Règlement du jeu-concours Franprix n°319397 Lot principal gagné : 1 iPad Mini 32Go (294 €).

Règlement Jeu Internet LE GRAND JEU DES MARQUES FRANPRIX
ARTICLE 1 – OBJET
IRTS (International Retail and Trade Services), société à responsabilité limitée, au capital de 20 000 CHF, dont le siège social est situé 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 en Suisse, immatriculée au registre du commerce de Genève (Suisse) N°RC : 13424/2002, organise un jeu sans obligation d’achat du 18 octobre au 29 octobre 2017 en partenariat avec les sociétés :
- FROMAGERIES BEL, société anonyme, au capital de 10 308 502.50 €, dont le siège social est situé 2 Allée de Longchamps 92150 Suresnes, et identifiée sous le numéro d'enregistrement : RCS Nanterre 542 088 067
- CARTE NOIRE, société par actions simplifiée, au capital de 103 830 406 €, dont le siège social est situé 58 avenue Emile Zola 92100 Boulogne Billancourt et identifiée sous le numéro d'enregistrement : RCS Nanterre 813 978 038
- DANONE, société anonyme au capital social de 160.561.643,25€, dont le siège social est situé au 17, boulevard Haussmann, 79009 Paris et identifiée sous le numéro d'enregistrement : 552 067 092, R.C.S. PARIS
- UNILEVER France, société par actions simplifiée, au capital de 28 317 129 €, dont le siège social est situé au 20, rue des deux gares CS 90056 92842 Rueil Malmaison Cedex et identifiée sous le numéro d'enregistrement : 552 119 216 au R.C.S de Nanterre (SIRET 552 119 216 02139)
- FLEURY MICHON, société anonyme, au capital de 13.382.658,85 €, dont le siège social est situé Route de la Gare 85700 POUZAUGES et identifiée sous le numéro d'enregistrement : 572 058 329 R.C.S. LA ROCHE-SUR-YON
- GENERAL MILLS France, société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 31 693 807 €, dont le siège social est situé 150 rue Gallieni 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT et identifiée sous le numéro d'enregistrement : 377 896 642 R.C.S. PARIS
- SCA Hygiene Products, société par Actions Simplifiée, au capital de 83.390.129 euros, dont le siège social est situé au 151-161 Boulevard Victor Hugo F-93400 Saint-Ouen et identifiée sous le numéro 509 395 109 au RCS de Bobigny
- HEINEKEN France, société par Actions Simplifiée, au capital de 130 784 350 €, dont le siège social est situé 2 RUE DES MARTINETS 92500 RUEIL-MALMAISON et identifiée sous le numéro 328 730 759 R.C.S. NANTERRE
Le jeu organisé est sans obligation d’achat, valable en France Métropolitaine (Corse incluse, hors DOM-TOM) sur les sites internet ci-dessous : www.franprix.fr
ARTICLE 2 – PARTICIPATION
La participation à ce jeu est réservée aux personnes physiques majeures (état civil faisant foi) résidant sur le territoire français (France métropolitaine et Corse comprise), à l’exception du personnel de les sociétés organisatrices et de la société partenaire ayant participé à l’élaboration du jeu et des membres de leurs foyers (même nom, même adresse postale).
La participation à ce jeu est strictement personnelle et nominative. Il ne sera admis qu’une seule participation, par foyer (même nom, même adresse postale et même adresse électronique) et par site internet pendant toute la durée du jeu
En cas d’inscriptions multiples par jour sur un même site internet, seule la première participation valablement enregistrée sera prise en compte sans que cela ne puisse donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte. Tout participant et associés ayant utilisé son ordinateur pour s'inscrire sous des identités multiples (notamment par l'utilisation d'un script ou de la force brute) sera disqualifié et toute récompense annulée.
Les inscriptions incomplètes ne seront pas prises en compte (inscription complète doit impérativement comporter : nom, prénom, adresse postale et adresse email).
ARTICLE 3 – PRINCIPES DU JEU
Ce jeu est annoncé sur les Sites internet des enseignes Franprix
Dans les conditions présentées ci-dessous.
3.1 Modalités de participation
Pour participer au jeu, il suffit de : se connecter sur l’un des sites : www.franprix.fr avant la date limite de participation minuit (heures françaises de connexion faisant foi) : 29 Octobre 2017
Ensuite, jouer au jeu Memory Game en suivant les instruction, si vous avez gagné, remplir les informations Nom, Prénom, Adresse postale, Code postal, Ville, Date de naissance et une adresse email afin de participer au tirage au sort et si vous avez perdu, remplir les mêmes informations pour que vous retentiez votre chance
ARTICLE 4 – DESIGNATION DES GAGNANTS
4.1 Désignation des gagnants par Tirage au sort
Le tirage au sort sera effectué parmi l’ensemble des gagnants, par IRTS, au plus tard le :
15 novembre 2017
Les résultats seront en ligne et accessible à partir du :
20 novembre 2017
Le tirage au sort sera organisé afin d’attribuer un lot à chaque gagnant.
4.2 Véracité des données transmises
De manière générale le participant s’engage à communiquer avec exactitude l’ensemble des informations demandées afin de permettre à Les sociétés organisatrices de lui adresser sa dotation.
Toute participation avec des coordonnées erronées ou inexactes ou qui montrent après vérification que le participant a utilisé une fausse identité, sera considérée comme nulle. En cas de contestation, seule la base de données des participations de Les sociétés organisatrices fera foi. En cas de suspicion de fraude ou de participation déloyale, Les sociétés organisatrices se réserve le droit de procéder à toute vérification qu’elle jugera utile.
Tout gain obtenu de façon anormale, en violation du présent règlement ou par le biais de manipulations techniques visant à fausser la loyauté du jeu, d’intrusion, de tentative d’intrusion ou d’actes de piratage sur les serveurs, le Site de Les sociétés organisatrices, sera annulé par Les sociétés organisatrices qui se réserve tous droits de poursuites judiciaires à l’encontre de l’auteur de la fraude
ARTICLE 5 – DESCRIPTION DES LOTS Sont mis en jeux sur les sites www.franprix.fr les lots suivants :
- Lot 1 : Dotation de BEL : 1 iPad Mini 32 Go d’une valeur unitaire de 294 €
- Lot 2 à 5 : Dotations de Carte Noire : 4 Cafetières Chemex en verre d’une valeur unitaire de 52 €
- Lot 6 à 12 : Dotations de Danone : 7 Montres Mikronos zewatch d’une valeur unitaire de 79,90 €
- Lot 13 : Dotation de Flery Michon : 1 an d'abonnement cours de cuisine en ligne "Les Ateliers des Chefs" d’une valeur unitaire de 99,90 €
- Lot 14 à 17 : Dotations de General Mills : 4 raquettes Babolat d’une valeur unitaire de 100 €
- Lot 18 : Dotation de Unilever : 1 Enceinte Bluetooth d’une valeur unitaire de 100 €
- Lot 19 : Dotation de SCA : 1 Caméra de Sport HDR Sony d’une valeur unitaire de 279 €
- Lot 20 à 21 : Dotations de Heineken : 2 The SUB Black Edition d’une valeur unitaire de 169 €
Les prix offerts ne peuvent donner lieu, de la part des gagnants, à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise contre-valeur en argent, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit, sauf dans le cadre de la garantie des matériels qui en bénéficient.
Il ne sera accordé qu'une seule dotation par site internet et par foyer (même nom, même adresse postale) sur toute la période de l’opération.
Les gagnants seront contactés par email sur leur adresse email renseignée dans le formulaire d’inscription.
ARTICLE 6 – MODALITES D’ATTRIBUTION DES LOTS
L’attribution des lots par tirage au sort suivra la logique de la première personne tirée au sort se verra attribuer le lot 1 et ainsi de suite.
Pour accéder à la liste des gagnants, le participantpourra se rendre, pendant la période indiquée à l’article 4, sur la page internet du jeu (spécialement concue pour l’organisation de ce jeu), à l’adresse suivante : https://www.geantcasino.fr/landing/les-jours-pop/
La dotation sera expédiée par chacune des marques partenaires correspondantes, à savoir Bel, Carte Noire, Danone, Fleury Michon, General Mills, Unilever, SCA et Heineken directement à l’adresse postale communiquée lors de l’inscription au jeu. Les sociétés organisatrices ne sauraient être tenues pour responsables :
• Des problèmes postaux pouvant intervenir durant la durée du jeu
• De la survenance d’un évènement de force majeure (grèves, intempéries…) qui priverait temporairement ou définitivement les gagnants de leurs gains
• Des erreurs d’acheminement des lots, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, du changement inopiné d’adresse des destinataires empêchant le bon acheminement des lots ou de tout autre incident pouvant survenir dans les services postaux.
Les éventuelles réclamations doivent être formulées par le destinataire, directement auprès de les sociétés organisatrices
ARTICLE 7 – PRECISIONS RELATIVES AUX LOTS
Les lots ne pourront en aucun cas être attribués sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. Ils ne pourront notamment en aucun cas être échangés, contre leur valeur en espèces ou contre tout autre lot.
Les lots sont nominatifs et ne peuvent être cédés (que ce soit à titre gracieux ou payant) à un tiers.
Les sociétés organisatrices se réservent le droit de remplacer ce lot par un lot de même valeur et de caractéristiques équivalentes, si les circonstances l’exigent, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à cet égard.
Tous les lots qui seraient retournés à l’organisateur du jeu par la poste ou le prestataire en charge du transport, comme non remis pour quelque raison que ce soit (notamment refusé, n’habite pas à l’adresse indiqué, non retiré) sera considéré comme abandonné par le gagnant. Les sociétés organisatrices pourront librement disposer de ces dotations non réclamées dans un délai de 4 semaines à compter de leur livraison.
ARTICLE 8 – PUBLICATION DES RESULTATS
Sauf opposition express de leur part, Les sociétés organisatrices du jeu se réservent le droit dans le cadre de l’opération de publier les éléments d'identité des gagnants (Prénom, Nom + Ville), sans que cela ne leur ouvre d'autres droits que les lots attribués, et ce dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 dite « informatique et libertés ».
Les gagnants autorisent toutes les vérifications utiles concernant leur identité ou l’adresse de leur domicile, toute indication fausse ou erronée de leur identité ou de leur domicile entraînant automatiquement l’élimination de leur participation ainsi que la perte de leur gain.
Par ailleurs, les sociétés organisatrices se réservent le droit de poursuivre par tout moyen et notamment par voie judiciaire, toute tentative de tricherie ou de détournement du présent règlement et notamment en cas de communication délibérée d’informations fausses ou erronées.
ARTICLE 9– RESPONSABILITE/ FORCE MAJEURE/ RESERVES
9.1 Responsabilité
La responsabilité des sociétés organisatrices ne sauraient être encourue, sans que cette liste soit exhaustive :
- si un participant était déconnecté accidentellement par son fournisseur d’accès Internet ;
- si un participant oubliait de saisir ses coordonnées ;
- si un participant subissait une panne technique quelconque (tel qu’un mauvais état de la connexion internet) ;
- si une défaillance technique du serveur informatique des sociétés organisatrices empêchait un participant d’accéder au jeu ;
- en cas de panne EDF ou d’incident du serveur
- si le navigateur internet utilisé n’a pas été mis à jour depuis plus de deux ans
La participation à un jeu sur Internet implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites des technologies utilisées par l'Internet et les technologies qui y sont liées, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, Les sociétés organisatrices ne sauraient en aucune circonstance être tenue responsables, sans que cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet,
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du jeu,
- de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication,
- de la perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de la perte de toute donnée,
- des problèmes d'acheminement,
- du fonctionnement de tout logiciel,
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique,
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un participant,
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou imité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé l’ordinateur d'un joueur.
Il est précisé que les sociétés organisatrices ne peuvent être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la fin du jeu, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site.
Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte.
La connexion de toute personne au Site et la participation des joueurs au jeu se font sous leur entière responsabilité.
Les sociétés organisatrices du jeu ne sauraient voir leur responsabilité engagée du fait de l'impossibilité de contacter les gagnants.
9.2 Force majeure
Les sociétés organisatrices ne sauraient être tenue pour responsable et aucun recours ne pourra être engagé contre elle en cas de survenance d'événements présentant les caractères de force majeure (grèves, intempéries...) ou d’événements indépendant de sa volonté empêchant le bon déroulement du jeu et/ou privant partiellement ou totalement le(s) gagnant(s) du bénéfice de son/leur gain.
Il est convenu que Les sociétés organisatrices pourront se prévaloir, notamment aux fins de preuve, de tous actes, faits, omissions, programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Les sociétés organisatrices, notamment dans ses systèmes d’information, en rapport avec l’utilisation de son site Internet.
9.3 Réserves
Les sociétés organisatrices se réservent le droit d’apporter des modifications au présent règlement pendant le déroulement du jeu. Ces modifications seront considérées comme des annexes (ci-après l’(les)« Annexe(s) ») au présent règlement et déposés à l’Etude dépositaire de ce règlement.
Les sociétés organisatrices se réservent le droit d'arrêter ou de suspendre le jeu en cas de fraude ou dans tous les cas où, pour quelque raison que ce soit, le système informatique attribuerait des dotations non prévues au présent règlement. Dans ces cas, les messages ayant informé les participants d'un gain seraient considérés comme nuls et non avenus. En aucun cas, le nombre de dotations ne pourra excéder celui prévu au présent règlement.
ARTICLE 10 – RECLAMATIONS
Toute contestation ou réclamation litigieuse relative à ce jeu devra être formulée par écrit jusqu’au 28 juin 2017 inclus à : IRTS- LE GRAND JEU DES MARQUES - 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 - SUISSE
Toute contestation ou réclamation ne pourra être prise en considération au-delà de cette date.
Les sociétés organisatrices prendra toutes les mesures nécessaires au respect du présent règlement. Toute fraude ou non-respect du présent règlement pourra donner lieu à l’exclusion du jeu de son auteur, Les sociétés organisatrices se réservant le cas échéant, le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Toute difficulté technique relative au déroulement du jeu peut être adressée par email à : serviceclients@legrandjeudesmarques.com. Cette demande sera collectée et traitée directement par notre gestionnaire de jeux « Winitout ».
ARTICLE 11 - DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sont indispensables à la prise en compte de la participation au jeu et feront l’objet d’un traitement informatisé destiné à la société IRTS (International Retail and Trade Services), à ses partenaire du jeu et à ses prestataires pour les besoins de gestion et d’organisation du jeu.
Toute prospection commerciale et marketing de la part de la société IRTS (International Retail and Trade Services), de ses partenaires et de ses prestataires est soumise à l’acceptation exprès et préalable des participants via une case opt in à cocher.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, chaque participant dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation aux données personnelles le concernant en écrivant à IRTS (International Retail and Trade Services), 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 en Suisse, service Bons Plans des Marques. Les personnes qui exerceront le droit de radiation des données les concernant avant la fin du jeu seront réputées renoncer à leur participation.
Lors de votre participation, vous pouvez choisir de partager des informations sur les réseaux sociaux tiers. La fonction Partage Facebook vous permet de partager les informations de votre score sur le jeu via Facebook. Aucune information ne sera extraite de votre compte Facebook lors de cette manipulation.
ARTICLE 12 – ACCEPTATION-DEPOT DU REGLEMENT
Le règlement est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande à IRTS jusqu’ au 28 juin 2017 – Jeu Internet LE GRAND JEU DES MARQUES - 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 en Suisse.
Le règlement est gratuitement et librement accessible sur les sites :
www.franprix.fr
Où il peut être consulté et/ou imprimé pendant toute la durée du jeu.
Les frais d’affranchissements postaux engagés pour l’envoi de la demande de règlement sont remboursés par virement (joindre RIB ou RIP) dans un délai de 1 mois sur la base de 1.10€ pour une lettre de 20g, sur simple demande écrite sur papier libre envoyé à l’adresse du jeu avant le 4 novembre 2017 (cachet de la poste faisant foi).
ARTICLE 13 - DISPOSITIONS DIVERSES
Le présent règlement est soumis à la loi française.
Tout litige qui n’aurait pu trouver de solution amiable et portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent règlement sera soumis aux tribunaux français compétents.