FESTIVAL ROCK THE PISTES : des voyages à gagner !
Date : du 25/02/2013 au 09/03/2013
Réglement du concours
REGLEMENT DU
JEU-CONCOURS INTERNET
« TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES POUR LE FESTIVAL ROCK
THE PISTES »
ARTICLE 1
La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex,
organise un jeu-concours Internet « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC
DES PLACES POUR LE FESTIVAL ROCK THE PISTES » accessible du Lundi 25 février à
00h00 au samedi 9 mars 2013 à 23h59 inclus. La participation à ce jeu-concours
gratuit et sans obligation d’achat implique l’acceptation pleine et entière du
présent règlement par les participants et son application par la société
organisatrice.
Ce jeu-concours sera accessible sur le site Internet à l’adresse URL
suivante :
- www.m6.fr/m6music/jeu-concours/festival-rock-the-pistes-des-voyages-a-gagner-10604.html
ARTICLE 2
La participation à ce jeu-concours est ouverte à toute personne physique âgée
de 18 (dix-huit) ans minimum, pénalement responsable, résidant légalement en
France métropolitaine, disposant d’un accès à Internet ainsi que d’une adresse
électronique, à l’exception des membres du personnel du groupe Métropole
Télévision, de leurs prestataires techniques, de tout parrain ou annonceur et
de leur famille directe vivant sous le même toit.
ARTICLE 3
3.1 Pour participer au jeu-concours Internet « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A
MORZINE AVEC DES PLACES POUR LE FESTIVAL ROCK THE PISTES » les participants
sont invités, du Lundi 25 février à 00h00 au samedi 9 mars 2013 à 23h59
inclus, à se rendre sur la page Internet dudit jeu-concours accessible à
l’adresse URL suivante : www.m6.fr/m6music/jeu-concours/festival-rock-the-pistes-des-voyages-a-gagner-10604.html.
Les personnes souhaitant participer au présent jeu-concours devront remplir le
formulaire de participation en indiquant leur adresse de courrier
électronique valide ainsi que leur civilité, nom, prénom, adresse, date de
naissance et numéro de téléphone, puis valider le formulaire de participation.
Une fois le formulaire d’inscription enregistré, les participants sont invités
à répondre correctement à la question qui sera posée sur la page
internet du jeu-concours « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES
POUR LE FESTIVAL ROCK THE PISTES » du Lundi 25 février à 00h00 au samedi 9 mars
2013 à 23h59 inclus afin de participer au présent jeu-concours.
Il est précisé qu’une (1) même personne ne peut utiliser qu’une (1) seule
adresse de courrier électronique pour participer au présent jeu-concours. Le
non-respect de cette disposition entraînera la disqualification du participant.
3.2 A l’issue du jeu-concours, parmi les participants ayant correctement suivi
la procédure de participation décrite au paragraphe 3.1 du présent jeu-concours
et ayant correctement répondu à la question posée, 1 (un) gagnant sera
tiré au sort par Maître Nadjar, Huissier de Justice, 164 avenue Charles de
Gaulle, 92 200 Neuilly-sur-Seine, dans la semaine suivant la fin du
jeu-concours et remportera un séjour pour 2 (deux) personnes âgées de 18 ans ou
plus pour assister au «FESTIVAL ROCK THE PISTES », qui aura lieu à Morzine du Samedi
16 au Samedi 23 mars 2013.
Le voyage se déroulera du samedi 16 au samedi 23 mars 2013.
Ce séjour comprend :
- L’hébergement avec petit déjeuner dans un hôtel pour 2
(deux) personnes pendant 8 (huit) jours et 7 (sept) nuits à l’Hôtel Hermine Blanche – Morzine – 3
étoiles – 414 chemin du Mas Metout 74 110 Morzine d’une valeur commerciale de 1
290€ TTC (mille deux cent quatre-vingt-dix euros Toutes Taxes Comprises),
- 1 (un) forfait de ski valable pour 2 (deux) personnes –
Morzine (domaine skiable) valables 8 (huit) jours, d’une valeur commerciale
unitaire de 315€ TTC (trois cent quinze euros Toutes Taxes Comprises),
Cette dotation a une valeur commerciale globale de 1 920€
TTC (mille neuf cent vingt euros Toutes Taxes Comprises).
Les frais de transport notamment entre le domicile du
gagnant et la station, d’hébergement, de restauration, d’assurance, les dépenses personnelles et extras en
général, non compris dans la dotation, restent à la charge exclusive du gagnant.
S’il le souhaite, le gagnant aura la possibilité d’étendre son séjour sur place
à ses propres frais.
Le gagnant doit être titulaire d’une assurance accident/rapatriement et de
responsabilité civile (couvrant tous dommages corporels dont il pourrait être
responsable ou victime - à savoir toute atteinte corporelle subie par une
personne physique et les préjudices qui en résultent - et tous dommages
matériels dont il pourrait être responsable ou victime - à savoir toute
atteinte, destruction, altération, perte ou disparition d'une chose ou
substance ainsi que toute atteinte physique à un animal) en cours de validité
et ce pour toute la durée du séjour.
Toute annulation du séjour par le gagnant entraînera la perte définitive du
séjour sans possibilité de remboursement ou de report du séjour et sans octroi
d’aucune indemnité de quelque nature que ce soit. Le séjour est non cessible,
non échangeable, non remboursable, non reportable.
Le lot offert au gagnant ne peut donner lieu de la part du gagnant à aucune
contestation d’aucune sorte, ni à la remise de sa contre-valeur en argent
(totale ou partielle), ni à son échange ou remplacement contre un autre lot, de
quelque valeur que ce soit, pour quelque cause que ce soit.
A défaut d’1 (un) participant ayant rempli correctement le formulaire
d’inscription, M6 WEB aura la faculté de conserver les dotations pour un
jeu-concours ultérieur.
ARTICLE 4
Le prix sera accepté tel qu'il est annoncé. Aucun changement pour quelque
raison que ce soit ne pourra être demandé par le gagnant.
Il est précisé que la société organisatrice ne fournira aucune prestation ni
garantie, le gain consistant uniquement en la remise du prix prévu ci-dessus.
Le lot offert au gagnant ne peut donner lieu de la part du gagnant à aucune
contestation d’aucune sorte, ni à la remise de sa contre-valeur en argent
(totale ou partielle), ni à son échange ou remplacement contre un autre lot, de
quelque valeur que ce soit, pour quelque cause que ce soit.
Le gagnant du présent jeu-concours sera contacté par téléphone par M6 WEB, pour
une confirmation de son gain dans la semaine qui suit le tirage au sort, à
l’adresse de courrier électronique communiquée par le gagnant lors de son
inscription au présent jeu-concours.
Le gagnant devra par retour d’e-mail, dans les trois (3) jours suivant la prise
de contact par téléphone par M6 Web, renseigner ses coordonnées.
A défaut d’une acceptation et d’une confirmation expresse de son gain et de ses
coordonnées au plus tard dans les 3 (trois) jours à compter de la prise de
contact par M6 WEB, le silence du gagnant vaudra renonciation pure et simple de
son lot, et le lot sera perdu.
Si le gagnant suppléant ne confirme pas son lot dans les 3 (trois) jours
suivant la prise de contact par M6 Web, le lot sera perdu.
Dans la semaine suivant la réception de confirmation du gain et des coordonnées
du gagnant, la société contactera ledit gagnant afin de donner toutes les
informations et contacts nécessaires (et notamment l’adresse de l’hôtel).
La société organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue
pour responsable dans l’hypothèse où les coordonnées communiquées à M6 WEB
seraient inexactes, incomplètes ou erronées.
Aucun message ne sera adressé aux perdants.
ARTICLE 5
Les participants pourront participer, du Lundi 25 février à 00h00 au samedi 9
mars 2013 à 23h59 inclus, en envoyant leurs réponses sur la page Internet du
jeu-concours « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES POUR LE
FESTIVAL ROCK THE PISTES » sur le site Internet www.m6.fr/m6music à l’adresse URL www.m6.fr/m6music/jeu-concours/festival-rock-the-pistes-des-voyages-a-gagner-10604.html
.
Ne seront pas prises en considération les candidatures adressées en dehors des
délais prévus ci-dessus ou celles contraires aux dispositions du présent
règlement.
ARTICLE 6
Le présent règlement est déposé chez Maître Frédéric Nadjar, Huissier de
justice, 164 avenue Charles de Gaulle, 92 200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Il sera adressé à titre gratuit à toute personne qui en ferait la demande
auprès de M6 WEB / jeu-concours Internet « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE
AVEC DES PLACES POUR LE FESTIVAL ROCK THE PISTES », 89 avenue Charles de
Gaulle, 92 575 NEUILLY- SUR-SEINE Cedex (timbre remboursé sur demande au tarif
lent en vigueur dans la limite d’une demande par foyer, même nom, même
adresse).
Pour faciliter le traitement des demandes de remboursement, une seule demande
récapitulative par participant est souhaitée, ladite demande pouvant inclure
l’ensemble des frais de participation exposés pendant toute la durée du
jeu-concours.
Pour les participants, accédant au présent jeu-concours à partir de la France
métropolitaine via un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée selon
le temps passé (à l'exception des abonnements câble, ADSL et forfaits incluant
ou offrant les coûts de communication) les coûts de connexion engagés pour la
participation au présent jeu-concours seront remboursés sur la base de vingt et
un millième d'euro Toutes Taxes Comprises (0,021 € TTC) la minute,
incluant la minute indivisible crédit temps première minute à onze centimes
d'euro Toutes Taxes Comprises (0,11 €TTC). Etant donné qu'en l'état actuel des
offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet
offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, les participants
sont informés que tout accès au jeu-concours s'effectuant sur une base gratuite
ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL…) ne pourra donner
lieu à aucun remboursement, au motif que l'abonnement aux services du
fournisseur d'accès est dans cette hypothèse contracté par l'internaute pour
son usage global de l'Internet et que le fait pour le participant de se
connecter au site Internet des Sociétés organisatrices du jeu ou de ses
partenaires et de participer au jeu-concours ne lui occasionne aucun frais
supplémentaire.
Les demandes de remboursement devront être adressées auprès de M6 WEB au plus
tard trois (3) mois à compter de la fin du présent jeu-concours par lequel la
connexion a été effectuée (le cachet de la poste faisant foi) à M6 WEB/ jeu-
concours Internet « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES POUR
LE FESTIVAL ROCK THE PISTES », 89 avenue Charles de Gaulle, 92 575 NEUILLY-
SUR-SEINE Cedex (le timbre sera remboursé au tarif lent en vigueur dans les
mêmes conditions que celles énoncées ci-dessus).
Dans l’hypothèse où les bases de remboursement définies ci-dessus ne
couvriraient pas totalement les frais de participation, M6 WEB remboursera tous
frais supplémentaires sur justificatifs y afférents.
Toute demande de remboursement ne contenant pas les informations ci-dessous ne
pourra être traitée :
- la date de participation au jeu-concours
- le nom du jeu : « TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES POUR
LE FESTIVAL ROCK THE PISTES »
- le site sur lequel est accessible le Jeu,
- le nom du fournisseur d’accès et,
- une copie de la facture détaillée de l'opérateur de télécommunication par
lequel la connexion a été effectuée et mentionnant le nom de l’abonné. Les
frais de photocopie de la facture détaillée éventuellement engagés par les
participants pour effectuer leurs demandes de remboursement, seront remboursés
sur simple demande expresse et écrite formulée dans la demande de
remboursement, sur la base de cinq dixième de centimes d'euro Toutes Taxes
Comprises (0,05 € TTC) par photocopie. Il est précisé que les frais de
photocopie concernant tout document sans rapport avec la demande de
remboursement ne seront pas remboursés.
Le coût de la facture détaillée pourra également être remboursé sur
présentation des justificatifs si celle-ci n’est pas délivrée gratuitement par
l’opérateur de télécommunication.
Les frais postaux engagés pour la demande de remboursement seront remboursés
sur demande sur la base d'un timbre au tarif lent en vigueur (cinquante-six centimes
d'euro (0,56 €TTC) à la date de dépôt du présent règlement). Si les frais postaux
engagés pour la demande de remboursement et calculés au tarif lent en vigueur
sont supérieurs à cinquante-six centimes d'euro (0,56 €TTC), ils pourront être
remboursés au tarif lent en vigueur, sur demande expresse, écrite et justifiée,
dûment formulée dans la demande de remboursement. Dans ce dernier cas, il est
précisé que seuls seront pris en compte, dans le calcul du remboursement au
tarif lent en vigueur des frais postaux engagés, les pages et documents
strictement nécessaires au traitement de la demande, tels que décrits
ci-dessus.
ARTICLE 7
La société organisatrice se réserve le droit pour quelque raison que ce soit,
de modifier, remplacer, prolonger, écourter, suspendre ou annuler ce
jeu-concours sans préavis, sans que sa responsabilité ne soit engagée de ce
fait. Il est précisé que dans une telle hypothèse la dotation et sa valeur
pourront être ramenées au prorata de la nouvelle durée du jeu-concours. Aucun
dédommagement ne pourra être demandé par les candidats.
La société organisatrice se réserve la possibilité de remplacer le lot par des
produits d’une valeur égale ou supérieure en cas d’indisponibilité dudit lot,
de force majeure ou en cas de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa
volonté, sans qu’aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.
Toutefois, si les prix annoncés ne pouvaient être livrés par la société
organisatrice, pour des raisons indépendantes de leur volonté ou en cas de
non-fourniture des lots par le partenaire, aucune contrepartie ou équivalent
financier ne pourra être réclamé.
Le gagnant autorise expressément et gracieusement l’utilisation et la diffusion
de ses nom, prénom et adresse sur le site http://www.m6.fr/et/ou sur tout autre
support M6 (télétexte, antenne M6, SMS…), ainsi qu’à l’occasion de toute
campagne publicitaire ou promotionnelle liée au présent jeu-concours.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978
modifiée, tout participant dispose d’un droit d’information, d’accès, de
rectification, de modification et de suppression des données nominatives le
concernant, et peut s’opposer au traitement informatique de ces informations en
écrivant à l’adresse du jeu : M6 WEB / jeu-concours Internet « TENTEZ DE GAGNER
UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES POUR LE FESTIVAL ROCK THE PISTES », 89,
avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR SEINE Cedex.
ARTICLE 8
La société organisatrice rappelle aux participants les caractéristiques et les
limites du réseau de télécommunication et décline toute responsabilité quant
aux conséquences de la connexion des participants à ce réseau.
En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue en cas de
problèmes d'acheminement et/ou de perte de courrier postal ou électronique.
Plus particulièrement, la société organisatrice ne saurait être tenue
responsable de tout dommage matériel ou immatériel causé aux participants, à
leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux
conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle
ou commerciale.
La société organisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où
un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à envoyer leurs réponses
sur Internet du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et
non limitativement lié à/aux :
- l'encombrement du réseau,
- une erreur humaine ou d’origine électrique,
- toute intervention malveillante,
- liaisons téléphoniques,
- matériels ou logiciels,
- tous dysfonctionnements de logiciels ou de matériel,
- un cas de force majeure,
- des perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement des jeux.
ARTICLE 9
La société organisatrice pourra annuler tout ou partie du présent jeu-concours
s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit,
notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au présent
jeu-concours ou de la détermination des gagnants.
Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer la dotation
aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les
auteurs de ces fraudes.
ARTICLE 10
Le simple fait de participer à ce jeu-concours entraîne l’acceptation pure et
simple du présent règlement et de l’arbitrage des sociétés organisatrices pour
les cas prévus et non prévus.
En cas de réclamations, pour quelque raison que ce soit, les demandes devront
être transmises à la société M6 WEB dans un délai de 3 (trois) mois à compter
de la date de clôture du jeu, à l’adresse suivante : M6 WEB / jeu-concours «
TENTEZ DE GAGNER UN SEJOUR A MORZINE AVEC DES PLACES POUR LE FESTIVAL ROCK THE
PISTES », 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex (timbre
remboursé sur demande au tarif lent en vigueur dans la limite d’une demande par
foyer, même nom, même adresse).
En cas de différence entre la version du règlement déposée
chez l’huissier et la version du règlement accessible en ligne ou celle obtenue
par toute personne qui en aurait fait la demande, la version déposée chez
l’huissier prévaudra. De même, la version déposée chez l’huissier fait foi face
aux informations divulguées sur tous supports et en contrariété avec le présent
règlement.
Toute modification du règlement fera l’objet d’un avenant et d’une information
auprès des participants.
LE PRESENT REGLEMENT EST REGI PAR LA LOI FRANCAISE. LES PARTIES S'EFFORCERONT
DE RESOUDRE A L'AMIABLE TOUT LITIGE QUI SURVIENDRAIT A L'OCCASION DE
L'EXECUTION DU PRESENT REGLEMENT.
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