Règlement du jeu-concours But n°199012 Lot principal gagné : 5 aspirateurs Rebel 21 (119 €).

Voir le descriptif et les réponses du jeu

1
Quiz Concours « Dirt Devil »
Présentation du quiz concours « Dirt Devil »
La page Facebook But organise un quiz
« Dirt Devil»
du 5 au 17 novembre 2013 inclus. La
thématique s’organise autour d’un quiz au sujet de
la technologie des aspirateurs Dirt Devil.
LE QUIZ
Le quiz est ouvert à tous. Il est destiné aux perso
nnes majeures (au moins 18 ans).
Les règles à respecter :
Un formulaire accompagné d’une question sur la tech
nologie Dirt Devil doivent être
renseignés. 1 réponse est à cocher.
Au total 5 personnes parmi les participants ayant r
épondu correctement au quiz, seront
tirées au sort à l’issue du jeu-concours, le 18 nov
embre.
Les participants ne pourront jouer qu’une fois pend
ant toute la durée du quiz, à raison d’une
personne par foyer.
Pour participer sur la page Facebook But, il faut a
u préalable «devenir fan». Pour cela,
rendez-vous sur la page de But sur le site Internet
: www.facebook.com/but et cliquez sur
l’onglet «
Quiz Dirt Devil
».
Grâce à l’onglet « ENVOYER », n’hésitez pas à
inviter votre entourage !
2
Règlement du Quiz
« Dirt Devil »
Du 5 au 17 novembre 2013 inclus
Article 1 : Société Organisatrice
La société BUT INTERNATIONAL, immatriculée au Regis
tre du Commerce et des Sociétés de
Meaux sous le numéro 722 041 860 et dont le siège s
ocial est situé au 1, avenue Spinoza
77184 EMERAINVILLE organise un jeu gratuit et sans
obligation d’achat intitulé
« Dirt
Devil ».
L’objectif du jeu est, pour chaque Participant, de
tenter de remporter des lots
(évoqués dans l’article 6 : Les prix, dotations), d
élivrés à l’issu d’un tirage au sort.
Le jeu est accessible sur la page Fan Facebook de B
ut depuis la page
« Quiz Dirt Devil ».
Accessible via
https://www.facebook.com/but
.
Article 2 : Dépôt légal
Le présent règlement est déposé chez la SCP Patrick
Pellaux, huissier de justice 29 rue
Vacherresse-entrée Bld du général de Gaulle-77400 L
agny sur Marne, et peut être obtenu
gratuitement sur simple demande écrite adressée à :
BUT INTERNATIONAL - 1 avenue Spinoza – 77184 Emerai
nville
Les frais de timbre au tarif en vigueur (20g) seron
t remboursés sur simple demande
accompagnée de la demande du règlement. Il ne sera
répondu à aucune demande orale
concernant le jeu.
Article 3 : Les participants
Ce jeu est ouvert aux personnes physiques majeures
(au moins 18 ans) résidant en France
métropolitaine (Corse comprise), et titulaires d’un
compte Facebook.
Les participants devront posséder préalablement un
compte Facebook, sans quoi ils ne
pourront pas accéder à l’application hébergeant le
jeu.
Ne peuvent participer au jeu les personnes, physiqu
es ou morales, ayant participé à quelque
titre que ce soit, à l’organisation du présent Jeu,
ainsi que les membres de leurs familles
respectives vivant sous le même toit. Les collabora
teurs de la société organisatrice ne
peuvent pas participer au jeu.
Article 4 : Modalités de participation
Le participant peut jouer gratuitement et sans obli
gation d’achat en se connectant sur le site
Facebook du 5 au 17 novembre 2013.

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Quiz Concours « Dirt Devil »
Présentation du quiz concours « Dirt Devil »
La page Facebook But organise un quiz
« Dirt Devil»
du 5 au 17 novembre 2013 inclus. La
thématique s’organise autour d’un quiz au sujet de
la technologie des aspirateurs Dirt Devil.
LE QUIZ
Le quiz est ouvert à tous. Il est destiné aux perso
nnes majeures (au moins 18 ans).
Les règles à respecter :
Un formulaire accompagné d’une question sur la tech
nologie Dirt Devil doivent être
renseignés. 1 réponse est à cocher.
Au total 5 personnes parmi les participants ayant r
épondu correctement au quiz, seront
tirées au sort à l’issue du jeu-concours, le 18 nov
embre.
Les participants ne pourront jouer qu’une fois pend
ant toute la durée du quiz, à raison d’une
personne par foyer.
Pour participer sur la page Facebook But, il faut a
u préalable «devenir fan». Pour cela,
rendez-vous sur la page de But sur le site Internet
: www.facebook.com/but et cliquez sur
l’onglet «
Quiz Dirt Devil
».
Grâce à l’onglet « ENVOYER », n’hésitez pas à
inviter votre entourage !
2
Règlement du Quiz
« Dirt Devil »
Du 5 au 17 novembre 2013 inclus
Article 1 : Société Organisatrice
La société BUT INTERNATIONAL, immatriculée au Regis
tre du Commerce et des Sociétés de
Meaux sous le numéro 722 041 860 et dont le siège s
ocial est situé au 1, avenue Spinoza
77184 EMERAINVILLE organise un jeu gratuit et sans
obligation d’achat intitulé
« Dirt
Devil ».
L’objectif du jeu est, pour chaque Participant, de
tenter de remporter des lots
(évoqués dans l’article 6 : Les prix, dotations), d
élivrés à l’issu d’un tirage au sort.
Le jeu est accessible sur la page Fan Facebook de B
ut depuis la page
« Quiz Dirt Devil ».
Accessible via
https://www.facebook.com/but
.
Article 2 : Dépôt légal
Le présent règlement est déposé chez la SCP Patrick
Pellaux, huissier de justice 29 rue
Vacherresse-entrée Bld du général de Gaulle-77400 L
agny sur Marne, et peut être obtenu
gratuitement sur simple demande écrite adressée à :
BUT INTERNATIONAL - 1 avenue Spinoza – 77184 Emerai
nville
Les frais de timbre au tarif en vigueur (20g) seron
t remboursés sur simple demande
accompagnée de la demande du règlement. Il ne sera
répondu à aucune demande orale
concernant le jeu.
Article 3 : Les participants
Ce jeu est ouvert aux personnes physiques majeures
(au moins 18 ans) résidant en France
métropolitaine (Corse comprise), et titulaires d’un
compte Facebook.
Les participants devront posséder préalablement un
compte Facebook, sans quoi ils ne
pourront pas accéder à l’application hébergeant le
jeu.
Ne peuvent participer au jeu les personnes, physiqu
es ou morales, ayant participé à quelque
titre que ce soit, à l’organisation du présent Jeu,
ainsi que les membres de leurs familles
respectives vivant sous le même toit. Les collabora
teurs de la société organisatrice ne
peuvent pas participer au jeu.
Article 4 : Modalités de participation
Le participant peut jouer gratuitement et sans obli
gation d’achat en se connectant sur le site
Facebook du 5 au 17 novembre 2013.
3
Pour participer, au préalable, il devra se rendre s
ur le lien du quiz accessible depuis la page
Facebook But, à partir du 5 novembre 2013, 10h. Il
devra installer l’application
"Quiz Dirt
Devil
" sur son compte Facebook personnel.
Une fois l’application téléchargée, le participant
est invité à remplir le formulaire de contact
et à répondre à la question du quiz
« Dirt Devil »
puis valider sa réponse. Pendant toute la
durée du jeu, 5 gagnants seront tirés au sort parmi
les participants ayant répondu
correctement à la question portant sur la technolog
ie Dirt Devil.
La participation est limitée à une personne par foy
er. Chaque participant ne peut participer
qu’une seule fois au quiz pendant toute la durée du
quiz «
Dirt Devil
», soit du 5 au 17
novembre 2013 inclus.
Toute tentative de fraude de la part d’un participa
nt pourra entrainer la nullité de sa
participation sur l’ensemble du jeu.
Il est précisé notamment qu’un joueur qui se serait
créé plusieurs comptes Facebook avec la
même adresse, le même nom ou toute identité, serait
disqualifié et ne pourrait prétendre au
gain qui lui aurait été attribué.
La société organisatrice se réserve le droit de vér
ifier le nombre d’inscriptions liées à une
même adresse IP et de demander tout justificatif co
ncernant les identités des participants
inscrits depuis une même adresse IP et ce exclusive
ment dans le cadre du jeu
« Dirt Devil »
du 5 au 17 novembre 2013.
Il appartient au participant de s’assurer que sa ci
vilité, son nom, prénom, adresse postale et
adresse électronique soient renseignés correctement
lors de l’inscription, et que l’adresse
électronique fonctionne normalement. Dans le cas co
ntraire, le gain éventuel ne pourra être
attribué. Une réclamation ne pourra être acceptée s
i le participant a indiqué une adresse
postale invalide ou si le participant est empêché p
our une quelconque raison de lire son
courrier.
Les participants autorisent toutes les vérification
s concernant leur identité et leur âge par la
Société organisatrice, sans toutefois qu’elle ait l
’obligation de procéder à une vérification
systématique de l’ensemble des bulletins de partici
pation reçus, mais pouvant
éventuellement limiter cette vérification aux bulle
tins des gagnants potentiels. Toute
mention fausse, incohérente ou contraire au présent
règlement entraînera l’élimination
immédiate de leur participation.
Tout comportement abusif ayant pour conséquence une
dénaturation du principe même du
jeu (
méthodes, combines, manœuvres permettant de supprim
er l’effet de hasard par
exemple...
), toute tentative de fraude ou de tricherie de la
part d’un participant entraînera la
nullité de tous ses bulletins de participation.
Seules seront prises en compte les participations s
ur le site Internet Facebook (
http://fr-
fr.facebook.com/
). Aucune participation par téléphone, courrier ou
courrier électronique ne
sera prise en compte.
4
Article 5 : Désignation du gagnant
5 lots au total sont mis en jeu pendant la durée du
jeu (voir tableau dans article 6.2).
5 gagnants seront tirés au sort par l’un des modéra
teurs de l’équipe internet parmi
l’ensemble des participants ayant répondu correctem
ent à la question du quiz. Ils seront
prévenus par mail pour attribution des lots selon l
’article 6.2 ci-après.
5 gagnants remporteront l’aspirateur Rebel 21 DD221
0 Dirt Devil, et seront désignés par
tirage au sort le lundi 18 novembre 2013 à 11H par
l’équipe internet BUT, parmi l’ensemble
des participants ayant répondu correctement à la qu
estion du quiz pendant toute la durée
du quiz.
Les gagnants de l’aspirateur Rebel 21 DD2210 Dirt D
evil seront avertis par l’équipe internet
de BUT International par messagerie personnelle dép
osée dans le formulaire de
participation. Pour que le gain puisse lui être env
oyé, le gagnant devra répondre via sa
messagerie personnelle en fournissant à But Interna
tional ses coordonnées personnelles
(nom, prénom, adresse, téléphone) et ce, avant le l
undi 2 décembre 2013, soit quinze jours
après le tirage au sort.
La clôture du jeu sera effective le 17 novembre 201
3 à 23h59.
La désignation des 5 gagnants du quiz sera annoncée
sur le Mur (Wall) de la Page Fan
Facebook But le 18 novembre 2013. Chaque gagnant r
ecevra sur son adresse mail une
confirmation de gain.
Aucune liste des gagnants ne sera communiquée par t
éléphone ou par écrit.
Article 6 : Les prix (dotations)
6.1.
5 lots sont mis en jeu :
(Voir descriptif en annexe).
Ci-dessous un tableau représentatif des
lots à gagner :
Descriptif du lot Quantité Valeur
Total
Aspirateur Rebel 21 DD2210 5
119,99 € 599,95 €
TOTAL
5
599,95

6.3
Les lots offerts aux gagnants ne peuvent donner lie
u de la part des gagnants à aucune
contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur
contre valeur en argent (totale ou
partielle), ni à leur échange ou remplacement contr
e un autre lot, de quelque valeur que ce
soit, pour quelque cause que ce soit.
Enfin, la Société organisatrice se réserve le droit
de remplacer les lots, en tout ou partie, par
d’autres de valeur équivalente, en cas de difficult
é extérieure pour obtenir ce qui a été
annoncé, notamment rupture même momentanée de la pr
estation.

1
Quiz Concours « Dirt Devil »
Présentation du quiz concours « Dirt Devil »
La page Facebook But organise un quiz
« Dirt Devil»
du 5 au 17 novembre 2013 inclus. La
thématique s’organise autour d’un quiz au sujet de
la technologie des aspirateurs Dirt Devil.
LE QUIZ
Le quiz est ouvert à tous. Il est destiné aux perso
nnes majeures (au moins 18 ans).
Les règles à respecter :
Un formulaire accompagné d’une question sur la tech
nologie Dirt Devil doivent être
renseignés. 1 réponse est à cocher.
Au total 5 personnes parmi les participants ayant r
épondu correctement au quiz, seront
tirées au sort à l’issue du jeu-concours, le 18 nov
embre.
Les participants ne pourront jouer qu’une fois pend
ant toute la durée du quiz, à raison d’une
personne par foyer.
Pour participer sur la page Facebook But, il faut a
u préalable «devenir fan». Pour cela,
rendez-vous sur la page de But sur le site Internet
: www.facebook.com/but et cliquez sur
l’onglet «
Quiz Dirt Devil
».
Grâce à l’onglet « ENVOYER », n’hésitez pas à
inviter votre entourage !
2
Règlement du Quiz
« Dirt Devil »
Du 5 au 17 novembre 2013 inclus
Article 1 : Société Organisatrice
La société BUT INTERNATIONAL, immatriculée au Regis
tre du Commerce et des Sociétés de
Meaux sous le numéro 722 041 860 et dont le siège s
ocial est situé au 1, avenue Spinoza
77184 EMERAINVILLE organise un jeu gratuit et sans
obligation d’achat intitulé
« Dirt
Devil ».
L’objectif du jeu est, pour chaque Participant, de
tenter de remporter des lots
(évoqués dans l’article 6 : Les prix, dotations), d
élivrés à l’issu d’un tirage au sort.
Le jeu est accessible sur la page Fan Facebook de B
ut depuis la page
« Quiz Dirt Devil ».
Accessible via
https://www.facebook.com/but
.
Article 2 : Dépôt légal
Le présent règlement est déposé chez la SCP Patrick
Pellaux, huissier de justice 29 rue
Vacherresse-entrée Bld du général de Gaulle-77400 L
agny sur Marne, et peut être obtenu
gratuitement sur simple demande écrite adressée à :
BUT INTERNATIONAL - 1 avenue Spinoza – 77184 Emerai
nville
Les frais de timbre au tarif en vigueur (20g) seron
t remboursés sur simple demande
accompagnée de la demande du règlement. Il ne sera
répondu à aucune demande orale
concernant le jeu.
Article 3 : Les participants
Ce jeu est ouvert aux personnes physiques majeures
(au moins 18 ans) résidant en France
métropolitaine (Corse comprise), et titulaires d’un
compte Facebook.
Les participants devront posséder préalablement un
compte Facebook, sans quoi ils ne
pourront pas accéder à l’application hébergeant le
jeu.
Ne peuvent participer au jeu les personnes, physiqu
es ou morales, ayant participé à quelque
titre que ce soit, à l’organisation du présent Jeu,
ainsi que les membres de leurs familles
respectives vivant sous le même toit. Les collabora
teurs de la société organisatrice ne
peuvent pas participer au jeu.
Article 4 : Modalités de participation
Le participant peut jouer gratuitement et sans obli
gation d’achat en se connectant sur le site
Facebook du 5 au 17 novembre 2013.
3
Pour participer, au préalable, il devra se rendre s
ur le lien du quiz accessible depuis la page
Facebook But, à partir du 5 novembre 2013, 10h. Il
devra installer l’application
"Quiz Dirt
Devil
" sur son compte Facebook personnel.
Une fois l’application téléchargée, le participant
est invité à remplir le formulaire de contact
et à répondre à la question du quiz
« Dirt Devil »
puis valider sa réponse. Pendant toute la
durée du jeu, 5 gagnants seront tirés au sort parmi
les participants ayant répondu
correctement à la question portant sur la technolog
ie Dirt Devil.
La participation est limitée à une personne par foy
er. Chaque participant ne peut participer
qu’une seule fois au quiz pendant toute la durée du
quiz «
Dirt Devil
», soit du 5 au 17
novembre 2013 inclus.
Toute tentative de fraude de la part d’un participa
nt pourra entrainer la nullité de sa
participation sur l’ensemble du jeu.
Il est précisé notamment qu’un joueur qui se serait
créé plusieurs comptes Facebook avec la
même adresse, le même nom ou toute identité, serait
disqualifié et ne pourrait prétendre au
gain qui lui aurait été attribué.
La société organisatrice se réserve le droit de vér
ifier le nombre d’inscriptions liées à une
même adresse IP et de demander tout justificatif co
ncernant les identités des participants
inscrits depuis une même adresse IP et ce exclusive
ment dans le cadre du jeu
« Dirt Devil »
du 5 au 17 novembre 2013.
Il appartient au participant de s’assurer que sa ci
vilité, son nom, prénom, adresse postale et
adresse électronique soient renseignés correctement
lors de l’inscription, et que l’adresse
électronique fonctionne normalement. Dans le cas co
ntraire, le gain éventuel ne pourra être
attribué. Une réclamation ne pourra être acceptée s
i le participant a indiqué une adresse
postale invalide ou si le participant est empêché p
our une quelconque raison de lire son
courrier.
Les participants autorisent toutes les vérification
s concernant leur identité et leur âge par la
Société organisatrice, sans toutefois qu’elle ait l
’obligation de procéder à une vérification
systématique de l’ensemble des bulletins de partici
pation reçus, mais pouvant
éventuellement limiter cette vérification aux bulle
tins des gagnants potentiels. Toute
mention fausse, incohérente ou contraire au présent
règlement entraînera l’élimination
immédiate de leur participation.
Tout comportement abusif ayant pour conséquence une
dénaturation du principe même du
jeu (
méthodes, combines, manœuvres permettant de supprim
er l’effet de hasard par
exemple...
), toute tentative de fraude ou de tricherie de la
part d’un participant entraînera la
nullité de tous ses bulletins de participation.
Seules seront prises en compte les participations s
ur le site Internet Facebook (
http://fr-
fr.facebook.com/
). Aucune participation par téléphone, courrier ou
courrier électronique ne
sera prise en compte.
4
Article 5 : Désignation du gagnant
5 lots au total sont mis en jeu pendant la durée du
jeu (voir tableau dans article 6.2).
5 gagnants seront tirés au sort par l’un des modéra
teurs de l’équipe internet parmi
l’ensemble des participants ayant répondu correctem
ent à la question du quiz. Ils seront
prévenus par mail pour attribution des lots selon l
’article 6.2 ci-après.
5 gagnants remporteront l’aspirateur Rebel 21 DD221
0 Dirt Devil, et seront désignés par
tirage au sort le lundi 18 novembre 2013 à 11H par
l’équipe internet BUT, parmi l’ensemble
des participants ayant répondu correctement à la qu
estion du quiz pendant toute la durée
du quiz.
Les gagnants de l’aspirateur Rebel 21 DD2210 Dirt D
evil seront avertis par l’équipe internet
de BUT International par messagerie personnelle dép
osée dans le formulaire de
participation. Pour que le gain puisse lui être env
oyé, le gagnant devra répondre via sa
messagerie personnelle en fournissant à But Interna
tional ses coordonnées personnelles
(nom, prénom, adresse, téléphone) et ce, avant le l
undi 2 décembre 2013, soit quinze jours
après le tirage au sort.
La clôture du jeu sera effective le 17 novembre 201
3 à 23h59.
La désignation des 5 gagnants du quiz sera annoncée
sur le Mur (Wall) de la Page Fan
Facebook But le 18 novembre 2013. Chaque gagnant r
ecevra sur son adresse mail une
confirmation de gain.
Aucune liste des gagnants ne sera communiquée par t
éléphone ou par écrit.
Article 6 : Les prix (dotations)
6.1.
5 lots sont mis en jeu :
(Voir descriptif en annexe).
Ci-dessous un tableau représentatif des
lots à gagner :
Descriptif du lot Quantité Valeur
Total
Aspirateur Rebel 21 DD2210 5
119,99 € 599,95 €
TOTAL
5
599,95

6.3
Les lots offerts aux gagnants ne peuvent donner lie
u de la part des gagnants à aucune
contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur
contre valeur en argent (totale ou
partielle), ni à leur échange ou remplacement contr
e un autre lot, de quelque valeur que ce
soit, pour quelque cause que ce soit.
Enfin, la Société organisatrice se réserve le droit
de remplacer les lots, en tout ou partie, par
d’autres de valeur équivalente, en cas de difficult
é extérieure pour obtenir ce qui a été
annoncé, notamment rupture même momentanée de la pr
estation.
5
Article 7 : REMISE DU LOT
Chacun des 5 lots à remporter visés à l’article 6.2
sera envoyé à l’adresse postale du gagnant
lui correspondant, renseignée au préalable lors de
la participation au quiz.
Les gagnants seront préalablement contactés par tél
éphone ou mail pour l’en informer. Un
rendez-vous sera pris afin d’envoyer le lot au domi
cile du gagnant à l’adresse postale
communiquée par lui lors de l’inscription via son c
ompte personnel Facebook ou par e-mail
,
au plus tard le 18 janvier 2014.
Les lots sont nominatifs et ne peuvent être transmi
s à des tiers. Les lots non réclamés avant
le 2 décembre 2013
seront considérés comme restant propriété de la Soc
iété Organisatrice.
La Société organisatrice, ainsi que ses prestataire
s et partenaires, ne pourront être tenus
responsables de la perte ou du vol des dotations pa
r les bénéficiaires dès lors que les
gagnants en auront pris possession. Le gagnant ne p
ourra demander aucune compensation à
la Société organisatrice, ni aux sociétés prestatai
res ou partenaires.
Article 8 : Conditions
Ce jeu est gratuit et n’implique aucune obligation
d’achat pour les participants. Le fait même
de participer au quiz
« Dirt Devil »
implique l’acceptation des conditions du règlement
du
jeu. Les participants autorisent les organisateurs
à éventuellement citer leur nom à
l’occasion d’expositions, d’annonces presse ou tout
autre événement ayant trait à la
promotion de But. Toutefois, ils pourront indiquer
à BUT INTERNATIONAL par écrit leur
volonté de ne pas voir leurs clichés utilisés à ces
fins.
Les frais de participation au jeu (par exemple les
frais de connexion internet pour les
participants qui ne disposent pas d’une connexion i
llimitée) sont à la charge du participant.
La participation à ce jeu implique l’acceptation sa
ns restriction ni réserve du présent
règlement, et la renonciation à tout recours contre
les décisions prises par la société
organisatrice et le Jury de l’opération.
Toute participation incomplète, illisible, envoyée
après la date limite ou sous une autre
forme que celle prévue sera considérée comme nulle.
L’Organisateur décline toute responsabilité en cas
de mauvaise utilisation ou d’incident lié à
l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à Interne
t, de la mauvaise utilisation ou du
dysfonctionnement des serveurs, de la ligne télépho
nique ou de toute autre connexion
technique prévue dans le cadre du présent .
Article 9 : REMBOURSEMENT DES FRAIS D’AFFRANCHISSEMEN
T ET DE PARTICIPATION
9-1 Pour la demande du présent règlement
Les frais d'affranchissement engagés pour l'envoi d
e la demande de règlement seront
remboursés, par l’envoi d’un timbre au tarif lent e
n vigueur (base 20g) sur simple demande
6
écrite sur papier libre envoyée, dans un délai ne p
ouvant excéder 15 jours calendaires à
compter de la fin de l’opération (le cachet de la p
oste faisant foi), à l'adresse suivante :
But international – Jeu Facebook «
Dirt Devil
»
Service internet
1, avenue Spinoza 77184 EMERAINVILLE
Le remboursement des frais d'affranchissement engag
és pour l'envoi de la demande de
règlement est limité à un seul par foyer (personne
sous le même toit).
Le participant au jeu devra impérativement préciser
et joindre sur sa (ses) demandes de
remboursement ses coordonnées complètes (nom, préno
m, adresse, code postal, ville).
9-2
Toute demande illisible, raturée, incomplète ou enc
ore expédiée
hors délai
sera considérée
comme nulle.
Aucune demande de remboursement de timbre ne pourra
être honorée si les conditions
indiquées ci dessus ne sont pas remplies. Aucune de
mande de remboursement ne pourra
être effectuée par téléphone ou par Internet. Les d
emandes de remboursement des frais
d’affranchissement seront honorées dans un délai mo
yen de
6 à 8
semaines à compter de la
réception de la demande écrite.
Article 10 : Renseignements et inscriptions
Toutes les informations utiles se trouvent sur le
lien
« Dirt Devil »
accessible sur la page
Facebook But du 5 au 17 novembre 2013 inclus.
Article 11 : Loi informatiques et libertés
La société BUT INTERNATIONAL, immatriculée au Regis
tre du Commerce et des Sociétés de
Meaux sous le numéro 722 041 860 et dont le siège s
ocial est situé au 1, avenue Spinoza
77184 EMERAINVILLE informe que les informations rec
ueillies dans le jeu
« Dirt Devil »
, font
l’objet d’un traitement informatique destiné au bon
fonctionnement de l’application, qui
seront effacées une fois l'opération terminée, et c
elles que vous choisirez explicitement de
fournir à BUT via le formulaire d'inscription.
Politique de confidentialité - Cette promotion n'es
t pas gérée ou parrainée par Facebook. Les
informations que vous communiquez sont fournies à B
UT et non à Facebook. Les
informations que vous fournissez ne seront utilisée
s que dans le cadre du quiz
« Dirt
Devil »
.
Conformément à la loi « informatique et libertés »
du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août
2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rect
ification aux informations qui vous
concernent, que vous pouvez exercer en vous adressa
nt à BUT INTERNATIONAL – Service
Internet - 1 avenue Spinoza 77184 EMERAINVILLE.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, v
ous opposer au traitement des données
vous concernant. Les données à caractère personnel
des Participants recueillies dans le
cadre du jeu par But en sa qualité de responsable d
u traitement seront utilisées à des fins
7
d’organisation du Jeu, d’établissement de statistiq
ues. La communication des données
indiquées est obligatoire (prénom, nom, et adresse
postale). Le défaut de communication de
ses données aura pour seule conséquence de ne pas p
rendre en compte l’inscription du
Participant pour le jeu.

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