera en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences.

Article 10 : Respect des règles
Participer au jeu gratuit "Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec Choice Hotels" implique une attitude loyale, signifiant le
respect absolu des règles et des droits des autres Participants.

Les Participants s'interdisent de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait
pas strictement conforme au respect des principes du jeu et de ce présent règlement.

La Société organisatrice se réserve le droit d'écarter toute personne ne respectant pas totalement le présent règlement.

La Société organisatrice se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon
déroulement du jeu-concours avec tirage au sort.

La Société organisatrice pourra décider d'annuler le jeu s'il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque
forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au jeu ou de la détermination des
gagnants.

La Société organisatrice se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de
l'ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de
fraude, sans toutefois qu'elle ait l'obligation de procéder à une vérification systématique de l'ensemble des bulletins de
participation reçus, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux bulletins des gagnants potentiels.

Convention de preuves :
Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d'information de la société organisatrice ont force probante quant
aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un traitement informatique relatif aux jeux organisés par la société
organisatrice.
La désignation du gagnant par tirage au sort s’effectue sous contrôle d’huissier.

Article 11 : Conditions de remboursement
Le jeu "Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec Choice Hotels" est gratuit et sans obligation d'achat.
8

La Société organisatrice s'engage à rembourser à tout Participant qui en fait la demande, les frais téléphoniques engagés pour se
connecter au Site et participer au jeu précité.

Les frais de connexion engagés pour la participation au Jeu, estimés forfaitairement à 7 minutes, seront remboursés aux
participants, sur la base du coût de communication locale en vigueur lors de la rédaction du présent règlement, 0,12 euro la
première minute, et 0,02 euro les minutes suivantes, soit 0,26 euro.

Les remboursements sont limités à un remboursement par Participant sur la période totale de l'opération.

La demande de remboursement doit :
- être effectuée par écrit, sous enveloppe timbrée au tarif lent en vigueur et adressé à :
- Choice Hotels France - Service marketing - Jeu-concours «Ouvrez-vous les portes de l’Europe avec Choice Hotels » -
Lieu-dit « Les Champcueils » 91220 Brétigny-sur-Orge
- parvenir à l'organisateur dans les 10 jours calendaires suivant la réception de la facture du fournisseur d'accès internet
servant de justificatif (date de facture et cachet de la poste faisant foi)
- indiquer les nom, prénom et adresse postale personnelle, identifiant (adresse email) et mot de passe. - indiquer la date,
heure et durée de connexion au Site sur la période du jeu,
- joindre la facture détaillée du fournisseur d'accès Internet auquel il est abonné, faisant apparaître la date et l'heure de
sa connexion au Site clairement soulignée. Les coordonnées de l'Inscription devront être les mêmes que celles de la
facture FAI.
- être accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire (ou RIP, ou RICE).
- être accompagnée d’une photocopie d’une pièce d’identité

Chaque envoi ne doit comprendre qu'une seule demande de remboursement, pour un seul et unique participant (une
enveloppe : une demande de remboursement)

Le cas échéant, les frais de timbres engagés pour une telle demande seront remboursés par la Société organisatrice, au tarif lent
en vigueur, sur simple demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.

Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de 0,15 centimes d'euro le feuillet, sur simple
demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.

Le remboursement sera effectué par virement bancaire, adressé dans les 60 jours de la réception de la demande, après
vérification du bien fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues à la lettre de demande de
remboursement aux informations enregistrées sur le formulaire d'inscription saisi sur le site.

Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à l'importance de leurs communications (titulaires d'un abonnement,
utilisateurs de cybercable, ADSL...) ne pourront pas obtenir de remboursement. Les demandes de remboursement illisibles,
incomplètes, insuffisamment affranchies ou envoyées hors délai ne seront pas prises en compte.

Article 12 : Modification du règlement
La Société organisatrice se réserve le droit de modifier les articles du présent règlement et notamment les règles du jeu et les
gains attribués, essentiellement pour tenir compte de l'évolution des dispositions légales, réglementaires ou administratives,
des décisions judiciaires, des recommandations émises par les organismes en charge de l'administration du réseau Internet et de
la politique commerciale de la Société organisatrice. Chaque modification fera l'objet d'un avenant au règlement et sera
déposée auprès de l'huissier de justice comme le présent règlement.

Article 13 : Dépôt du règlement
Le présent règlement est déposé chez Maître COATMEUR, huissier de justice, 19 Bis, rue de Cotte 75012 Paris. Ce règlement
peut-être consulté à tout moment sur le Site, pendant toute la durée du jeu gratuit en ligne.

Le règlement est adressé à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande, accompagnée de ses coordonnées, envoyée
sous pli suffisamment affranchi à l'adresse du jeu indiquée à l'article 11, le 15 mars 2011 au plus tard (cachet de la Poste faisant
foi).

Le cas échéant, les frais de timbres engagés pour une telle demande seront remboursés par la Société organisatrice, au tarif lent
20g en vigueur, sur simple demande formulée dans la demande de règlement dans la limite d'une demande par foyer (même
nom, même adresse). 9


Les demandes de règlement et/ou de remboursement illisibles, incomplètes, insuffisamment affranchies ou envoyées hors délai
ne seront pas prises en compte.

Article 14 : Litiges
La loi qui s'applique est la loi française. Les Participants sont donc soumis à la réglementation française applicable aux jeux.