Règlement du jeu-concours Cécémel n°411843 Lot principal gagné : 5 cartes cadeau Decathlon de 390 euros (390 €).

REGLEMENT DU JEU « été Cécémel » avec obligation d’achat
ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE
La société FrieslandCampina Dairy France, SAS au capital de 500 000 euros, dont le siège social est situé ZI de la Gandonne
- 246 Rue des Canesteu - 13300 SALON DE PROVENCE, France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de
Salon-de-Provence sous le numéro 304 202 328 (ci-après « la Société Organisatrice »), organise du 21/06/2021 à 8h00 au
31/08/2021 à 23h59 (ci-après la « Durée de l’Opération ») le jeu « été Cécemel », un jeu avec obligation d’achat en
magasin (ci-après « l’Opération ») dans les magasins participants de France métropolitaine (Corse comprise) et sur le site
Internet accessible à l’URL suivante : www.jeuetececemel.fr (ci-après « le Site »), selon les modalités décrites dans le
présent règlement.
ARTICLE 2 - PARTICIPATION
2.1. L’Opération est ouverte à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine (Corse comprise) (ciaprès les « Participants »), à l’exclusion des membres de la Société Organisatrice, des personnes ayant directement ou
indirectement participé à la conception, à la réalisation ou à la gestion de l’Opération, ainsi que des membres de leur
famille en ligne directe (conjoints, ascendants, descendants, frères et sœurs).
2.2. La participation au Jeu implique la prise de connaissance et l’acceptation pleine et entière du présent règlement et
signifie que le participant répond aux conditions d’éligibilité qui y sont décrites.
2.3. La participation est liée à l’achat, il sera accepté autant de participations de que de preuves d’achat différentes.
2.4. La Société Organisatrice se réserve le droit de vérifier que les gagnants ont participé à l’Opération dans des conditions
conformes au présent règlement, les participations non-conformes entraînant la disqualification des gagnants et
l’annulation de leur gain éventuel.
ARTICLE 3 - ANNONCE DE L’OPERATION – PRODUITS CONCERNÉS
L’Opération est portée à la connaissance du public via de la PLV en magasin (kakémonos, stop rayon, bande de rives…) et
via les réseaux sociaux (facebook, linkedin, instagram…).
Sont concernés toutes les références de la marque Cécémel présentes dans les points de vente participants, dans la limite
des stocks disponibles.
ARTICLE 4 - MODALITES DE PARTICIPATION
La participation au Jeu est effective durant toute la Durée de l’Opération sous réserve des dispositions de l’Article 11.
Pour participer, il suffit de :
- Prendre connaissance du Règlement ;
- Acheter 1 produits de la marque Cécémel pendant la durée de l’Opération ;
- Se connecter au site : www.jeuetececemel.fr ou de flasher le QRcode présent sur les éléments de PLV ;
- Remplir un formulaire d’inscription et indiquer ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse postale, adresse
mail et numéro de téléphone) ;
- Télécharger votre preuve d’achat (ticket de caisse) ;
- Cliquer sur la case « Je joue »
La non-communication ou non acceptation par le participant des éléments ci-dessus à la Société Organisatrice est un motif
d’annulation de la participation et du gain remporté.
Il est précisé que l’achat d’un produit de la marque Cécémel postérieurement à la validation de la participation sur le Site
ne permet pas de valider son gain.
ARTICLE 5 - DOTATIONS
Les lots mis en jeu pour l’ensemble de l’Opération (ci-après séparément « le Lot » et ensemble « les Lots ») sont décrits
ci-après.
Lot 1 :
• 5 lots de 4 vélos sur une base tarifaire de 2 vélos adultes et 2 vélos enfants une valeur indicative de 390 € TTC/lot
de 4 vélos. La dotation sera remise sous forme de carte cadeau DECATHLON d’une valeur de 390€ TTC.
Lot 2 :
• 100 bons de réductions immédiats d’une valeur de 0,5cts à valoir sur l’intégralité de la gamme Cécemel. Ce bon
sera valable une fois, dans les magasins où les produits sont présents. Les bons seront valables jusqu’au
31/12/2021.
Les lots attribués ne peuvent donner lieu à cession, échange, remplacement ou remise de leur contre-valeur, totale ou
partielle, en nature ou en numéraire. Toutefois, en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence, la
Société́Organisatrice se réserve le droit de remplacer le lot attribué par une dotation de valeur équivalente.
Dans l'hypothèse où un gagnant ne voudrait pas ou ne pourrait pas, pour quelle que raison que ce soit, prendre possession
ou bénéficier de tout ou partie du lot gagné dans les conditions décrites dans le présent règlement, il serait considéré́
comme ayant renoncé́ au bénéfice complet dudit lot et ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou
contrepartie de la part de la Société́Organisatrice à ce titre.
ARTICLE 6 – DESIGNATION ET INFORMATION DES GAGNANTS
Leslot 1 et 2 sont mis en jeu par instants gagnants ouverts. Les instants gagnants sont prédéterminés de manière aléatoire
par la Société Organisatrice avant l’Opération et déposés auprès de Marc Lelièvre, SELARL Legahuis conseils, 5 rue de la
lionne 45 000 Orléans.
Sont ainsi prédéterminés : 105 instants gagnants pendant toute la durée de l’Opération pour les lots 1 et 2 qui donneront
lieu à la détermination d’un gagnant dans les conditions ci-dessous.
Si la validation du formulaire d’inscription correspond à un instant gagnant (date et heure françaises de connexion faisant
foi), il sera indiqué au participant qu’il a gagné. Dans le cas contraire, il sera indiqué au participant qu’il a perdu. Dans
l’hypothèse où plusieurs connexions gagnantes interviendraient pendant un même instant gagnant, c’est le premier
participant à l’instant gagnant donné à être enregistré par le serveur, qui se verra attribuer la dotation correspondante.
Si le formulaire qui correspond à un instant gagnant dans les conditions indiquées ci-dessus n’est pas validé, le premier
formulaire d’inscription validé après l’instant gagnant remportera le Lot correspondant. Il n’est autorisé qu’un seul
gagnant par foyer (même nom, même prénom, même adresse postale et/ou email) pendant toute la durée de l’Opération.
Il est également rappelé qu’un seul Lot sera attribué par gagnant.
Toute information d'identité ou d'adresse postale ou preuve d’achat fausse, incomplète ou illisible entraîne l’élimination
immédiate du participant. À ce titre, la Société Organisatrice se réserve le droit de demander une copie de la pièce
d’identité du gagnant lors de la remise de la dotation, dans la mesure où il est rappelé qu’aucune personne mineure ne
pourra prétendre aux dotations mises en jeu dans le cadre du présent règlement.
La présentation d’une capture d’écran ne fait pas foi de gain.
Dans le cas où un gagnant ne pourrait être contacté dans les 15 jours après réception de son envoi ou en cas de
coordonnées manquantes, inexactes, ou dans le cas où il serait dans l’impossibilité de produire l’ensemble des justificatifs
demandés (ticket de caisse) il sera alors réputé avoir renoncé à son lot sans qu'aucune indemnité de quelle que nature
que ce soit ne puisse être réclamée à la Société́Organisatrice.
ARTICLE 7 – REMISE ET UTILISATION DES LOTS
Le(s) gagnant(s) des Lots 1 et 2 sera/seront avertis dans un premier temps par mail, puis en cas d’absence de réponse sous
un délai de 2 semaines, par téléphone. Tout gagnant devra confirmer l’adresse d’envoi du lot dans un délai de 15 jours.
Les lots seront expédiés au maximum sous un délai de 6 semaines à partir de la date de fin du jeu le 31/08/2021.
Les Lots non réclamés par les gagnants dans les délais impartis par La Poste ou retournés à la Société Organisatrice pour
cause de non-réception par les gagnants seront considérés comme perdus et ne seront pas remis en jeu. Le gagnant sera
alors réputé avoir renoncé à son lot sans qu'aucune indemnité de quelle que nature que ce soit ne puisse être réclamée à
la Société́Organisatrice à ce titre.
La liste des gagnants ne pourra pas être communiquée à des tiers afin de respecter la confidentialité attachée aux données
transmises par les participants.
ARTICLE 8 - DEPOT ET MISE A DISPOSITION DU REGLEMENT
La participation à l’Opération implique l’entière acceptation du présent règlement qui est déposé auprès de chez Maître
Marc Lelièvre SELARL Legahuis conseils 5 rue de la Lionne 45 000 Orléans.
Le règlement est consultable gratuitement et imprimable sur le Site pendant la durée de l’Opération et dans les magasins
participants et sera adressé à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande à la Société Organisatrice (timbre
remboursable sur demande, au tarif lent en vigueur, un remboursement par foyer, même nom et même adresse).
ARTICLE 9 - REMBOURSEMENT DES FRAIS
Les frais de connexion à Internet pour participer à l’Opération et les frais d’affranchissement liés à l’envoi des preuves
d’achat si nécessaire, ne seront pas remboursés.
ARTICLE 10- FRAUDE
Toute participation devra être loyale : il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de
tenter de modifier les dispositifs de Jeu proposés, notamment afin d'en modifier les résultats.
La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie de l’Opération ou des participations en cas de fraude sous quelque
forme que ce soit, dans le cadre de la participation à l’Opération ou de la détermination des gagnants.
La Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler toute participation frauduleuse (notamment par la mise en place
d’un système de participation automatisée) et ne saurait engager sa responsabilité de ce fait. Elle se réserve par ailleurs
le droit de ne pas attribuer les Lots aux fraudeurs et/ou de les poursuivre devant les juridictions compétentes, notamment
sur le fondement de l’article 323-2 du Code pénal, sanctionnant de cinq (5) ans de prison et de 75 000 euros d’amende «
le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un système de traitement automatisé de données ».
De même, s’il est avéré́que le déroulement du Jeu est perturbé́par des tiers, mais qu’un participant est complice de ces
agissements, sa participation sera également considérée comme nulle et des poursuites pourront être engagées par la
Société́Organisatrice à son encontre.
Il est expressément convenu que la Société Organisatrice, pourra se prévaloir des programmes, données, fichiers,
enregistrements, opérations ou tout autre élément sous format ou support informatique ou électronique notamment aux
fins de prouver tout manquement par un participant aux dispositions du présent règlement.
ARTICLE 11- FORCE MAJEURE
La Société Organisatrice décline toute responsabilité si, pour cause de force majeure ou d’événement indépendant de sa
volonté, l’Opération devait être annulée, prolongée, écourtée, modifiée partiellement ou en totalité, ou reportée. Des
avenants et des modifications de ce règlement peuvent alors éventuellement être publiés pendant l’Opération. Ils seront
considérés comme des annexes au présent règlement.
Tout changement fera l’objet d’un dépôt d’avenant du présent règlement auprès Maître Marc Lelièvre SELARL Legahuis
conseils 5 rue de la Lionne 45 000 Orléans et d’informations préalables par tout moyen approprié.
ARTICLE 12 - RESPONSABILITE
La Société Organisatrice ne fournira aucune prestation, ni garantie, le gain consistant uniquement en la remise éventuelle
d’une dotation telle que prévue ci-dessus, à l’exclusion de toute autre chose.
De même, la responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra pas être recherchée en cas d’utilisation par les
participants de coordonnées de personnes non consentantes.
La Société Organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction des gagnants
concernant leurs Lots et/ou leur jouissance.
De plus, la Société Organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents
survenus pendant la durée de la jouissance des dotations par les gagnants.
Par ailleurs, la Société Organisatrice ne pourra être tenue pour responsable :
- de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication téléphonique, de tout
dysfonctionnement du réseau "Internet" empêchant le bon déroulement de l’Opération notamment dû à des
actes de malveillances externes,
- des problèmes de connexion au site du fait de tout défaut technique ou de l’encombrement du réseau,
- d’une absence de disponibilité des informations due à un problème de serveur ou de réseau et/ou de la présence
de virus sur le site,
- des interruptions, des délais de transmission des données,
- des défaillances de l’ordinateur, du téléphone, du modem, de la ligne téléphonique, des serveurs, des fournisseurs
d’accès Internet, des opérateurs de téléphonie, des équipements informatiques, des logiciels des Participants, ou
de tout autre élément ou support,
- de la perte ou du mauvais acheminement du courrier,
- de la perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée,
- des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, de tout dommage causé à
l’ordinateur d’un Participant,
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité
de participer à l’Opération ou ayant endommagé le système d’un Participant.
Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou
logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre tout atteinte. La connexion au site et la
participation à l’Opération se fait sous l’entière responsabilité des participants.
La participation à l’opération implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet,
l’absence de protection de certaines données contre les détournements éventuels ou piratage et les risques de
contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau, ou tout autre problème lié à Internet.
Plus particulièrement, la Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage causé
aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ainsi que des conséquences
pouvant en découler sur leur activité personnelle ou professionnelle, sauf en cas de faute dolosive ou négligence grave de
la Société Organisatrice.
ARTICLE 13 - DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’Opération font l'objet d'un traitement automatisé, conformément
au règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la
loi du 6 août 2004. Les données concernant les participants sont nécessaires au traitement de la participation des
internautes à l’Opération à des fins d’identification des participants, envoi des dotations, gestion des réclamations. Le fait
de ne pas communiquer ces informations pourrait entraîner l'impossibilité de traiter la candidature du participant.
Ces données personnelles ne seront conservées que pour une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles
elles sont collectées, à savoir pour une période maximum de six (6) mois à compter de la date de fin de l’Opération. Ce
délai permettra de pouvoir recontacter les gagnants dans le cadre d’un retard de livraison par exemple.
Conformément à la règlementation en vigueur, tous les participants disposent d’un droit d’accès, d’opposition, de
rectification, de suppression et de portabilité des données personnelles les concernant, ainsi qu’un droit de limitation du
traitement de leurs données personnelles, qu’ils peuvent exercer en s’adressant à l’adresse postale suivante :
Jeu été Cécémel
LP GESTION
16 Rue de la Mouchetière,
45140 Saint Jean de la Ruelle
Ou à l’adresse email suivante : jeuetececemel.fr (afin de traiter efficacement votre demande, nous vous remercions de
bien faire référence au Jeu «été Cécémel»).
Toute demande de retrait des données personnelles effectuée avant la date de fin de l’Opération entraînera
nécessairement l’annulation de la participation.
Les données à caractère personnel des participants sont destinées aux seuls membres du personnel de la Société
Organisatrice et/ou de ses prestataires en charge de la gestion de l’Opération dûment autorisés par la Société
Organisatrice à cet effet ou de toute autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande.
ARTICLE 14 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE LA SOCIÉTÉ ORGANISATRICE
Les marques, les logos Cécémel ainsi que la forme des produits sont la propriété exclusive de la Société Organisatrice.
Toute utilisation des droits de propriété intellectuelle de la Société Organisatrice (créations, marques, logos…) est interdite
sans autorisation expresse et écrite de la Société Organisatrice.
ARTICLE 15 – LOI APPLICABLE ET CONTESTATION
15.1. L’Opération et le présent règlement sont soumis au droit français.
15.2. Si une ou plusieurs stipulations du présent règlement étaient déclarées nulles et/ou non applicables, les autres
clauses garderaient toute leur force et leur portée.
15.3. Toute difficulté quant à l’interprétation ou à l’application du Règlement devra être formulée au plus tard dans un
délai de 3 semaines après la clôture de l’Opération, de même que toute contestation ou réclamation relative à l’Opération,
devront être adressée à la Société Organisatrice à l’adresse suivante par lettre recommandée avec accusé de réception :
Jeu été Cécémel
LP GESTION
16 rue de la Mouchetière
45140 Saint Jean de la Ruelle
Tout différent, non prévu par le présent Règlement, né à l’occasion de l’Opération, fera l’objet d’une tentative de
règlement amiable. A défaut, le litige sera soumis à la compétence des juridictions prévues par les textes légaux
applicables.
EXTRAIT DE REGLEMENT
Jeu avec obligation d’achat organisé par la société FrieslandCampina Dairy France au capital de 500 000 euros, dont le
siège social est situé ZI de la Gandonne - 246 Rue des Canesteu - 13300 SALON DE PROVENCE, France, immatriculée au
Registre du commerce et des sociétés de Salon de Provence sous le numéro 304 202 328, se déroulant du 21 juin 2021 à
8h00 au 31 aout 2021 à 23h59 dans les magasins participants de France métropolitaine (Corse comprise) et sur le site
Internet accessible à l’URL suivante : www.jeuetececemel.fr.
Pour participer au Jeu :
Il vous suffit de :
- Prendre connaissance du règlement du jeu ;
- Acheter 1 produit Cécémel pendant la durée de l’opération ;
- Se connecter au site www.jeuetececemel.fr; ou de flasher le QRcode présent sur les supports en magasin ;
- Remplir un formulaire d’inscription et indiquer ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse postale, adresse
mail et numéro de téléphone) ;
- Télécharger votre preuve d’achat (ticket de caisse) ;
- Cliquer sur la case "Je joue".
Vous saurez tout de suite si vous avez gagné et si vous avez remporté l'un des lots mis en jeu : 5 lots de vélos pour 4
personnes et 100 bons de réductions d’une valeur de 0,5€
Le règlement est consultable gratuitement et imprimable sur le Site pendant la durée de l’Opération et dans les magasins
participants et sera adressé à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande à la Société Organisatrice (timbre
remboursable sur demande, au tarif lent en vigueur, un remboursement par foyer, même nom et même adresse).