Jeu sur facebook «
LE MOIS DE LA DOUCEUR 2013
»
Article 1
–
Organisation du
J
eu
La société FROMAGERIES LESCURE
, société par ac
tions simplifiée au capital de 40.196.078
€,
immatriculée au RCS de Versailles
sous le numéro B
794040956 dont le siège est situé
12 Bis
Boulevard Pont Achard POITIERS (86000
)
(Ci
-
après la "Société Organisatrice")
organise un
jeu
intitulé «
LE MOIS DE LA DOUCEUR
2013 » qui débutera le Lundi 9 Décembre à 11
h et
prendra fin le
Lundi 23 décembre 2013 à 16
h.
(Ci
-
après le "Jeu")
Article
2
–
Participation
Ce
J
eu gratuit et sans obligation d’achat est ouvert à toute personne âgée d’au moins 13 ans,
résidant en France métropolitaine, à l’exclusion des membres du personnel de la
S
ociété
O
rganisatrice ainsi que de leurs familles, y compris les
concubins, et d’une façon générale des
sociétés participant à la mise en œuvre de ce
J
eu directement ou indirectement, notamment la
société LA VIE EN ROSE agence de presse et mandataire de la
S
ociété
O
rganisatrice.
(Ci
-
après
le(s) "Participant(s)")
La
S
oc
iété
O
rganisatrice attire l’attention sur le fait que toute personne mineure participant au
J
eu est réputée participer sous le contrôle et avec le consentement de ses parents ou du ou des
titulaires de l’autorité parentale, ou à défaut de son ou de ses tut
eurs légaux.
Une seule participation par personne est autorisée pendant toute la durée du
J
eu
.
Article 3
–
Modalités de
J
eu
Pour participer à l’application
«
LE MOIS DE LA DOUCEUR
2013», il faut être inscrit sur
Facebook (renseigner son adresse email et so
n mot de passe) et se connecter sur la
page
http://www.facebook.com/chavroux.
fr
entre le
lundi 9 Décembre 11
h et le
lundi 23 décembre
2013 16
h
(heures françaises)
.
Les
P
articipants doivent ensuite:
a)
Se
rendre dans l’onglet «
Jeu
LE MOIS DE LA DOUCEUR
» puis cliquer sur le bouton
«
j’aime
» pour adhérer au Jeu.
b)
Accepter les demandes de permission.
Après avoir cliqué sur le bouton «
Participer
», une fenêtre intitulée «
Demande de permission
»
apparait. En c
liquant sur le bouton «
Autoriser
», le joueur autorise la Société Organisatrice à
:
-
Avoir accès aux informations de base du joueur
: nom, photo de profil, sexe, identifiant
d’utilisateur, liste d’amis et autres informations rendues publiques.
Avoir accè
s à l’adresse électronique du joueur.
c) Remplir un formulaire pour s’inscrire en renseignant son nom, son prénom, son email, et
cocher les cases «
J’ai lu et j’accepte
sans réserve
le règlement du jeu
»
L’accès au Jeu est interdit aux mineurs de moins
de 13 ans.
Les
P
articipants doivent obligatoirement lire et accepter sans aucune réserve le présent
règlement lors de leur inscription au Jeu, conserver une attitude loyale, signifiant le respect
absolu des règles et des droits des autres joueurs. Tout c
ontrevenant à l'un ou plusieurs des
articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également
du prix qu'il aura pu éventuellement gagner.
Il est formellement interdit de s’inscrire avec plusieurs adresses électroniq
ues. Une seule
adresse électronique sera acceptée par
P
articipant.
d)
Répondre correctement aux 4 questions posées
1.
Qui chante « une chanson douce que me chantait ma maman »
?
-
Larusso
-
Mireille Mathieu
-
Henri Salvador
-
Cyril Hanouna
2.
Un doudou est normalement
:
-
Une peluche
-
Un manteau qui tient très très chaud
-
Une pâtisserie roulée sous les aisselles
-
Un bonbon roux
3.
Qu'est
-
ce que le Doudouk
?
-
"Dis donc" en Taboulistan
-
Un instrument de Musique
-
Nouvelle discipline Olympique au JO
-
La Tourista au Népal
4. Qu'est ce qui peut être doux et fondant ?
-
Un bon fromage de Chèvre
-
Des mots d'amour
-
Une Crème chantilly au piment rouge
-
Se
rge le Lama
Toute inscription, incomplète, frauduleuse et/ou non conforme au présent règlement, et/ou
comportant des informations inexactes ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité
de la participation. Tout
P
articipant ainsi disqualifié ne
pourra prétendre à aucune dotation.
La Société Organisatrice se réserve alors le droit de remettre en jeu la dotation qui lui aurait
été indûment attribuée.
La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toutes vérifications nécessaires
Jeu sur facebook «
LE MOIS DE LA DOUCEUR 2013
»
Article 1
–
Organisation du
J
eu
La société FROMAGERIES LESCURE
, société par ac
tions simplifiée au capital de 40.196.078
€,
immatriculée au RCS de Versailles
sous le numéro B
794040956 dont le siège est situé
12 Bis
Boulevard Pont Achard POITIERS (86000
)
(Ci
-
après la "Société Organisatrice")
organise un
jeu
intitulé «
LE MOIS DE LA DOUCEUR
2013 » qui débutera le Lundi 9 Décembre à 11
h et
prendra fin le
Lundi 23 décembre 2013 à 16
h.
(Ci
-
après le "Jeu")
Article
2
–
Participation
Ce
J
eu gratuit et sans obligation d’achat est ouvert à toute personne âgée d’au moins 13 ans,
résidant en France métropolitaine, à l’exclusion des membres du personnel de la
S
ociété
O
rganisatrice ainsi que de leurs familles, y compris les
concubins, et d’une façon générale des
sociétés participant à la mise en œuvre de ce
J
eu directement ou indirectement, notamment la
société LA VIE EN ROSE agence de presse et mandataire de la
S
ociété
O
rganisatrice.
(Ci
-
après
le(s) "Participant(s)")
La
S
oc
iété
O
rganisatrice attire l’attention sur le fait que toute personne mineure participant au
J
eu est réputée participer sous le contrôle et avec le consentement de ses parents ou du ou des
titulaires de l’autorité parentale, ou à défaut de son ou de ses tut
eurs légaux.
Une seule participation par personne est autorisée pendant toute la durée du
J
eu
.
Article 3
–
Modalités de
J
eu
Pour participer à l’application
«
LE MOIS DE LA DOUCEUR
2013», il faut être inscrit sur
Facebook (renseigner son adresse email et so
n mot de passe) et se connecter sur la
page
http://www.facebook.com/chavroux.
fr
entre le
lundi 9 Décembre 11
h et le
lundi 23 décembre
2013 16
h
(heures françaises)
.
Les
P
articipants doivent ensuite:
a)
Se
rendre dans l’onglet «
Jeu
LE MOIS DE LA DOUCEUR
» puis cliquer sur le bouton
«
j’aime
» pour adhérer au Jeu.
b)
Accepter les demandes de permission.
Après avoir cliqué sur le bouton «
Participer
», une fenêtre intitulée «
Demande de permission
»
apparait. En c
liquant sur le bouton «
Autoriser
», le joueur autorise la Société Organisatrice à
:
-
Avoir accès aux informations de base du joueur
: nom, photo de profil, sexe, identifiant
d’utilisateur, liste d’amis et autres informations rendues publiques.
Avoir accè
s à l’adresse électronique du joueur.
c) Remplir un formulaire pour s’inscrire en renseignant son nom, son prénom, son email, et
cocher les cases «
J’ai lu et j’accepte
sans réserve
le règlement du jeu
»
L’accès au Jeu est interdit aux mineurs de moins
de 13 ans.
Les
P
articipants doivent obligatoirement lire et accepter sans aucune réserve le présent
règlement lors de leur inscription au Jeu, conserver une attitude loyale, signifiant le respect
absolu des règles et des droits des autres joueurs. Tout c
ontrevenant à l'un ou plusieurs des
articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également
du prix qu'il aura pu éventuellement gagner.
Il est formellement interdit de s’inscrire avec plusieurs adresses électroniq
ues. Une seule
adresse électronique sera acceptée par
P
articipant.
d)
Répondre correctement aux 4 questions posées
1.
Qui chante « une chanson douce que me chantait ma maman »
?
-
Larusso
-
Mireille Mathieu
-
Henri Salvador
-
Cyril Hanouna
2.
Un doudou est normalement
:
-
Une peluche
-
Un manteau qui tient très très chaud
-
Une pâtisserie roulée sous les aisselles
-
Un bonbon roux
3.
Qu'est
-
ce que le Doudouk
?
-
"Dis donc" en Taboulistan
-
Un instrument de Musique
-
Nouvelle discipline Olympique au JO
-
La Tourista au Népal
4. Qu'est ce qui peut être doux et fondant ?
-
Un bon fromage de Chèvre
-
Des mots d'amour
-
Une Crème chantilly au piment rouge
-
Se
rge le Lama
Toute inscription, incomplète, frauduleuse et/ou non conforme au présent règlement, et/ou
comportant des informations inexactes ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité
de la participation. Tout
P
articipant ainsi disqualifié ne
pourra prétendre à aucune dotation.
La Société Organisatrice se réserve alors le droit de remettre en jeu la dotation qui lui aurait
été indûment attribuée.
La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toutes vérifications nécessaires
concer
nant l’identité et le domicile des gagnants. Toute fausse déclaration entraîne
automatiquement l’élimination du gagnant.
La
S
ociété
O
rganisatrice informe expressément les
Participants
, et ceux
-
ci reconnaissent que
Facebook ne parraine ni ne gère le
J
eu de
quelque façon que ce soit. La société Facebook ne
saurait être tenue pour responsable, le cas échéant, des manquements à la légalité de ses
modalités et/ ou de son déroulement. Les informations fournies par les
Participants
sont
collectées par la
S
ociété
O
rganisatrice et non par la société Facebook.
La
S
ociété
O
rganisatrice n’a aucun lien avec le site Facebook, et la responsabilité de
Facebook ne peut en aucun cas être recherchée à ce titre.
La Société Organisatrice ne saurait
être responsable du site Fac
ebook et de leurs conditions générales d'utilisation.
Il ne saurait être accepté aucun autre type de participation au Jeu.
Article 4
–
Dotations
4
-
1
. Définition et valeur des
dotations
Les
dotations
mis
es
en jeu sont les suivant
e
s :
-
1
W
eek
-
end escapade
zen pour 2 personnes à l’hôtel "le Biarritz" à Biarritz, d’une valeur
commerciale estimative de 750 euros TTC comprenant
o
L'hébergement durant 2 nuits à l'hôtel "le Biarritz"
o
La restauration en demi
-
pension au restaurant "lLe ponton" (hors boisson)
o
Une esc
apade douceur composée de
6 soins
thalasso et beauté
répartis sur 2 demi
-
journées : Un bain fleur de coton, un gommage Descomask (30 mn), un
hydromassage sensoriel, un modelage évasion, un modelage sous affusion, un soin
hydra ressourçant.
o
Le transport all
er/retour pour se rendre à Biarritz pour 2 personnes depuis la
France Métropolitaine, sur la base de billets en avion ou train (à la discrétion de la
Société Organisatrice) de 2
nde
classe.
Informations sur le week
-
end
:
http://www.biarritz
-
thalasso.com/thalasso/thalmar
-
biarritz/week
-
ends
-
et
-
courts
-
sejours/item/45
-
week
-
end
-
escapade
-
zen
-
hotel
-
le
-
biarritz
-
20 soin
s dans un institut d’une valeur unitaire commerciale estimative de 50 euros TTC
valables pour une durée de 6 mois.
-
10 peluches «
chèvre assise
» provenant du site
http://boutique.aunainbleu.com
d’une
valeur c
ommerciale estimative de 64 euros TTC chacune
Si la personne gagnante du week
-
end douceur ne peut pas,
pour des raisons logistiques, se
déplacer à Biarritz aux dates proposées, l’Agence LA VIE EN ROSE lui fera une deuxième
proposition de week
-
end d’une val
eur commerciale estimative équivalente à la dotation prévue.
4
-
2
. Conditions d’attribution
des
dotations
Après clôture du
Jeu, soit le lundi 23 décembre 2013 à 16h
, un tirage au sort sera organisé parmi
les Participants ayant respecté l'ensemble des
dispositions du présent règlement et répondu
correctement à l’ensemble des questions
pour attribuer les dotations visées ci
-
dessus.
Le tirage au sort effectué déterminera
31
gagnants parmi les Participants.
Les gagnants seront contactés par l’Agence LA V
IE EN ROSE dans les 7 jours suivant le tirage
au sort, leur confirmant la nature du lot gagné et les modalités pour en bénéficier.
Les gagnants
devront répondre à l’expéditeur dans les sept jours de la notification, justifier de ce qu’ils sont
âgés d’au
moins 13 ans
, de l'autorisation de leurs parents pour les mineurs
, et indiquer leur nom
et prénom.
A défaut d’avoir répondu et fourni les informations demandées en temps et en heure, les
Participants
gagnants ne pourront plus réclamer leur gain
qui ne sera
pas réattribué
.
Article 5
–
Limitation de responsabilité
–
Force majeure
La responsabilité de la
S
ociété
O
rganisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force
majeure ou indépendant de sa volonté, le présent
J
eu devait être modifié, écourté ou a
nnulé.
Aucune indemnité ne pourra être réclamée de ce chef.
Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger le
J
eu ou de reporter la date annoncée.
Le
s
lot
s
ne ser
ont
ni repris ni échangé
s
contre un autre objet.
Il n’y aura aucune contreparti
e financière possible.
La
S
ociété
O
rganisatrice du
J
eu décline toute responsabilité pour tous les incidents et accidents
qui pourraient survenir pendant la durée de jouissance du lot attribué et du fait de son utilisation.
La
S
ociété
O
rganisatrice rappelle
aux
P
articipants les caractéristiques et les limites du réseau
Internet
et plus particulièrement du site Facebook
et décline toute responsabilité liée aux
conséquences de la connexion des
P
articipants à ce réseau via le site du
J
eu.
Plus particulièrement
, la
S
ociété
O
rganisatrice ne saurait être tenue responsable de tout
dommage, matériel ou immatériel causé aux
P
articipants, à leurs équipements informatiques et
aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité
per
sonnelle, professionnelle ou commerciale.
La
S
ociété
O
rganisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs
P
articipants ne pourraient parvenir à se connecter au site du
J
eu où à y jouer du fait de tout défaut
technique ou de t
out problème liés notamment à l'encombrement du réseau.
La
S
ociété
O
rganisatrice se réserve le droit d'arrêter ou de suspendre le
J
eu en cas de fraude ou
dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, le système informatique attribuerait des
Jeu sur facebook «
LE MOIS DE LA DOUCEUR 2013
»
Article 1
–
Organisation du
J
eu
La société FROMAGERIES LESCURE
, société par ac
tions simplifiée au capital de 40.196.078
€,
immatriculée au RCS de Versailles
sous le numéro B
794040956 dont le siège est situé
12 Bis
Boulevard Pont Achard POITIERS (86000
)
(Ci
-
après la "Société Organisatrice")
organise un
jeu
intitulé «
LE MOIS DE LA DOUCEUR
2013 » qui débutera le Lundi 9 Décembre à 11
h et
prendra fin le
Lundi 23 décembre 2013 à 16
h.
(Ci
-
après le "Jeu")
Article
2
–
Participation
Ce
J
eu gratuit et sans obligation d’achat est ouvert à toute personne âgée d’au moins 13 ans,
résidant en France métropolitaine, à l’exclusion des membres du personnel de la
S
ociété
O
rganisatrice ainsi que de leurs familles, y compris les
concubins, et d’une façon générale des
sociétés participant à la mise en œuvre de ce
J
eu directement ou indirectement, notamment la
société LA VIE EN ROSE agence de presse et mandataire de la
S
ociété
O
rganisatrice.
(Ci
-
après
le(s) "Participant(s)")
La
S
oc
iété
O
rganisatrice attire l’attention sur le fait que toute personne mineure participant au
J
eu est réputée participer sous le contrôle et avec le consentement de ses parents ou du ou des
titulaires de l’autorité parentale, ou à défaut de son ou de ses tut
eurs légaux.
Une seule participation par personne est autorisée pendant toute la durée du
J
eu
.
Article 3
–
Modalités de
J
eu
Pour participer à l’application
«
LE MOIS DE LA DOUCEUR
2013», il faut être inscrit sur
Facebook (renseigner son adresse email et so
n mot de passe) et se connecter sur la
page
http://www.facebook.com/chavroux.
fr
entre le
lundi 9 Décembre 11
h et le
lundi 23 décembre
2013 16
h
(heures françaises)
.
Les
P
articipants doivent ensuite:
a)
Se
rendre dans l’onglet «
Jeu
LE MOIS DE LA DOUCEUR
» puis cliquer sur le bouton
«
j’aime
» pour adhérer au Jeu.
b)
Accepter les demandes de permission.
Après avoir cliqué sur le bouton «
Participer
», une fenêtre intitulée «
Demande de permission
»
apparait. En c
liquant sur le bouton «
Autoriser
», le joueur autorise la Société Organisatrice à
:
-
Avoir accès aux informations de base du joueur
: nom, photo de profil, sexe, identifiant
d’utilisateur, liste d’amis et autres informations rendues publiques.
Avoir accè
s à l’adresse électronique du joueur.
c) Remplir un formulaire pour s’inscrire en renseignant son nom, son prénom, son email, et
cocher les cases «
J’ai lu et j’accepte
sans réserve
le règlement du jeu
»
L’accès au Jeu est interdit aux mineurs de moins
de 13 ans.
Les
P
articipants doivent obligatoirement lire et accepter sans aucune réserve le présent
règlement lors de leur inscription au Jeu, conserver une attitude loyale, signifiant le respect
absolu des règles et des droits des autres joueurs. Tout c
ontrevenant à l'un ou plusieurs des
articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu, mais également
du prix qu'il aura pu éventuellement gagner.
Il est formellement interdit de s’inscrire avec plusieurs adresses électroniq
ues. Une seule
adresse électronique sera acceptée par
P
articipant.
d)
Répondre correctement aux 4 questions posées
1.
Qui chante « une chanson douce que me chantait ma maman »
?
-
Larusso
-
Mireille Mathieu
-
Henri Salvador
-
Cyril Hanouna
2.
Un doudou est normalement
:
-
Une peluche
-
Un manteau qui tient très très chaud
-
Une pâtisserie roulée sous les aisselles
-
Un bonbon roux
3.
Qu'est
-
ce que le Doudouk
?
-
"Dis donc" en Taboulistan
-
Un instrument de Musique
-
Nouvelle discipline Olympique au JO
-
La Tourista au Népal
4. Qu'est ce qui peut être doux et fondant ?
-
Un bon fromage de Chèvre
-
Des mots d'amour
-
Une Crème chantilly au piment rouge
-
Se
rge le Lama
Toute inscription, incomplète, frauduleuse et/ou non conforme au présent règlement, et/ou
comportant des informations inexactes ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité
de la participation. Tout
P
articipant ainsi disqualifié ne
pourra prétendre à aucune dotation.
La Société Organisatrice se réserve alors le droit de remettre en jeu la dotation qui lui aurait
été indûment attribuée.
La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toutes vérifications nécessaires
concer
nant l’identité et le domicile des gagnants. Toute fausse déclaration entraîne
automatiquement l’élimination du gagnant.
La
S
ociété
O
rganisatrice informe expressément les
Participants
, et ceux
-
ci reconnaissent que
Facebook ne parraine ni ne gère le
J
eu de
quelque façon que ce soit. La société Facebook ne
saurait être tenue pour responsable, le cas échéant, des manquements à la légalité de ses
modalités et/ ou de son déroulement. Les informations fournies par les
Participants
sont
collectées par la
S
ociété
O
rganisatrice et non par la société Facebook.
La
S
ociété
O
rganisatrice n’a aucun lien avec le site Facebook, et la responsabilité de
Facebook ne peut en aucun cas être recherchée à ce titre.
La Société Organisatrice ne saurait
être responsable du site Fac
ebook et de leurs conditions générales d'utilisation.
Il ne saurait être accepté aucun autre type de participation au Jeu.
Article 4
–
Dotations
4
-
1
. Définition et valeur des
dotations
Les
dotations
mis
es
en jeu sont les suivant
e
s :
-
1
W
eek
-
end escapade
zen pour 2 personnes à l’hôtel "le Biarritz" à Biarritz, d’une valeur
commerciale estimative de 750 euros TTC comprenant
o
L'hébergement durant 2 nuits à l'hôtel "le Biarritz"
o
La restauration en demi
-
pension au restaurant "lLe ponton" (hors boisson)
o
Une esc
apade douceur composée de
6 soins
thalasso et beauté
répartis sur 2 demi
-
journées : Un bain fleur de coton, un gommage Descomask (30 mn), un
hydromassage sensoriel, un modelage évasion, un modelage sous affusion, un soin
hydra ressourçant.
o
Le transport all
er/retour pour se rendre à Biarritz pour 2 personnes depuis la
France Métropolitaine, sur la base de billets en avion ou train (à la discrétion de la
Société Organisatrice) de 2
nde
classe.
Informations sur le week
-
end
:
http://www.biarritz
-
thalasso.com/thalasso/thalmar
-
biarritz/week
-
ends
-
et
-
courts
-
sejours/item/45
-
week
-
end
-
escapade
-
zen
-
hotel
-
le
-
biarritz
-
20 soin
s dans un institut d’une valeur unitaire commerciale estimative de 50 euros TTC
valables pour une durée de 6 mois.
-
10 peluches «
chèvre assise
» provenant du site
http://boutique.aunainbleu.com
d’une
valeur c
ommerciale estimative de 64 euros TTC chacune
Si la personne gagnante du week
-
end douceur ne peut pas,
pour des raisons logistiques, se
déplacer à Biarritz aux dates proposées, l’Agence LA VIE EN ROSE lui fera une deuxième
proposition de week
-
end d’une val
eur commerciale estimative équivalente à la dotation prévue.
4
-
2
. Conditions d’attribution
des
dotations
Après clôture du
Jeu, soit le lundi 23 décembre 2013 à 16h
, un tirage au sort sera organisé parmi
les Participants ayant respecté l'ensemble des
dispositions du présent règlement et répondu
correctement à l’ensemble des questions
pour attribuer les dotations visées ci
-
dessus.
Le tirage au sort effectué déterminera
31
gagnants parmi les Participants.
Les gagnants seront contactés par l’Agence LA V
IE EN ROSE dans les 7 jours suivant le tirage
au sort, leur confirmant la nature du lot gagné et les modalités pour en bénéficier.
Les gagnants
devront répondre à l’expéditeur dans les sept jours de la notification, justifier de ce qu’ils sont
âgés d’au
moins 13 ans
, de l'autorisation de leurs parents pour les mineurs
, et indiquer leur nom
et prénom.
A défaut d’avoir répondu et fourni les informations demandées en temps et en heure, les
Participants
gagnants ne pourront plus réclamer leur gain
qui ne sera
pas réattribué
.
Article 5
–
Limitation de responsabilité
–
Force majeure
La responsabilité de la
S
ociété
O
rganisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force
majeure ou indépendant de sa volonté, le présent
J
eu devait être modifié, écourté ou a
nnulé.
Aucune indemnité ne pourra être réclamée de ce chef.
Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger le
J
eu ou de reporter la date annoncée.
Le
s
lot
s
ne ser
ont
ni repris ni échangé
s
contre un autre objet.
Il n’y aura aucune contreparti
e financière possible.
La
S
ociété
O
rganisatrice du
J
eu décline toute responsabilité pour tous les incidents et accidents
qui pourraient survenir pendant la durée de jouissance du lot attribué et du fait de son utilisation.
La
S
ociété
O
rganisatrice rappelle
aux
P
articipants les caractéristiques et les limites du réseau
Internet
et plus particulièrement du site Facebook
et décline toute responsabilité liée aux
conséquences de la connexion des
P
articipants à ce réseau via le site du
J
eu.
Plus particulièrement
, la
S
ociété
O
rganisatrice ne saurait être tenue responsable de tout
dommage, matériel ou immatériel causé aux
P
articipants, à leurs équipements informatiques et
aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité
per
sonnelle, professionnelle ou commerciale.
La
S
ociété
O
rganisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs
P
articipants ne pourraient parvenir à se connecter au site du
J
eu où à y jouer du fait de tout défaut
technique ou de t
out problème liés notamment à l'encombrement du réseau.
La
S
ociété
O
rganisatrice se réserve le droit d'arrêter ou de suspendre le
J
eu en cas de fraude ou
dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, le système informatique attribuerait des
dotat
ions non prévues au présent règlement. Dans ces cas les messages ayant informé les
P
articipants d'un gain seraient considérés comme nuls et non avenus. En aucun cas, le nombre de
dotations ne pourra excéder celui prévu au présent règlement.
Toute contesta
tion ou réclamation relative au présent
J
eu ou à son règlement ne sera prise en
considération que dans un délai d’un mois à compter de la clôture du
J
eu.
Article
6
–
Dépôt du présent règlement
Le présent règlement est déposé à la SCP DARRICAU PECASTAING, H
uissiers de justice
associés, 4 place Constantin Pecqueur à PARIS (75018).
Le règlement est
disponible
sur le site Internet de l’étude : http://www.etude
-
dp.fr dans la
rubrique « Jeu concours » puis « Consulter les règlements de jeu concours ».
Article
7
–
Remboursement des frais de participation
Le remboursement des frais de connexion internet pour participer au
J
eu, dans la limite maximum
de 3 minutes et hors participation mobile, peut être obtenu sur simple demande écrite à l’adresse
de la
S
ociété
O
rg
anisatrice en précisant lisiblement les informations suivantes : nom, prénom,
adresse postale complète, date et heure de participation.
La demande de remboursement devra être
adressé avant le XXX et être
accompagnée d’un RIB,
RIP ou RICE et d’une copie de
la facture du fournisseur d’accès à internet du participant où
apparaissent : d’une part la nature exacte de la prestation du fournisseur d’accès à internet et son
mode de facturation (illimitée, forfaitaire...) et, d’autre part, les date et heure de connex
ion
correspondant à la participation au
J
eu clairement soulignées ou surlignées par le participant.
Étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs
d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forf
aitaire aux internautes, il est
expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels
que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun
remboursement, dans la mesure
où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce
cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le
participant de se connecter au site et de participer au
J
eu ne lui occasionne aucun frais ou débou
rs
supplémentaire.
ARTICLE 8 :
Informatique et Libertés
Les données
collectées sont destinées à la société o
rganisatrice et seron
t utilisées pour la gestion
du Jeu.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 78
-
17 du 6 janvier 1978
modifiée
relative à l’informatique, aux fi
chiers et aux libertés, chaque P
articipant dispose d’un droit
d’accès, de rectification et de radiation des données et info
rmations le concernant. Chaque
P
articipant
pourra exercer ces droits
,
par simple courrier a
dressé à
l'adresse de la Société
Organisatrice.
La Participation au Jeu implique l'utilisation de Facebook et par conséquent l'application de la
politique de confidentialité dudit site.
ARTICLE
9:
Litige
Si une ou plusieurs dispositions du présent règlem
ent étaient déclarées nulles ou inapplicables,
les autres clauses garderaient t
oute leur force et leur portée.
La participation au Jeu implique l'acceptation pure et simple du présent règlement.
