ARTICLE 1. SOCIETE ORGANISATRICE
La Société Editions Montparnasse, Société Anonyme au capital de 955.563,24€ dont le siège social est 10 Villa Cœur de Vey, 75014 PARIS, immatriculée au R.C.S Paris sous le N°344.652.375 prise en la personne de ses représentants légaux (ci-après la « Société Organisatrice »).
Organise du 1er mars 2012 au 30 avril 2012 à minuit inclus, un jeu-concours sans obligation d’achat (ci-après le « Jeu-concours »).
ARTICLE 2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au Jeu-concours implique l’acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité et des modalités de déroulement du jeu-concours ainsi que de la loi et de la réglementation française. Le non-respect des conditions de participation énoncées dans le présent règlement entraînera la nullité de la participation.
La participation à ce Jeu-concours est ouverte à toute personne majeure de plus de 18 ans résidant en France métropolitaine, en ce compris la Corse (ci-après le « Participant ») et disposant donc d'une adresse postale en France métropolitaine (Corse comprise) à l’exclusion de :
- Du personnel de la Société Organisatrice Les Editions Montparnasse, ainsi que les membres de leur famille, pouvant être eux-mêmes clients,
- Du personnel de l’Etude de Maître Manceau Sandrine, dépositaire du règlement, ainsi que des membres de leur famille.
- Du personnel de la Société KEY PERFORMANCE GROUP ainsi que des membres de leur famille.
Toute participation d’un mineur à ce jeu-concours suppose l’accord préalable des personnes détenant l’autorité parentale sur ledit mineur.
L’accès au jeu-concours est interdit aux personnes ayant participé à l’organisation et à la diffusion du Jeu-concours, ainsi que les personnes ayant des liens de parenté directs avec les personnels et/ou collaborateurs des sociétés organisatrices.
L’inscription est limitée à une par personne (même nom et même prénom). Il est rigoureusement interdit de jouer avec plusieurs adresses e-mail ainsi que de jouer à partir du compte ouvert au bénéfice d'une autre personne.
La Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler les participations de quiconque se serait enregistré plusieurs fois sous différentes identités ou en fournissant des renseignements inexacts. Les participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité et domicile. La Société Organisatrice se réserve le droit de requérir de tout participant la communication d’une copie des documents attestant de ces éléments.
La participation au Jeu-concours s'effectue exclusivement par voie électronique, sur le site Internet précisé à l’article 3, et elle est individuelle. Toute participation par voie postale est exclue.
Chaque participant doit jouer en personne et s'interdit en conséquence de recourir, directement ou indirectement, à tout mode d'interrogation ou de requête automatisé du site.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs du jeu-concours proposé, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue d'une partie et les gagnants d'une partie. La Société Organisatrice se réserve le droit de faire respecter l'égalité de chance entre tous les participants, notamment par voie de justice ou tout autre moyen à sa convenance. La Société Organisatrice se réserve également le droit d’écarter toute personne ne respectant pas le présent règlement.
Toute information inexacte ou mensongère entraînera la disqualification du participant. Toute inscription incomplète, illisible ou reçue après la date et l’heure limite de participation (date et heure de réception de l’inscription sur le site faisant foi) ou ne remplissant pas les conditions du présent règlement, sera considérée comme nulle.
La Société Organisatrice se réserve le droit d'exclure, à titre temporaire ou définitif, tout participant qui, par son comportement, nuirait au bon déroulement du jeu-concours.
Seront notamment jugés comme suspect, et de manière non exhaustive, les critères suivants :
• Inexactitude ou incohérence des données fournies lors de l’inscription
• Incohérence des emails de filleuls parrainés
• Similarité des prénoms et des noms entre celui du parrain et/ou de ses filleuls parrainés
ARTICLE 3. DONNEES DES PARTICIPANTS
Pour jouer, il suffit à compter du 1er mars 2012 et jusqu’au 30 avril minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi) de :
(i) se connecter à l’URL suivante :
www.minuscule-dvd.com/jeu,
(ii) compléter l’ensemble des champs du formulaire d’inscription : Civilité, nom, prénom, email,
(iii) accepter de recevoir ou non les offres des Editions Montparnasse, sélectionnées pour vous.
Le participant s’engage à remplir en bonne et due forme tous les champs obligatoires du formulaire nécessaires à son inscription ou à utiliser le module de connexion via Facebook avec son propre compte, puis cliquer sur le bouton "Validez". Tout formulaire d’inscription incorrectement complété sera automatiquement considéré comme nul.
Cette inscription permet à son auteur de participer au tirage au sort final et de tenter de gagner un lot mis en jeu pour les 10 meilleurs scores.
En remplissant le formulaire d’inscription le participant cumule une chance au tirage au sort final.
Ensuite, le participant doit ensuite attraper le plus d’insectes possible à l’aide de sa souris dans le temps imparti, en évitant les fourmis rouge pour gagner des points.
Puis, le participant pourra parrainer ses ami(e)s et cumuler ainsi une chance supplémentaire au tirage au sort final pour chaque filleul inscrit (si le filleul s’inscrit au jeu-concours).
Enfin, le joueur arrivera sur une page de récapitulatif de participation sur laquelle il pourra partager le jeu-concours sur Facebook, devenir fan de la page Facebook Minuscule (www.facebook.com/minusculetv) et découvrir le lien vers la page contenant les vidéos de la saison 1 ainsi que le lien vers la page présentant les 2 DVD de la saison 2.
Parrainage
Chaque participant pourra inviter des amis à découvrir le Jeu-concours en indiquant leur adresse email. Chaque adresse e-mail communiquée confère au parrain des chances supplémentaires au tirage au sort final si ses filleuls s’inscrivent. Le parrain reconnaît avoir obtenu le consentement préalable du titulaire de chaque adresse email communiquée.
Chaque participant aura la possibilité de partager le jeu-concours directement sur son profil Facebook en cliquant sur le bouton relatif à cet effet en fin de jeu-concours. Il devra par la suite se connecter avec ses identifiants Facebook et pourra alors écrire librement le commentaire qu’il souhaite afficher puis le publier sur son profil.
Newsletter
Le participant au Jeu-concours a le choix de s’abonner à la newsletter des Editions Montparnasse. Pour cela, le participant devra cocher la case relative à cet effet et située sur le formulaire d’inscription du jeu-concours.
Rappel des règles de participation au tirage au sort :
Le participant gagnera pour le tirage au sort final :
• 1 chance en validant le formulaire
• 1 chance supplémentaire pour le premier filleul inscrit
• 2 chances supplémentaires pour le second filleul inscrit
• 4 chances supplémentaires pour le troisième filleul inscrit
Les participants tirés au sort remporteront les dotations mises en jeu dans le cadre du tirage au sort final.
En outre, les 10 participants ayant fait le meilleur score remporteront la dotation mise en jeu à leur intention.
ARTICLE 4. PRINCIPES DU JEU-CONCOURS
Ce Jeu-concours donnera lieu à un tirage au sort qui sera effectué par l’étude Manceau Sandrine, dans les 15 jours suivant la fin du jeu-concours, afin de désigner les gagnants du tirage au sort et les dotations respectives définies ci-après à l’article 5 (ci-après le(s) « Gagnant(s) »).
La participation au Jeu-concours est limitée à une inscription au Jeu-concours par personne. On entend par personne, même nom, même prénom et même adresse. Le participant peut revenir jouer tous les jours, toute la journée.
Ne seront pris en considération que les bulletins de participation correctement remplis et validés avant la clôture du Jeu-concours le 30 avril 2012 à minuit inclus.
ARTICLE 5. DOTATIONS
Le présent Jeu est doté des lots suivants :
Dotation du Tirage au sort Final
Dans les 15 jours suivant la clôture du jeu-concours, Maître MANCEAU, dépositaire du règlement, procèdera, de façon aléatoire, au tirage au sort de 36 gagnants parmi l’ensemble des participants dûment inscrits, quelque soit le score obtenu.
1er prix : 1 iPad 2 d’une valeur de 479 € TTC pour le 1er gagnant tiré au sort
2ème au 6ème prix : 1 coffret de 4 DVD de la saison 1 de la série « Minuscule » d’une valeur unitaire de 30 € TTC pour chacun des 5 gagnants suivants
7ème au 16ème prix : 1 DVD volume 2 de la saison 1« Minuscule », d’une valeur unitaire de 10 € TTC pour chacun des 10 gagnants suivants
17ème au 26ème prix : 1 DVD volume 3 de la saison 1« Minuscule », d’une valeur unitaire de 10 € TTC pour chacun des 10 gagnants suivants
27ème au 36ème prix : 1 DVD volume 4 de la saison 1« Minuscule », d’une valeur unitaire de 10 € TTC pour chacun des 10 gagnants suivants
De plus, une dotation sera attribuée aux participants ayant obtenu les 10 meilleurs scores. En cas de scores ex aequo ne permettant pas de désigner les 10 gagnants en question, la société organisatrice procèdera à un tirage au sort parmi les participants ayant obtenu les mêmes meilleurs scores pour les départager.
La dotation attribuée à chacun de ces 10 gagnants est :
1 DVD volume 1 de la saison 1 « Minuscule », d’une valeur unitaire de 10 € TTC.
ARTICLE 6. DESIGNATION DES GAGNANTS
Gagnants du Tirage au sort final
Tout participant ayant respecté toutes les étapes précédemment décrites dans l’article 3 obtiendra une chance au tirage au sort final réalisé par Maître MANCEAU, qui déterminera 36 gagnants (ainsi que leurs suppléants ou gagnants de réserve)
Les participants n’ayant pas complété correctement un ou plusieurs champs du formulaire d’inscription ne seront pas inscrits au tirage au sort final.
Les gagnants seront informés du résultat à l'issue du tirage au sort par courrier électronique aux coordonnées qu'ils auront indiqué dans le formulaire de participation au Jeu-concours. La société organisatrice, se mettra en contact avec les gagnants par courrier électronique et ces derniers disposeront d’un délai de 7 jours pour y répondre. Le défaut de réponse dans le délai de 7 jours précité entraîne la perte du bénéfice du prix, sans que la responsabilité de la société organisatrice ne puisse être engagée à ce titre. Dans ce cas précis, le suppléant sera alors contacté dans les mêmes conditions précitées ci-dessus. Le défaut de réponse dans le délai de 7 jours précité entraîne la perte du bénéfice du prix, sans que la responsabilité de la Société Organisatrice ne puisse être engagée à ce titre. Le prix sera perdu et ne sera pas remis en jeu.
Les lots seront envoyés dans un délai d’un mois à partir de la réponse des gagnants.
Gagnants des 10 meilleurs scores
A l’issue du jeu-concours, les dix joueurs ayant fait les meilleurs scores pendant le jeu-concours, ou désignés par tirage au sort en cas de scores ex aequo, remporteront le lot cité en article 5.
Les gagnants seront informés des résultats à l'issue du jeu-concours par courrier électronique aux coordonnées qu'ils auront indiquées dans le formulaire de participation au Jeu-concours. La société organisatrice, se mettra en contact avec les gagnants par courrier électronique et ces-derniers disposent d’un délai de 7 jours pour y répondre. Le défaut de réponse dans le délai de 7 jours précité entraîne la perte du bénéfice du prix, sans que la responsabilité de la société organisatrice ne puisse être engagée à ce titre. Les prix seront perdus et ne seront pas remis en jeu.
Généralités
L’ensemble des lots sera adressé directement à chaque Gagnant par voie postale dans un délai d’un mois à compter du jour où la personne a gagné.
En cas d’impossibilité d’attribution d’un prix, pour quelque motif que ce soit, le lot non attribué sera distribué au Gagnant de réserve.
Toute dotation non attribuée au(x) Gagnant(s) de réserve restera la propriété de la Société Organisatrice.
ARTICLE 7. RESPONSABILITE
La Société Organisatrice prendra toutes les mesures nécessaires pour le respect du présent règlement et ne saurait en aucun cas encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté ou de nécessité justifiée, il était amené à annuler le présent Jeu-concours, à l'écourter, le proroger, le reporter ou en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait. Il se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation. Toutefois, toute modification fera l’objet d’un avenant qui sera déposé chez Maître MANCEAU, dépositaire du règlement, mis en ligne sur le site et envoyé gratuitement à toute personne ayant fait une demande de règlement par écrit conformément aux dispositions de l’article 11
La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être encourue, d'une façon générale, en cas de force majeure ou cas fortuit indépendant de sa volonté.
La Société Organisatrice se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Il ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait des fraudes éventuellement commises. Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s’inscrire puis de participer au Jeu-concours sous un ou des prêtes noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Participant devant s’inscrire et participer au Jeu-concours sous son propre et unique nom. En cas de manquement ou de fraude de la part d’un Participant, la Société Organisatrice se réserve la faculté d’écarter de plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.
Les dotations ne peuvent donner lieu à aucune contestation ou réclamation d'aucune sorte, ni être échangés, ni faire l’objet d’un versement de leur valeur en numéraire à la demande des Gagnants. La Société Organisatrice ne se substitue pas au vendeur initial de ces prix; en conséquence, les Gagnants s’engagent à ne pas rechercher la responsabilité de la Société Organisatrice en ce qui concerne les prix notamment leur livraison, leur état, leurs qualités ou toute conséquence engendrée par la possession ou l’utilisation du ou des prix.
ARTICLE 8. INFORMATIONS SUR LES GAGNANTS
Les Gagnants autorisent par avance et gracieusement la publication à des fins commerciales et publicitaires, de leurs noms, adresse et image pour tout type d’exploitation lié au présent Jeu-concours.
Aussi la Société Organisatrice se réserve le droit de publier on et off-line les noms et photos ainsi que la désignation des lots remportés par les Gagnants, sans que cela ne lui confère d'autres droits que la remise des lots.
Les Participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leur âge, leurs coordonnées postales. Toute fausse déclaration, indication d'identité ou d'adresse fausse entraîne l'élimination immédiate du Participant et le cas échéant le remboursement des lots déjà envoyés.
En application de la loi n° 78 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les Participants disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant auprès de la Société Organisatrice à l’adresse indiquée dans l’article 1.
Sauf opposition de la part des Participants, la Société Organisatrice peut être amenée à communiquer leurs coordonnées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection.
ARTICLE 9. GRATUITE DE LA PARTICIPATION
Aucune contrepartie financière ne sera réclamée aux Participants du fait de leur participation.
Les frais engagés pour la participation au Jeu-concours et/ou de demande de règlement seront remboursés sur la base d’une connexion Internet de 3 minutes au tarif réduit de 0,15 Euros sur présentation d’un justificatif du fournisseur d’accès indiquant la date et l’heure de la connexion et d’un justificatif d’identité, sur simple demande adressée exclusivement par courrier remboursé au tarif lent en vigueur, base 20 grammes : La fabrique à jeux et à buzz, 16 passage Charles Dallery 75011 Paris.
Aucune demande de remboursement adressée par courrier électronique ne sera prise en compte. Par ailleurs, un quelconque remboursement ne peut, par définition, intervenir, que s'il y a eu un débours réel de la part du Participant sous peine de poursuites, notamment : le fait, pour un Participant, de demander un remboursement d’affranchissement pour plusieurs demandes, alors même que ces dernières auraient été regroupées dans un même envoi postal.
Remboursement des frais de participation :
Toute demande de remboursement devra être envoyée dans les dix (10) jours (cachet de la poste faisant foi) suivant la participation et comporter les mentions exigées ci-dessous.
Conditions au remboursement des frais de participation :
Afin de bénéficier des remboursements de ses participations, le Participant devra joindre à sa demande : son nom, son prénom et son adresse postale.
Un seul remboursement par foyer (même nom, même adresse).
La Société Organisatrice se réserve le droit d'effectuer toute vérification qu'il estimerait utile, de demander tout justificatif (y compris copie de la facture téléphonique, …). Les frais d'affranchissement pour cette demande seront remboursés généralement dans les trente (30) jours suivant la réception de la demande, au tarif lent en vigueur.
ARTICLE 10. LOI APPLICABLE
La participation à ce Jeu-concours implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement par les Participants, ainsi que des lois et règlements et autres textes applicables en France.
ARTICLE 11. OBTENTION DU REGLEMENT
Le règlement est adressé à titre gratuit à toute personne en faisant la demande écrite du Jeu-concours (le cachet de la Poste faisant foi) à l'adresse suivante : « Grand jeu minuscule saison 2» - La fabrique à jeux et à buzz, 16 passage Charles Dallery 75011 Paris. La demande de règlement doit être effectuée avant le 30 avril 2012 à minuit inclus, cachet de la poste faisant foi.
Les frais d’envoi de cette demande seront remboursés, sur demande écrite, sur la base d’un timbre poste au tarif lent en vigueur.
Le règlement complet peut être également consulté en ligne à l'adresse suivante (www.minuscule-dvd.com/jeu) pendant toute la durée du jeu-concours.
Le timbre nécessaire à la demande par courrier de règlement sera remboursé sur simple demande écrite jointe à la demande de règlement et adressée à La Fabrique à Jeux et à Buzz à l’adresse mentionnée ci-dessus, sur la base du tarif lent "Lettre" en vigueur. En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l’ huissier précité et la version du règlement accessible en ligne, seule la version déposée chez l’ huissier prévaudra.
ARTICLE 12. DEPOT DU REGLEMENT
Le règlement est déposé auprès de l'étude de Maître Manceau Sandrine, Huissier de Justice, 130 rue Saint-Charles 75015 PARIS..
