REGLEMENT DU JEU NOKIA – « Selfie #stachwithLumia »
Article 1 : Organisation
La société NOKIA FRANCE, Société Anonyme au capital de 10 050 000 € (ci-après « la Société Organisatrice »), immatriculée au RCS de Paris n° 493 271 522, dont le siège est au 16 Place de l’Iris à la Défense (Tour CB21) 92400 Courbevoie, organise du 16.10.14 à 11h00 au 02.11.14 à 23h45 un grand jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé « Selfie #stachwithLumia » (ci-après le « Jeu »), selon les modalités exposées dans le présent règlement (ci-après le Règlement).
Article 2 : Conditions de participation
Ce Jeu est gratuit et sans obligation d’achat. Il est ouvert aux personnes physiques âgées d’au moins dix-huit ans à la date de démarrage du Jeu, résidant en France métropolitaine, ou aux personnes physiques âgées d’au moins 14 ans à la date de démarrage du Jeu mais avec l’autorisation d’un représentant légal (ci-après « Parent ») à la date de démarrage du Jeu.
Sont expressément exclus de la participation au Jeu, les membres du personnel de la Société Organisatrice et de leur groupe, ainsi que les membres en ligne directe de leurs familles respectives, toute personne ayant participé directement ou indirectement à la conception, à l'organisation, à la réalisation et/ou à la gestion du Jeu, et/ou des dotations ainsi que les membres en ligne directe de leurs famille respectives.
La Société Organisatrice se réserve le droit de demander à tout participant de justifier de l’ensemble de ces conditions.Toute personne ne remplissant pas ces conditions ou refusant de les justifier sera exclue du Jeu et ne pourra, en cas de gain, bénéficier du lot.
En tout état de cause, toute indication d’identité, d’adresse email incomplète, fausse, usurpée et/ou erronée entraîne l’élimination immédiate du participant concerné.
Tout participant essayant d’intervenir sur le système informatique du Jeu de quelque manière que ce soit notamment pour gagner ou tenter de gagner, sera exclu du Jeu.
Article 3 : Principe du Jeu
Le Jeu consiste pour les Participants à uploader sur l’onglet Facebook dédié au jeu une photographie prise par leurs soins, d’eux avec une moustache – il devra s’agir impérativement d’un Selfie –accompagnée du hashtag #stachwithLumia.
Article 4 : Modalités de participation
4.1 Modalités de Participation
Les participants pourront participer au Jeu selon les modalités suivantes :
- Le Participant doit disposer d’un compte Facebook
- Se rendre sur la page Facebook de Nokia France (ci-après « le Site ») accessible à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/NokiaFrance
- Se rendre sur l’onglet « Selfie #stachwithLumia», ce qui a pour effet de faire apparaître le module du Jeu
- Uploader son Selfie avec une moustache
- Accompagner le Selfie du hastag #stachwithLumia en commentaire
- Accepter le règlement du Jeu
- Remplir les champs « nom », « prénom » et « email » et valider sa participation.
- Les 30 participants dont les selfies recevront le plus de votes recevront les dotations décrites dans l’article 6 selon leurs rangs.
- Plusieurs participations sont possibles par participants, mais un participant ne pourra pas recevoir plus d’une dotation si plusieurs de ces soumissions terminent dans les 30 soumissions qui auront reçues le plus de votes. Dans ce cas, c’est la soumission qui aura reçu le plus de votes qui sera retenue.
4.2 Mise en ligne des photographies – Refus des photographies
Pour être mises en ligne, les photographies des participants devront consister en des créations strictement personnelles, à ce titre elles ne devront pas notamment : reprendre un élément appartenant à une photographie, un film, une vidéo, ou toute autre création existante, représenter une personne dont l'accord n'aurait pas été préalablement obtenu, représenter des marques du commerce, représenter des objets, meubles ou immeubles protégés par des droits…
A ce titre, le Participant est seul responsable des photos diffusées sur le Site et garantit la Société Organisatrice contre toute action ou recours qui pourrait être intenté par toute personne pour atteinte à son image, à sa vie privée ou tout autre droit qu'elle pourrait faire valoir.
La Société Organisatrice se réserve le droit de supprimer les photographies qui contreviendraient aux engagements mentionnés ci-dessus, de même que celles revêtant notamment une connotation raciste, sexuelle ou mettant en scène de l’alcool et/ou des stupéfiants.
La Société Organisatrice se réserve également le droit de supprimer en temps réel les photographies non sélectionnées.
Article 5 : Désignation des gagnants et attribution des dotations
Les gagnants seront informés le 10.11.14 par email (à l’adresse qu’ils auront renseignée lors de leur participation) qui indiquera notamment qu’ils ont gagné la dotation.
Il est demandé à chaque gagnant de répondre au courrier électronique l’informant de son gain dans un délai de 14 jours maximum à partir de la confirmation de son gain par email, en indiquant ses coordonnées complètes et notamment ses noms, prénoms et adresse postale et numéro de téléphone.
Il est également demandé à chaque gagnant âgé de 18 ans à la date de démarrage du Jeu de fournir une photocopie de sa pièce d’identité ; à tout gagnant âgé de moins de 18 ans à la date de démarrage du Jeu, de fournir une décharge signé par son Parent, ainsi qu’une photocopie de sa pièce d’identité et d’une photocopie de la pièce d’identité de son Parent.
A défaut de réponse du gagnant dans le délai précité, ou en cas manquement du participant à fournir les pièces justificatives mentionnées ci-dessus ; ou en cas de renonciation du gagnant à sa dotation ou plus généralement si le gagnant ne peut ou ne veut bénéficier de la dotation gagnée pour quelque raison que ce soit, le gagnant perd le bénéfice complet de son gain et ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou contrepartie. La dotation sera alors attribuée à un autre gagnant parmi les participants, par ordre croissant du nombre de votes obtenus sur les soumissions suivantes, les modalités décrites ci-dessous étant alors appliquée au nouveau gagnant.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable dans l’hypothèse où l’adresse mail et/ou le numéro de téléphone et/ou l’adresse postale indiqués s’avéraient faux ou erronés de sorte que le gagnant ne pourrait pas être contacté par la Société Organisatrice.
Les gagnants autorisent toute vérification concernant leur identité et/ou leur âge/leur lieu de résidence, etc. Toutes indications d’identité et/ou d’âge et/ou de lieu de résidence fausses entraîneront automatiquement l’élimination de la participation, La dotation sera alors attribuée à un autre gagnant parmi les participants, par ordre croissant du nombre de votes obtenus sur les soumissions suivantes, les modalités décrites ci-dessous étant alors appliquée au nouveau gagnant.
Les gagnants seront contactés, par email, par la Société Organisatrice et les dotations leur seront envoyées directement par la Société Organisatrice.
Article 6 : Dotations
Les 30 participants dont les soumissions recevront les plus de votes recevront les dotations suivantes :
1er: Une Xbox One + Un Lumia 735 + Un pack accessoires
2e – 10e : Un Lumia 735 + une Xbox One
11e – 30e : Un Lumia 735
Soit un total de
10 Xbox One d’une valeur unitaire de 399,99€
30 Lumia 735 d’une valeur unitaire de 229,90€
1 pack accessoires d’une valeur unitaire de 119,80€ et composé de :
1 socle de chargement sans fil DT-903 d’une valeur unitaire de 89,90€
1 Casque : WH-530 par Coloud d’une valeur unitaire de 29,90€
La valeur des dotations est fournie à titre indicatif et ne saurait faire l'objet d'une contestation quant à leur évaluation.
Les lots offerts à chaque Gagnant ne comprennent que ce qui est indiqué, à l’exclusion de tout autre chose notamment à l’exclusion de tout abonnement auprès d’un opérateur téléphonique.
Les dotations ne peuvent donner lieu à aucune contestation et ne seront ni transmissibles à des tiers ni échangeables à la demande des gagnants contre une autre dotation.
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de remplacer les lots annoncés par des lots équivalents et de nature/caractéristiques proches si les circonstances l'y contraignent.
Les gagnants ne pourront en tout état de cause prétendre obtenir la contre-valeur en espèces de la dotation gagnée ou demander son échange contre d’autres biens ou services.
Article 7 : Publicité
Les gagnants autorisent la Société Organisatrice ou ses filiales et ses partenaires à utiliser notamment leur nom, prénom, image, ou tout autre élément de leur personnalité, sur tout support et tous moyens pour les communications concernant le Jeu sans que cette utilisation ne puisse conférer d’autres droits ou avantages que le prix gagné. Cette faculté ne saurait cependant être une obligation à la charge de la Société Organisatrice.
Article 8 : Autorisations
Chaque Participant autorise expressément la Société Organisatrice à exploiter la photographie qu’il a déposée sur le Site et sans que cela ne lui confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque.
Il autorise Société Organisatrice à diffuser la photographie dans sa forme initiale ou modifiée, sur le Site ou tout autre site ou support commercial de la Société Organisatrice, ainsi que sur tout autre site ou support commercial sélectionné par cette dernière, et notamment dans la presse.
Article 9 : Responsabilité
La responsabilité de La Société Organisatrice ne saurait être engagée en raison :
- De l’impossibilité d’attribution des lots en cas notamment d’adresse email et/ou postale renseignés de manière erronée ou incomplète et plus généralement de l’impossibilité de joindre le(s) gagnant(s), etc.
- De problèmes d'acheminement, de retard ou de perte de courrier postal ou électronique.
- Des éventuels incidents et/ou accident pouvant intervenir dans l'utilisation des dotations par les bénéficiaires ainsi qu’en cas de perte ou de vol des dotations. Il en va de même en cas de dysfonctionnement ou de mauvaise prestation des dotations.
- De survenance d'événements présentant les caractères de cas fortuit ou de force majeure (grèves, intempéries...) privant partiellement ou totalement les participants de la possibilité de participer au Jeu et/ou le/les gagnant(s) du bénéfice de son/leur(s) gain(s).
- D’évènements indépendants de sa volonté et notamment d’évènements liés aux prestataires/partenaires de la Société Organisatrice.
- De tout dysfonctionnement des lignes téléphoniques, du réseau "Internet" empêchant le bon déroulement du Jeu, de l’indisponibilité du site, d’encombrement du réseau, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du téléphone, du modem, de la ligne téléphonique du participant, des serveurs, des fournisseurs d’accès Internet, des opérateurs de téléphonie, des équipements informatiques, des logiciels; de la perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, de tout dommage causé à l’ordinateur d’un participant, de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d’un participant. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre toute atteinte. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au Jeu se fait sous sa seule, unique et entière responsabilité.
S’agissant de Facebook, il est notamment rappelé que :
- Bien que le Jeu se déroule sur Facebook, Facebook n’est pas un partenaire de la Société Organisatrice.
- La responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être engagée du fait des décisions prises par Facebook quant à la diffusion du Jeu.
En tout état de cause, la Société Organisatrice se réserve, à tout moment et de plein droit, sans préavis et sans avoir à en justifier auprès des participants , le droit de modifier, proroger, écourter, annuler le Jeu notamment dans l’hypothèse où des fraudes ou dysfonctionnements sont intervenus sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination des gagnants, et ce sans que cette décision ne puisse être remise en cause par les participants et sans un quelconque dédommagement d’aucune sorte pour les participants.
Elle se réserve le droit de ne pas attribuer les prix aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur.
Article 10 : Règlement du Jeu
La participation au Jeu implique l'acceptation entière et sans réserve du Règlement.
Le Règlement sera déposé auprès de la SCP CHARBIT RUTH ADJOUTE LAURENT, huissiers de justice associés, située au 63 rue Paradis - BP 233 - 13178 MARSEILLE CEDEX 20.
Enfin, il pourra être remis, à titre gratuit, à toute personne qui en fera la demande écrite avant le02.11.14 à 23h59 à l’adresse suivante :
Nokia France
Tour CB21
16 Place de l’Iris
La Défense
92400 Courbevoie
Les frais d’affranchissement liés à cette demande seront remboursés sur la base du tarif lent en vigueur pour un pli de moins de 20g dès lors que le participant en fait la demande concomitamment à sa demande de règlement du jeu.
Aucune suite ne sera donnée aux demandes illisibles, incomplètes ou insuffisamment affranchies.
Si les circonstances l'y obligent, la Société Organisatrice se réserve la possibilité de modifier le Règlement, et de prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application et l'interprétation du Règlement, sans que sa responsabilité ne soit engagée à cet égard.
Des modifications, substantielles ou non, au Règlement peuvent éventuellement être apportées pendant le déroulement du Jeu si les circonstances l’exigent. Le cas échéant, ces modifications seront accessibles aux participants sur le site du Jeu, et les participants seront tenus par ces modifications, faisant partie intégrante du Règlement.
Article 11 : Informatique et liberté
Les informations nominatives recueillies sur chaque participant sont nécessaires pour sa participation au Jeu, la Société Organisatrice s’engageant à ne les utiliser que dans le cadre et pour les besoins de la gestion du Jeu.
La Société Organisatrice pourra demander aux participants d’accepter de recevoir des informations de sa part.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la Loi du 6 août 2004, les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations nominatives les concernant et collectées dans le cadre du Jeu. Ils disposent en outre d’un droit d’opposition quant à la collecte de leurs données personnelles.
Ce droit s’exerce, sur simple demande écrite, en indiquant son nom, prénom, adresse postale et en joignant une copie de sa carte d’identité, à l’adresse suivante :
Nokia France
Tour CB21
16 Place de l’Iris
La Défense
92400 Courbevoie
Les frais de timbre liés à cette demande pourront être remboursés sur demande par virement bancaire au tarif lent en vigueur (base 20 grammes) dans la limite d’une seule demande de remboursement de timbre par foyer (même nom, même adresse).
Article 12 : Remboursement des frais de participation
Pour les participants, dûment inscrits, accédant au Jeu à partir de la France métropolitaine via un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée selon le temps passé - c’est à dire hors abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication - les coûts de connexion engagés pour la participation au Jeu seront remboursés forfaitairement sur la base d'une connexion de 5 mn au tarif réduit du tarif France Telecom, soit 0.20 euros. La demande de remboursement doit être envoyée par courrier, à l'adresse du Jeu dans les 15 jours suivant la participation et au plus tard le 17 novembre 2014 cachet de la poste faisant foi.
Il est précisé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tel que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Toute demande de remboursement devra comporter les documents et informations suivantes relatifs au participant :
- son nom, son prénom, son adresse postale
- une photocopie de sa carte d'identité ;
- une photocopie de la facture de l'opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d'accès détaillant le coût et la durée de connexion résultant de sa participation au jeu. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile ;
- Un RIP (Relevé d’Identité Postale) ou RIB (Relevé d’Identité Bancaire) ;
- La date et l’heure des communications sur le site, et plus particulièrement les heures d’entrée et de sortie du Jeu.
Toute demande n’incluant pas l'ensemble des éléments visés ci-dessus, transmise au-delà du délai mentionné ci-dessus (cachet de la poste faisant foi), illisible, avec des coordonnées erronées ou ne respectant pas les conditions ci-dessus, sera automatiquement rejetée et ne recevra pas de réponse.
Les frais de timbre liés à cette demande pourront être remboursés sur demande effectuée en même temps que la demande relative au remboursement des frais de connexion au tarif lent en vigueur (base 20 grammes) dans la limite d’une seule demande de remboursement par foyer (même nom, même adresse) pour toute la durée du Jeu.
Article 13 : Loi applicable
Le présent Règlement, qu’il s’agisse de son interprétation ou de son exécution est soumis à la loi française.
La société Organisatrice se réserve le droit s’il y a lieu d’invalider et/ou d’annuler tout ou partie du Jeu s’il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination des gagnants. Elle se réserve dans cette hypothèse le droit de ne pas attribuer le prix aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
Toute contestation relative au Jeu devra obligatoirement intervenir par écrit à l’adresse suivante :
Nokia France, Tour CB21, 16 Place de l’Iris, La Défense 92400 Courbevoie dans un délai maximum de vingt (20) jours à compter de la date de fin du Jeu.
Toute question relative à l’interprétation ou à l’application du présent règlement, ou toute question qui viendrait à se poser et qui ne serait pas réglée par celui-ci sera tranchée par la Société Organisatrice dont les décisions sont souveraines et sans appel.
En dernier recours, le litige sera soumis aux juridictions françaises.
