Règlement du Jeu « Nouvel espace déco » à l’occasion de l’inauguration du magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne
Article 1 – Société Organisatrice
La société CONFORT DÉCOR (exerçant son activité sous l’enseigne « 4 Pieds ») (ci-après désignée la « Société Organisatrice »), société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège social est situé 9 rue Blaise Pascal, Parc d’Activités Les Grandes Landes, 35580 Guichen au capital de 2 903 000 Euros - RCS Rennes B 515 020 345 organise un Jeu gratuit sans obligation d’achat mais avec obligation pour les participants de s’inscrire par e-mail aux actualités et promotions 4 Pieds. Ce Jeu est organisé du 21 février 2023 au 4 mars 2023 et s’intitule « Nouvel espace déco » (Ci-après désigné le « Jeu ») à l’occasion de l’inauguration du magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne. Le Jeu est régi par la loi française et est soumis aux conditions précisées dans le présent règlement (ci-après le « Règlement »). Dans cet article et dans l'ensemble du Règlement, les dates et heures seront celles de Paris, France.
Article 2 – Acceptation du Règlement / Conditions de participation
La participation au Jeu est conditionnée à l’acceptation du Règlement et à l’abonnement à la newsletter 4 Pieds (case à cocher sur le formulaire de participation) et par la communication des informations obligatoires lors de l’inscription.
Le non-respect des conditions de participation énoncées dans le Règlement entraînera la nullité de la participation.
La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique âgée de 18 ans au moins au jour de sa participation au Jeu, domiciliée en France, en Belgique ou au Luxembourg, à l’exclusion des personnes ayant un lien juridique direct ou indirect, à titre occasionnel ou permanent, avec la Société Organisatrice, ses filiales, ses partenaires et leurs filiales, toute société participant à l’organisation et à la diffusion du Jeu, ainsi que les personnes ayant des liens de parenté directs avec les personnels et/ou collaborateurs de la Société Organisatrice.
La participation est acceptée dans la limite d’une seule participation par personne pendant la durée du Jeu
Chaque participant peut parrainer cinq (5) filleuls au maximum lui permettant de bénéficier d’une chance supplémentaire d’être tiré au sort par personne parrainée. Chaque participant peut donc obtenir jusqu’à cinq (5) chances supplémentaires d’être tiré au sort durant toute la durée du Jeu. Pour obtenir une chance supplémentaire d’être tiré au sort le participant doit cliquer sur l’un des boutons de partage (Facebook, Twitter, WhatsApp ou e-mail) qui apparaît sur la page de remerciements à l’issue de sa participation au Jeu. Cette page l’invite à partager sa participation afin qu’un tiers valide le formulaire du Jeu depuis le lien partagé par le participant. Dès validation du lien par ce tiers, ce dernier sera comptabilisé comme un filleul du participant et le participant bénéficiera d’une chance supplémentaire d’être tiré au sort au moment du tirage au sort. Le lien de partage pourra être partagé uniquement sur la page de remerciements à l’issue de la participation du joueur.
La participation au Jeu est entièrement gratuite, sans obligation d’achat mais avec obligation pour les participants de s’inscrire par e-mail aux actualités et promotions 4 Pieds.
La participation est strictement nominative et le participant ne peut en aucun cas jouer pour le compte d’autres personnes.
La Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler les participations de quiconque se serait enregistré plusieurs fois sous différentes identités ou en fournissant des renseignements inexacts. Les participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité et adresse postale. La Société Organisatrice se réserve le droit de requérir de tout participant la communication d’une copie des documents attestant de ces éléments.
La participation au Jeu s'effectue de manière individuelle : du 21 février 2023 au 4 mars 2023 inclus, en se rendant (i) sur la page dédiée du site internet de la Société Organisatrice accessible à l’url suivante : https://www.4-pieds.com/content/43-jeu-concours-4-... (ii) ou par l’intermédiaire des QR codes, renvoyant à la page du site internet : https://www.4-pieds.com/content/43-jeu-concours-4-..., mis à disposition au sein du magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne de la Société Organisatrice dont les coordonnées figurent ci-après. La participation peut également s’effectuer par l’un des conseillers du magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne via sa tablette tactile sur les horaires d’ouverture du magasin. Dans ce cas, le participant ne pourra pas prétendre à parrainer des filleuls via ses réseaux sociaux car le conseiller n’aura pas accès aux réseaux sociaux du participant. Le parrainage pourra s’effectuer uniquement par e-mail au moment de la confirmation de participation. Dans tous les cas, toute participation par voie postale est exclue.
4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne - 14 bis Bd de l'Europe, 31120 Portet-sur-Garonne
La Société Organisatrice se réserve le droit d’écarter la participation de toute personne ne respectant pas le Règlement.
Toute information inexacte ou mensongère entraînera la disqualification du participant. Toute inscription incomplète, illisible, ou ne remplissant pas les conditions du Règlement, sera considérée comme nulle.
Article 3 - Détails du Jeu
3.1 - Modalités de participation au Jeu
(i) Participation en magasin
Pour participer au Jeu, il suffit au participant de (i) se rendre dans le magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne de la Société Organisatrice, dont l’adresse figure ci-dessus, aux jours et heures d’ouverture du magasin, du 21 février 2023 au 4 mars 2023 et (ii) de s’inscrire au Jeu. L’inscription au Jeu peut être effectuée soit par l’intermédiaire d’un conseiller du magasin 4 Pieds (inscription immédiate via la tablette tactile du conseiller), soit en scannant le QR code présent au sein du magasin et en remplissant et validant le formulaire d’inscription accessible à l’url https://www.4-pieds.com/content/43-jeu-concours-4-pieds
(ii) Participation sur Internet
Le participant peut participer au Jeu en s’inscrivant directement sur Internet à l’url suivante : https://www.4-pieds.com/content/43-jeu-concours-4-... en renseignant les informations demandées.
Le formulaire en ligne et en magasin afin de procéder à l’inscription au Jeu est identique. Les informations demandées pour valider la participation sont les suivantes :
- Nom (obligatoire)
- Prénom (obligatoire)
- Adresse postale (obligatoire)
- Ville (obligatoire)
- Code postal (obligatoire)
- N° de portable
- E-mail (obligatoire)
- Case d’acceptation du règlement et de l’accord pour abonnement aux actualités et promotions 4 Pieds par e-mail cochée (obligatoire)
- Case d’acceptation à l’inscription aux actualités et promotions 4 Pieds par SMS
La participation au Jeu est conditionnée à l’acceptation du présent règlement (case à cocher sur le bulletin de participation) et par l’acceptation de l’utilisation de l’e-mail du participant afin de recevoir des informations (actualités, promotions…) de la Société Organisatrice.
Le refus de recevoir par e-mail les informations de la Société Organisatrice empêchera la participation au Jeu.
3.2 – Tirage au sort/Désignation du gagnant
Un formulaire rempli équivaut à une participation au tirage au sort qui aura lieu le 6 mars 2023. Le gagnant sera contacté par e-mail et/ou téléphone à partir du 6 mars 2023.
Article 4 – Dotation mise en jeu
4.1 - Nature de la dotation
Un dîner pour deux personnes au restaurant gastronomique de l’établissement au « Pois Gourmand » situé 3 Rue Emile Heybrard à Toulouse. Ce dîner pour deux personnes a une valeur de 252 euros TTC hors suppléments. Il comprend deux menus « Dégustation ». Ce menu comprend pour chaque personne :
Une coupe de champagne
Le menu Dégustation en 7 services
Une boisson chaude
Un accord mets et vins (4 verres)Ce bon est également à utiliser avant le 31/12/2023.
4.2 - Informations sur la dotation
La dotation attribuée est nominative et non cessible. Elle ne pourra faire l’objet d’un échange ou d’une quelconque contrepartie - même partielle - en numéraire ou sous toute autre forme, ni même vendue selon les conditions fixées par la Société Organisatrice. Toutefois, en cas de force majeure, la Société Organisatrice se réserve le droit de remplacer la dotation annoncée par une dotation de valeur équivalente.
La responsabilité de la Société Organisatrice se limite à la seule offre de la dotation susvisée et ne saurait en aucun cas être engagée, quels que soient les incidents ou dommages susceptibles de survenir à l’occasion de leur utilisation.
4.3 – Remise de la dotation au gagnant
Le gagnant sera contacté par e-mail et/ou téléphone à partir du 6 mars 2023 afin de venir récupérer la dotation dans le magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne de la Société Organisatrice. La dotation pourra être récupérée uniquement durant les heures d’ouverture du magasin cité précédemment. Aucune livraison à domicile ne sera acceptée. Les gagnants disposent d’un délai de trente (30) jours à compter de l’envoi de l’e-mail et/ou de l’appel pour répondre à la Société Organisatrice afin d’organiser les modalités de récupération de la dotation. Le gagnant s’engage également à vérifier ses spams pour s’assurer de la bonne réception de l’e-mail ou son répondeur s’il s’agit d’un appel. Le défaut de réponse dans le délai de trente (30) jours précité entraîne la perte du bénéfice de la dotation, sans que la responsabilité de la Société Organisatrice ne puisse être engagée à ce titre. La dotation sera perdue et ne sera pas remise en jeu.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable si l’adresse e-mail des gagnants ou le numéro de téléphone n’est pas valide, ne fonctionne pas, si la boite de réception desdits gagnants est pleine et empêche la réception de l’e-mail et/ou du message vocal sur le répondeur les informant qu’ils ont gagné la dotation décrite à l’article 4.1 du Règlement.
Article 5 – Protection des données à caractère personnel
Pour participer au Jeu, les participants doivent obligatoirement fournir certaines informations personnelles les concernant (nom, prénom, adresse postale, e-mail). Ces informations seront enregistrées et sauvegardées dans un fichier informatique. Ces données sont collectées par la Société Organisatrice en qualité de responsable du traitement.
Le traitement de ces données a pour finalité la prise en compte de cette participation, la détermination du gagnant et l’attribution de la dotation. Ce traitement a pour finalité l’exécution du contrat de participation au Jeu.
Le traitement des données aura également pour finalité l’envoi d’informations par la Société Organisatrice (actualités 4 Pieds, promotion, offres commerciales…) au participant, par e-mail et SMS (selon les cases cochées sur le bulletin de participation). Cette finalité a pour base légale le consentement exprès du participant, recueilli lors de la demande de participation au Jeu.
A la fin du Jeu, et sauf retrait du consentement du participant, ses données seront conservées par la Société Organisatrice pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact émanant du participant (exemples : demande de documentation ou clic sur un lien hypertexte). Les données seront hébergées au sein de l’Union Européenne.
Le participant pourra à tout moment demander à ne plus recevoir les informations de la Société Organisatrice en adressant un mail à l’adresse suivante : gestion-donnees@4-pieds.com.
Attention : les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant le tirage au sort du Jeu seront réputées renoncer à leur participation.
Ces données sont destinées à la Société Organisatrice qui se réserve le droit de les faire traiter par un sous-traitant ou partenaire répondant aux exigences légales relatives aux données personnelles, notamment quant à leur localisation et sécurité.
Les données personnelles ne pourront être transmises à des tiers pour des finalités commerciales qu’avec l’accord exprès du participant.
Conformément à la réglementation sur les données personnelles, toute personne remplissant une demande de participation bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité portant sur les données personnelles le concernant collectées par la Société Organisatrice. La personne bénéficiera également du droit de fournir à la Société Organisatrice ses instructions post-mortem. Ces droits pourront être exercés en adressant un e-mail à l’adresse : gestion-donnees@4-pieds.com en indiquant son nom, prénom, e-mail et adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, cette demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du participant ainsi que l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse. Une réponse sera alors adressée dans un délai d’un (1) mois suivant la réception de la demande. Le participant peut également s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.
En cas de réclamation, la personne concernée pourra également saisir la CNIL par voie postale 3 place de Fontenoy, 75007 Paris ou sur le site www.cnil.fr.
Du fait de l'acceptation de la dotation, le gagnant autorise la Société Organisatrice à utiliser son prénom et nom associé au nom du magasin 4 Pieds où il a participé dans toute communication publi-promotionnelle liée au Jeu, que ce soit sur le site internet de la Société Organisatrice www.4-pieds.com, le magazine en ligne et newsletter de la Société Organisatrice ou sur les réseaux sociaux, sans que cette utilisation ne puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que la dotation gagnée.
Article 6 - Responsabilités
La participation au Jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites d’Internet, notamment en ce qui concerne les performances ou dysfonctionnements techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, l’absence de protection de certaines données contre les détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
La Société Organisatrice ne pourra être directement ou indirectement tenue pour responsable notamment si les données relatives au formulaire de participation ou à l’e-mail de réponse pour l’attribution d’une dotation d’un participant ne lui parvenaient pas pour une raison quelconque (à titre d’exemple, problème de connexion à Internet pour une quelconque raison chez l’utilisateur, défaillance momentanée des serveurs pour une raison quelconque, etc.) ou lui arriveraient illisibles ou impossibles à traiter (à titre d’exemple, si le participant possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, texte illisible, etc.).
Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique/numérique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Jeu se fait sous leur entière responsabilité.
La Société Organisatrice fera ses meilleurs efforts pour permettre un accès au Jeu mais ne saurait être tenue pour responsable au cas où un ou plusieurs participant(s) ne parvenai(en)t à participer au Jeu du fait de tout problème ou défaut technique lié notamment à l'encombrement du réseau. La Société Organisatrice pourra aussi, à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de mise à jour et/ou de maintenance, interrompre l’accès au Jeu. La Société Organisatrice ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences. Aucune indemnité ne pourra être réclamée à ce titre.
La Société Organisatrice se réserve le droit en cas de circonstances indépendantes de sa volonté, de modifier, suspendre, annuler le Jeu, ou toute condition de participation.
La Société Organisatrice se réserve le droit de modifier les dates du Jeu.
La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la participation au Jeu. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer la dotation aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée si par suite de fraudes, cas de force majeure ou d'événement imprévu, si le tirage au sort déterminant le gagnant devait être annulé, reporté ou modifié ou la durée du Jeu écourtée.
La Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue responsable des éventuels incidents, quels qu’ils soient, pouvant intervenir dans le cadre du déroulement du Jeu ou l’utilisation de la dotation par le gagnant.
La dotation est sous la garde exclusive du gagnant dès lors que le gagnant en a pris possession.
Tout coût additionnel nécessaire à la prise en possession de la dotation est à l’entière charge du gagnant sans que celui-ci ne puisse demander une quelconque compensation à la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice ne saurait être tenu pour responsable si les conditions d’utilisation de la dotation venaient à être modifiées par l’établissement du « chapeau rouge » (jours et heures d’utilisation, dates de validité, etc.).
Article 7 - Propriété intellectuelle
La reproduction, la représentation ou l’exploitation de tout ou partie des éléments composant le Jeu, le Règlement compris, sont strictement interdites. Toutes les marques, logos, textes, images, vidéos et autres signes distinctifs reproduits sur le Règlement sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. Leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Article 8 – Réclamation / Litige
Le Règlement est régi par la loi française. Toute question d’application ou d’interprétation du Règlement ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, devra être transmise à la Société Organisatrice dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la clôture du Jeu, à l’adresse indiquée à l’article 1 et en indiquant – Jeu « Inauguration du magasin 4 Pieds Toulouse - Portet-sur-Garonne ». En cas de contestation relative à l'interprétation ou à l'application du Règlement et/ou des modalités de participation spécifiques au Jeu, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable et, à défaut d’accord, se tourneront vers les tribunaux français compétents.
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique concernant l'interprétation ou l'application du Règlement, les mécanismes ou les modalités du Jeu et sur le gagnant.
Le tirage au sort est géré par la Société Organisatrice via la plateforme SocialShaker et les résultats ainsi que la mécanique de tirage au sort ne pourront pas être remis en question.
Article 9 - Dépôt légal
Le Règlement est adressé à titre gratuit à toute personne en faisant la demande écrite (le cachet de la Poste faisant foi) à l'adresse suivante : 4 Pieds – Groupe Confort décor, 9 rue Blaise Pascal, 35580 Guichen (France). Frais d’envoi pris en charge pour toute demande de remboursement faite de manière concomitante à cette demande de règlement sur la base du tarif lent en vigueur.
Le Règlement complet peut être également consulté en ligne à l'adresse suivante https://www.4-pieds.com/content/43-jeu-concours-4-... pendant toute la durée du Jeu.
