Règlement du jeu-concours Bières Jenlain n°157863 Lot principal gagné : Un chèque de 3000 euros, 2 chèques de 1000 euros.

REGLEMENT DU FESTIVAL
« FESTIVAL 90’ DE JENLAIN »
Du 4/06/2012 au 14/10/2012 inclus
ARTICLE 1 : ORGANISATEUR, DATES ET THEME DU CONCOURS
L’ASSOCIATION JENLINOISE DE TOURISME (AJT), ayant son siège social 68 rue
Nationale, 59144 Jenlain (ci-après « l’Organisateur », n° de SIRET 48098611600014, organise
du 4/06/2012 au 14/10/2012 inclus, un concours, gratuit et sans obligation d’achat, de création
de vidéo d’animation intitulé « LE FESTIVAL DES 90’ DE JENLAIN » via le site internet
www.90secondes-jenlain.fr et relayé sur des plateformes communautaires.
Le thème de ce concours est « L’Indépendance ».
ARTICLE 2 : OBJET ET INSCRIPTION
2.1 La participation au Concours implique l'acceptation expresse et sans réserve du
présent règlement, en toutes ses stipulations, des règles de déontologie en vigueur
sur Internet (étiquette, charte de bonne conduite,…) ainsi que des lois et règlements
applicables en France. Tout litige concernant son interprétation sera tranché
souverainement et sans appel par l’Organisateur.
2.2 Ce Concours est ouvert à toute personne physique résidant dans un des pays de
l’Union Européenne ou de l’Espace Economique Européen. Sont exclues toutes les
personnes ayant participé à l'élaboration directe ou indirecte du concours de même
que leur famille. Il s’agit notamment du personnel de l’AJT, de Score DDB et tous les
autres partenaires de l’AJT liés à l’opération.
Tout participant mineur devra nécessairement avoir requis et obtenu une autorisation
parentale avant son inscription au Concours. Cette autorisation parentale pourra être
exigée par l’Organisateur avant l’attribution du gain. L’Organisateur se réserve le droit
de résilier tout compte dont le titulaire est mineur ou celui qui ne remettrait pas les
justificatifs dans les délais requis.
2.3 Le Participant sera amené à s'inscrire sur le Site. L’enregistrement des inscriptions
s’effectue de façon continue du 4/06/2012 au 14/10/2012 à 23h59. L’heure de la
réception de l’enregistrement de son inscription sur le serveur informatique dédié au
Concours et hébergé chez le prestataire choisi par l’Organisateur, faisant foi.
Aucun autre moyen de participation (notamment par courrier) ne sera pris en compte.
2.4 Le Participant est informé et accepte que les informations saisies dans le formulaire
d’inscription vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le participant
l'engagent dès leur validation. L’Organisateur se réserve le droit de vérifier
l’exactitude des données fournies par les participants.
Le Participant s'engage à compléter de bonne foi le formulaire d’inscription mis à sa
disposition et à transmettre à l’Organisateur des informations exactes. Le Participant
doit renseigner l'ensemble des zones de saisie, excepté celles mentionnées comme
n'étant pas obligatoires.
Les Participations au Concours seront annulées si elles sont incorrectes, incomplètes,
contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement.
ARTICLE 3 : PARTICIPATION AU CONCOURS
3.1 Chaque participant est identifié selon son nom, prénom et adresse mail. Chaque
participant pourra télécharger deux vidéos maximum d’une durée maximale de 90
secondes et sous un format HD (Haute Définition). Toute vidéo ne remplissant pas
ses conditions seront exclues du Concours.
Une même vidéo peut être coréalisée par plusieurs participants. Dans ce cas, l’un
d’eux s’inscrira et sera désigné comme « lauréat principal ». Si la vidéo est lauréate
d’un prix, le participant déclaré comme « lauréat principal » sera seul récipiendaire
des dotations, et fera son affaire de la répartition avec son (ses) coréalisateur(s).
L’Organisateur ne pourra être tenu pour responsable des modalités de la répartition
entre les participants.
Les vidéos téléchargées devront répondre au thème du concours : «L’Indépendance».
Le Participant garantit que la vidéo proposée est originale et qu'il est le seul détenteur
des droits de propriété intellectuelle attachés à cette vidéo. A ce titre, le Participant
fera son affaire des autorisations de tous tiers ayant directement ou indirectement
participé à sa réalisation et/ou qui estimeraient avoir un droit quelconque à faire valoir
à son égard et assumera la charge de tous les éventuels paiements en découlant.
De façon générale, le Participant garantit l’organisateur du présent Concours contre
tous recours, actions ou réclamations que pourraient former, à un titre quelconque,
tous tiers, à l’occasion de l’exercice des droits cédés aux présentes et plus
généralement au titre de toutes les garanties et engagements pris au titre du présent
accord. L’AJT se réserve le droit de procéder à toute vérification pour l’application du
présent article.
3.2 Le participant s'interdit de mettre en oeuvre ou de chercher à mettre en oeuvre tout
procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des
principes du Concours et de ce présent règlement.
3.3 L’Organisateur se réserve le droit de disqualifier tout participant qui altère le
fonctionnement du Concours ou du Site ou encore qui viole les règles officielles du
Concours. L’Organisateur se réserve le droit de poursuivre quiconque tenterait de
frauder ou de nuire au bon déroulement de ce Concours.
3.4 L’Organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du
présent article comme de l'ensemble du règlement, notamment pour écarter tout
participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans
toutefois qu'il ait l'obligation de procéder à une vérification systématique de
l'ensemble des formulaires d’inscription reçus, mais pouvant éventuellement limiter
cette vérification aux formulaires des gagnants potentiels.
3.5 L’Organisateur se réserve le droit de proroger, d'écourter, de modifier ou d'annuler le
présent Concours en raison d'événements indépendants de sa volonté. Si pour
quelque raison que ce soit, ce Concours ne devait pas se dérouler comme prévu par
suite par exemple d’un virus informatique, d’un bug, d’une intervention, ou d’une
intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude y
compris l’utilisation d’un robot permettant de multiplier le nombre d’inscriptions au
Concours, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de
l’Organisateur et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne
tenue du Concours, l’Organisateur se réserve alors le droit discrétionnaire d’annuler,
de modifier ou suspendre le Concours ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que
les participants ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait.
3.6 L’Organisateur pourra décider d'annuler le Concours ou une participation s'il apparaît
que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque forme que ce soit,
notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Concours ou
de la détermination des gagnants.
3.7 En tout état de cause, en s’inscrivant au Concours, le Participant s’engage à ce que
le contenu de la vidéo déposée sur le Site respecte l’ensemble des législations en
vigueur et plus particulièrement :
- Respecte l'ordre public et ne soit pas contraire aux bonnes moeurs ;
- Respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers ;
- Ne porte pas atteinte à la réputation, à la vie privée et à l'image de tiers;
- Ne contient pas de propos dénigrants ou diffamatoires ;
- Ne présente pas de caractère pédophile ;
- Ne heurte pas la sensibilité des mineurs ;
- Ne présente pas de caractère pornographique ;
- Ne porte pas atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire ;
- N’incite pas à la discrimination qu'elle soit basée sur le sexe, la religion, la
nationalité, l'invalidité, l'orientation sexuelle, l'âge ou les opinions politiques ;
- N’incite pas au crime, à la haine, à la violence, au suicide et au racisme ;
- N’incite pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ;
- Ne contient pas de mentions de marques déposées ;
Cette liste n’est pas exhaustive.
L’Organisateur se réserve le droit, sans avoir à le justifier, de ne pas publier sur le
Site les vidéos et messages qui relèveraient ou qu’il estimerait relever des catégories
ci-avant listées.
ARTICLE 4 : DEROULEMENT DE L’OPERATION
4.1 Pour participer au Concours, le participant devra, au préalable, mettre en ligne son
animation sur le site http://www.youtube.com. Pour cela, il faut être détenteur d’un compte
Youtube. Si ce n’est pas encore le cas, le participant devra créer un compte et remplir toutes
les informations demandées. Suite à cela, il s’identifiera sur le site http://www.youtube.com
et chargera son animation.
4.2 Le participant devra s’inscrire administrativement sur le Site du Concours en complétant
le formulaire d’inscription accessible via la rubrique « Je participe ». Pour cela, il devra
donner un prénom, un nom, une adresse email valide, un mot de passe et accepter le
règlement.
4.3 À l’étape n°2, le participant devra recopier le lien de son animation via le site
http://www.youtube.com et nommer le film qu’il aura réalisé.
4.4 La vidéo doit répondre aux critères suivants :
- Durée maximale : 90 secondes
- Répondre au thème de l’indépendance
- Être une animation
4.5 Après avoir déposé son animation, le participant recevra un email de confirmation lui
spécifiant que son animation a bien été déposée sur le Site du concours.
4.6 Le participant recevra un second email de confirmation lui spécifiant que son animation
répond au contraintes évoquées précédemment et qu’elle sera publié sur le site, et de fait
confirme sa participation au concours.
ARTICLE 5 : CONVENTION DE PREUVES
Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d'information de l’Organisateur
ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un
traitement informatique relatif au concours organisé par l’Organisateur.
ARTICLE 6 : GAIN ET DESIGNATION DES LAUREATS
Trois prix seront décernés par un jury de professionnels : Le Grand Prix ou le Jenlain d’Or, le
Prix du meilleur Scénario et le Prix de la meilleure technique. Les lauréats retenus pour les
3 Prix seront dévoilés lors de la remise de prix lors de la projection des 10 vidéos
sélectionnées à Jenlain,
Les 10 vidéos sélectionnées sont celles qui auront obtenu le plus de votes par les
internautes sur le site www.90secondes-jenlain.fr, et seront la sélection parmi laquelle le jury
choisira les 3 lauréats.
Les décisions du jury s’établiront principalement sur les critères suivants :
- La pertinence de la vidéo par rapport au thème du Concours
- La qualité de scénario, de photographie et de mise en scène
- La qualité technique
Les délibérations du jury se font à la majorité. En cas d’égalité, la voix du Président du Jury
compte double.
Les participants sont informés que le jury n’est pas obligé de désigner un lauréat si la qualité
des vidéos proposées par les participants du Concours n’est pas jugée suffisante.
6.1 Le Grand Prix ou le Jenlain d’Or
Le Grand prix ou le Jenlain d’Or sera remis au participant dont le film aura obtenu la
meilleure note du jury sur l’ensemble de son animation.
En cas d’égalité de votes entre plusieurs participants, le gagnant sera désigné par le jury
entre les deux lauréats.
Le lauréat du Grand Prix ou Jenlain d’Or remportera un chèque d’une valeur de 3.000 € TTC.
6.2 Le prix du meilleur scénario
Le prix du meilleur scénario sera remis au participant dont le film aura obtenu la meilleure
note du jury sur la qualité de son scénario.
En cas d’égalité de votes entre plusieurs participants, le gagnant sera désigné par le jury
entre les deux lauréats.
Le lauréat remportera un chèque d’une valeur de 1.000 € TTC.
6.3 Le prix de la meilleure technique
Le prix de la meilleure technique sera remis au participant dont le film aura obtenu la
meilleure note du jury sur la qualité technique du montage et de l’animation.
En cas d’égalité de votes entre plusieurs participants, le gagnant sera désigné par le jury
entre les deux lauréats.
Le lauréat remportera un chèque d’une valeur de 1.000 € TTC.
6.4 Les gagnants ne percevront aucune rémunération au titre de leur participation à ce
concours.
ARTICLE 7 : VOTE DU PUBLIC
7.1 CONDITIONS DE PARTICIPATION AU VOTE
Le vote se fera exclusivement sur le Site internet dédié.
Le vote est ouvert à toute personne physique à l’exception des personnes physiques
en charge de l’organisation du prix.
Chaque votant doit s’inscrire sur le site en complétant le formulaire d’inscription sur le
Site du concours.
Chaque votant ne peut voter qu’une seule fois par film et par jour calendaire.
7.2 DEROULEMENT DU SCRUTIN SUR INTERNET
Afin d’enregistrer son vote chaque internaute doit reconnaître avoir pris connaissance
et accepter le règlement.
L’Organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du
présent article notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus
quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu'il ait l'obligation de procéder
à une vérification systématique de l'ensemble des votes.
Si pour quelque raison que ce soit, les votes ne devaient pas se dérouler comme
prévu par suite par exemple d’un virus informatique, d’un bug, d’une intervention, ou
d’une intrusion extérieure et non autorisée sur le système informatique, d’une fraude
y compris l’utilisation d’un robot permettant de multiplier le nombre de votes, ou d’une
défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de l’Organisateur et
corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne tenue du Concours,
l’Organisateur se réserve alors le droit d’annuler des votes, d’annuler, modifier ou
suspendre le Concours ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants
ne puissent rechercher sa responsabilité de ce fait.
7.3 DATES DU VOTE
Les votes se déroulent du 4 juin 2012 au 24 octobre 2012 à 23H59 (heure de Paris).
Seuls les votes enregistrés pendant cette période seront pris en compte dans le
classement final.
La liste des votes enregistrés et pris en compte sera déposée à l’Huissier de justice.
ARTICLE 8 : MISE EN POSSESSION DES LOTS
L’annonce des lauréats sera faite suite à la projection des vidéos présélectionnées à Jenlain
le 25 octobre 2012.
Les lauréats seront officialisés sur le Site et directement par e-mail conformément aux
informations et coordonnées fournies par les participants lors de leur inscription sur le Site à
partir du 31 octobre 2012.
Les dotations sont attribuées nominativement conformément au nom, prénom et adresse
communiqué par le Participant (ou le « lauréat principal » en cas de coréalisation) lors de
son inscription au Concours. L’Organisateur procédera à un contrôle d’identité avant la
remise de la dotation.
Si les informations ou coordonnées communiquées par le participant ne permettent pas de
l’informer de son gain, il perdra la qualité de lauréat et ne pourra effectuer aucune
réclamation.
Dans le cas où le lauréat serait dans l’impossibilité de bénéficier, en tout ou partie, de son
gain, pour quelque raison que ce soit, il en perdra le bénéfice, sans possibilité d’obtenir une
quelconque contrepartie. Il sera alors procédé à une nouvelle sélection par le jury parmi les
autres participants.
Du seul fait de leur participation, les lauréats autorisent expressément et à titre gracieux
l’organisateur à exploiter les vidéos sélectionnées pour la promotion du concours sur tous
supports de diffusion connus ou inconnus à ce jour, dans toute manifestation publique en
France et pour une durée de 24 mois à compter de la date de l’annonce des lauréats. Le
lauréat autorise d’ores et déjà l’organisateur à procéder à toute remasterisation de la vidéo
qu’il estimera utile pour la promotion du Concours.
ARTICLE 9 : LITIGES
Le fait de participer à ce Concours et d’avoir coché la case d’acceptation du présent
règlement lors de l’inscription entraîne l'acceptation pure et simple du présent règlement.
Aucune réclamation d’aucune sorte ne peut intervenir concernant tout ou partie du concours
au-delà d’un délai de 2 mois, courant à compter de la fin du concours.
Le présent règlement est soumis à la loi française. Toutes difficultés d'interprétation du
présent règlement et tout cas litigieux seront tranchés en dernier ressort par le tribunal du
siège social de l’Organisateur.
ARTICLE 10 : INFORMATIQUE ET LIBERTES
Pour participer au Concours, les participants doivent fournir certaines informations les
concernant. Ces informations seront sauvegardées et feront l’objet d’un traitement
automatisé en conformité avec la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés.
Les participants disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de
suppression des données les concernant. Les participants peuvent exercer ce droit en
écrivant à : ASSOCIATION JENLINOISE DE TOURISME, 68 rue Nationale - 59144 Jenlain.
Ces données pourront être utilisées par l’Organisateur à des fins commerciales sous réserve
de l’acceptation expresse des participants.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
La responsabilité de l’Organisateur est strictement limitée à la délivrance des gains
effectivement et valablement gagnés.
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels dysfonctionnements liés au
réseau Internet lui-même ou liés à toute intrusion, tentative d’intrusion ou fraude ayant
entraîné des défaillances dans l’administration, la sécurité, l’équité, l’intégrité ou la gestion
du challenge. L’Organisateur ne saurait notamment être déclaré responsable pour toutes
erreurs, omissions, interruptions, effacement, perte de tout courrier électronique et plus
généralement, de la perte de toute donnée de ce fait.
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable de l'encombrement du réseau Internet,
de la qualité de l'équipement des internautes, ni de la qualité de leur mode d'accès qui
pourraient avoir des répercussions sur le délai d'acheminement des réponses ou sur le
temps de connexion nécessaire à la participation. Ainsi, la responsabilité de l’Organisateur
ne pourra être engagée si les formulaires électroniques d’inscription ne sont pas enregistrés,
sont incomplets, ou impossibles à vérifier.
ARTICLE 12 : DEPOT ET COPIE DU PRESENT REGLEMENT
Le règlement complet du concours est déposé à l’étude de Me Martin et Graveline (SCP) – 1
rue Bayard, 59000 Lille et est disponible sur le Site.
Une copie écrite du règlement est adressée à titre gratuit, à toute personne qui en fait la
demande avant la clôture du concours. Cette demande doit être adressée, par courrier
uniquement, à l’ASSOCIATION JENLINOISE DE TOURISME, 68 rue Nationale - 59144
Jenlain.