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Règlement du jeu ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE
La société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée au capital de 37 000 Euros dont le siège social se situe 1, rue Jean Mermoz - ZAE Saint Guénault – BP 75, 91002 Evry Cedex et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 451 321 335, (ci-après désignée « Société organisatrice ») organise un jeu gratuit et sans obligation d’achat du 22 octobre au 02 novembre 2009 sur le site Internet www.50ans.carrefour.fr.
ARTICLE 2 : LES PARTICIPANTS
Ce jeu est réservé aux personnes physiques et majeures résidant en France métropolitaine (Corse comprise).
Ne peuvent participer au jeu les personnes physiques ayant participé à quelque titre que ce soit à l’organisation du présent jeu, ainsi que les membres de leurs familles respectives vivant sous le même toit.
ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PARTICIPATION
Comme toute loterie commerciale, ce jeu est régi par le hasard et chaque participant doit respecter son esprit et son règlement.
3.1
Le participant peut tenter sa chance en se connectant sur le site Internet www.50ans.carrefour.fr du 22 octobre au 02 novembre 2009.
Pour participer il devra remplir et valider le formulaire s’affichant en indiquant obligatoirement :
Civilité, Nom, Prénom, Date de naissance, Son adresse électronique valide Nombre de participations autorisées :
La participation au jeu est limitée à 1 (une) par foyer (personne habitant sous le même toit) et par jour. Toute tentative de fraude de la part d’un participant pourra entraîner la nullité de toutes ses participations sur l’ensemble du jeu.
Les adhérents au Programme de Fidélité Carrefour sont autorisés à jouer une fois supplémentaire par jour (soit 2 participations par jour au total). L’adhésion au Programme de Fidélité Carrefour est gratuite.
En outre, le participant a la possibilité de parrainer jusqu’à 3 amis, en renseignant son nom et adresse électronique. Pour chaque ami parrainé, le joueur bénéficie d’une participation supplémentaire. Les amis ainsi parrainés recevront par courrier électronique une invitation à participer au jeu.
Avant ou après la participation à cet instant gagnant, les participants pourront bénéficier d’une chance supplémentaire de jouer en essayant de remporter une course contre un personnage.
Autrement dit, les non porteurs de la Carte de Fidélité sont donc autorisés à participer à l’instant gagnant 1 à 5 fois par jour au maximum et les porteurs de la Carte de Fidélité sont donc autorisés à participer à l’instant gagnant 2 à 6 fois par jour au maximum.
3.2.
Il appartient au participant de bien s’assurer que ses nom, prénom, numéro de carte de fidélité ou son numéro de référence client de l'une des Cartes PASS émises par S2P et adresse électronique sont renseignés correctement. Dans le cas contraire, le gain éventuel ne pourra pas être attribué. Aucune réclamation ne pourra être acceptée si le participant a indiqué un nom, prénom, numéro de carte de fidélité ou son numéro de référence client de l'une des Cartes PASS émises par S2P, adresse électronique erronés, ou si le participant est empêché pour une quelconque raison de lire son courrier postal.
Toute inscription comportant une anomalie (incomplète, erronée) ne sera pas prise en considération et sera considérée comme nulle.
Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité et leur domicile par la Société Organisatrice, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations reçues, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux bulletins des gagnants potentiels. Toute mention fausse ou incohérente entraînera l’élimination immédiate de leur participation.
Tout comportement abusif ayant pour conséquence une dénaturation du principe même du jeu (méthodes, combines, manœuvres permettant de supprimer l’effet de hasard par exemple…), toute tentative de fraude ou de tricherie de la part d’un participant entraînera la nullité de tous ses bulletins de participation.
Seules seront prises en compte les participations sur le site Internet www.50ans.carrefour.fr, aucune participation par téléphone ou courrier ne sera prise en compte.
ARTICLE 4 : DESIGNATION DES GAGNANTS
Les gagnants seront désignés par un processus aléatoire de gain instantané (dit « instants gagnants »). Le participant sera désigné gagnant si son numéro de partie correspond à un « instant gagnant ».
Les instants gagnants sont prédéterminés et ouverts. Si la partie du participant correspond à l’un des instants gagnants, le participant gagne la dotation préalablement affectée à cet instant gagnant. Si aucun participant ne joue lors de cet instant gagnant, le premier à le faire après l’instant gagnant gagne la dotation affectée à cet instant gagnant.
Les gagnants recevront un courriel de confirmation de leur gain au plus tard le 21 octobre 2009.
Aucune liste des gagnants ne sera communiquée par téléphone ou par écrit.
ARTICLE 5 : DOTATIONS
Il y a au total 53 lots à gagner répartis comme suit:
Lot n°1 : Un (1) véhicule « CITROËN NEMO série spéciale « Le monde de Nemo » de Disney/Pixar, 1.4i, neufs, sans option, d’une valeur commerciale unitaire de quatorze mille sept cent quarante (14 740) euros TTC (Tarif VP général Citroën conseillé du 1er octobre 2009). Le lot n’inclut pas le montant des frais de mise à la route, et notamment les frais de carte grise et d’immatriculation, qui restent à la charge des gagnants. La couleur de chacun des véhicules, constituant les lots du jeu, objet du présent règlement, sera laissée à la discrétion d’AUTOMOBILES CITROËN. Il y a, au total, trois (3) lots n°1. Lot n°2 : Un (1) bon d’achat de cinquante (50) euros créditées sur le Compte Fidélité Carrefour des gagnants. Seuls les porteurs de la Carte de Fidélité Carrefour pourront gagner ces lots. Il est précisé que l’adhésion au Programme de Fidélité Carrefour est gratuite. Il y a, au total, cinquante (50) lots n°2. Les participants seront informés immédiatement sur le site du jeu lorsque les « lots n°1 » auront été gagnés.
Il ne sera attribué qu’un seul lot par foyer (personnes vivant sous le même toit) sur l’ensemble du jeu.
Les gagnants devront s’être conformés au règlement. S'il s'avérait qu'un des gagnants ne répond pas aux critères du présent règlement, son lot ne lui serait pas attribué et resterait propriété de Citroën. S’il apparaît après constitution des fichiers des gagnants qu'un doute existe sur l'exactitude des informations fournies lors de l’inscription au jeu, la Société organisatrice se réserve le droit de demander toutes pièces administratives justifiant son nom, adresse et numéro de téléphone. A défaut, ces participations seront considérées comme nulles, ne pourront donner lieu à l'obtention de la dotation et le lot resterait propriété de la Société organisatrice.
La Société organisatrice n’est pas tenue de répondre aux demandes des participants (écrite, mail, fax ou téléphonique) concernant le mécanisme du jeu, l'interprétation ou l'application du présent règlement, la liste des gagnants, même après la clôture du jeu.
Les dotations ne pourront en aucun cas être reprises ou échangées contre leur valeur en espèce ou contre toute autre dotation, ni transmise à des tiers sur la demande du gagnant. Cependant, en cas de force majeur ou si les circonstances l’exigent, la Société organisatrice se réserve la possibilité de substituer à tout moment aux dotations proposées d'autres dotations d'une valeur équivalente. Les dotations ne peuvent donner lieu à aucune contestation ou réclamation d'aucune sorte.
ARTICLE 6 : remise des lots
Les gagnants des lots n°1 devront répondre au courriel de confirmation de gain et en le renvoyer à l’adresse suivante : 50ans_Carrefour@carrefour.com; en indiquant leurs coordonnées postales (adresse et code postal) avant le 04 décembre 2009. Dans le cas où le gagnant ne répondrait pas avant le 04 décembre 2009, le lot ne pourra ni lui être remis, ni être réclamé. Le gagnant sera alors réputé avoir renoncé à son gain, qui redeviendra la propriété de la société organisatrice.
AUTOMOBILES CITROËN livrera les véhicules gagnés à chaque gagnant, uniquement en France Métropolitaine, dans la succursale CITROËN la plus proche du domicile personnel dudit gagnant. En aucun cas, AUTOMOBILES CITROËN ne pourra être tenue de livrer les lots gagnés hors France Métropolitaine.
Les « lots n°1 » offerts aux gagnants ne pourront être perçus immédiatement par ceux-ci, même sur leur demande avant un délais de cinq (5) mois suivant le terme du présent jeu fixé au 2 novembre.
AUTOMOBILES CITROËN se réserve toutefois la possibilité de livrer tout ou partie des lots gagnés avant le terme de cette période aux dits gagnants.
AUTOMOBILES CITROËN contactera directement les gagnants afin de les informer de la mise à disposition de leur lot.
Les « lots n°2 » seront crédités sur le Compte Fidélité des gagnant au plus tard le 31 janvier 2010.
Les lots sont nominatifs et ne peuvent être transmis à des tiers.
Toute réclamation de Participant portant sur des lots non délivrés avant le 28 février 2010 devra être accompagnée du courriel de confirmation stipulant la dotation remportée par le Participant. Cette demande devra être adressée par courriel à l’adresse suivante :
carrefour-service-clients@carrefour.com
Le Participant devra préciser également les éléments suivants :
ses coordonnées (civilité, nom, prénom, adresse postale, n° de carte de fidélité utilisée lors de la participation ainsi que l’adresse électronique utilisée pour la participation) l’objet de sa réclamation. Les lots non réclamés avant 31 août 2010 seront considérés comme restant propriété de la Société Organisatrice.
La Société organisatrice, ainsi que ses prestataires et partenaires, ne pourront être tenus responsables de la perte ou du vol des dotations par les bénéficiaires dès lors que les gagnants en auront pris possession. Les frais, non compris dans le lot et permettant l’accès au gain, notamment les taxes d’aéroport, l’assurance annulation voyage, les boissons et dépenses personnelles ne sont pas inclus dans la dotation et restent à la charge du gagnant. Le gagnant ne pourra demander aucune compensation à la Société organisatrice, ni aux sociétés prestataires ou partenaires.
ARTICLE 7 : PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toute personne remplissant une demande de participation bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles collectées par la Société organisatrice. Ces droits pourront être exercés sur simple demande écrite en contactant la Société CARREFOUR HYPERMARCHES à l’adresse :
Carrefour – Le Grand Jeu 50 ans « Citroën Nemo »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex
Les données collectées sont destinées à la société organisatrice et sont obligatoires pour participer au jeu. Et l’attribution de gains aux gagnants. A défaut, la participation sera considérée comme nulle.
ARTICLE 8 : LIMITE DE RESPONSABILITE
La responsabilité de la Société organisatrice ne saurait être encourue, pour une raison dont l’origine serait extérieure à son action, notamment pour les cas suivants :
Si pour une raison indépendante de sa volonté le ou les sites Internet nécessaires au jeu étaient momentanément indisponibles en cas de retard ou de perte des courriers du fait de la Poste ou de ses prestataires. La Société organisatrice informe en outre que, compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, comme la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque mauvaise utilisation de ces informations.
La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d’attribution des lots d’un participant, sauf à ce qu’elle démontre l’existence d’une faute lourde.
La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement du Jeu. En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue pour des problèmes d’acheminement ou de perte de courrier électronique ou postal.
La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et logicielle de quelque nature (virus, bogue…) occasionnée sur le système du participant, à son équipement informatique et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’envoi d’un courrier électronique ou postal, ou de l’envoi d’une dotation, à une adresse inexacte du fait de la négligence du gagnant. La Société organisatrice n’effectuera aucune recherche complémentaire si le gagnant reste indisponible et/ou injoignable avant le 04 décembre 2009.
Une fois les « lots n°1 » délivrés à l’adresse des gagnants, la remise des « lots n°1 » sera considérée comme ayant été effectuée et les gagnants se verront conférés l’entière responsabilité des « lots n°1 ».
Une fois le lot délivré à l’adresse du gagnant, la remise du lot sera considérée comme ayant été effectuée et le gagnant se verra conférer l’entière responsabilité du lot.
La Société organisatrice ne saura encourir une quelconque responsabilité, si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté (notamment problèmes techniques...) perturbant l’organisation et la gestion du Jeu, elle était amenée à écourter, proroger, reporter, modifier ou annuler le Jeu.
Des additifs, ou en cas de force majeure, des modifications, à ce règlement peuvent éventuellement être publiées pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.
ARTICLE 9 : ACCEPTATION DU REGLEMENT
Le simple fait de participer entraîne l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement déposé à l’étude SCP Papillon Lesueur, Huissiers de Justice associés, 11, bd de l'Europe BP 160, 91005 Evry Cedex. Ce règlement peut être consulté en ligne et imprimé à tout moment à l’adresse : www.50ans.carrefour.fr ou adressé gratuitement à toute personne qui en ferait la demande en écrivant à l’adresse :
Carrefour – Le Grand Jeu 50 ans « Citroën Nemo »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex
ARTICLE 10 : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
10-1
=> Pour la demande du présent règlement
Les frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement seront remboursés, par l’envoi d’un timbre postal, au tarif lent en vigueur (base 20g) sur simple demande écrite sur papier libre dans un délai ne pouvant excéder quinze (15) jours calendaires à compter de la fin de l’opération (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse suivante :
Carrefour – Le Grand Jeu 50 ans « Citroën Nemo »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex
Le remboursement des frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement est limité à un seul par foyer (personnes vivant sous le même toit).
Le participant au concours devra impérativement préciser et joindre à sa (ses) demandes de remboursement :
ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville) => Pour le remboursement des frais de participation au jeu
Les frais de connexion engagés pour la participation au concours, estimée forfaitairement à 3 minutes, seront remboursés aux participants, sur la base du coût de communication Internet du fournisseur d’accès Internet du participant au tarif en vigueur lors de la rédaction du présent règlement.
Il est rappelé que les frais de connexion seront remboursés sur la base de 3 minutes.
Les participants ne payant pas de frais de connexion liés à la durée de leurs communications (titulaires d’un abonnement « illimité », utilisateurs de câble, de l’ADSL, connexion depuis le lieu de travail…) ne pourront pas obtenir de remboursement. Seules les personnes utilisant un compte débité au temps de connexion pourront obtenir un remboursement.
La Société organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non participation d’un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information la Société organisatrice a force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au concours.
Le participant au jeu devra impérativement préciser et joindre sur sa demande de remboursement :
ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville) un RIB (Relevé d’Identité Bancaire) ou RIP (Relevé d’Identité Postal) indiquer les dates, heures et durée de connexion au Site pour la participation au concours, La demande de remboursement devra en outre :
être effectuée par écrit (aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par Internet), sous enveloppe timbrée au tarif lent en vigueur (base 20g) et adressé à : Carrefour – Le Grand Jeu 50 ans « Citroën Nemo »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex
parvenir à la Société CARREFOUR HYPERMARCHES dans un délai de 15 jours calendaires après réception de la facture téléphonique (le cachet de la poste faisant foi), comprendre la copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès auquel il est abonné, faisant apparaître la date et l'heure de ses connexions au Site pour la période donnée, qu’il aura pris soin de mettre en évidence. Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de 20 centimes d’euro le feuillet, sur simple demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.
Le remboursement des frais de connexion sera effectué par virement bancaire après vérification du bien-fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues dans la lettre de demande de remboursement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription saisi sur le site.
10-2
Toute demande illisible, raturée, incomplète ou encore expédiée hors délai sera considérée comme nulle.
Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci dessus ne sont pas remplies. Aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par Internet.
Les demandes de remboursement des frais d’affranchissement seront honorées dans un délai moyen de 6 semaines à compter de la réception de la demande écrite.
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