Règlement du jeu-concours Yves Rocher n°191038 Lot principal gagné : 3 week-end "Forfait Découverte" l'hôtel-spa Yves Rocher La Grée des Landes (56) pour 2 personnes (382 €).

Règlement du jeu
Concours Photo La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher
Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice
La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher , immatriculée au registre du commerce et
des sociétés sous le numéro : 876 580 077,dont le siège social est situé au dont le siège
social est situé au Laboratoire de Biologie Végétale Yves Rocher à La Croix des Archers 56
201 La Gacilly Cedex, inscrite au registre 876 580 077, ci-après dénommée « Société
Organisatrice », organise du 26 juillet 09h00 au 15 septembre 2013 09h00 un jeu concours
gratuit sans obligation d’achat intitulé « Le Printemps de La Grée des Landes, Eco-Hôtel
Spa Yves Rocher ».
Le jeu est accessible à partir de l’adresse https://www.facebook.com/pages/La-
Gr%C3%A9e-des-Landes/118532422039?fref=ts
Article 2 - Participation
La participation à ce jeu est réservée aux internautes membres du réseau social Facebook
personnes physiques majeures selon la loi française à la date du lancement du concours
(soit âgées de 18 ans et plus), disposant d’une adresse e-mail valide et résidant en France,
Suisse, Belgique, à l’exception du personnel salarié de la société organisatrice, de tous
prestataires ayant collaboré à l’organisation du jeu, ainsi que de leurs familles (même
nom, même adresse).
Les personnes n’ayant pas justifié de leurs coordonnées et identités complètes ou qui les
auront fournies de façon inexacte ou mensongère seront disqualifiées, tout comme les
personnes refusant les collectes, enregistrements et utilisations des informations à
caractère nominatif les concernant et nécessaires pour les besoins de la gestion du jeu.
La participation au jeu entraine l’acceptation pure et simple du présent règlement, en
toutes ses dispositions, des règles de déontologie en vigueur sur Internet, ainsi que des lois
et règlements applicables aux jeux gratuits en vigueur sur le territoire français.
Le non respect des conditions de participation énoncées dans le règlement entrainera la
nullité de la participation.
Décharge Facebook : cette application n'est pas gérée ou parrainée par Facebook. Les
informations que vous communiquez sont fournies à La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa
Yves Rocher et non à Facebook. Les informations que vous fournissez ne seront utilisées
que pour contacter les gagnants et envoyer les newsletters aux participants souhaitant la
recevoir.
Article 3 - Principe et modalités d’inscription
Les étapes pour participer au jeu sont les suivantes.
Le jeu concours se décompose en deux temps :
3.1 Temps 1 : période du 26 juillet 2013 au 15 septembre 2013 09H00 :
Les étapes pour participer au jeu sont les suivantes.
Le participant doit :
1. Accéder à la page Facebook de La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher
(Page Officielle) accessible depuis l’adresse https://www.facebook.com/pages/La-
Gr%C3%A9e-des-Landes/118532422039?fref=ts
2. Cliquer sur le bouton « j’aime » s’il n’est pas encore fan
3. Autoriser les permissions demandées au moment de l’installation de l’application
de concours photo
4. Publier sa photo sur le thème de « Mon instant d’évasion à La Grée des Landes, Eco-
Hôtel Spa Yves Rocher » (mise en ligne d’une image accompagnée d’un titre et
d’une description)
5. Soumettre sa participation aux votes des fans de la page La Grée des Landes, Eco-
Hôtel Spa Yves Rocher (Page Officielle)
Afin d’augmenter les chances de gagner, le participant a la possibilité d’inviter les amis de
son réseau Facebook à participer au jeu-concours.
Pendant la durée du Temps 1, il ne sera accepté qu'une seule participation par personne
définie par son compte Facebook et son adresse e-mail. En cas de participations multiples,
il ne sera pris en compte qu’une seule participation. La tentative d'une inscription multiple
pourra entraîner l'exclusion du participant par la Société Organisatrice.
Les 10 participations qui récolteront ainsi le plus de votes dans l’application de la page La
Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher (Page Officielle) à la date du 15 septembre
2013 09H00 seront sélectionnées pour la seconde phase de sélection. En cas d’égalité entre
deux joueurs, celui s’étant inscrit le premier l’emportera.
3.2 Temps 2 : période du 15 septembre au 30 septembre 2013 :
Les 10 participations présélectionnées seront ensuite soumises au vote du jury constitué
par La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher du 15 septembre 09h01 au 30
septembre 09h00.
Durant cette période, le Jury déterminera de manière souveraine les 3 gagnants parmi les
participations présélectionnées.
Article 4 – Conditions générales de participation
La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher se réserve le droit de modérer le contenu
publié sur l’application du jeu concours et de supprimer sans préavis le contenu d’une
participation ne répondant pas aux principes de publication en communautés, sur internet
et cités ci dessous.
Les participants garantissent qu’ils sont titulaires des droits d’auteurs sur les textes et les
photographies postées et autorisent la représentation gratuite de leurs participations dans
le cadre de ce concours.
Les auteurs de ces photographies sont seuls responsables de tous droits relatifs aux images
qu’ils représentent. Par conséquent, dans le cadre du présent concours, les participants
garantissent avoir obtenu l’autorisation préalable des tiers lorsque l’image de ces derniers
est reproduite sur la photographie; et notamment, lorsque l’image de tiers sont des
personnes mineures.
Le participant accepte que le contenu de sa participation publiée soit visible sur la page
Facebook de La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher (Page Officielle) pendant
toute la durée de l’opération et après.
Par conséquent, le Participant garantit La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher
contre toute action en justice qui pourrait être engagée du fait des actions entreprises et
des communications transmises sur le Site et s’engage à prendre à sa charge toute
réclamation.
En tout état de cause, en s’inscrivant au présent jeu concours, le Participant s’engage à ce
que le contenu de sa participation:
- respecte l’ensemble des législations en vigueur et plus particulièrement :
- respecte l'ordre public et ne soit pas contraire aux bonnes moeurs ;
- respecte les droits de propriété intellectuelle de La Grée des Landes, Eco-Hôtel
Spa Yves Rocher et des tiers ;
- respecte les droits à l’image des personnes et des biens
- ne porte pas atteinte à la réputation, à la vie privée et à l'image de tiers;
- ne contienne pas de propos dénigrants ou diffamatoires ;
- ne présente pas de caractère pédophile ;
- ne heurte pas la sensibilité des mineurs ;
- ne présente pas de caractère pornographique ;
- ne porte pas atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire ;
- n’incite pas à la discrimination qu'elle soit basée sur le sexe, la religion, la
nationalité, l'invalidité, l'orientation sexuelle, l'âge ou les opinions politiques ;
- n’incite pas au crime, à la haine, à la violence, au suicide et au racisme.
- n’incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
En cas de violation de ces règles ou pour toute autre raison raisonnable, La Grée des
Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher se réserve le droit d’annuler la participation et
d’interdire l’accès du profil du participant à la page Facebook de La Grée des Landes, Eco-
Hôtel Spa Yves Rocher sans préjudice pour La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher
ou tout tiers d’engager d’autres actions appropriées à l’encontre du participant.
En tout état de cause, le participant s’engage à proposer une participation qui respecte les
droits de propriété intellectuelle des tiers et l’ensemble des législations en vigueur et qui
sont, d’une manière générale, conformes à l’ordre public et aux bonnes moeurs.
Article 5 - Dotation et modalités d’attribution de la dotation
5.1 Dotation :
Les dotations sont les suivantes :
A gagner :
3 Forfaits Découverte d’une valeur de 382€ pour deux personnes
· 1 Nuit en chambre double
· 1 déjeuner au restaurant gastronomique Les Jardins Sauvages
· 1 rituel d’1h aux graines chaudes d’entada par personne
· Accès au hammam, au bassin de relaxation et à la piscine de l’espace Wellness.
Date limite de validité des lots : 31 décembre 2013
5.2 Attribution de la dotation :
Les gagnants seront informés de leur désignation dans les 10 jours qui suivent la fin du
concours à l’adresse e-mail indiquée dans le formulaire de participation.
Les gagnants disposeront d’un délai de 15 jours pour contacter la Société Organisatrice à
l’adresse email qui leur sera communiquée dans la notification électronique.
Les lots seront envoyés dans un délai de 15 jours suivant la clôture du jeu à l’adresse
postale fournie par les gagnants à la Société Organisatrice.
Si l’un des gagnants prévenu ne se manifeste pas dans les 30 jours après l’envoi du courrier
électronique, ce dernier sera considéré comme ayant renoncé à son lot et le lot restera la
propriété de la société Organisatrice.
Le gagnant devra se conformer au règlement. S’il s’avère que le gagnant ne réponde pas
aux critères (non membre de Facebook, n’habitant pas en France métropolitaine + Corse,
n’ayant pas au moins 18 ans…) du présent règlement, la Société Organisatrice ne pourrait
alors lui attribuer sa dotation.
D'une manière générale, si l'adresse électronique ne correspond pas à celle du gagnant au
moment de l'envoi d'informations relatives à son gain ou si des problèmes de réseau,
coupure de courant devaient empêcher l'acheminement de ces informations, la Société
Organisatrice ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable.
La dotation ne pourra en aucun cas être reprise ou échangée contre toute autre dotation,
ni transmise à des tiers. Cependant, en cas de force majeure, ou si les circonstances
l’exigent, la Société Organisatrice se réserve la possibilité de substituer à tout moment à
la dotation proposée une dotation équivalente.
Article 6 – Fraudes
La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher se réserve le droit s’il y a lieu d’invalider
et/ou d’annuler tout ou partie d’une participation s'il apparaît que des fraudes de toutes
sortes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous quelque forme que ce soit et
notamment de manière informatique ou manuelle dans le cadre de la participation à
l’Opération ou de la détermination du(des) Gagnant(s). A cette fin, La Grée des Landes,
Eco-Hôtel Spa Yves Rocher se réserve le droit notamment de faire procéder à des
comparaisons des données techniques sur ses serveurs (notamment les IP) associées aux
participations de l’Opération. La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher se réserve
le droit de demander à tout participant de justifier son identité, et autres éléments
justifiant le respect du règlement. La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher se
réserve, dans toutes hypothèses et même en cas de doute, le droit de disqualifier les
fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces
fraudes.
La responsabilité de La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher ne saurait être
engagé au titre de ce qui précède et les participants ne pourront donc prétendre à aucun
dédommagement ou indemnité de quelque nature que ce soit.
Article 7 - Publicité
En participant au concours photo, les gagnants autorisent la Société Organisatrice à
communiquer leurs noms et photographie de leur profil Facebook, sans que cela ne leur
confère un droit à une rémunération, ou à un avantage quelconque autre que l’attribution
de leur lot.
Les participants garantissent qu’ils sont titulaires des droits d’auteurs sur les
photographies postées sur leur profil Facebook et avoir obtenu l’autorisation préalable des
tiers lorsque l’image de ces derniers est reproduite sur la photographie de leur profil.
Article 8 - Modification du règlement
La Société organisatrice se réserve le droit, si les circonstances l'exigent, de modifier,
écourter, prolonger ou annuler le jeu. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
La Société organisatrice se réserve le droit de modifier tout ou partie du présent
règlement. Toute modification du règlement fera l'objet d'une annonce sur la page La Grée
des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher (Page Officielle) et sera, le cas échéant, déposée
si un tel dépôt est requis.
Article 9 - Vérification de l’identité des participants
Pour assurer le respect du présent règlement, la Société Organisatrice se réserve le droit
de procéder à toute vérification de l’identité des participants, leur lieu de résidence et
leur appartenance au réseau social Facebook. Toute indication d’identité ou d’adresse
falsifiée, frauduleuse, fausse, mensongère, incorrecte, inexacte entraine l’élimination de
la participation.
Article 10 - Responsabilité
La Société Organisatrice ne sera pas responsable en cas de dysfonctionnement du réseau
internet empêchant l’accès au jeu ou son bon déroulement. Notamment, la Société
Organisatrice ne saurait être tenue responsable d’éventuels actes de malveillances
externes.
Si la Société Organisatrice met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations
et /ou des outils disponibles et vérifiés, elle ne saurait cependant être tenue pour
responsable des erreurs matérielles (notamment d’affichage sur les sites du jeu, d’envoi de-
mails erronés aux participants, d’acheminement des emails), d’une absence de
disponibilité des informations et/ou la présence de virus sur le site. La participation à ce
jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de
l’Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements
éventuels ou piratage et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur
le réseau. Il appartient à chaque participant de prendre toutes les mesures appropriées de
façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement
informatique et téléphonique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au
site et la participation au jeu se fait sous son entière responsabilité.
En outre, la Société Organisatrice n’est pas responsable en cas :
-­‐ De problèmes de matériel ou de logiciel
-­‐ De destructions des informations fournies par des participants pour une raison non
imputable à Société Organisatrice
-­‐ D’erreurs humaines ou d’origine électrique
-­‐ De perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement du jeu
-­‐ De conséquences d’éventuels retard, pertes, vols ou avaries des courriers postaux
ou électroniques qui ne lui sont pas imputables. Les réclamations doivent être
formulées par les destinataires directement auprès des entreprises ayant assuré
l’acheminement desdits courriers.
-­‐ D’utilisation des données personnelles par Facebook
Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du jeu est perturbé
par une cause échappant à la volonté de la Société Organisatrice, celle-ci se réserve le
droit d’interrompre le jeu.
Toute fraude ou non-respect du présent règlement pourra donner lieu à l’exclusion du jeu
de son auteur, la Société Organisatrice se réservant, le cas échéant, le droit d’engager à
son encontre des poursuites judiciaires.
Article 11 - Désignation de l’huissier
Le présent règlement est déposé chez Maître Maître Jean-Louis Hauguel, Huissier de
Justice, 14 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Le règlement est librement consultable sur la page Facebook de La Grée des Landes, Eco-
Hôtel Spa Yves Rocher (Page Officielle) à cette adresse :
https://www.facebook.com/pages/La-Gr%C3%A9e-des-Landes/118532422039?fref=ts
Le règlement du jeu peut également être obtenu par courrier, à titre gratuit et sur simple
demande à l’adresse : La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Rocher Laboratoire de
Biologie Végétale Yves Rocher à La Croix des Archers 56 201 La Gacilly Cedex.
Les frais d’affranchissements engagés pour cette demande seront remboursés au tarif lent
en vigueur sur simple demande accompagnée d’un RIB (une demande par foyer).
Article 12 - Informatiques et Libertés
Les informations recueillies dans le cadre du présent jeu sont nécessaires à la prise en
compte de votre participation. Ces informations sont destinées à La Grée des Landes, Eco-
Hôtel Spa Yves Rocher, responsable du traitement, aux fins de gestion de votre
participation, pour la détermination des gagnants et pour l’attribution et l’acheminement
des lots.
En participant au Jeu, le joueur pourra également solliciter son inscription à un courrier
électronique d’information de la société organisatrice. Les données ainsi recueillies
pourront être utilisées dans le cadre légal (mail opt-in actif).
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de
modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous
souhaitez l’exercer, vous pouvez écrire au Service marketing de l’La Grée des Landes,
Eco-Hôtel Spa Yves Rocher à l’adresse suivante : La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa
Yves Rocher Service marketing Hameau de l’Ermitage BP 8 74501 Evian-les-Bains Cedex.
Article 13 - Litiges
Toute contestation ou réclamation relative à ce jeu devra être formulée par écrit et
adressée à La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves Laboratoire de Biologie Végétale Yves
Rocher à La Croix des Archers 56 201 La Gacilly Cedex.
La Société Organisatrice tranchera toute question relative à l’application du présent
règlement, dans le respect de la législation française. Ces décisions seront sans appel. La
loi applicable au présent règlement est la loi française et la langue applicable est la langue
française. Tout différend né à l'occasion de ce jeu-concours fera l'objet d'une tentative de
règlement amiable. A défaut d'accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes
dont dépend le siège social de la Société Organisatrice, sauf dispositions d'ordre public
contraires. Aucune contestation ne sera plus recevable un mois après la clôture du jeu.
Article 14 - Informations générales
1. Il ne sera répondu à aucune demande (écrite, téléphonique ou orale) concernant les
modalités ou le mécanisme du concours, l'interprétation ou l'application du présent
règlement. Toutefois les joueurs pourront être informés du nom des gagnants en cas de
demande une fois le jeu terminé en s’adressant à : La Grée des Landes, Eco-Hôtel Spa Yves
Rocher Laboratoire de Biologie Végétale Yves Rocher à La Croix des Archers 56 201 La Gacilly
Cedex
2. Toute contestation ou réclamation relative au jeu-concours ne pourra être prise en
considération au-delà du 30 octobre 2013.