Règlement du jeu-concours Carrefour n°108223 Lot principal gagné : 5 voitures Fiat Doblo (18 820 euros), 10 stages d’éco-conduite pour 2 personnes (2400 euros).

REGLEMENT DE JEU
« Grand Jeu Fiat »
Du 1er
au 30 Juin 2010




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ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE

La société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée au capital de 37 000 Euros
dont le siège social se situe 1, rue Jean Mermoz - ZAE Saint Guénault – BP 75, 91002 Evry Cedex et
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro 451 321 335, et la société
CSF FRANCE, Société par Actions Simplifiée au capital de 37 000 euros, dont le siège social se situe ZI
Route de Paris, 14120 MONDEVILLE, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen
sous le numéro 501 238 414, (ci-après désignées « Sociétés organisatrices ») organisent un jeu gratuit et sans
obligation d’achat du 1er au 30 Juin 2010 sur le site Internet www.carrefour.fr.


ARTICLE 2 : LES PARTICIPANTS

Ce jeu est réservé aux personnes physiques majeures, résidant en France métropolitaine (Corse comprise).

Ne peuvent participer au jeu toutes personnes, physiques ou morales, ayant participé à quelque titre que ce
soit à l’organisation du présent jeu, ainsi que les membres de leur famille respective vivant sous le même toit.


ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PARTICIPATION

Comme toute loterie commerciale, ce jeu est régi par le hasard et chaque participant doit respecter son
esprit et son règlement.

3.1.

Le Participant peut jouer gratuitement et sans obligation d’achat en se connectant sur le site Internet
www.carrefour.fr du 1er au 30 Juin 2010, rubrique « Actualités ».

Pour cela il devra remplir le formulaire en indiquant obligatoirement :
- Civilité
- Nom
- Prénom
- Date de naissance
- Adresse
- Code Postal
- Ville
- Son adresse électronique valide
- Le mot de passe personnel de son choix.

Facultativement :
- Son numéro de téléphone (optionnel)
- Son numéro de Carte de Fidélité ou son numéro de référence client de l'une des Cartes PASS émises par
S2P.

Les frais de connexion peuvent être remboursés sur demande (voir article 11 du présent règlement).

Une fois inscrit, les participations quotidiennes s’effectuent via un formulaire d’accès à remplir en
indiquant :

- L’adresse électronique valide préalablement renseignée lors de l’inscription.
- Le mot de passe personnel choisi préalablement lors de l’inscription.
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Du 1er
au 30 Juin 2010




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Pour jouer, le participant doit, après s’être dûment inscrit, cliquer sur la voiture animée dont le coffre
s’ouvre. Lorsque le participant l’emporte, la mention de gain s’affiche sur la page du jeu. A défaut, il est
informé du fait qu’il n’est pas gagnant.


Nombre de participations autorisées :

La participation au jeu est limitée à 1 (une) par foyer (même nom, même adresse postale) et par jour. Toute
tentative de fraude de la part d’un participant pourra entraîner la nullité de toutes ses participations.

Les adhérents au Programme de Fidélité Carrefour indiquant leur numéro de Carte de Fidélité ou de
référence client de l’une des cartes PASS émises par S2P, sont autorisés à jouer une fois supplémentaire par
jour (soit 2 participations par jour au total). L’adhésion au Programme de Fidélité Carrefour est gratuite.

3.2.

Il appartient au participant de bien s’assurer que ses nom, prénom, date de naissance, adresse postale et
adresse électronique sont renseignés correctement, et que notamment l’adresse électronique fonctionne
normalement. Dans le cas contraire, le gain éventuel ne pourra pas être attribué. Il est notamment indiqué
qu’aucune réclamation ne pourra être acceptée si le participant a indiqué une adresse électronique invalide,
ou si le participant est empêché pour une quelconque raison de lire son courrier électronique.

Tout bulletin de participation comportant une anomalie (incomplet, erroné, illisible…) ne sera pas pris en
considération, et il sera considéré comme nul.

Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leur âge et leur domicile par la
Société organisatrice, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de
l’ensemble des bulletins de participation reçus, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux
bulletins des gagnants potentiels. Toute mention fausse, incohérente ou contraire au présent règlement
entraînera l’élimination immédiate de leur participation.

Tout comportement abusif ayant pour conséquence une dénaturation du principe même du jeu (méthodes,
combines, manœuvres permettant de supprimer l’effet de hasard par exemple…), toute tentative de fraude ou
de tricherie de la part d’un participant entraînera la nullité de tous ses bulletins de participation.


ARTICLE 4 : DESIGNATION DU GAGNANT

Il y a, au total, 15 (quinze) gagnants.
Les gagnants seront désignés par un processus aléatoire de gain instantané (dit « instants gagnants »).
Le participant sera désigné gagnant si son numéro de partie correspond à l’un des quinze (15) « instants
gagnants ».
Chaque gagnant sera informé instantanément sur le site internet grâce à une interface de réponse.

Les noms des gagnants seront affichés sur Carrefour.fr le 2 Juillet 2010.

La méthode déterminant la liste des « instants gagnants » est déposée chez l’Huissier.

Aucune liste des gagnants ne sera communiquée par téléphone ou par écrit.


ARTICLE 5 : DOTATIONS.

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5.1.
Il y a, au total, quinze (15) lots mis en jeu :

• Lot n°1 : Une (1) automobile FIAT Doblò 1.3 MultiJet 90 ch D.P.F. Start/Stop Dynamic avec option
peinture métallisée, d’une valeur unitaire de 18 820 € (dix huit mille huit cent vingt euros)
Il y a, au total, 5 (cinq) « lot n°1 » mis en jeu.

• Lot n°2 : Un (1) stage d’éco-conduite valable pour 2 (deux) personnes, d’une valeur unitaire de 2400 €
(deux mille quatre cent euros) TTC.
Il y a, au total, 10 (dix) « lot n°2 » mis en jeu.

(Voir descriptif des dotations en ANNEXES)

5.2.
Les frais liés à l’utilisation et au statut de propriétaire du « lot n°1 » (taxe sur l’obtention de la carte grise,
plein d’essence, assurance, entretien, plaque d’immatriculation, …) restent à la charge du gagnant.

Les lots offerts aux gagnants ne peuvent donner lieu de la part des gagnants à aucune contestation d'aucune
sorte, ni à la remise de leur contre valeur en argent (totale ou partielle), ni à leur échange ou remplacement
contre un autre lot, de quelque valeur que ce soit, pour quelque cause que ce soit.

Enfin, la Société organisatrice se réserve le droit de remplacer les lots, en tout ou partie, par d’autres de
valeur équivalente, en cas de difficulté extérieure pour obtenir ce qui a été annoncé, notamment rupture
même momentanée de prestation.


ARTICLE 6 : REMISE DU LOT

Le gagnant se verra remettre le « lot n°1 » dans le magasin Carrefour ou Carrefour Market habituel de son
choix au plus tard le 31 Décembre 2010, en ayant pris le soin de prendre rendez-vous avec le magasin au
préalable.
Les lots n°2 seront livrés à l’adresse postale indiquée lors de leur inscription par les gagnants, au plus tard le
31 Décembre 2010.

Les gagnants, pour récupérer leur « lot n°1 », devront justifier de leur identité au moyen d'un document
officiel portant sa photographie (carte d’identité, passeport ou permis de conduire).

Le gagnant du lot n°1 (véhicule) devra être munis, en plus, de son permis de conduire et de l’attestation
d’assurance pour récupérer le véhicule.

Il est rappelé que les frais liés à l’utilisation et au statut de propriétaire du véhicule (taxe sur l’obtention de la
carte grise, plein d’essence, assurance, entretien, plaque d’immatriculation, …) restent à la charge du
gagnant.

Le lot non réclamé dans un délai de six (6) mois à compter de la fin de l’opération sera considéré comme
restant propriété de la Société organisatrice.

Toute réclamation du Participant portant sur le lot non délivré devra être accompagnée du courriel ou du
coupon de confirmation stipulant la dotation remportée par le Participant. Le Participant devra préciser
également les éléments suivants :
- ses civilité, nom et prénom,
- son adresse électronique et le numéro de carte de fidélité utilisés pour participer au jeu

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ARTICLE 7 : EXPLOITATION DE L’IMAGE DES GAGNANTS

La Société organisatrice pourra solliciter l’autorisation du gagnant afin d’utiliser, à titre publicitaire, ses nom,
prénom, adresse et photographie, ainsi que sa voix, dans le respect de la Loi « Informatique et Libertés » du
06/01/78, sans que cela ne lui confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que
l’attribution de son lot.


ARTICLE 8 : PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés, toute personne remplissant une demande
de participation bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, ou de suppression portant sur les données
personnelles collectées par la Société organisatrice. Ces droits pourront être exercés sur simple demande
écrite en contactant la Société organisatrice à l’adresse :
Carrefour – Jeu « Grand Jeu Fiat »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

Les données collectées sont obligatoires pour participer au jeu.

Par conséquent, les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant la fin
du Jeu seront réputées renoncer à leur participation.



ARTICLE 9 : LIMITE DE RESPONSABILITE

La Société organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité, si, en cas de force majeure ou
d’événements indépendants de sa volonté, perturbant l’organisation et la gestion du jeu, elle était amenée à
écourter, proroger, reporter, modifier ou annuler le Jeu.

La Société organisatrice informe en outre que, compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, comme la
libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui
pourrait en être faite par des tiers, elle ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque mauvaise
utilisation de ces informations.

La Société organisatrice ne pourra être tenue responsable de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion
ou d’attribution des lots d’un participant, sauf à ce qu’elle démontre l’existence d’une faute lourde.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des
lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement du Jeu. En outre, sa
responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue pour des problèmes d’acheminement ou de perte de
courrier électronique ou postal.

La Société organisatrice dégage toute responsabilité en cas de défaillance technique, anomalie, matérielle et
logicielle de quelque nature (virus, bogue…) occasionnée sur le système du participant, à leur équipement
informatique et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité
personnelle, professionnelle ou commerciale.

Des additifs, ou en cas de force majeure, des modifications, à ce règlement peuvent éventuellement être
publiés pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.

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ARTICLE 10 : ACCEPTATION DU REGLEMENT

Le simple fait de participer entraîne l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement déposé à
l’étude SCP Papillon Lesueur, Huissiers de Justice associés, 11, bd de l'Europe BP 160, 91005 Evry Cedex.
Ce règlement peut être consulté en ligne et imprimé à tout moment à l’adresse : www.carrefour.fr ou adressé
gratuitement à toute personne qui en ferait la demande en écrivant à l’adresse :
Carrefour – Jeu « Grand Jeu Fiat »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex





ARTICLE 11 : REMBOURSEMENT DES FRAIS D’AFFRANCHISSEMENT ET DE
PARTICIPATION

11-1


Pour la demande du présent règlement

Les frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement seront remboursés, par l’envoi
d’un timbre au tarif lent en vigueur (base 20g) sur simple demande écrite sur papier libre envoyée, dans un
délai ne pouvant excéder 15 jours calendaires à compter de la fin de l’opération (le cachet de la poste faisant
foi), à l'adresse suivante :
Carrefour – Jeu « Grand Jeu Fiat »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

Le remboursement des frais d'affranchissement engagés pour l'envoi de la demande de règlement est limité à
un seul par foyer (personne sous le même toit).

Le participant au Jeu devra impérativement préciser et joindre sur sa (ses) demandes de remboursement ses
coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville).



Pour le remboursement des frais de participation au jeu

Les frais de connexion engagés pour la participation au jeu, dans la limite de une (1) demande (et une
seule) par foyer et par jour, estimée forfaitairement à 3 minutes par jour, seront remboursés aux
Participants sur la base du coût de communication Internet du fournisseur d’accès Internet du Participant au
tarif en vigueur lors de la rédaction du présent règlement.

Les Participants ne payant pas de frais de connexion liés à la durée de leurs communications (titulaires d’un
abonnement « illimité », utilisateurs de câble, de l’ADSL, connexion depuis le lieu de travail…) ne pourront
pas obtenir de remboursement.

La Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la
participation ou la non participation d’un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les
données contenues dans les systèmes d’information de la Société Organisatrice ont force probante quant aux
éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au Jeu.
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Le Participant au Jeu devra impérativement préciser et joindre à sa demande de remboursement :
- ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville)
- un RIB (Relevé d’Identité Bancaire)
- indiquer les dates, heures et durée de connexion au Site pour la participation au Jeu,

La demande de remboursement devra en outre :
- être effectuée par écrit (aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par
téléphone ou par Internet), sous enveloppe timbrée au tarif lent en vigueur (base 20g) et adressée
à :
Carrefour – Jeu « Grand Jeu Fiat »
Service E-Marketing
ZAE St Guénault, 1 rue Jean Mermoz, Courcouronnes BP 75
91002 Evry Cedex

- parvenir à la Société Organisatrice dans un délai de 15 jours calendaires après réception de la
facture téléphonique/Internet (le cachet de la poste faisant foi),
- comprendre la copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur
d’accès auquel il est abonné, faisant apparaître la date et l'heure de ses connexions au Site pour
la période donnée, qu’il aura pris soin de mettre en évidence.

Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de 20 centimes d’euro le feuillet,
sur simple demande formulée dans la demande de remboursement des frais de connexion.

Le remboursement (y compris les frais d’affranchissement) sera effectué par virement bancaire après
vérification du bien-fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues dans la
lettre de demande de remboursement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription
saisi sur le Site.


11-2

Toute demande illisible, raturée, incomplète ou encore expédiée hors délai sera considérée comme nulle.

Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra être honorée si les conditions indiquées ci dessus ne
sont pas remplies. Aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou par
Internet.

Les demandes de remboursement des frais d’affranchissement seront honorées dans un délai moyen de 6 à 8
semaines à compter de la réception de la demande écrite.













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ANNEXES

Descriptif Fiat Doblò

Doblò 1.3 MultiJet 90 ch D.P.F. Start/Stop Dynamic avec option peinture métallisée
Valeur totale : (valeur unitaire : 18 350 € TTC) + (peinture métallisée : 470 € TTC) = 18 820 € TTC.

Consommation mixte (L/100 km) : 4,9
Emissions de CO2 (g/km) : 129
Puissance fiscale : 5 CV
Volume du coffre : 790 L (3 200 L banquette arrière rabattue)


Principaux équipements de série :
- ABS – antiblocage des roues avec répartiteur de freinage EBD
- Airbags Fiat conducteur, passager et latéraux (tête et thorax)
- Air conditionné
- Autoradio CD
- Boucliers couleur carrosserie
- ESP – contrôle électronique de stabilité
- Filtre à particules
- Portes latérales droite et gauche coulissantes
- Rétroviseurs extérieurs électriques et dégivrants, couleur carrosserie
- Système Start/Stop de coupure automatique du moteur au feu rouge
- Verrouillage centralisé des portes avec télécommande
- Vitres avant électriques
- Siège conducteur et volant réglables en hauteur




Descriptif Stage éco conduite :

Stage d’éco conduite pour deux personnes d’une valeur unitaire de 2400 € TTC

L'éco conduite est un nouveau style de conduite basé sur une sollicitation
modérée des organes d’un véhicule entretenu et adapté au besoin du conducteur
dans le but de limiter les émissions de CO2 et la consommation de carburant.
Stage de formation pratique et théorique destiné à acquérir de nouvelles compétences permettant de :

Réduire la consommation de carburant et donc les émissions polluantes.
Diminuer le risque d’accident.
Maîtriser les coûts d’utilisation du véhicule.

Programme type (sous réserve de modifications par Fiat France)

Matinée

10h00 : Briefing Exercices Eco Conduite
- Présentation du stage
- Bases théoriques de conduite
- Description des modèles essayés
10h30 : Boucle routière 1
- Conduite normale sans aucun conseil
11h15 : Débriefing et Présentation des techniques de l’éco conduite
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11h45 : Boucle routière 2
- Mise en pratique de l’éco conduite
12h30 : Débriefing, analyse et comparaison des résultats
13h00 : Déjeuner

Après-midi

14h00 : Briefing Exercices Sécurité
14h30 : Mini Atelier Sécurité
- Position de conduite
- Position des mains sur le volant
- Test de motricité et systèmes d’aide sur piste basse adhérence
- Sensibilisation aux méthodes de freinage

16h00 : Baptême vitesse

17h00 : Débriefing, clôture et remise des diplômes.