ARTICLE 1 – SOCIETE ORGANISATRICE
La société DIPA, société anonyme simplifié au capital de 40 000 €, immatriculée au RCS de Perpignan sous le numéro B330 275 355, dont le siège social est 2980 avenue Julien Panchot Cedex 9, 66968 Perpignan, organise du 11/10/2009 à 0h00 au 27/12/2009 à minuit, un jeu national gratuit et sans obligation d’achat intitulé « gagnez un an de chocolat »
ARTICLE 2 – PARTICIPANTS
Ce jeu gratuit sans obligation d’achat est véhiculé sur le site internet de la marque www.jaimelechocolat.fr, la participation est ouverte à toute personne physique majeure ou mineure résidant en France Métropolitaine, Corse comprise, à l’exception du personnel de la société organisatrice et de toute société ayant participé à la mise en place de l’opération. Aucune personne morale ne peut participer à ce jeu. Concernant les personnes mineures, l’accord du représentant légal est obligatoire. La participation se fait sous la responsabilité du représentant légal pouvant justifier de l’autorité parentale.
ARTICLE 3 – PRINCIPE DU JEU
Pour jouer, chaque participant doit se connecter sur le site www.jaimelechocolat.fr, puis se rendre sur l’onglet « Gagnez un an de chocolat ». Un formulaire d’inscription doit être rempli avec tous les champs obligatoires indiqués par un astérisque. Les champs obligatoires pour la validation de l’inscription au Jeu sont les suivants : nom, prénom, adresse, code postal, e-mail, téléphone portable et date de naissance. Le jeu utilisant le principe du « mémory », l’internaute doit retrouver des paires d’images dissimulées dans une tablette de chocolat fictive. Pour pouvoir participer au tirage au sort, le jeu doit être réussi (avoir trouvé les 6 paires d’images en moins de une minute). Dans le cas contraire, le participant pourra retenter sa chance en parrainant trois de ses amis. Pour se faire, il devra renseigner les courriels des 3 parrainés dans le formulaire prévu à cet effet.
Il est rigoureusement interdit de jouer avec plusieurs adresses e-mails.
Limité à une participation par semaine et à un gain par foyer (même nom et/ou même adresse et/ou même adresse e-mail).
ARTICLE 4 – PRESENTATION DES LOTS
L’ensemble des dotations pour ce jeu est composé comme suit :
11 lots de « un an de chocolat CÉMOI », soit l’équivalent de 9145g de chocolats CÉMOI par gagnant d’une valeur unitaire de 242€80 (calculée sur la base des prix de vente conseillés TTC) et livrés sur trois périodes.
Pour les produits de Noël, du 20 Octobre 2009 au 31 Janvier 2010 :
1 boîte 340g Les Irrésistibles Dupont d'Isigny (8€99), 2 boîtes 340g Irrésistibles Pralinés Gourmands (17€98), 2 boîtes 340g Saveurs Gourmandes (17€98), 1 boîte 270g Les Coupelles Grands Chocolatiers (11€99), 1 boîte 350g Les Coupelles Grands Chocolatiers (12€99), 1 boîte 270g Les Succès Grands Chocolatiers (11€99), 1 boîte 350g Les Succès Grands Chocolatiers (12€99), 1 Ballotin 175g Les Opéras Grands Chocolatiers (6€49), 1 coffret 150g Les Plaisirs Chocolatiers 1848 (4€99), 1 plateau 350g Khéops (12€99), 2 coffrets 105g Khéops (8€98), 2 coffrets 210g Khéops (14€98), 1 boîte 400g Les Pralinés Gourmands (9€99).
Pour les produits de Pâques, du 15 mars 2010 au 12 avril 2010 :
1 Moulage 240g Poule Grands Chocolatiers (7€99), 2 sachets 152g Les Cloches Gourmandes (6€78), 2 étuis 202g Les Cloches Gourmandes (8€98), 1 bonbonnière partage 356g Les Cloches Gourmandes (7€99), 1 étui 245g Les Irrésistibles L'Atelier Gourmand (4€99), 1 bonbonnière 200g Petits Œufs Croc Mi Croc Moi (4€50), 1 moulage 200g Cloche garnie œufs liqueurs (5€45); 1 moulage 125g Le Petit Ourson (4€29), 1 bonbonnière 200g le Petit Ourson (4€50), 1 sachet 175g mix Barbapapa (3€25). ©2010 A.T. ALL RIGHTS RESERVED.
Pour les produits permanents, du 27 septembre 2010 au 31 octobre 2010 :
1 Tablette 100g Equateur 72% (1€99), 1 Tablette 100g Equateur Orange 64% (1€89), 1 Tablette 100g Equateur Quinoa 64% (1€89), 1 Tablette 100g Sao Tomé 66% (1€99), 1 Tablette 100g Désir Lait (1€89), 1 Tablette 200g Dessert (2€49), 1 sachet 122g Amandinas (2€65), 1 sachet 122g Les Chocotines (2€65), 2 sachets 180g Le Petit Ourson (3€58), 2 sachets 180g Le Petit Hérisson (4€98), 1 sachet 200g Plaisir de Fruits St Siffrein (2€80), 1 étui 187g Quadro praliné (1€95).
ARTICLE 5 – MODALITES DE PARTICIPATION
Pour participer il suffit de :
se connecter sur Internet à l’adresse suivante : www.jaimelechocolat.fr
remplir le formulaire d’inscription (nom, prénom, date de naissance, adresse mail, adresse postale, numéro de téléphone…) Il est rappelé que le participant doit obligatoirement saisir tous les champs du formulaire signalés par un astérisque (*)
participer au jeu MEMORY en ligne sur www.jaimelechocolat.fr
La participation au jeu Mémory est obligatoire pour pouvoir participer au tirage au sort. Pour pouvoir participer au tirage au sort, le jeu doit être réussi (avoir trouvé les 6 paires d’images en moins de une minute). Dans le cas contraire, le participant pourra retenter sa chance en parrainant trois de ses amis. Pour se faire, il devra renseigner les courriels des 3 parrainés dans le formulaire prévu à cet effet.
La participation est strictement nominative. Le participant ne peut en aucun cas jouer sous plusieurs pseudos ou pour le compte d’autres participants. En cas de pluralité de participations constatée, toutes les participations seront annulées.
ARTICLE 6 – DETERMINATION DES GAGNANTS
Il ne sera accepté qu’une seule participation par foyer par semaine (même nom et/ou même adresse et/ou même adresse e-mail) pendant toute la durée du jeu.
Les gagnants des dotations mises en jeu seront déterminés par tirage au sort effectué par huissier le Lundi de chaque semaine, et seront prévenus dans un délai de 6 jours au plus tard.
Limité à un gain par foyer.
ARTICLE 7 – REMISE DES LOTS
Les 11 gagnants seront informés par courrier, téléphone, ou par courriel, dans un délai de 6 jours suivant le tirage au sort hebdomadaire.
Les lots seront envoyés par Colissimo aux adresses des gagnants remplies lors du formulaire d’inscription.
La livraison de chacun des 11 lots est ventilée sur 3 périodes réparties comme suit :
Du 20 Octobre 2009 au 31 Janvier 2010, 4645g de produits CÉMOI collection Noël 2009:
1 boîte 340g Les Irrésistibles Dupont d'Isigny, 2 boîtes 340g Irrésistibles Pralinés Gourmands, 2 boîtes 340g Saveurs Gourmandes, 1 boîte 270g Les Coupelles Grands Chocolatiers, 1 boîte 350g Les Coupelles Grands Chocolatiers, 1 boîte 270g Les Succès Grands Chocolatiers, 1 boîte 350g Les Succès Grands Chocolatiers, 1 Ballotin 175g Les Opéras Grands Chocolatiers, 1 coffret 150g Les Plaisirs Chocolatiers 1848, 1 plateau 350g Khéops, 2 coffrets 105g Khéops, 2 coffrets 210g Khéops, 1 boîte 400g Les Pralinés Gourmands
Du 15 mars 2010 au 12 avril 2010, 2449 g de produits CÉMOI collection Pâques 2010 :
1 Moulage 240g Poule Grands Chocolatiers, 2 sachets 152g Les Cloches Gourmandes, 2 étuis 202g Les Cloches Gourmandes, 1 bonbonnière partage 356g Les Cloches Gourmandes, 1 étui 245g Les Irrésistibles L'Atelier Gourmand, 1 bonbonnière 200g Petits Œufs Croc Mi Croc Moi, 1 moulage 200g Cloche garnie œufs liqueurs, 1 moulage 125g Le Petit Ourson, 1 bonbonnière 200g le Petit Ourson, 1 sachet 175g mix Barbapapa ©2010 A.T. ALL RIGHTS RESERVED.
Du 27 septembre 2010 au 31 octobre 2010, 2051g de produits CÉMOI collection permanente :
1 Tablette 100g Equateur 72%, 1 Tablette 100g Equateur Orange 64%, 1 Tablette 100g Equateur Quinoa 64%, 1 Tablette 100g Sao Tomé 66%, 1 Tablette 100g Désir Lait, 1 Tablette 200g Dessert, 1 sachet 122g Amandinas, 1 sachet 122g Les Chocotines, 2 sachets 180g, Le Petit Ourson, 2 sachets 180g Le Petit Hérisson, 1 sachet 200g Plaisir de Fruits St Siffrein, 1 étui 187g Quadro praliné.
ARTICLE 8 – DISPOSITIONS GENERALES
Les dotations ne sont transmissibles, ni échangeables contre d’autres objets de quelques valeur que ce soit ou d’autres prestations de services ou contre une quelconque contrepartie financière (totale ou partielle). Aucun des lots ne pourra faire l’objet d’aucune contestation d’aucune sorte et ne pourra ni être repris, ni échangé, ni cédé (pour un membre de la même famille), ni faire l’objet de sa contre valeur en espèces.
Si les circonstances l’exigent, la société organisatrice se réserve le droit de remplacer une dotation par une autre dotation de valeur égale ou supérieure.
ARTICLE 9 – REMBOURSEMENT DES FRAIS
Les participants au jeu peuvent obtenir le remboursement de leur frais de participation, dans les conditions suivantes :
- Les participants accédant au site www.jaimelechocolat.fr à partir d’un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication ou à l’appel peuvent obtenir le remboursement de leurs frais de connexion sur le site www.jaimelechocolat.fr sur la base d’un forfait par jour correspondant au coût de la connexion de 2 minutes de communication téléphonique locale T.T.C depuis un poste fixe, selon les tarifs France Télécom en vigueur soit 0,12 € au total équivalant à 2 minutes de connexion au prix de 0.06 TTC la minute (coût d’une communication locale en heure pleine)
Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du Participant ayant participé à l’Opération pour lequel il est demandé le remboursement des frais de connexion. En tout état de cause, une seule demande de remboursement par Participant sera prise en compte pour toute la durée de l’Opération.
Par ailleurs, un quelconque remboursement ne peut, par définition, intervenir, que s’il y a eu un débours réel de la part du Participant sous peine d’être passible de poursuites pour escroquerie. Il est rappelé que tout accès au Site s’effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que, notamment, connexion par ADSL, câble, ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est, dans ce cas, contracté par l’internaute, pour son usage de l’Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Site pour participer à l’opération ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.
- Remboursement du timbre utilisé pour la demande de règlement du jeu au tarif lent en vigueur pour une enveloppe de moins de 20g, dans la limite d’un seul remboursement par foyer (même nom, même adresse postale).
- Remboursement du timbre utilisé pour la demande de remboursement au tarif lent en vigueur pour une enveloppe de moins de 20g, dans la limite d’un seul remboursement par foyer (même nom, même adresse postale).
Les frais engagés (timbre tarif lent en vigueur moins de 20 gr.) par le participant pour cette demande de remboursement seront remboursés sur simple demande écrite. Il est impératif d’effectuer toute demande de remboursement au plus tard 10 jours calendaires après réception de la facture téléphonique correspondante. La date retenue sera celle indiquée sur la facture. La demande de remboursement devra comporter les éléments suivants : nom, prénom, adresse postale et adresse e-mail (tous ces éléments doivent être identiques à ceux saisis sur le formulaire d’inscription au jeu), un RIB ou un RIP (relevé d’identité bancaire ou postal), la date et l’heure de sa participation, et dès sa disponibilité, une photocopie détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès indiquant les dates et heures de connexion en les soulignant. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile. Le nom et l’adresse de la personne demandant le remboursement doivent être les mêmes que ceux mentionnés sur la facture de l’opérateur téléphonique. S’agissant du (des) remboursement(s) de la connexion Internet, le(s) code(s) utilisé(s) pour jouer, devront également être joints. Chaque demande de remboursement contenant les informations et documents décrits ci-dessus devra être adressé à :
Société DIPA - JEU « GAGNEZ 1 AN DE CHOCOLAT »
2980 avenue Julien Panchot
66968 Perpignan Cedex 9.
Cette demande doit être adressée par courrier, impérativement avant le 10/03/2010, cachet de la poste faisant foi. Limité à une demande de remboursement par foyer (même nom et/ou même adresse et/ou même adresse e-mail).
En cas de tentative de fraude, la société DIPA se réserve le droit d’annuler l’opération et d’engager des poursuites.
Les remboursements seront effectués par virement bancaire dans un délai d’environ 10 semaines à compter de la réception de la demande.
ARTICLE 10 – DEMANDE PRESENTANT UNE ANOMALIE
Toute demande présentant une anomalie (notamment incomplète, illisible, non conforme au règlement, reçue après les dates limites indiquées dans le règlement ou insuffisamment affranchie) ne sera pas prise en considération et sera considérée comme nulle.
La participation au jeu par Internet est réservée aux personnes physiques qui valident manuellement et personnellement leur participation et adoptent une attitude loyale à l’égard du jeu et de ses procédures. La société organisatrice exclura automatiquement du jeu tout participant déloyal qui aura joué sous plusieurs pseudos ou pour le compte d’autres participants et plus généralement tout participant qui aura manifestement joué au-delà du nombre autorisé de participation.
La société organisatrice se réserve le droit d’exclure du jeu et de poursuivre en justice toute personne qui aurait tenté de tricher, de troubler le bon déroulement du jeu ou qui n’aurait pas respecté le présent règlement. Dans ce cas, le gagnant sera déchu de tout lot.
ARTICLE 11 – RESPONSABILITE
La société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de tous faits qui ne lui seraient pas imputables, notamment en cas de mauvais fonctionnement des lignes téléphoniques, d’indisponibilité du site internet www.jaimelechocolat.fr, de défaillance technique rendant impossible la poursuite du jeu, d’interruption des communications téléphoniques, des dysfonctionnements du réseau Internet empêchant le bon déroulement du jeu, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur ou du téléphone portable du participant ou tout autre problème lié aux réseaux de communication, aux serveurs, aux fournisseurs d’accès Internet, aux réseaux de téléphonie mobile, aux équipements informatiques ou aux logiciels, de la perte de toutes données, des conséquences de tout virus, anomalie, défaillance technique, de toute défaillance technique, matérielle ou logicielle quelque nature ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d’un participant, d’erreur d’acheminement des lots, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, de leur non réception ou de leur détérioration, de leur livraison avec retard.
Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous l’entière responsabilité des participants.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeux proposés, notamment afin d’en modifier les résultats ou tout élément déterminant l’issue d’une partie et les gagnants d’une partie. La société organisatrice se réserve le droit de faire respecter l’égalité de chance entre tous les participants, notamment par voix de justice ou tout autre moyen à sa convenance.
La société organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure, d’évènements indépendants de sa volonté ou de nécessité justifiée, elle était amenée à écourter, prolonger, reporter, modifier ou annuler le jeu à tout moment si les circonstances l’exigent.
La société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable des dommages liés à la jouissance du lot.
ARTICLE 12 – INFORMATIQUE ET LIBERTES
La société organisatrice est la destinataire des informations nominatives. Les participants sont informés que leurs nom et coordonnées feront l’objet d’un traitement informatique. Les participants autorisent la société organisatrice à utiliser leur nom, prénom et adresse, sur tout support, pour les communications concernant le jeu sans que cette utilisation puisse ouvrir d’autres droits que le prix gagné. Conformément à la loi informatique et Liberté n°78-17 du 06 janvier 1978, les participants ainsi que leur représentant légal s’ils sont mineurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des informations nominatives les concernant qu’ils peuvent exercer sur simple demande :
- par mail : jaimelechocolat@cemoi.fr
- par courrier à : Société DIPA – JAIMELECHOCOLAT.FR- 2980 avenue Julien Panchot 66968 Perpignan Cedex 9.
ARTICLE 13 – AUTORISATION
Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité et leurs coordonnées, toute indication d’identité ou d’adresse fausse ou erronée entraînant automatiquement l’élimination de la participation.
ARTICLE 14 – REGLEMENT
La participation à ce jeu implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement complet déposé chez SELARL G-HUIS- 12/14 Boulevard du grand Cerf 86000 POITIERS, ainsi que l’arbitrage en dernier ressort de la société organisatrice pour toutes les contestations relatives à l’interprétation et ou à l’application du présent règlement.
Le règlement complet du jeu est consultable sur le site www.jaimelechocolat.fr. Il sera adressé à titre gratuit, à toute personne qui en fera la demande par courrier à la Société DIPA – JEU « GAGNEZ 1 AN DE CHOCOLAT » 2980 avenue Julien Panchot Cedex 9 66968 Perpignan Cedex 9.
ARTICLE 15 – ADRESSE DU JEU
Société DIPA – JEU « GAGNEZ 1 AN DE CHOCOLAT » 2980 avenue Julien Panchot 66968 Perpignan Cedex 9.
