Article I : Organisation
La Société MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM, Société à responsabilité limitée au capital de 63 000 000 Euros, immatriculée au RCS à Angers sous le n° 060 200 417, ayant son siège social Route de Chaudron en Mauges à SAINT PIERRE MONTLIMART (49111) (ci-après dénommée la « Société Organisatrice ») organise un jeu-concours gratuit et sans obligation d’achat intitulé « TableFeeting » du 15 septembre 2009 au 30 octobre 2009 jusqu’à 18 heures, heure française (GMT 1) (ci-après dénommé le « Jeu »).
Article II : Conditions de Participation
Le concours se déroule seulement par Internet et l’inscription au Jeu implique l'acceptation sans réserve et le respect des dispositions du présent règlement, accessible lors de l'inscription et à tout moment durant le Jeu sur le site : HYPERLINK "http://www.myspace.com/buggyshoes" http://www.myspace.com/buggyshoes
2.1 –Participant
La participation au jeu est ouverte à toute personne physique domiciliée en France y compris les DOM-TOM, à l'exception des salariés et représentants de la Société Organisatrice, de ses partenaires, et de ses sous-traitants, ainsi que de leurs conseils et des membres de leur famille, disposant d'une connexion à Internet et d'une adresse email valide.
Tout participant âgé de moins de 18 ans doit obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur pour participer au Jeu et accepter le présent règlement. La Société Organisatrice pourra demander à tout participant mineur de justifier de cette autorisation et le cas échéant, disqualifier un participant ne pouvant justifier de cette autorisation.
La participation est limitée à une seule par foyer (est considéré comme foyer un individu ou un groupe d’individus domiciliés dans un même logement. Même nom et/ou même adresse électronique et/ou même adresse postale). La participation est strictement nominative et le joueur ne peut en aucun cas jouer sous plusieurs pseudos ou pour le compte d’autres participants. Il est entendu qu’un participant est défini comme une personne physique unique : toute utilisation d’adresses mail différentes pour un même participant sera considérée comme une tentative de fraude entraînant l’élimination définitive du participant pour le tirage final.
2.2 –Participation
Pour concourir chaque participant doit remplir tous les champs obligatoires du formulaire de façon claire et compréhensible et soumettre une photo originale et au format JPEG via l’espace dédié sur le site HYPERLINK "http://www.myspace.com/buggyshoes" http://www.myspace.com/buggyshoes.
La photo doit présenter les pieds nus ou chaussés du participant sur une table avec pour thème les vacances sans aucune limitation de genres ou de styles, toutes les photos des participants pourront être retenues pour être publiée sur HYPERLINK "http://www.myspace.com/buggyshoes" http://www.myspace.com/buggyshoes
Le non-respect de cette règle entraînera une disqualification du participant.
Aucune inscription par téléphone, télécopie, courrier postal ou courrier électronique ne pourra être prise en compte.
Le concours débutera le 15 septembre 2009 à 18heures et se terminera le 30 octobre 2009 à 18 heures.
2.3 - Validité de la participation
Les informations et coordonnées fournies par le participant doivent être valides et sincères, sous peine d'exclusion du Jeu et le cas échéant, de perte de la qualité de gagnant.
Toute participation envoyée après la date limite sera considérée comme nulle.
Le gagnant autorise toutes vérifications concernant son identité, son âge et son domicile (adresse postale et Internet). Toute information erronée relative à son identité ou son adresse entraîne la nullité de sa participation au jeu et le cas échéant le remboursement des lots déjà envoyés.
La Société Organisatrice se réserve le droit de disqualifier les créations lui portant préjudice à elle ou à des tiers ou présentant un caractère diffamatoire, obscène ou contraire à l’ordre public.
Elle se réserve également le droit d’exclure définitivement du jeu toute personne qui, par son comportement frauduleux, nuirait au jeu.
Toute participation contraire aux stipulations du présent article sera considérée comme nulle et non avenue.
De manière générale, le non respect du présent règlement par le participant entraîne la Nullité pure et simple de sa participation et, le cas échéant, de l'attribution du ou des Dotations.
Article III : Dotation
Un participant ne pourra être éligible pour un gain qu’une seule fois (même nom, même Pseudonyme, même adresse postale et/ou électronique).
Les lots mis en jeu sont les suivants :
3 Samsung Netbook N120 WI0H 1270 noir 381€ Prix unitaire TTC
3 SmartBox "Extrême" en France 249,90€ Prix unitaire TTC
3 Console DS Lite Rouge Nintendo 139€ Prix unitaire TTC
10 ipod shuffle 1GO vert 44.10€ Prix unitaire TTC
Article IV : Désignation des gagnants
A l'issue du concours, un jury choisira 19 gagnants parmi les participations complètes.
Les internautes pourront également voter pour les meilleures photos directement sur le site Internet.
Le jury sera composé de 2 personnes :
- La présidence du jury sera assurée par Mme Florence FERREIRA, Chargée de communication Eram.
- Le Webmaster du blog.
La Délibération et le décompte des votes s’effectueront du 01/11/09 au 15/11/09 pour une annonce des gagnants le 16/11/09.
Il est précisé que le vote du jury compte pour deux tiers et le vote des internautes pour un tiers dans la détermination des gagnants.
Les résultats du concours seront affichés sur le site :
HYPERLINK "http://www.myspace.com/buggyshoes" http://www.myspace.com/buggyshoes
Les décisions du jury sont souveraines et sans appel.
Les trois premiers gagnants se verront remettre un Netbook, les trois suivants une Smartbox, les trois suivants une console DS et les dix derniers un Ipod shuffle.
Les gagnants seront avisés personnellement par la Société Organisatrice par le biais de l’adresse électronique communiquée lors de l’inscription au jeu. Les modalités d'envoi ou de mise à disposition du lot seront précisées dans le message. Ils disposeront d'un délai de 30 jours à compter de la réception de cet e-mail pour confirmer leur adresse postale complète.
Si, pour quelques raisons que ce soit, le gagnant ne peut récupérer son prix dans le temps imparti, le lot sera considéré comme abandonné.
Pour la remise du lot à un participant âgé de moins de 18 ans, l'accord des parents sera nécessaire. A défaut, le lot ne pourra lui être attribué et restera la propriété de la Société Organisatrice.
Le lot ne peut faire l’objet d’aucune contestation, d’aucun remboursement en espèces, ni d’aucune contrepartie de quelque nature que ce soit. En cas de force majeur, la Société Organisatrice se réserve le droit de remplacer le lot annoncé par un lot de valeur équivalente.
Article V : Droits d’auteurs
Le participant s’engage à certifier qu’il dispose bien des droits d’auteur pour chacun des éléments qui constituent sa photo ou qu’il est l’auteur exclusif de la photo.
En aucun cas la Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable d’un manquement au respect des droits d’auteur par le participant.
La participation à ce concours entraîne la transmission gratuite, définitive et irrévocable au profit de la Société Organisatrice des droits de reproduction par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, ainsi que des droits de représentation, d'exposition, de communication, de diffusion, d’extraction, de réutilisation, de transfert sur tous supports, de tout ou partie de la photo numérique transmise dans le cadre de ce concours en France pour une durée de 2 ans.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'utiliser les noms et coordonnées des gagnants associé pour chaque photo sans aucune contrepartie.
Les participants apportent à la Société Organisatrice leur pleine et entière garantie que les photographies réalisées dans le cadre du présent Jeu ne constituent pas une contrefaçon de droits de propriété intellectuelle ni une atteinte à tout autre droit appartenant à un tiers.
Le gagnant s’engage à confirmer par écrit la cession de droits pré remplie sur le site HYPERLINK "http://www.myspace.com/buggyshoes" http://www.myspace.com/buggyshoes lors de sa participation, faute de quoi il ne pourrait pas participer au jeu.
Article V : Dépôt légal
Le règlement complet du Jeu est déposé chez Maître Patrick SAFAR, huissier de justice à MELUN (77000), 20, boulevard Gambetta. Le règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite par courrier, avant la date de clôture du jeu à l'adresse suivante :
Eram service communication
FERREIRA Florence
Route de chaudron
49111 ST PIERRE MONTLIMART CEDEX.
Le règlement complet peut être également consulté en ligne sur le site HYPERLINK "http://www.myspace.com/buggyshoes" http://www.myspace.com/buggyshoes
Les frais postaux nécessaires à la demande de règlement seront remboursés sur simple demande sur la base du tarif lent " lettre " en vigueur.
Article VI : Remboursement des frais de jeu
Le jeu étant gratuit et sans obligation d’achat, tout participant peut obtenir sur demande le remboursement des frais téléphoniques correspondant au temps nécessaire pour se connecter au site et participer au jeu, au tarif France Telecom, sur la base d'une connexion de 5 mn soit la somme totale de 1,115 euro TTC (0,223 Euro la minute). La demande de remboursement doit être envoyée par courrier, à l'adresse suivante : « Eram service communication: FERREIRA Florence, Route de chaudron en Mauges 49111 ST PIERRE MONTLIMART CEDEX », accompagnée d'un RIB, et d'un courrier indiquant la date et l'heure de la connexion ainsi que d’un justificatif de l’Opérateur ayant facturé la connexion, au plus tard 30 jours après la date de clôture du jeu, cachet de la poste faisant foi. Les frais engagés par le participant pour le timbre nécessaire à cette demande seront remboursés sur simple demande écrite sur la base du tarif lent " lettre " en vigueur. Une seule demande de remboursement par participant inscrit au jeu et par enveloppe est admise (même nom, même adresse). Les demandes incomplètes ne seront pas prises en compte. Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Le remboursement sera effectué, par virement bancaire par la Société Organisatrice, adressé dans les 60 jours de la réception de la demande, après vérification du bien fondé de la demande et notamment de la conformité des informations contenues dans la lettre de demande de remboursement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription sur le site.
De plus, la Société Organisatrice ne sera tenue à aucun remboursement si la participation n’a pas été conforme au présent règlement ou si la demande n’a pas été faite dans les formes et les délais indiqués ci-dessus.
En outre, la Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non-participation d’un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information de la Société Organisatrice ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au jeu.
Article VII : Connexion et utilisation
Les images utilisées sur le site du Jeu, les objets représentés, les marques et dénominations commerciales mentionnées, les éléments graphiques, informatiques et les bases de données composant le site du Jeu, sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et ne sauraient être extraits, reproduits ou utilisés sans l'autorisation écrite de ces derniers, sous peine de poursuites civiles et/ou pénales.
Toute ressemblance de personnages ou d'éléments du Jeu avec d'autres personnages fictifs ou d'autres éléments de jeux déjà existants, serait purement fortuite et ne pourrait conduire à engager la responsabilité de la Société Organisatrice ou de ses prestataires.
La participation implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. La Société Organisatrice et la Société Napkin ci-après dénommée la « Société Prestataire ») déclinent toute responsabilité directe ou indirecte en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, à l’accès à Internet, à la maintenance ou à un dysfonctionnement des serveurs du jeu, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, à l’envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation des joueurs au jeu se fait sous leur entière responsabilité. La Société Organisatrice et la Société Prestataire ne pourront être tenues responsables de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d’attribution de lots d’un Participant, sauf à démontrer l’existence d’une faute lourde de la part de la Société Organisatrice ou de la Société Prestataire. La Société Organisatrice se réserve le droit de disqualifier tout participant qui altérerait le déroulement de l’inscription au jeu et d’annuler, écourter, modifier, reporter, proroger ou suspendre le jeu, dans le cas où les serveurs informatiques du jeu présenteraient des dysfonctionnements résultant notamment de bogues, d’une altération, d’une intervention non autorisée, d’une fraude, d’anomalies techniques ou de tout autre cause due au fait de ce participant et qui affecteraient l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité ou le bon déroulement du jeu.
La Société Organisatrice pourra, à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de mise à jour, de maintenance, interrompre l’accès au site et au jeu. La Société Organisatrice et la Société Prestataire ne seront en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences. Aucune indemnité ne pourra être réclamée à ce titre.
Article VIII : Litiges et responsabilités
La participation à ce jeu implique l'acceptation sans réserve (i) du présent règlement en toutes ses stipulations ainsi que (ii) des lois et règlements en vigueur sur le territoire français. Toute déclaration inexacte ou mensongère, toute fraude entraînera la disqualification du participant. Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu ainsi que sur la liste des gagnants. En cas de contestation seul sera recevable, un courrier recommandée avec accusé de réception envoyé dans un délai de 30 jours maximum après la proclamation des résultats. La Société Organisatrice se réserve le droit, si les circonstances l'exigeaient, d’écourter, de prolonger, de modifier ou d'annuler le présent jeu dans le respect de l'article VI. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
D’une manière générale, la Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents et/ou accidents qui pourraient survenir à un gagnant pendant la jouissance de la dotation.
La Société Organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction d’un gagnant concernant sa dotation.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'écourter, de prolonger, de suspendre, de modifier totalement ou partiellement ou d'annuler le Jeu, en tous temps, et ce sans préavis, si des circonstances (notamment techniques) indépendantes de sa volonté ou des raisons de force majeure l’y contraignent sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce chef et sans qu’une quelconque indemnité ne soit exigible par les participants. Dans la mesure du possible, ces changements éventuels dans l’organisation du Jeu feront l'objet d'une information préalable par tous les moyens appropriés.
La Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou l’absence de participation d’un internaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information de la Société Organisatrice ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au Jeu.
La Société Organisatrice se réserve le droit d’exclure, à titre temporaire ou définitif, tout participant qui, par son comportement, nuirait au bon déroulement du Jeu. La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable de l'utilisation frauduleuse des droits de connexion d'un participant, sauf à démontrer l'existence d'une faute lourde de sa part.
Article IX : Remises de lots
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, avaries, manque de lisibilité des cachets du fait des services postaux, intervenus lors de la livraison. Les lots non réclamés ou retournés dans les 30 jours calendaires suivant le mail de prise de contact envoyé par la Société Organisatrice aux gagnants seront perdus pour le participant et demeureront acquis à la Société Organisatrice. La Société Organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à une éventuelle insatisfaction des gagnants concernant leur lot.
Article X : Prévention des fraudes
Tout gagnant dont les justificatifs, ou déclarations formant sa réponse, permettraient d’établir soit qu’il a participé plusieurs fois au jeu-concours à l’aide d’adresses emails différentes, soit qu’il fait partie d’un foyer ayant participé plusieurs fois au jeu-concours, sera déclaré fraudeur et ne pourra prétendre à l’attribution d’un quelconque lot. La liste des fraudes n’étant pas exhaustive, tout gagnant dont la participation serait établie comme frauduleuse pour toute autre raison ne pourra prétendre à l’attribution d’un quelconque lot.
Article XI : Convention de Preuve
Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultant des systèmes de jeu de la Société Organisatrice et de la Société Prestataire ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des dites informations relatif au jeu.
Article XII : Attribution de compétence
Les participants sont soumis à la réglementation française applicable aux jeux et concours. Tout litige qui ne pourra être réglé à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents.
Article XIII : Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies dans le cadre de la participation au présent jeu sont traitées conformément à la « Loi Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Tous les participants au jeu disposent en application de l’article 27 de cette loi, d’un droit d’accès, de modification, de suppression ou de rectification des données les concernant auprès de la Société Organisatrice de ce jeu et, pendant la durée du jeu, auprès de :
Eram service communication
FERREIRA Florence
Route de chaudron en Mauges
49111 ST PIERRE MONTLIMART CEDEX.
Article XIV : Droits de propriété littéraire et artistique
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce jeu sont strictement interdites. Les marques citées sont des marques déposées de leur propriétaire respectif.
