RÈGLEMENT de JEU sur INTERNET
JEU « Calendrier de lavant »
Article 1 – Préambule
La société SPONTEX (ci-après dénommée la « Société Organisatrice »), Société par Actions Simplifiée au capital de 46 913 400 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 309 552 040 dont le siège social sis 420 rue d’Estienne d’Orves, 92 705 COLOMBES CEDEX propose sur le site Internet accessible à l’URL http://www.spontex.fr (ci-après désigné le « Site ») un jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé : « Calendrier de Lavant » (ci-après désigné le « Jeu »).
Ce Jeu fera l’objet du présent règlement (ci-après désigné le « Règlement »).
Le Site et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de la Société Organisatrice.
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le Site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l’accès par l’intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Tous les logiciels utilisés sur le Site et ceux auxquels il permet l’accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le Site et sur ceux auxquels il permet l’accès font l’objet d’un droit d’auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Article 2 – Conditions de participation
Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure équipée d’un équipement informatique et disposant d’un accès à internet, à l’exception des employés de la Société Organisatrice du Jeu et des membres de leur famille, de même que les personnes ayant collaboré, à un titre quelconque, à l’organisation du Jeu. 361
Droit des affaires
La participation au Jeu s’effectue exclusivement par voie électronique sur le Site, toute participation sur papier libre ou sous toute autre forme ne sera pas prise en compte.
La participation au Jeu est limitée à une par jour et par personne. Seule la première inscription valide sera prise en compte, toute autre inscription dans la même journée sera automatiquement annulée.
Seront considérés comme invalides les adresses de courrier électronique temporaires et/ou anonymes (et notamment les terminaisons de type : youumail.com, youpymail.com, yopmail.com, brefmail.com, mailcatch.com, yopmail.fr, yopmail.net, cool.fr.nf, jetable.fr.nf, nospam.ze.tc, nomail.xl.cx, mega.zik.dj, speed.1s.fr, courriel.fr.nf, moncourrier.fr.nf, monemail.fr.nf, monmail.fr.nf, etc.), ainsi que les adresses de courrier électronique provenant de domaines créés et/ou déposés à l’occasion du Jeu.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de Jeu proposés, notamment afin d’en modifier les résultats ou tout élément déterminant l’issue d’une partie et les gagnants d’une partie.
La Société Organisatrice se réserve le droit de faire respecter l’égalité de chance entre tous les participants, notamment par voie de justice ou tout autre moyen à sa convenance. La Société Organisatrice se réserve également le droit d’écarter toute personne ne respectant pas le Règlement.
Article 3 – Déroulement du Jeu
3.1 Durée
Le Jeu, gratuit et sans obligation d’achat, se déroulera du 1er décembre 2012 à 00h01 au 24 décembre 2012 à 23h59 inclus.
3.2 Description du Jeu
Le participant accède au Jeu de la manière suivante :
- il doit cliquer sur la case du calendrier correspondant au jour de la participation ;
- une fenêtre apparaît, présentant le produit du jour et informant de la possibilité de « participer au tirage au sort du jour » ;
- le participant clique sur « participer au tirage au sort du jour » et doit s’inscrire sur le Site en remplissant un formulaire comportant des champs obligatoires (nom, prénom, adresse postale et adresse de courrier électronique).
- sa participation sera alors prise en compte pour le tirage au sort.
3.3 Détermination du Gagnant
Le Gagnant sera déterminé par tirage au sort. Chaque tirage au sort aura lieu sous contrôle d’huissier le lendemain de chaque journée de validité du Jeu, soit chaque jour du 2 décembre 2012 au 25 décembre 2012 inclus. Lors de chaque tirage au sort, vingt (20) Gagnants se verront attribuer chacun un des lots correspondants au jour de leur participation, conformément à l’Annexe 1.
Article 4 – Remboursement des frais de participation
L’accès au Site, et la participation au Jeu qui y est proposé, sont entièrement libres et gratuits.
Les frais de connexion au Site, exposés par le participant, lui seront donc remboursés à sa demande.
Cependant, étant observé qu’en l’état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d’accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site s’effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est dans ce cas contracté par l’internaute pour son usage de l’Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au Site et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Donc, le cas échéant, pour obtenir le remboursement de ses frais de connexion, ainsi que les frais d’affranchissement de sa demande de remboursement, sur la base du tarif postal en vigueur (courrier lent), le participant doit adresser à la Société Organisatrice une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants : l’indication de ses nom, prénom et adresse postale personnelle.
Un seul remboursement par foyer est admis (même nom, même adresse).
N° 361Droit des affaires
Article 5 – Description des lots
La liste des lots se trouve en Annexe 1. A défaut d’indication contraire, les produits ou services décrits sont dépourvus de toute option ou accessoire.
Les éventuels frais de mise en œuvre, mise en service, installation, utilisation, formalités administratives, des produits ou services gagnés par le participant restent à la charge exclusive de celui-ci.
En cas de force majeure, la Société Organisatrice se réserve la faculté de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des lots offerts.
Si la Société Organisatrice se trouve dans l’impossibilité de livrer le lot remporté par le participant, notamment en raison d’une rupture de stock du fournisseur de lots ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de même nature, ayant les mêmes caractéristiques techniques, de valeur égale ou supérieure. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à la Société Organisatrice à ce titre. La Société Organisatrice n’encourt aucune responsabilité en cas d’incident ou d’accident survenu à l’occasion de l’utilisation et/ou de la jouissance du lot gagné.
Les lots gagnés ne sont pas échangeables contre d’autres lots, ni contre leur prix ou leur contre-valeur. Ils ne peuvent être attribués à une autre personne que le participant désignerait. Après vérification des conditions d’octroi du lot ou gain en cause, le Gagnant est avisé par la Société Organisatrice par voie électronique à l’adresse déclarée.
Le Gagnant recevra sa dotation à l’adresse qu’il a transmise lors de son inscription sur le Site, dans un délai approximatif de six (6) à huit (8) semaines à compter de la réception du courrier informatique l’avertissant de son gain.
Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté d’annulation de l’inscription du participant, la Société Organisatrice se réserve le droit de ne pas faire parvenir un quelconque lot ou gain au Gagnant si celui-ci :
- a fourni des coordonnées fausses ou erronées lors de l’inscription,
- s’il a manifestement et par n’importe quel moyen, réussi à fausser le résultat du Jeu.
Article 6 – Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui, s’étant connectées au Site et ont répondu aux questions de l’inscription afin d’accéder au Jeu et services du Site, disposent d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données les concernant.
En conséquence, tout participant inscrit sur le Site a le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
N° 361Droit des affaires
La demande doit être adressée, par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l’adresse de la Société Organisatrice : SPONTEX SAS, 420 rue d’Estienne d’Orves, 92 705 COLOMBES CEDEX.
Article 7 – Responsabilité
7.1 Liée à Internet
La connexion au Site implique la connaissance et l’acceptation par le participant des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.
Par ailleurs, la Société Organisatrice ne saurait avoir aucune responsabilité relative aux difficultés ou impossibilités de connexions des participants à Internet.
Toute évolution ou changement du programme du Site pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire du Site, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité de la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice précise que l’usage de liens hypertextes peut conduire le participant vers d’autres sites web, indépendants de la Société Organisatrice.
Sauf accord préalable exprès, aucun participant n’est autorisé à créer un lien hypertexte entre le Site et un autre site web, sauf à engager sa responsabilité.
La Société Organisatrice ne fait que délivrer les lots gagnés par un Gagnant et n’a pas la qualité de producteur, ni de fabricant, ni de fournisseur, ni de vendeur, ni de distributeur des lots, quels qu’ils soient, et ne saurait donc voir sa responsabilité engagée à aucun de ces titres.
7.2 Liée au Jeu
La Société Organisatrice se réserve le droit d’écourter, de prolonger ou d’annuler le présent Jeu si les circonstances l’exigeaient, sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
Si pour quelque raison que ce soit, le Jeu ne devait pas se dérouler comme prévu par suite par exemple d’un virus informatique, d’un bogue, d’une intervention, ou d’une intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de la Société Organisatrice et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne tenue du jeu, la Société Organisatrice se réserve alors le droit discrétionnaire d’annuler, de modifier ou suspendre le Jeu ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d’éventuels dysfonctionnements liés au réseau Internet lui-même ou liés à toute intrusion, tentative d’intrusion ou fraude ayant entraîné des défaillances dans l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité ou la gestion du jeu. La Société Organisatrice ne saurait notamment être déclarée responsable pour toutes erreurs, omissions, interruptions, effacement, perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée de ce fait.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de l’encombrement du réseau Internet, de la qualité de l’équipement des internautes, ni de la qualité de leur mode d’accès qui pourraient avoir des répercussions sur le délai d’acheminement des réponses ou sur le temps de connexion nécessaire à la participation. Ainsi, sa responsabilité ne pourra être engagée si les formulaires électroniques de participation ne sont pas enregistrés, incomplets, ou impossibles à vérifier.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable pour des dommages de quelque nature que ce soit, ayant pour origine un cas de force majeure ou tout autre élément extérieur.
Article 8 – Utilisation des données du Gagnant
Du fait de l’acceptation de son prix, le Gagnant autorise la Société Organisatrice à utiliser son nom, prénom, adresse postale ou Internet dans toute manifestation promotionnelle liée au présent Jeu sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le prix gagné.
Sauf en cas d’erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultant des systèmes de Jeu de l’organisateur ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des dites informations relatifs au jeu.
Article 9 – Dépôt et consultation du règlement
Le Règlement complet est déposé chez Maître Frédéric Nadjar, Huissier de justice, 164, avenue Charles de Gaulle, 92 200 NEUILLY-SUR-SEINE.
L’ensemble des dispositions du Règlement peut être consulté gratuitement sur le Site dans la rubrique “Règlement” en bas de chaque page ou obtenu en écrivant à la Société Organisatrice, l’adresse figurant dans le premier article du Règlement.
Article 10 – Loi applicable et interprétation
Le Règlement est régi par le droit français.
Le cas échéant, sauf dispositions d’ordre public contraires, tout litige sera soumis au Tribunal compétent.
Fait à Colombes, le 27 novembre 2012.
ANNEXE – LISTE DES LOTS
Sont mis en jeu :
- Le 1er décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euro (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) neutralisateurs d’odeurs « Frigo » d’une valeur unitaire de trois euros (3€).
- Le 2 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euro (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Assoiffée » d’une valeur unitaire de deux euros et vingt cents (2.20€).
- Le 3 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) Microfibres « Antikal » d’une valeur unitaire de trois euros et quinze cents (3.15€).
- Le 4 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Gratte Eponge Stop Graisse » d’une valeur unitaire de deux euros (2€).
- Le 5 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) spirales « Spirnett’ » d’une valeur unitaire de deux euros et vingt-cinq cents euros (2,25€).
- Le 6 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Gratounett’ » d’une valeur unitaire de deux euros et soixante-dix cents (2,70€).
- Le 7 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) Microfibres « Vitres » d’une valeur unitaire de cinq euros (5€).
- Le 8 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Flash Eponge » d’une valeur unitaire de deux euros et soixante-dix cents (2,70 €).
- Le 9 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges grattantes « Stop Graisse x9 » d’une valeur unitaire de cinq euros et quatre-vingt-dix cents (5,90 €).
- Le 10 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) lavettes « Carréponges » d’une valeur unitaire de deux euros et quatre-vingt-dix cents (2.90 €).
- Le 11 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) tampons grattants « Tampon flash » d’une valeur unitaire de deux euros et trente cents (2,30 €).
- Le 12 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Tradition n°4 » d’une valeur unitaire de deux euros et trente cents (2.30 €).
- Le 13 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Gratte Eponge Antibactérien » d’une valeur unitaire de deux euros et vingt cents (2,20 €).
- Le 14 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Gratte Eponge » d’une valeur unitaire de deux euros et trente cents (2,30 €).
- Le 15 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Hypersensible » d’une valeur unitaire de deux euros et quarante cents (2,40 €).
- Le 16 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Salsa » d’une valeur unitaire de deux euros et soixante cents (2,60 €).
- Le 17 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Gratte Eponge + Microfibre » d’une valeur unitaire de deux euros et quarante cents (2,40 €).
- Le 18 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Trio Colors » d’une valeur unitaire de deux euros et vingt cents (2.20 €).
- Le 19 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) absorbeurs d’humidité « Activ’air » 12m2 d’une valeur unitaire de six euros et quatre-vingt-dix cents (6.90 €).
- Le 20 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Super Costaud » d’une valeur unitaire de deux euros et cinquante cents (2,50 €).
- Le 21 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Tradition n°2 » d’une valeur unitaire de un euro et soixante cents (1.60 €).
- Le 22 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Gros Travaux » d’une valeur unitaire de deux euros et soixante-cinq cents (2.65 €).
- Le 23 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) éponges « Spontex Expert » d’une valeur unitaire de trois euros et soixante cents (3,60 €).
- Le 24 décembre : une (1) peluche de 22cm d’une valeur unitaire de onze euros (11€), quatre (4) boites collector Spontex d’une valeur unitaire de un euros (1€), dix (10) agendas Zoé d’une valeur unitaire de dix euros (10€) et cinq (5) absorbeurs d’humidité « Activ’air » 24m2 d’une valeur unitaire de onze euros (11€).
