REGLEMENT DU JEU-CONCOURS
ARTICLE 1 : ORGANISATION
La fondation de droit hollandais Bloemenbureau Holland, immatriculée le 21 septembre 2001 à Leiden au registre des sociétés Kamer van Koophandel Rijnland, dont le siège social est situé à Schipholweg, 1-2316 XB Leiden, Pays Bas (ci-après dénommée l'Organisatrice), organise un jeu-concours gratuit sans obligation d'achat du 10 novembre 2011 au 18 février 2012 inclus sur internet sur le site www.effetfleurs.fr (ci-après dénommé le jeu).
Chacun des 100 jours de la durée du jeu, l’Organisatrice indiquera sur le site www.effetfleurs.fr une raison pour laquelle on devrait donner des fleurs à quelqu’un. Le jeu consiste à inviter chaque participant à adresser à l'Organisatrice un message consistant en un texte de 140 caractères, une image (photographie ou dessin) accompagnée d’un texte de 140 caractères ou une image seule (photographie ou dessin) illustrant la raison quotidienne mentionnée par l’Organisatrice. Parmi tous les messages reçus, l'Organisatrice choisira de manière discrétionnaire chaque jour 10 messages de 10 personnes différentes qu'elle considérera comme les plus originaux, touchants et émouvants. Les personnes sélectionnées chaque jour recevront chacune un bouquet de fleurs dans les 4 semaines suivant leur sélection.
ARTICLE 2 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ce jeu est réservé à toute personne physique résidant en France métropolitaine et en Corse à l'exclusion du personnel de l'Organisatrice, des sociétés gestionnaires et de contrôle, des membres de leurs familles en ligne directe, des personnes vivant avec eux sous le même toit et de manière générale à toute personne ayant participé à l'élaboration directe ou indirecte du jeu.
Toute participation d'un mineur ou d'un incapable majeur à ce jeu-concours est soumise à l'autorisation d'un parent titulaire de l'autorité parentale ou d'un tuteur légal.
La participation est limitée à une seule participation par personne par jour (mêmes nom et prénom, même adresse postale, même adresse électronique). Toute fraude sur l'identité du participant entraîne l'invalidation du participant. Tout bulletin de participation rempli de façon incorrecte, intentionnellement ou non, (faux nom et/ou prénom, fausse adresse postale et/ou électronique), incomplète, ou sans autorisation parentale pour les mineurs donnera lieu à l'invalidation de la participation du participant ainsi que la perte immédiate de son gain le cas échéant.
Les participants peuvent participer au jeu autant de fois qu’ils le souhaitent pendant la durée du jeu, à la condition de jouer au plus une fois par jour et de remplir à chaque participation un bulletin de participation.
L'Organisatrice pourra effectuer directement ou indirectement toutes vérifications nécessaires afin de contrôler la qualité des participants.
ARTICLE 3 : MODALITES DE PARTICIPATION
Le jeu-concours aura lieu du du 10 novembre 2011 au 18 février 2012 minuit.
Pour participer, il suffit de remplir un bulletin de participation électronique disponible gratuitement sur le site internet www.effetfleurs.fr d'accès gratuit et de rédiger un message consistant en un texte de 140 caractères, une image (photographie ou dessin) accompagnée d’un texte de 140 caractères ou une image seule (photographie ou dessin) illustrant la raison quotidienne mentionnée par l’Organisatrice sur le site www.effetfleurs.fr, pour laquelle on devrait offrir des fleurs à quelqu’un et indiquant la pertinence de cette raison.
Les bulletins de participation et les messages devront être adressés par formulaire à remplir sur le site www.effetfleurs.fr (les données recueillies par le serveur du site www.effetfleurs.fr faisant foi pour les données recueillies par voie électronique).
Chaque participant doit indiquer sur le bulletin de participation ses coordonnées complètes avec des mentions obligatoires (nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électronique, et pour les mineurs et incapables majeurs autorisation d'un ou des parents titulaires de l'autorité parentale ou d'un tuteur légal avec indication de leurs nom, prénoms et adresse postale) et des mentions facultatives (numéro de téléphone du participant, adresse électronique des parents ou du tuteur légal), et renvoyer le bulletin et son message électronique à partir du formulaire prévu à cet effet sur www.effetfleurs.fr, avant le 5ème jour à minuit suivant la publication de la raison du jour pour laquelle le participant joue (les données recueillies par le serveur du site www.effetfleurs.fr faisant foi pour les données recueillies par voie électronique).
Tout bulletin incomplet, ne comportant pas les mentions requises , pas de message ou un message incompréhensible, validé hors délai, et/ou manifestement frauduleux sera considéré comme nul.
L'Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable en cas de mauvais acheminement et/ou réception des bulletins de participation et des messages.
Si une autre date de clôture du jeu était décidée par la société organisatrice, le présent règlement serait modifié par un avenant et cette date serait mise en ligne sur le site www. effetfleurs.fr
En cas de litige, un justificatif d'identité et/ou d'adresse du participant pourra être demandé.
Article 4 : DOTATIONS
Sont mises en jeu les dotations suivantes :
Chaque jour pendant toute la durée du jeu (100 jours) :
10 bouquets de fleurs livrés à domicile, d'une valeur commerciale unitaire de 45 euros TTC*
- prix public généralement constaté, livraison comprise.
Les photos des dotations présentées, sur tous les supports publicitaires et/ou le bulletin de participation de même que les prix de valeur ne sont en aucun cas contractuel.
Ces lots ne peuvent donner lieu, de la part des participants gagnants un bouquet à aucune contestation d'aucune sorte, ni à la remise de la contre-valeur en argent, ni à son remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.
Aucun bouquet ne pourra être livré hors de France métropolitaine et Corse. Si l'adresse de livraison du bénéficiaire du bouquet est en dehors de France métropolitaine et Corse, le bulletin de participation en serait immédiatement invalidé.
L'Organisatrice se réserve le droit de remplacer une dotation gagnée par une dotation de valeur ou nature équivalente ou supérieure, notamment sans que cela ne soit exhaustif, en cas de rupture de stock des lots initialement prévus ou de tout autre évènement imprévisible, irrésistible et extérieur qui rendrait impossible la délivrance des lots prévus dans des délais raisonnables. En aucun cas les gagnants ne pourront demander une contrepartie financière.
ARTICLE 5 : ATTRIBUTION, REMISE ET PUBLICATION DES DOTATIONS
Les messages les plus originaux, touchants et émouvants selon l'Organisatrice seront sélectionnés par l'Organisatrice de manière discrétionnaire chaque jour le lendemain de la publication de la raison du jour et ce à compter du 11 novembre 2011. La sélection du dernier jour du jeu le 18 février 2012, se fera donc le 19 février 2012.
A l'issue de cette sélection quotidienne, chacun des 10 gagnants seront informés par voie électronique de son lot et qu’il recevra par colis postal, transporteur ou coursier un bouquet de fleur à l'adresse qu'il aura indiquée sur le bulletin de participation. Les bouquets seront expédiés au cours des trois semaines qui suivent.
Les lots seront envoyés aux frais de l'Organisatrice directement aux gagnants à leur adresse postale indiqués sur le bulletin de participation. Si l’adresse indiquée est erronée ou incomplete, ne permettant pas la livraison des lots, aucune réclamataion ne pourra etre acceptée.
L'Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de toute avarie, vol et perte intervenus lors de la livraison. Elle décline toute responsabilité en cas d'incident qui pourrait survenir à l'occasion de la réception, de l'utilisation ou de la jouissance du lot gagné.
L'Organisatrice du jeu ne pourra être, en aucun cas, tenue responsable en cas d'erreur ou de non distribution d'un avis de gain par courrier électronique ou par courrier postal.
ARTICLE 6 : MODIFICATION DU JEU
L'Organisatrice se réserve le droit si des circonstances l'exigeaient, d'écourter, de prolonger, de modifier ou d'annuler le présent jeu, sans que sa responsabilité puisse être engagée par ce fait.
ARTICLE 7 : RESPONSABILITE
Outre les dispositions de l'article 5, l'Organisatrice ne saurait aussi être tenue pour responsable des perturbations de l'acheminement postal ou sur le réseau internet ou des difficultés d'accès liées à un grand nombre de connectés ou de participants à la présente opération.
Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable des coupures de communication ou d'accès, des pertes de données, des virus informatiques ou de tout préjudice direct ou indirect quel qu'il soit éventuellement subi par un participant.
L'acheminement des lots s'effectue aux risques et périls du/de la destinataire. L'Organisatrice disposera librement des lots qui n'auront pas pu, pour quelque raison que ce soit, être remis aux gagnants dans le cadre de la présente opération. En cas de renonciation d'un gagnant à bénéficier ou de recevoir le lot, l'Organisatrice en disposera comme elle le souhaite.
Sauf cas d'erreur manifeste, il est convenu que les informations résultant des systèmes informatiques de l'Organisatrice ou de ses partenaires informatiques pour cette opération ont force probante.
Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, comme la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité, de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, l'Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d'une quelconque mauvaise utilisation de ces informations.
Elle ne pourrait être tenue pour responsable de l'utilisation frauduleuse des droits de connexion ou d'attribution des lots d'un participant, sauf à ce que l'on démontre l'existence d'une faute lourde de l'Organisatrice.
L'Organisatrice décline également toute responsabilité quant aux conséquences pouvant découler sur le participant dans son activité personnelle, familiale, professionnel ou commercial.
Enfin, elle ne saurait être mise en cause si en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté (notamment problème technique) perturbant l'organisation et la gestion du jeu, elle était amenée à écourter, proroger, reporter, modifier ou annuler le jeu.
ARTICLE 8 : ACCEPTATION DU REGLEMENT
La participation à ce jeu implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement dans son intégralité.
Toute déclaration inexacte ou mensongère, toute fraude entraînera la disqualification du participant. Sera notamment considérée comme une fraude, le fait pour un participant de s'inscrire sous un prête-nom fictif ou emprunté à une personne tierce, ou de s'inscrire plus d'une fois sous un prénom différent, chaque personne devant s'inscrire sous son propre et unique nom ou encore pour un mineur ou un incapable majeur, de s'inscrire sous un faux âge ou sans autorisation des parents titulaires de l'autorité parentale ou d'un tuteur légal.
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du concours ainsi que sur la liste des gagnants.
Toute contestation de l'interprétation du présent règlement sera tranchée souverainement par l'Organisatrice. Les contestations ne seront recevables que dans un délai de 8 jours après le 18 février 2012. Le jeu-concours et ce règlement sont soumis au droit français et seules les juridictions françaises sont compétentes en cas de litige.
ARTICLE 9 : INFORMATIQUE ET LIBERTES
Cette opération est soumise aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, comportant notamment, au profit des participants, et de leurs parents ou tuteurs légaux pour les mineurs et incapables majeurs, le droit d'accès, de rectification, d'opposition et de retrait pour toute information les concernant sur tous les fichiers à usage de l'Organisatrice en écrivant à l'Office Hollandais des Fleurs, 137, boulevard Malesherbes 75017 Paris.
Le participant est informé que les données nominatives le concernant qui lui sont demandées sont nécessaires pour le traitement de sa participation au jeu. Il est informé que ces données pourront faire l'objet d'une transmission éventuelle aux partenaires de l'Organisatrice et qu'il peut s'opposer à cette transmission en écrivant à Office Hollandais des Fleurs - 137, boulevard Malesherbes - 75017 Paris.
Les informations collectées, parmi lesquelles les adresses électroniques des participants, sont destinées exclusivement à l'Organisatrice et à ses partenaires (y compris commerçants fleuristes, fans et amis Facebook de l’Organisatrice, abonnés de son compte Twitter) et ont pour objet un traitement informatisé déclaré auprès de la Commission nationale informatique et liberté française.
La collecte des données personnelles des participants est obligatoire pour participer au jeu ainsi que l'inscription sur le site www.effetfleurs.fr. Par conséquent, les personnes qui exerceront leurs droits de suppression des données les concernant avant la fin du jeu seront réputées renoncer à leur participation dans la mesure où l'acheminement des lots sera rendu impossible.
ARTICLE 10 : DROITS DE LA PERSONNALITE ET DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Du fait de sa participation, le participant autorise gracieusement l'Organisatrice à reproduire, représenter, adapter, publier et à diffuser sur le site internet www.effetfleurs.fr, sur sa page facebook et les pages des fans et amis Facebook de l’Organisatrice, sur son compte Twitter et ses abonnés, aux adhérents de l’Organisatrice, aux commerçants fleuristes et aux partenaires de l’Organisatrice, sur tout autre support et par tout autre moyen, à des fins publicitaires, promotionnelles ou non, son image, son nom patronymique et son prénom ou son pseudonyme pendant un délai d'un an à compter de la date de cloture du jeu.
Par ailleurs, il cède à titre non exclusif et gracieux à l'Organisatrice ses droits de reproduction, représentation et adaptation du texte, photographies, dessins et illustrations contenues dans son message afin d'exploitation sur l'internet et notamment sur le site internet www.effetfleurs.fr, sur sa page facebook et les pages des fans et amis Facebook de l’Organisatrice, sur son compte Twitter et ses abonnés, aux adérents de l’Organisatrice, aux commerçants fleuristes et aux partenaires de l’Organisatrice et sur tout autre support matériel ou numérique dans le monde entier et pour la durée légale de la propriété littéraire et artistique. En ce qui concerne son droit moral, il indiquera à l'Organisatrice s'il souhaite que son nom et/ou prénom ou pseudonyme soit mentionné comme auteur du texte, de la photographie, du dessin ou de l’illustration. En cas de non indication de cette mention, l'Organisatrice ne pourra pas être tenue responsable du non respect du droit à paternité. L'Organisatrice est libre d'adapter le texte afin de l'adapter aux contraintes techniques de diffusion sur l'internet. Elle est également libre de procéder à des citations des messages des participants.
ARTICLE 11 : GRATUITE DU JEU
A/ Connexion gratuite ou forfaitaire :
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site www.effetfleurs.fr s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où la connexion au site www.effetfleurs.fr et la participation au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
B/ Connexion payante :
En cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication, les frais de connexion sur le site www.effetfleurs.fr pour la participation au jeu seront remboursés, dans une limite de 5 minutes au plus de communication, sur demande de l'internaute accompagnée d'un justificatif de débitn et de la durée de connexion au site www.effetfleurs.fr adressée dans le mois du débours de ces frais, le cachet de la poste faisant foi, dans les deux mois de la réception de la demande de l'internaute.
Dans l'hypothèse d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une durée déterminée et, au-delà de cette durée, facturée au prorata de la durée de communication, les frais de connexion au site www.effetfleurs.fr seront remboursés à l'internaute dès lors qu'il est établi que le joueur a excédé le forfait dont il disposait et que ce forfait a été dépassé du fait de la connexion au site www.effetfleurs.fr.
Pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que les frais d'affranchissement de sa demande de remboursement, l'internaute doit adresser à l'Office Hollandais des Fleurs 137, boulevard Malesherbes 75017, une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants :
• l'indication de ses nom, prénom et adresse postale personnelle, adresse électronique ;
• l'indication de la date, de l'heure et de la durée de sa connexion au site www.effetfleurs.fr;
• la copie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il est abonné, faisant apparaître la date et l'heure de ses connexions au site www.effetfleurs.fr et plus particulièrement les heures de connexion et de déconnexion au jeu.
Le remboursement s'effectuera par timbre postal ou par chèque, sur la base d'un forfait correspondant à une communication locale en heures creuses au tarif en vigueur d'une durée de connexion au site www.effetfleurs.fr de 5 minutes maximum sur la période du 10 novembre 2011 au 18 février 2012.
Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais de connexion seront remboursés par chèque ou timbre postal, sur demande, sur la base du tarif postal lent en vigueur.
Il ne sera autorisé qu'un seul remboursement par personne (même nom et prénom, même adresse postale, même adresse électronique) pour toute la durée du jeu.
Toute demande incomplète, illisible, raturée, insuffisamment affranchie, envoyée à une mauvaise adresse ou hors délai (cachet de la Poste faisant foi), erronée ou manifestement frauduleuse sera considérée comme nulle. Notamment, aucune demande de remboursement par courrier électronique ne pourra être prise en compte. Aucune réclamation ne pourra être acceptée.
Il est expressément convenu que les données contenues dans les systèmes d'information en possession l'Organisatrice ou de ses prestataires techniques ont force probante quant aux éléments de connexion.
ARTICLE 12 : DEPOT DU REGLEMENT
La participation à la présente opération implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement déposé auprès de la SCP PIQUET-MOLITOR Huissiers de Justice associés 168 rue de Grenelle 75007 PARIS.
Le présent règlement est disponible sur le site www.effetfleurs.fr et peut-être adressé à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande sur simple demande écrite à l'Office Hollandais des Fleurs - 137, boulevard Malesherbes - 75017 Paris, adressée avant le 18 février 2012, le cachet de la poste faisant foi. Les timbres nécessaires à l'envoi de la demande de règlement seront remboursés au tarif lent en vigueur, moins de 20 g, sur simple demande écrite à l'adresse ci-dessus.
